Éléments de données du SNISA pour
|
|
- Virgile Archambault
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Éléments données du SNISA pour Le présent tableau contient une liste comparative s éléments données obligatoires et facultatifs du SNISA pour toutes les options soumission données ainsi qu une brève scription chacun d eux. Pour obtenir une scription complète, veuillez consulter le Manuel saisie l information du SNISA. Éléments données du SNISA pour Légen Remarque : Un même élément données peut être obligatoire, facultatif ou obligatoire, le cas échéant selon le type service et la province ou le territoire. Une cellule ombragée indique une variation provinciale ou territoriale au statut déclaration données. Veuillez consulter le Manuel saisie l information du SNISA pour obtenir s détails. Nom données Données relatives aux soumissions Province ou territoire l établissement déclarant s ambulatoires l établissement déclarant 00A 00B Co utilisé pour désigner une province ou un territoire attribué aux établissements par les ministères provinciaux et territoriaux la Santé Exercice la soumission 00C Exercice au cours duquel a lieu la déclaration s données (du er avril au mars) Pério soumission 00D L intervalle temps lorsque le patient a été inscrit d intification l abrégé 00E d intification unique chaque abrégé soumis à l ICIS du codificateur 00F d intification du codificateur attribué par l établissement dossier 0 d intification unique du patient attribué par l établissement d inscription aux ambulatoires séquentiel la consultation ou l inscription aux ambulatoires dérivé l établissement attribué au patient pour une visite précise Fournit un lien clinique dans le cas s consultations ayant le même numéro d inscription aux ambulatoires et pour lesquelles s services sont offerts périodiquement au patient O* O* O* O* O* ICIS 04
2 Éléments données du SNISA pour Éléments données du SNISA pour Légen Remarque : Un même élément données peut être obligatoire, facultatif ou obligatoire, le cas échéant selon le type service et la province ou le territoire. Une cellule ombragée indique une variation provinciale ou territoriale au statut déclaration données. Veuillez consulter le Manuel saisie l information du SNISA pour obtenir s détails. Nom données Dossier complet 08 Indique que les données proviennent dossier incomplet Co niveau soumission 8 Indique le type d enregistrement (niveau,, ou ) Données démographiques relatives aux patients ou clients d assurancemaladie Province ou territoire émetteur du numéro d assurance-maladie 0 d assurance-maladie unique attribué au patient 0 Province ou territoire ayant émis le numéro d assurance-maladie Responsable du paiement 04 Groupe principal responsable du paiement s services rendus (p. ex. commission s accints du travail, aux frais du patient) Co postal 05 Co attribué par Postes Canada afin désigner le lieu résince du patient Co résince (co géographique) 06 Précise la région résince du patient Sexe 07 Sexe du patient Date naissance 08 Date naissance du patient Date naissance estimée 09 Indicateur signalant que la date naissance du patient ou une partie celle-ci est inconnue Milieu vie 6 Situation vie du patient au moment la visite Type résince 7 Type résince où vit le patient au moment la visite scolarité le plus élevé Co d accès aux santé primaires Données relatives aux ambulances scolarité le plus élevé déclaré par le patient 9 Précise si le patient a accès à s santé primaires par l entremise mécin famille, e équipe santé familiale ou e clinique sans renz-vous Admission par ambulance 4 Co qui indique si le patient est arrivé à l établissement en ambulance sortie l ambulance Date et heure d arrivée l ambulance 5 qui figure dans le rapport l ambulance 8 et 9 Date et heure auxquelles l ambulance est arrivée dans le stationnement l hôpital O* O* O* O* O* F F O F F ICIS 04
3 Éléments données du SNISA pour Éléments données du SNISA pour Légen Remarque : Un même élément données peut être obligatoire, facultatif ou obligatoire, le cas échéant selon le type service et la province ou le territoire. Une cellule ombragée indique une variation provinciale ou territoriale au statut déclaration données. Veuillez consulter le Manuel saisie l information du SNISA pour obtenir s détails. Nom données Date et heure traitement du transfert l ambulance à l hôpital Données relatives au triage 0 et Date et heure auxquelles le personnel ambulancier a transféré le patient au personnel du service d urgence ou l hôpital Date et heure triage 4 et 5 Date et heure auxquelles le patient a fait l objet triage au service d urgence triage 6 triage attribué dans le service d urgence État du client au triage 8 Sert à indiquer qu un patient a été installé sur une civière pendant une visite au service d urgence avec triage initial Données sur l arrivée et le type visite Statut la visite aux ambulatoires Mo visite ou communication 9 Sert à déterminer les patients qui reçoivent régulièrement s services pour le même problème ou la même raison 0 Métho communication avec le patient (p. ex. en personne, par téléphone) Date et heure d arrivée et Date et heure auxquelles le patient est arrivé au service d urgence (avant le triage) Date d inscription ou visite Heure d inscription ou visite Source l orientation du client avant la visite aux ambulatoires Établissement provenance 7 Date à laquelle le patient a été officiellement inscrit comme patient 8 Heure à laquelle le patient a été officiellement inscrit comme patient Source l orientation du patient vers le service ambulatoires l établissement déclarant (patient luimême, autre établissement, services à domicile, etc.) Co servant à intifier l établissement d où le patient a été transféré directement Date l orientation 04 Date à laquelle le patient a été orienté vers un service ambulatoires Liste s raisons consultation 6 Symptôme, plainte, problème ou raison la man médicaux au service d urgence comme l a exprimé le patient F F O O O * F F O F F F O* F s.o. s.o. ICIS 04
