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1 Offre «Directive UCITS V» Undertakings for the Collective Investment In Transferable Securities V Aurélie GONCALVES T : +32 (0) :

2 UCITS V Opportunités et défis Date d entrée en vigueur : 17 Septembre UCITS V aligne en grande partie les dispositions de la directive OPCVM avec celles de la directive AIFM : Nouvelles règles sur les dépositaires d OPCVM, notamment sur les entités éligibles à exercer cette fonction, sur leurs tâches et sur leurs devoirs. Nouvelles règles concernant les principes de rémunération des gestionnaires de fonds. Nouvelles règles harmonisées concernant l agrément, le contrôle, la structure et l activité des OPCVM établis dans les Etats Membres UCITS V Opportunités et défis pour la banque : Nouveau rôle du dépositaire Nouvelle politique de rémunération Nouveau régime de sanctions Opportunités - Accent sur les conflits d intérêt potentiels - Séparation des actifs pour une meilleure protection des investisseurs - Harmonisation et renforcement des fonctions de surveillance et de supervision, même avec délégation - Promotion d une gestion du risque saine et efficace afin de décourager une prise de risque excessive - Traitement des conséquences négatives éventuelles - Plus grande transparence - H a r m o n i s a t i o n d e s s a n c t i o n s administratives minimales devant être disponibles pour les supérieurs hiérarchiques - Contrôle et supervision accrus afin d améliorer la gestion des risques de réputation - Plus grande transparence Défis - Processus de contrôle supplémentaires nécessaires - Coûts supplémentaires - Processus de contrôle supplémentaires nécessaires BESOIN D ACCOMPAGNEMENT 2

3 UCITS V Calendrier Au vu des différentes dates de publication, le planning d entrée en vigueur de UCITS V est le suivant : 17/09/2014 La Directive entre en vigueur 23/07/2014 Le conseil de l UE adopte la Directive Transposition de la Directive dans le droit national des Etats membres T = 20 jours T = 18 mois Normes technique et lignes directrices par l ESMA 18/03/ /04/2014 Vote de la Directive par le parlement Européen 28/08/2014 Texte publié dans le journal officiel de l UE Date limite pour transposer la Directive dans le droit national 3

4 Nos atouts Depuis la création du cabinet en 2003, KPDP Consulting intervient sur de nombreux sujets transverses en lien avec les exigences réglementaires et les évolutions de l environnement bancaire et de l assurance. Une expertise reconnue sur les métiers Titres : Securities Services et Asset Management. Une connaissance avérée des fonds d investissement alternatifs, des OPCVM et des produits financiers de la gestion d actifs. Une expertise dans la conduite de projets stratégiques, opérationnels et réglementaires. Une expérience opérationnelle de conduite de projet et de mise en conformité. Une capacité à rassembler et à communiquer envers les différentes équipes : business, opérations, juridique, compliance, finance, risques et SI. 4

5 Nos références réglementaires UCITS Réglementation Bâloise Impact en termes de risques de l application des règles UCITS). Audit des bases de données internes. Réponse aux exigences réglementaires Bâle II en matière de reportings COREP (CR SA, CR IRB et CRM Details) : mettre en place les principes d enregistrement, de comptabilisation et de restitution des engagements de garanties reçues et des provisions de portefeuilles. Analyse du marché des fonds de fonds UCITS). Coordination des évaluations continues et révision des mesures du risque d investissement (risque de marché, risque de liquidité et risque de contrepartie) dans le contexte des régulations émergentes (UCITS IV, AIFMD, EMIR, Solvency II, Dodd Frank). Assistance à l enregistrement des fonds auprès des autorités financières, et à la distribution des fonds d investissements étrangers. Projet d industrialisation visant à enregistrer, comptabiliser et restituer trimestriellement le capital sur ses positions de titrisation. Coordination entre les interlocuteurs (expert réglementaire, maîtrise d ouvrage, utilisateur ) Lancement Moteurs de Calculs Bâle 1, Bâle 2, Bâle 3 et Provisionnement de Portefeuille (PP). Production des reportings risques réglementaires et internes Accompagnement au changement sur Bâle III et Stress Testing Création de reportings en réponse à la Directive AIFM. Analyse et validation des calculs d exigences en fonds propres (RWA) 5

6 KPDP Consulting 2, avenue de Messine Paris Téléphone : Fax :

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