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1 X) Types d aide aux apprentissages. Crdinateurs du sutien («Supc») : Mme Maria BRENNAN et Mme Irene THOMAS pur l écle primaire Mme Charltte HENRIKSEN pur l écle secndaire. Les dcuments de référence ( D-14-fr-7 et D-15-fr-8) peuvent être cnsultés sur le site des écles eurpéennes. A partir de la rentrée 2013 le sutien éducatif dans les écles eurpéennes sera décliné en 3 pssibilités : sutien général, sutien mdéré, sutien intensif (A et B). 1) Sutien général : - Il est destiné à tut élève ayant, à un mment u à un autre de sa sclarité, besin d un Sutien au-delà de la différenciatin nrmale en classe, u puvant rencntrer des difficultés sur un vlet spécifique d une discipline u avir besin de «se rattraper» parce qu il est arrivé plus tard dans le système des Écles eurpéennes, u ayant été malade u n étudiant pas dans sa langue maternelle u dminante. Un élèves peut également avir besin d une aide supplémentaire pur acquérir des stratégies d apprentissage u des aptitudes à l étude perfrmantes. - Prcédures : Les demandes de Sutien éducatif général émanent des enseignants u des parents. Après décisin de la mise en place d un tel sutien par l administratin de l écle les parents snt infrmés qu un sutien a été décidé pur leur enfant. Le crdinateur de sutien crée des petits grupes de sutien. Dans des cas très exceptinnels, le Sutien général peut être dispensé à un élève seul. L enseignant de sutien rédige avec le titulaire u l enseignant de matière le Plan d'apprentissage de grupe (PAG) qui détaille le travail du grupe ce plan intègre des bjectifs et des critères de réussite pur le grupe. Les parents snt infrmés des prgrès de leur enfant au sein du grupe de Sutien général (en fin de trimestre u de semestre). 2) Sutien mdéré Il s agit d une extensin du Sutien général. Il est dispensé aux élèves ayant besin d un sutien plus ciblé u présentant des difficultés d apprentissage plus marquées. Il peut cnvenir aux élèves qui épruvent des difficultés pur suivre le prgramme sclaire à cause de prblèmes linguistiques, de difficultés de cncentratin u pur d autres raisns. Il peut être rganisé à plus lng terme que le Sutien général et chaque élève y est dté d un Plan d apprentissage individuel (PAI).

2 - Prcédures : Les enseignants demandent un Sutien mdéré pur leurs élèves. Les représentants légaux d un élève peuvent également frmuler une demande. Après décisin de la mise en place d un tel sutien par l administratin de l écle les parents snt infrmés qu un sutien a été décidé pur leur enfant. Le crdinateur de sutien met sur pied des petits grupes u un sutien individualisé, dans la classe u en dehrs, en fnctin des besins de l élève u des élèves et de la dispnibilité d enseignants de sutien. Les grupes s rganisent verticalement u hrizntalement au sein des sectins u entre elles en se cncentrant sur les besins des élèves cncernés. Les enseignants de sutien rédigent un PAI pur chaque élève en cncertatin avec l enseignant principal u de matière. Ce PAI dit faire l bjet d un suivi régulier. Le PAI inclut des bjectifs d apprentissage spécifiques et des critères d évaluatin des prgrès des élèves et de réussite du sutien. Les parents snt infrmés des prgrès de leur enfant grâce au Sutien mdéré (en fin de trimestre u de semestre). 3) Sutien intensif Sutien intensif de type A : Il est dispensé suite à l évaluatin des besins de l élève par un expert et à la signature d une cnventin entre le Directeur et les parents. Le Sutien intensif est dispensé aux élèves présentant des besins éducatifs spécifiques, que ce sit en termes d apprentissage, émtinnels, cmprtementaux u physiques. Sutien intensif de type B : dans des cas exceptinnels, et seulement pur une durée limitée, le Directeur peut décider de dispenser un Sutien intensif à un élève u à un grupe d élèves ne présentant pas de besin éducatif spécifique diagnstiqué, par exemple sus la frme d un sutien linguistique intensif à un élève u à un grupe d élèves incapables de suivre le prgramme sclaire nrmal. Dans la mesure du pssible, le sutien intensif ne dit amener l élève à manquer les leçns d autres disciplines que dans des cas exceptinnels. Pur les élèves dnt les besins crrespndent davantage au prfil A : Tutes les décisins du Directeur sur l admissin au Sutien intensif snt prises en tenant cmpte des prpsitins d un Grupe-cnseil de sutien. Le Grupe-cnseil de sutien est infrmé des cnclusins des rapprts médicaux/psychlgiques et/u pluridisciplinaires. Les parents furnissent au Grupe-cnseil de sutien un rapprt médical/psychlgique et/u pluridisciplinaire. Critères pur le rapprt médical/psychlgique et/u pluridisciplinaire : être lisible, rédigé sur papier à en-tête, daté et signé ; préciser les titre, nm et références prfessinnelles du u des expert(s) ayant mené le bilan et diagnstiqué l élève ; préciser clairement la nature des trubles médicaux et/u psychlgiques de l élève, ses besins et les tests u techniques utilisés pur pser un diagnstic ; décrire les frces et difficultés de l élève et leur impact sur l apprentissage ;

