Contrats prévoyance des TNS : Clarifier les règles pour sécuriser les prestations
|
|
- Eveline Généreux
- il y a 2 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Contrats prévoyance des TNS : Clarfer les règles pour sécurser les prestatons Résumé de notre proposton : A - Amélorer l nformaton des souscrpteurs B Prévor plus de souplesse dans l apprécaton des revenus C - Encourager les contrats forfatares et ndemntares pondérés en leur réservant une déducton socale des cotsatons 1 - Pour ben comprendre... Les deux exemples suvants montrent que le problème se pose auss ben dans l hypothèse d une augmentaton de revenus que d une basse. A Problème posé en cas de basse de revenus Monseur Renaud est restaurateur. Il est gérant majortare d une SARL et a souscrt un contrat prévoyance Madeln l y a 3 ans qu prévot une prestaton versée sous déducton de celles versées par son régme oblgatore. Les cotsatons sont donc calculées chaque année sur la base des de rémunératon qu l percevat alors. Depus son nterventon chrurgcale, l y a tros ans, l ne peut plus assurer la même présence au sen de son entreprse, ce qu a provoqué une chute de son actvté et concomtamment de sa rémunératon. Cette dernère ne s élève plus qu à euros la dernère année (N-1), afn de ne pas détérorer les résultats de sa socété. Toutefos, son compte courant est mportant et l prélève sur celu-c annuels pour satsfare à ses besons personnels. Les deux années précédentes (N-2 et N-3), sa rémunératon annuelle état de pus de Son état de santé le condut à passer de nouveaux examens médcaux qu mettent en évdence une hépatte consécutve à son opératon chrurgcale. Il est contrant de s arrêter 12 mos pour subr un tratement lourd. Ressortssant du RSI, l perçot au ttre de l ncapacté temporare une ndemnté journalère équvalente à 1/730ème de son revenu annuel moyen des tros dernères années avec un mnmum de et un maxmum de 49,82. Monseur Renaud percevra donc une ndemnté journalère de 3.61 au ttre de son régme oblgatore. 1 1
2 Pour ce qu est de son contrat facultatf, le montant serv sera modeste, car ce derner calcule l ndemnté journalère sur la base du derner revenu perçu sot par jour. En retrant le régme oblgatore, ce ne sont que 6,06 / jour qu sont servs au ttre du contrat Madeln. Monseur Renaud magnat que son contrat prévoyance aller lu allouer une ndemnté complémentare. Cependant, le fat que la garante accordée sot calculée par référence au derner revenu y fat obstacle. En d autres termes, l a cotsé pour ren! B Problème posé en cas d augmentaton de revenus Monseur Sabr est un jeune optcen. Il vent de créer sa socété. En tant que gérant majortare, l lmte sa rémunératon les premères années pour fare face aux aléas du démarrage. Il perçot la premère année , la seconde et la trosème Il subt une opératon du genou qu le contrant de s arrêter 3 mos. L ndemnté journalère perçue de la part du RSI est de 1/730ème X ( )/3] sot 34,70. Cela représente l équvalent d un revenu annuel de alors que son derner revenu perçu état de Les ndemntés versées par le RSI s avèrent des plus modestes ne prenant en charge que 0 % du revenu et de plus ce derner est lmté au plafond de Sécurté Socale Au travers de ces deux exemples damétralement opposés, une actvté en forte décrossance et une seconde en forte crossance, le RSI ne répond pas aux exgences du drgeant de par son assette fable (0 % du revenu lmté au plafond de la Sécurté Socale) et de par le décalage du calcul de son assette (la moyenne des revenus des tros dernères années). Mas ce problème est aggravé par l nadaptaton de bon nombre de contrats de prévoyance. En effet, pour compléter les prestatons nsuffsantes de son régme oblgatore, le drgeant devra souscrre un contrat facultatf.or, au-delà de l appellaton «Indemntés journalères du TNS», la réalté recouvre en fat tros types de contrats dfférents dont l un en partculer (vor c-après) rsque de poser de graves problèmes en cas de forte de chute de revenus. 2
3 2 - Quel est le problème? 2-1 Le contexte Depus 1994, la Lo Madeln a offert aux TNS la possblté de dmnuer les écarts de tratement avec les salarés en termes de protecton socale et de retrate. Les contrats Madeln sont désormas la soluton quasment ncontournable à tout chef d entreprse qu s nstalle et notamment aux artsans de par le rsque professonnel de leur actvté. Toutefos, les évolutons perpétuelles des systèmes de protecton socale et de retrate, de déductblté et de taxaton des dfférents revenus ont pu aboutr à rendre un système ntéressant en année N totalement nadéquat quelques années plus tard. 2 2 Les dfférents types de contrats Indemntares ou forfatares : comment sont défnes les prestatons? Il s agt d un des aspects les plus délcats, et souvent parm les mons clarement dentfés. La queston posée ne concerne que les TNS et non les drgeants salarés. En effet, une chose est de cotser pour bénéfcer de prestatons en cas d arrêt de traval, une autre est de bénéfcer des prestatons à la hauteur de ce que l on a versé! Pour ben comprendre la problématque, l faut avor à l esprt que dans un contrat de prévoyance, l assette de calcul des prestatons (pour les ndemntés journalères et l assurance nvaldté) ne sera pas nécessarement celle des cotsatons. En effet, 3 types de contrats exstent sur le marché : Les contrats forfatares : lors de la souscrpton du contrat, le drgeant défnt le nveau de son ndemnté journalère. Plus l cotse, plus l ndemnté