Modalités du contrôle des connaissances. Dispositions générales. Année Universitaire 2013/2014. ESPE de l Académie de Limoges Université de Limoges

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Modalités du contrôle des connaissances. Dispositions générales. Année Universitaire 2013/2014. ESPE de l Académie de Limoges Université de Limoges"

Transcription

1 Modalités du contrôle des connaissances Dispositions générales Année Universitaire 2013/2014 ESPE de l Académie de Limoges Université de Limoges - Vu la loi n du 26 janvier 1984 relative à l enseignement supérieur, - Vu la loi n du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des Universités, - Vu les décrets du 08/04/2002 relatifs à la construction de l espace européen de l enseignement supérieur ainsi qu aux grades et titres universitaires et aux diplômes nationaux, - Vu les arrêtés des 23 et 25/04/2002 relatifs aux diplômes LMD, - Vu la circulaire n du 23/12/2009 relative à la mise en place des diplômes nationaux de master ouverts aux étudiants se destinant aux métiers de l enseignement rentrée universitaire 2010, - Vu l arrêté du 5 novembre 2010, - Vu la charte des examens de l Université de Limoges, - Vu l arrêté du 27 août 2013 fixant les modalités d accréditation des écoles supérieures du professorat et de l'éducation, - Vu l arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Limoges au sein de l'université de Limoges. ***************** Les modalités arrêtées dans le présent règlement s appliquent pour l année universitaire ***************** 1. Découpage de l année universitaire en 2 semestres de 13 semaines d enseignement et 2 sessions d examens - La 1 ère session d examens a lieu durant les mois de décembre et/ou janvier pour le 1 er semestre, en mai et/ou juin pour le 2 nd semestre. 1

2 - La 2ème session d examens a lieu en juin-juillet pour le 1 er et le 2 nd semestre. - Les 2 sessions sont espacées de 2 semaines. - Chaque semestre est composé d Unités d Enseignements (UE), obligatoires et optionnelles. Les UE sont constituées d une ou plusieurs matières. Les UE comme les matières sont définies par un code informatique (cf. structure des enseignements mise en ligne sur le site de l ESPE). 2. Principes généraux du contrôle des connaissances 2.1 Présentation générale L architecture des études est fondée sur 2 années par mention ou parcours de mention, organisées sur 4 semestres conduisant au grade de Master et correspondant à 120 crédits. Les règles de calcul des résultats et les modalités précisées ci-dessous sont gérées informatiquement par le logiciel national APOGEE. Chaque UE est affectée d un coefficient et d une valeur en crédits européens (ECTS) représentant le volume de travail (personnel, en cours, en travaux dirigés, etc.) nécessaire à son obtention. Le coefficient affecté à chaque UE est en corrélation avec le nombre de crédits européens. Chaque matière est également affectée d un coefficient représentant le volume de travail nécessaire à son obtention. Les matières peuvent faire l objet de plusieurs épreuves Mécanismes de compensation et capitalisation La compensation s effectue : - entre les éléments d une UE, sauf pour le stage du S4, - entre les UE d un même semestre, - entre deux semestres consécutifs correspondant à la même année universitaire. La capitalisation s effectue : - au niveau des UE : une UE acquise l est définitivement ; elle est capitalisable sous forme de crédits ECTS ; elle ne peut être repassée. - au niveau des matières : les notes supérieures ou égales à 10/20 sont acquises et reportées à la session de rattrapage de l année universitaire concernée, lorsque l UE n est pas obtenue lors des premières sessions, et d une année universitaire à l autre. Cela ne concerne qu une même année du diplôme. La validation du stage de S4 des parcours ou mentions du MEEF est obligatoire pour l obtention du diplôme : la note obtenue n est jamais compensable Anonymat des copies Les copies des épreuves terminales ou d examens ponctuels sont nécessairement anonymes. L anonymat est levé par le personnel de la scolarité en présence des enseignants. 2

3 2. 4 Jurys Les jurys d UE et de diplôme sont composés des correcteurs et examinateurs intervenant dans l UE ou le diplôme, et placés sous la responsabilité d un président et d un vice-président désignés par l administration en concertation avec les responsables de parcours ou bien de la mention. Les jurys peuvent attribuer des points, dits points de jurys, aux UE ou à la moyenne générale du semestre ou de l année. Ces points de jurys sont accordés pendant les délibérations en regard des résultats de l étudiant et de son implication dans la formation. Les décisions des jurys prises en application des textes réglementaires et des présentes dispositions peuvent être contestées par l étudiant devant le juge administratif, pour illégalité. Si l étudiant considère que la décision prise par l administration (le jury) est juridiquement contestable, il peut former dans un délai de deux mois à compter de la date de réception de la décision : - soit un recours gracieux devant l autorité administrative qui a pris la décision, - soit un recours contentieux devant le tribunal administratif de Limoges. La décision de rejet d un recours gracieux peut-être explicite ou implicite (absence de réponse de l administration pendant deux mois). Si l étudiant souhaite, en cas de rejet d un recours gracieux, former un recours contentieux, celui-ci doit lui-même être présenté dans un délai de deux mois à compter de la date du rejet. 3. Admission à la matière, aux UE, au semestre, à l année, au diplôme 3. 1 Admission à la matière Une matière est acquise dès lors que sa note est supérieure ou égale à 10/20, et ce jusqu à la session de rattrapage lorsque l UE n est pas obtenue lors des premières sessions. La capitalisation des matières, lorsque la note est supérieure ou égale à 10/20, est acquise d une année universitaire sur l autre. Il n est pas prévu de deuxième session pour le stage en école ou établissement sauf pour les M2 contractuels admissibles Admission aux UE Une UE est acquise définitivement dès lors que la moyenne générale des matières qui la composent, affectées de leurs coefficients, est supérieure ou égale à 10/ Admission au semestre Un semestre est définitivement acquis et validé : - si l étudiant a obtenu une note supérieure ou égale à 10/20 à chaque UE composant le semestre - ou par compensation entre les UE composant le semestre. L admission au semestre ne pourra être prononcée que si l étudiant a effectivement présenté toutes les UE composant le diplôme. Un candidat ne peut être déclaré admis s il a été absent à l une des matières d une UE. Un semestre validé vaut 30 crédits ECTS. 3

4 N.B. : La validation du semestre par compensation ne peut se faire que si l étudiant a obtenu une note supérieure ou égale à 07/20 à chacune des UE et en S4 si le stage est validé. Le jury de diplôme tiendra compte des situations individuelles dans l application de ce dispositif Admission à l année L année est validée : - si l étudiant a obtenu une note supérieure ou égale à 10/20 à chaque semestre composant l année, - ou par compensation entre les semestres composant l année. N.B. : La validation de l année par compensation entre les semestres ne peut se faire que si l étudiant a obtenu une note supérieure ou égale à 07/20 à chacune des UE et en S4 si le stage est validé. Le jury de diplôme tiendra compte des situations individuelles dans l application de ce dispositif Admission au diplôme L admission au diplôme ne pourra être prononcée que si l étudiant a effectivement validé tous les semestres composant le diplôme, effectué le stage prévu, rendu et soutenu son travail de recherche, faute de quoi le mécanisme de compensation ne s appliquera pas. N.B. : La validation du diplôme par compensation entre les semestres ne peut se faire que si l étudiant a obtenu une note supérieure ou égale à 07/20 à chacune des UE. Le jury de diplôme tiendra compte des situations individuelles dans l application de ce dispositif. Le zéro ne constitue pas une note éliminatoire pour le grade de Master Absences L assistance aux cours (CM, TD, TP) est obligatoire pour tous les étudiants inscrits sous le régime du contrôle continu. Toute absence doit être justifiée auprès des services de la scolarité. Il sera tenu compte des absences injustifiées au moment des évaluations et délibérations. L absence à un examen terminal, même justifiée, ne pourra être rattrapée que dans le cadre de la session de rattrapage. 4. Passage au niveau supérieur progression Il se fait par l admission au diplôme ou à l année de niveau inférieur ou par «Accès Etape». Le terme «Accès Etape» signifie que l étudiant est autorisé à s inscrire dans l année supérieure selon les modalités indiquées ci-dessous De Licence en Master MEEF 1 ère année. Pour les spécialités du second degré, les étudiants titulaires d une Licence sont admis de 4

