Le désarmement Un guide de référence

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1 Le désarmement Un guide de référence Troisième édition par Melissa Gillis Avant-propos de Michael Douglas Messager de la paix

2 Le désarmement Un guide de référence par Melissa Gillis Troisième édition Avant-propos de Michael Douglas, Messager de la paix Nations Unies, New York, 2013

3 Note LE BUREAU DES AFFAIRES DE DÉSARMEMENT DES NATIONS UNIES a publié ce guide de référence conformément aux objectifs du Programme d information des Nations Unies sur le désarmement. Le Programme a pour mandat d informer et d éduquer le public dans le but de le sensibiliser à l importance de l action multilatérale et de l appui dont celle-ci a besoin dans le domaine de la limitation des armements et du désarmement. Pour en savoir plus, veuillez contacter le : Service de l information et de la sensibilisation Bureau des affaires de désarmement des Nations Unies Nations Unies New York, NY Téléphone : (1) Courriel : unoda-web@un.org Site Web : LA PREMIÈRE ÉDITION du Guide a été rédigée par Bhaskar Menon et publiée en 2001, en collaboration avec le Comité d ONG pour le désarmement, la paix et la sécurité. La deuxième édition, publiée en 2009, a été rédigée et éditée par Melissa Gillis, rédactrice en chef de Disarmament Times. Mme Gillis a également préparé cette troisième édition en actualisant le texte au besoin. Le Guide s adresse au grand public, mais il pourra également être utile à l éducateur ou au formateur en matière de désarmement. LA MAQUETTE DE COUVERTURE est inspirée de l affiche des Nations Unies intitulée «Les Nations Unies pour un monde meilleur», réalisée par Ricardo Ernesto Jaime de Freitas. LES VUES exprimées sont celles de la rédaction et ne représentent pas nécessairement celles des Nations Unies. LES TEXTES du Guide peuvent être reproduits librement à la condition que la source soit mentionnée, en l occurrence l auteur/éditeur, ainsi que les Nations Unies. Depuis 1972, le COMITÉ D ONG POUR LE DÉSARMEMENT, LA PAIX ET LA SÉCURITÉ a fourni ses services aux groupes de citoyens intéressés par les activités de l ONU en matière de paix et de désarmement. Le Comité organise des conférences, joue le rôle de centre d information, publie un journal (Disarmament Times) et sert d intermédiaire entre la communauté du désarmement et les Nations Unies. Pour en savoir plus, rendez-vous à l adresse LES COTES DES DOCUMENTS DE L ORGANISATION DES NATIONS UNIES se composent de lettres majuscules et de chiffres. Ces documents sont disponibles en ligne dans les langues officielles de l Organisation des Nations Unies à l adresse Certains documents portant spécifiquement sur le désarmement peuvent être consultés dans la collection d ouvrages de référence sur le désarmement à l adresse LE GUIDE est aussi disponible en ligne à l adresse Page/ODAPublications/AdhocPublications.

4 Table des matières Avant-propos Pourquoi le désarmement est-il important? Les dépenses militaires mondiales Les armes nucléaires Le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires Les armes chimiques Les armes biologiques Les missiles et la défense antimissile Les armes classiques et le commerce des armes Les armes légères et de petit calibre Les mines terrestres Les sous-munitions Le sort des enfants en temps de conflit armé Les femmes, la paix et la sécurité L Organisation des Nations Unies et les travaux de désarmement Informez-vous et engagez-vous Annexe. Traités sur la maîtrise des armements et le désarmement et instruments connexes iv iii

5 Avant-propos EN TANT QUE MESSAGER DE LA PAIX DES NATIONS UNIES, je crois que le désarmement est une noble cause au service de l humanité tout entière. C est ma passion. Au XX e siècle, la prolifération massive des armes offensives a engendré deux guerres mondiales. C est à la fin de la Seconde Guerre mondiale que l humanité a pu voir à l œuvre la bombe atomique, l arme la plus destructrice jamais conçue par l Homme. La mise au point de la bombe atomique a conduit à une course aux armements nucléaires. Au plus fort de la guerre froide, les États- Unis et l Union soviétique se partageaient quelque armes nucléaires, un arsenal effarant doté du potentiel d annihiler toute forme de vie sur notre planète fragile. Les bombes atomiques n étaient pas les seules armes de destruction massive. L homme a inventé les armes chimiques et biologiques et le monde a été témoin de leur utilisation. Les armes chimiques ont été une pièce maîtresse de la Première Guerre mondiale et de jeunes soldats ont subi une mort atroce par asphyxie dans les tranchées sur le front partout en Europe. Certains récits montrent que l usage des armes biologiques remonte aussi loin que l Antiquité ou le Moyen âge, à l époque où les guerriers catapultaient les cadavres de victimes de la peste par-dessus les fortifications des armées assiégées. Au XX e siècle, les savants ont concocté des agents biologiques et mis au point des missiles capables d asséner de façon massive des doses meurtrières d anthrax et même de variole à l autre bout du monde. Une fois ces poisons biologiques libérés, il serait impossible de les maîtriser et leurs victimes seraient des citoyens ordinaires, des mères, des pères et des enfants qui ne se sont jamais enrôlés pour faire la guerre. Bien que les armes de destruction massive soient effrayantes, la plupart des guerres sont livrées avec des armes classiques incluant non seulement des armes lourdes comme les chars tactiques et les canons d artillerie, mais aussi des armes légères comme les mitrailleuses, les fusils d assaut et les armes de poing. iv