est élevée. En cas d ncapacté, l percevra l ndemnté pour laquelle l a cotsé, peu mporte son revenu. Evdemment, ce type de contrat ne dot pas consttuer une vértable nctaton à se mettre en arrêt de traval en ayant souscrt un contrat hors de proporton avec ses revenus. C est la rason pour laquelle l organsme assureur contrôle lors de l adhéson le nveau de l ndemnté souscrte. Les contrats ndemntares : lors de l adhéson, le drgeant souscrt le contrat à la hauteur de son revenu actuel. Toutefos, en cas d arrêt de traval, l ne percevra une ndemnté à hauteur de ce revenu que sous réserve de l avor effectvement perçu. En cas de basse de revenus, l ndemnté est évdemment revue à la basse, l nverse n étant pas vra. De plus, s le drgeant a prvlégé les dvdendes comme composante de sa rémunératon, son ndemnté peut basser fortement. 3 3
4 Les contrats ndemntares pondérés : ces contrats fonctonnent comme les contrats ndemntares. Cependant l assette de calcul n est pas le revenu perçu la dernère année mas la moyenne des revenus des deux ou tros dernères années. Ils permettent de lsser une chute accdentelle de revenus mas sont totalement neffcaces face à une basse durable. 2 3 Le problème posé Pour ben comprendre le problème posé, reprenons l exemple de Monseur Renaud restaurateur qu avat souscrt un contrat de prévoyance ndemntare. Type ndemnté IJ RSI IJ contrat complémentare IJ totale Forfatare 38,81 100, Indemntare 38,81 2,86 41,67 Indemntare pondéré 38,81 39,89 78,70 S Monseur Renaud avat souscrt un contrat forfatare, l aurat perçu une ndemnté journalère de 100,19 (sot 139 mons l ndemnté journalère du RSI). Monseur Renaud a souscrt un contrat ndemntare. Le revenu sur lequel est calculée l ndemnté est de 1.000, sot journalers. L organsme assureur ne versera qu un fable montant (2,86 / jour) car l ndemnté journalère versée par le RSI est prse en compte dans le montant de l ndemnté journalère à payer. S Monseur Renaud avat souscrt un contrat un contrat ndemntare pondérée basé sur le revenu moyen des tros dernères années, l organsme assureur aurat versé en plus du RSI une ndemnté journalère de [( )/3/360] = 39,89. La stuaton posée par les contrats ndemntares est d autant plus sensble, qu une fos ms en place le drgeant ne porte pas toujours l attenton nécessare à la renégocaton de ses contrats. Cette stuaton met ans souvent en porte à faux le drgeant qu opte pour un régme sans en connaître les enjeux à plus ou mons court terme mas également son consel qu dot jongler entre les exgences multples de son clent en termes de protecton et de retrate. Il est donc désormas mpératf de clarfer les contrats Madeln afn que les drgeants pussent cerner de manère précse les prestatons offertes et le coût réel des dts contrats. En effet, pour les prestatons serves en cas d arrêt de traval, nombreux sont les gérants majortares ayant souscrt un contrat Madeln offrant des ndemntés en cas d arrêt de traval ou d nvaldté qu en stuaton ne se retrouvent pas ndemnsés à la hauteur de leur attente, vore pre non prs en charge. 4
5 En effet, les drgeants n ont pas toujours conscence que la base de calcul des cotsatons pour les ndemntés journalères et les assurances nvaldté n est pas nécessarement la même que celles utlsées pour les prestatons versées. La soluton préconsée Pour évter les problèmes évoqués c-dessus, l faut clarfer les stuatons et mposer que l assette des cotsatons sot la même que celle utlsée pour le calcul des ndemntés journalères et des rentes nvaldté. La rédacton d un amendement fxant une lgne drectrce s mposant aux assureurs permettrat de lsser les dvers contrats et de faclter la compréhenson de ces derners par les drgeants, cec étant d autant plus essentel qu en découlent les stratéges de rémunératon et/ou de dstrbutons de dvdendes. L améloraton du dspostf exstant dot porter sur tros aspects : Il faut tout d abord amélorer l nformaton des souscrpteurs. Pour cela, les contrats dovent fare apparaître très clarement s ls sont forfatares, ndemntares ou ndemntare pondérés. S l nformaton est nsuffsante, le contrat sera alors réputé être de nature forfatare. Ensute, une grande souplesse dot être applquée dans l apprécaton des revenus prs en compte. En effet, l une des prncpales caractérstques des revenus des drgeants est qu ls varent fréquemment. Or, cela pose un vértable problème au nveau des garantes de prévoyance. Pour llustrer, prenons l exemple d un assuré qu souscrt un contrat sur la base d un revenu de Quelques années plus tard, son revenu se rédut à L assuré n aura aucun problème à basser le montant de la garante. Par contre, s l veut à nouveau augmenter la couverture, l devra se soumettre à un examen médcal pour l augmentaton de revenu correspondante (c est-à-dre entre et ). Cette stuaton peut s avérer très préjudcable s entre temps, sa stuaton de santé s est dégradée. Dans ce cas, la réglementaton devrat prévor que le retour au nveau de garante d orgne ne sot pas soums à un questonnare médcal, dans la lmte d un déla que l on pourrat rasonnablement fxer à 3 ans. Enfn, nous avons proposé qu en plus de la déducton fscale actuelle, les contrats de prévoyance Madeln bénéfcent d une déducton socale de leurs cotsatons afférentes, c est-à-dre que ces dernères ne soent pas soumses à charges socales. Cette déducton socale serat réservée aux contrats de nature forfatare ou ndemntare pondérée. En revanche, les contrats ndemntares en seraent exclus.
