Résolutions de la réunion du Conseil Régional de Sfax et du Sud du 23 Avril 2012
|
|
- Fabien Lavallée
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Ordre des Experts Comptables de Tunisie Conseil Régional de Sfax et du Sud Résolution n 06/2012 Résolutions de la réunion du Conseil Régional de Sfax et du Sud du 23 Avril 2012 Le Conseil répartit les fonctions suivantes entre ses membres comme suit : - Mr Bacem DAMAK : 1 er Vice-président. - Mr Mohamed MASMOUDI : 2 ème Vice-président. - Mr Mohamed MAGDICH : Vice-président chargé des relations extérieures. - Mr : Secrétaire Général Adjoint. - Mr Ramzi BORGI : Trésorier Adjoint. - Mr Fahmi FEHRI : Contrôleur Général des Stages Adjoint. - Mr Mohamed Ilyes GHRAB : Membre Surcroit, le Conseil décide que ses membres procèdent à la prestation de serment. A cet effet, les membres du Conseil ont procédé, chacun à son tour, à la prestation de serment, dont le texte est le suivant : ا وا /ق وأن أ-ل ا+*&( ھ ااء ا أ)$ ' ا&%$ أن أ!م 2/ 1/ ا 0 وا? ا& م وأن أ+<م =1> ت ا 0 و); /او:ت ا 58 والله 456 أ!ل 3/ Résolution n 07/2012 Le Conseil décide de créer une «Commission de développement de la profession» et désigne le confrère Bacem DAMAK président de ladite Commission. Résolution n 08/2012 au poste de président de la commission de Communication, le Président Raouf GHORBEL est élu à l unanimité président de la Commission de Communication. Résolution n 09/2012 au poste de président de la commission de Formation, le confrère Mohamed MASMOUDI est élu à l unanimité président de la Commission de Formation.
2 Résolution n 10/2012 au poste de Vice-président de la commission de Formation, le confrère Mohamed Ilyes GHRAB est élu à l unanimité Vice-président de la Commission de Formation. Résolution n 11/2012 au poste de président de la commission de l Enseignement et des Stages, le confrère M hamed WALHA est élu à l unanimité président de la Commission de l Enseignement et des Stages. Résolution n 12/2012 au poste de président de la commission de Conciliation et d Arbitrage, le confrère Ramzi BORGI est élu à l unanimité président de la Commission de Conciliation et d Arbitrage. Résolution n 13/2012 au poste de président de la commission des Relations Extérieures, le confrère Mohamed MAGDICH est élu à l unanimité président de la Commission des Relations Extérieures. Résolution n 14/2012 au poste de président de la commission Juridique, le confrère est élu à l unanimité président de la Commission Juridique. Résolution n 15/2012 au poste de vice-président de la commission Juridique, le confrère Ramzi BORGI est élu à l unanimité vice-président de la Commission Juridique. Résolution n 16/2012 au poste de président de la commission des Normes, la consœur Afef ARIBI est élue à l unanimité présidente de la Commission des Normes.
3 Résolution n 17/2012 au poste de président du Comité d Ethique et de la Qualité, le confrère Mohamed Ilyes GHRAB est élu à l unanimité président du Comité d Ethique et de la Qualité. Résolution n 18/2012 au poste de vice-président du Comité d Ethique et de la Qualité, le confrère Bacem DAMAK est élu à l unanimité vice-président du Comité d Ethique et de la Qualité. Résolution n 19/2012 au poste de président du Comité de l Evaluation des Stages, le confrère Fahmi FEHRI est élu à l unanimité président du Comité de l Evaluation des Stages. Résolution n 20/2012 Le Conseil décide d envoyer, par courrier électronique, aux consœurs et aux confrères de la région, des fiches d adhésion aux commissions permanentes. Cette résolution est adoptée à l unanimité Résolution n 21/2012 Le conseil charge les présidents des commissions et des comités d arrêter le calendrier des réunions avec l administration du Conseil Régional. Cette résolution est adoptée à l unanimité Raouf GHORBEL Le Secrétaire Général Afef ARIBI
4 Résolution n 22/2012 Résolutions de la réunion du Conseil Régional de Sfax et du Sud du 28 Mai 2012 Le Conseil approuve le Procès Verbal de la réunion du Conseil du 23 Avril Résolution n 23/2012 Le Conseil prend acte du suivi des résolutions et des actions de la réunion du Conseil du 23 Avril Résolution n 24/2012 Le Conseil décide de convoquer les stagiaires pour une réunion d information portant sur la stratégie du Conseil en matière d évaluation des stages. Résolution n 25/2012 Le Conseil charge le président du Conseil d entreprendre la démarche nécessaire auprès du Conseil National pour l obtention du pouvoir de désignation des contrôleurs des stages des stagiaires de la région. Résolution n 26/2012 Le Conseil félicite les membres du Comité d Evaluation des stages pour leurs efforts déployés. Résolution n 27/2012 Le Conseil approuve les résolutions prises par le Comité d Evaluation des stages lors de sa réunion du 26 mai Résolution n 28/2012 Le Conseil se félicite de la réussite du rencontre-débat du 22 mai 2012 portant sur «La loi de finances complémentaire 2012», animée par les Présidents d'honneur Abderraouf YAICH et Faiçal DERBEL.
