Société des usines Chausson (SUC) et sociétés absorbées
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- Francis Bonneau
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1 Centre des archives du monde du travail Société des usines Chausson (SUC) et sociétés absorbées Bordereau sommaire août 2001
2 Modalités d entrée Les archives de la Société des usines Chausson et des sociétés absorbées ont été données aux Archives nationales par le liquidateur en Un bordereau a été établi dans les locaux où étaient conservées les archives. L analyse des dossiers est sommaire et les dates extrêmes ne donnent parfois qu une approximation. Aucune élimination dans les dossiers n a été effectuée ce qui peut expliquer la présence des documents en multiples exemplaires. Des regroupements entre plusieurs dossiers seront à terme nécessaires. Le bordereau ne présente pas les cotes selon un ordre numérique mais selon l ordre méthodique d un cadre de classement reprenant les grandes fonctions de l entreprise. Plusieurs fonds ont été distingués : - les archives de la société des usines Chausson - les archives du Comité d entreprise - les archives de la Société de constructions mécaniques Chenard et Walcker - les archives des Etablissements Affouard - les archives de la SA pour l exploitation des procédés et brevets des usines Jean Gallay - les archives des Etablissements ASET - les archives de Brissonneau et Lotz - les archives de Ebel SA - les archives des Etablissements Borel devenus en 1949 Société de constructions mécaniques et aéronautiques de la Mayenne (SCOMAM) - les archives de la Société d exploitation d alliages légers (SEAL) - les archives de Chausson plastiques - les archives de la Société GLF (Gilbert Lan Ferrier et Compagnie) - les archives de la Société immobilière du moulin de la Tour (Gennevilliers) - les archives de la Pergola Courbevoie - les archives de FIGESE (Fabrication industrielle de groupes et éléments standardisés économiques) - les archives de la Société civile immobilière des hauts lieux (Neuilly) - les archives de Chausson Afrique - les archives de la Société algéroise du radiateur Par ailleurs, on trouve de nombreux dossiers sur ces sociétés et sur d autres sociétés dont la Société des usines Chausson était actionnaire sous le titre «SUC administrateur». Le bordereau a été établi par G. Mouradian, conservateur général, et A. Roelly, conservateur. Dates extrêmes des documents : Communicable suivant les délais légaux 2
3 SOCIÉTÉ DES USINES CHAUSSON / SUC Les Etablissements Chausson frères sont fondés en 1907 à Asnières par Gaston et Jules Chausson. La raison sociale est transformée en 1924 en Société anonyme des usines Chausson (SUC). La société se consacre à des travaux de «chaudronnerie, tôlerie et cuivrerie pour l automobile et l aviation», mais se spécialise vite dans le radiateur pour automobiles. En 1930, SUC achète 98% des actions de la Société anonyme pour l exploitation des procédés et brevets des usines Jean Gallay, son principal concurrent. En 1932, elle achète 98% des actions de la Société anonyme des anciens établissements Gilbert, Lan, Fernier et Cie. La même année, SUC fonde seize sociétés à responsabilité limitée chargées de la vente et de la réparation des radiateurs sortant de ses usines, dans toute la métropole. Dès 1934, SUC fabrique les radiateurs d automobiles pour tous les constructeurs français à l exception de Renault. Par ailleurs, elle s assure une licence des procédés Budd sur la fabrication des carrosseries tout acier. Elle fabrique suivant ces procédés des carrosseries de série pour Ford, Chenard et Walcker et des cabines de véhicules poids lourds pour d autres constructeurs. En 1945, la société entreprend la fabrication de cars. En quelques années, elle devient le premier constructeur français dans ce domaine. En 1949 et 1952, SUC absorbe la Société des automobiles Chenard et Walcker et la Société immobilière du Moulin de la Tour. En 1953, la mise au point d un compresseur frigorifique entraîne la spécialisation d une usine, à Reims, dans la fabrication de réfrigérateurs ménagers. Suite à l arrêt de cette activité en 1959, l usine se reconvertit dans la fabrication en série de radiateurs de refroidissement et de chauffage de voitures. Un autre atelier est construit à remis en 1960 pour la fabrication d outillage, de découpage et d emboutissage. 3
4 I) CONSTITUTION DE LA SOCIÉTÉ 1 - Statuts Statuts, mis à jour jusque en Statuts SUC et filiales : statuts SUC, filiales et associés : statuts Associés et actionnaires Liste des actionnaires ; dossier sur les actions, dividendes, etc Informations aux actionnaires Historique Documents rassemblés pour un historique Historique du groupe Documents généraux sur l usine de Gennevilliers (ancienne usine CM jusque en 1935) en vue de la rédaction d une plaquette II) ADMINISTRATION GENERALE 1 - Assemblées générales 4
