3. Adoption et suivi au procès-verbal de la séance du 8 octobre 2013

Transcription

1 Écoles Notre-Dame-du-Rosaire et Ste-Marie 154, 18 e avenue / 100, 13 e avenue Drummondville, Qc. J2B 3T3 / J2B 2Z PROCÈS-VERBAL CONSEIL D ÉTABLISSEMENT, 2e séance du 10 décembre 2013 PROCÈS-VERBAL de la séance du conseil d établissement des écoles Notre-Dame-du- Rosaire et Sainte-Marie tenue le 10 décembre 2013, à 18h00, au restaurant La Casa du Spaghetti à Drummondville. Présences : Maryse Laplante, France Courchesne, Ariane Allard, Lisanne Pépin, Johanne Paul-Hus, Caroline Brière, Brigitte Vaillancourt, Mélanie Arsenault, Cynthia Beaudry, Annie Tessier, Mario Desmarais, Alain Chauvette et Liette M. Demanche Absences motivées : Martin Côté, Nancy Boutin, 1. A. Présence et quorum : Alain Chauvette, Président du CÉ, ouvre la séance après avoir pris les présences et constaté qu il y a quorum. B. Mot de bienvenue : Le Président souhaite la bienvenue aux membres. 2. Adoption de l ordre du jour CONSIDÉRANT que la directrice Liette Demanche a élaboré un projet d ordre du jour pour la séance ordinaire du 10 décembre 2013 ; CONSIDÉRANT que ce projet d ordre du jour a été préalablement communiqué aux membres du conseil d établissement des écoles Notre-Dame-du-Rosaire et Ste-Marie; ADOPTION CÉ 13/14 no.12 EN CONSÉQUENCE, sur proposition de Annie Tessier et à l appui de Johanne Paul-Hus, il est résolu, à l unanimité, D ADOPTER l ordre du jour proposé pour la séance ordinaire du 10 décembre 2013 du conseil d établissement des écoles Notre-Dame-du-Rosaire et Ste-Marie. 3. Adoption et suivi au procès-verbal de la séance du 8 octobre 2013 SUIVIS : - Campagne de financement (suivi). La direction informe les membres que les produits ont été remis aux élèves le 2 décembre 2013 avec l aide précieuse de Mélanie Arsenault. Il y a eu plusieurs dons volontaires. Les profits anticipés sont de $.

2 - La direction propose de modifier la proposition d utiliser des fonds pour la campagne de financement afin d y ajouter le don de 2% à la Tablée populaire. Ceci est pour éviter de tenir une autre campagne de financement pour cet organisme. APPROBATION CÉ 13/14 no.13 EN CONSÉQUENCE, sur proposition de Brigitte Vaillancourt et appuyé par Mélanie Arsenault, il est résolu à l unanimité, D APPROUVER, la modification à l utilisation des profits de la campagne de financement. ADOPTION CÉ 13/14 no.14 EN CONSÉQUENCE, sur proposition de Cynthia Beaudry et appuyé par Caroline Brière, il est résolu à l unanimité, D ADOPTER, tel que proposé, le procès-verbal du conseil d établissement de l école Notre-Dame-du-Rosaire, séance du 8 octobre Rapports financiers et conciliation budgétaire et suivi au budget La direction informe les membres du rapport financier final des écoles Sainte-Marie et Notre-Dame-du-Rosaire qui termine avec un surplus de $. Ces surplus sont redistribués sur le budget dans les fonds 1, 2, 6 et 9. Les surplus des campagnes de financement antérieures sont conservés au fond 9. La direction assure les membres que ce montant sera affecté à des dépenses pour les élèves (activités, matériel). Une copie du rapport financier est versée au procès-verbal pour en faire partie intégrante. La direction informe aussi les membres des montants ci-dessous : Aide aux devoirs : $ École en forme et en santé : 2 347$ Besoins en budget d investissement : $ alors que nous prévoyons avoir un budget de $ (campagne $ / résiduel de la campagne 4 176$ / allocation MELS 8 744$). Dépenses déjà réalisées : 2 560$ ADOPTION CÉ 13/14 no.15 EN CONSÉQUENCE, sur proposition de France Courchesne et appuyé par Cynthia Beaudry, il est résolu à l unanimité, D ADOPTER le rapport financier tel que présenté par la direction. 5. Plan de lutte contre l intimidation CONSIDÉRANT les modifications apportées à la Loi sur l instruction publique par l adoption de la Loi 56 visant à prévenir et à combattre l'intimidation et la violence à l'école;

