Archives départementales de l Isère

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Abel Dubois
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1 ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'ISERE SOUS-SERIE 4 E (dépôts des communes) 4 E 716 MONTFALCON Aurélie BOUILLOC, attachée de conservation du patrimoine Benjamin GENTIL Roxane GERMAIN 2014

2 SOMMAIRE ARCHIVES ANCIENNES ET REVOLUTIONNAIRES pages 3-6 Administrations royale et provinciale page 4 Administration communale page 4 Cadastre, impôts, comptabilité page 4 Forêts, voirie, affaires militaires page 5 Cultes page 5 Documents révolutionnaires page 5 ARCHIVES MODERNES (depuis l an VIII) pages 7-12 Administration communale page 8 Etat civil page 8 Population, agriculture, commerce, industrie page 8 Affaires militaires page 9 Police locale et générale page 9 Elections page 9 Finances page 10 Bâtiments communaux page 10 Biens communaux - Bois page 11 Voirie page 11 Cultes page 11 Assistance - Prévoyance page 12 Instruction publique page 12 Légende : * = registre 2

3 ARCHIVES ANCIENNES ET REVOLUTIONNAIRES 3

4 ADMINISTRATIONS ROYALE ET PROVINCIALE 1 Lettres patentes du Roi.- Cahier d enregistrement (1789). Conseil d Etat du Roi.- Arrêt [imprimé] (1737). Assemblée générale des trois ordres de la province tenue à Romans.- Procèsverbal [imprimé] (1788) ADMINISTRATION COMMUNALE 2 Consul.- Prestation de serment CADASTRE - IMPOTS - COMPTABILITE 3-4 Cadastre * Parcellaire 1 de 1596, contenant une copie de l assemblée générale des habitants de 1596, un répertoire alphabétique et l acte de vérification des bornages entre Montfalcon et Roybon en 1607 [91 f ] * Courcier ou «état sommaire de tous les biens fonds roturiers contenant chargement et déchargement fait sur le dit cadastre dès 1596», muni d un répertoire [136 f ] Taille royale et banvin.- Lançons et rôles , , Capitation.- Lançon (1730). Rôle (1705) Comptes consulaires avec pièces justificatives , 1694, 1697, , , 1717, , 1723, 1725, , 1731, Parcellaire improprement titré «péréquaire» 2 Pour 1718, il n y a qu une pièce justificative 4

5 , FORETS - VOIRIE - AFFAIRES MILITAIRES 14 Propriété et droits d usage dans la forêt de Chambarand.- Convocation par les commissaires de la Réformation des Eaux et Forêts des parties prenantes, recherche de titres de propriété ( ). Planches sur la rivière de la Galaure- Réparations : prix-fait (1706). Tâches pour l entretien des routes.- Ordre de l'intendant d y contribuer ( ). Affaires militaires.- Ordres de l intendant et correspondance au sujet de logement de soldats, de levée de milicien et d approvisionnement des magasins militaires, avec quittances en faveur de la communauté ( ). Fourniture de chanvre pour les arsenaux militaires : ordre de l intendant (1707) CULTES Registres paroissiaux. [NON COMMUNICABLES 3 ] * * DOCUMENTS REVOLUTIONNAIRES 17 Constitution.- Prestation de serment, ensuite du décret de la Convention nationale, par les officiers et notables (1793). Conseil municipal.- Actes de délibérations isolés (1790, 1793-an II). Archives anciennes de la communauté.- Procès-verbal de remise 4 à la commune (1790). Dénombrement des habitants.- Liste nominative des chefs de famille, avec composition de leur famille (1791). Foire à Montfalcon.- Demande par la commune en rétablissement (an VII) an VII 3 Ils sont déreliés et en mauvais état- Ils sont consultables sur le site internet 4 Le parcellaire (91 f ) et le courcier (136 f ) y figurent. 5

6 18 Contribution foncière.- «Tarif» de la valeur des terres (s.d.). Etats des sections (1793) Affaires militaires.- Réquisitions au profit de l armée : ordre du district, délivrance de bons (an II). Garde nationale.- Liste nominative (an V-an VI). Biens des émigrés et de l ordre de Malte.- Liste (1792). Comptabilité.- Comptes rendus ( ). Pièces justificatives (1790, an VII). Instruction publique.- Extraits de délibération de la municipalité de canton de Roybon 5 (an IV-an V) an VII 5 Montfalcon, avec d autres communes, faisait partie, de la municipalité de canton de Roybon qui a existé entre l an IV et l an VIII. 6