Dirigeant de SAS : Laisser le choix du statut social
Drgeant de SAS : Lasser le chox du statut socal Résumé de notre proposton : Ouvrr le chox du statut socal du drgeant de SAS avec 2 solutons possbles : apprécer la stuaton socale des drgeants de SAS comme
Calculer le coût amorti d une obligation sur chaque exercice et présenter les écritures dans les comptes individuels de la société Plumeria.
1 CAS nédt d applcaton sur les normes IAS/IFRS Coût amort sur oblgatons à taux varable ou révsable La socété Plumera présente ses comptes annuels dans le référentel IFRS. Elle détent dans son portefeulle
Faire des régimes TNS les laboratoires de la protection sociale de demain appelle des évolutions à deux niveaux :
Réformer en profondeur la protecton socale des TNS pour la rendre plus effcace Résumé de notre proposton : Fare des régmes TNS les laboratores de la protecton socale de deman appelle des évolutons à deux
Impôt sur la fortune et investissement dans les PME Professeur Didier MAILLARD
Conservatore atonal des Arts et Méters Chare de BAQUE Document de recherche n 9 Impôt sur la fortune et nvestssement dans les PME Professeur Dder MAILLARD Avertssement ovembre 2007 La chare de Banque du
Chapitre 6. Economie ouverte :
06/2/202 Chaptre 6. Econome ouverte : le modèle Mundell Flemng Elsabeth Cudevlle Le développement des échanges nternatonaux (bens et servces et flux fnancers) a rendu fortement nterdépendantes les conjonctures
LE RÉGIME DE RETRAITE DU PERSONNEL CANADIEN DE LA CANADA-VIE (le «régime») INFORMATION IMPORTANTE CONCERNANT LE RECOURS COLLECTIF
1 LE RÉGIME DE RETRAITE DU PERSONNEL CANADIEN DE LA CANADA-VIE (le «régme») INFORMATION IMPORTANTE CONCERNANT LE RECOURS COLLECTIF AVIS AUX RETRAITÉS ET AUX PARTICIPANTS AVEC DROITS ACQUIS DIFFÉRÉS Expédteurs
Remboursement d un emprunt par annuités constantes
Sére STG Journées de formaton Janver 2006 Remboursement d un emprunt par annutés constantes Le prncpe Utlsaton du tableur Un emprunteur s adresse à un prêteur pour obtenr une somme d argent (la dette)
une garde d Enfant a votre domicile
GUIDE A DESTINATION DES PARENTS Ce gude pratque a été réalsé par la CDAJE du Nord (Commsson Départementale de l Accuel des Jeunes Enfants). A retrouver sur www.cdaje59.fr PAO - CAF DU NORD 06/2012 EmploYEr
UNIVERSITE MONTESQUIEU BORDEAUX IV. Année universitaire 2006-2007. Semestre 2. Prévisions Financières. Travaux Dirigés - Séances n 3
UNIVERSITE MONTESQUIEU BORDEAUX IV Lcence 3 ère année Econome - Geston Année unverstare 2006-2007 Semestre 2 Prévsons Fnancères Travaux Drgés - Séances n 3 «Les Crtères Fondamentaux des Chox d Investssement»
Solution : 1. Soit y = α + βt, l équation de la droite considérée. Le problème de régression linéaire s écrit. i=1 2(α + βt i b i )t i
Exercces avec corrgé succnct du chaptre 3 (Remarque : les références ne sont pas gérées dans ce document, par contre les quelques?? qu apparassent dans ce texte sont ben défns dans la verson écran complète
Bouclier fiscal : intérêt et limites (EF - GP) Professeur Didier MAILLARD Juin 2007 Mis à jour Décembre 2007 1
Conservatore Natonal des Arts et Méters Chare de BANQUE Document de recherche n 18 Boucler fscal : ntérêt et lmtes (EF - GP) Professeur Dder MALLAD Jun 2007 Ms à jour Décembre 2007 1 Avertssement La chare
La fourniture de biens et facteurs publics en présence de ménages et d entreprises mobiles
La fournture de bens et facteurs publcs en présence de ménages et d entreprses mobles Pascale Duran-Vgneron évrer 007 Le modèle On suppose un pays drgé par un gouvernement central ayant compétence sur
Parlons. retraite. au service du «bien vieillir» L Assurance retraite. en chiffres* 639 192 retraités payés pour un montant de 4,2 milliards d euros
Édton Pays de la Lore Parlons La lettre aux retratés du régme général de la Sécurté socale 2012 retrate L Assurance retrate en chffres* 12,88 mllons de retratés 17,58 mllons de cotsants 346 000 bénéfcares
o cl o a L'Aide Personnalisée aux élèves en mise en place par I'Etat, difficulté un dispositif irréaliste (1) CL (1, (1) (1, ffi
ff ----a L'Ade Personnalsée aux élèves en dffculté (1) o a (1) L CL (1, E L (1, II a o cl mse en place par I'Etat, un dspostf rréalste Vendred ltoctobre 2008 à 14h Mare de Mourenx Sommare ---o : : ----r
Les jeunes économistes
Chaptre1 : les ntérêts smples 1. défnton et calcul pratque : Défnton : Dans le cas de l ntérêt smple, le captal reste nvarable pendant toute la durée du prêt. L emprunteur dot verser, à la fn de chaque
I. Fonctionnalités du tableur
Olver Coma Macro MRP pour Excel Decembre 1999 I. Fonctonnaltés du tableur I.1. Feulle «Nomenclature «Le tableur propose pluseurs optons à l ouverture du fcher. Cnq boutons apparassent à drote de la feulle
Recherche universitaire et crédits d impôt pour R-D
Fscalté Recherche unverstare et crédts d mpôt pour R-D Le 27 novembre 2001 Nancy Avone, CA Inctatfs fscaux à la R-D très généreux dsponbles Étude du Conference Board du Canada en 1998 Québec Jurdcton au
Brochure d @ccueil 09 10
unté A4, C7 & B42 brochure d accuel 2009-2010 Brochure d @ccuel 09 10 (pour étudants) Clnque Sant-Jean Bruxelles 1 / 10 A4C7B42_FULL_0910_FR unté A4, C7 & B42 brochure d accuel 2009-2010 1. Sommare : 1.