3 CONSIDÉRANT, particulièrement, que la loi prévoit l obligation pour les établissements d enseignement publics d adopter et de mettre en œuvre un plan de lutte contre l intimidation et la violence; CONSIDÉRANT que la direction d école a proposé un plan de lutte contre l intimidation et la violence ainsi que la modification des règles de conduite et des mesures de sécurité afin de tenir compte des nouvelles exigences prévues par la loi; APPROBATION CÉ 13/14, no. 16 EN CONSÉQUENCE, sur proposition de Maryse Laplante et appuyé par Brigitte Vaillancourt, il est résolu à l unanimité D APPROUVER le plan de lutte contre l intimidation et la violence ainsi que les règles de conduite et les mesures de sécurité proposées par la direction des écoles Notre-Damedu-Rosaire et Sainte-Marie. 6. Reddition de compte CGR PRÉAMBULE La direction présente le document et en explique les résultats aux épreuves de lecture, d écriture en français et résoudre en mathématique. CONSIDÉRANT que le document répond aux exigences de la loi sur l instruction publique (art ); CONSIDÉRANT que les explications qui étoffent la reddition de compte de la CGR des écoles Sainte-Marie et Notre-Dame-du-Rosaire sont complètes et qu une copie de cette reddition de compte est versée au procès-verbal pour en faire partie intégrante. APPROBATION CÉ 13/14 no.17 EN CONSÉQUENCE, sur proposition de Brigitte Vaillancourt et à l appui de Johanne Paul-Hus, il est résolu l unanimité : D APPROUVER la reddition de compte tel que soumise. La direction est mandatée pour transmettre ce document à la Direction générale de la Commission scolaire. 7. Plan des sorties éducatives pour PRÉAMBULE Le personnel de l école planifie annuellement les sorties et activités spéciales pour l année. Certaines sont défrayées par les parents. Par contre, celles qui font partie du programme de formation sont remboursées par les fonds générés par la campagne de financement et/ou le programme École en forme et en santé. CONSIDÉRANT que l article 87 de la Loi sur l Instruction Publique (LIP), donne au conseil d établissement des écoles Notre-Dame-du-Rosaire et Sainte-Marie le mandat d approuver la programmation des activités proposées par la direction;

4 CONSIDÉRANT que le projet respecte la politique relative aux contributions financières exigées des parents ou des élèves adultes de la commission scolaire des Chênes; CONSIDÉRANT que la proposition de la direction a été élaborée avec la participation des membres du personnel, conformément à l article 89 de la Loi sur l instruction publique (LIP); CONSIDÉRANT que le conseil d établissement peut exiger une contribution financière de la part des utilisateurs de ces services, conformément à l article 91, 1 er par. de la Loi sur l Instruction Publique (LIP) et que ces revenus tout comme ces dépenses s ajoutent au budget de l école; CONSIDÉRANT que le personnel a respecté une limite de 40$ par élève; APPROBATION CÉ 13/14 no.18 EN CONSÉQUENCE, sur proposition de Annie Tessier et appuyé par Maryse Laplante, il est résolu l unanimité : D APPROUVER la programmation des activités proposées par la direction, dont une copie est versée en annexe au procès-verbal pour en faire partie intégrante; D APPROUVER à l avance les sorties de dernières minutes qui ne comportent pas de frais, qui se font à pied près de l école et qui ne modifient pas l horaire régulier; D APPROUVER que soient réclamés les frais encourus aux parents qui choisiront d inscrire leur enfant aux sorties éducatives. Ces frais sont ceux qui sont mentionnés sur la documentation présentant la programmation d'activités, pour l année scolaire D APPROUVER les sorties faites dans le cadre du programme École en forme et en santé ou payées par la campagne de financement (ex : initiation au ski, tennis, pièce de théâtre à l extérieur de l école, marathon, etc.) D INSÉRER au budget de l école les dépenses et les revenus générés par cette programmation. 8. Paiement de la surveillance par les parents et des sorties éducatives PRÉAMBULE La direction explique aux membres que d exiger le paiement des factures de reprographie et de surveillance avant les sorties éducatives constitue un incitatif auprès des parents. CONSIDÉRANT que d exiger le paiement de la reprographie et de la surveillance avant le paiement des sorties éducatives permet à l école de se faire payer;

