OFFRE CLASSIQUE Electricité renouvelable

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1 OFFRE CLASSIQUE Electricité renouvelable Prix valables au 1 er août 2018 Clients Particuliers 36kVA Option Base HT TTC HT TTC 3 10,01 11,66 7,91 13, ,16 13,21 7,91 13, ,40 14, ,70 16, ,95 18, ,26 19,96 8,03 13, ,26 23, ,25 27, ,48 30,69 Option Heures pleines / Heures creuses Heures pleines Heures creuses HT TTC HT TTC HT TTC 6 11,87 14, ,57 16, ,13 18, ,55 20, ,82 22, ,88 26, ,49 30, ,85 34,19 8,86 14,41 6,26 11,29 (1) Nous vous garantissons une réduction de 11% par rapport aux tarifs règlementés de vente HT. Nos prix peuvent donc évoluer à la hausse ou à la baisse en fonction de l évolution de ces tarifs règlementés. SARL au capital de

2 OFFRE PETITE CONSO Clients Particuliers 36kVA Option Base mensuel Prix [ ] HT TTC HT TTC 3 4,67 6,02 8,88 14,44 6 5,53 7,27 8,88 14,44 9 6,46 8, ,44 9, ,38 11, ,36 12,68 9,02 14, ,61 15, ,85 18, ,53 21,24 Option Heures pleines / Heures creuses mensuel Ohm Energie [ ] Heures pleines Heures creuses HT TTC HT TTC HT TTC 6 6,06 8,18 9 7,34 10, ,51 11, ,58 13, ,53 14, ,83 18, ,78 21, ,56 24,38 9,95 15,72 7,03 12,22 (1) Nous vous garantissons une réduction de 25% par rapport aux tarifs règlementés de vente HT. Nos prix peuvent donc évoluer à la hausse ou à la baisse en fonction de l évolution de ces tarifs règlementés. SARL au capital de

3 OFFRE SOIR & WEEKEND Clients Particuliers 36kVA En semaine Toutes les heures Heures pleines Heures creuses -40% (1) du weekend -40% (1) HT TTC HT TTC HT TTC HT TTC 6 7,46 9,65 9 9,05 11, ,46 13, ,74 15,70 11,47 17,61 6,89 12,08 6,89 12, ,87 17, ,71 21, ,04 24, ,80 27,81 (1) Réduction du prix HT des heures weekend et des heures creuses par rapport au prix HT des heures pleines de la semaine. SARL au capital de

4 OFFRE BEAUX JOURS Clients Particuliers 36kVA Beaux Jours Du 1 er novembre au 31 mars Du 1 er avril au 31 octobre -30% (1) Heures creuses Heures pleines HT TTC HT TTC HT TTC HT TTC 6 7,96 10,06 6,24 11,34 8,63 14,20 15,04 21,90 9 9,61 12, ,08 14, ,42 16, ,61 17,83 6,34 11,46 8,76 14,37 15,25 22, ,55 21, ,19 25, ,04 28,39 (1) Réduction du prix HT des heures de la période «beaux jours» par rapport au prix HT de l option Base du tarif règlementé («tarif Bleu» d EDF) Les tarifs et prix TTC comprennent la TVA (5,5% sur l abonnement et 20% sur les prix du kwh), la Contribution au Service Public de l Electricité (2,25c /kwh), la Contribution Tarifaire d Acheminement et la Taxe sur la Consommation Finale d Electricité. Cette dernière correspond aux taxes communales et départementales, dont le Client est redevable en fonction de la situation géographique du logement. Ici une SARL au capital de

5 RECAPITULATIF DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE Valable au 1 er juillet 2018 Clients Particuliers 36Kva Détails de l offre Energie renouvelable certifiée par les Garanties d Origine (1) Application d une évolution règlementaire dès son entrée en vigueur Sous réserve de disposer d un compteur Linky et de changer de Formule Tarifaire d Acheminement pour les offres «Soir & Weekend» et «Beaux jours» Durée du contrat Date effective de début du contrat : date choisie par le Client au moment de la souscription Durée indéterminée Sans engagement Prestations techniques effectuées par Enedis Les prestations sont facturées de manière transparente par et reversées à Enedis. La liste des prestations et les tarifs en vigueur sont consultables dans le Catalogue des prestations proposées par Enedis aux particuliers disponible sur le site Facturation et paiement Paiement de mensualités et facturation lors des relevés Enedis Facture électronique Délai de paiement : 14 jours calendaires après émission de la facture Mode de paiement : prélèvement bancaire (2). Le 1 er prélèvement est effectué à la date du début du contrat et correspond à la fourniture du mois courant. Les prélèvements suivants sont effectués le 5 du mois. Autres frais Aucun frais de résiliation Pénalité de retard de paiement : 4,5 TTC/relance infructueuse + 1,5 fois le taux d intérêt légal. Min 10 TTC (1) Sous la surveillance des autorités règlementaires (2) Nous contacter pour modifier le mode de paiement. SARL au capital de