6 Dans le monde entier, ces armes ne sont pas seulement utilisées pour la guerre, mais, trop souvent, elles sont détournées vers les groupes terroristes, les barons de la drogue et les organisations criminelles au moyen des pots-de-vin et de la corruption. Elles sont souvent utilisées pour terroriser des collectivités et pour saper la paix et le développement. Alors, que pouvons-nous faire? Au fil des pages qui suivent, vous allez vous familiariser avec les principes fondamentaux du désarmement, ainsi qu avec les actions menées par l ONU, les gouvernements et les groupes de la société civile pour réduire le nombre de ces armes qui ont causé angoisse et souffrance à un trop grand nombre de personnes et pour les abolir. Il existe aujourd hui des traités pour éliminer les armes biologiques et chimiques et proscrire certains types d armes classiques. Même si certains gouvernements ne l ont pas encore réalisé, la plupart des gens croient que les armes nucléaires ne sont pas un bouclier sécuritaire, mais qu elles sont plutôt une grande menace pour notre sécurité collective. Je souhaite à la génération actuelle et à toutes celles qui suivront un monde exempt d armes nucléaires. Lisez, instruisez-vous et engagez-vous. C est le savoir et l information qui sont les vraies sources du pouvoir, pas les armes. Michael Douglas Messager de la paix des Nations Unies v

7 Selon l Institut international de recherches pour la paix de Stockholm (SIPRI), malgré une tendance à la baisse du nombre des conflits, en 2010, les gouvernements du monde ont englouti 1,63 billion de dollars des États-Unis au titre des dépenses militaires. Cette somme représente 229 dollars pour chaque personne vivante aujourd hui.

8 CHAPITRE 1 Pourquoi le désarmement est-il important? LA NATURE DES CONFLITS ET L ARMEMENT utilisé dans les combats ont changé radicalement au cours des 100 dernières années. Avant le XX e siècle, quelques pays entretenaient de grandes armées et leurs armes, quoique meurtrières, ne causaient de dommages que dans les environs immédiats des batailles. À cette époque, la plupart des personnes tuées et blessées dans les conflits étaient des combattants actifs. En revanche, les batailles du XX e siècle ont souvent été des luttes impliquant des sociétés entières. Les deux guerres mondiales ont même engouffré la quasi-totalité de la planète. La Première Guerre mondiale a causé la mort de 8,5 millions de soldats et a fait de 5 à 10 millions de victimes civiles. Pendant la Seconde Guerre mondiale, environ 55 millions de personnes ont perdu la vie. Des armes de moins en moins sélectives dotées d une puissance de plus en plus destructrice, les armes de destruction massive, ont été mises au point et utilisées, y compris des armes chimiques et biologiques, et, pour la première fois, des armes nucléaires qui ont été lancées sur Hiroshima et Nagasaki, au Japon, en La seconde moitié du XX e siècle a été dominée par la guerre froide et ses guerres connexes «par adversaires interposés», des guerres de libération nationale, des guerres intraétatiques, des génocides et autres crises humanitaires. Les experts ne s entendent pas vraiment sur le nombre de personnes ayant perdu la vie en raison de ces conflits, mais ils tendent à convenir que le nombre de victimes dépasse les 60 millions jusqu à atteindre les 100 millions, un grand nombre de ces personnes ne participant pas aux combats. Les États étaient engagés dans une course aux armements farouche, dépensant chaque année milliards de 1

9 dollars des États-Unis au milieu des années 1980 pour construire des arsenaux capables de destruction massive n importe où sur la planète. Après la chute du mur de Berlin en 1989, un apaisement des tensions entre les deux superpuissances a marqué le début d une réduction des budgets militaires. Malheureusement, la tendance à la réduction des budgets militaires a été de courte durée. Elle a disparu à la fin des années De 2001 à 2009, les dépenses militaires ont en fait augmenté en moyenne de 5,1 % par an (SIPRI). La guerre au XXI e siècle La grande majorité des CONFLITS VIOLENTS aujourd hui font rage à l intérieur des États et leurs victimes sont surtout des civils. Certaines populations marginalisées, notamment les femmes, les enfants, les personnes âgées, les personnes handicapées, les pauvres, sont particulièrement vulnérables aux conflits et en font les frais partout dans le monde. La plupart des conflits aujourd hui sont menés essentiellement avec des armes légè res et de petit calibre, qui seraient responsables de 60 à 90 % des décès dans les conflits armés, soit environ personnes chaque année selon le Small Arms Survey (2007). Bien que la guerre continue de causer énormément de dommages à l échelle mondiale, le nombre de conflits et de victimes a diminué depuis la fin de la guerre froide. Selon le SIPRI, il y avait 15 conflits armés importants en Le nombre des conflits les plus graves et des génocides a accusé une baisse spectaculaire au cours des dernières années (Human Security Brief 2007). À quelques exceptions près, notamment en Iraq et en Afghanistan, les conflits de la période de l après-guerre froide ont été livrés dans des pays à faible revenu par de petites armées peu entraînées. Le Human Security Report (rapport sur la sécurité humaine) de 2009 constate que le taux de mortalité diminue en temps de guerre parce qu il est déjà à la baisse en temps de paix et que, de nos jours, peu de guerres font suffisamment de victimes pour renverser la tendance d avant-guerre. 2

10 Cependant, la plupart des décès pour cause de guerre ne sont pas une conséquence directe des combats, mais découlent plutôt de la maladie et de la malnutrition amplifiées par la guerre. Dans certaines guerres, 10 décès ou plus sont causés par la maladie et la malnutrition pour chaque décès résultant de blessures subies dans la violence des combats. MALGRÉ LA TENDANCE À LA BAISSE DU NOMBRE DES CONFLITS, en 2010, les gouvernements du monde ont englouti environ 1,63 billion de dollars des États-Unis dans les dépenses militaires, un niveau de dépenses qui n avait pas été observé depuis la chute du mur de Berlin en Ce montant équivaut à 229 dollars pour chaque habitant de la planète. Les dépenses des États-Unis, à elles seules, s élèvent à 698 milliards de dollars, soit plus de 43 % du total. La saignée économique associée aux dépenses militaires, particulièrement en période de crise économique mondiale, est tragique, et plus particulièrement dans les pays en développement, où les pauvres souffrent de façon disproportionnée en raison des conflits. Pour bon nombre de personnes pauvres dans le monde, la guerre et la violence criminelle compromettent directement leurs chances de développement. Le Ministère du développement international du Royaume-Uni estime que la moitié des personnes les plus pauvres du monde vivraient dans des États engagés ou risquant d être engagés dans un violent conflit. Selon la Banque mondiale, aucun État à faible revenu, fragile ou touché par un conflit n est encore arrivé à atteindre un seul objectif du Millénaire pour le développement. LE MONDE EST SUBMERGÉ PAR LES ARMEMENTS. Selon le Small Arms Survey, il y aurait en circulation au moins 875 millions d armes légères. Au début de 2011, les États dotés d armes nucléaires possédaient plus de ogives nucléaires, plus de d entre elles étant déployées et prêtes à servir. En outre, presque de ces ogives sont en état d alerte avancée (SIPRI), prêtes à être lancées en quelques minutes. Les stocks mondiaux de matières fissiles, les matières utilisées pour la fabrication d armes nucléaires, sont 3

