Rôle de l OAPI et du système régional de propriété intellectuelle : relation avec les. propositions discutées dans le cadre des APE.
|
|
- Christian Samson
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 prpsitins discutées dans le cadre des APE Dialgue Réginal Les APE, Les Drits de Prpriété Intellectuelle, L Innvatin et le Dévelppement Durable en Afrique prpsitins discutées dans le cadre des APE. Papa Algaphe Thiam Smmaire 1. Le système réginal de l OAPI Evlutin histrique Dispsitins pertinentes de l accrd par rapprt aux prpsitins des PVD exprimées dans les APE Des Dessins Traditinnels Des drits d auteur Indicatins gégraphiques Ressurces Génétiques Applicatin des bligatins liées aux DPI Transfert des techniques et innvatins Réflexin sur les psitins cnnues de l UE face aux préccupatins des pays en dévelppement Cncernant les drits d auteur Cncernant des amendements pur un ADPIC plus En ce qui cncerne la Déclaratin de Dha (santé publique, mesures à la frntière) Stratégie de Négciatin Elabratin d un dcument chérent à l interne Prpriété industrielle Applicatin des bligatins liées à la mise en œuvre des DPI Innvatin et prgramme de recherche dévelppement...6
2 prpsitins discutées dans le cadre des APE Dialgue Réginal Les APE, Les Drits de Prpriété Intellectuelle, L Innvatin et le Dévelppement Durable en Afrique 1. Le Système Réginal de L OAPI 1.1 Histrique et Evlutin Les drits de Prpriété Intellectuelle s appliquent aux biens et services créés par l hmme destinés du mins dans leur finalité à satisfaire des besins exprimés par le marché De ce pint de vue, les actifs de la prpriété intellectuelle nt tujurs ccupé une place prépndérante dans les rapprts entre les acteurs de ce marché depuis l ère des phéniciens, l ère de la clnisatin, celui des indépendances en ce qui cncerne l Afrique, dnt ntamment les pays membres de l Organisatin Africaine de la Prpriété Industrielle (OAPI) En effet pur les Etats membres de l OAPI, l histire nus enseigne que durant la péride clniale, c est l Institut Natinal Français de la Prpriété Intellectuelle qui avait en charge la prtectin des drits de la prpriété industrielle dans ses clnies ffrant des lrs une certaine sécurité juridique aux pérateurs écnmiques français u étrangers qui vulaient investir dans ses clnies. Au lendemain des indépendances, les pays africains ex-clnies de la France se snt appuyés sur l article 12 de la cnventin de Paris pur la prtectin des drits de prpriété intellectuelle pur créer une structure indépendante de l INPI. Ce fut la naissance à Libreville en 1964 de l Office Africain et Malgache de Prpriété Industrielle (OAMPI). L accrd de l OAMPI avait textuellement repris les lis françaises en matière de prpriété industrielle sans les adapter en leur envirnnement écnmique scial et culturel et qui pur l essentiel se limitaient aux brevets, marques, dessins et mdèles. Une première révisin timide de l Accrd de Libreville eut lieu à Bangui en 1977 après le retrait de Madagascar. Ainsi la nuvelle structure qui avait une ambitin plus africaine prit alrs le nm de l Organisatin Africaine de la Prpriété Intellectuelle (OAPI) avec des dmaines de cmpétence plus élargies dans le cadre de la prpriété industrielle (brevet, marques de prduits et de services, nm cmmercial. En plus la préccupatin de l implicatin des actifs de la prpriété industrielle dans le dévelppement a été affirmée par l intrductin entre autre des dispsitins relatives aux licences bligatire, aux licences de plein drit, aux licences d ffice, aux cntrôles des cntrats de licence, à la mdulatin de la durée de prtectin. Dans le même accrd figurait une annexe spécifique (annexe 8) qui crée un centre de dcumentatin et d infrmatin en matière de brevet dnt l bjectif est de cntribuer au dévelppement technlgique des Etats membres par la mise à leur dispsitin d infrmatins techniques cntenues dans les dcuments de brevet. Avec l avènement des ADPIC, il devenait nécessaire de prcéder à une première révisin de l accrd de Bangui en y incluant certaines dispsitins des ADPIC dnt les plus imprtantes à l épques snt : La suppressin de la mdulatin de la durée de prtectin 1
3 prpsitins discutées dans le cadre des APE Dialgue Réginal Les APE, Les Drits de Prpriété Intellectuelle, L Innvatin et le Dévelppement Durable en Afrique La suppressin du centrale des cntrats de licence vlntaires La suppressin de l exigence de la preuve d usage u d explitatin en vue du maintient de la prtectin Le renversement de la charge de la preuve en cas de cntrefaçn. L insertin de dispsitins relatives à la prtectin des drits visins aux drits d auteur L élargissement des bjets prtégés aux schémas de cnfiguratin (tpgraphie) des circuits intégrés et aux btentins végétales L insertin d une annexe relative à la prtectin cntre la cncurrence délyale L aggravatin des pénalités relatives aux atteintes, aux drits de la prpriété intellectuelle L adptin de l accrd révisé de 1977, eut lieu une nuvelle fis à Bangui en L accrd est entré en vigueur le 28 Février L évlutin du cntexte écnmique mndial marquée par la libéralisatin des échanges des échanges de biens et de services, la place qu ccupent désrmais les NTIC, les préccupatins exprimées par les PVD tant à Dha qu en d autres lieux pur un amendement des ADIPIC, nt justifié pleinement la visin du nuveau Directeur Général de l OAPI pur une deuxième révisin en perspective de l accrd de Bangui actuellement en vigueur. La feuille de rute telle que déclinée par le nuveau directeur prend en cmpte les éléments de cette évlutin de l écnmie mndiale et leur pssible insertin dans l accrd actuel : Insertin des décisins prises à Dha du 30 Aût 2000 en rapprt avec la santé Mesures à la frntière Cntrôle des pratiques anti-cncurrentielles dans les licences cntractuelles etc. A l heure actuelle l OAPI cmpte 16 pays membres dnt 10 situés en Afrique de l Ouest et 6 en Afrique Centrale. Elle est dnc un trait d unin entre la sus régin de la CDEAO et celle de la CEMAC. L Accrd de Bangui est une législatin supra natinale quant à la frme (administratin centralisée des prcédures de dépôt) mais natinale quant au fnd (seules les juridictins natinales snt cmpétentes pur cnnaître des litiges prtant sur des titres de prpriété industrielle délivrés par l OAPI. L OAPI n a pas cmpétence en matière de drit d auteur. L accrd cntient certes une annexe VII Prpriété littéraire et artistique, mais celle ci n est qu un cadre d rientatin pur les Etats membres qui veulent élabrer leur prpre li natinale. Naturellement en cnfrmité avec les cnventins internatinales en matière de prpriété industrielle ntamment la CUP et les ADPIC, l Accrd de Bangui ne fait pas de discriminatin entre les dépsants natinaux et étrangers, ceci sur la base du principe du traitement natinal. L espace OAPI est un marché de plus de d agents écnmiques. Elle est dnc frtement interpellée dans les Accrds de Partenariat entre l Unin Eurpéenne et les pays qui en snt membres. Des dispsitins de l Accrd de Bangui divent dnc être des répnses aux préccupatins des pays des znes CEDEAO et CEMAC pur un APE de dévelppement. 2