5 plein droit en 1 ère année de Master MEEF, en fonction de leur domaine de formation. En cas de changement de domaine, la demande fera l objet d un examen particulier. Pour la mention MEEF 1 er degré, des procédures seront mises en place afin d accueillir le nombre d étudiants autorisé par les capacités d accueil des trois sites de la composante. La mention «Encadrement éducatif» (concours de CPE) est ouverte aux titulaires de toute licence.. L étudiant ayant validé au moins 168 crédits de son parcours en Licence pourra passer en 1ère année de Master, après avis de la Commission d admission. Il lui appartiendra néanmoins de valider, parallèlement au Master, les UE manquantes de Licence, et ce avant la fin du master 1, faute de quoi le master 1 ne pourra être validé Entrée en Master MEEF 2e année L accès au Master 2 est subordonné à l obtention du Master 1 Mention MEEF ou du M1 d un autre Master sous certaines conditions ou à l obtention d un diplôme équivalent. Des admissions conditionnelles sont possibles si l étudiant a validé 54 ECTS en M1. 5. Changements de Diplôme / Parcours dans un diplôme Changements de parcours et équivalences accordées La demande est à formuler auprès de la Commission de la Pédagogie avec une lettre de motivation indiquant clairement les équivalences demandées et en joignant les relevés de notes. 6. Travaux de recherche 6.1 Principes. Le sujet du travail de recherche devra être déposé au service de la scolarité pédagogique dans les délais fixés par les responsables de mentions ou de parcours, sur le formulaire adéquat complété par l étudiant et le responsable de recherche.. Les responsables des jurys sont désignés par arrêté de la Présidente de l Université sur proposition du Directeur de l ESPE Modalités de soutenance. Les travaux de recherche correspondant à des UE de Master 1 doivent être soutenus avant la date d inscription en master 2. Ceux de Master 2 doivent être impérativement soutenus avant le 30 septembre de l année en cours.. Les travaux de recherche de Master 1 sont soutenus, selon les parcours ou mentions, devant un jury composé d au moins deux enseignants. Les travaux de recherche de Master 2 seront soutenus devant un jury composé d au moins un enseignant-chercheur et un enseignant.. Les soutenances de Master 1 et Master 2 sont publiques et font l objet d une communication préalable par voie d affichage portant le nom du candidat, le sujet du mémoire, la composition du jury, le lieu (n de salle) et la date de soutenance. Le délai de publication est fixé à 08 jours ouvrables au moins avant la date de soutenance prévue. 5

6 7. Examens Résultats 7.1 Déroulement des examens et documents autorisés Seuls sont autorisés les documents expressément indiqués sur les sujets d examens et/ou dans les modalités particulières de contrôle des connaissances. Par défaut, toute épreuve écrite exclut l usage de documents, dictionnaires, notes manuscrites ou calculatrices, téléphones portables. Les candidats aux examens sont invités à respecter scrupuleusement ces consignes ainsi que celles concernant l installation dans les salles d examen et le déroulement des épreuves, faute de quoi ils s exposeraient à une sanction pour fraude ou tentative de fraude devant les instances disciplinaires de l Université de Limoges Proclamation des résultats Les résultats d admission à chaque session ne sauraient être publiés ou communiqués avant la tenue de la délibération de jury de diplôme, susceptible d ajouter des points de jury aux UE, semestre, année. La proclamation des résultats est effectuée par voie d affichage à l IUFM et sur le site intranet. Dans les jours suivants la délibération de diplôme, un relevé de notes tenant lieu d attestation de résultats est adressé à chaque étudiant inscrit aux examens Mentions Une mention aux UE, semestre, année est attribuée, calculée sur 20 selon le barème suivant : Note 10/20 = mention passable ; 12/20 = mention assez bien; 14/20 = mention bien ; 16/20 = mention très bien Définitions utiles - Capitalisation : acquisition définitive des éléments constitutifs (EC) d un diplôme : il s agit d UE : toute note égale ou supérieure à la moyenne d une UE est conservée et ne peut être repassée. La capitalisation peut aussi concerner la conservation temporaire d une matière. - Dette : matière ou UE non validée durant une année universitaire et restant à valider l année suivante. - Compensation ou mise en moyenne des notes. Elle fonctionne à trois niveaux sans note éliminatoire : - à l intérieur d une UE, entre les matières qui la constituent à l exception du stage ; - entre toutes les UE d un même semestre ; - la compensation se fait également sur l ensemble des deux semestres d une même année. Il n existe pas de compensation entre les éléments constitutifs appartenant à des UE distinctes, ni d une année de master 1 à une année de master 2. ***************** 6

7 8. Régimes d inscription aux contrôles des connaissances - Régime continu (RC) : il engage à l assiduité. La note finale résulte de la moyenne des notes obtenues par une série d exercices écrits et/ou oraux pouvant comprendre une épreuve sur table en temps limité (épreuve terminale). L assistance aux cours et TD est obligatoire pour tous les étudiants inscrits sous le régime continu. - Régime ponctuel (RP) : l examen ponctuel, en fin de semestre représente 100% de l évaluation. - le régime «ponctuel» n est ouvert à chaque semestre, qu à des catégories spécifiques d étudiants (salariés, double cursus, raisons médiales, etc.) et sur présentation d un justificatif. - Les étudiants concernés doivent s inscrire en régime ponctuel en début de semestre. Aucun changement de régime ne peut intervenir en cours de semestre sans justificatifs apportés ni situation examinée. 9. ABRÉVIATIONS FIGURANT SUR LES FEUILLES DE RÉSULTATS AJAP : Ajourné autorisé à poursuivre : ajourné mais autorisé à s inscrire dans l année supérieure ADE : Admis avec dette : le diplôme ne pourra être délivré sans la validation des «dettes» antérieures. ADM : Admis AJ : Ajourné U : Renvoi à des résultats obtenus lors de sessions antérieures V. A. C. : validation d acquis. Sigles E.C.T.S : European Credit Transfer System, crédits européens représentant le volume de travail (personnel, en cours, en travaux dirigés, etc.) pour chaque UE. U. E. : unité d enseignement. Une UE peut comprendre plusieurs matières. C2i : certificat informatique & internet. C2i2e : certificat informatique et internet niveau 2 «enseignant». 7

RÉGLEMENTATION D EXAMEN DE LA FACULTÉ DE DROIT D ÉCONOMIE ET DE GESTION D ORLÉANS COMMUNE AUX MASTERS DROIT ÉCONOMIE GESTION

RÉGLEMENTATION D EXAMEN DE LA FACULTÉ DE DROIT D ÉCONOMIE ET DE GESTION D ORLÉANS COMMUNE AUX MASTERS DROIT ÉCONOMIE GESTION RÉGLEMENTATION D EXAMEN DE LA FACULTÉ DE DROIT D ÉCONOMIE ET DE GESTION D ORLÉANS COMMUNE AUX MASTERS DROIT ÉCONOMIE GESTION Chapitre 1 : DISPOSITIONS GÉNÉRALES Article 1 : Le cursus de master est organisé