4 Éléments données du SNISA pour Éléments données du SNISA pour Légen Remarque : Un même élément données peut être obligatoire, facultatif ou obligatoire, le cas échéant selon le type service et la province ou le territoire. Une cellule ombragée indique une variation provinciale ou territoriale au statut déclaration données. Veuillez consulter le Manuel saisie l information du SNISA pour obtenir s détails. Nom données Indicateur visite au service d urgence Données relatives au dispensateur 9 Indique si une visite enregistrée sous un co du centre d activité s Normes SIG lié aux services d urgence consiste en une visite prévue dans une unité chirurgie ou une clinique qui a lieu au service d urgence ou en une visite au service d urgence Type dispensateur 40 Désigne le rôle du dispensateur services au cours la visite aux ambulatoires Service du dispensateur 4 Service fourni par le professionnel la santé (cardiologie, physiothérapie, inhalothérapie, etc.) du dispensateur 4 d intification du dispensateur services Secteur programme 98 Co désignant le secteur programme qui dispense s services Données relatives à l évaluation et à la consultation Date et heure l évaluation initiale du mécin Préfixe du problème principal et s autres problèmes 9 et 0 Date et heure auxquelles le mécin a évalué le patient pour la première fois 4 Sert à distinguer ou à grouper les diagnostics aux fins d étus Problème principal 44 S agit du problème significatif sur le plan clinique problèmes 45 Autre problème ou circonstance signjficatif existant au moment la visite du client Relations entre les problèmes principaux et relations entre les autres problèmes Date et heure la man consultation Service Deman consultation Date et heure l évaluation initiale par un dispensateur autre que le mécin Service Évaluation initiale par un dispensateur autre que le mécin 7 Indique qu il faut plus co diagnostic la CIM-0-CA pour décrire la circonstance ou l état santé 0 et Date et heure auxquelles la première man consultation spécialiste a été faite Indique la spécialité ou le service duquel relève le mécin appelé aux fins consultation et 4 Date et heure auxquelles le patient a subi une première évaluation par un dispensateur autre que le mécin 5 Spécialité du dispensateur autre que le mécin qui a effectué l évaluation initiale du patient O O O s.o. s.o. F F O* O* O* F F O* O* O* F F O* O* O* F F O O O ICIS 04 4
5 Éléments données du SNISA pour Éléments données du SNISA pour Légen Remarque : Un même élément données peut être obligatoire, facultatif ou obligatoire, le cas échéant selon le type service et la province ou le territoire. Une cellule ombragée indique une variation provinciale ou territoriale au statut déclaration données. Veuillez consulter le Manuel saisie l information du SNISA pour obtenir s détails. Nom données Diagnostic sortie du service d urgence Date et heure la consultation Données sur les interventions Intervention principale et interventions Principaux attributs et autres attributs situation/lieu/étendue Durée l intervention aux ambulatoires pour l intervention principale et les autres interventions Co du lieu d intervention pour l intervention principale et les autres interventions 7 Diagnostic posé au moment la sortie du patient du service d urgence 4 et 44 Date et heure auxquelles la consultation a eu lieu 46 et 47 Intervention pratiquée considérée comme la plus significative sur le plan clinique, ainsi que toute autre intervention significative 48 à 50 Renseignements supplémentaires qui n ont aucune incince sur le but l intervention 5 Temps requis pour pratiquer l intervention 5 Endroit dans l établissement où on a pratiqué l intervention (service consultation externe, salle cathétérisme cardiaque, service d imagerie diagnostique, etc.) Technique anesthésique 5 Métho anesthésique administrée lors l intervention (générale, spinale, locale, etc.) Indicateur hors hôpital 55 Signale que l intervention a eu lieu dans un autre établissement au cours e visite aux ambulatoires d établissement hors hôpital Date et heure du début l intervention principale Date et heure du début l autre intervention 56 Indique dans quel établissement l intervention hors site a eu lieu 09 et 0 Date et heure auxquelles a commencé l intervention principale et Date et heure auxquelles a commencé l autre intervention F O* F s.o. s.o. s.o. s.o. F O* O* s.o. s.o. F O* O* s.o. s.o. F O* O* Données relatives à l unité d observation Indicateur l unité d observation Date et heure d arrivée à l unité d observation Précise si le patient a été placé dans une unité d observation durant sa visite au service d urgence et 4 Date et heure auxquelles le patient est arrivé à l unité d observation Date et heure sortie l unité d observation 5 et 6 Date et heure auxquelles le patient a quitté l unité d observation 5 ICIS 04
6 Éléments données du SNISA pour Éléments données du SNISA pour Légen Remarque : Un même élément données peut être obligatoire, facultatif ou obligatoire, le cas échéant selon le type service et la province ou le territoire. Une cellule ombragée indique une variation provinciale ou territoriale au statut déclaration données. Veuillez consulter le Manuel saisie l information du SNISA pour obtenir s détails. Nom données Données relatives à la sortie Issue la visite 5 Type sortie du patient du service ambulatoires (retour au domicile, admission, transfert, etc.) Référé à À la fin la visite aux ambulatoires 8 Service vers lequel le patient est orienté à la fin sa visite aux ambulatoires (clinique consultation externe, mécin famille, etc.) Établissement stination 9 Co servant à intifier l établissement d où le patient a été transféré directement Date et heure la décision concernant la sortie du patient Date et heure sortie du patient Données SIG Co compte du centre d activité s visites s Normes SIG Co compte du centre d activité s Normes SIG 4 et 5 Date et heure auxquelles une décision a été prise concernant la sortie du patient 6 et 7 Date et heure auxquelles le patient a physiquement quitté le service d urgence compte attribué aux fins d établissement rapports financiers et statistiques liés au service fourni 75 Cos compte s centres d activité s Normes SIG liés aux services dispensés au cours la visite aux ambulatoires * ICIS 04 6
