Doc. Qualité émis par : Pharmacie. Indice : 2 Date de mise en appli : Dispensation nominative

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Françoise Faubert
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1 PL-DQT0059 Page : 1/7 SMMAIRE : Page de Garde :... 1 Logigramme principal (Logigramme) : Référencement d'un nouveau médicament (Logigramme) :... 4 Facturation simple (Logigramme) :... 5 Annexe : FIALITÉ : Dispenser au patient des traitements optimisés en prévenant les erreurs de dispensation et d'administration dans le respect des contraintes réglementaires en vigueur DMAIE : Tous les médicaments référencés à la pharmacie. RÉFÉRETIEL : Intitulé Référence AAES- PC9 -rganisation de la prise en charge des patients- 9 AAES-PC - ref 9 BPPH - 1.GESTI DE LA QUALITE Chap.1.1. BPPH - Chap.1.1. BPPH - 1.GESTI DE LA QUALITE Chap.1.3. Documentation BPPH - Chap.1.3. IS 09- Maîtrise des processus IS Référentiel de Pharmacie Hospitalière - Directives - 06 RPH - D06 Référentiel de Pharmacie Hospitalière - Recommandations - R0... RPH - R06/001 DCUMETS DE RÉFÉRECE : Intitulé Décret no du 30 décembre 1997 Décret no du 11 juin 1999 Arrêté du 31 mars 1999 (ordonnances sécurisées) Décret no du 26 décembre 2000 Référence DRF0085 DRF0101 DRF0104 DRF0170

médicaments référencés à la pharmacie. RÉFÉRETIEL : Intitulé Référence AAES- PC9 -rganisation de la prise en charge des patients- 9 AAES-PC - ref 9 BPPH - 1.GESTI DE LA QUALITE Chap.1.1. BPPH - Chap.

2 PL-DQT0059 Page : 2/7 Réception d'une ordonnance nominative Analyse d'ordonnance Validation d'ordonnance analyse & validation de la prescription Vérification de la présence des informations utiles à l'exécution de l'ordonnance d'après les exigences réglementaires. A partir de ces informations concernant le patient, analyse de la prescription (durée du traitement, posologie...). Arrêté du 31 mars 1999 CSP - Art. R.5194 ordonnance Conforme Validation d'ordonnance Prévenir le médecin Produits référencés Prévenir le médecin Dépannage Référencement d'un nouveau médicament (p.4) A Produits en stock Validation d'ordonnance Prévenir le médecin Dispensation nominative de médicaments Dépannage substitution B Commande de produits pharmaceutiques A Logigramme principal 1/2

3 PL-DQT0059 Page : 3/7 B préparation des produits contrôle Vérification de la quantité délivrée et de la date de péremption des médicaments. conforme enregistrement Inscription sur : - ordonnancier - ordonnance Gestion de stock de médicaments Sortie de stock ordonnance ordonnancier sur fiche de stock médicament fiche de stock médicament Facturation Sortie comptable Facturation aux US ( émission d'un bon de sortie US) bon de sortie US aide au bon usage du médicament CSP - Art. L Livraison A acheminement vers les services Tout transport entre la pharmacie et les unités de soins doit se faire dans des chariots ou conteneurs clos et, de préférence fermés à clef ou disposant d'un système de fermeture assurant la même sécurité.(art.14) Arrêté du 31 mars 1999 Logigramme principal 2/2

Facturation Sortie comptable Facturation aux US ( émission d'un bon de sortie US) bon de sortie US aide au bon usage du médicament CSP - Art. L.

4 PL-DQT0059 Page : 4/7 RÉFÉRECEMET D'U UVEAU MÉDICAMET Evaluation des besoins Evaluation des besoins Analyse du nouveau produit Soumission renseignement de la demande de référencement d'un produit pharmaceutique Recueil d'information pour une évaluation technique et economique Catalogue Fournisseur Résumé des Caractéristiques du Produit demande de référencement d'un produit pharmaceutique Soumission au comité du médicament et des DM de la demande de référencement d'un produit pharmaceutique demande de référencement d'un produit pharmaceutique Acceptée Facturation simple (p.5) Dispensation nominative de médicaments otification au médecin pération complexe: Référencement d'un nouveau médicament 1/1

demande de référencement d'un produit pharmaceutique Soumission au comité du médicament et des DM de la demande de référencement d'un produit pharmaceutique demande de

5 PL-DQT0059 Page : 5/7 FACTURATI SIMPLE Achat Demande de Prix Demande de prix directe au laboratoire Achat Réception & évaluation de l'offre ffre acceptée pération complexe: Facturation simple 1/1

6 PL-DQT0059 Page : 6/7 AEXE Annexe 1 - Enregistrements utilisés dans le document qualité om du Document bon de sortie US demande de référencement d'un produit pharmaceutique fiche de stock médicament ordonnance ordonnancier Exemplaire riginal riginal riginal riginal riginal Annexe 2 - Arrêté du 31 mars 1999 Référence... DRF0006 Type... Arrêté Créé le... 29/06/2000 Description... relatif à la prescription, à la dispensation et à l'administration des médicaments soumis à la réglementation des substances vénéneuses dans les établissements de santé, les syndicats interhospitaliers et les établissements médico-sociaux disposant d'une pharmacie à usage intérieur mentionnés à l'article L du code de la santé publique Annexe 3 - Catalogue Fournisseur Référence... DRF0049 Type... Liste Créé le... 21/11/2000 Description... Liste spécifique à chaque établissement hospitalier Annexe 4 - CSP - Art. R.5194 Référence... DRF0064 Type... Article (code de la santé publique) Créé le... 05/12/2000 Description... Exigences réglementaires concernant les informations devant figurer sur une prescription. Annexe 5 - CSP - Art. L Référence... DRF0071 Type... Article (code de la santé publique) Créé le... 20/12/2000 Description... relatif aux missions d'une pharmacie à usage intérieur Annexe 6 - Fiche de demande de référencement d'un produit Référence... DRF0047 Type... Formulaire Créé le... 21/11/2000 Associé à... demande de référencement d'un produit pharmaceutique (DCR0031) Description... Formulaire spécifique à chaque établissement hospitalier

.. relatif à la prescription, à la dispensation et à l'administration des médicaments soumis à la réglementation des substances vénéneuses dans les établissements de santé, les syndicats

7 PL-DQT0059 Page : 7/7 Annexe 7 - Résumé des Caractéristiques du Produit Référence... DRF0050 Type... Formulaire Créé le... 21/11/2000 Description... Résumés standarts, pour tout produit ayant une Autorisation de Mise sur le Marché. Il correspondent à l'information destinée aux professionnels de santé.

.. Résumés standarts, pour tout produit ayant une Autorisation de Mise sur

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