Plus en détail

REGLEMENT RELATIF A L OBTENTION DU DIPLÔME DE MASTER MENTION DROIT

REGLEMENT RELATIF A L OBTENTION DU DIPLÔME DE MASTER MENTION DROIT Année Universitaire 2015-2016 REGLEMENT RELATIF A L OBTENTION DU DIPLÔME DE MASTER MENTION DROIT Approuvé par le Conseil de Faculté du 03 septembre 2015 I - DISPOSITIONS GENERALES I.1. Inscription en Master

Plus en détail

MASTER DROIT, ECONOMIE, GESTION DROIT PUBLIC

MASTER DROIT, ECONOMIE, GESTION DROIT PUBLIC MASTER DROIT, ECONOMIE, GESTION DROIT PUBLIC Spécialité : Droits de l homme & droit humanitaire Master année 2 Arrêté d habilitation : 200064 REGLEMENT DU CONTROLE DES CONNAISSANCES Années 2013-2015 VU

Plus en détail

REGLEMENT DES ETUDES ET DU CONTROLE DES CONNAISSANCES

REGLEMENT DES ETUDES ET DU CONTROLE DES CONNAISSANCES REGLEMENT DES ETUDES ET DU CONTROLE DES CONNAISSANCES I. ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS ET STAGE Article 1. Dispositions générales La licence comporte quatre mentions : Droit, Economie, Gestion et AES.

Plus en détail

DOMAINE : DROIT, SCIENCE POLITIQUE. Master Mention : Environnement & Développement Durable M1 DROIT DE L ENVIRONNEMENT (VET 0147) 1 ère Année (M1)

DOMAINE : DROIT, SCIENCE POLITIQUE. Master Mention : Environnement & Développement Durable M1 DROIT DE L ENVIRONNEMENT (VET 0147) 1 ère Année (M1) DOMAINE : DROIT, SCIENCE POLITIQUE Master Mention : Environnement & Développement Durable M1 DROIT DE L ENVIRONNEMENT (VET 0147) 1 ère Année (M1) I. GENERALITES 1. La première année de formation conduisant

Plus en détail

TITRE I : Organisation générale

TITRE I : Organisation générale REGLEMENTATION DES EPREUVES CONCERNANT LE CONTROLE DES CONNAISSANCES ET LA VALIDATION DES PARCOURS DE LICENCE ET DE MASTER ANNEE UNIVERSITAIRE 2009-2010 VU - le code de l éducation, - le décret n 84-573

Plus en détail

REGLEMENT DES ETUDES et contrôle des aptitudes et des connaissances

REGLEMENT DES ETUDES et contrôle des aptitudes et des connaissances Année 2015/2016 REGLEMENT DES ETUDES et contrôle des aptitudes et des connaissances Application de l'arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de Master et de la décision du conseil d'administration

Plus en détail

pour le cursus MASTER de l'université Paul Sabatier

pour le cursus MASTER de l'université Paul Sabatier 1 Règles générales d admission, de progression et de validation pour le cursus MASTER de l'université Paul Sabatier Le cursus Master est structuré en quatre semestres sous la forme de parcours pédagogiques

Plus en détail

DOMAINE : DROIT, SCIENCE POLITIQUE

DOMAINE : DROIT, SCIENCE POLITIQUE I. GENERALITES DOMAINE : DROIT, SCIENCE POLITIQUE Master Mention : Droit et Gestion des Finances publiques M1 DROIT et GESTION DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 1 ère Année (M1) (VET 0144) La première année

Plus en détail

UFR d économie et gestion Année universitaire 2014-2015. Règlement du Contrôle des Connaissances Licence. Préambule

UFR d économie et gestion Année universitaire 2014-2015. Règlement du Contrôle des Connaissances Licence. Préambule UFR d économie et gestion Année universitaire 2014-2015 Règlement du Contrôle des Connaissances Licence Préambule Ce règlement concerne l ensemble des parcours de Licence de Droit, Economie et Gestion,

Plus en détail

- Décret N 2002-481 du 8 avril 2002 relatif aux grades et titres universitaires aux diplômes nationaux ;

- Décret N 2002-481 du 8 avril 2002 relatif aux grades et titres universitaires aux diplômes nationaux ; E X T R A I T DU R E G L E M E N T D ES E T UD ES de l UFR des LETTRES, des SCIENCES de L HOMME et des SOCIETES de l UNIVERSITE PARIS 13 Année universitaire 2011/2012 Approuvé par le Conseil d UFR et le

Plus en détail

Modalités Générales de contrôle des connaissances M1 et M2 Master MEEF Mentions 1 er degré 2 nd degré - EE

Modalités Générales de contrôle des connaissances M1 et M2 Master MEEF Mentions 1 er degré 2 nd degré - EE Modalités Générales de contrôle des connaissances M1 et M2 Master MEEF Mentions 1 er degré 2 nd degré - EE Assiduité : Les étudiants doivent suivre tous les enseignements de toutes les unités des quatre

Plus en détail

MODALITES DE CONTROLE DES APTITUDES ET DES CONNAISSANCES DIPLOMES UNIVERSITAIRES DE TECHNOLOGIE ANNEE UNIVERSITAIRE 2015-2016

MODALITES DE CONTROLE DES APTITUDES ET DES CONNAISSANCES DIPLOMES UNIVERSITAIRES DE TECHNOLOGIE ANNEE UNIVERSITAIRE 2015-2016 MODALITES DE CONTROLE DES APTITUDES ET DES CONNAISSANCES DIPLOMES UNIVERSITAIRES DE TECHNOLOGIE ANNEE UNIVERSITAIRE 2015-2016 I DISPOSITIONS GENERALES Communication des modalités de contrôle des aptitudes

Plus en détail

I. PRESENTATION GENERALE

I. PRESENTATION GENERALE 1 UNIVERSITE DE TOULON UFR SCIENCES ECONOMIQUES ET DE GESTION REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 2015/2017 MASTER DROIT ECONOMIE GESTION MENTION MONNAIE, BANQUE, FINANCE, ASSURANCE PARCOURS CONSEILLER SPECIALISE

Plus en détail

Université de Strasbourg Master Sciences Politiques et Sociales Mention Science Politique Spécialité Sciences Sociales du Politique

Université de Strasbourg Master Sciences Politiques et Sociales Mention Science Politique Spécialité Sciences Sociales du Politique Université de Strasbourg Master Sciences Politiques et Sociales Mention Science Politique Spécialité Sciences Sociales du Politique Adopté à l unanimité par la CFVU du 10 juin 2014 Composante de rattachement

Plus en détail

REGLEMENT DES ETUDES

REGLEMENT DES ETUDES UNIVERSITE LILLE 2 DROIT ET SANTE Institut de Préparation à l Administration Générale Année Universitaire 2014-2015 MASTER Droit public 2 ème année Spécialité Administration Publique Parcours Métiers de

Plus en détail

Contrôle des connaissances. Licence professionnelle Notariat

Contrôle des connaissances. Licence professionnelle Notariat Contrôle des connaissances Licence professionnelle Notariat Approuvé par : - Le Conseil de Gestion de l Ecole de Droit du 9 juin 204 - Le Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire de l Université d