11 d environ tonnes, suffisamment pour fabriquer des dizaines de milliers de nouvelles ogives (International Panel on Fissile Materials). Soixante-treize pays continuent d accumuler des stocks de milliards de bombes à sous-munitions et autres munitions qui, selon Human Rights Watch, ont été utilisées en Iraq, au Liban, en Géorgie et en Jamahiriya arabe libyenne au cours des dernières années. Plus de 75 pays sont encore éprouvés à des degrés divers par des mines terrestres, des munitions non explosées ou autres débris de guerre. De plus en plus, les femmes et les enfants sont victimes de la guerre. Plus de enfants ont été exploités comme soldats et des centaines de milliers de femmes ont été violées dans des situations de conflit. C est une période difficile qu un grand nombre de régimes de maîtrise des armements traversent actuellement, notamment le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (TNP), dont les États parties dotés et non dotés d armes nucléaires ont différé sur les buts et objectifs fondamentaux du Traité. Quarante ans après l entrée en vigueur du TNP, les États dotés d armes nucléaires n ont toujours pas respecté leurs obligations en vertu des accords nucléaires en poursuivant «de bonne foi» les négociations sur le désarmement nucléaire, comme le prescrit le TNP. Le revers de cette médaille, c est que la prolifération nucléaire devient une source de préoccupation croissante dans le monde entier. Après plus de 10 ans de stagnation et un grand nombre de revers dans ce domaine, les tendances semblent actuellement positives, comme le démontrent le consensus atteint dans le cadre de la Conférence des Parties chargée d examiner le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires en 2010 relativement aux mesures qui permettraient de promouvoir les principes et les objectifs du Traité, de même que les appels à l abolition nucléaire lancés par d anciens et d actuels dirigeants éminents de la sphère gouvernementale et de la société civile. On peut maintenant se demander si ces appels se traduiront par une action sérieuse et irréversible en faveur du désarmement nucléaire. 4

12 À cette époque considérée par bien des gens comme propice à de nouvelles perspectives en matière de maîtrise des armements, il y a encore beaucoup de travail à faire. Il n y a actuellement aucun traité juridiquement contraignant sur les missiles ou le commerce des armes légères et de petit calibre, deux domaines extrêmement importants. Le Traité d interdiction complète des essais nucléaires, qui interdit tous les essais nucléaires, n est pas encore entré en vigueur, car il n a pas encore été ratifié par certains États clés dotés de l arme nucléaire et par certains autres pays qui sont source d inquiétude. Les États-Unis et la Fédération de Russie, qui ont détruit d énormes arsenaux d armes chimiques, seront probablement dans l impossibilité de respecter leurs échéances en ce qui concerne l élimination de ces armes. Heureusement, toutes les nouvelles ne sont pas aussi décourageantes. En 2008, plus de 100 pays ont réussi à négocier un instrument d interdiction des armes à sous-munitions qui continue de rallier le soutien et qui est entré en vigueur en La Convention d Ottawa sur les mines antipersonnel, qui a efficacement permis de mettre un terme au commerce mondial des mines terrestres, continue de rallier de nouveaux États parties. Il existe également un solide appui à la négociation d un instrument d interdiction des matières utilisées pour la fabrication des armes nucléaires et d un traité sur le commerce des armements qui permettrait de mieux réglementer le commerce mondial des armes classiques. Bien qu il soit important, cet appui n est toutefois pas universel et les négociations, dans les deux cas, risquent d être épineuses. 5

13 La notion de sécurité humaine «LA SÉCURITÉ HUMAINE et la sécurité nationale devraient se renforcer mutuellement, et c est généralement ce qui se produit. Toutefois, la sécurité des États n implique pas automatiquement la sécurité de leur population. La protection des citoyens contre les attaques de l étranger est peut-être nécessaire pour assurer la sécurité des personnes, mais elle est insuffisante.» HUMAN SECURITY BRIEF 2007, Human Security Research Group, Université Simon-Fraser, Colombie-Britannique, Canada TOUT CELA SE PRODUIT À UNE ÉPOQUE où la communauté internationale reconnaît de plus en plus que la façon dont nous concevons la sécurité a besoin d être élargie. La sécurité humaine (avec son accent sur la sécurité de la personne au sein de la société) doit compléter notre manière de penser la sécurité nationale (avec son accent sur la protection de l État contre les attaques de l extérieur). Aujourd hui, les menaces ne proviennent pas seulement ou principalement des troupes ennemies, mais également de la pauvreté, des perspectives limitées et de la discrimination. Ces facteurs peuvent être déstabilisants, tout comme le sont les conflits armés. Souvent, ils vont même de pair avec des conflits violents. À son niveau le plus élémentaire, la sécurité humaine repose sur une protection contre la violence et les menaces de violence. Cependant, la sécurité humaine nécessite plus que la simple absence de violence. Elle nécessite également des structures et des ressources permettant à la population de survivre, de gagner sa vie et de vivre dans la dignité. La sécurité humaine implique l affranchissement de la peur, ainsi que du besoin. Les besoins élémentaires (nourriture, logement, soins de santé) doivent être comblés, des perspectives doivent être ouvertes dans les domaines de l éducation ou de la formation, dans la recherche d un 6