4 prpsitins discutées dans le cadre des APE Dialgue Réginal Les APE, Les Drits de Prpriété Intellectuelle, L Innvatin et le Dévelppement Durable en Afrique Des lrs, il est intéressant d examiner la relatin entre les dispsitins de l Accrd de Bangui actuellement en vigueur et les préccupatins sus frmes de prpsitins dans le dmaine de la prpriété industrielle discutées dans le cadre des APE tant sur la base des textes cnclu avec CARIFORUM que celles dégagées lrs des Dialgues rganisés à Dakar en Mai 2006 et en Mars En d autres termes il s agit de vir si les différentes préccupatins peuvent être slutinnées par les dispsitins actuelles de l accrd de Bangui u si en tant que telles elles psent prblèmes aux psitins de l Unin Eurpéenne. 2. Dispsitins Pertinentes de L Accrd de Bangui Par Rapprt Aux Prpsitins dans lês Négciatins APE Les sujets majeurs de préccupatin des PVD snt perçus à travers, les cnclusins de la déclaratin de Dha, des Dialgues de Dakar (Mai 2007-Mars 2008), de la déclaratin des chefs d Etats africains de l Unin Africaine à Nairbi (Avril 2006), des prises de psitin d hmmes plitiques, de la sciété civile. Il s agit : 2.1 Des Dessins Traditinnels La préccupatin relève du suci de valrisatin des dessins traditinnels (par exemple bglan), du flklre (danse, musique), des ppulatins africaines par le biais de la prtectin des drits de prpriété intellectuelle. Les dispsitins de l annexe IV sur les dessins et mdèles de Bangui snt des slutins à cette préccupatin car des frmes nuvelles, des apparences spéciales, des expressin s figuratives (statues, masques, bijux etc.), des culeurs, snt suvent spécifiques aux prduits du turisme purvyeur de devises pur ns écnmies. Prtéger ces dessins par le biais de la prpriété industrielle empêche que d autres s en servent pur créer des prduits industriels qu ils déversent sur les marchés africains. 2.2 Des drits d auteur En ce qui cncerne les drits d auteur ntamment les drits visins, la préccupatin des pays en dévelppement (ntamment ceux de la CDEAO) est de vir la mise en œuvre de législatin réginale en la matière. Sur ce pint précis, l annexe cadre sur le drit d auteur de l Accrd de Bangui ( annexe VII) est interpellé. Tutefis en ce qui cncerne les traités Internet de l OMPI, se pse la difficulté de leur applicatin cmpte tenu des disparités de dévelppement du numérique dans les pays cncernés. 2.3 Indicatins gégraphiques La préccupatin des pays en dévelppement surtut de l espace OAPI est des plus légitimes car ils dispsent de prduits agricles spécifiques dnt la valeur écnmique repse sur la qualité de la terre et sur le savir faire intrinsèque de leurs explitants 3
5 prpsitins discutées dans le cadre des APE Dialgue Réginal Les APE, Les Drits de Prpriété Intellectuelle, L Innvatin et le Dévelppement Durable en Afrique (caca, café, arachide, banane, ctn etc.). l Accrd de Bangui révisé dans sn annexe VI répnd dnc à cette préccupatin. 2.4 Ressurces Génétiques Il s agit de prtéger les ressurces génétiques pur éviter le bi-pillage par la recnnaissance des drits de prpriété de la cmmunauté à l échelle lcal, natinal u réginal. S il est vrai que des prblèmes snt liés à l identificatin de ces ressurces, à la gestin des drits qu il leur snt attachés, il n en demeure pas mins vrai que leur prtectin est nécessaire. La 2 ème révisin de l Accrd de Bangui telle que prjetée par sn Directeur Général devrait cmprter une annexe sur la prtectin des savirs faire traditinnelles et les ressurce génétiques. 2.5 Applicatin des bligatins liées aux DPI La principale préccupatin des pays membres de la CEDEAO et de la CEMAC est de dispser de ressurces humaines et financières leur permettant d appliquer crrectement les bligatins résultant de leur adhésin en particulier aux ADPIC sus frme d assistance technique u de ressurces additinnelles. Dans le cadre de l OAPI, cette préccupatin est prise en cnsidératin par l érectin dans tus les Etats membres de structures de liaisn avec l OAPI mais qui snt administrativement sus la tutelle en général des Ministres en charge des questins de dévelppement industriel. Ces structures purraient servir de mdèle dans le cadre des APE et serviraient de réceptacle à l assistance de l UE pur une applicatin crrecte des bligatins liées aux DPI. 2.6 Transfert des techniques et innvatins Le principal instrument dnt dispse l OAPI pur ce vlet des préccupatins des PVD est le Fnd d Aide à la Prmtin de l Inventin et de l innvatin (FAPI) alimenté essentiellement par le budget de l rganisatin. En résumé les bjectifs snt les suivants : Amener l OAPI à juer un rôle d interface entre les détenteurs de brevet d inventin et les entreprises industrielles Favriser le passage de l inventin du labratire aux mdèles pré-industriels, prttypes, maquettes et échantillns de prduits Favriser la créatin d entreprise innvantes par l explitatin des inventins et innvatins africaines Accrître les perfrmances et la prductivité des entreprises existantes grâce à l acquisitin de nuvelles technlgies Mbilisatin de ressurces financières sus frme de dnatins et d assistance Les Etats africains purraient intégrer cet instrument dans la plate-frme de négciatin avec l UE pur les APE, ce qui permet de mieux impliquer les actifs de la PI dans le dévelppement. Devant tutes ces préccupatins aussi bien dans le dmaine de dispsitins législatives et réglementaires en drit de prpriété industrielle, que dans celui de l innvatin technlgique de la recherche de dévelppement, quelles réflexins peut-n faire sur la psitin de l Unin 4
