Ordre du jour Séance ordinaire du 5 novembre 2014 à 19h00 au Centre communautaire de Lac-Sainte-Marie

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Flore Denise Legaré
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1 MRC VALLÉE-DE-LA-GATINEAU PROVINCE DE QUÉBEC A) Ouverture et procédure Ordre du jour Séance ordinaire du 5 novembre 2014 à 19h00 au Centre communautaire de Lac-Sainte-Marie 1) Appel à l ordre 2) Mot de bienvenue (Présentation du rapport sur la situation financière de la municipalité conformément à l article 955 du Code municipal) 3) Ouverture de la séance ordinaire 4) Adoption de l'ordre du jour 5) Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 8 octobre ) Adoption du procès-verbal de la séance d ajournement du 22 octobre 2014 B) Parole aux contribuables C) Adoption des rapports C-1 Rapport incendie septembre 2014 (aucun document) C-2 Rapport des travaux publics (Voir C-3-1) C-3 Recommandations des comités C-3-1 Services aux citoyens (CSC) Recommandation # 1 Achat d une remorque usagée Le comité recommande au conseil municipal de procéder à l achat d une remorque usagée qui servirait d entreposage pour l inventaire saisonnier des travaux publics à l écocentre. Recommandation # 2 Course d aventure «RAID Pulse» Le comité recommande au conseil municipal de nommer une personne qui agira comme «agent de liaison» afin d assurer un suivi de cet évènement qui se tiendra le 16 mai 2015 à Lac-Sainte-Marie. De reporter au budget 2015 les demandes du promoteur de cette course d aventure à Lac- Sainte-Marie. Recommandation # 3 Assurances collectives Considérant que suite à l analyse par la direction générale de la MRC et sur recommandation par le comité de l administration générale, le conseil des maires a décidé de se joindre au groupe du consultant en matière d assurance collective Mallette Actuaires Inc. qui devient le gestionnaire de l assurance collective. Considérant qu il serait avantageux de se joindre à l appel d offres regroupé de l Union des municipalités du Québec (UMQ) en matière de police d assurance collective. Par conséquent, le comité recommande de reporter ce point au comité plénier et faire parvenir à tous les élus une copie des documents avant la plénière pour qu ils puissent prendre une décision à cet effet. 1

5) Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 8 octobre 2014 6) Adoption du procès-verbal de la séance d ajournement du 22 octobre 2014 B) Parole aux contribuables C) Adoption des rapports

2 Recommandation # 4 Club de vélos MSM Considérant qu un accident a eu lieu sur les pistes de vélo de montagne et que la municipalité tient à cœur la sécurité du public. Par conséquent, le comité recommande fortement au conseil municipal d organiser une rencontre entre la Sûreté du Québec (SQ), les pompiers volontaires, les ambulanciers, le Ministère des transports du Québec (MTQ), le Club de vélos MSM afin de comprendre et établir le rôle de chaque intervenant lors d accidents en montagne. C-3-2 Administration et gestion financière (CAGF) Recommandation # 1 Organisation du Déjeuner du maire Considérant que le Déjeuner du maire a pour but de lever des fonds dans le cadre de la campagne de Centraide et que celui-ci aura lieu le dimanche, 7 décembre 2014, à compter de 9h00 au Centre communautaire de la municipalité. Par conséquent, le comité recommande au conseil municipal d allouer un budget de 1,500.00$ pour organiser les achats requis pour la tenue du Déjeuner du maire en décembre prochain. Recommandation # 2 Annuaire des subventions au Québec 2015 Considérant que l Annuaire des subventions au Québec offre une foule de renseignements sur plus de 2000 programmes d aide financière offerts au niveau fédéral, provincial, associations et fondations. Par conséquent, le comité recommande au conseil municipal d acheter un exemplaire, sous forme de DVD, de l Annuaire des subventions au Québec 2015 au montant de $ plus les taxes applicables. Recommandation # 3 Fermeture du bureau administratif lors de la période des fêtes Le comité recommande au conseil municipal de fermer les bureaux administratifs de la municipalité pendant le temps des fêtes à compter de midi, le 24 décembre 2014 jusqu au 2 janvier 2015 inclusivement. Recommandation # 4 Festival des arts de la scène Val-Gatinois 2015 Considérant que la 6 e édition du Festival des arts de la scène Val-Gatinois aura lieu du 8 au 14 mars 2015 et que la municipalité contribue à chaque année une aide financière et un support technique pour soutenir les activités organisationnelles et culturelles dudit Festival. Par conséquent, le comité recommande au conseil municipal de contribuer la même somme d aide financière qu en 2014, soit la somme de 2, $, plus le support technique requis dans l organisation de la 6e édition du Festival des arts de la scène Val-Gatinois en C-3-3 C-3-4 C-3-5 Environnement et urbanisme (aucun document) Santé et sécurité au travail (aucun document) Responsable des questions familiales et de la politique familiale municipale (aucun document). C-4 Adoption des comptes de la période C-4-1 C-4-2 Journal des déboursés Journal des salaires et des remises provinciales & fédérales 2