5 Assemblées générales ordinaires : procès-verbaux Assemblées générales ordinaires : procès-verbaux Assemblées générales ordinaires : procès-verbaux Assemblées générales ordinaires, assemblées générales extraordinaires : procès-verbaux Assemblées générales extraordinaires : procès-verbaux Assemblées générales d obligataires Assemblées générales : plaquette , Rapports annuels : plaquettes imprimées d assemblées générales Rapports annuels : plaquettes imprimées d assemblées générales Rapports annuels : plaquettes imprimées d assemblées générales, Statuts, , Assemblées générales : plaquettes Rapports annuels : plaquettes imprimées d assemblées générales Assemblées générales : plaquette Rapports annuels : plaquettes imprimées d assemblées générales Assemblées générales : brochures imprimées Dossier d assemblée générale
6 Dossier d assemblée générale Dossier d assemblée générale Dossier d assemblée générale Dossier d assemblée générale Dossier d assemblée générale Dossier d assemblée générale Dossier d assemblée générale Dossier d assemblée générale Dossier d assemblée générale Dossier d assemblée générale Dossier d assemblée générale Dossier d assemblée générale Dossier d assemblée générale Dossier d assemblée générale Dossier d assemblée générale Dossier d assemblée générale
7 Dossier d assemblée générale Dossier d assemblée générale Dossier d assemblée générale Dossier d assemblée générale Dossier d assemblée générale Dossier d assemblée générale Dossier d assemblée générale Dossier d assemblée générale Dossier d assemblée générale Dossier d assemblée générale Dossier d assemblée générale Dossier d assemblée générale Dossier d assemblée générale Dossier d assemblée générale Dossier d assemblée générale Dossier d assemblée générale
8 Dossier d assemblée générale Dossier d assemblée générale Dossier de l assemblée générale ordinaire du 20 septembre Dossier d assemblée générale Assemblées générales : dossier de réunion (service juridique) Assemblées générales : dossier de réunion (service juridique) Assemblées générales : dossier de réunion (service juridique) Assemblées générales : dossier de réunion (service juridique) Assemblées générales : dossier de réunion Assemblées générales : dossier de réunion (service juridique) Assemblées générales : dossier de réunion (service juridique) Assemblées générales : dossier de réunion Assemblées générales : dossier de réunion Dossier d assemblée générale, assemblées générale ordinaire du 29 juin Dossier d assemblée générale, assemblées générale extraordinaire du 29 juin Dossier d assemblée générale
9 Dossier d assemblée générale Dossier d assemblée générale Dossier d assemblée générale Dossier d assemblée générale Dossier d assemblée générale Dossier d assemblée générale Assemblées générales (gros carton) Assemblées générales (gros carton) Conseil d administration Conseil d administration : procès-verbaux Conseil d administration : procès-verbaux Conseil d administration : procès-verbaux Conseil d administration : procès-verbaux Conseil d administration : procès-verbaux Conseil d administration : procès-verbaux Conseil d administration : procès-verbaux
10 Conseil d administration : procès-verbaux Conseil d administration : procès-verbaux Conseil d administration : procès-verbaux Conseil d administration : procès-verbaux Conseil d administration : registre de présence Conseil d administration : registre de présence Dossier de conseil d administration Dossier de conseil d administration Dossier de conseil d administration Dossier de conseil d administration Dossier de conseil d administration Dossier de conseil d administration Dossier de conseil d administration Conseil d administration : dossier de réunion Conseil d administration : dossier de réunion Conseil d administration : dossier de réunion
11 Conseil d administration : dossier de réunion Conseil d administration : dossier de réunion Conseil d administration : dossier de réunion Conseil d administration : dossier de réunion Conseil d administration : dossier de réunion (service juridique) Conseil d administration : dossier de réunion Conseil d administration : dossier de réunion (service juridique) Conseil d administration : dossier de réunion (service juridique) Conseil d administration : dossier de réunion (service juridique) Conseil d administration : dossier de réunion (service juridique) Conseil d administration : dossier de réunion Conseil d administration : dossier de réunion. Traité de scission fusion Brissonneau/Alsthom/Chausson Conseil d administration : dossier de réunion Conseil d administration : dossier de réunion Dossier de conseil d administration du 25 avril Conseil d administration : dossier de réunion