Gestion et stratégie Utilisateur
Geston et stratége Utlsateur GESTION ET STRATEGIE UTILISATEUR...2 1.) Comment gérer des utlsateurs?...2 1.1) Geston des utlsateurs en groupe de traval...2 1.2) Geston des utlsateurs par domane...2 Rôle
Revenus fonciers : Allocations : ORGANISME. Adresse de réalisation des travaux (si différente de celle indiquée ci-dessus) :
EMPRUNTEUR M. Mme CO-EMPRUNTEUR M. Mlle Mme Mlle (CONJOINT, PACSÉ, CONCUBIN ) Départ. de nass. Nature de la pèce d dentté : Natonalté : CNI Passeport Ttre de séjour N : Salaré Stuaton professonnelle :
Analyse Numérique - Projet A rendre au plus tard le jour de l examen final, en Janvier 2010.
Master 1ère année de Mathématques Analyse Numérque - Projet A rendre au plus tard le jour de l examen fnal, en Janver 2010. CMI, Unversté de Provence Année 2009-2010 Ce qu vous est demandé : Rédger les
UNIVERSITÉ PARIS OUEST NANTERRE LA DÉFENSE U.F.R. SEGMI Année universitaire 2015 2016. Statistiques Descriptives
UNIVERSITÉ PARIS OUEST NANTERRE LA DÉFENSE U.F.R. SEGMI Année unverstare 215 216 L1 Économe Cours de B. Desgraupes Statstques Descrptves Séance 7: Indces synthétques Table des matères 1 Introducton 1 1.1
Le Prêt Efficience Fioul
Le Prêt Effcence Foul EMPRUNTEUR M. Mme CO-EMPRUNTEUR M. Mlle Mme Mlle (CONJOINT, PACSÉ, CONCUBIN ) Départ. de nass. Nature de la pèce d dentté : Natonalté : CNI Passeport Ttre de séjour N : Salaré Stuaton
CREATION DE VALEUR EN ASSURANCE NON VIE : COMMENT FRANCHIR UNE NOUVELLE ETAPE?
CREATION DE VALEUR EN ASSURANCE NON VIE : COMMENT FRANCHIR UNE NOUVELLE ETAPE? Boulanger Frédérc Avanssur, Groupe AXA 163-167, Avenue Georges Clémenceau 92742 Nanterre Cedex France Tel: +33 1 46 14 43
CHAPITRE 2. La prévision des ventes
CHAPITRE La prévson des ventes C est en foncton des prévsons de ventes que l entreprse détermne la producton, les achats et les nvestssements nécessares. La prévson des ventes condtonne l ensemble de la
Valeur absolue et fonction valeur absolue Cours
Valeur absolue foncton valeur absolue Cours CHAPITRE 1 : Dstance entre deu réels 1) Eemples prélmnares 2) Défnton 3) Proprétés CHAPITRE 2 : Valeur absolue d un réel 1) Défnton 2) Proprétés CHAPITRE 3 :
- Equilibre simultané IS/LM : Pour déterminer le couple d équilibre général, il convient de résoudre l équation IS = LM.
Exercce n 1 Cet exercce propose de détermner l équlbre IS/LM sur la base d une économe dépourvue de présence étatque. Pour ce fare l convent, dans un premer temps de détermner la relaton (IS) marquant
Les stages en entreprise sont une pratique historique des établissements
L INTÉRÊT D UN STAGE EN ENTREPRISE À L ÉTRANGER Les stages en entreprse sont une pratque hstorque des établssements de formaton des Chambres de Commerce et d Industre. Généralement ntégrés dans les cursus
Somfy Box. Activation de l option io et programmation de vos produits io
Somfy Box Actvaton de l opton o et programmaton de vos produts o Sommare Pré-requs pour la programmaton de produts o sur la Somfy Box 1 Harmonser la clé système 1 Qu est-ce que la clé système? 1 Dans quel
Hansard OnLine. Guide relatif au Unit Fund Centre
Hansard OnLne Gude relatf au Unt Fund Centre Table des matères Page Présentaton du Unt Fund Centre (UFC) 3 Utlsaton de crtères de recherche parm les fonds 4-5 Explotaton des résultats des recherches par
Le Prêt Efficience Gaz
Le Prêt Effcence Gaz (FICHE DE SOLVABILITÉ) À COMPLÉTER INTÉGRALEMENT EMPRUNTEUR M. Mme Mlle CO-EMPRUNTEUR M. Mme Mlle (CONJOINT, PACSÉ, CONCUBIN ) Nom : Prénom : Nom de jeune flle (pour les femmes marées)
Note méthodologique. Traitements hebdomadaires Quiestlemoinscher.com. Quelle méthode de collecte de prix? Qui a collecté les prix?