7 ARCHIVES MODERNES 7

8 ADMINISTRATION DE LA COMMUNE 20 Conseil municipal.- Délibération : acte isolé (an XIII). Extrait de délibération (1883). Correspondance.- Lettres reçues par la commune ( ). an XIII-1883 ETAT CIVIL Etat civil.- Registres des naissances, mariages et décès [NON COMMUNICABLES] * N.M.D an IV 22* N.M.D. an V * N * M * D * N * M * D * N * M * D POPULATION - AGRICULTURE COMMERCE - INDUSTRIE Recensement de la population Listes nominatives. 1856, Liste nominative et bulletins individuels Listes nominatives (1876, 1881, 1886) Ils sont déreliés et en mauvais état- Ils sont consultables sur le site internet 7 Les recensements de la population sont consultables aux A.D.I. également sous forme de microfilms pour les années de 1872 à Et les années 1896, 1901 et 1906 sont consultables sur le site internet 8 Ces bulletins sont très intéressants car ils livrent des informations qui ne sont pas reprises sur la liste nominative, ainsi sur la religion pratiquée et sur le degré d instruction 8

9 35 Liste nominative (1891). Statistiques (1896). Listes nominatives (1906, 1911) Mouvement de la population.- Statistiques annuelles de l état civil AFFAIRES MILITAIRES 37 Recensement militaire.- Tableaux des classes (lacunes) Recensement des chevaux, juments et voitures.- Listes nominatives Garde nationale.- Liste nominative de recensement ( ). Bulletins individuels (1840). Procès-verbaux d élections des officiers ( ) POLICE 40 Passeport pour l intérieur.- Souches (an XIII-1808). Jury d assises.- Liste nominative des électeurs pouvant faire partie du jury ( ). an XIII-1853 ELECTIONS 41 Renouvellement des conseils d arrondissement, généraux et municipaux.- Procès-verbal du garde-champêtre (1852). Senatus consulte et plébiscite.- Procès-verbaux ( , 1870). Elections sénatoriales.- Procès-verbaux (1887). Elections des députés.- Procès-verbaux ( ). Elections du conseiller d arrondissement et élections cantonales.- Procèsverbaux ( ) Elections municipales.- Procès-verbaux d élection ( ). Procès-verbal de l assemblée des électeurs pour le renouvellement intégral du conseil municipal ( ). Procès-verbal d installation des conseillers municipaux ( ). 9

10 Tableau des conseillers municipaux (1837, 1843). Nomination des adjoints ( ). Annulation d une élection (1840). Listes électorales ( ) et listes des électeurs ( ). Tribunal de commerce.- Liste nominative des électeurs domiciliés à Montfalcon (1908) FINANCES COMMUNALES Budgets, comptes administratifs et de gestion, approbation des comptes. an XII an XII , Taxe sur les chiens.- Rôles BATIMENTS 48 Mairie et écoles.- Plan (début XXe s.). Ecole de filles.- Entretien (1872). Mairie et bâtiments scolaires.- Construction de la maison commune et de l école des garçons et réparations à l école des filles ( ). Ecoles des garçons et des filles.- Travaux complémentaires à exécuter (1882). Préau scolaire.- Projet : extraits de délibérations (1907, 1910, 1924). Groupe scolaire.- Avant-projet d aménagement, avec plan (1912). Travaux d aménagement, avec plan (1914). Salle de mairie et école des garçons.- Travaux (1919) Eglise.- Travaux : correspondance

11 BIENS COMMUNAUX - BOIS 50 Terrains communaux.- Vente par adjudication par la commune. Usurpation : assignation des propriétaires par la commune Bois communaux.- Procès-verbal de délimitation (1838). Vente de coupes affouagères ( ). Herbes et bruyères.- Vente par la commune ( ). Champ de tir dans les Chambarands.- Lettre au sujet de l impact de sa création sur la forêt (1883) VOIRIE 52 Voirie communale.- Tableau général des chemins ruraux (1840). Tableau général des chemins vicinaux (1867). 53 Service vicinal.- Budgets, création des ressources, état des dépenses ( ). Taxe des prestations.- Rôles ( ). Taxe vicinale.- Rôle (1911) Chemins vicinaux.- Emprunts ( ). Chemin vicinal ordinaire n 2.- Rectification : devis et cahier des charges ( ). Contrat de vente (1881). Chemin vicinal ordinaire n 5.- Construction (1912). Chemin d intérêt commun n 59.- Construction (1876). Chemin de grande communication n 21.- Reclassement du chemin vicinal en C.G.C. (1856). Création de ressources et dépenses du service vicinal (1874). Chemin de Revoute à Bonjean.- Construction d une passerelle métallique (1885) CULTES 55 Paroisse.- Demande en établissement comme succursale : réponse de l Evêque (1838). Fabrique paroissiale.- Budget (1852, 1857, 1883)

12 ASSISTANCE - PREVOYANCE 56 Bureau de bienfaisance.- Extraits du registre de délibération Bureau de bienfaisance.- Budgets et comptes , * Protection des enfants du premier âge.- Registre de déclarations Assistance médicale gratuite.- Liste nominative des bénéficiaires (1884). Assistance publique et aliénés.- Correspondance (1865, 1907) INSTRUCTION PUBLIQUE 61 Instituteurs.- Rétribution scolaire ( ). Procès-verbaux d installation ( ). Elèves admis gratuitement.- Listes nominatives ( ). Liste des élèves indigents (1851). Liste des orphelins ( ). Matériel scolaire.- Demande de financement d un tableau (1865). Cours du soir pour les adultes.- Mise en place (1870)

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