14 métier ou d un gagne-pain, et les droits fondamentaux de tous doivent être respectés. QUEL EST DONC LE LIEN entre la sécurité humaine et le désarmement? La réalisation de la sécurité humaine est loin de reposer exclusivement sur le désarmement, mais sans des efforts de grande envergure en vue du désarmement, il ne fait aucun doute que l instauration de la sécurité humaine sera incomplète. Une collectivité où prolifèrent les armes à feu illicites a moins de chances de devenir un environnement sûr pour la population. Un pays où prolifèrent les armes classiques comme les chars, les mines, les bombes à sous-munitions, les avions de combat, que ces armes soient utilisées contre des ennemis de l extérieur ou contre ses populations, a beaucoup moins de chances d être et de continuer d être un environnement sûr pour ses ressortissants. Un monde où prolifèrent des milliers d armes nucléaires et des centaines de milliers de missiles capables de les livrer sur de grandes distances avec une précision extrême a moins de chances d être un environnement sûr pour ses habitants. Il ne s agit pas seulement des armes elles-mêmes, mais aussi des ressources monétaires et humaines qui sont investies dans la mise au point, la fabrication, l entretien et même le démantèlement et l élimination de ces armes. Cela, c est sans parler des milliards de dollars qui ont été dépensés et qui seront nécessaires pour reconstruire les sociétés ruinées par les conflits et la violence. LA CHARGE ÉCONOMIQUE qui pèse sur tous les pays est gigantesque, mais pour les membres les plus démunis des sociétés, le prix est souvent insoutenable. Les gouvernements d un trop grand nombre de pays ont préféré les armements aux structures sociales indispensables sur lesquelles comptent leurs citoyens, en particulier les plus vulnérables : programmes sociaux, éducation et soins de santé. Dans les pays directement touchés par les conflits, le développement économique s arrête et, souvent, s inverse, selon la Banque mondiale. Le coût humain est même plus lourd que le coût économique. Des millions de vies ont été perdues ou brisées, ce qui représente 7

15 un coût incalculable. La somme de plus de 1,6 billion de dollars dépensée chaque année par les gouvernements du monde pour s armer et se préparer à la guerre pourrait contribuer grandement à l atténuation de la pauvreté, à la mise en place d un accès universel à l éducation et aux soins de santé, à la lutte contre la discrimination et les injustices ainsi qu à la protection de l environnement et des droits de l homme. Bref, la réaffectation de ces fonds pourrait contribuer grandement à rendre le monde plus sûr qu il ne l est actuellement. (En fait, une petite partie seulement de cet argent, soit moins de 5 %, pourrait faire une grande différence en matière de sécurité et de développement. Lisez le chapitre suivant, qui porte sur les dépenses militaires mondiales, pour obtenir des chiffres plus précis.) Bien entendu, il n est pas réaliste de s attendre à ce que les gouvernements du monde réduisent à néant leurs dépenses militaires. Les gouvernements nationaux et les organisations régionales et internationales ont la responsabilité légitime de maintenir leurs capacités de défense. Nous devons cependant nous demander comment nous pourrions ou devrions revoir nos priorités budgétaires de façon à atteindre les objectifs de la sécurité humaine. Ce nouvel ordre de priorité pourrait-il être la clé d une sécurité plus profonde, plus durable et plus juste? Le désarmement n est pas seulement une question d élimination des armements. C est également une question de multiplication des occasions de repenser la sécurité, de réorganiser nos priorités budgétaires et de réévaluer notre identité en tant que pays en relation avec les autres pays. L ORGANISATION DES NATIONS UNIES, comme nous le rappelle sa Charte, devait être une instance où les peuples du monde résolus à «préserver les générations futures du fléau de la guerre [et]... à pratiquer la tolérance, à vivre en paix l un avec l autre dans un esprit de bon voisinage» pourraient se rassembler. L Organisation a été envisagée comme un endroit où les peuples pourraient «unir [leurs] forces pour maintenir la paix et la sécurité internationales... et instituer des méthodes garantissant qu il ne sera pas fait usage de la force des armes, sauf dans l intérêt commun». 8

16 De toute évidence, les États Membres de l ONU ne se sont pas montrés à la hauteur de ces visions et de ces buts. L Organisation a été paralysée par une guerre froide, par la concurrence des blocs régionaux et par les pays obstructionnistes. Pourtant, les États ont uni leurs efforts pour atteindre des objectifs impressionnants, notamment des traités d interdiction des armes chimiques et biologiques, des mines terrestres et des munitions en grappe, ainsi que des traités freinant la prolifération des armes nucléaires et préconisant le désarmement nucléaire. En outre, il existe des tribunes importantes où discuter des menaces à la paix et à la sécurité internationales et de la promulgation de nouveaux traités de maîtrise des armements. Mais en fin de compte, l envergure de l Organisation des Nations Unies ne saurait être plus grande que celle de la somme de ses éléments, à savoir les pays du monde. Son rôle n a jamais été d être une organisation placée au-dessus ni même à côté des pays du monde. Il s agit d une organisation regroupant les nations du monde. Elle ne saurait donc être autre chose que ce que ces nations voudront bien la laisser devenir. Nous vivons à une époque caractérisée par de grands défis, mais ceux-ci sont porteurs de nouvelles occasions, des occasions de réduire les armements et les dépenses militaires dans le monde, mais aussi des occasions de trouver de nouvelles façons de définir le désarmement et la sécurité, de façon à placer la sécurité des peuples du monde au centre de l ordre du jour du désarmement et de la sécurité. 9

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18 CHAPITRE 2 Les dépenses militaires mondiales «CHAQUE FUSIL fabriqué, chaque navire de guerre lancé, chaque roquette tirée équivaut en fin de compte à un vol au détriment de ceux qui ont faim et n ont pas à manger, de ceux qui ont froid et n ont pas d abri. Ce monde en armes ne dépense pas seulement de l argent, il dépense la sueur de ses travailleurs, le génie de» ses savants et les espoirs de ses enfants. DWIGHT D. EISENHOWER, trente-quatrième Président des États-Unis LE MONDE est surarmé et la paix sous-financée. BAN KI-MOON, Secrétaire général des Nations Unies «IL CONVIENT DE NOTER que les écoles sont une arme plus efficace que les missiles dans la lutte contre le terrorisme. Les gouvernements instables peuvent être renforcés tout autant par la mise en œuvre de repas scolaires à 25 cents par enfant par jour» que par le déploiement d hélicoptères de combat. NICHOLAS KRISTOF, chroniqueur du New York Times et lauréat du prix Pulitzer L ES DÉPENSES MILITAIRES MONDIALES, après bien des années de croissance pendant la guerre froide, ont été réduites de 1,2 billion de dollars des États-Unis en 1985 à 809 milliards de 11