Note méthodologque Tratements hebdomadares Questlemonscher.com Quelle méthode de collecte de prx? Les éléments méthodologques ont été défns par le cabnet FaE onsel, socété d études et d analyses statstques
* Notre savoir au service de votre réussite
* Notre savor au servce de votre réusste * Vsualser les ndcateurs clés de performance de votre portefeulle clents sur un tableau de bord Analyser le taux d acceptaton de vos demandes d agréments par notaton
Le Prêt De Dietrich. Page 4/6 CO-EMPRUNTEUR M. SITUATION FAMILIALE ET LOGEMENT CHARGES DU FOYER DESCRIPTION DU LOGEMENT
DEMANDE DE PRÊT (FICHE DE SOLVABILITÉ) À COMPLÉTER INTÉGRALEMENT Le Prêt De Detrch EMPRUNTEUR M. Mme CO-EMPRUNTEUR M. Mlle Mme Mlle (CONJOINT, PACSÉ, CONCUBIN ) Départ. de nass. Nature de la pèce d dentté
COMPRENDRE LA BOURSE
COMPRENDRE LA BOURSE L analyse fondamentale Ce document pédagogque n est pas un document de consels pour nvestr en bourse. Les nformatons données dans ce document sont à ttre nformatf. Vous êtes seul responsable
Exercices d algorithmique
Exercces d algorthmque Les algorthmes proposés ne sont pas classés par ordre de dffculté Nombres Ecrre un algorthme qu renvoe la somme des nombre entre 0 et n passé en paramètre Ecrre un algorthme qu renvoe
Détecteur de fumée radio fumonic 3 radio net. Informations pour locataires et propriétaires
Détecteur de fumée rado fumonc 3 rado net Informatons pour locatares et proprétares Félctatons! Des détecteurs de fumée ntellgents fumonc 3 rado net ont été nstallés dans votre appartement. Votre proprétare
Le Prêt Efficience Gaz
Le Prêt Effcence Gaz EMPRUNTEUR M. Mme (FICHE DE SOLVABILITÉ) À COMPLÉTER INTÉGRALEMENT CO-EMPRUNTEUR M. Mlle Mme Mlle (CONJOINT, PACSÉ, CONCUBIN ) Départ. de nass. Nature de la pèce d dentté : Natonalté
EH SmartView. Identifiez vos risques et vos opportunités. www.eulerhermes.be. Pilotez votre assurance-crédit. Services en ligne Euler Hermes
EH SmartVew Servces en lgne Euler Hermes Identfez vos rsques et vos opportuntés Plotez votre assurance-crédt www.eulerhermes.be Les avantages d EH SmartVew L expertse Euler Hermes présentée de manère clare
Sociétés d investissement immobilier cotées (SIIC), valeur et prix : deux notes
Socétés d nvestssement mmobler cotées (SIIC), valeur et prx : deux notes I. Dette et créaton de valeur dans les socétés foncères II. La cesson à une SIIC : un cas de dstorson fscale Laurent BATSCH CEREG-DRM,
direction de l animation de la recherche, des études et des statistiques Numéro 176 Juillet 2013
Document d études drecton de l anmaton de la recherche, des études et des statstques Numéro 176 Jullet 2013 La régonalsaton des dépenses de formaton des entreprses au ttre du plan de formaton Jérôme Lê
Le contrat de professionnalisation
EN PRATIQUE Le contrat de professonnalsaton Cerfa commenté 1 Cadre «L EMPLOYEUR» page 2 2 Cadre «LE SALARIÉ» page 3 3 Cadre page 4 4 Cadre page 5 5 Cadre page 7 N 12434*02 CONTRAT DE PROFESSIONNALISATION
Le théorème du viriel
Le théorème du vrel On se propose de démontrer le théorème du vrel de deux manères dfférentes. La premère fat appel à deux "trcks" qu l faut vor. Cette preuve met en avant une quantté, notée S c, qu permet
LE PRÊT PRESTIGE PLUS
LE PRÊT PRESTIGE PLUS DEMANDE DE PRÊT (FICHE DE SOLVABILITÉ) À COMPLÉTER INTÉGRALEMENT EMPRUNTEUR M. Mme CO-EMPRUNTEUR M. Mlle Mme Mlle (CONJOINT, PACSÉ, CONCUBIN ) Départ. de nass. Nature de la pèce d
Pour ce problème, une analyse est proposée à l adresse : http://www.ac-amiens.fr/pedagogie/maths/new/ue2007/synthese_atelier_annette_alain.
Pour ce problème, une analyse est proposée à l adresse : http://www.ac-amens.fr/pedagoge/maths/new/ue2007/synthese_ateler_annette_alan.pdf 1 La règle du jeu Un drecteur de casno se propose d nstaller le
Installation & Guide de démarrage WL510 Adaptateur sans fil /Antenne
Installaton & Gude de démarrage WL510 Adaptateur sans fl /Antenne Informaton mportante à propos du WL510 Adresse IP = 192.168.10.20 Nom d utlsateur = wl510 Mot de passe = wl510 QUICK START WL510-01- VR1.1
Mesurer la qualité de la prévision
Mesurer la qualté de la prévson Luc Baetens 24/11/2011 www.mobus.eu Luc Baetens 11 ans d expérence Planfcaton Optmsaton des stocks Organsaton de la Supply Chan Performance de la Supply Chan Geston de la
SEPTEMBRE 2009 RC-POS
SEPTEMBRE 2009 RC-POS (09_POS_131) (mn.) RAPPORT DE MINORITE DE LA COMMISSION THEMATIQUE DE LA SANTE PUBLIQUE chargée d'examner l'objet suvant: Postulat Fabenne Despot et consorts demandant à qu profte
EXAMEN FINAL DE STATISTIQUES DESCRIPTIVES L1 AES - SESSION 1 - Correction -
EXAME FIAL DE STATISTIQUES DESCRIPTIVES L1 AES - SESSIO 1 - Correcton - Exercce 1 : 1) Consdérons une entreprse E comportant deux établssements : E1 et E2 qu emploent chacun 200 salarés. Au sen de l'établssement
Rabat, le 15 juin 2009
Rabat, le 15 jun 2009 Note de présentaton de la crculare du CDVM n 06-09 relatve à la commsson que les Organsmes de Placement Collectf en Valeurs Moblères (OPCVM) sont tenus de verser au CDVM Cette crculare
Université Pierre & Marie Curie (Paris 6) Licence de Mathématiques L3 UE LM364 Intégration 1 Année 2011 12. TD4. Tribus.