Plus en détail

TITRE I : Organisation générale

TITRE I : Organisation générale REGLEMENTATION CONCERNANT L EVALUATION DES CONNAISSANCES ET DES COMPETENCES ET LA VALIDATION DES PARCOURS DE LICENCE ET DE MASTER ANNEE UNIVERSITAIRE 2010-2011 VU - le code de l éducation, - le décret

Plus en détail

Article 4 : Article 5 :

Article 4 : Article 5 : REGLEMENT D EXAMEN MASTER 1 ère ANNEE (M1) FORMATION CONTINUE ANNEE UNIVERSITAIRE 2014/2015 Vu les Modalités d inscription, de progression et de validation en licence et master arrêtées par le CEVU d'amu

Plus en détail

I. PRESENTATION GÉNÉRALE

I. PRESENTATION GÉNÉRALE UNIVERSITÉ DE TOULON IAE TOULON RÈGLEMENT D EXAMEN ANNÉE 2012/2017 MASTER 1 (MAITRISE) DROIT, ÉCONOMIE, GESTION MENTION SCIENCES DU MANAGEMENT Les présentes règles s inscrivent dans le cadre réglementaire

Plus en détail

MASTER PROFESSIONNEL (2 ème année)

MASTER PROFESSIONNEL (2 ème année) C U R R I C U L U M 04-05 MASTER PROFESSIONNEL ( ème année) Domaine : Sciences Technologies Santé Mention : Sciences de la Vie et de la Santé Spécialité : Produits de Santé : développement et distribution

Plus en détail

UNIVERSITÉ DE TOULON IAE TOULON RÈGLEMENT D EXAMEN ANNÉE 2012/2017 LICENCE DROIT ECONOMIE GESTION MENTION SCIENCES DE GESTION

UNIVERSITÉ DE TOULON IAE TOULON RÈGLEMENT D EXAMEN ANNÉE 2012/2017 LICENCE DROIT ECONOMIE GESTION MENTION SCIENCES DE GESTION 1 UNIVERSITÉ DE TOULON IAE TOULON RÈGLEMENT D EXAMEN ANNÉE 2012/2017 LICENCE DROIT ECONOMIE GESTION MENTION SCIENCES DE GESTION Les présentes règles s inscrivent dans le cadre réglementaire national défini

Plus en détail

Règlement d examen Des trois années de Licence Formation initiale 2012/2013

Règlement d examen Des trois années de Licence Formation initiale 2012/2013 Règlement d examen Des trois années de Licence Formation initiale 2012/2013 Article 1 Inscription administrative et pédagogique L inscription administrative en Licence Droit et les droits d inscription

Plus en détail

Master Ingénierie de la Formation Professionnelle Mention Sociologie

Master Ingénierie de la Formation Professionnelle Mention Sociologie Master Ingénierie de la Formation Professionnelle Mention Sociologie REGLEMENT DU CONTRÔLE DES CONNAISSANCES Année universitaire 2013-2015 Vu le code de l éducation ; Vu le décret n 84-573 du 5 juillet

Plus en détail

REGLEMENTATION GENERALE DES ETUDES

REGLEMENTATION GENERALE DES ETUDES REGLEMENTATION GENERALE DES ETUDES Vu les articles L.613-1 et L.711-1 du code de l Education Vu l arrêté du 3 août 2005 relatif au DUT Vu l arrêté du 1er août 2011 relatif à la licence Vu l arrêté du 11

Plus en détail

UNIVERSITÉ DE TOULON IAE TOULON RÈGLEMENT D EXAMEN ANNÉE 2012/2017 MASTER 1 DROIT, ÉCONOMIE, GESTION MENTION SCIENCES DU MANAGEMENT

UNIVERSITÉ DE TOULON IAE TOULON RÈGLEMENT D EXAMEN ANNÉE 2012/2017 MASTER 1 DROIT, ÉCONOMIE, GESTION MENTION SCIENCES DU MANAGEMENT 1 UNIVERSITÉ DE TOULON IAE TOULON RÈGLEMENT D EXAMEN ANNÉE 2012/2017 MASTER 1 DROIT, ÉCONOMIE, GESTION MENTION SCIENCES DU MANAGEMENT Les présentes règles s inscrivent dans le cadre réglementaire national

Plus en détail

Parcours : DISTRIBUTION PHARMACEUTIQUE

Parcours : DISTRIBUTION PHARMACEUTIQUE CURRICULUM 204-205 MASTER PROFESSIONNEL (M2) Domaine : Sciences Technologie Santé Mention : Sciences de la Vie et de la santé Spécialité : «Produits de Santé : Développement et Distribution» Parcours :

Plus en détail

Guide de l Etudiant en LMD de l Institut Supérieur des Technologies de l Information et de la Communication

Guide de l Etudiant en LMD de l Institut Supérieur des Technologies de l Information et de la Communication République Tunisienne Ministère de l Enseignement Supérieur, de la Recherche Scientifique Université de Carthage Institut Supérieur des Technologies de l Information et de la Communication Guide de l Etudiant

Plus en détail

SCIENCES - TECHNOLOGIES - SANTE. STIC : Sciences et Technologies de l Information et de la Communication. Parcours Informatique

SCIENCES - TECHNOLOGIES - SANTE. STIC : Sciences et Technologies de l Information et de la Communication. Parcours Informatique 2012-2015 Niveau : MASTER année Domaine : Mention : Spécialité : Volume horaire étudiant : SCIENCES - TECHNOLOGIES - SANTE STIC : Sciences et Technologies de l Information et de la Communication Parcours

Plus en détail

Master Droit, Economie, Gestion Mention droit des affaires

Master Droit, Economie, Gestion Mention droit des affaires Master Droit, Economie, Gestion Mention droit des affaires SPECIALITE : CONTRATS D AFFAIRES ET DU CREDIT Master année 2 Arrêté d habilitation : 20100063 REGLEMENT DU CONTRÔLE DES CONNAISSANCES ANNEES 2013

Plus en détail

REGLES COMMUNES AUX EXAMENS

REGLES COMMUNES AUX EXAMENS REGLES COMMUNES AUX EXAMENS Ces règles constituent un cadre de référence pour l organisation des examens au sein de l université de Caen Basse-Normandie conformément aux textes réglementaires. Elles rappellent

Plus en détail

RÈGLEMENT DES ÉTUDES DE LA 2 ème ANNÉE DE MASTER

RÈGLEMENT DES ÉTUDES DE LA 2 ème ANNÉE DE MASTER RÈGLEMENT DES ÉTUDES DE LA 2 ème ANNÉE DE MASTER Droit, économie-gestion mention : «Droit des activités économiques» Année universitaire 2009-2010 Article 1 : Conditions d accès à la deuxième année de

Plus en détail

Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne Adopté par la CFVU du 4 juin 2015 Master Professionnel (M2) «Administration générale» (VET209E)

Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne Adopté par la CFVU du 4 juin 2015 Master Professionnel (M2) «Administration générale» (VET209E) Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne Adopté par la CFVU du juin 015 Master Professionnel (M) «Administration générale» (VET09E) Domaine Droit, Science politique Mention Administration publique Spécialité

Plus en détail

REGLEMENT DE CONTROLE DES CONNAISSANCES 2014-2015 DOMAINE DROIT SCIENCES POLITIQUES ET SOCIALES LICENCE MENTION AES MESURES TRANSITOIRES