du Québec (MTQ), le Club de vélos MSM afin de comprendre et établir le rôle de chaque intervenant lors d accidents en montagne.

3 C-5 Finances C-5-1 C-5-2 C-5-3 Engagements financiers Résumé budgétaire Rapport financier ****** Rapport sur la situation financière de la municipalité C-5-4 C-5-5 C-5-6 Amendements aux postes budgétaires (aucun document) État des comptes à recevoir État comparatif budgétaire C-6 Autres rapports C-6-1 C-6-2 C-6-3 C-6-4 Suivi des résolutions Plan d action de développement durable (PADD) (aucun document) Rapport de Monsieur le maire (aucun document) Liste de dons D) Correspondance reçue D-1 Postes Canada - Ajustement des heures durant la semaine au bureau de poste de Lac-Sainte-Marie. D-2 Radio CHGA Proposition publicitaire clé en main municipalité D-3 Commission de protection du territoire agricole Québec (CPTAQ) Dossier , Lots 32-P Rang 3, 33-P Rang 3, 31-P Rang 3. D-4 Commission de protection du territoire agricole Québec (CPTAQ) Dossier Recontre le 25 novembre 2014, à 15h30, à l hôtel Best Western Plus Gatineau-Ottawa, situé au 131, rue Laurier à Gatineau. D-5 Commission de protection du territoire agricole Québec (CPTAQ) Dossier , Canada Inc. Recontre le 26 novembre 2014, à 11h15, à l hôtel Best Western Plus Gatineau-Ottawa, situé au 131, rue Laurier à Gatineau. D-6 Regroupement pour la protection de l eau de la Vallée-de-la-Gatineau. D-7 Avis de renouvellement de l adhésion à la Fédération québécoise des municipalités (FQM) 2015 au montant de $. D-8 Demande d appui de l Association féminine d éducation et d action sociale (AFEAS) de Gracefield en décrétant la «Journée contre l intimidation» le 8 décembre et les «Semaines contre la violence» du 25 novembre au 6 décembre 2014 inclusivement. D-9 Résolution de la Ville de Gracefield no concernant le 56, chemin Lévesque. D-10 Réseau BIBLIO de l Outaouais Rappel : Signets promotionnels des services de votre bibliothèque; Rendez-vous numériques. 3

(aucun document) Rapport de Monsieur le maire (aucun document) Liste de dons D) Correspondance reçue D-1 Postes Canada - Ajustement des heures durant la semaine au bureau de poste de Lac-Sainte-Marie.

