Compte-rendu Conseil Municipal CHARREY SUR SAONE

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1 Compte-rendu Conseil Municipal CHARREY SUR SAONE SÄance du : 20 fävrier h30 Mairie Salle d honneur PrÄsents : Sylvie BAILLOT, Sylvain DOISNEAU, CÄdric GALLAND, Michel BEAUNEE, Jean-Marc ROUSSELET, Alain PETITJEAN, Claude PERRIN, Jacques LAGNEAU, Vincent FAUCONNET Absents excusäs : Marie-line CLAIR-PROST procuration Å Madame Sylvie BAILLOT Fabrice RUFFIN procuration Å Monsieur Vincent FAUCONNET SecrÄtaire de säance : Monsieur Jacques LAGNEAU * PROCES VERBAL säance du : AprÇs lecture du procçs verbal de la derniçre säance, le Conseil municipal l'accepte Å l'unanimitä et le signe. * DELIBERATIONS AprÇs en avoir dälibärä le Conseil Municipal däcide et vote. * Budget Primitif 2009 Balance gänärale 2008 Recettes d investissement Recettes de fonctionnement DÅpenses d investissement DÅpenses d investissement DÄficit d investissement ExcÄdent de fonctionnement DÄficit d investissement reportä sur le budget 2009 = Il faut donc prälevä en fonctionnement pour combler le däficit d investissement D oñ en recette d investissement : excädent de fonctionnement capitalisä = compte 1068 =

2 Donc au budget 2009 au däpart de l investissement = = RÄsultat de l exercice 2008 reportä en recette de fonctionnement sur budget 2009 Investissement 2009 Le Conseil Municipal, räuni sous la präsidence de Jacques LAGNEAU, Maire, vote les propositions nouvelles du Budget Primitif de l'exercice 2009 : Investissement DÄpenses : ,00 Recettes ,00 Fonctionnement DÄpenses : ,00 Recettes : ,00 2

3 * Vote des taxes AprÇs en avoir dälibärä, et Å l'unanimitä, LE CONSEIL MUNICIPAL : - däcide d'augmenter les trois taxes et vote les les taux suivants : * Taxe d'habitation : 6.33 % * Taxe fonciçre (büti) : % * Taxe fonciçre (non büti) : 30.67% * Emprunt achat Hangar. Vu la däcision du Conseil municipal d'acquärir le Hangar appartenant Å Madame Jocelyne BOYAUX pour un montant de dans sa dälibäration nà59 du 26 septembre 2008, Vu la näcessitä de faire des travaux d'amänagement dans ce hangar (eau, ÄlectricitÄ, portes...) Vu la näcessitä de financä Ägalement les frais de notaire et de GÄomÇtre relatifs Å cette affaire, AprÇs en avoir dälibärä et Å l'unanimitä, LE CONSEIL MUNICIPAL : - DÄcide pour financer cette opäration, de faire un emprunt d'un montant de auprçs du CrÄdit Agricole Champagne Bourgogne, sur une duräe de 3 ans ÄchÄance annuelle avec une premiçre ÄchÄance Å 3 mois. - Donne tous pouvoirs au Maire et aux adjoints pour signer les documents affärents Å cette affaire. * Contrat de location photocopieur Vu la näcessitä de remplacer le photocopieur de la Mairie. Vu les propositions faite par les entreprises de location de photocopieur, AprÇs en avoir dälibärä, et Å l'unanimitä LE CONSEIL MUNICIPAL: - DÄcide de retenir l'offre de la sociätä BOURGOGNE REPRO de DIJON (33, avenue du Drapeau) pour le photocopieur SHARP MX-2300N neuf, pour un loyer annuel de HT, comprenant entretien tout compris (piçces dätachäes, main d'œuvre, däplacements, cartouche d'encre noir et blanc et couleur, remplacement päriodique du tambour, opäration d'entretien) pour une redevance trimestrielle Å la copie A4 de HT pour la copie noir et blanc et 0.07 HT pour la copie couleur. - Autorise le Maire Å signer le contrat de maintenance et les documents näcessaires Å cette affaire. * Lot du 14 juillet 3

4 Le maire informe le conseil municipal qu une råunion de la Commission fçtes et cåråmonies aura lieu au dåbut du mois de mars avec l Association FÇtes et CÅrÅmonies. Le systéme des lots Åtant vieux, puisque depuis 1989, c est toujours le mçme systéme, les dames de la commune choisissent un lot au choix parmi ceux pråsentås sur une table. Le Maire et les Adjoints proposent de changer et de faire imprimer des verres avec un dessin monochrome, un lot de deux verres sera donnå Ñ chaque dame. Les personnes qui dåsirent en acheter d autre le pourront. AprÉs des Åchanges d idåes un vote est proposå. Pour : 7 Contre : 4 Le systéme des verres est adoptå pour le 14 juillet * Livret d accueil pour les nouveaux habitants de Charrey. Chaque conseiller municipal reäoit un exemplaire de la maquette du futur livret qui sera donnä aux nouveaux habitants de la commune. Celui-ci sera imprimä lorsque la commune aura reäu le nouveau photocopieur. * Liste de diffusion Un prospectus sera distribuä dans les boãtes aux lettres des habitants. Vous däsirez recevoir toutes les informations communales par . Une liste de diffusion a ÄtÄ mise en place afin que les personnes qui le däsirent puissent recevoir Ä domicile par voie internet toutes les informations communales. Ce systçme efficace et gratuit vous permettra d'åtre informä en temps voulu de tous les documents räalisäs par la commission relation publique et communications. Vous pourrez Ägalement recevoir des annonces, nouveautäs, liens vers un site ou une page Web, etc. N'hÄsitez pas c'est un moyen moderne, pratique et qui fait partie de la vie de tous les jours. Rappel de l adresse du site internet de la Commune : A bientçt donc sur le net. * Nouveaux services proposäs aux habitants. Si vous le däsirez le secrätariat de Mairie peut vous plastifier vos documents importants. Vous les däposez, vous revenez les chercher ou bien vous attendez que la secrätaire puisse vous räaliser le travail. Plastifier vos documents les valorise. La plastification : une protection durable 4

5 Vous n'avez pas internet et vous däsirez envoyer ou recevoir un message. La mairie a un service qui met Å votre disposition une adresse que vous pouvez utiliser Å volontä en service gratuit. L'adresse Älectronique Å votre disposition est : service.mairie@laposte.net Adressez-vous au secrätariat qui vous allumera un poste informatique et mettra Å votre disposition l'adresse ci-dessus. En cas de besoin elle vous aidera aux formalitäs: Vous avez des documents Ç relier profitez du matäriel communal Un document bien reliä donne une forte impression de professionnalisme. - Une reliure protäge vos documents et les rend plus faciles Å utiliser. - Les documents reliäs sont plus faciles Å ranger et donc Å retrouver. SÄance leväe Ç 23h15 5

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