6 prpsitins discutées dans le cadre des APE Dialgue Réginal Les APE, Les Drits de Prpriété Intellectuelle, L Innvatin et le Dévelppement Durable en Afrique Eurpéenne? 3. Réflexins sur les psitins cnnues de l UE face aux préccupatins des pays en dévelppement 3.1 Cncernant les drits d auteur Dans ce dmaine l UE semble privilégier des prtcles de cpératin culturelle à l image de celui cnclu avec le CARIFORUM qui vise à mettre en œuvre la cnventin UNESCO sur la prtectin et la prmtin de la diversité des expressins culturelles de 2005 (nte du 13 Février 2008 de la fédératin Eurpéenne des Réalisatins de l Audivisuel L adptin en effet d un prtcle culturel est plus facile à intégrer dans un APE qu un vlet de DPI. Des lrs, nus militns pur ce pint de vue de l UE étant entendu par ailleurs que les pays membres de la CDEAO et de la CEMAC divent édicter des législatins réginales en matière de drit d auteur et de patrimine culturel en prenant en cnsidératin l Accrd de Bangui, l Accrd de l ARIPO, les lis natinales de pays africains qui ne snt pas membres de ces deux rganisatins, les dispsitins figurant dans la cnventin de Berne. 3.2 Cncernant des amendements pur un ADPIC plus L UE semble privilégier la saisine du cmité interguvernemental de l OMPI en lieu et place du cnseil des ADIPIC. A ntre avis ce pint de vue est discutable dans la mesure u le Cmité Interguvernemental de l OMPI est cmpétent pur les questins en rapprt avec les cnventins de prpriété intellectuelle que gère l OMPI, alrs que les ADIPIC snt partie intégrante de l Accrd Général sur le Cmmerce qui interpellent les APE bien qu il existe un accrd de cpératin entre l OMPI et l OMC. Nus smmes dnc d avis que les pays en dévelppement divent avir une psitin ferme pur que tut amendement des ADIPIC sit discuté au niveau du cnseil des ADIPIC. 3.3 En ce qui cncerne la Déclaratin de Dha (santé publique, mesures à la frntière) Sur ce pint il y a une légère améliratin puisque le cnseil des ADIPIC dans lequel est représenté l UE a prrgé le délai de ratificatin jusqu en Juin 2009 de l amendement qui vise à faciliter la fabricatin et l imprtatin de médicaments cuverts par des brevets sans mettre en œuvre les licences bligatires. De manière générale l UE a accepté le principe de s inclure dans les APE «aucune dispsitin relative à la santé publique u à la prpriété intellectuelle qui purrait cmprmettre l accès des pays pauvres aux médicaments lrsqu ils négcient des Accrds de Libre Echange avec eux» (vir nuvelles de l OMC : revue Passerelles vlume VIII n 5) 5
7 prpsitins discutées dans le cadre des APE Dialgue Réginal Les APE, Les Drits de Prpriété Intellectuelle, L Innvatin et le Dévelppement Durable en Afrique 4. Stratégie de Négciatin 4.1 Elabratin d un dcument chérent à l interne Il ressrt des dialgues au sein des différentes znes, des prpsitins qui nécessitent une certaine expressin dans un dcument unique. En ce qui cncerne les questins de 4.2 Prpriété industrielle la préccupatin majeure cncerne les dmaines des dessins traditinnels, le flklre, les drits d auteur, les indicatins gégraphiques. Cmpte tenu que l Accrd de Bangui cntient déjà plusieurs dépsitins pertinentes en ce qui les cncerne, il suffisait à partir de cadre référentiel élabrer un dcument qui tiendrait cmpte aussi bien des lis réginales, natinales que des ADPIC plus 4.3 Applicatin des bligatins liées à la mise en œuvre des DPI Un dcument chérent identifiant les besins les plus récurrents des grupes de pays de la zne CDEAO et de la CEMAC devrait puvir être élabré. Ce dcument cnstituerait un des vlet des APE. 4.4 Innvatin et prgramme de recherche dévelppement Un dcument chérent qui trace les ligues directrices d une plitique d innvatin vlntariste devrait permettre l inclusin dans les APE d un vlet Fnds de prmtin de cette innvatin en prenant en cnsidératin l exemple de l OAPI u des pays cmme le Nigeria, le Ghana. En résumé si chaque prpsitin pur un APE de dévelppement est sutenu par un dcument chérent, l Afrique dispserait alrs d une stratégie pur mieux négcier en grupe avec l Unin Eurpéenne. Fin de dcument 6
Pour répondre au besoin de sécurité juridique et de prévisibilité, la Loi type devrait traiter des questions suivantes:
Descriptin de la prpsitin du Canada cncernant l élabratin d une Li type sur les règles de cmpétence et de cnflits de lis en matière de cntrats de cnsmmatin dans le cadre de la CIDIP-VII Dans le cadre de
Plus en détailPRATIQUES D AFFAIRES APPLICABLES AUX TIERS
PRATIQUES D AFFAIRES APPLICABLES AUX TIERS Guide d intégrité dans la cnduite des affaires Plitiques glbales Service Éthique & Cnfrmité La relatin de bimérieux avec ses partenaires Chez bimérieux, nus
Plus en détailFiche programme Bureau Aquitaine Europe. Le programme Jeunesse en action 2007 2013. Jeunesse
Fiche prgramme Bureau Aquitaine Eurpe Le prgramme Jeunesse en actin 2007 2013 Jeunesse Le prgramme eurpéen Jeunesse en Actin sutient des prjets à but nn lucratif à l intentin de jeunes âgés de 15 à 28
Plus en détailFiche de projet pour les institutions publiques
Fiche de prjet pur les institutins publiques Infrmatins pratiques Nm de l institutin publique ayant intrduit le prjet: SPF Technlgie de l'infrmatin et de la Cmmunicatin (Fedict). Nm du prjet : egv Mnitr
Plus en détailGUIDE D ENTRETIEN POUR LA PHASE 1
GUIDE D ENTRETIEN POUR LA PHASE 1 DE DESCRIPTION DE L EXISTANT Avant-prps : Le terme «infrastructure» cuvre les vlets suivants : 1. Vlet applicatif, bases de dnnées, plates-frmes infrmatiques 2. Vlets
Plus en détailProgramme Eau, Climat et Développement pour l'afrique. Termes de référence pour le recrutement d un Expert Socio/agro-économiste
Prgramme Eau, Climat et Dévelppement pur l'afrique Termes de référence pur le recrutement d un Expert Sci/agr-écnmiste Dans le cadre de l élabratin de l étude sur l intégratin des impacts du changement
Plus en détailPOLITIQUE DE REMUNERATION
ASSET MANAGEMENT POLITIQUE DE REMUNERATION (UCITS ET AIF) INTRODUCTION En applicatin avec les textes suivants : En tant que sciété de gestin de fnds UCITS Règlement CSSF 10-4 prtant transpsitin de la directive
Plus en détailComment s impliquer dans un projet éolien?
