PROCES VERBAL DE L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU CERCLE DES EPARGNANTS DU VENDREDI 9 SEPTEMBRE 2011

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1 PROCES VERBAL DE L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU CERCLE DES EPARGNANTS DU VENDREDI 9 SEPTEMBRE 2011 L assemblée générale ordinaire du Cercle des Epargnants s est réunie, sur convocation du Président du conseil d Administration, le vendredi 9 septembre 2011 à 10H00. Sur inscrits, le Cercle a reçu 1784 pouvoirs qui ont été attribués de la manière suivante : Jean-Pierre Gaillard :1046 Philippe Crevel : 738 Étaient présents à l Assemblée générale : 13 adhérents dont la liste figure en annexe Monsieur Damien de Hautefeuille du groupe Mazars, assistait à la réunion en tant que commissaire aux comptes. Monsieur Philippe Darré, assistait à la réunion en qualité d expert comptable. Le bureau de l Assemblée générale était composé de : Jean-Pierre Gaillard, Président Philippe Crevel, Secrétaire Général Sarah Le Gouez, secrétaire de séance

2 Compte tenu du nombre de participants présents et représentés, le quorum a été atteint permettant à l Assemblée générale de se réunir conformément à la réglementation et aux statuts. Conformément à l ordre du jour, après une présentation rapide de la conjoncture économique et financière réalisée par Jean-Pierre Gaillard et Philippe Crevel, l Assemblée générale a examiné les points suivants : 1. Rapport moral du Président L Assemblée Générale a entendu le rapport moral du Président pour l exercice Il a rappelé que l association avait pour principale mission la représentation de ses adhérents, mais jouait également un rôle important en termes d information et de promotion de l épargne retraite auprès des pouvoirs publics. A ce titre, le Cercle des Epargnants a participé, au cours de l exercice, à plusieurs réunions sur le thème de la retraite et de la prévoyance et réalisé avec le concours du CECOP une enquête sur le thème de la réforme intervenue en novembre dernier. Au terme de ces explications, l Assemblée générale a approuvé le rapport moral à l unanimité de ses membres présents et représentés. 2. Comptes 2010 En l absence du trésorier, Philippe Crevel a procédé à la lecture du rapport financier pour l exercice passé. Le principal fait marquant présenté par le Secrétaire Général est le résultat positif, euros, enregistré sur l exercice. Il a été rappelé que depuis 2009, l association s est inscrite dans une démarche de maîtrise des dépenses avec notamment une clarification plus nette entre les dépenses liées aux activités relevant de l association et celles de la compagnie. Par ailleurs, ce retour à l équilibre initialement prévu pour 2011, a été réalisé dès 2010 en raison de l accroissement des recettes avec notamment le succès d un produit retraite commercialisé début 2010 par Generali et une plus grande efficacité dans le recouvrement des recettes. Le commissaire aux comptes a lu son rapport et donné un avis favorable aux comptes 2010 du Cercle des Épargnants. A l issue de ces présentations le Président a mis au vote le rapport financier et les comptes 2010 qui ont été adoptés à l unanimité des membres présents et représentés et il a été donné quitus au Conseil d administration pour sa gestion de l association sur l exercice Ratification du contrat de groupe et avenants aux contrats de groupe souscrits par l association L ensemble des contrats de groupe et avenants aux contrats de groupe signés par le Président de l association ont été approuvés par les membres de l Assemblée Générale du Cercle des Épargnants. La liste est fournie en annexe.

3 4. Délégation de pouvoirs au Conseil d Administration de 18 mois pour la signature d éventuels contrats de groupe ou d avenants L Assemblée générale ordinaire a délégué, à l unanimité des membres présents et représentés, au Conseil d administration la possibilité de signer au nom de l association, pour une période de dix huit mois, des avenants aux contrats existants ne remettant pas en cause l équilibre général des produits proposés et visant le cas échéant à les améliorer ou à les adapter aux nouvelles exigences législatives et réglementaires. 5. Nomination d un Commissaire aux comptes suppléant Afin de se mettre en conformité avec les exigences législatives et réglementaires, l'assemblée Générale a nommé en qualité de Commissaire aux Comptes suppléant, Monsieur Pascal Parant, pour la durée des mandats restant à courir, soit jusqu'à l'assemblée appelée à statuer sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre Fait à Paris, le 9 septembre 2011 Jean-Pierre Gaillard Président Philippe Crevel Secrétaire général

4 ANNEXE 1 Liste des adhérents présents - Jean-Pierre Gaillard - Philippe Crevel - Jean-Pierre Pinatton - Dominique Bureau - Pierre Julien - Denis Louvel - Hassan Guemiah - Armand Rallo - Michel Napoli - Caniar Sarfati - Jean-François Hervé - Martine Atier - Jacques Pinauldt

5 ANNEXE 2 Liste des contrats de groupe et avenants de contrats de groupe ratifiés par l Assemblée Générale 1/ Retraite 2749 PRISM Retraite 2749 E- PRISM Retraite 3749 Retraite Multisupports 3749 E- Retraite Multisupports 2 / Prévoyance/Frais de Santé 2756 PRISM Prévoyance Madelin 2457 PRISM Prévoyance hors Madelin 2758 PRISM Prévoyance (Frais de santé) 2759 PRISM Prévoyance spécial gérant majoritaire et associé unique d EURL Madelin 2760 PRISM Prévoyance spécial gérant majoritaire et associé unique d EURL hors Madelin 2761 PRISM Prévoyance Madelin 2782 PRISM Prévoance (Frais de santé) octobre 2002 Madelin 2783 PRSM Prévoyance (Frais de santé) spécial gérant majoritaire et associé unique d EURL Madelin 2824 PRISM Prévoyance Madelin 2825 PRISM Prévoyance Madelin 2826 PRISM Prévoyance spécial gérant majoritaire et associé unique d EURL Madelin 2827 PRISM Prévoyance spécial gérant majoritaire et associé unique d EURL Madelin 2088 Prévoyance 2089 Prévoyance 2090 Frais de soins Convention Atoll Prévoyance n Convention Atoll Prévoyance n Convention Atoll Prévoyance n Convention Atoll Prévoyance n