3 inclure une synthèse (u cnclusin) et, le cas échéant, des recmmandatins d enseignement/apprentissage à prpser à l écle ; accmpagner le rapprt d une traductin anglaise, française u allemande si l riginal n est pas rédigé dans l une des langues véhiculaires. Pur éviter tut risque de cnflit d intérêts, l expert qui évalue un élève ne peut être ni un membre du persnnel des Écles eurpéennes ni un prche de l élève. Le dssier dit être régulièrement mis à jur et ne dit pas dater de plus de deux ans. En cas de handicap permanent et stable et myennant l accrd du Grupe-Cnseil de sutien, n purra se cntenter de mises à jur régulières sans faire repasser de nuveaux tests. En cas de demande de dispsitins particulières pur le Baccalauréat eurpéen, un rapprt médical/psychlgique et/u pluridisciplinaire cmplet mis à jur est requis. Pur les élèves dnt les besins crrespndent davantage au prfil B : Tutes les décisins du Directeur sur l admissin au Sutien intensif de curte durée snt prises après cncertatin avec le crdinateur du sutien et le(s) enseignant(s) cncerné(s). - Prcédures Pur les élèves dnt les besins crrespndent davantage au prfil A : La nécessité d un Sutien intensif est détectée, à l inscriptin u durant l année sclaire, par les représentants légaux de l élève u les enseignants. Une demande écrite de Sutien intensif est adressée au crdinateur du sutien par les enseignants u les représentants légaux de l élève. Le crdinateur du sutien cntacte les représentants légaux de l élève et demande la cnstitutin d un dssier (tel que précisé ci-dessus) afin qu une réunin du Grupe-cnseil de sutien puisse être rganisée. Le Grupe-cnseil de sutien se réunit pur discuter cmment rencntrer au mieux les besins de l élève et cnseiller le Directeur sur les dispsitins à mettre en place. Les réunins du Grupe-cnseil de sutien snt présidées sit par le Directeur sit par sn délégué. Le crdinateur du sutien établit le prcès-verbal du Grupe-cnseil de sutien et la Cnventin de Sutien intensif à faire signer par le Directeur et les représentants légaux de l élève. Après la signature de la Cnventin de Sutien intensif, le crdinateur du sutien rganise le Sutien intensif, vire les autres mesures qui s impsent. Un PAI est rédigé par le(s) enseignant(s) de sutien en cncertatin avec l enseignant principal u de matière et/u le crdinateur du sutien. La Cnventin de Sutien intensif est valable pur une année sclaire seulement et une réunin plénière du Grupecnseil de sutien dit se tenir chaque année pur cmmencer, recnduire u arrêter le sutien intensif. Si nécessaire, le Grupe-cnseil de sutien peut se tenir à tut mment durant l année sclaire, en frmatin plénière u restreinte, afin d évaluer et/u amender la Cnventin de Sutien intensif. Lrsque l écle n est pas en mesure de dispenser une éducatin apprpriée à un enfant, elle peut se déclarer incapable de rencntrer ses besins. Dans ce cas, le Directeur prend une décisin définitive cmpte tenu de l avis du Grupe-Cnseil de sutien.