5 Résolution n 29/2012 Le Conseil décide d organiser le 4 Juin 2012 un colloque sur «La loi de finances complémentaire 2012», en collaboration avec la Confédération des Entreprises Citoyennes de Tunisie «CONECT» et l Union des Petites et Moyennes Industries de Tunisie «UPMI», sous le patronage de Monsieur Slim BESBES, Secrétaire d Etat auprès du Ministre des Finances. Résolution n 30/2012 Le Conseil charge le président de la Commission de Communication, le trésorier et le président de la Commission des Relations Extérieures, de définir les besoins du Conseil Régional en matière d assistance en communication et d établir une convention avec Monsieur Nadhem BARDAA.
6 Résolution n 31/2012 Procès Verbal de la réunion du Conseil Régional de Sfax et du Sud du 25 Juin 2012 Le Conseil approuve le Procès Verbal de la réunion du Conseil du 28 Mai Résolution n 32/2012 Le Conseil prend acte du suivi des résolutions et des actions de la réunion du Conseil du 28 Mai Résolution n 33/2012 Le Conseil approuve le Procès Verbal de la réunion exceptionnelle du Conseil du 03 Juin Résolution n 34/2012 Le Conseil se félicite de la réussite du colloque du 4 Juin 2012 portant sur «La loi de finances complémentaire 2012», organisé en collaboration avec la «CONECT» et «L UPMI», avec la participation de Monsieur Slim BESBES, Secrétaire d Etat auprès du Ministre des Finances, de Madame Habiba LOUATI, directeur général des Etudes et de la législation fiscales et du confrère Mohamed Ilyes GHRAB. Le Conseil décide d envoyer des lettres de remerciement à chacun des participants. Résolution n 35/2012 Le Conseil charge le président de la Commission de Développement de la Profession au sein du Conseil Régional, de prendre attache avec la consœur Najoua BOUASSIDA, présidente de la Commission de Développement de la Profession au sein du Conseil National.
7 Résolution n 36/2012 Procès Verbal de la réunion du Conseil Régional de Sfax et du Sud du 30 Juillet 2012 Le Conseil approuve le Procès Verbal de la réunion du Conseil du 25 Juin Résolution n 37/2012 Le Conseil prend acte du suivi des résolutions et des actions de la réunion du Conseil du 25 Juin Résolution n 38/2012 Le Conseil confirme la résolution de la Commission de Formation, prise lors de sa réunion du 26 Juillet 2012, relative au report de la reconduction de la Convention de Financement de la Formation avec la CNFCPP pour les années 2013 et Le Conseil charge la Commission de Formation ainsi que le Confrère Mohamed MAGHDICH d entamer immédiatement la procédure. Résolution n 39/2012 Le Conseil Régional décide de demander au Conseil National de renouveler les pouvoirs et les prérogatives relatifs à l IFPC et octroyés au président du Conseil Régional. Résolution n 40/2012 Le Conseil décide, afin d arrêter un calendrier de formation pour le reste de l'année 2012, de circulariser les confrères et les consœurs de la région à l effet de proposer les thèmes de formation. Résolution n 41/2012 Le Conseil décide de créer un Comité de Finance Islamique auprès de la Commission de Développement de la Profession, et désigne le confrère Mokhles AJILI Président et le confrère Mohamed MASMOUDI Rapporteur.
8 Le Conseil décide de coordonner avec l Association Tunisienne de la Zaket, présidée par le confrère Mohamed MAGHDICH. Résolution n 42/2012 Le Conseil accepte la proposition de la Commission de l Enseignement et des Stages relative à la mise en place d une bibliothèque virtuelle, en publiant les mémoires d expertise comptable sur le site du Conseil Régional.