12 Conseil d administration : dossier de réunion Conseil d administration : dossier de réunion Conseil d administration : dossier de réunion Conseil d administration : dossier de réunion Conseil d administration : dossier de réunion Conseil d administration : dossier de réunion Conseil d administration : dossier de réunion Conseil d administration : dossier de réunion Conseil d administration : dossier de réunion Conseil d administration : dossier de réunion Conseil d administration : dossier de réunion Conseil d administration : dossier de réunion Conseil d administration : dossier de réunion Rapport du conseil d administration Rapport du conseil d administration Rapport du conseil d administration à l assemblée générale, et
13 Rapport du conseil d administration Notes pour le conseil d administration Conseil d administration et notes de bilans (gros carton) Direction Holding (filiales) Holding (filiales) SUC et filiales Entretien de M. de Buyer avec les étudiants de l ENA sur la reconquête du marché intérieur Rapport sur le contrôle interne de SUC au niveau de la direction financière Filialisation de la DICA Préparation de la filialisation de la DICA Préparation de la filialisation de la DICA Comité de direction DICA (Division ingénierie carrosserie automobile) Dossier restructuration DICA Cession de l'activité thermique Dossiers «thermique»
14 Dossiers «thermique» Dossiers «thermique» Dossiers «thermique» Cession de l activité thermique, dossiers Mazars/Valéo Cession de l activité thermique, dossiers Mazars/Valéo Cession de l activité thermique. Dossiers TESIO et Puma Cession de l activité thermique. Filiale TH Cession de l activité thermique, dossiers SECAN Cession de l activité thermique, dossiers SECAN Cession de l activité thermique, dossier Mazars Cession de l activité thermique, dossier Mazars Cession de l activité thermique, dossier Valéo Cession de l activité thermique, dossier Valéo. Cession à Valéo Chausson thermique (VCT) Cession de l activité thermique, dossier Mazars Cession de l activité thermique. Filiale TH Cession de l activité thermique. Dossier Chausson service ; dossier SABUC
15 Cession de l activité thermique. Divers Cession de l activité thermique. Rachat de titres par SUC à Chausson international et cession à VCT Cession de l activité thermique. Apports à SCT Cession de l activité thermique. Absorption de la SA pour l exploitation des procédés et brevets des usines Jean Gallay par apport fusion Cession de l activité thermique. Séparation SUC/VCT/ SCT (Société Chausson thermique) Cession de l activité thermique, dossier SCT Cession de l activité thermique. Documents SCT remis à Valéo et VCT Transfert à Chausson carrosserie Transfert à Chausson carrosserie de l usine de Maubeuge Service juridique Juridique (gros carton) Juridique (gros carton). 5 - Fusions Analyse de Chenard et Walcker avant fusion avec SUC (années 1970). Augmentation de capital par incorporation de Chenard et Walcker (1944) années
16 Audits Chenard et Walcker. Audit SCOMAM Etude de la fusion avec Brissonneau et Lotz marine (exploitée par Alsthom, Peugeot, Renault et Cie) Préparation de l apport-fusion Affouard-SCOMAM-Chenard et Walcker, rémunérations, augmentation de capital, revues annuelles, rapports de la direction automobiles, (gros carton) SUC/Affouard/SCOMAM/Chenard et Walcker : apport-fusion Apport-fusion de la SCT (Chausson thermique) Apports SA pour l exploitation des procédés et brevets des usines Jean Gallay et SCT Apports-fusions Apports-fusions. Années Années Information interne Notes de service Bulletin cadres Bulletin cadres Journal d information pour le personnel Bulletin d information
17 7 - Information externe Revue de presse Presse Presse Revue de presse (gros carton) Information du GIRCA (Groupe interentreprises de la région de Gennevilliers, Asnières, Villeneuve-la-Garenne, l Ile Saint-Denis, Epinay-sur-Seine) Correspondance générale Chrono du service juridique et contentieux Fermeture de SUC Projet de reprise de SUC par la Société financière de Rosario Projets de reprise de SUC Redressement judiciaire (gros carton). 17