7 Éléments données du SNISA pour Éléments données du SNISA pour Légen Remarque : Un même élément données peut être obligatoire, facultatif ou obligatoire, le cas échéant selon le type service et la province ou le territoire. Une cellule ombragée indique une variation provinciale ou territoriale au statut déclaration données. Veuillez consulter le Manuel saisie l information du SNISA pour obtenir s détails. Nom données Données du groupeur SGCA GAP, SGCA et PCR du fournisseur Catégories d âge et d anesthésie attribuées par le fournisseur Nombre total technologies d examen attribuées par le fournisseur Données relatives aux transfusions sanguines Indicateur transfusion sanguine Composants et produits sanguins 05 à 07 GAP, SGCA et PCR attribués par le fournisseur; ces valeurs sont remplies par le logiciel du fournisseur (méthodologie regroupement) 40 et 4 Cos catégories du SGCA attribués par le fournisseur; ces valeurs sont remplies par le logiciel du fournisseur 4 Nombre total technologies d examen attribué par le fournisseur; cette valeur est remplie par le logiciel du fournisseur 57 Indique si le patient a reçu une transfusion sanguine 58 à 6 Type produit ou composant sanguin transfusé et reçu au cours e transfusion sanguine Unités sang transfusées 64 à 68 Nombre ités transfusées pour chaque composant ou produit sanguin donné Données relatives aux avortements thérapeutiques Nombre d accouchements à terme antérieurs Nombre d accouchements prématurés antérieurs Nombre d avortements spontanés antérieurs Nombre d avortements thérapeutiques antérieurs Âge gestationnel, cas d avortements thérapeutiques Date s rnières menstruations 69 Nombre d accouchements à terme antérieurs (7 semaines et plus) 70 Nombre d accouchements prématurés antérieurs ( 0 à 6 semaines) 7 Nombre d avortements spontanés antérieurs 7 Nombre d avortements thérapeutiques antérieurs 7 Il faut inscrire l âge gestationnel en semaines terminées dans le cas s patientes qui ont subi un avortement thérapeutique 74 Date s rnières menstruations la patiente s.o. s.o. O O O 7 ICIS 04
8 Éléments données du SNISA pour Éléments données du SNISA pour Légen Remarque : Un même élément données peut être obligatoire, facultatif ou obligatoire, le cas échéant selon le type service et la province ou le territoire. Une cellule ombragée indique une variation provinciale ou territoriale au statut déclaration données. Veuillez consulter le Manuel saisie l information du SNISA pour obtenir s détails. Nom données Champs relatifs aux projets spéciaux Projet spécial 79 à 96 Champs servant à recueillir s données supplémentaires Données relatives aux blessures Échelle Glasgow 00 Système pointage clinique servant à évaluer la réaction patient atteint déficit neurologique Indicateur du port la ceinture sécurité et du casque protecteur 0 et 0 Indique si le patient portait sa ceinture sécurité ou un casque protecteur au moment l accint s.o. s.o. O* s.o. s.o. s.o. s.o. O* s.o. s.o. ICIS 04 8
Notre vision De meilleures données pour de meilleures décisions : des Canadiens en meilleure santé
Bases de données clinico-administratives évaluation des incidences sur la vie privée, novembre 2012 Notre vision De meilleures données pour de meilleures décisions : des Canadiens en meilleure santé Notre
Plus en détailREGISTRE CIL CHI DU PAYS DES HAUTES FALAISES
Gestion administrative s patients Outil Gestion administrative s patients admissions s patients qui se présentent sur les sites du CHI - Création du dossier administratif patient/saisie s séjours/facturation
Plus en détailPolitique de déplacement des bénéficiaires 2011-09-22. La présente politique inclut entre autres les deux documents suivants :
POLITIQUE TITRE : NUMÉRO : AD 001-001 REMPLACE DOCUMENT(S) SUIVANT(S), S IL Y A LIEU : Politique de déplacement des bénéficiaires PERSONNEL VISÉ : gestionnaires personnel de soutien soins aux patients
Plus en détailAssurance invalidité de courte durée. Guide du salarié
Assurance invalidité de courte durée Guide du salarié Assurance invalidité de courte durée Le présent guide contient les formulaires à remplir pour demander des prestations d invalidité et certains renseignements
Plus en détailAssurance des traitements dans les hôpitaux et des soins de santé
Assurance des traitements dans les hôpitaux et des soins de santé Prestation Admissibilité Couverture à l extérieur de la province Table des matières Introduction...1 Qu est-ce que les P.E.I. Hospital
Plus en détailwww.icis.ca Carte santé en main, direction une autre province ou un autre territoire! Introduction Mars 2010 Rendement du système de santé
Mars 2010 Rendement du système de santé Carte santé en main, direction une autre province ou un autre territoire! Introduction Selon les critères de transférabilité et d accessibilité de la Loi canadienne
Plus en détailInformation sur les programmes d autorisation préalable, de pharmacie désignée et de gestion des dossiers médicaux. Autorisation préalable
Information sur les programmes d autorisation préalable, de pharmacie désignée et de gestion des dossiers médicaux La présente feuille de renseignements vise à fournir de l information sur le processus
Plus en détailRENSEIGNEMENTS IMPORTANTS AU SUJET DE VOTRE FORMULAIRE DE DEMANDE D INDEMNITÉ
RENSEIGNEMENTS IMPORTANTS AU SUJET DE VOTRE FORMULAIRE DE DEMANDE D INDEMNITÉ Le formulaire de demande d indemnité ci-joint doit être rempli entièrement, signé et retourné à notre bureau aussitôt que possible.