Cmment s impliquer dans un prjet élien? Implicatin lcale dans l'élien - Attert 1 élien participatif : implicatin des cityens Cmment s impliquer? S infrmer : Le plus en amnt pssible RIP, enquête publique,
Plus en détailCoefficient 4. L ACRC est validé par le contrôle des compétences suivantes :
BTS MUC CCF Finalités et bjectifs E5 ANALYSE ET CONDUITE DE LA RELATION COMMERCIALE Cefficient 4 Cette épreuve permet d évaluer les aptitudes du candidat à prendre en respnsabilité des activités curantes
Plus en détailArchivage et valeur probatoire. Livre blanc
Archivage et valeur prbatire Livre blanc Les nms, lieux u événements cités dans cette publicatin ne visent aucune persnne, assemblée u assciatin existante u ayant existé. Tute similitude u ressemblance
Plus en détailObligations des employeurs par seuils d effectifs de l entreprise. Toutes entreprises confondues
Obligatins des emplyeurs par seuils d effectifs de l entreprise Tutes entreprises cnfndues Affichages bligatires Déclaratin et cmmunicatin à caractère péridique : Déclaratins et cmmunicatins à caractère
Plus en détailCAHIER DES CHARGES Consultation expert en investissement participatif
CAHIER DES CHARGES Cnsultatin expert en investissement participatif Date de publicatin : 06/04/2014 Date de reprt des candidatures : 10/01/2014 à 13h00 Le présent cahier des charges a pur bjet une missin
Plus en détailMISSIONS COMMERCIALES
DEVELOPPEMENT ET OBJECTIFS MISSIONS COMMERCIALES Prcédure et bjectifs Le but d'une missin cmmerciale est de distribuer et prmuvir les prduits u services d'une entreprise. Les démarches à suivre snt les
Plus en détailDSP compétences professionnelles région NPC Groupe de travail n 1
DSP cmpétences prfessinnelles régin NPC Grupe de travail n 1 Identificatin des mdalités de mise en œuvre pératinnelle par les pérateurs futurs délégataires Questin : Eléments de répnse Exemples : 2 Faciliter
Plus en détailDéveloppement Durable et Énergies Renouvelables
Dévelppement Durable et Énergies Renuvelables Vus êtes artisan, cmmerçant, prfessin libérale, rganisme de lgements sciaux, cllectivité lcale, assciatin, entreprise, agriculteur, prpriétaire de lcaux prfessinnels
Plus en détailDossier de Presse. 1 ier guide Interactif pour créateurs et entrepreneurs
Dssier de Presse 1 ier guide Interactif pur créateurs et entrepreneurs «Une applicatin innvante accmpagnée par les leaders du marché» www.e-parcurs.fr (Micrsft, Gan Assurances, Cegid, Accr Services France,
Plus en détailApproche générale de l OCRCVM pour l évaluation des risques de crédit liés aux contreparties
Avis sur les règles Appel à cmmentaires Règles des curtiers membres Persnne-ressurce : Richard J. Crner Vice-président à la plitique de réglementatin des membres 416 943-6908 rcrner@iirc.ca Destinataires
Plus en détailAmandine CUER INDUSTRIELS! GAGNEZ DU TEMPS DANS VOS ECHANGES AVEC VOS INFORMATIQUE - INTERNET - TELECOMMUNICATIONS LA LETTRE D INFORMATION - MAI 2011
Amandine CUER À: Amandine CUER Objet: Cyb@rdèche - Osez les nuvelles technlgies... Pièces jintes: image001.jpg; image001.jpg; image001.jpg; image001.jpg; image001.jpg; image001.jpg Imprtance: Haute Si
Plus en détail- 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES. Outils de gestion prévisionnelle, d'analyse financière et du contrôle de gestion. TABLE DES MATIERES
- 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES Objectif(s) : Pré requis : Mdalités : Présentatin du tableau de brd, Principes de la remntée des cmptes. Outils de gestin prévisinnelle, d'analyse financière
Plus en détailRéforme de la politique de la ville «quartiers, engageons le changement»
Réfrme de la plitique de la ville «quartiers, engagens le changement» Prpsitins pur une plitique glbale et ambitieuse de slidarité territriale - Janvier 2013 - Page 1 Analyse cntextuelle C est dans les
Plus en détailITIL V3. Les principes de la conception des services
ITIL V3 Les principes de la cnceptin des services Créatin : janvier 2008 Mise à jur : janvier 2010 A prps A prps du dcument Ce dcument de référence sur le référentiel ITIL V3 a été réalisé en se basant
Plus en détailPROJET DE CREATION ET DE MISE EN ŒUVRE D UN STANDARD RSE POUR LES INDUSTRIES EXTRACTIVES EN ZONE CEMAC
Prjet REMAP Prgramme de Renfrcement de la guvernance des Matières Premières en Afrique Centrale Bureau du Prjet à Bangui, Avenue des Martyrs B.P. 930 Bangui - République Centrafricaine PROJET DE CREATION
Plus en détailGUIDE INSTALLATION IAS
Guide d installatin IAS 1 IMPACT TECHNOLOGIES se réserve le drit de mdifier à tut mment le cntenu de ce dcument. Bien que l exactitude des renseignements qu il cntient sit cntrôlée avec sin, IMPACT TECHNOLOGIES
Plus en détailLE RVER EN UN COUP D ŒIL
LE RVER EN UN COUP D ŒIL Le terme RVER est l acrnyme pur Régime Vlntaire d Epargne-Retraite. C est un nuveau régime de retraite régi par la Li sur les régimes vlntaires d'épargneretraite (Li sur les RVER)
Plus en détailDemande d Information : Solution de messagerie et outils collaboratifs pour l État
La Directin Interministérielle des Systèmes d Infrmatin et de Cmmunicatin en cllabratin avec le Service des Achats de l État Demande d Infrmatin : Slutin de messagerie et utils cllabratifs pur l État 1
Plus en détailProposition de Veille Internet Campagnes Electorales 2012
Prpsitin de Veille Internet Campagnes Electrales 2012 Pur tut savir sur ce que les respnsables plitiques, candidats à l électin Présidentielle, candidats aux électins législatives disent de vus et sur
Plus en détailSociétés Non Financières - taux endettement - % PIB, valeur nominale