Unversté Perre & Mare Cure (Pars 6) Lcence de Mathématques L3 UE LM364 Intégraton 1 Année 2011 12 TD4. Trbus. Échauffements Exercce 1. Sot X un ensemble. Donner des condtons sur X pour que les classes
Des salaires médians de 46 500 à 92 100 euros
Page 1/9 14/02/13 19:47 LES SALARES DU WEBMARKET EN 2012 Des salares médans de 46 500 à 92 100 euros En 2012, les salares dans le dgtal ont grmpé de 5,5%. Selon une enquête réalsée par le réseau d'agences
Informations de l'unité d'enseignement Implantation. Cursus de. Intitulé. Code. Cycle 1. Bloc 2. Quadrimestre 1. Pondération 4. Nombre de crédits 4
Informatons de l'unté d'ensegnement Implantaton Cursus de Inttulé Code ECAM Insttut Supéreur Industrel Bacheler en Scences ndustrelles Outls de communcaton B2050 Cycle 1 Bloc 2 Quadrmestre 1 Pondératon
santé Les arrêts de travail des séniors en emploi
soldarté et DOSSIERS Les arrêts de traval des sénors en emplo N 2 2007 Les sénors en emplo se dstnguent-ls de leurs cadets en termes de recours aux arrêts de traval? Les sénors ne déclarent pas plus d
LES POMPES. Devant la grande diversité de situations possibles, on trouve un grand nombre de machines que l on peut classer en deux grands groupes :
Ste: http://gene.ndustrel.aa.free.fr LES POMPES Les pompes sont des apparels permettant un transfert d énerge entre le flude et un dspostf mécanque convenable. Suvant les condtons d utlsaton, ces machnes
Demande d insertion au registre de l état civil du Québec d un acte d état civil fait hors du Québec
Demande d nserton au regstre de l état cvl du Québec d un acte d état cvl fat hors du Québec IMPORTANT Lsez les rensegnements généraux et les drectves Remplssez le formulare en caractères d mprmere, à
Accord Entreprise. Le Guide du True-Up. Enterprise Agreement True - Up Guide
Enterprse Agreement True-Up Gude Accord Entreprse Le Gude du True-Up Enterprse Agreement True - Up Gude Le gude du True-Up dans l Accord Entreprse Table des matères Le True-Up des lcences on premse et
le service social des entreprises
le servce socal des entreprses Interface 01600 REYRIEUX SARL - RCS Bourg en Bresse 789 567 039 04 78 92 95 67-06 87 88 17 45 drecton@nterface-es.fr N TVA ntracommunautare : FR26789567039 - APE 7022 Z "
La mobilité résidentielle depuis 20 ans : des facteurs structurels aux effets de la conjoncture
La moblté résdentelle depus 20 ans : des facteurs structurels aux effets de la conjoncture T. Debrand C. Taffn Verson Prélmnare - Ne pas cter 10 mars 2004 Résumé : Les analyses économques sur la moblté
- donc n explique pas très bien le commerce entre pays industrialisés en particulier le commerce intraeuropéen
Le commerce nternatonale en stuaton de concurrence mparfate: ros problèmes essentels des modèles théorques Rcardo, HOS, Standard: - fondés sur la CPP: le commerce n augmente pas la concurrence - pas d
LA RENOVATION DE L INDICE HARMONISE DES PRIX A LA CONSOMMATION DANS LA ZONE UEMOA
Observatore Economque et Statstque d Afrque Subsaharenne LA RENOVATION DE L INDICE HARMONISE DES PRIX A LA CONSOMMATION DANS LA ZONE UEMOA Une contrbuton à la réunon commune CEE/BIT sur les ndces des prx
UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL L ASSURANCE AUTOMOBILE AU QUÉBEC : UNE PRIME SELON LE COÛT SOCIAL MARGINAL MÉMOIRE PRÉSENTÉ COMME EXIGENCE PARTIELLE
UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL L ASSURANCE AUTOMOBILE AU QUÉBEC : UNE PRIME SELON LE COÛT SOCIAL MARGINAL MÉMOIRE PRÉSENTÉ COMME EXIGENCE PARTIELLE DE LA MAÎTRISE EN ÉCONOMIQUE PAR ERIC LÉVESQUE JANVIER
Ch 4 Séries statistiques à une dimension Définitions et représentation graphique
Ch 4 Séres statstques à une dmenson Défntons et représentaton graphque Termnologe Ensemble étudé = populaton Eléments de cet ensemble = ndvdus ou untés Attrbut consdéré = caractère qu peut être qualtatf
Calcul de l unité astronomique Lors du transit de Vénus
TP 8 Calcul de l unté astronomque Lors du transt de Vénus Nveau A partr du CM Evaluaton de l Unté Astronomque à partr de l observaton du transt de Vénus. -Propostons pédagogques Les propostons exposées
Cours Corporate finance
Cours Corporate fnance Eléments de théore du portefeulle Le edaf Franços Longn www.longn.fr lan Notons de rentablté Défnton odélsaton Eléments de théore du portefeulle ortefeulle Dversfcaton Le edaf Le
Les règles applicables en matière de santé et de sécurité
Gude pratque 3 / 6 MINISTÈRE DU BUDGET, DES COMPTES PUBLICS, MINISTÈRE MINISTÈRE DU BUDGET, DE DU LA BUDGET, FONCTION DES COMPTES DES COMPTES PUBLIQUE PUBLICS, PUBLICS, ET DE LA RÉFORME DE L ETAT DE LA
On dépose une espèce à une certaine concentration, puis on observe comment sa concentration se répartit en fonction de la distance.