Plus en détailLe saviez-vous? Bulletin d information. Régime base. Vol. 14 n o 2 juillet 2015. Vous êtes assuré pour la période du 1 er juillet au 31 décembre 2015
Bulletin d information Vol. 14 n o 2 juillet 2015 PU 48-50 (1505) (A, B, C, D) Vous êtes assuré pour la pério du 1 er juillet au 31 décembre 2015 La carte MÉDIC Construction que vous venez recevoir confirme
Plus en détailDirectives pour le demandeur
Cocher une fois la tâche accomplie TD Assurance Assurance Directives pour remplir la trousse dedemandederèglement de l'assurance crédit en cas de décès La trousse de demande de règlement de l'assurance
Plus en détail3152 Infirmiers autorisés/infirmières autorisées
3152 Infirmiers autorisés/infirmières autorisées Ce groupe de base comprend les infirmiers autorisés, les infirmiers praticiens, les infirmiers psychiatriques autorisés et les finissants d'un programme
Plus en détailAssurance de soins de longue durée
Assurance de soins de longue durée Feuille de renseignements à l intention du conseiller ne pas remettre au demandeur Ce que vous devez faire avant de remettre un formulaire de demande de règlement au
Plus en détailSECTION II RELATIVE AU PRÉLEVEUR
SECTION II RELATIVE AU PRÉLEVEUR II-0 INDEX SECTION II Pages Section relative au préleveur Heures d ouvertures des laboratoires pour clients externes Requête régionale II-2 II-2 II-3 Informations requises
Plus en détailDictionnaire de données de la Base de données du Système national d information sur l utilisation des médicaments prescrits, octobre 2013
Dictionnaire de données de la Base de données du Système national d information sur l utilisation des médicaments prescrits, octobre 2013 Normes et soumission de données Notre vision De meilleures données
Plus en détailRégimes publics d assurance-maladie au Canada :
Comparaison des régimes provinciaux et territoriaux Dispositions en date du 1 er octobre 2010 Comparaison des régimes provinciaux et territoriaux i CANADA Comme leur nom l indique, les régimes complémentaires
Plus en détailD une étape à l autre Parcours assurance santé MD prend le relais
D une étape à l autre Parcours assurance santé MD prend le relais LA VIE VOUS MÈNE AILLEURS, MAIS PARCOURS ASSURANCE SANTÉ VOUS SUIT PARTOUT AUCUNE PREUVE D ASSURABILITÉ N EST EXIGÉE! 2 Parcours assurance
Plus en détailLa prise en charge de l AVC ischémique à l urgence
La prise en charge de l AVC ischémique à l urgence Nathalie Bourdages, inf., B. Sc., conseillère en soins infirmiers, Direction des soins infirmiers et des regroupement clientèles, Centre hospitalier de
Plus en détailFormulaire de demande du programme de bourses d études AbbVie 2015
Formulaire de demande du programme de bourses d études AbbVie 2015 Description du programme Crohn et Colite Canada offrira dix (10) bourses uniques d une valeur maximale de 5 000 $CAN à des étudiants vivant
Plus en détailMUTUELLE DE NATIXIS. l adhésion du salarié au régime est obligatoire, comme par le passé, celle de ses ayants-droit éventuels est facultative ;
MUTUELLE DE NATIXIS Résumé des garanties du contrat obligatoire de complémentaire santé de la Mutuelle de Natixis «Régime unifié» des salariés mis en place le 1 er juillet 2010 Concerne les salariés de
Plus en détailProgramme d assurance-invalidité de courte durée
Programme d assurance-invalidité de courte durée Votre trousse de six pages Aperçu Le Programme d assurance-invalidité de courte durée (PAICD) assure un traitement uniforme pour tous les employés lorsqu
Plus en détailDEMANDE D ADHÉSION/DE RÉACTIVATION D ADHÉSION
Pour obtenir des renseignements sur l adhésion, consultez le site cmpa-acpm.ca ou communiquez avec l ACPM au 613-725-2000 ou au 1-800-267-6522. Ce formulaire peut être rempli en ligne. INSTRUCTIONS : Veuillez
Plus en détailLa réglementation et le nombre d infirmières et d infirmiers praticiens au Canada
La réglementation et le nombre d infirmières et d infirmiers praticiens au Canada Preliminary Provincial and Territorial Government Health Expenditure Estimates 1974 1975 to 2004 2005 Le contenu de cette
Plus en détailRENSEIGNEMENTS IMPORTANTS AU SUJET DE VOTRE FORMULAIRE DE DEMANDE D INDEMNITÉ
RENSEIGNEMENTS IMPORTANTS AU SUJET DE VOTRE FORMULAIRE DE DEMANDE D INDEMNITÉ Le formulaire de demande d indemnité ci-joint doit être rempli entièrement, signé et retourné à notre bureau aussitôt que possible.
Plus en détailRév. 2011-06. Ligne directrice 10B : Déclaration des déboursements de casino à CANAFE sur support papier
Rév. 2011-06 Ligne directrice 10B : Déclaration des déboursements de casino à CANAFE sur support papier Ligne directrice 10B : Déclaration des déboursements de casino à CANAFE sur support papier Juin 2011
Plus en détailSERVICES EN LIGNE DES SUBVENTIONS ET DES CONTRIBUTIONS
SERVICES EN LIGNE DES SUBVENTIONS ET DES CONTRIBUTIONS GUIDE DE L UTILISATEUR (INSCRIPTION ET GESTION DE COMPTE) JUIN 2014 TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION... 1 Le saviez-vous?... 1 Les SELSC sont composés
Plus en détailAssistance-voyage mondiale et service de conseils-santé
Assistance-voyage mondiale et service de conseils-santé ManuAssistance Assistance-voyage mondiale Votre couverture collective vous suit partout Lorsque vous voyagez au Canada ou dans un autre pays, vous
Plus en détailAssurance Crédit-Invalidité Trousse «Demande De Règlement»
Assurance Crédit-Invalidité Trousse «Demande De Règlement» La trousse «Demande de règlement» comprend : un feuillet d instructions, les formulaires à remplir pour demander des indemnités d invalidité et
Plus en détailSONDAGE NATIONAL DES MÉDECINS 2014
1 SONDAGE NATIONAL DES MÉDECINS 2014 Document d information Le 2 décembre 2014. Le Sondage national des médecins est un important projet de recherche continu qui permet de recueillir les opinions de médecins,
Plus en détailsur la valve mitrale À propos de l insuffisance mitrale et du traitement par implantation de clip
À propos de l insuffisance mitrale et du traitement par implantation de clip sur la valve mitrale Support destiné aux médecins en vue d informer les patients. À propos de l insuffisance mitrale L insuffisance
Plus en détailUne protection d assurance de premier choix et de qualité suisse. Notre offre pour les expatriés
Une protection d assurance de premier choix et de qualité suisse Notre offre pour les expatriés Bienvenue chez le leader de l assurance-maladie en Suisse. Vous pouvez compter sur notre longue expérience
Plus en détailPour un nouveau-né, veuillez remplir le Formulaire d inscription au régime d assurance-maladie pour nouveau-nés.