19 dollars en 1998, dans toutes les régions sauf l Asie, où les dépenses ont augmenté de plus de 25 % pendant les années Pendant cette période, les effectifs militaires, de même que la production et l accumulation des armements, ont été réduits. Selon l Institut international de recherches pour la paix de Stockholm (SIPRI), les États-Unis, qui comptent pour la plus importante portion du camembert des dépenses, ont réduit d un tiers leurs dépenses militaires pendant 10 ans, de 1989 à Pendant la même période, la Fédération de Russie a également réduit ses dépenses au titre des armements. En 1998, elle a dépensé le cinquième de ce qu avait dépensé l ex-union soviétique 10 ans auparavant. Les 10 plus importants budgets militaires, 2010 Pays Montant Rang États-Unis 698 $ 1 Chine (119 $)* 2 Royaume-Uni 59,6 $ 3 France 59,3 $ 4 Fédération de Russie (58,7 $)* 5 Japon 54,5 $ 6 Arabie saoudite 45,2 $ 7 Allemagne 45,2 $ 8 Inde 41,3 $ 9 Italie 37 $ 10 SOURCE : SIPRI, Les montants dépensés sont exprimés en milliards de dollars des États-Unis (2010). * Les parenthèses signifient qu il s agit d un montant estimé par le SIPRI. Cependant, depuis 1998, les dépenses militaires ont recommencé à augmenter, atteignant presque les niveaux atteints pendant la guerre froide dans certains pays, y compris les États-Unis. En 2010, les dépenses militaires mondiales atteignaient quelque 1,63 billion de dollars, selon le SIPRI, en augmentation de 1,3 % 12

20 en valeur réelle par rapport à l année précédente. (Ce taux d accroissement est relativement moins rapide que celui des années précédentes, comme le fait remarquer le SIPRI, en raison notamment des effets de la crise économique mondiale.) Ce chiffre représente 2,6 % du produit intérieur brut (PIB) mondial ou 229 dollars pour chaque habitant de la planète. Pratiquement toutes les régions et sous-régions ont connu un accroissement important des dépenses depuis De 2009 à 2010, c est en Amérique du Sud, en Afrique et en Océanie que les dépenses militaires ont augmenté le plus rapidement, pendant qu elles diminuaient en Europe. Les dépenses militaires sont très concentrées. En effet, à l échelle mondiale, 10 pays totalisent 75 % des dépenses (SIPRI). Les États-Unis, qui sont au premier rang en matière de dépenses militaires, sont responsables de près de 43 % du total des dépenses militaires à l échelle mondiale. Ils sont suivis par la Chine, dont les dépenses militaires représentent environ 7,3 % du total mondial. Le Royaume-Uni, la France, la Fédération de Russie, le Japon et l Arabie saoudite comptent pour moins de 4 % chacun. Le coût d opportunité des dépenses militaires PERSONNE NE S ATTEND à ce que les dépenses militaires mondiales soient éliminées. Les besoins légitimes des États en matière de sécurité doivent être satisfaits. Les États doivent également s acquitter de leurs obligations en instaurant et en préservant la sécurité régionale et internationale. Cependant, la spirale inflationniste des budgets de défense et les priorités mal placées ont coûté très cher, non seulement en argent, mais aussi en occasions perdues. Le monde est affligé par d énormes défis sociaux : la pauvreté extrême, l absence de droits fondamentaux, le manque de possibilités, l impossibilité d accéder à l éducation, aux soins de santé et au logement, la dégradation de l environnement, la maladie et la discrimination risquent de donner lieu à une insécurité humaine encore plus grande et même à des conflits. Tout en dépensant 1,63 billion de dollars pour renforcer les effectifs militaires, accumuler les armements et mener des guerres, on n a pas investi les maigres ressources nécessaires pour s acquitter des 13

21 responsabilités sociales. Autrement dit, les besoins essentiels de la population à l échelle mondiale n ont pu être comblés. Dépenses militaires par région, 2010 Afrique 30 $ Amériques 791 $ Asie/Océanie 317 $ Europe 382 $ Moyen-Orient 111 $ SOURCE : SIPRI, Les montants dépensés sont exprimés en milliards de dollars des États-Unis (2010). L importance de réduire les dépenses militaires, d assurer les droits fondamentaux et de combler les besoins essentiels a été reconnue à maintes reprises depuis la création de l Organisation des Nations Unies. Dès la naissance de l ONU, les propositions formulées dans le cadre de l Organisation portaient sur la réduction des dépenses des États dotés de l arme nucléaire et des autres États militaires importants dans l espoir qu ils libèreraient les fonds nécessaires pour l aide au développement économique et social, en particulier dans les pays en développement, mais ces propositions se sont révélées impossibles à réaliser. Elles ont cependant amené l As semblée générale à mettre au point, en 1980, l instrument nor ma lisé des Nations Unies pour l établissement des rapports sur les dépenses militaires, qui fournit un mécanisme permettant à tous les pays de faire rapport chaque année sur ces dépenses. À la fin de 2011, ce rapport a été rebaptisé Rapport des Nations Unies sur les dépenses militaires. Il contient des données détaillées sur l effectif, les opérations et l entretien, l approvisionnement et la construction, la recherche et le développement militaires. Les initiatives les plus récentes de l ONU pour mettre en lumière la nécessité d un financement accru pour répondre aux besoins sociaux dans le monde ont abouti à la Déclaration du Millénaire des Nations Unies, qui a été signée en septembre