4 D-11 La fondation pour les arts, les lettres et la culture Gala d excellence Les Culturiades, le 20 novembre 2014, à 18h00, à la Salle Jean-Desprez de la Maison du Citoyen, 35, rue Laurier, Gatineau. D-12 Radio CHGA offre de diffuser les vœux des fêtes inclus dans le forfait «Clé en main». D-13 Centre Jean Bosco de Maniwaki Invitation au dévoilement de la maquette du projet d agrandissement, le 20 novembre 2014, 5 à 7. D-14 Invitation du Comité-Femme Vallée-de-la-Gatineau de participer à l inauguration de la sculpture commémorative dans le cadre des 12 jours d action contre la violence faite aux femmes, le 25 novembre 2014, à 13h00, à Maniwaki. D-15 Prix Excellence de l Association québécoise du loisir municipal Candidature non retenue. E) Affaires nouvelles F) Cours de formation, colloques et autres F-1 Calendrier de formations 2015 de la Fédération québécoise des municipalités (FQM). G) Autres sujets H) Varia G-1 Résolution Le Choix Vallée-de-la-Gatineau. G-2 Renouvellement de l abonnement auprès de Tourisme Outaouais pour 2015 au montant de $. G-3 Adjudication du contrat de surfaçage du chemin Lemens. G-4 Embauche d un opérateur/chauffeur aux travaux publics (aucun document). G-5 Réduction de la limite de vitesse à la sortie du village en direction de Kazabazua (aucun document). G-6 Demande de déneiger le chemin de la Chute par les procureurs des parties prenantes. G-7 Invitation à la Soirée de reconnaissance loisir, sport et culture le jeudi, 27 novembre 2014, à Maniwaki (6 finalistes) Désigner un représentant de la municipalité. G-8 Entente relative de fourniture mutuelle de service de protection contre l incendie entre la municipalité de Low et la municipalité de Lac-Sainte-Marie (aucun document). H-1 Cour du Québec : Dossier PR 08/10/14 7 Constat (aucun document). H-2 L Association régionale de camping et caravaning de l Outaouais. H-3 Nomination de Monsieur Damien Lafrenière (aucun document). I) Parole aux contribuables J) Planification des comités et du comité plénier 4

D-13 Centre Jean Bosco de Maniwaki Invitation au dévoilement de la maquette du projet d agrandissement, le 20 novembre 2014, 5 à 7.

5 K) Clôture ou ajournement de la séance L) Documents non statutaires L-1 Résolution # de la municipalité de Low Appui résolution MRCVG Abattages d arbres. L-2 Résolution # de la municipalité de Low Appui résolution Gracefield Gestion cours d eau. L-3 Cat Financial Lettre de remerciement quant à l acquisition d un produit Caterpillar et sondage à remplir. L-4 Ministère de la Sécurité publique Programme général d aide financière lors des sinistres réels ou imminents Tempête de neige survenue le 21 décembre 2012 dans des municipalités du Québec. L-5 Résolution # de la municipalité de Montcerf-Lytton Compagnie de chemin de fer de l Outaouais (CCFO) et la relance du train à vapeur. L-6 Résolution # de la municipalité de Kazabazua Règlement sur l abattage d arbres en terres privées. L-7 Résolution # R de la municipalité de Grand-Remous Appui à la municipalité de Lac-Sainte-Marie Modification assemblée générale annuelle (AGA) du Réseau Biblio Outaouais. L-8 Résolution # 2014-RAG-5254 de la municipalité de Bois-Franc Appui à la municipalité de Lac-Sainte-Marie - Compagnie de chemin de fer de l Outaouais (CCFO) et la relance du train à vapeur. L-9 Résolution # de la municipalité de Low - train à vapeur. L-10 Teamsters Canada Publicité télévisée de Teamsters Canada sur la sécurité ferroviaire. L-11 Dépôt du rapport annuel de la Fédération québécoise des municipalités (FQM). L-12 Résolution # CMD8770 de la municipalité de Déléage Compagnie de chemin de fer de l Outaouais (CCFO) et la relance du train à vapeur. 5

L-3 Cat Financial Lettre de remerciement quant à l acquisition d un produit Caterpillar et sondage à remplir.

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