T1 1999 T4 1999 T3 2000 T2 2001 T1 2002 T4 2002 T3 2003 T2 2004 T1 2005 T4 2005 T3 2006 T2 2007 T1 2008 T4 2008 T3 2009 T2 2010 T1 2011 T4 2011 T3 2012 T2 2013 Accmpagner le muvement de désintermédiatin
Plus en détailAPPEL A PROJETS. «Soutien aux structures d aide à la maturation de projets innovants en vue de la création d entreprises»
APPEL A PROJETS «Sutien aux structures d aide à la maturatin de prjets innvants en vue de la créatin d entreprises» Date d uverture : 7 mars 2014 Date limite de dépôt : 12 mai 2014 16h00 Validatin des
Plus en détailTerrain de jeu Analogie au sport professionnel
Terrain de jeu Analgie au sprt prfessinnel USO : US Oynnax Rugby : management dans le sprt Le 9 décembre 2009, Olivier Nier, entraîneur de l USO, Pr D2 de rugby, réalisait dans le cadre d une cnférence
Plus en détailRÈGLEMENT DE PARTICIPATION DES BOURSES "COOPÉRATIVES CITOYENNES"
RÈGLEMENT DE PARTICIPATION DES BOURSES "COOPÉRATIVES CITOYENNES" L'Agence pur l'entreprise et l'innvatin (AEI) met en œuvre un nuveau dispsitif de sutien aux prjets de cpératives cityennes. Dès septembre
Plus en détailPREPARATION DE VOTRE PFMP Réalisé et testé par Laurence Martin, enseignante au LP du Toulois et chargée de mission en économie et gestion option vente
PREPARATION DE VOTRE PFMP Réalisé et testé par Laurence Martin, enseignante au LP du Tulis et chargée de missin en écnmie et gestin ptin vente Sus le piltage de Christine Françis IEN Définir PFMP :.. Vus
Plus en détailDivision des Statistiques du Commerce Extérieur
Fnctin : Chef de Service Statistiques des Imprtatins Versin : FONCTION : CHEF DE SERVICE STATISTIQUES DES IMPORTATIONS DEPARTEMENT : DIVISION : SERVICE : RESPONSABLE HIERARCHIQUE : RESPONSABLE FONCTIONNEL
Plus en détailConsultation : Soutien à la réalisation du plan de communication du Pôle PASS
Cnsultatin : Sutien à la réalisatin du plan de cmmunicatin du Pôle PASS Page 1 1 > INTRODUCTION 1.1 > PRESENTATION DES ACTEURS Le Pôle de cmpétitivité Parfums Arômes Senteurs Saveurs (PASS) représente
Plus en détailLe dispositif de qualification OPQIBI pour les audits énergétiques (réglementaires)
Le dispsitif de qualificatin OPQIBI pur les audits énergétiques (réglementaires) (01/12/14) 1. Rappel du cntexte réglementaire Depuis le 1 er juillet 2014, cnfrmément à la Li n 2013-619 du 16 juillet 2013
Plus en détailCONSEIL NATIONAL D ÉVALUATIONS DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE APPEL D OFFRES
Cnseil Natinal d Évaluatins de la Frmatin Prfessinnelle CONSEIL NATIONAL D ÉVALUATIONS DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE APPEL D OFFRES ÉVALUATION DES PRATIQUES D INGENIERIE DE FORMATION EN ENTREPRISE ET
Plus en détailACCORD SUR LE RECOUVREMENT AMIABLE EN CREDIT A LA CONSOMMATION
ACCORD SUR LE RECOUVREMENT AMIABLE EN CREDIT A LA CONSOMMATION L ASF et les rganisatins de cnsmmateurs c-signataires snt cnvenues de ce qui suit!: Le présent accrd cncerne le recuvrement amiable, c est-à-dire
Plus en détailVente de Capacités de Stockage de gaz du 13 mai 2015
Vente de Capacités de Stckage de gaz Prduit & Quantité Prpsée SEDIANE NORD 120 90 JUIN 2015 1 TWh sur le Grupement Sediane Nrd. Type de prduit Capacité Nminale de Stckage : vlume dnnant drit à des capacités
Plus en détailManuel des coordonnateurs sur la protection de l enfant en situation d urgence GROUPE DE TRAVAIL SUR LA PROTECTION DE L ENFANT
Manuel des crdnnateurs sur la prtectin de l enfant en situatin d urgence GROUPE DE TRAVAIL SUR LA PROTECTION DE L ENFANT 2011 Manuel des crdnnateurs sur la prtectin de l enfant en situatin d urgence PRÉFACE
Plus en détailService de mobilité interbancaire - Règlement
versin 3-1/7/2011 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire
Plus en détailDélibération n 01/2014
Délibératin n 01/2014 instituant un régime de licence pur la pêche prfessinnelle autur des Dispsitifs Cncentrateurs de Pissns ancrés dans les eaux du département de la Réunin. Vu le règlement (CE) n 2371/2002
Plus en détailRENOUVELLEMENT DU BUREAU D'ÉCOLO J APPEL À CANDIDATURES
RENOUVELLEMENT DU BUREAU D'ÉCOLO J APPEL À CANDIDATURES Le Kern et une partie des membres du bureau d écl j arrivent à la fin de leur mandat de 2 ans. Nus smmes dnc à la recherche d une nuvelle équipe,
Plus en détailCE QU IL FAUT RETENIR DE HITECHPROS UNE OPPORTUNITE POUR LES ACTEURS DU SECTEUR UN OBSERVATEUR PRIVILEGIE DU MARCHE
Décembre 2014 1 SOMMAIRE CE QU IL FAUT RETENIR DE HITECHPROS LE MARCHE UNE OPPORTUNITE POUR LES ACTEURS DU SECTEUR UN OBSERVATEUR PRIVILEGIE DU MARCHE UNE DEMARCHE STRATEGIQUE INSCRITE DANS LA DUREE LE
Plus en détailPOLITIQUE RELATIVE A LA SECURITE DE L INFORMATION
POLITIQUE RELATIVE A LA SECURITE DE L INFORMATION DIRECTION SYSTÈMES TECHNOLOGIQUES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION ADOPTÉE PAR LE CONSEIL D ADMINISTRATION LE 12 DÉCEMBRE 2014 PAR VOIE DE RÉSOLUTION NO 14
Plus en détailCONVENTION DEPARTEMENTALE POUR LA LUTTE CONTRE LE TRAVAIL ILLEGAL DANS LE SECTEUR DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU DEPARTEMENT DE L ARDÈCHE
CONVENTION DEPARTEMENTALE POUR LA LUTTE CONTRE LE TRAVAIL ILLEGAL DANS LE SECTEUR DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU DEPARTEMENT DE L ARDÈCHE Le Préfet de l Ardèche, Le Prcureur de la République près
Plus en détailVERSION au 09 01 2014. Projet du CNOSF pour le sport français. Une ambition : «Passer d une nation de sportifs à une nation sportive»
VERSION au 09 01 2014 Prjet du CNOSF pur le sprt français Une ambitin : «Passer d une natin de sprtifs à une natin sprtive» Une clé : «Rénver le mdèle sprtif français» Faire du sprt un élément central
Plus en détailFOCUS: LA PARTICIPATION A LA PERMANENCE DES SOINS EST- ELLE TOUJOURS VOLONTAIRE?