FORMULAIRE D INSCRIPTION AU RÉGIME D ASSURANCE-MALADIE DES TNO Pour un nouveau-né, veuillez remplir le Formulaire d inscription au régime d assurance-maladie pour nouveau-nés. Comment remplir ce formulaire
Plus en détailTableau des garanties Contrats collectifs
Assurances santé conformes à la Convention du travail maritime, 2006 Tableau des garanties Contrats collectifs Conformité à la Convention du travail maritime (MLC) 2006 La conformité avec la Convention
Plus en détailFoire aux questions pour les étudiants étrangers Régime pour étudiants étrangers
Foire aux questions pour les étudiants étrangers Régime pour étudiants étrangers Qu est-ce que l assurance voyage? L assurance voyage est conçue pour couvrir les pertes subies de même que les dépenses
Plus en détailSources de données et limites des indicateurs de santé de la population
Annexe 4 : Sources de données et limites des indicateurs Annexe du Rapport initial sur la santé publique (2009) Division de la santé publique Ministère de la Santé et des Soins de longue durée Table des
Plus en détailProcessus d assurance de la qualité. Relatifs à la base de données sur les congés des patients et à la base de données sur la morbidité hospitalière
Processus d assurance de la qualité Relatifs à la base de données sur les congés des patients et à la base de données sur la morbidité hospitalière Août 2002 Processus d assurance de la qualité relatifs
Plus en détailLignes directrices de la soumission publique pour la mise à jour
Lignes directrices de la soumission publique pour la mise à jour de Preliminary la CIM-10-CA Provincial and et Territorial CCI Government Health Expenditure Estimates 1974 1975 to 2004 2005 Le contenu
Plus en détailASSURANCE POUR TOUS PARTOUT DANS LE MONDE
ASSURANCE POUR TOUS PARTOUT DANS LE MONDE L assurance santé internationale à la carte. Tous les risques de santé. Quelque soit votre pays d origine ou de résidence. Couverture de soins partout dans le
Plus en détailDERNIÈRES NOUVELLES SUR L AGRANDISSEMENT DE L INSTITUT DE CARDIOLOGIE JUIN 2015
DERNIÈRES NOUVELLES SUR L AGRANDISSEMENT DE L INSTITUT DE CARDIOLOGIE JUIN 2015 ABRI À VÉLO DE L HO ET ACCÈS À L ENTRÉE DE L AVENUE MELROSE (SOINS AMBULATOIRES DE L HO) Date de début : déjà en fonction
Plus en détailInscrire un nouvel élève
Système d éducation publique de la Nouvelle-Écosse Inscrire un nouvel élève Dernière révision : 1. Aide-mémoire EST-CE QUE VOUS AVEZ?...4 2. Documents qu il est possible qu on exige au moment de l inscription...5
Plus en détailCROIX-ROUGE FRANÇAISE Hôpital d'enfants Margency. 18, rue Roger Salengro Tél 01 34 27 42 00 95580 - MARGENCY Fax 01 34 27 45 91
18, rue Roger Salengro Tél 01 34 27 42 00 95580 - MARGENCY Fax 01 34 27 45 91 DOSSIER ADMINISTRATIF DU PATIENT A renvoyer à Christine ANDRIEUX 18, rue Roger Salengro 95580 MARGENCY Tél 01.34.27.42.09 Fax
Plus en détailWHA63.12 Disponibilité, innocuité et qualité des produits sanguins 4,5
WHA63/200/REC/ WHA63.2 Disponibilité, innocuité et qualité des produits sanguins... 9 WHA63.2 Disponibilité, innocuité et qualité des produits sanguins 4,5 La Soixante-Troisième Assemblée mondiale de la
Plus en détailCE QUE VOUS DEVEZ SAVOIR SUR VOTRE ASSURANCE ACCIDENT-MALADIE
CE QUE VOUS DEVEZ SAVOIR SUR VOTRE ASSURANCE ACCIDENT-MALADIE La garantie d assurance accident-maladie offerte à l Université du Québec aux employés, aux retraités âgés de moins de 65 ans ainsi qu à leurs
Plus en détailPREUVE D ASSURABILITÉ DESCRIPTION DE LA PROTECTION
PREUVE D ASSURABILITÉ DESCRIPTION DE LA PROTECTION La présente demande d assurance comprend deux formulaires : Preuve d assurabilité Description de la protection et Questionnaire relatif aux renseignements
Plus en détailSection narrative du plan d'amélioration de la qualité (PAQ) pour les organismes de soins de santé de l'ontario
Section narrative du plan d'amélioration de la qualité (PAQ) pour les organismes de soins de santé de l'ontario Centre d accès aux soins communautaires du Nord-Est Approuvé par le conseil d administration
Plus en détailMarche à suivre pour une demande de règlement en cas de décès
Marche à suivre pour une demande de règlement en cas de décès Directives pour le demandeur 1. Veuillez remplir la Déclaration du demandeur pour l'assurance créance collective en cas de décès. N'oubliez
Plus en détailASSURANCE DES SOINS DENTAIRES. Votre numéro de groupe est 67100
ASSURANCE DES SOINS DENTAIRES Votre numéro de groupe est 67100 Table des matières Introduction.............................................................. 1 Admissibilité.............................................................