18 III) SUC ADMINISTRATEUR 1 - Chenard et Walcker SUC administrateur. Chenard et Walcker : statuts et procès-verbaux des assemblées générales SUC administrateur. Chenard et Walcker : dossier d assemblées générales SUC administrateur. Chenard et Walcker : procès-verbaux du conseil d administration SUC administrateur. Chenard et Walcker : procès-verbaux du conseil d administration SUC administrateur. Chenard et Walcker : bilans SUC administrateur. Chenard et Walcker : bilans Société d études et de constructions aéronavales (SECAN) SUC administrateur. Société d études et de constructions aéronavales (SECAN) : procès-verbaux des assemblées générales SUC administrateur. SECAN : dossier d assemblées générales SUC administrateur. SECAN : dossier d assemblées générales SUC administrateur. SECAN : dossier d assemblées générales Société anonyme créée en 1941, pour l étude et la construction d aérodynes, d appareils accessoires pour l aéronautique, l étude et la construction de navires et d appareils accessoires pour la marine. Elle se spécialise dans le travail des métaux légers et aciers spéciaux en feuilles pour les industries aéronautiques, navales et nucléaires. 18
19 SUC administrateur. SECAN : dossier d assemblées générales SUC administrateur. SECAN : dossier d assemblées générales SUC administrateur. SECAN : dossier d assemblées générales SUC administrateur. SECAN : dossier d assemblées générales SUC administrateur. SECAN : dossier d assemblées générales (1983 et 1987) ; dossier de conseil d administration, SUC administrateur. SECAN : dossier d assemblées générales SUC administrateur. SECAN : dossier d assemblées générales SUC administrateur. SECAN : dossier d assemblées générales ; dossier de conseil d administration SUC administrateur. Société d études et de constructions aéronavales (SECAN) : procès-verbaux du conseil d administration SUC administrateur. SECAN : procès-verbaux du conseil d administration SUC administrateur. SECAN : procès-verbaux du conseil d administration Copie des procès-verbaux des conseils d administration et assemblées générales de SECAN (Société d études et de constructions aéronavales) SUC administrateur. SECAN : reprise de Jaëger SUC administrateur. SECAN. Implantation à Reims SUC administrateur. SECAN : participation SEDAM (Société d études et de développement des aéroglisseurs marins)
20 SUC administrateur. SECAN : situation financière SUC administrateur. SECAN : bilans SUC administrateur. SECAN : bilans SUC administrateur. SECAN : bilans Etablissements Affouard SUC administrateur. Affouard : procès-verbaux des assemblées générales ( ) et statuts de SUC administrateur. Affouard : dossier d assemblées générales SUC administrateur. Affouard : dossier d assemblées générales SUC administrateur. Affouard : dossier d assemblées générales SUC administrateur. Affouard : procès-verbaux du conseil d administration SUC administrateur. Affouard : procès-verbaux du conseil d administration SUC administrateur. Affouard : bilans SA pour l exploitation des procédés et brevets des usines Jean Gallay SUC administrateur. SA pour l exploitation des procédés et brevets des usines Jean Gallay : procès-verbaux des assemblées générales
21 SUC administrateur. SA pour l exploitation des procédés et brevets des usines Jean Gallay : procès-verbaux du conseil d administration SUC administrateur. SA pour l exploitation des procédés et brevets des usines Jean Gallay : dossier de conseil d administration SUC administrateur. SA pour l exploitation des procédés et brevets des usines Jean Gallay : bilans SUC administrateur. SA pour l exploitation des procédés et brevets des usines Jean Gallay : bilans SUC administrateur. SA pour l exploitation des procédés et brevets des usines Jean Gallay : bilans SUC administrateur. SA pour l exploitation des procédés et brevets des usines Jean Gallay : bilans SUC administrateur. SA pour l exploitation des procédés et brevets des usines Jean Gallay : bilans, procès-verbaux des assemblées générales, domaine immobilier, fusion Etablissements ASET (Appareils spéciaux échangeurs de température) SUC administrateur. ASET : historique, statuts, divers SUC administrateur. ASET : procès-verbaux des assemblées générales SUC administrateur. ASET : dossier d assemblées générales (service juridique) SUC administrateur. ASET : dossier d assemblées générales SUC administrateur. ASET : dossier d assemblées générales (service juridique)
22 SUC administrateur. ASET : dossier d assemblées générales SUC administrateur. ASET : assemblées générales et conseil d administration SUC administrateur. ASET : procès-verbaux du conseil d administration SUC administrateur. ASET : dossier de conseil d administration SUC administrateur. ASET : rapports d activité, assurances, divers SUC administrateur. ASET : situation financière, brevets, divers SUC administrateur. ASET : litiges Brissonneau et Lotz / Brissonneau et Lotz international SUC administrateur. Brissonneau et Lotz international : procès-verbaux du conseil d administration SUC administrateur. Brissonneau et Lotz international : procès-verbaux des assemblées générales SUC administrateur. Brissonneau et Lotz : contrats et conventions. Chausson carrosserie : correspondance. Participation Ebel SA SUC administrateur. Ebel SA : procès-verbaux des assemblées générales et statuts SUC administrateur. Ebel SA : déclarations fiscales, procès-verbaux des assemblées générales
