CONSEIL DE COMMUNAUTE. Séance du : lundi 10 septembre 2018 à 18 heures 00
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- Marie-Agnès Lafontaine
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1 CONSEIL DE COMMUNAUTE Séance du : lundi 10 septembre 2018 à 18 heures 00 Hôtel de Communauté Salle du Conseil 5 ème étage 83, rue du Mail ANGERS ORDRE DU JOUR DOSSIERS RAPPORTEURS Appel nominal M. le Secrétaire de séance Désignation M. le Accueil de nouveaux élus : M. Bruno GOUA en remplacement de M. Luc BELOT (Angers) M. Le
2 CONSEIL DE COMMUNAUTE SEANCE DU LUNDI 10 SEPTEMBRE 2018 N DOSSIERS RAPPORTEURS DEPLACEMENTS 1 Dépôt de bus de Saint-Barthélemy-d'Anjou - Transports Urbains - Lancement d'un marché global de performance pour l'équipement d'un système de distribution du GNV (DEL ) Bernard DUPRE, Vice- 2 Fourniture de produits pétroliers raffinés liquides - Consultation en groupement de commandes avec les communes d'angers, de Soulaire-et-Bourg, des Ponts-de-Cé et de Mûrs-Erigné, le Service Départemental d'incendie et de Secours, le Département de Maine-et-Loire et la Préfecture de Maine-et-Loire (DEL ) ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE 3 Schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage Approbation (DEL ) Didier ROISNE, Vice- 4 Accueil des gens du Voyage - Aires d'accueil - Actualisation des tarifs - Approbation (DEL ) CYCLE DE L'EAU 5 Eau : Angers - Rue Chèvre - Restructuration et extension des locaux de la Direction de l'eau et de l'assainissement - Regroupement des services - Avenants aux marchés de travaux - Approbation (DEL ) Laurent DAMOUR, Vice- 6 Eau et assainissement : Angers - Rue Lakanal et Boulevard Beaussier - Construction des lignes B et C du tramway - Dévoiement des réseaux humides et du réseau de la Boucle Optique Angevine - Lancement de la consultation (DEL )
3 7 Eau et Assainissement : Remises gracieuses pour consommations exceptionnelles - Modification des conditions d'éligibilité et des modalités de prise en charge - Approbation (DEL ) URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN 8 Bauné - Plan Local d'urbanisme - Modification simplifiée n 1 - Définition des modalités de la mise à disposition du public (DEL ) Daniel DIMICOLI, Vice- 9 Brain-sur-l'Authion - Plan Local d'urbanisme - Modification simplifiée n 1 - Définition des modalités de la mise à disposition du public (DEL ) 10 Communauté de communes Anjou Loir et Sarthe - Plan Local d'urbanisme intercommunal (PLUi) - Avis sur le projet arrêté (DEL ) 11 Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) - Elaboration et définition des objectifs poursuivis - Définition des modalités de la concertation préalable (DEL ) 12 Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) - Définition des modalités de collaboration avec les communes (DEL ) 13 Saint-Lambert-la-Potherie - ZAC de Gagné - Déclaration d'utilité Publique - Avis préalable à enquête publique (DEL ) 14 Délégation des aides à la pierre de l'etat ( ) - Exercice Avenant n 5 à la convention générale - Approbation (DEL ) 15 Programme local de l'habitat - Opération d'amélioration et de réhabilitation des logements privés anciens - Lancement de la consultation (DEL ) 16 Angers - Extension du cimetière de l'ouest - Réitération auprès du Préfet de Maine-et-Loire de la demande d'autorisation d'approbation de l'agrandissement du cimetière de l'ouest de la Ville d'angers (DEL ) Dominique BREJEON, Vice-
4 PROPRETE URBAINE 17 Syndicat Mixte Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (SMITOM) Sud Saumurois - Exploitation de la déchèterie de Juigné-sur-Loire - Avenant à la convention - Approbation (DEL ) Jean-Louis DEMOIS, Vice- PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT 18 Syndicat Mixte du Bassin de l'authion et de ses Affluents - adhésion du Syndicat intercommunal de l'aménagement des Cours d'eau du Bassin de l'authion (37) - accord Angers Loire Métropole (DEL ) AMENAGEMENT RURAL 19 Projet Alimentaire Territorial - Appel à projets régional (DEL ) Franck POQUIN, Vice- VOIRIE ET ESPACES PUBLICS 20 Versement de fonds de concours au SIEML - Enfouissement de réseaux de distribution électrique et/ou d'éclairage public (DEL ) Marc LAFFINEUR, Vice- 21 Taxe de Séjour - Mise en place de la taxation proportionnelle pour les établissements non classés - Approbation (DEL ) 22 Syndicat Mixte d'etudes, d'aménagement et de Gestion du Parc d'activités Angers-Marcé - Avances de trésorerie - Avenants n 1 - Approbation (DEL ) 23 Syndicat Floriloire - Transfert de l'actif - Convention avec les communes des Ponts-de-Cé et de Sainte-Gemmes-sur-Loire - Approbation (DEL )
5 INNOVATION ENSEIGNEMENT SUPERIEUR RECHERCHE Michel BASLÉ, Vice- 24 Ecole Supérieure Angevine en informatique et environnement (ESAIP) - Opération immobilière - Convention - Approbation (DEL ) 25 Commissions thématiques - Organismes extérieurs - Désignation de représentants (DEL ) Roselyne BIENVENU, Vice- e Liste des Décisions de la Commission Permanente M. le Liste des arrêtés Pris en vertu de l article L du Code Général des Collectivités Territoriales Liste des marchés à procédure adaptée Questions diverses Angers, le 04 septembre 2018 Christophe BECHU
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