22 Dans cette déclaration, les chefs d État et de gouvernement ont engagé leurs pays dans un nouveau partenariat mondial visant à réduire la pauvreté extrême et fixé une série d objectifs liés à des échéances précises, devant en l occurrence être atteints d ici à 2015 et dorénavant appelés objectifs du Millénaire pour le développement. Des progrès importants ont été réalisés en vue d atteindre certains de ces objectifs, mais la plupart ne seront pas atteints surtout parce que le financement nécessaire ne s est pas matérialisé. Les sommes nécessaires au financement de ces objectifs sont considérables, mais elles ne représentent qu une infime fraction des dépenses militaires mondiales. En effet, la Banque mondiale estime que le coût total de la réalisation des objectifs du Millénaire pour le développement serait de 40 à 60 milliards de dollars (investis chaque année, de 2011 à 2015). Cela ne représente que de 3 à 4 % des dépenses militaires mondiales annuelles. La production et le transfert des armes LA PRODUCTION MONDIALE D ARMES, comme les dépenses militaires mondiales, est en croissance. Selon le SIPRI, à l échelle mondiale, les ventes d armes par les 100 plus grands fabricants (à l exclusion des sociétés chinoises) ont atteint 400,7 milliards de dollars en 2009, soit une augmentation de 14,8 milliards par rapport à l année précédente. Les ventes d armes, tout comme les dépenses d armement, sont très concentrées. Sur les 100 principales sociétés, 45 sociétés des États-Unis seulement étaient responsables de 62 % des ventes d armes globales. Trente-trois sociétés de l Europe occidentale totalisaient un autre 30 % des ventes. De 2006 à 2010, environ 75 % du volume des exportations des principales armes classiques provenaient des cinq plus importants fournisseurs, à savoir les États-Unis, la Fédération de Russie, l Allemagne, la France et le Royaume-Uni (SIPRI). Les pays de l Asie et de l Océanie étaient les plus importants destinataires des principales armes classiques pendant la même période, comptant pour 43 % du total général, suivis par l Europe (21 %) et le Moyen- Orient (17 %). L Inde était le premier pays importateur d armes classiques et la Chine était au deuxième rang (SIPRI). 15

23 Valeur financière des exportations mondiales d armes (2007) Total mondial 50,6 $ États-Unis 12,232 $ Fédération de Russie 8,305 $ France 4,65 $ Royaume-Uni 3,6 $ SOURCE : SIPRI, Les montants sont exprimés en milliards de dollars des États-Unis (année fiscale 2008). Le volume des transferts internationaux des principales armes classiques a augmenté de 24 % par rapport aux cinq années précédentes selon une tendance soutenue. Les réductions des dépenses militaires proposées en Europe occidentale et aux États-Unis en 2010 pourraient avoir une incidence sur les ventes futures, selon le SIPRI, mais leur impact n est pas encore perceptible. Le coût de réalisation des objectifs du Millénaire pour le développement OBJECTIF Éliminer l extrême pauvreté et la faim Réduction de moitié de la part de la population mondiale vivant avec moins de 1 dollar par jour et de celle souffrant de la faim COÛT milliards de dollars POURCENTAGE DES DÉPENSES MILITAIRES MONDIALES 2,4-3,3 % OBJECTIF Promouvoir l éducation universelle et l égalité des sexes Réaliser l éducation primaire universelle et éliminer les disparités entre les sexes dans l enseignement COÛT milliards de dollars POURCENTAGE DES DÉPENSES MILITAIRES MONDIALES 0,6-1,8 % 16

24 OBJECTIF Promouvoir la santé Réduire des deux tiers le taux de mortalité des enfants de moins de cinq ans, réduire des trois quarts le taux de mortalité maternelle et stopper la propagation du VIH/sida COÛT milliards de dollars POURCENTAGE DES DÉPENSES MILITAIRES MONDIALES 1,2-1,5 % OBJECTIF Préserver l environnement Réduire de moitié le nombre de ceux qui n ont pas accès à l eau potable, améliorer la vie de plus de 100 millions de personnes qui vivent dans des taudis COÛT 5-21 milliards de dollars POURCENTAGE DES DÉPENSES MILITAIRES MONDIALES 0,3-1,3 % UN DERNIER CHIFFRE DONT IL FAUT TENIR COMPTE : La somme de 1,63 billion de dollars dépensée au titre des dépenses militaires mondiales annuelles suffirait à financer le budget ordinaire de l ONU au niveau de 2010 pendant plus de 700 ans. SOURCE : La Banque mondiale, «Parvenir aux objectifs du Millénaire pour le développement». NOTE : Le coût est exprimé en milliards de dollars des États-Unis. Quand tous les chiffres sont additionnés, leur total est de loin supérieur aux 40 à 60 milliards de dollars qui sont estimés nécessaires pour atteindre tous les objectifs. En raison du chevauchement important entre les objectifs, il est beaucoup plus coûteux de les réaliser séparément que conjointement. Pour de plus amples renseignements Institut international de recherches pour la paix de Stockholm Centre international de Bonn pour la conversion 17

25 Il y a encore quelque ogives nucléaires dans le monde, suffisamment pour détruire la civilisation plusieurs fois et pour éliminer pratiquement toute forme de vie sur terre.

