PREFECTURE REGION LANGUEDOC- ROUSSILLON RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

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Stéphane Bilodeau
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1 PREFECTURE REGION LANGUEDOC- ROUSSILLON RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 8 - MARS roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web

2 SOMMAIRE ARS Arrêté N ARRETE ARS LR / N 552 fixant les produits de l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la valorisation de l'activité au titre du mois de décembre 2014 du Centre Hospitalier Universitaire de Montpellier... 1 Arrêté N ARRETE ARS LR / N 548 fixant les produits de l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la valorisation de l'activité au titre du mois de décembre 2014 du Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes... 5 Arrêté N ARRETE ARS LR / N 557 fixant les produits de l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la valorisation de l'activité au titre du mois de décembre 2014 de l'institut du Cancer de Montpellier (ICM)... 9 Arrêté N ARRETE ARS LR / N 553 fixant les produits de l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la valorisation de l'activité au titre du mois de décembre 2014 de l'institut Saint Pierre à Palavas Arrêté N ARRETE ARS LR / N 554 fixant les produits de l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la valorisation de l'activité au titre du mois de décembre 2014 des Hôpitaux du Bassin de Thau Arrêté N ARRETE ARS LR / N 555 fixant les produits de l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la valorisation de l'activité au titre du mois de décembre 2014 du GCS HAD du Bassin de Thau Arrêté N ARRETE ARS LR / N 556 fixant les produits de l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la valorisation de l'activité au titre du mois de décembre 2014 du Centre Hospitalier de Béziers Arrêté N ARRETE ARS LR / N 558 fixant les produits de l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la valorisation de l'activité au titre du mois de décembre 2014 de la Clinique Beau Soleil Arrêté N ARRETE ARS LR / N 559 fixant les produits de l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la valorisation de l'activité au titre du mois de décembre 2014 de la Clinique du Mas de Rochet Arrêté N Arrêté modificatif ARS LR de l'arrêté ARS LR portant désignation des médecins habilités à donner un avis pour délivrer une carte de séjour pour raisons de santé des ressortissants étrangers... 37

3 Arrêté N Arrêté n modifant l'arrêté n de composition de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie du Languedoc- Roussillon Décision N Décision modificative ARS LR venant modifier la décision ARS LR portant délégation de signature à la délégation territoriale de l'ars dans les Pyrénées Orientales Décision N Décision modificative ARS LR venant modifier la décision ARS LR portant délégation de signature à la délégation territoriale de l'ars dans le Gard Décision N Décision ARS LR/ portant autorisation de modification de l'autorisation initiale de la pharmacie à usage intérieur de la Clinique Beau Soleil à Montpellier Mission Nationale de Contrôle Arrêté N arrêté modifiant l'arrêté n portant nomination des membres du conseil de la caisse primaire d'assurance maladie des Pyrénées Orientales Arrêté N arrêté modifiant l'arrêté modificatif ayant nommé les membres du conseil d'administration de la caisse d'allocations familiales du Gard Police Nationale Arrêté N Arrêté d'ouverture du recrutement d'agent spécialisé de police technique et scientifique de la police nationale au titre de l'année Préfecture de région - Secrétariat Général pour les Affaires Régionales Arrêté N Arrêté portant délégation de signature à M.Alain DAGUERRE de HUREAUX, DRAC LR, sur le BOP 131 «Création» Arrêté N Arrêté portant délégation de signature à M.Alain DAGUERRE de HUREAUX, DRAC LR, sur le BOP 224 «Transmission des savoirs et démocratisation de la culture» Arrêté N Arrêté portant délégation de signature à M.Alain DAGUERRE de HUREAUX, DRAC LR, sur le BOP 334 «Livres et industries culturelles» Arrêté N Arrêté portant commissionnement d'un Contrôleur du travail Préfecture des Bouches- du- Rhône Arrêté N Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Jean- René VACHER, sous- préfet hors classe, Secrétaire général de la zone de défense et de sécurité Sud auprès du préfet de la région Provence- Alpes- Côte d'azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches- du- Rhône Arrêté N Arrêté du 27 février 2015 portant délégation de signature à Monsieur Jean- René VACHER, sous- préfet hors classe, secrétaire général de la zone de défense et de sécurité Sud auprès du préfet de la région Provence- Alpes Côte d'azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches- du- Rhône au titre du décret du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique

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