REGLEMENT DE CONTROLE DES CONNAISSANCES 2014-2015 DOMAINE DROIT SCIENCES POLITIQUES ET SOCIALES LICENCE MENTION AES MESURES TRANSITOIRES I. GENERALITES REGLEMENT DE CONTROLE DES CONNAISSANCES 2014-2015 DOMAINE DROIT SCIENCES POLITIQUES ET SOCIALES LICENCE MENTION AES MESURES TRANSITOIRES VET : 1222 1234 1235 1. La licence est constituée

Plus en détail

UNIVERSITE DE STRASBOURG INSTITUT D ETUDES POLITIQUES

UNIVERSITE DE STRASBOURG INSTITUT D ETUDES POLITIQUES UNIVERSITE DE STRASBOURG INSTITUT D ETUDES POLITIQUES Master «DROIT» Mention «Droit de l Union européenne» Spécialité «Droit de l économie et de la régulation en Europe» Adopté à l unanimité par le Conseil

Plus en détail

UE 1-1- Appréhension des concepts fondamentaux du droit Matières. UE 2-1 - Appréhension des concepts fondamentaux du droit Matières

UE 1-1- Appréhension des concepts fondamentaux du droit Matières. UE 2-1 - Appréhension des concepts fondamentaux du droit Matières 1 ère année Licence «Droit, Economie, Gestion» Mention «Droit et science politique» Adopté par le CEVU Univ. Bx IV du 22/05/2012 UE 1-1- Appréhension des concepts Introduction générale à l étude du droit

Plus en détail

LICENCE MODALITES DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES 2014 2015

LICENCE MODALITES DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES 2014 2015 LICENCE Domaine : ARTS, LETTRES, LANGUES Mention : ARTS DU SPECTACLE Tronc commun : L1-L2-L3 Parcours : Spectacle et musique Numéro d accréditation : [20140588] Régime : formation initiale et formation

Plus en détail

UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE

UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE MODALITES DE CONTROLE DES APTITUDES ET DES CONNAISSANCES Année universitaire 2013-2014 Deust - Licence Licence professionnelle Master Diplôme d ingénieur Règlement adopté par

Plus en détail

UNIVERSITE DE STRASBOURG INSTITUT D ETUDES POLITIQUES. Diplôme d Université. Diplôme interdisciplinaire d études européennes de Science Po Strasbourg

UNIVERSITE DE STRASBOURG INSTITUT D ETUDES POLITIQUES. Diplôme d Université. Diplôme interdisciplinaire d études européennes de Science Po Strasbourg UNIVERSITE DE STRASBOURG INSTITUT D ETUDES POLITIQUES Diplôme d Université Diplôme interdisciplinaire d études européennes de Science Po Strasbourg Applicable à compter de l année universitaire 2015-2016

Plus en détail

Opérations postérieures aux examens

Opérations postérieures aux examens Opérations postérieures aux examens Principes de notation L équipe pédagogique en charge d une UE valide les notes attribuées au titre de la session considérée. Les chargés de cours sont également tenus

Plus en détail

MASTER DROIT, ECONOMIE, GESTION Mention DROIT DES AFFAIRES

MASTER DROIT, ECONOMIE, GESTION Mention DROIT DES AFFAIRES Master année Arrêté d habilitation : 2000063 MASTER DROIT, ECONOMIE, GESTION Mention DROIT DES AFFAIRES REGLEMENT DU CONTROLE DES CONNAISSANCES 203-205 VU la loi 84-52 du 26 janvier 984 sur l enseignement

Plus en détail

Licence de management des organisations Formation initiale, apprentissage et continue

Licence de management des organisations Formation initiale, apprentissage et continue 1/ Evaluation : Licence de management des organisations Formation initiale, apprentissage et continue REGLEMENT DU CONTROLE DES CONNAISSANCES année 2012/2013 Approuvé par le Conseil LSO, le CEVU et le

Plus en détail

MASTER Sciences, technologies, santé Mention Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives

MASTER Sciences, technologies, santé Mention Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives MASTER Sciences, technologies, santé Mention Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives 1 spécialité : - Biologie intégrative des adaptations à l exercice pour la santé et la performance

Plus en détail

I- REGLEMENT DES CONTROLES

I- REGLEMENT DES CONTROLES Département Informatique IUT de Villetaneuse CONTROLE CONTINU DES CONNAISSANCES Proposé au Conseil de Département du 3 octobre 2006 ==============================================================================

Plus en détail

MASTER DROIT, ECONOMIE, GESTION Mention DROIT PUBLIC

MASTER DROIT, ECONOMIE, GESTION Mention DROIT PUBLIC Adopté par le conseil d UFR le 10 juillet 2013 Voté au CA du 1 er octobre 2013 Adopté par la CFVU du 09 septembre 2013 MASTER DROIT, ECONOMIE, GESTION Mention DROIT PUBLIC Master année 1 Arrêté d habilitation

Plus en détail

MASTER. Domaine : ARTS, LETTRES, LANGUES - SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES SCIENCES TECHNOLOGIES SANTE DROIT, ECONOMIE, GESTION

MASTER. Domaine : ARTS, LETTRES, LANGUES - SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES SCIENCES TECHNOLOGIES SANTE DROIT, ECONOMIE, GESTION Niveau : MASTER année 15-16 Domaine : ARTS, LETTRES, LANGUES - SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES SCIENCES TECHNOLOGIES SANTE DROIT, ECONOMIE, GESTION M2 Mention : Parcours : METIERS DE L'EDUCATION, DE L'ENSEIGNEMENT

Plus en détail

UNIVERSITE DE TOULON UFR LETTRES ET SCIENCES HUMAINES

UNIVERSITE DE TOULON UFR LETTRES ET SCIENCES HUMAINES UNIVERSITE DE TOULON UFR LETTRES ET SCIENCES HUMAINES REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 2012/2017 LICENCE ARTS LETTRES LANGUES MENTION LANGUES ETRANGERES APPLIQUEES SPECIALITE ANGLAIS ET ALLEMAND OU ESPAGNOL OU

Plus en détail

Arts, Lettres, Langues. Langues, Littératures et Civilisations Etrangères (LLCE) spécialité Anglais

Arts, Lettres, Langues. Langues, Littératures et Civilisations Etrangères (LLCE) spécialité Anglais 2012-2016 Niveau : LICENCE année Domaine : Mention : Volume horaire étudiant : Arts, Lettres, Langues Langues, Littératures et Civilisations Etrangères (LLCE) spécialité Anglais 144h à 226h 220h à 320h

Plus en détail

Modalités de contrôle de connaissances Dispositions générales Année universitaire 2015 / 2016. Dispositions définies et votées. Modalités arrêtées

Modalités de contrôle de connaissances Dispositions générales Année universitaire 2015 / 2016. Dispositions définies et votées. Modalités arrêtées Dispositions définies et votées Modalités de contrôle de connaissances Dispositions générales Année universitaire 2015 / 2016 Dispositions définies et votées le 11/06/2015 par le Conseil de la Faculté

Plus en détail

Arrêté d habilitation n 20120170 1 PRESENTATION GENERALE

Arrêté d habilitation n 20120170 1 PRESENTATION GENERALE UNIVERSITE DE TOULON UFR SCIENCES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION INSTITUT INGEMEDIA REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 2014/2017 LICENCE INFORMATION ET COMMUNICATION MENTION INFORMATION COMMUNICATION Les

Plus en détail

Modalités d inscription, de progression et de validation en licence et master : de l UFR ALLSH

Modalités d inscription, de progression et de validation en licence et master : de l UFR ALLSH Modalités d inscription, de progression et de validation en licence et master : de l UFR ALLSH I) Cadrage général applicable à toute formation de Licence ou de Master de l Université d Aix-Marseille 1.