Moblté des espèces en soluton I_ Les dfférents modes de transport En soluton, les molécules peuvent se déplacer selon tros modes dfférents : onvecton, la matère est déplacée par contrante mécanque (agtaton)
Anticiper l inaptitude physique (fascicule 11)
E T U D E P R A T I Q U E GESTION DE L INAPTITUDE SERVICE CONSEIL STATUTAIRE - jun 2009 Présentaton (fasccule 1) Défntons générales (fasccule 2) L apttude physque (fasccule 3) Le handcap (fasccule 4) L
Fiche technique : diagonalisation, trigonalisation.
Fche technque 4 : dagonalsaton trgonalsaton - - Fche technque : dagonalsaton trgonalsaton Dagonalsaton de matrces le prncpe pour dagonalser en pratque une matrce est smple : calculer les espaces propres
SmartView d EH. Vue d ensemble des risques et des occasions. Surveillance de l assurance-crédit. www.eulerhermes.ca/fr/smartview
SmartVew d EH Servces en lgne Euler Hermes Vue d ensemble des rsques et des occasons Survellance de l assurance-crédt www.eulerhermes.ca/fr/smartvew Les avantages du SmartVew d EH Prenez plus de décsons
Corrélation et régression linéaire
Corrélaton et régresson lnéare 1. Concept de corrélaton. Analyse de régresson lnéare 3. Dfférences entre valeurs prédtes et observées d une varable 1. Concept de corrélaton L objectf est d analyser un
Le Prêt Efficience EnR
Le Prêt Effcence EnR EMPRUNTEUR M. Mme (FICHE DE SOLVABILITÉ) À COMPLÉTER INTÉGRALEMENT CO-EMPRUNTEUR M. Mlle Mme Mlle (CONJOINT, PACSÉ, CONCUBIN ) Départ. de nass. Nature de la pèce d dentté : Natonalté
Banque d exercices pour le cours de "mise à niveau" de statistique de M1 AgroParisTech
Banque d exercces pour le cours de "mse à nveau" de statstque de M1 AgroParsTech Instructons pour les exercces 1. Lorsque ren n est précsé, on suppose que la dstrbuton étudée est gaussenne. Pour les exercces
Activité Intitulé de l'activité Volume horaire
Informatons de l'unté d'ensegnement Implantaton Cursus de ECAM Insttut Supéreur Industrel Bacheler en Scences ndustrelles Electronque applquée B2150 Cycle 1 Bloc 2 Quadrmestre 2 Pondératon 4 Nombre de
DIRIGER ADMINISTRER DÉVELOPPER
24 Adjont de drecton F/H Votre formaton BTS Hôtellere-restauraton BTS Management des untés commercales BTS Assstant de geston PME-PMI Lcence Management d untés de restauraton Vos mssons Vous anmez, formez
EXEMPLES D UTILISATION DE LA TECHNIQUE DES OBSERVATIONS INSTANTANÉES.
EXEMPLES D UTILISATIN DE LA TECHNIQUE DES BSERVATINS INSTANTANÉES. Chrstan Fortn, ng., Ph.D. Ergonome et hygénste du traval Centre of santé et servces socaux de la Montagne, Montréal. Résumé La technque
Proposition d'une solution au problème d initialisation cas du K-means
Proposton d'une soluton au problème d ntalsaton cas du K-means Z.Guelll et L.Zaou, Unversté des scences et de la technologe d Oran MB, Unversté Mohamed Boudaf USTO -BP 505 El Mnaouer -ORAN - Algére g.zouaou@gmal.com,
DÉCLARATIONS POUR LA BALANCE DES PAIEMENTS
DÉCLARATIONS POUR LA BALANCE DES PAIEMENTS GUICHET D ÉCHANGES DE FICHIERS SUR INTERNET GFIN TABLE DES MATIÈRES 1 1. PRINCIPES GÉNÉRAUX... 3 1.1 GÉNÉRALITÉS... 3 1.2 ÉLÉMENTS TECHNIQUES... 3 1.3 SPÉCIFICITÉS
La surcote modifie-t-elle les comportements de départ en retraite? Samiah Benallah
CONSEIL D ORIENTATION DES RETRAITES Groupe de Traval - Séance du 30 jun 2010-15 h «Effets des réformes récentes sur les comportements de départ à la retrate» Document N 14 Document de traval, n engage
Economie Ouverte. Economie ouverte. Taux de change et balance courante. Le modèle Mundell-Fleming. Définition du taux de change
Econome Ouverte Econome ouverte Taux de change et balance courante Taux de change et balance courante Modèle Mundell-Flemng Campus Moyen Orent Médterranée Défnton du taux de change Le taux de change est
EXAMEN FINAL DE STATISTIQUES DESCRIPTIVES L1 ECO - SESSION 1 - Correction - Minimum Moyenne Ecart-type
EAME FIAL DE STATISTIQUES DESCRIPTIVES L1 ECO - SESSIO 1 - Correcton - Exercce 1 : 1) Questons à Chox Multples (QCM). Cochez la bonne réponse Classer ces statstques selon leur nature (ndcateur de poston
Christine Steinbach. Décembre 2005. Christine Steinbach est animatrice communautaire aux Equipes Populaires, en charge des missions d'étude.