Plus en détailDemande de règlement invalidité Demande initiale
www.inalco.com Demande de règlement invalidité À L INDUSTRIELLE ALLIANCE, CE QUI COMPTE C EST VOUS! Veuillez transmettre le formulaire dûment rempli au bureau de votre région : Québec C. P. 800, succursale
Plus en détailLa facturation à l acte
La facturation à l acte Michel Desrosiers, m.d., ll.b. Direction des Affaires professionnelles FMOQ La facturation à l acte Services assurés RAMQ Services assurés CSST Services «assurés» hors province
Plus en détailCRITERES DE REMPLACEMENT
ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES - 7 semestres dans des services agréés pour le DES d anatomie et cytologie pathologiques, dont au moins 5 doivent être accomplis dans des services hospitalouniversitaires
Plus en détailBUREAU DE DÉCISION ET DE RÉVISION
BUREAU DE DÉCISION ET DE RÉVISION CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MONTRÉAL DOSSIER N : 2014-033 DÉCISION N : 2014-033-007 DATE : Le 25 février 2015 EN PRÉSENCE DE: MEJEANPIERRE CRISTEL AUTORITÉ DES MARCHÉS FINANCIERS
Plus en détailR.C. Professionnelle Proposition
R.C. Professionnelle Proposition AMMA ASSURANCES a.m. Association d assurance mutuelle à cotisations fixes conformément à l article 2, 2 de la Loi du 25.06.1992 (M.B. 20.08.1992) agréée sous le code 0126
Plus en détailDemande de règlement assurance vie - Directives
Demande de règlement assurance vie - Directives **Afin d éviter des retards inutiles dans le traitement de cette demande, veuillez lire attentivement les directives. Pour une réclamation d assurance-vie
Plus en détail2 La chaîne de survie canadienne : espoir des patients cardiaques
2 La chaîne de survie canadienne : espoir des patients cardiaques Les maladies cardiovasculaires sont la principale cause de décès au Canada. Bien que leur incidence ait diminué au cours des dernières
Plus en détailCauses d insatisfactions du patient pris en charge en ambulatoire
Causes d insatisfactions du patient pris en charge en ambulatoire Michel MAILLET Unité d Anesthésie & Chirurgie Ambulatoires Hôpital Tenon, AP-HP 4 rue de la Chine; 75020 Paris Chemin Clinique Éligibilité
Plus en détailSynthèse accompagnée d une évaluation critique Processus
Synthèse accompagnée d une évaluation critique Processus Mise à jour : avril, 2015 Version 1.0 HISTORIQUE DES RÉVISIONS Le présent document sera régulièrement révisé dans le cadre des activités d amélioration
Plus en détailLe bilan comparatif des médicaments (BCM): où en sommes-nous?
Promouvoir l utilisation sécuritaire des médicaments Le bilan comparatif des médicaments (BCM): où en sommes-nous? My-Lan Pham-Dang, MSc. Formatrice ISMP Canada 10 juin 2010 Hôpital Général Juif Institute
Plus en détailDe meilleurs soins :
De meilleurs soins : une analyse des soins infirmiers et des résultats du système de santé Série de rapports de l AIIC et de la FCRSS pour informer la Commission nationale d experts de l AIIC, La santé
Plus en détailGuide pratique frais de santé
www.mutuelle-saint-martin.fr Guide pratique frais de santé Bien vous accompagner dans le quotidien de votre complémentaire santé Mutuelle Saint-Martin Bien vous accompagner dans le quotidien de votre complémentaire
Plus en détailpour les citoyens non communautaires
Progetto cofinanziato da UNIONE EUROPEA Fondo Europeo per l Integrazione dei Cittadini dei Paesi Terzi pour les citoyens non communautaires www.inmp.it TABLE DES MATIÈRES Glossaire 2 Informations générales
Plus en détailRégime d assurance collective
Régime d assurance collective Assurance vie de base (participation obligatoire) 3 mois de service actif Fin d emploi Montant assuré (arrondi au multiple supérieur de 500 $) Employé actif (cadres, professeurs,
Plus en détailDirectives pour le demandeur
TD Assurance Directives pour r emplir la trousse de demande d e prestations de l'assurance vie sur crédit aux entreprises (Contrat de groupe n o 45073) La trousse de demande de prestations de l'assurance
Plus en détail5. TARIFS INTERPROVINCIAUX
Services internes 5.1 TARIFS DES SERVICES Les tarifs interprovinciaux des services internes sont déterminés par le Comité de coordination des ententes interprovinciales en assurance santé (CCEIAS). Le
Plus en détailTarifs de l hôpital universitaire pédiatrique de Bâle (UKBB)
Tarifs de l hôpital universitaire pédiatrique de Bâle (UKBB) valable à partir du 1 er janvier 2014 1 Introduction... 2 2 Traitements ambulatoires... 3 2.1 Interventions chirurgicales... 3 2.2 Diagnostics
Plus en détailFICHE D INFORMATION AVANT UNE TRANSFUSION
FICHE D INFORMATION AVANT UNE TRANSFUSION Madame, Monsieur, Si votre état de santé nécessite une transfusion sanguine, ce document est destiné à vous informer sur les avantages et les risques de la transfusion,
Plus en détailENTENTE EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ SOCIALE ENTRE LE QUÉBEC ET LE ROYAUME DU MAROC. Demande de prestations du Régime de rentes du Québec