5 CONSIDÉRANT que la direction a l appui de la directrice du service des finances, madame Carmen Lemire; APPROBATION CÉ 13/14 no.19 EN CONSÉQUENCE, sur proposition de Maryse Laplante et à l appui de Mario Desmarais, il est résolu à l unanimité, D APPROUVER la mesure demandée par la direction, c est-à-dire d exiger le paiement de la reprographie et de la surveillance avant d appliquer un paiement sur les sorties éducatives. 9. Parole au public Il n y avait aucun public. 10. Information Direction Parascolaire à l école Sainte-Marie Demandes de programmes particuliers au primaire : o Multisports: 4 demandes pour 4 e année et 4 demandes pour 5 e année o PEPS : 10 demandes pour 3 e année, 3 demandes pour 4 e année, 2 demandes pour 5 e année. o Musique : 3 demandes pour 3 e année, 2 demandes pour 4 e année, 1 demande pour 5 e année, 1 demande pour 6 e année Demandes de programmes particuliers au secondaire : o Arts dramatiques : 3 demandes, acceptées o Danse : 18 demandes, dont 17 acceptées o DLTA : 2 demandes, acceptées o Vie active : 11 demandes, dont 7 acceptées o Sport étude natation : 1 demande, acceptée o Sport étude soccer : 1 demande, acceptée o Option hockey : 2 demandes, acceptées o Musique : 5 demandes, acceptées o Garaf : 2 demandes dont 1 acceptée o Langue : 2 demandes, acceptées o Arts visuels : 9 demandes dont 7 acceptées o PEI : 1 demande, acceptée o Sciences : 7 demandes, dont 2 acceptées Commentaires des membres : Il n y a pas de système de financement pour les familles à faible revenu. Le coût des programmes particuliers est élevé. Les membres parents soulèveront ce point au Comité de parents. 11. Représentant du service de garde SDG Pédagogique du 22 novembre : Les élèves du service de garde de l école Notre-Damedu-Rosaire ont participé à l activité «Pantoufville» à l école Aux-Quatre-Vents. Activité très appréciée.

6 - Pédagogique du 13 décembre : Party de Noël, atelier de chandelles, pizza-dessert, film. - Campagne de commandites pour une famille défavorisée menée par Le personnel du service de garde de l école Notre-Dame-du-Rosaire. Les membres du conseil d établissement se montrent intéressés à s y joindre. SDG Le détail des activités tenues au service de garde de l école Sainte-Marie n est pas disponible. 12. Représentant des enseignants - L équipe remercie l OPP pour les belles décorations de Noël dans les 2 écoles. - Activité de Noël 010 : Journée-pyjama, courrier de Noël inter-école, spectacle de cirque du groupe 661, film. - Activité de Noël 011 : Journée pyjama, film en AM et spectacle musical en PM décembre 2013 : Spectacle à la Maison des Arts sur l Esprit de Noël novembre 2013 : Très bonne participation parentale à la rencontre des bulletins - 22 novembre 2013 : L école Notre-Dame-du-Rosaire a été l hôte de la pratique en prévention d un tireur actif. 13. Représentant du comité de parents Le Comité de parents invite les membres des conseils d établissement à donner des idées pour une conférence. Lors de la rencontre du 20 novembre 2013, le président et la direction ont fait acte de présence. Le contenu de la rencontre n était pas pertinent pour nous puisqu il s agissait d une formation sur les rôles et fonctions des membres parents sur le conseil d établissement. La prochaine réunion du Comité de parents est le 18 décembre Affaires nouvelles OPP : - Décorations d Halloween et Noël avec préparation à l avance à la maison. - Montage des cartes de Noël pour les 2 écoles. - Soutien pour les activités du 20 décembre à l école Ste-Marie. - Rappel de la page Facebook de l OPP. 15. Correspondance Publicité pour des «projets prestigieux».

7 16. Levée de la séance CONSTATANT que l ordre du jour est épuisé; APPROBATION CÉ 13/14 no.20 EN CONSÉQUENCE, sur proposition de Brigitte Vaillancourt et appuyé par Johanne Paul-Hus, il est résolu à l unanimité, DE LEVER la séance ordinaire du 10 décembre 2013 à 20h56. Alain Chauvette, président Liette M. Demanche, directrice Documents en annexe Procès-verbal CÉ École Notre-Dame-du-Rosaire 8 octobre 2013 Rapport financier pour conciliation budgétaire Liste des besoins en budget d investissement Plan de lutte contre l intimidation Reddition de compte CGR Plan des sorties éducatives