FOCUS: LA PARTICIPATION A LA PERMANENCE DES SOINS EST- ELLE TOUJOURS VOLONTAIRE? Plusieurs d entre vus se snt plaints du fait que, malgré le fait qu ils sient nn vlntaires pur participer à la permanence
Plus en détailCommunication pour le changement social
INFORMATION TECHNIQUE ESSENTIELLE ASSISTANCE POUR TECHNIQUE L ELABORATION DES PROPOSITIONS Cmmunicatin pur le changement scial La cmmunicatin est un élément essentiel des effrts de préventin, de traitement
Plus en détail2 ) LA RESIDENCE URBAINE DE FRANCE
CHARTE de REFERENCEMENT Bureaux d études techniques Sciétés et adresses : IMMOBILIERE 3F : 159, rue Natinale 75638 Paris Cedex 13 RSF : 3, allée de la Seine 94200 Ivry sur Seine RUF : 32 curs du Danube
Plus en détailÉTAPES CLÉS DE LA RÉPONSE AUX VIOLATIONS DU RESPECT DE LA
AVIS DE PRATIQUE DE L OMBUDSMAN DU MANITOBA Les avis de pratique snt préparés par l Ombudsman du Manitba afin d aider les persnnes qui utilisent la législatin. Leur bjet en est un de cnseil seulement et
Plus en détailService de mobilité interbancaire - Règlement
versin 1.0-28/10/2009 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire
Plus en détail«Enrichir l Organisation par les Hommes» CYCLE «LE MANAGEMENT DE PROJET ; SAVOIRS FAIRE ET SAVOIR ETRE»
«Enrichir l Organisatin par les Hmmes» CYCLE CYCLE : Le management de prjet «LE MANAGEMENT DE PROJET ; SAVOIRS FAIRE ET SAVOIR ETRE» METHODOLOGIE ET OUTILS PRATIQUES EN GESTION DE PROJET Du 27 juin au
Plus en détailINC Retraite 6 mai 2015. Actualités des Missions Réseau Déléguées
INC Retraite 6 mai 2015 Actualités des Missins Réseau Déléguées Enjeux: Les missins réseau déléguées : un nuveau levier pur ptimiser Amélirer la maîtrise des acticités Maintenir la cntinuité de service,
Plus en détailSynthèse des travaux de l association Pasc@line. Réflexions sur les bonnes pratiques en matière de Pédagogie et TIC
Avril 2012 Synthèse des travaux de l assciatin Pasc@line Réflexins sur les bnnes pratiques en matière de Pédaggie et TIC A. Préambule Le travail mené par la Cmmissin Pédaggie et TIC de lpasc@line avait
Plus en détailChap I : Economie d'entreprises
Chap I : Ecnmie d'entreprises Au sens large, le terme entreprise s'utilise pur des prjets uniques mais d'apparence risquée u difficile (par exemple, un grand vyage u une recherche scientifique), car il
Plus en détail- culture - tourisme - sport - actions sociales
NOTICE de demande de subventin - culture - turisme - sprt - actins sciales Le dssier de demande de subventin a été créé dans le but d harmniser les subventins accrdées par la COMPA (Cmmunauté de Cmmunes
Plus en détailPROPOSITION DE CREATION DE SITE INTERNET
PROPOSITION DE CREATION DE SITE INTERNET OBJET : La fédératin départementale Sarthe Nature Envirnnement (SNE) suhaite dévelpper un site Internet. Celui-ci ayant pur but de diffuser du cntenu rganisé. Ce
Plus en détailChangement de régime fiscal des Mutuelles et des IP : remarques d ordre actuariel
Changement de régime fiscal des Mutuelles et des IP : remarques d rdre actuariel Jurnées d études du SACEI et de l IA Deauville, jeudi 20 septembre 2012 Nrbert Gautrn ngautrn@galea-asscies.eu Smmaire 1.
Plus en détailDémarche d'observation de la société de l'information en région Provence Alpes Côte d'azur. Atelier thématique n 1 :
Observatire Réginal de la sciété de l infrmatin Démarche d'bservatin de la sciété de l'infrmatin en régin Prvence Alpes Côte d'azur Atelier thématique n 1 : Les PME de la Régin Prvence-Alpes-Côte d'azur
Plus en détailI N A M I Institut National d Assurance Maladie-Invalidité
I N A M I Institut Natinal d Assurance Maladie-Invalidité Circulaire aux Offices de tarificatin Circ. OT 2011/023 Service des Sins de Santé Crrespndant: Blandine Divry Attaché Tél: 02/739 78 01 Fax: 02/739
Plus en détailA toutes les Directrices et à tous les Directeurs des établissements scolaires de l enseignement secondaire et secondaire technique
SERVICE INFORMATIQUE Luxemburg, le 20 ctbre 2010 Référence: SI/DW/101020 A tutes les Directrices et à tus les Directeurs des établissements sclaires de l enseignement secndaire et secndaire technique Cncerne:
Plus en détailMarché public de prestations intellectuelles ETUDE PRELIMINAIRE DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION D UNE DECHETERIE A PLAISANCE DU TOUCH (31)
Syndicat Mixte DECOSET 6 bis avenue des Pyrénées BP 39 31242 L Unin Cedex Tel : 05.62.89.03.41 Fax : 05.62.89.03.40 Curriel : cntact@decset.fr Marché public de prestatins intellectuelles ETUDE PRELIMINAIRE
Plus en détailLOGICIELS ET BASES DE DONNÉES PROTECTION ET VALORISATION
LOGICIELS ET BASES DE DONNÉES PROTECTION ET VALORISATION LA PROTECTION DES LOGICIELS CADRE LÉGISLATIF Li du 3 juillet 1985 : recnnaissance du lgiciel cmme œuvre de l esprit Directive cmmunautaire du 14
Plus en détailColloque 07-05-2015 Rapport de l'atelier 1
Cllque 07-05-2015 Rapprt de l'atelier 1 P.1 MON PLAN D'URGENCE COMMUNAL: À QUEL NIVEAU EN EST-IL ET COMMENT CONCRÈTEMENT LE FAIRE AVANCER? QUESTION 1: COMMENT ÉTABLIR UN ÉTAT DES LIEUX DE MON PLAN D URGENCE
Plus en détailGUIDE DU CANDIDAT REPRESENTANT EN ASSURANCE DE DOMMAGES DES PARTICULIERS. Préparation aux examens de l AMF. Pour : DESJARDINS ASSURANCES GENERALES
GUIDE DU CANDIDAT REPRESENTANT EN ASSURANCE DE DOMMAGES DES PARTICULIERS Préparatin aux examens de l AMF Pur : DESJARDINS ASSURANCES GENERALES Prfesseur : Jacques Bélanger 04-2012 TABLE DES MATIÈRES I.