23 SUC administrateur. Ebel SA : procès-verbaux du conseil d administration SUC administrateur. Ebel SA : dossier de conseil d administration Société de constructions mécaniques et aéronautiques de la Mayenne (SCOMAM) SUC administrateur. SCOMAM : statuts et procès-verbaux des assemblées générales SUC administrateur. SCOMAM : procès-verbaux du conseil d administration SUC administrateur. SCOMAM : dossier de conseil d administration SUC administrateur. SCOMAM : dossier de conseil d administration SUC administrateur. SCOMAM : bilans ATREC (Ateliers régionaux Chausson) SUC administrateur. ATREC (Ateliers régionaux Chausson) : statuts et procèsverbaux des assemblées générales SUC administrateur. ATREC (Ateliers régionaux Chausson) : procès-verbaux du conseil d administration SUC administrateur. ATREC : dossier de conseil d administration SUC administrateur. ATREC : dossier de conseil d administration Ateliers régionaux Chausson, société anonyme fondée en 1963 pour le commerce, la fabrication, la vente de tous les accessoires destinés à l automobile. Les sociétés Nord-parisien radiateurs, Sud-parisien radiateurs, Est-parisien radiateurs et Ouest-parisien radiateurs ont fait apport aux ATREC en vue de leur fusion-absorbtion, de tous leurs actifs et passifs, en
24 SUC administrateur. ATREC : bilans SUC administrateur. ATREC : bilans SUC administrateur. ATREC : déclarations fiscales SUC administrateur. ATREC : baux, expropriation SUC administrateur. ATREC : contrats Chausson carrosserie SUC administrateur. Chausson carrosserie : statuts SUC administrateur. Chausson carrosserie : statuts et procès-verbaux des assemblées générales SUC administrateur. Chausson carrosserie : dossier d assemblée générale SUC administrateur. Chausson carrosserie : procès-verbaux du conseil d administration SUC administrateur. Chausson carrosserie : procès-verbaux du conseil d administration, 1970 et 1977 ; procès-verbaux des assemblées générales, SUC administrateur. Chausson carrosserie : dossier de conseil d administration SUC administrateur. Chausson carrosserie. Affaires immobilières SUC administrateur. Chausson carrosserie. Affaires financières
25 SUC administrateur. Chausson carrosserie : convention avec la SNCF pour la desserte de l usine Convention avec Chausson carrosserie SUC administrateur. Chausson carrosserie : contrat avec Berliet, rapport ; contrat avec SUC Chausson service SUC administrateur. Chausson service : dossier d assemblées générales ; dossier de conseil d administration SUC administrateur. Chausson service : bilans SUC administrateur. Chausson service : bilans SUC administrateur. Chausson service : bilans SUC administrateur. Chausson service : rapports d activités et réunions cadres ( ) ; inventaires ( ) SUC administrateur. Chausson service : rapports sur l exploitation des ATREC, affaire Legrand, financement SUC administrateur. Chausson service : situation financière et divers Société d exploitation d alliages légers SEAL SUC administrateur. SEAL : statuts et procès-verbaux des assemblées générales SUC administrateur. SEAL : statuts et procès-verbaux du conseil d administration
26 13 - Société de participation industrielle de Gennevilliers SUC administrateur. Société de participation industrielle de Gennevilliers (SPIG) 3 : procès-verbaux des assemblées générales SUC administrateur. Société de participation industrielle de Gennevilliers (SPIG) : procès-verbaux du conseil d administration Home familial/la Maisonnette/SCOFAM SUC administrateur. Fusion des sociétés HLM Home familial et La Maisonnette en SCOFAM : procès-verbaux des assemblées générales SUC administrateur. Société anonyme coopérative d HLM «La Maisonnette» (Asnières) : dossier d assemblées générales SUC administrateur. SCOFAM (Société coopérative HLM «Le Home familial et La Maisonnette») : procès-verbaux du conseil d administration et des assemblées générales Chausson plastiques SUC administrateur. Chausson plastiques : procès-verbaux d assemblées générales et statuts SUC administrateur. Chausson plastiques : procès-verbaux du conseil d administration Société des radiateurs Chausson Bruxelles SUC administrateur. Société des radiateurs Chausson Bruxelles : bilans La Société est créée en Elle a pour objet en France et à l étranger la gestion de capitaux, d immeubles de biens mobiliers et immobiliers ainsi que toutes opérations de placements de fonds. 26