MAR / QUE 5 ENTENTE EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ SOCIALE ENTRE LE QUÉBEC ET LE ROYAUME DU MAROC Demande de prestations du Régime de rentes du Québec Rentes d'invalidité et d'enfant de personne invalide Q-114-INV
Plus en détailRégime d assurance collective conçu exclusivement à l intention des membres. En vigueur au 1 er mai 2015
Régime d assurance collective conçu exclusivement à l intention des membres En vigueur au 1 er mai 2015 Assurance médicaments, soins de santé et voyage FKQ ASSURANCE Une gamme de protections complètes
Plus en détailASSURANCES ET MANAGEMENT DES RISQUES / SANTE, SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL. Proposition d assurance Professionnels libéraux
ASSURANCES ET MANAGEMENT DES RISQUES / SANTE, SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL Proposition d assurance Professionnels libéraux Questionnaire de déclaration d activité professionnelle Tous les proposants, quelle
Plus en détailLA SUN LIFE DU CANADA, COMPAGNIE D ASSURANCE-VIE
LA SUN LIFE DU CANADA, COMPAGNIE D ASSURANCE-VIE La présente brochure contient des précisions sur le régime de soins de santé des étudiants étrangers (RSSEE), établi par la Sun Life du Canada, compagnie
Plus en détailPARTIE 1 : RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX Les questions suivantes visent toutes les couvertures demandées. SECTION A : RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX
PROPOSIP ITION POUR LE RENOUVELLEMENT D UNE ASSURANCE TECHNOLOGIE REMARQUES IMPORTANTES : La présente proposition est soumise à La Compagnie d Assurance Travelers du Canada («CATC») et à La Compagnie d
Plus en détailDemande d obtention de permis d exercice ou de certificat de spécialiste
Demande pour une inscription en (mois/année) : NATURE DU PERMIS OU DU CERTIFICAT DEMANDÉ Note : une demande séparée est nécessaire pour chaque type de permis, certificat ou inscription. GÉNÉRAL SPÉCIALITÉ
Plus en détailVOS PRÉOCCUPATIONS? VOTRE ÉDUCATION LES NÔTRES? VOTRE SANTÉ ET VOTRE SÉCURITÉ
VOS PRÉOCCUPATIONS? VOTRE ÉDUCATION LES NÔTRES? VOTRE SANTÉ ET VOTRE SÉCURITÉ RÉGIME D ASSURANCE COLLECTIVE DU REMDUS CONTRAT NUMÉRO Q707 En vigueur depuis le 1 er septembre 2007 Document mis à jour le
Plus en détailBulletin de veille sanitaire octobre 2012
CELLULE DE L INVS EN RÉGION BRETAGNE Bulletin de veille sanitaire octobre 01 Les intoxications au monoxyde de carbone survenues en Bretagne en 011 Page 1 Introduction Page Matériel et méthode Le système
Plus en détailPROJET DE TÉLÉMEDECINE
PROJET DE TÉLÉMEDECINE ISIFC 2 ème année Année universitaire 2011-2012 LA TÉLÉSURVEILLANCE Louis ACHA Rafaël MINACORI ISIFC Génie biomédical 23,rue Alain SAVARY 25000 Besançon Cedex Tél : 03 81 66 66 90
Plus en détailPolice d'assurance voyage médicale d'urgence 2015-2016
Medipac Police d'assurance voyage médicale d'urgence 2015-2016 Veuillez lire le contrat attentivement. Certaines conditions et restrictions s'appliquent. Les 11 pages suivantes contiennent le libellé de
Plus en détailPROCEDURE SUR DEMANDE D UN TIERS OU EN CAS DE PERIL IMMINENT
PROCEDURE SUR DEMANDE D UN TIERS OU EN CAS DE PERIL IMMINENT Thème ANCIENNES DISPOSITIONS NOUVELLES DISPOSITIONS Appellation Hospitalisation sur demande d un tiers Soins psychiatriques sur demande d un
Plus en détailRégime de soins de santé des étudiants étrangers
Régime de soins de santé des étudiants étrangers LA GREAT WEST COMPAGNIE D ASSURANCE-VIE Le régime de soins de santé des étudiants étrangers fournit une couverture des soins hospitaliers et médicaux nécessaires
Plus en détailTAP-PAR. Test d aptitudes physiques pour paramédics. Description du test
TAP-PAR Test d aptitudes physiques pour paramédics Description du test INTRODUCTION Le travail de paramédic nécessite une capacité physique supérieure à celle de la population moyenne. En effet, ceux-ci
Plus en détailDélivrance de l information à la personne sur son état de santé
Délivrance de l information à la personne sur son état de santé Mai 2012 Préambule Le contenu et les qualités de l information Les modalités de la délivrance de l information L information du mineur, du
Plus en détailVolume 2 Guide d ouverture et de gestion de compte
Volume 2 Guide d ouverture et de gestion de compte CITSS Système de suivi des droits d émission (Compliance Instrument Tracking System Service) Mars 2013 Table des matières 1.0 Introduction... 6 1.1 Volume
Plus en détailPACK SANTE TOUS PAYS 3 NIVEAUX DE GARANTIES AU CHOIX
PACK SANTE TOUS PAYS 3 NIVEAUX DE GARANTIES AU CHOIX Une garantie de paiement (entente préalable) peut être requise pour certaines prestations comme indiqué par un «1» ou un «2» dans le tableau ci-dessous.
Plus en détailL assurance maladie qui simplifie votre séjour en Suisse!
L assurance maladie qui simplifie votre séjour en Suisse! NTS A I D ÉTU PAIR U A S FILLE AIRES I STAG NTIS E APPR Réf. : ASS.FR.NOTICE.2015 SWISS Studies L assurance maladie qui vous simplifie la vie!