Plus en détailCONSOLIDATION DES COMPTES - PRINCIPES. Exposés des principes liés aux participations et aux contrôles des sociétés, Exercices corrigés, Synthèse.
CONSOLIDATION DES COMPTES - PRINCIPES Objectif(s) : Présentatin des principes écnmiques et juridiques relatifs à la cnslidatin des cmptes dans les grupes de sciétés, Ntins : périmètre de cnslidatin, purcentage
Plus en détailVisas de court séjour schengen
Visas de curt séjur schengen TOURISME VISITE FAMILIALE VISITE MÉDICALE TRANSIT VOYAGES À DES FINS SCIENTIFICO-CULTURELLES TRANSPORT INTERNATIONAL ROUTIER Cnditins et dcuments requis: Les persnnes qui vyagent
Plus en détailRecommandations de la Chambre de commerce du Montréal métropolitain au gouvernement du Canada en vue du budget fédéral 2016
Recmmandatins de la Chambre de cmmerce du Mntréal métrplitain au guvernement du Canada en vue du budget fédéral 2016 Juillet 2015 1 Préambule La Chambre de cmmerce du Mntréal métrplitain (la Chambre) cmpte
Plus en détailDANS LE CADRE DE L ENTENTE SPÉCIFIQUE POUR LA CONSOLIDATION ET LE DÉVELOPPEMENT DES ENTREPRISES D ÉCONOMIE SOCIALE DU CENTRE-DU-QUÉBEC
AVIS ET RECOMMANDATIONS DANS LE CADRE DE L ENTENTE SPÉCIFIQUE POUR LA CONSOLIDATION ET LE DÉVELOPPEMENT DES ENTREPRISES D ÉCONOMIE SOCIALE DU CENTRE-DU-QUÉBEC Le COMITÉ RÉGIONAL D ÉCONOMIE SOCIALE DU CENTRE-DU-QUÉBEC
Plus en détailFOCUS : LES SYSTÈMES D INFORMATION
Une autre apprche pur un enjeu stratégique Les systèmes d infrmatin, qui innervent l entreprise et qui impactent de manière sensible sn fnctinnement, cnstituent encre suvent un dmaine «réservé aux experts»,
Plus en détailALL Arts, Lettres, Langues. Information Communication Culture
Niveau : MASTER année Dmaine : Mentin : ALL Arts, Lettres, Langues Infrmatin Cmmunicatin Culture M2 Spécialité : Master 2 Recherche, «Cmmunicatin et médiatins» 120 ES Vlume hraire étudiant : 100 h 38 h
Plus en détailSAP Financial Innovation Day 18 Mars 2014 Genève Amélioration du Planning financier : un processus simplifié pour une meilleure qualité de données
SAP Financial Innvatin Day 18 Mars 2014 Genève Améliratin du Planning financier : un prcessus simplifié pur une meilleure qualité de dnnées Orange Cmmunicatins SA Smmaire Présentatin des sciétés Prblématique
Plus en détailGroupe ERAMET. MODIFICATION CGT - Rajouter avenant 1 et 2 Paris le 18 octobre 2012. Préambule. 1. Salariés bénéficiaires
Grupe ERAMET Accrd Cmpte Epargne Temps Grupe MODIFICATION CGT - Rajuter avenant 1 et 2 Paris le 18 ctbre 2012 Préambule La Directin du Grupe ERAMET et les Organisatins Syndicales nt suhaité cmpléter les
Plus en détailVu le code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L.5214-27 et L.5721-1 et suivant,
REPUBLIQUE FRANÇAISE -------------------------- DEPARTEMENT LANDES EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D YCHOUX NOMBRE DE MEMBRES Afférents au Cnseil Municipal En exercice
Plus en détailStratégie Régionale d Innovation et de Spécialisation Intelligente. Compte-rendu du séminaire «Spécialisation Intelligente» n 1 : Mobilité
Stratégie Réginale d Innvatin et de Spécialisatin Intelligente Cmpte-rendu du séminaire «Spécialisatin Intelligente» n 1 : Mbilité Etabli par : Christine Picard (2D2E), Philippe Furnand (Algé), Laure Piquemal
Plus en détailRéférentiels : Norme NF EN ISO 9001 Norme NF EN ISO 14001 Norme NF EN ISO 26000 Annexe 15 PEFC. CD/MQ/001-16 Modifié le 30/03/2015 1 /18
2 0 1 5 Référentiels : Nrme NF EN ISO 9001 Nrme NF EN ISO 14001 Nrme NF EN ISO 26000 Annexe 15 PEFC Mdifié le 30/03/2015 1 /18 UN MANUEL QUALITE ENVIRONNEMENT : Qu est-ce? Le manuel qualité envirnnement
Plus en détailPLAN STRATEGIQUE DE MISE EN OEUVRE D UN CENTRE CLIMATOLOGIQUE RÉGIONAL EN AFRIQUE CENTRALE
AMCOMET-3/Dc. 6 14 février 2015 APPROUVÉE PLAN STRATEGIQUE DE MISE EN OEUVRE D UN CENTRE CLIMATOLOGIQUE RÉGIONAL EN AFRIQUE CENTRALE Cnférence ministérielle africaine sur la métérlgie (AMCOMET) Table des
Plus en détailREGLEMENT COMPLET Tentez de gagner une tablette tactile
ARTICLE 1 Sciété rganisatrice REGLEMENT COMPLET Tentez de gagner une tablette tactile UNILEVER FRANCE, Sciété par actins simplifiée au capital de 28 317 129, immatriculée au Registre du Cmmerce et des
Plus en détailMINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE
MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE Directin générale de l ffre de sins Sus-directin de la régulatin de l ffre de sins Bureau du premier recurs (R2) Jcelyn Vidn-Buthin Tél. 01 40 56 64 86 jcelyn.vidn-buthin@sante.guv.fr
Plus en détailSAP SAP ERP SAP ERP FINANCIALS
SAP SAP prpse une gamme cmplète d'applicatins d'entreprises et de slutins Business pur répndre à vs besins pératinnels en terme de gestin d'entreprise. Xerya intervient sur SAP ERP et SAP Business intelligence
Plus en détailRèglement de consultation
Mairie de Salaise sur Sanne BP 20318 19 rue Avit Niclas 38150 SALAISE SUR SANNE Tel : 04.74.29.00.80 Marché de prestatins de services divers Règlement de cnsultatin Objet du marché à bns de cmmande Vidé
Plus en détailFinancement des investissements Page 1 sur 6