Queston de Queston de Décembre 2005 Chrstne Stenbach Quelques lgnes d'ntro La lbéralsaton des secteurs du gaz et de l'électrcté se profle à l'horzon 2007 en Régon wallonne. La mse en concurrence de la
Caractéristiques des constructions :
1 Mse en œuvre sur toture Sarkng Système avec et -PLUS ou ISOLAIR Applcaton en neuf et rénovaton et -PLUS et ISOLAIR -PLUS Plafond support d'solant ISOLAIR Plafond support d'solant Caractérstques des constructons
Guide construire et renover. confederationconstruction.be produbatiment.be journeechantiersouverts.be
Gude construre et renover confederatonconstructon.be produbatment.be journeechantersouverts.be Construre est dans notre ADN Notre servce le prouve auss En tant qu entrepreneur, avant de vous engager dans
LE STATUT PRATIQUE. Les agents devenus inaptes. La procédure de reclassement. L impossibilité de reclasser un agent et ses conséquences
LE STATUT PRATIQUE RECLASSEMENT POUR INAPTITUDE PHYSIQUE Les agents devenus naptes L mpossblté de reclasser un agent et ses conséquences Schéma de la procédure de reclassement Avs médcal CONSEIL STATUTAIRE
Fi chiers. Créer/ouvrir/enregistrer/fermer un fichier. i i
Fchers F chers Offce 2013 - Fonctons de base Créer/ouvrr/enregstrer/fermer un fcher Clquez sur l onglet FICHIER. Pour créer un nouveau fcher, clquez sur l opton Nouveau pus, selon l applcaton utlsée, clquez
Installation du dispositif Cisco TelePresence MX200 - Sur pied
1a Déballage du système vdéo MX200 oîte de la base du ped de support MX200 La boîte de la base du ped de support MX200 content la colonne du ped de support, deux caches et la base du ped de support, ans
V FORMATION DES IMAGES DANS L EXEMPLE DU MIROIR PLAN
Chaptre V page V-1 V FORMTION DES IMGES DNS L EXEMPLE DU MIROIR PLN Le but de ce chaptre est d ntrodure la noton d mage { travers l exemple du mror plan. Vous vous êtes sûrement déjà regardé(e) dans un
RAPPORT D ÉVALUATION DE LA PERFORMANCE EN MATIÈRE DE GESTION DE LA DETTE - BURKINA FASO
Out ld éval uat on del aper f or manceen mat èr e degest on del adet t e (DeMPA) Bur k nafaso 2008 LeDeMPA estunemét hodol og epouréval uerl aper f or manceenmat èr edegest on del adet t eàt r aver sunensembl
Modèle TCP/IP B.E. n 1. Routage et interconnexion
Modèle TCP/IP B.E. n 1 Routage et nterconnexon Dans une premère phase, une nterconnexon basée sur IP et sur les lasons exstantes est mse en place. Une deuxème étape consstera à défnr à partr d une adresse
L'INDUCTION ON5WF (MNS)
'IDUCTIO ème parte / O5WF (MS) Dans la ère parte de cet artcle, nous avons vu qu'un courant électrque donnat leu à un champ magnétque (expérence d'oersted). ous avons ensute vu comment Faraday, après avor
Pour garder leurs jeunes enfants, les parents
Les détermnants des salares des assstantes maternelles et les effets de la PAJE Franços Marcal INSEE Dvson études socales. Chargé d études à la CNAF au moment de l étude. Pour garder leurs jeunes enfants,
Etablissement d Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) Résidence Floréa St Esprit - Martinique
Floréa Sant-Esprt Etablssement d Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) Résdence Floréa St Esprt - Martnque 40 lts Une opératon mmoblère sécursée & pérenne > Se consttuer un patrmone mmobler
Fiche n 7 : Vérification du débit et de la vitesse par la méthode de traçage
Fche n 7 : Vérfcaton du débt et de la vtesse par la méthode de traçage 1. PRINCIPE La méthode de traçage permet de calculer le débt d un écoulement ndépendamment des mesurages de hauteur et de vtesse.
PATRIMOINE MUTEX PLUS
Vos projets et vos prortés d aujourd hu ne seront pas forcément les mêmes deman. Volà pourquo votre Mutuelle vous propose Patrmone Mutex Plus. : un contrat d assurance-ve multsupport capable d évoluer
Les risques des pesticides mieux les connaître pour les réduire
Les rsques des pestcdes meux les connaître pour les rédure Des outls à votre portée pour rédure les rsques des pestcdes Vous avez mantenant accès à des outls d ade pour meux connaître les rsques des pestcdes
Base de données sur Access
Base de données sur Access La Mason Quatre Sasons est un organsme à but non lucratf qu, grâce à la générosté de nombreux collaborateurs, offre à ses membres de tous les âges des actvtés varées. La Drecton
-7- Cest le plus petit élément du territoire. Elle figure sur le titre de propriété, identifiée par ':lnnuméro et rattachée à une section cadastrale.
-7- ""C, 7~~,VJ Il convent de dstnguer: LA PARCELLE " j 0 J J / CI Cest le plus pett élément du terrtore Elle fgure sur le ttre de proprété, dentfée par ':lnnuméro et rattachée à une secton cadastrale
L intermédiation financière en microfinance : un examen à partir des modèles de prêt de groupe et de prêt individuel
MESQUIT Dorothée Dorothee.mesquta@etu.unv-rouen.fr Drecteur M. MYOUKOU Unversté de Rouen Laboratore CRE L ntermédaton fnancère en mcrofnance : un examen à partr des modèles de prêt de groupe et de prêt
Plan. Gestion des stocks. Les opérations de gestions des stocks. Les opérations de gestions des stocks
Plan Geston des stocks Abdellah El Fallah Ensa de Tétouan 2011 Les opératons de gestons des stocks Les coûts assocés à la geston des stocks Le rôle des stocks Modèle de la quantté économque Geston calendare