26 CHAPITRE 3 Les armes nucléaires «JE NE SAIS PAS avec quelles armes on combattra durant la troisième guerre mondiale, mais ce qui est sûr, c est que pendant la quatrième» ce sera avec des pierres et des gourdins. ALBERT EINSTEIN, lauréat du prix Nobel de physique «L ÂGE DE PIERRE risque de revenir sur les ailes scintillantes de la science, et ce qui pourrait aujourd hui inonder l humanité de bienfaits matériels incommensurables risque» de provoquer jusqu à sa destruction totale. WINSTON CHURCHILL, Premier Ministre du Royaume-Uni, , L EST ARMES NUCLÉAIRES SONT LES ARMES LES PLUS DES- TRUCTRICES de la planète. Une seule bombe a le potentiel de détruire une ville entière, de tuer des millions de personnes et de contaminer pour des milliers d années l air, la terre et l eau à des kilomètres autour du lieu de l explosion originale. En cas de conflit nucléaire majeur, la civilisation tout entière serait menacée par les conséquences directes des explosions nucléaires et leur rayonnement, de même que par l hiver nucléaire qui serait probablement causé par les énormes nuages de poussière propulsés dans l atmosphère. Compte tenu de ces effets, il est improbable qu aucun des stocks existants d armes nucléaires déployées ne puisse vraiment être utilisé de façon à éviter de graves conséquences humanitaires et d importants dommages à l environnement et au climat. 19

27 Bien que les armes nucléaires n aient été utilisées que deux fois en temps de guerre, par les États-Unis, à Hiroshima et à Nagasaki en 1945, tant qu elles existeront, il y aura une possibilité qu elles soient utilisées intentionnellement ou accidentellement par des États ou par des terroristes. Le fonctionnement des armes nucléaires LES ARMES NUCLÉAIRES LIBÈRENT une quantité énorme d énergie soit par la fission (le fractionnement d atomes lourds comme l uranium ou le plutonium dans une réaction en chaîne), soit par la fusion (la combinaison des isotopes d un élément léger comme l hydrogène), ou encore en utilisant simultanément les deux procédés, comme c est le cas pour les armes thermonucléaires modernes. Les bombes nucléaires qui ont anéanti Hiroshima et Nagasaki étaient de simples armes à fission utilisant de l uranium hautement enrichi et du plutonium, respectivement. La plupart des armes thermonucléaires dont sont constitués les arsenaux modernes ont une puissance explosive environ huit à 100 fois supérieure à celle des bombes lancées sur Hiroshima et Nagasaki qui étaient dotées d une puissance explosive équivalant à tonnes de TNT. En général, les armes nucléaires modernes contiennent de l uranium hautement enrichi et du plutonium. Les vecteurs de déploiement des ogives sont généralement des missiles balistiques basés sur la terre ferme ou à bord de sous-marins, des missiles de croisière à lanceurs aériens ou terrestres, ou encore des bombes conventionnelles transportées à bord d avions d assaut et de bombardiers. Auparavant, les armes nucléaires étaient déployées par des vecteurs comme les fusées et les projectiles d artillerie de courte portée, les mines marines, les torpilles et les grenades sous-marines. Aujourd hui, les ogives de certains arsenaux modernes peuvent être dirigées vers n importe quel point du globe avec une grande précision. Pour ceux qui cherchent à fabriquer des armes nucléaires, la production des matières fissiles (généralement de l uranium hautement enrichi et du plutonium) constitue la principale difficulté technique. L uranium faiblement enrichi utilisé pour alimenter la 20

28 majorité des centrales nucléaires du monde est enrichi à une teneur d environ 3,5 % d uranium 235 et, sous cette forme, ne peut être utilisé dans la fabrication d une bombe. L uranium enrichi à une teneur de plus de 20 % d uranium 235 est considéré comme hautement enrichi et peut être utilisé directement dans une arme nucléaire. L uranium de qualité militaire est toutefois généralement enrichi pour atteindre une concentration de 90 % ou plus d uranium 235. En revanche, le plutonium n a pas besoin d être «enrichi». Le plutonium de toute composition isotopique est censé pouvoir être utilisé directement dans une arme nucléaire, à l exception toutefois du plutonium contenant plus de 80 % de l isotope 238Pu. Le plutonium n existe pas à l état naturel, car c est un produit dérivé de la production d énergie nucléaire dans les réacteurs nucléaires qui est recueilli par retraitement chimique. La quantité de matière fissile requise pour la fabrication d une arme nucléaire n est pas énorme. L Agence internationale de l énergie atomique (AIEA) définit la «quantité significative» de matière fissile comme la quantité pour laquelle la possibilité de fabriquer un dispositif explosif nucléaire ne peut être exclue. Les quantités significatives sont 25 kg d uranium 235 dans une base d uranium hautement enrichi, 8 kg de plutonium et 8 kg d uranium 233. Les armes modernes peuvent contenir la moitié seulement de ces matières fissiles. En 2010, selon l International Panel on Fissile Materials (IPFM), les stocks mondiaux d uranium hautement enrichis étaient d environ tonnes, plus ou moins 125 tonnes, et ceux de plutonium séparé d environ 485 tonnes, plus ou moins 10 tonnes, soit suffisamment pour fabriquer des dizaines de milliers de nouvelles armes. Les forces nucléaires mondiales LE NOMBRE D ARMES NUCLÉAIRES DANS LE MONDE ENTIER a atteint un sommet d environ ogives au milieu des années Avec la fin de la guerre froide, le nombre d armes nucléaires a diminué substantiellement. Or, non seulement ces armes 21

29 existent-elles encore, mais elles sont aussi au centre des doctrines de sécurité des États qui en sont dotés. Selon l Institut international de recherches pour la paix de Stockholm (SIPRI), en 2011, quelque armes nucléaires étaient déployées et prêtes à servir à l échelle de la planète. Près de de ces armes seraient en état d alerte avancée et prêtes à être lancées en quelques minutes. Au total, on estime que l arsenal nucléaire contiendrait plus de ogives (ogives opérationnelles, excédentaires, actives et inactives en entreposage et ogives intactes dont le démantèlement est prévu). Les États dotés d armes nucléaires LE TRAITÉ SUR LA NON-PROLIFÉRATION DES ARMES NU- CLÉAIRES (TNP) définit cinq États comme des États dotés d armes nucléaires, en l occurrence la Chine, les États-Unis, la Fédération de Russie, la France et le Royaume-Uni. Parmi eux, les États-Unis, la Fédération de Russie, la France et le Royaume-Uni ont réduit les arsenaux dont ils disposaient à l époque de la guerre froide. Cependant, selon le SIPRI (2011), tous ces États déploient actuellement de nouveaux systèmes d armes nucléaires ou ont annoncé leur intention de le faire. Bien qu ils aient publiquement réaffirmé leur engagement à l égard du désarmement nucléaire, aucun d entre eux ne semble prêt à se départir de son arsenal nucléaire dans un avenir prévisible. Les États-Unis et la Fédération de Russie possèdent un total combiné de plus de ogives déployées, soit la plus grande partie de l arsenal nucléaire mondial (plus de 90 % des armes déployées). Depuis les années 1980, les deux pays ont négocié une série de traités bilatéraux visant à réduire le nombre d armes nucléaires déployées par chacun d eux. L accord le plus récent, en l occurrence le Traité entre les états-unis d Amérique et la Fédération de Russie sur des mesures visant de nouvelles réductions et limitations des armements stratégiques offensifs (New START), établit à le nombre maximum d ogives nucléaires stratégiques pouvant être déployées par chacun des deux pays. Toutefois, New START n exige pas le démantèlement des ogives non 22