Financement des investissements Page 1 sur 6 Une UC a tujurs besin d investir que ce sit pur : - Remplacer du matériel bslète (ex : investir dans l util infrmatique) - Augmenter sa capacité de vente (ex
Plus en détailCharte de l Association Suisse de Portage des Bébés (ASPB)
Charte de l Assciatin Suisse de Prtage des Bébés (ASPB) 1. Rôle et missin L ASPB est une assciatin à but nn lucratif et indépendante de tutes marques,qui suhaite prmuvir un prtage respectueux du dévelppement
Plus en détailPolitique de sécurité de l information
Plitique de sécurité de l infrmatin Versin 2.3 Identificateur de dcument : 3541 Avis de drit d auteur 2015 cybersanté Ontari Tus drits réservés Il est interdit de reprduire le présent dcument, en ttalité
Plus en détailImpact des réformes financières en cours dans le monde bancaire. Olivier Motte - Public Affairs 12 juillet 2010
Impact des réfrmes financières en curs dans le mnde bancaire Olivier Mtte - Public Affairs 12 juillet 2010 1. Un nuveau cadre institutinnel Internatinal G 20 (puvirs exécutifs) + Cnseil de Stabilité Financière
Plus en détailIl y a du nouveau dans les lois anticorruption - Aspects pratiques
Il y a du nuveau dans les lis anticrruptin - Aspects pratiques Ordre des Avcats de Paris Cmmissin Paris - New Yrk Avec le sutien de : Assciatin Internatinale des Jeunes Avcats Cmmissins Drit Pénal Internatinal
Plus en détailFICHE DE POSTE Fonction : Chef de Division Contrôle des opérations Financières FONCTION : CHEF DE DIVISION CONTRÔLE DES OPÉRATIONS FINANCIÈRES
Fnctin : Chef de Divisin Cntrôle des pératins Financières Versin : 3 Nvembre 2014 FONCTION : CHEF DE DIVISION CONTRÔLE DES OPÉRATIONS FINANCIÈRES DÉPARTEMENT : Département Opérateurs DIVISION : Divisin
Plus en détailCommuniqué de lancement : Sage 100 Scanfact Version V15.50
Cmmuniqué de lancement : Sage 100 Scanfact Versin V15.50 Smmaire 1. Cntexte marché P2 2. Evlutin du mde de fnctinnement des entreprises P2 3. Principe & fnctins P3 4. Bénéfices P6 5. Date de dispnibilité
Plus en détailMaster en alternance dans l enseignement supérieur. Vade-mecum à destination des étudiants
Master en alternance dans l enseignement supérieur Vade-mecum à destinatin des étudiants Préambule Ce dcument ne préjuge pas de l évlutin des législatins ni de l indexatin et /u des mdificatins des mntants
Plus en détailPHASE 1 : choix et définition du sujet du TM.
PHASE 1 : chix et définitin du sujet du TM. Le chix du sujet est une partie imprtante du TM. Ce chix se fait durant la 1 ère phase. La prblématique du thème cncerne le rapprt entre la chimie et la vie
Plus en détailCANEVAS DE PRÉSENTATION D UN PROJET GEF Small Grants Programme Cameroun
CANEVAS DE PRÉSENTATION D UN PROJET GEF Small Grants Prgramme Camerun 1 GEF Small Grants Prgramme Prgramme de Micrfinancements du Fnds pur l Envirnnement Mndial PMF/FEM CANEVAS DE PRÉSENTATION D UN PROJET
Plus en détailEURLEX : ETAT DES LIEUX et AMELIORATIONS PREVUES
C:\DOCUMENTS AND SETTINGS\FUSIL\DESKTOP\EURLEX.DOC EURLEX : ETAT DES LIEUX et AMELIORATIONS PREVUES Bases existantes 1. N-Lex expérimental: N-Lex est une interface cmmune en vue de la cnsultatin de sites
Plus en détailArticle I - Objet. Article II - Conditions d'utilisation de la eboutique
Identificatin du prestataire de service Nm et adresse : TransGirnde Tel : 0974 500 033 Fax : S.A.S. au capital de RCS Siret : - APE : E-mail : Site web : transgirnde.fr Ci-après dénmmée : TransGirnde Cnditins
Plus en détailEn collaboration avec la direction territoriale du MFA
Prpsitins pur faciliter l utilisatin de l Entente de services de garde à cntributin réduite. En cllabratin avec la directin territriale du MFA Nus recherchns des slutins visant à : Simplifier le prcessus;
Plus en détailNouveautés apportées à l assessment-tool
Nuveautés apprtées à l assessment-tl La dcumentatin et les utils d aide de Friendly Wrk Space snt régulièrement révisés, actualisés et dévelppés. Ainsi, la directive a une nuvelle fis été mise à jur en
Plus en détailÉCONOMIE SOCIALE ET POLITIQUES PUBLIQUES : LE CAS DU QUÉBEC
ÉCONOMIE SOCIALE ET POLITIQUES PUBLIQUES : LE CAS DU QUÉBEC Marguerite Mendell, Université Cncrdia Nancy Neamtan, Chantier de l écnmie sciale Intrductin Au Québec, au curs de la dernière décennie, le muvement
Plus en détailGUIDE DU PROGRAMME DE VÉRIFICATION DE LA CONFORMITÉ ET DE L UTILISATION DES DONNÉES DU FICHIER CENTRAL DES SINISTRES AUTOMOBILES
GUIDE DU PROGRAMME DE VÉRIFICATION DE LA CONFORMITÉ ET DE L UTILISATION DES DONNÉES DU FICHIER CENTRAL DES SINISTRES AUTOMOBILES Nvembre 2009 Table des matières Intrductin...1 1. Règles de cnfrmité...3
Plus en détailExpertises juridiques et entreprises dans la Région Nord - Pas de Calais : quels besoins? Quelles réponses? Quelle adéquation?
Expertises juridiques et entreprises dans la Régin Nrd - Pas de Calais : quels besins? Quelles répnses? Quelle adéquatin? EDHEC Survey Etude réalisée par Sarah CUNY, Charltte GARD, Mandana LATIFI, Camille
Plus en détailL évaluation L évaluation externe Questions Questions / / réponses
L évaluatin L évaluatin externe externe uestins uestins / / répnses répnses Les symbles utilisés dans le texte : 1.1 1.1 Les questins snt classées par thème et snt numértées dans le thème. Face à ce symble,
Plus en détail