Plus en détailInstructions et spécifications pour la transmission en format XML de déclarations par lots. 30 mai 2015 MODULE 1
Instructions et spécifications pour la transmission en format XML de déclarations par lots 30 mai 2015 MODULE 1 Table des matières Modifications apportées dans la présente... 3 1 Renseignements généraux...
Plus en détailLa planification familiale
La planification familiale après l avortement spontané ou provoqué Introduction Les grossesses non désirées sont l une des principales raisons pour lesquelles les femmes choisissent d avorter. Beaucoup
Plus en détailPHP 2 Pratique en santé publique fondée sur des données probantes
PHP 2 Pratique en santé publique fondée sur des données probantes But Les professionnels de la santé publique suivent de plus en plus une approche fondée sur des données probantes lorsqu il s agit de planifier,
Plus en détailEnquête sur le don de moelle osseuse
Enquête sur le don de moelle osseuse Réalisée auprès des étudiants de première année à l Université de Poitiers en septembre 2012 En France, pour que leur vie continue, 2 400 malades ont besoin d un don
Plus en détailICI VOUS ÊTES QUELQU'UN CENTRE HOSPITALIER DE CORNOUAILLE "VOTRE IDENTITÉ C EST VOTRE SÉCURITÉ"
ICI VOUS ÊTES QUELQU'UN CENTRE HOSPITALIER DE CORNOUAILLE "VOTRE IDENTITÉ C EST VOTRE SÉCURITÉ" ICI VOUS ÊTES ICI VOUS ÊTES VOUS ÊTES UNIQUE UNIQUE < L espérance de vie augmente régulièrement. Cela est
Plus en détailAssurances vie et accident facultatives sur mesure
Assurances vie et accident facultatives sur mesure Programme de prélèvement bancaire Police collective 21000-21999 et 78001 Offerte par l Association des hôpitaux de l Ontario Cette assurance est émise
Plus en détailÉLUS MUNICIPAUX RETRAITÉS Groupe 71H64
ÉLUS MUNICIPAUX RETRAITÉS Groupe 71H64 SSQ, Société d assurance-vie inc. 90 Dispositions générales Le présent document décrit les dispositions contractuelles en vigueur le 1 er janvier 2009. Catégorie
Plus en détailDéclaration relative à un déboursement de casino
Si vous avez les moyens techniques de produire votre déclaration par voie électronique, vous NE devez PAS utiliser ce formulaire papier. Consultez plutôt la rubrique portant sur la déclaration sur le site
Plus en détailPartie V : Assurance en cas de décès ou de mutilation par accident voyage d'affaires
Partie V : Assurance en cas de décès ou de mutilation par accident voyage d'affaires 1. Admissibilité et date d entrée en vigueur de la garantie 1.1 Employés admissibles D'une façon générale, les employés
Plus en détailProposition d assurance voyage VISITEURS AU CANADA
N o de référence - MF09-V Proposition d assurance voyage VISITEURS AU CANADA Juillet 2009 PERSONNES ADMISSIBLES À L ASSURANCE a) les personnes en visite au Canada; b) les Canadiens qui ne sont pas admissibles
Plus en détailSONDAGE NATIONAL SUR LA MÉDECINE PALLIATIVE QUESTIONNAIRE
SONDAGE NATIONAL SUR LA MÉDECINE PALLIATIVE QUESTIONNAIRE Société canadienne des médecins de soins palliatifs Association médicale canadienne Collège des médecins de famille du Canada Collège royal des
Plus en détailGirafe & cie, compagnie d'assurance-vie
Girafe & cie, compagnie d'assurance-vie Assurance-vie essentielle pour enfants Premiers Pas Dans la présente police, «nous» et «nos» renvoient à Girafe & cie, compagnie d'assurance-vie. Nous nous engageons
Plus en détailVotre guide des définitions des maladies graves de l Assurance maladies graves express
Votre guide des définitions des maladies graves de l Assurance maladies graves express Votre guide des définitions des maladies graves de l Assurance maladies graves express Ce guide des définitions des
Plus en détailINSCRIPTION DES ÉLÈVES POUR L ANNÉE SCOLAIRE 2014-2015
INSCRIPTION DES ÉLÈVES POUR L ANNÉE SCOLAIRE 2014-2015 RÈGLES GÉNÉRALES L inscription annuelle est obligatoire pour tous les élèves qui fréquenteront une école de la Commission scolaire de la Région-de-Sherbrooke.
Plus en détailRESPONSABILITÉ INDEMNITAIRE
RESPONSABILITÉ INDEMNITAIRE (CIVILE ET ADMINISTRATIVE) Pr Scolan Clinique de médecine légale RESPONSABILITÉ CIVILE Introduction Obligation de répondre devant la justice d un dommage et de le réparer Délictuelle
Plus en détailPour information seulement
Association canadienne du personnel administratif universitaire (ACPAU) Information financière des universités et collèges 2013-2014 Nom de l'université (ou collège) Adresse du préparateur Rue Ville Province
Plus en détailParcours du patient cardiaque
Parcours du patient cardiaque Une analyse HAS à partir de la base QualHAS, des Indicateurs Pour l Amélioration de la Qualité & Sécurité des Soins (IPAQSS)- Infarctus du myocarde Linda Banaei-Bouchareb,
Plus en détailAssurance solde de carte de crédit BMO
Date First Name Last Name Address line 1 Address line 2 City, PR Postal Code Assurance solde de carte de crédit BMO Sommaire de la couverture Certificat n o XXXXXXXXXX Date d effet : Application date Taux
Plus en détailRégime de soins de santé des étudiants étrangers. Régime complet
Régime de soins de santé des étudiants étrangers Régime complet LA COMPAGNIE D ASSURANCE-VIE MANUFACTURERS Le Régime de soins de santé des étudiants étrangers (RSSEE) couvre les soins hospitaliers et
Plus en détail