Plus en détail

Arts, Lettres, Langues. Langues, Littératures et Civilisations Etrangères (LLCE) spécialité Anglais

Arts, Lettres, Langues. Langues, Littératures et Civilisations Etrangères (LLCE) spécialité Anglais Niveau : LICENCE année Domaine : Mention : Volume horaire étudiant : Arts, Lettres, Langues Langues, Littératures et Civilisations Etrangères (LLCE) spécialité Anglais 144h à 226h 220h à 316h 12h à 36h

Plus en détail

sous réserve de validation des modifications DROIT ECONOMIE GESTION SCIENCES DU MANAGEMENT MARKETING

sous réserve de validation des modifications DROIT ECONOMIE GESTION SCIENCES DU MANAGEMENT MARKETING sous réserve de validation des modifications Niveau : MASTER Année Domaine : Mention : DROIT ECONOMIE GESTION SCIENCES DU MANAGEMENT M1 Parcours : MARKETING 60 ES Volume horaire étudiant : 262 h 154 h

Plus en détail

Modalités de contrôle des connaissances des Formations, Diplômes d établissement, Licence et Master 2014-2015 votées au CA du jeudi 25 septembre 2014

Modalités de contrôle des connaissances des Formations, Diplômes d établissement, Licence et Master 2014-2015 votées au CA du jeudi 25 septembre 2014 Modalités de contrôle des connaissances des Formations, Diplômes d établissement, Licence et Master 2014-2015 votées au CA du jeudi 25 septembre 2014 Cette charte présente les règles générales de contrôle

Plus en détail

LICENCE PROFESSIONNELLE ASSURANCE BANQUE - FINANCE

LICENCE PROFESSIONNELLE ASSURANCE BANQUE - FINANCE LICENCE PROFESSIONNELLE ASSURANCE BANQUE - FINANCE Spécialité: Gestion Clientèle Particuliers Arrêté d habilitation : 20090979 REGLEMENT DU CONTRÔLE DES CONNAISSANCES 2013-2015 VU la loi 84-52 du 26 janvier

Plus en détail

Modalités Contrôle des Connaissances MASTERS. Règles générales Université de Lorraine

Modalités Contrôle des Connaissances MASTERS. Règles générales Université de Lorraine Modalités Contrôle des Connaissances MASTERS Règles générales Université de Lorraine Références réglementaires : Décret n 2002 482 du 8 avril 2002 relatif à l'application au système français d'enseignement

Plus en détail

Master1 Economie et Ingénierie Financières

Master1 Economie et Ingénierie Financières Règlement du Contrôle des Connaissances Année 2013/2014 Master1 Economie et Ingénierie Financières article1/ Principes généraux : Cette 1 e année de master combine à la fois des enseignements généraux

Plus en détail

RÈGLEMENT GÉNÉRAL DU CONTRÔLE DES CONNAISSANCES ET DES APTITUDES (RGCCA) APPLICABLE aux cursus de LICENCE et MASTER

RÈGLEMENT GÉNÉRAL DU CONTRÔLE DES CONNAISSANCES ET DES APTITUDES (RGCCA) APPLICABLE aux cursus de LICENCE et MASTER RÈGLEMENT GÉNÉRAL DU CONTRÔLE DES CONNAISSANCES ET DES APTITUDES (RGCCA) APPLICABLE aux cursus de LICENCE et MASTER Le présent règlement général du contrôle des connaissances et des aptitudes s inscrit

Plus en détail

Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales

Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales Règlement des études - Formations à distance Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales Vu le règlement adopté pour la formation initiale : I - PRESENTATION GENERALE DES FORMATIONS A DISTANCE

Plus en détail

Commission de la Formation et de la Vie Universitaire

Commission de la Formation et de la Vie Universitaire Commission de la Formation et de la Vie Universitaire Séance du 11 mars 2014 Point 5 de l ordre du jour Règles générales relatives aux modalités d évaluation des étudiants en Licence et en Master pour

Plus en détail

Collegium droit économie gestion. Modalités de contrôle des connaissances LICENCES

Collegium droit économie gestion. Modalités de contrôle des connaissances LICENCES Modalités de contrôle des connaissances LICENCES 1/11 Modalités de contrôle des connaissances Licences Les présentes règles communes de contrôle des connaissances s inscrivent dans le cadre réglementaire

Plus en détail

LICENCE PROFESSIONNELLE ECONOMIE GESTION LOGISTIQUE SYSTEMES D INFORMATION LOGISTIQUE SUPPLY CHAIN MANAGEMENT

LICENCE PROFESSIONNELLE ECONOMIE GESTION LOGISTIQUE SYSTEMES D INFORMATION LOGISTIQUE SUPPLY CHAIN MANAGEMENT Niveau : Domaine : Mention : Spécialité : LICENCE PROFESSIONNELLE ECONOMIE GESTION LOGISTIQUE SYSTEMES D INFORMATION LOGISTIQUE SUPPLY CHAIN MANAGEMENT LP 180 ECTS Volume horaire étudiant : 120 h 330 h

Plus en détail

LICENCE PROFESSIONNELLE MANAGEMENT des ORGANISATIONS

LICENCE PROFESSIONNELLE MANAGEMENT des ORGANISATIONS LICENCE PROFESSIONNELLE MANAGEMENT des ORGANISATIONS Spécialité : Management du patrimoine immobilier et mobilier Arrêté d habilitation : 20024092 FORMATION CONTINUE REGLEMENT DU CONTRÔLE DES CONNAISSANCES

Plus en détail

MODALITÉS DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES ET DES COMPETENCES

MODALITÉS DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES ET DES COMPETENCES MODALITÉS DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES ET DES COMPETENCES Dispositions générales applicables aux étudiants de LICENCE et MASTER Année universitaire 2008-2009 ART. 1 ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS La licence

Plus en détail

PREAMBULE. TITRE I : Organisation générale

PREAMBULE. TITRE I : Organisation générale REGLEMENTATION CONCERNANT L EVALUATION DES CONNAISSANCES ET DES COMPETENCES ET LA VALIDATION DES PARCOURS DE MASTER SCIENCES, TECHNOLOGIE, SANTE ANNEE UNIVERSITAIRE 2015-2016 VU - le code de l éducation,

Plus en détail

UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE

UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE MODALITES DE CONTROLE DES APTITUDES ET DES CONNAISSANCES Année universitaire 2015-2016 Deust - Licence - Licence professionnelle - Master - Diplôme d ingénieur CHAPITRE 1 :

Plus en détail

Voté par le CA du 10 septembre 2013 Adopté par le CEVU du 4 juillet 2013. Préambule :

Voté par le CA du 10 septembre 2013 Adopté par le CEVU du 4 juillet 2013. Préambule : LICENCE PROFESSIONNELLE MANAGEMENT des ORGANISATIONS Spécialité : Management du patrimoine immobilier et mobilier Arrêté d habilitation : 20024092 FORMATION CONTINUE REGLEMENT DU CONTRÔLE DES CONNAISSANCES

Plus en détail

REGLEMENT DES ETUDES ANNEE UNIVERSITAIRE 2014/2015

REGLEMENT DES ETUDES ANNEE UNIVERSITAIRE 2014/2015 REGLEMENT DES ETUDES ANNEE UNIVERSITAIRE 2014/2015 I DISPOSITIONS GENERALES 1 - Organisation Les études conduisant à la licence sont organisées sur une durée de 6 semestres (S1, S2, S3, S4, S5, S6). Les