27 17 - SABUC SUC administrateur. SABUC (SA belge des usines Chausson) : statuts et procès-verbaux des assemblées générales SUC administrateur. SABUC : procès-verbaux du conseil d administration SUC administrateur. SABUC : dossier de conseil d administration SUC administrateur. SABUC : augmentation de capital, comptabilité SUC administrateur. SABUC : situation financière SUC administrateur. SABUC : bilans Chausson Afrique SUC administrateur. Chausson Afrique : procès-verbaux des assemblées générales et statuts SUC administrateur. Chausson Afrique : procès-verbaux du conseil d administration SUC administrateur. Chausson Afrique : procès-verbaux du conseil d administration SUC administrateur. Chausson Afrique : procès-verbaux du conseil d administration SUC administrateur. Chausson Afrique : bilans SUC administrateur. Chausson Afrique : arrêt d activité La SABUC produit des radiateurs, des réservoirs et des appareils de chauffage pour les usines de montage d automobiles de différentes marques, tant françaises qu étrangères, implantées en Belgique. 27
28 SUC administrateur. Chausson Afrique, cession SUC administrateur. Chausson Afrique : cession à SOFAM Radiateurs de la Côte d Ivoire SUC administrateur. Radiateurs de la Côte d Ivoire : statuts et procès-verbaux de réunion des associés SUC administrateur. Radiateurs de la Côte d Ivoire : statuts, bilans, achats de terrains, divers SUC administrateur. Radiateurs de la Côte d Ivoire : bilans Société algéroise du radiateur SUC administrateur. Société algéroise du radiateur : procès-verbaux du conseil d administration SUC administrateur. Société algéroise du radiateur : statuts (1951) ; procèsverbaux des assemblées générales ( ) SUC administrateur. Société algéroise du radiateur : capital ; rapports SUC administrateur. Société algéroise du radiateur : actionnaires SUC administrateur. Société algéroise du radiateur : titres de propriété SUC administrateur. Société algéroise du radiateur : titres, bilans, conseil d administration, statuts de , SUC administrateur. Société algéroise du radiateur, Société constantinoise et bônoise du radiateur : projets divers
29 21 - Société constantinoise et bônoise du radiateur/société oranaise du radiateur/ Société tunisienne du radiateur SUC administrateur. Société constantinoise et bônoise du radiateur : procèsverbaux de réunion des associés et statuts ( ). SUC administrateur. Société oranaise du radiateur : procès-verbaux de réunion des associés et statuts ( ). SUC administrateur. Société tunisienne du radiateur : procès-verbaux de réunion des associés et statuts ( ) SUC administrateur. Société tunisienne du radiateur (STR) : bilans, notes, comptabilité SUC administrateur. Société tunisienne du radiateur (STR) : bilans, comptabilité Chausson Ltd SUC administrateur. Chausson Ltd : constitution SUC administrateur. Chausson Ltd : bilans SUC administrateur. Chausson Ltd : situation financière, bilans Chausson corporation SUC administrateur. Chausson corporation : constitution SUC administrateur. Chausson corporation : bilans Chausson trading SUC administrateur. Chausson trading : constitution SUC administrateur. Chausson trading : bilans
30 SUC administrateur. Chausson trading : contrats, comptabilité, notes SUC administrateur. Chausson trading : bilans, budgets, contrats, restructuration, divers Chausson GmbH SUC administrateur. Chausson GmbH : constitution SUC administrateur. Chausson GmbH : bilans SUC administrateur. Chausson GmbH : budget, bilans, financement SUC administrateur. Chausson GmbH : situation financière, bilans Radiatores Puma Chausson SA (Espagne) SUC administrateur. Radiatores Puma Chausson SA (Espagne) : procèsverbaux des assemblées générales, procès-verbaux du conseil d administration, contrats, augmentation de capital SUC administrateur. Radiatores Puma Chausson SA (Espagne) : bilans SUC administrateur. PUMA : bilans, financement Autres sociétés SUC administrateur. PROSEC (association pour favoriser la diffusion des appareils et produits de détection, de protection et de décontamination) : statuts et procès-verbaux des assemblées générales Située à Saragosse, cette société est spécialisée dans la fabrication de radiateurs de refroidissement et de chauffage destinés à l industrie espagnole de l automobile. 30