30 déployées. Les États-Unis ont exprimé le souhait d inclure les armes tactiques et les ogives stratégiques gardées en réserve dans le cadre de leur prochain accord de réduction des armements avec la Fédération de Russie. Les forces nucléaires mondiales, 2011 État Ogives Autres Total déployées ogives États-Unis Fédération de Russie Royaume-Uni France Chine Inde Pakistan Israël Total SOURCE : SIPRI Yearbook, Tous les chiffres sont approximatifs. Selon l International Panel on Fissile Materials, en 2008, les États-Unis et la Fédération de Russie, de même que le Royaume- Uni et la France, avaient déjà annoncé officiellement un moratoire sur leur production de matières fissiles à des fins militaires. On croit que la Chine, dont l arsenal nucléaire se serait maintenu à un niveau relativement constant pendant des dizaines d années, a également mis fin à la production de matières fissiles, bien qu elle n ait pas annoncé un moratoire officiel (IPFM). Enjeux nucléaires régionaux Asie du Sud L INDE et le Pakistan n ont pas adhéré au TNP et ces deux pays continueraient d augmenter leurs stocks d armes nucléaires. Ils ont en outre procédé à des essais d armes nucléaires et continueraient à produire des matières fissiles destinées à la fabrication 23

31 d armes nucléaires, selon l IPFM, de même qu à mettre au point de nouveaux vecteurs d armes nucléaires. Asie du Nord-Est LA RÉPUBLIQUE POPULAIRE DÉMOCRATIQUE DE CORÉE a procédé à des explosions nucléaires expérimentales en 2006 et en 2009, qui ont amené le Conseil de sécurité à adopter les résolutions 1718 (2006) et 1874 (2009). Des estimations non gouvernementales démontrent que la République populaire démocratique de Corée posséderait suffisamment de plutonium de qualité militaire pour fabriquer entre cinq et 12 armes. Les pourparlers à six pays (auxquels participent également la Chine, le Japon, la Fédération de Russie, la République de Corée et les États-Unis) restent la principale table de négociation relativement à la dénucléarisation de la péninsule coréenne, même si les derniers pourparlers remontent à Moyen-Orient DEPUIS 1974, l Assemblée générale souscrit à l objectif visant l éta blissement d une zone exempte d armes nucléaires au Moyen- Orient. Aucun État de la région ne s oppose à cet objectif. En 1995, dans le cadre de la décision de proroger le TNP pour une durée indéfinie, les États parties ont adopté une résolution qui demandait notamment à tous les États de la région de prendre des mesures concrètes pour la création au Moyen-Orient d une zone effectivement vérifiable exempte d armes nucléaires et d au tres armes de destruction massive, chimiques et biologiques, et de leurs vecteurs. La Conférence des Parties chargée d examiner le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires en 2010 a réaffirmé cet objectif et a lancé un appel à la tenue d une conférence en 2012 sur l établissement d une telle zone. Israël est le seul État de la région qui n a pas adhéré au TNP et qui posséderait des armes nucléaires. Selon l IPFM, Israël continuerait de produire des matières fissiles destinées à la fabrication d armes nucléaires, bien que son arsenal militaire soit resté relativement constant pendant des dizaines d années. 24

32 Le programme nucléaire de la République islamique d Iran continue d attirer l attention internationale. Depuis 2004, l AIEA a indiqué que toutes les matières nucléaires déclarées en République islamique d Iran ont été comptabilisées conformément à l accord de garanties généralisées avec l AIEA. Cependant, depuis 2006, le Conseil de sécurité a adopté un certain nombre de résolutions dans lesquelles il exhorte la République islamique d Iran de suspendre toute activité liée à l enrichissement de l uranium et à la production d eau lourde et il a imposé des sanctions. Premiers efforts en vue du désarmement nucléaire «La reconnaissance de la nécessité du désarmement et la question de savoir comment y parvenir remontent à l aube de l ère nucléaire», selon l IPFM. Dans sa toute première résolution, l Assemblée générale de l ONU a créé une Commission de l énergie atomique des Nations Unies et défini l objectif visant à éliminer toutes les armes «permettant des destructions massives». Les propositions officielles formulées par les États-Unis et l Union soviétique aux Nations Unies en 1946 ont établi les moyens pour atteindre cet objectif. La proposition soviétique, également connue sous le nom de Plan Gromyko, incluait la première mouture d un traité sur le désarmement nucléaire. À cette époque, ni les missiles à longue portée ni l énergie nucléaire civile n existaient et la guerre froide était encore à venir. L élimination des armes nucléaires semblait donc une «tâche relativement simple», du fait qu un seul État était alors doté de l arme nucléaire. Les premiers espoirs suscités par le désarmement nucléaire ne se sont pourtant pas concrétisés en raison de l avènement de la guerre froide et de la course aux armements nucléaires entre les États-Unis et l Union soviétique. L une des premières initiatives fructueuses de maîtrise de la course aux armements nucléaires est survenue en 1963 sous la forme du Traité sur l interdiction partielle des essais d armes nucléaires, qui visait à mettre fin aux essais d armes nucléaires dans l atmosphère, dans l espace extra-atmosphérique et sous l eau. Les essais souterrains se sont cependant poursuivis et le nombre d États dotés de l arme nucléaire a augmenté à la fin des années 25