Plus en détail

8. Règlement des études

8. Règlement des études 8. Règlement des études Admission au sein d une spécialité Les étudiants inscrits en Master 1 doivent déposer avant le 01 avril 2011 une fiche précisant leur souhait d affectation dans l une des spécialités

Plus en détail

Université Paris 1 Panthéon - Sorbonne

Université Paris 1 Panthéon - Sorbonne Université Paris Panthéon - Sorbonne Double cursus droit / économie (VET T-2T-T) Les deux premières années de Droit parcours économie débouchent sur la délivrance d un DEUG de Droit. En troisième année,

Plus en détail

REGLEMENT DE SCOLARITE POUR LA FORMATION D INGENIEUR SOUS STATUT ETUDIANT

REGLEMENT DE SCOLARITE POUR LA FORMATION D INGENIEUR SOUS STATUT ETUDIANT REGLEMENT DE SCOLARITE POUR LA FORMATION D INGENIEUR SOUS STATUT ETUDIANT ANNEXE AU REGLEMENT INTERIEUR DE L ENSAT Dernière modification par le Conseil d école du 21 juin 2012 Ce règlement a pour objet

Plus en détail

LICENCE PROFESSIONNELLE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES

LICENCE PROFESSIONNELLE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES LICENCE PROFESSIONNELLE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES Spécialité: Responsable adjoint GRH Arrêté d habilitation : 20024043 FORMATION PAR APPRENTISSAGE ET FORMATION CONTINUE REGLEMENT DU CONTRÔLE DES

Plus en détail

MASTER Sciences, Technologies, Santé Mention Ingénierie Mathématique

MASTER Sciences, Technologies, Santé Mention Ingénierie Mathématique Spécialité : Ingénierie financière Master année 2 MASTER Sciences, Technologies, Santé Mention Ingénierie Mathématique Arrêté d habilitation : 20100069 Règlement du contrôle des connaissances Année 2013

Plus en détail

D. Organisation générale du contrôle des connaissances

D. Organisation générale du contrôle des connaissances UFR droit et sciences politiques Licence de Droit Règlement Année universitaire 2012-2013 La licence de Droit est une formation qui se déroule sur trois années universitaires et comporte six semestres.

Plus en détail

UNIVERSITE DE TOULON UFR SCIENCES ECONOMIQUES ET DE GESTION

UNIVERSITE DE TOULON UFR SCIENCES ECONOMIQUES ET DE GESTION UNIVERSITE DE TOULON UFR SCIENCES ECONOMIQUES ET DE GESTION REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 2012/2017 MASTER DROIT ECONOMIE GESTION MENTION DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE SPECIALITE MACROECONOMIE FINANCIERE ET DEVELOPPEMENT

Plus en détail

RÈGLEMENT DU MASTER Domaine DROIT ECONOMIE GESTION Mention droit des assurances Année universitaire 2015-2016. Chapitre I - DISPOSITIONS GÉNÉRALES

RÈGLEMENT DU MASTER Domaine DROIT ECONOMIE GESTION Mention droit des assurances Année universitaire 2015-2016. Chapitre I - DISPOSITIONS GÉNÉRALES RÈGLEMENT DU MASTER Domaine DROIT ECONOMIE GESTION Mention droit des assurances Année universitaire 2015-2016 Chapitre I - DISPOSITIONS GÉNÉRALES Article I-1 : Inscription administrative et inscription

Plus en détail

Le Guide LMD de l Étudiant ESEN

Le Guide LMD de l Étudiant ESEN Université de la Manouba École Supérieure d Économie Numérique Le Guide LMD de l Étudiant ESEN Approuvé par le conseil scientifique le 24 juillet 2015 Année universitaire 2015/2016 Table des matières 1.

Plus en détail

MASTER Sciences humaines et sociales Mention Sociologie

MASTER Sciences humaines et sociales Mention Sociologie MASTER Sciences humaines et sociales Mention Sociologie Spécialité : Image et société Master année Arrêté d habilitation : 005 REGLEMENT DU CONTRÔLE DES CONNAISSANCES 0-05 Vu la loi 8-5 du 6 janvier 98

Plus en détail

Université Paris Dauphine Département LSO Validé par le CA le 14 octobre 2013

Université Paris Dauphine Département LSO Validé par le CA le 14 octobre 2013 Université Paris Dauphine Département LSO Validé par le CA le 14 octobre 2013 ANNÉE UNIVERSITAIRE 2013-2014 - 1 ère et 2 ème année de DEGEAD - ORGANISATION DES ETUDES ET REGLEMENT DU CONTROLE DES CONNAISSANCES

Plus en détail

Règlement d examen Des trois années de Licence Formation continue

Règlement d examen Des trois années de Licence Formation continue Règlement d examen Des trois années de Licence Formation continue Vu l'arrêté du 1er août 2011 relatif à la licence, Vu les Modalités d inscription, de progression et de validation en licence et master

Plus en détail

UNIVERSITE DE TOULON UFR INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE DEPARTEMENT METIERS DU MULTIMEDIA ET DE L INTERNET

UNIVERSITE DE TOULON UFR INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE DEPARTEMENT METIERS DU MULTIMEDIA ET DE L INTERNET UNIVERSITE DE TOULON UFR INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE DEPARTEMENT METIERS DU MULTIMEDIA ET DE L INTERNET REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 2012/2017 LICENCE PROFESSIONNELLE DROIT ECONOMIE GESTION MENTION

Plus en détail

UNIVERSITÉ DE TOULON I.A.E. TOULON RÈGLEMENT D EXAMEN ANNÉE 2012/2017

UNIVERSITÉ DE TOULON I.A.E. TOULON RÈGLEMENT D EXAMEN ANNÉE 2012/2017 1 UNIVERSITÉ DE TOULON I.A.E. TOULON RÈGLEMENT D EXAMEN ANNÉE 2012/2017 LICENCE PROFESSIONNELLE METIERS DE LA GESTION ET DE LA COMPTABILITE : GESTION COMPTABLE ET FINANCIERE Les présentes règles s inscrivent

Plus en détail

Les présentes règles s inscrivent dans le cadre réglementaire national défini par les textes suivants et la charte des examens :

Les présentes règles s inscrivent dans le cadre réglementaire national défini par les textes suivants et la charte des examens : UNIVERSITE DE TOULON INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE DEPARTEMENT TC REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 2012/2017 LICENCE PROFESSIONNELLE DROIT ECONOMIE GESTION MENTION ASSURANCE, BANQUE, FINANCE : CHARGÉ DE

Plus en détail

CENTRE UNIVERSITAIRE DE FORMATION ET DE RECHERCHE J.-F. CHAMPOLLION

CENTRE UNIVERSITAIRE DE FORMATION ET DE RECHERCHE J.-F. CHAMPOLLION CENTRE UNIVERSITAIRE DE FORMATION ET DE RECHERCHE J.-F. CHAMPOLLION Objet : Régime des études et du contrôle des connaissances de la licence 3 en Droit Parcours Droit privé, ouverte en partenariat à Abidjan,

Plus en détail

MASTER MATHÉMATIQUES Spécialité Mathématiques et Applications. Règlement du Contrôle des Connaissances

MASTER MATHÉMATIQUES Spécialité Mathématiques et Applications. Règlement du Contrôle des Connaissances MASTER MATHÉMATIQUES Spécialité Mathématiques et Applications (co-habilité avec U Marne la Vallée, Paris 12, EC. Nat Ponts et Chaussées) Arrêté d habilitation : 20100069 Règlement du Contrôle des Connaissances