31 SUC administrateur. Le radiateur SA : procès-verbaux du conseil d administration du 18 octobre SUC administrateur. SOCOTHERM (Société commerciale et industrielle d échange thermique) : statuts et procès-verbaux des assemblées générales SUC administrateur. SOFIC (Société financière Chausson SA) : statuts et procès-verbaux des assemblées générales SUC administrateur. FIGESE : dossier d assemblée générale du 3 mai 1976 ; dossier du conseil d administration de SUC administrateur. Groupe nantais d études et de constructions industrielles (GENECI) : procès-verbaux des assemblées générales SUC administrateur. Industria mecanica de radiatores Ltda (IMER) : bilans TESIO : bilans SUC administrateur. Chausson Canada Ltd SUC administrateur. SCT-VCT : bilans SUC administrateur. Chausson thermique : création SUC administrateur. Chausson system : apport, correspondance, procèsverbaux des assemblées générales et du conseil d administration SUC administrateur. Chausson outillage : apport, procès-verbaux des assemblées générales et du conseil d administration Création de Inter-radio-service (association suisse pour la diffusion du matériel thermique) Relations avec Radiators Nigeria Limited (RNL)
32 Société mutualiste de SUC : procès-verbaux et comptes
33 IV) PATRIMOINE Généralités sur le patrimoine immobilier Gestion du parc immobilier Immobilier dont plans de Creil (gros carton) Immobilier (gros carton) Immobilier (gros carton). 1 - Constructions Usine de Reims, construction d un bâtiment Usine de Reims, construction d un bâtiment Usine de Reims, construction d un bâtiment Usine de Reims, construction d un bâtiment Usine de Reims. Permis de construire Usine de Reims. Permis de construire Usine de Reims. Permis de construire Usine de Laval. Permis de construire Usine de Laval. Permis de construire
34 Usine de Laval. Permis de construire Usines de Maubeuge (1980), de Meudon (1980), d Issy-les-Moulineaux (1976), de Muizon (1974), de Nantes (1976). Permis de construire Permis de construire. 2 - Propriétés Constitution du domaine immobilier (récapitulatif) Origine de propriétés immobilières à Asnières, Saint-Ouen, Muizon et Levallois Acquisitions immobilières à Asnières Acquisitions immobilières à Asnières Achat de bureaux à Asnières. Années Années Procès-verbaux des assemblées générales et dossier du conseil syndical de la SEP Tour d Asnières et vente de bureaux de la Tour Acquisitions à Asnières, Pralognan et Levallois Acquisitions immobilières à Gennevilliers Acquisitions à Gennevilliers Années Acquisitions immobilières à Gennevilliers (rues Barbusse, Vaillant-Couturier, Gabriel Péri, les Grésillons, rue des écoles). Fin XIXe-années Acquisitions immobilières à Gennevilliers. Affaire «La fortune»
35 Acquisitions immobilières à Creil-Montataire Acquisitions immobilières à Creil.-Montataire Acquisitions à Creil Acquisitions à Creil Usine de Creil : plans Usine de Creil : plans. Années Années Années 1970 Années Acquisitions immobilières à Issy-les-Moulineaux, Meudon, Villeneuve-la- Garenne. Années Acquisitions immobilières à Reims Acquisitions immobilières diverses, villes B à L Acquisitions immobilières diverses, villes M à V Acquisitions immobilières pour le comité d entreprise Achats immobiliers (colonie de vacances) Station d épuration de Laval. Années Années Années Années Années Locations Locations immobilières de Chausson à Asnières et Gennevilliers
36 Locations immobilières à Creil, Montataire, Issy-les-Moulineaux, Meudon, Maubeuge, Muizon et Reims Baux Baux Baux Baux Baux Baux Baux Années Années Années Années Ventes Ventes immobilières, baux Immobilier Ventes, baux Ventes immobilières Immobilier. Actes de vente Ventes à Gennevilliers Ventes à Gennevilliers Ventes à Gennevilliers. Années Années
37 Ventes à Meudon Vente d immeuble à Neuilly Apports Apports Chenard et Walcker à SUC (domaine immobilier) Apports Chenard et Walcker à SUC (domaine immobilier) Apports Chenard et Walcker à SUC (domaine immobilier) Apports Chenard et Walcker à SUC Valeur des immeubles apportés à ATREC. Années 1920 Années Inventaires bâtiments et matériel Sociétés Sud-parisien radiateurs (Boulogne), Est-parisien radiateurs (Paris), Nord-parisien radiateurs et ouest-parisien radiateurs (Saint-Ouen). Inventaire bâtiments Inventaire d un bien rue E. Vaillant à Levallois Toutes usines. Inventaire matériel hors service Usine de Reims. Inventaire bâtiments et matériel Issy-les-Moulineaux. Inventaire bâtiments et matériel Asnières. Inventaire bâtiments et matériel
38 Meudon. Inventaire bâtiments et matériel Meudon. Inventaire bâtiments et matériel Gennevilliers. Inventaire bâtiments et matériel Inventaire bâtiments et matériel. Récapitulation générale Division siège/division thermique. Inventaire matériel Asnières. Inventaire bâtiments et matériel Asnières, division siège et division thermique. Inventaire bâtiments et matériel Asnières, division carrosserie. Inventaire bâtiments et matériel Division carrosserie. Inventaire matériel Division matériel en commun/division activités diverses. Inventaire, récapitulation générale SUC et filiales. Inventaire bâtiments Usine de Gennevilliers. Inventaire bâtiments et matériel Inventaire bâtiments et matériel Usine de Reims. Inventaire matériel Usine de Saint-Ouen (laboratoire aérodynamique). Inventaire bâtiments Usines d Asnières, Saint-Ouen, Saint-Denis. Inventaire matériel