4 Pur les élèves dnt les besins crrespndent davantage au prfil B : Les enseignants u les représentants légaux de l élève demandent par écrit un Sutien intensif à curt terme pur l élève au crdinateur de sutien. Les représentants légaux de l élève snt infrmés qu un sutien a été recmmandé pur leur enfant. Le Directeur et les représentants légaux de l élève signent une cnventin énumérant les mtifs, la nature et la durée du Sutien intensif à dispenser. Les crdinateurs de sutien créent de petits grupes u rganisent un sutien individualisé, dans la classe u en dehrs, en fnctin des besins de l élève et de la dispnibilité d enseignants de sutien. Les grupes s rganisent verticalement u hrizntalement au sein des sectins u entre elles en se cncentrant sur les besins des élèves cncernés. Les enseignants de sutien rédigent un PAI pur chaque élève en cncertatin avec l enseignant principal u de matière. Cela devrait faire l bjet d un suivi régulier. Le PAI inclut des bjectifs d apprentissage spécifiques et des critères d évaluatin des prgrès des élèves et de la réussite du sutien. Les représentants légaux de l élève snt infrmés des prgrès de leur enfant grâce au Sutien intensif de curte durée (en fin de trimestre u de semestre). - Prcédure de recurs Si une demande d inscriptin u d intégratin est rejetée, un recurs peut être intrduit auprès du Secrétaire général des Écles eurpéennes dans les quinze jurs calendrier de la ntificatin de la décisin. Le Secrétaire général prendra une décisin dans le mis suivant la réceptin du recurs. En cas de désaccrd avec la décisin du Secrétaire général, un recurs cntentieux peut être intrduit auprès du Président de la Chambre de recurs, dans les cnditins fixées au chapitre XI du Règlement général des Écles eurpéennes. 4) Évaluatin et prmtin Principes d évaluatin et de prmtin Les exigences et dispsitins du Chapitre IX du Règlement général s appliquent aux élèves qui bénéficient d un Sutien éducatif mais suivent le prgramme sclaire cmplet dans tutes ses exigences. Tut élève bénéficiant d un prgramme sclaire et/u de matière adapté à ses besins ne peut être prmu de la manière habituelle mais peut prgresser avec sn grupe-classe pur autant que cela sit dans l intérêt de sn dévelppement scial et sclaire. Tut élève qui remplit tus les critères de prmtin peut reprendre une sclarité nrmale. Pur réintégrer le prgramme sclaire standard, il dit démntrer des acquis cmparables à ceux de tut autre élève. Les élèves de 5 e secndaire divent suivre l intégralité du prgramme sclaire standard et remplir les mêmes critères que tus les élèves pur passer en 6 e. Tut élève qui suit une sclarité adaptée en 6 e ne peut réintégrer le prgramme sclaire standard en curs d année ni au passage en 7 e. Tut candidat au Baccalauréat eurpéen dit avir terminé le prgramme sclaire cmplet (Chapitre IV du Règlement général). Les Ecles eurpéennes remettent un Carnet sclaire qui décrit les disciplines étudiées et le niveau d acquisitin de l élève.

5 5) Baccalauréat eurpéen Les Écles eurpéennes cnsidèrent que tus les élèves devraient avir la pssibilité de faire la preuve de leurs capacités dans des cnditins d évaluatin le plus équitables pssible. Lrsque ces cnditins d évaluatin risquent de désavantager un candidat particulièrement s il présente des besins éducatifs spécifiques en l empêchant de faire la preuve de sn niveau de maîtrise, des dispsitins particulières peuvent être demandées et autrisées pur les épreuves écrites avant Avril 30 quand l élève est dans S5 (vir dcument D-15-fr-8). Ces dispsitins n nt pas vcatin à cmpenser un quelcnque défaut de savir u de savir-faire.

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