Plus en détail

Année universitaire 2014-2015

Année universitaire 2014-2015 MODALITES DE CONTROLE DES CONNAISSANCES ET DES APTITUDES - FONCTIONNEMENT DES JURYS POUR L OBTENTION DES DIPLÔMES DE LICENCE DU DOMAINE SCIENCES TECHNOLOGIE SANTÉ DE L UNIVERSITÉ PARIS-SUD Année universitaire

Plus en détail

MASTER DROIT, ECONOMIE, GESTION Mention DROIT PUBLIC

MASTER DROIT, ECONOMIE, GESTION Mention DROIT PUBLIC MASTER DROIT, ECONOMIE, GESTION Mention DROIT PUBLIC SPECIALITE : DROIT PUBLIC DES AFFAIRES Master année 2 Arrêté d habilitation : 20100064 REGLEMENT DU CONTROLE DES CONNAISSANCES Années universitaires

Plus en détail

MODALITES DE CONTROLE DES CONNAISSSANCES des mentions de master de l Ecole Supérieure du Professorat et de l Education. Année universitaire 2013/2014

MODALITES DE CONTROLE DES CONNAISSSANCES des mentions de master de l Ecole Supérieure du Professorat et de l Education. Année universitaire 2013/2014 Marseille, le 26 septembre 2013 MODALITES DE CONTROLE DES CONNAISSSANCES des mentions de master de l Ecole Supérieure du Professorat et de l Education Année universitaire 2013/2014 I) Modalités d inscription,

Plus en détail

REGIME GENERAL DES EXAMENS 2014-2015

REGIME GENERAL DES EXAMENS 2014-2015 REGIME GENERAL DES EXAMENS 2014-2015 5 Au-delà des modalités propres à chaque diplôme, semestre ou année d'études précisées dans le document "Modalités particulières du diplôme", les règles suivantes s'appliquent

Plus en détail

COMPLEMENT au règlement cadre du cycle ingénieur de l'institut polytechnique de Grenoble Avis favorable de la CPVE du 23 mai 2012

COMPLEMENT au règlement cadre du cycle ingénieur de l'institut polytechnique de Grenoble Avis favorable de la CPVE du 23 mai 2012 Règlement des études et des examens du cycle Ingénieur de l Ensimag COMPLEMENT au règlement cadre du cycle ingénieur de l'institut polytechnique de Grenoble Avis favorable de la CPVE du 23 mai 2012 Applicable

Plus en détail

UM iéë=j~ëíéêë=bìêçé Éåë=EjbF ÇÉ=åáîÉ~ì=HR

UM iéë=j~ëíéêë=bìêçé Éåë=EjbF ÇÉ=åáîÉ~ì=HR UM iéë=j~ëíéêë=bìêçé Éåë=EjbF ÇÉ=åáîÉ~ì=HR UMNM o ÖäÉãÉåí=ëé ÅáÑáèìÉ=ÇÉë=Éñ~ãÉåë=ÇÉë j~ëíéêë=bìêçé Éåë=EjbF UMOM ^êåüáíéåíìêé=d å ê~äé=çéë=j~ëíéêë=bìêçé Éåë UMPM o Ñ êéåíáéäë=é~ê=råáí =ÇÛbåëÉáÖåÉãÉåí UMNM

Plus en détail

Modalités de contrôle des connaissances Année universitaire 2014/2015

Modalités de contrôle des connaissances Année universitaire 2014/2015 2 ème année de Master Mention Mathématiques Appliquées Parcours Actuariat Modalités de contrôle des connaissances Année universitaire 2014/2015 I. Principes généraux Une note finale sur 20 est attribuée

Plus en détail

UNIVERSITE DE TOULON UFR FACULTE DE DROIT REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 2012/2017 LICENCE DROIT MENTION DROIT GENERAL

UNIVERSITE DE TOULON UFR FACULTE DE DROIT REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 2012/2017 LICENCE DROIT MENTION DROIT GENERAL UNIVERSITE DE TOULON UFR FACULTE DE DROIT REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 01/017 LICENCE DROIT MENTION DROIT GENERAL Les présentes règles s inscrivent dans le cadre réglementaire national défini par les tetes

Plus en détail

PRESENTATION GENERALE DE L ECOLE 7 DEPARTEMENTS

PRESENTATION GENERALE DE L ECOLE 7 DEPARTEMENTS PRESENTATION GENERALE DE L ECOLE 7 DEPARTEMENTS B.P.176-Bab Souika-. Anesthésie et Réanimation 1006 Tunis. Sciences Biologiques Tél : (+216) 71 56 24 55. Hygiène Fax : (+216) 71 57 00 62. Imagerie Médicale&Radiothérapie

Plus en détail

UNIVERSITE DE TOULON UFR FACULTE DE DROIT

UNIVERSITE DE TOULON UFR FACULTE DE DROIT UNIVERSITE DE TOULON UFR FACULTE DE DROIT REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 2012/2017 LICENCE PROFESSIONNELLE ACTIVITES JURIDIQUES METIERS DU DROIT DE L IMMOBILIER Les présentes règles s inscrivent dans le cadre

Plus en détail

REGLEMENT DES ETUDES DE LA FILIERE MASSO-KINESITHERAPIE ANNEE UNIVERSITAIRE 2015-2016

REGLEMENT DES ETUDES DE LA FILIERE MASSO-KINESITHERAPIE ANNEE UNIVERSITAIRE 2015-2016 REGLEMENT DES ETUDES DE LA FILIERE MASSO-KINESITHERAPIE ANNEE UNIVERSITAIRE 2015-2016 Conformément à l Arrêté du 2 septembre 2015 (JORF N 0204 du 4 septembre 2015 Art. 1 Dans le cadre de l intégration

Plus en détail

LIVRET DE L'ETUDIANT MASTER 1 ANNEE 2014/2015

LIVRET DE L'ETUDIANT MASTER 1 ANNEE 2014/2015 MASTER DROIT ECONOMIE GESTION Mention Administration Management Economie des Organisations (AMEO) Spécialité Direction des structures médico-sociales et de services aux personnes (DSMS) LIVRET DE L'ETUDIANT

Plus en détail

Année universitaire 2015 2016. 1.2 Conditions d admission en première année de Licence

Année universitaire 2015 2016. 1.2 Conditions d admission en première année de Licence MODALITES DU CONTROLE DES CONNAISSANCES Année universitaire 2015 2016 Règlement relatif à l obtention du diplôme de la Licence EconomieGestion et de la Licence Administration Economique et Sociale (AES)

Plus en détail

DIPLOME DES ECOLES NATIONALES DE COMMERCE ET DE GESTION DENCG. Cahier des Normes Pédagogiques Nationales adopté par la CNCES

DIPLOME DES ECOLES NATIONALES DE COMMERCE ET DE GESTION DENCG. Cahier des Normes Pédagogiques Nationales adopté par la CNCES DIPLOME DES ECOLES NATIONALES DE COMMERCE ET DE GESTION DENCG Cahier des Normes Pédagogiques Nationales adopté par la CNCES CNPN du DENCG 1/9 Septembre 2013 1. Normes relatives aux filières (FL) Définition

Plus en détail

CHARTE DU CONTROLE DES CONNAISSANCES

CHARTE DU CONTROLE DES CONNAISSANCES Approuvée par le Conseil d Administration du 05 juin 2012 CHARTE DU CONTROLE DES CONNAISSANCES Vu le code de l éducation, notamment son article L 613-1 Vu l Arrêté du 1 er août 2011 relatif à la licence,

Plus en détail