39 Usine de Meudon. Inventaire matériel Usine d Asnières. Inventaire bâtiments Usine de Gennevilliers. Inventaire bâtiments et matériel Usine d Asnières. Inventaire bâtiments Usine d Asnières. Inventaire bâtiments et matériel Usine d Issy-les-Moulineaux. Inventaire bâtiments et matériel Usine d Asnières. Inventaire bâtiments et matériel Usine de Meudon. Inventaire matériel Usine de Meudon, restaurant. Inventaire bâtiments et matériel Usine d Issy-les-Moulineaux. Inventaire bâtiments et matériel Usine d Issy-les-Moulineaux. Inventaire bâtiments et matériel Usine de Courbevoie. Inventaire matériel Usine d Asnières. Inventaire bâtiments et matériel Usine d Asnières. Inventaire bâtiments et matériel Usine de Creil. Inventaire bâtiments et matériel Usine de Gennevilliers. Inventaire bâtiments et matériel
40 Usine de Gennevilliers. Inventaire bâtiments et matériel Usine de Gennevilliers. Inventaire matériel Usine de Gennevilliers. Inventaire bâtiments et matériel Tour d Asnières. Inventaire matériel Diverses usines. Inventaire, récapitulation générale. SA pour l exploitation des procédés et brevets des usines Jean Gallay. Inventaire, récapitulation générale Usine d Asnières. Inventaire bâtiments et matériel Usine d Asnières. Inventaire bâtiments et matériel Usine d Asnières. Inventaire bâtiments et matériel Usine d Asnières. Inventaire bâtiments et matériel Bâtiment bd Ney (Paris, XVIIe). Inventaire matériel SUC. Diverses usines. Inventaire, récapitulation générale SECAN. Usine de Witry-les-Reims. Inventaire bâtiments et matériel SA pour l exploitation des procédés et brevets des usines Jean Gallay. Inventaire bâtiments Usine de Reims. Inventaire matériel Usine de Coubevoie. Inventaire matériel
41 Inventaire des immeubles appartenant à Chausson service SUC. Diverses usines. Inventaire matériel SECAN. Gennevilliers et Witry-les-Reims. Inventaire bâtiments et matériel Recueil des plans généraux des diverses usines Assurances. Estimations. (1 carton) Assurances. Estimations. (1 carton). 41
42 V) ACTIVITÉ FINANCIERE Augmentation de capital, bilans, dividendes, assemblées générale constitutive Augmentation de capital (1979). Liste des souscripteurs (1979). Certificats d actions nominatives (1970) Augmentation de capital Augmentation de capital Etudes sur les immobilisations, éclatement, amortissements consolidés Chiffre d affaire, Prévisions de trésorerie, Statistiques : situations mensuelles (chiffre d affaire, effectifs) Tableau de bord Tableaux de bord de l activité Tableaux de bord Tableaux de bord Tableaux de bord Tableau de bord Prêts à Chausson par le Crédit national
43 Emprunts au Crédit national (gros carton) Transfert des prêts Crédit national Emprunts, crédits Etude sur la valeur de la société SCA J. Garnier et Compagnie (Redon) Transfert de titres Transfert de titres Chenard et Walcker Transfert de titres Chenard et Walcker Transfert de titres Chenard et Walcker Transfert de titres Chenard et Walcker Transfert de titres Chenard et Walcker Transfert de titres Chenard et Walcker Transfert de titres Chenard et Walcker Transfert de titres Chenard et Walcker Transfert de titres Chenard et Walcker Transfert de titres Chenard et Walcker Transfert de titres Chenard et Walcker. 43
44 Titres Chenard et Walcker. Correspondance Impôts Déclarations fiscales Déclarations fiscales Déclarations fiscales Déclarations fiscales Déclarations fiscales Déclarations fiscales Impôt sur les sociétés (gros carton). Avant
45 VI) COMPTABILITE Bilan Bilans Bilans Bilans Bilans Usine de Creil : bilans Bilans Bilans Bilans Bilans Bilans Bilans Bilans Bilans mensuels Bilans
46 Bilans Bilan. Rapport du commissaire aux comptes Bilans Bilan Bilan Bilan Bilan Bilan Bilan Bilan Bilan Bilan Bilans (brochures) Bilans (brochures) Bilans (brochures) Bilans (brochures)
47 Bilans (brochures) Bilans (brochures) Bilans (brochures), SUC administrateur. SA pour l exploitation des procédés et brevets des usines Jean Gallay : bilans, Bilans (brochures) Bilans (brochures) Bilan (brochure) Filiales : bilans Filiales : bilans Filiales : bilans Filiales : bilans SUC (?). Journal des opérations diverses Rapports du commissaire aux comptes Rapports du commissaire aux comptes Rapport du commissaire aux comptes Rapport du commissaire aux comptes Rapport du commissaire aux comptes
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