9 Résolution n 43/2012 Procès Verbal de la réunion du Conseil Régional de Sfax et du Sud du 27 Aout 2012 Le Conseil approuve le Procès Verbal de la réunion du Conseil du 30 Juillet Résolution n 44/2012 Le Conseil prend acte du suivi des résolutions et des actions de la réunion du Conseil du 30 Juillet Résolution n 45/2012 Suite à la proposition de la Commission de l Enseignement et des Stages, le Conseil Régional arrête les thèmes de formation des experts comptables stagiaires, comme suit: -La fiscalité de la promotion immobilière (animée par le confrère Mohamed TRIKI) - l'étique professionnelle dans la formation à l'audit (animée par Mme Feten ARFAOUI Doctorante en comptabilité) -La communication constructive pour les professionnels de la comptabilité (animée par Mr Nadhem BARDAA) -L'évaluation des procédures de contrôle interne (animée par le confrère Makram YAICH) -Les aspects juridiques fiscaux et sociaux des salaires (animée par le confrère Mohamed Ilyes GHRAB) Résolution n 46/2012 Suite à la proposition de la Commission de Formation, le Conseil Régional arrête les thèmes de formation des experts comptables, comme suit: - Intervention de l'expert comptable dans le capital investissement (Private equity) -La restructuration financière : rôle de l'expert comptable - L'expert comptable et la mission de mise à niveau : ITP et mécanismes de financement de l'innovation - Cycle de formation en audit et contrôle interne - Formation en Excel avancé
10 Résolution n 47/2012 Au niveau des activités de la Commission de Développement de la Profession, le Conseil Régional décide d effectuer les contacts nécessaires dans le cadre de la convention de Jumelage signée avec le Conseil Régional de l'ordre des Experts Comptables Rhône Alpes en date du 28 Novembre 2002, et d'effectuer aussi les contacts nécessaires auprès de l'ordre des experts comptables de Quebec. Résolution n 48/2012 Le Conseil décide de lancer le Master Co-construit en Finance Islamique, en partenariat avec la faculté des Sciences Economiques et de Gestion à SFAX et l Association Tunisienne de la ZAKET et désigne le confrère Mohamed MEGDICH et Mohamed MASMOUDI comme représentant du conseil auprès de la faculté. Résolution n 49/2012 Le Conseil décide d entrer en partenariat avec Monsieur Ezziddine KHOUGA (le PDG de la Banque ZITOUNA), à l effet de lancer une session de formation pour les experts comptables en Finance Islamique. Le Conseil charge le confrère Mohamed MEGDICH pour effectuer les contactes nécessaires.
11 Procès Verbal de la réunion du Conseil Régional de Sfax et du Sud du 17 Septembre 2012 Résolution n 50/2012 Le Conseil approuve le Procès Verbal de la réunion du Conseil du 27 Août Résolution n 51/2012 Le Conseil prend acte du suivi des résolutions et des actions de la réunion du Conseil du 27 Août Résolution n 52/2012 Le Conseil décide de préparer et d arrêter le plan d action du Conseil Régional pour l année , à adresser au Conseil National de l Ordre. Résolution n 53/2012 Le Conseil décide de tenir le 2 octobre 2012 un Conseil spécial au sujet notamment de «la Prospection Professionnelle» et décide de convoquer les présidents d'honneur Mr Mohamed AFFES et Mr Raouf YAICH.
12 Procès Verbal de la réunion du Conseil Régional de Sfax et du Sud du 02 OCTOBRE 2012 Résolution n 54/2012 Le Conseil approuve le Procès Verbal de la réunion du Conseil du 17 Septembre Résolution n 55/2012 Le Conseil prend acte du suivi des résolutions et des actions de la réunion du Conseil du 17 Septembre Résolution n 56/2012 Le Conseil Régional décide de demander au Conseil National de lui octroyer les prérogatives relatives à la désignation des contrôleurs de stage. Résolution n 57/2012 Le Conseil charge le président du Conseil et les confrères Bacem DAMAK et Mohamed MEGDICH de négocier la convention à signer avec TUNISIANA et éventuellement avec d autres opérateurs.
13 Procès Verbal de la réunion du Conseil Régional de Sfax et du Sud du 29 OCTOBRE 2012 Résolution n 58/2012 Le Conseil approuve le Procès Verbal de la réunion du Conseil du 02 Octobre Résolution n 59/2012 Le Conseil prend acte du suivi des résolutions et des actions de la réunion du Conseil du 02 Octobre Résolution n 60/2012 Le conseil décide d'organiser une séance de travail avec le secrétaire général des stages du Conseil National dans le cadre des activités de la commission de l'enseignement et des stages. Résolution n 61/2012 Le Conseil charge le confrère Bacem DAMAK de négocier la convention de partenariat avec le Conseil Régional des Experts Comptables de Lyon ainsi que l accès des confrères de la région à la bibliothèque dudit Conseil. Résolution n 62/2012 Le Conseil charge le président du Conseil et le confrère de contacter Mr Imed OUERIEMMI à l effet d une concertation sur le projet de réforme des textes régissant la profession d'expert comptable.
14 Procès Verbal de la réunion du Conseil Régional de Sfax et du Sud du 26 Novembre 2012 Résolution n 63/2012 Le Conseil approuve le Procès Verbal de la réunion du Conseil du 29 Octobre Résolution n 64/2012 Le Conseil prend acte du suivi des résolutions et des actions de la réunion du Conseil du 29 Octobre Résolution n 65/2012 Le conseil charge le confrère Bacem DAMAK pour l'organisation d'une action de formation sur "La loi de finances 2013 " en collaboration avec l'iace. Résolution n 66/2012 Le conseil charge les confrères Mohamed MASMOUDI et Mohamed MEGDICH afin d'organiser une session de formation sur "La Finance islamique" en collaboration avec la faculté des sciences économiques et de gestion de Sfax. Résolution n 67/2012 Le conseil charge la commission de formation à l effet d étudier les procédures de la mise en place d une Plateforme de formation à distance Résolution n 68/2012 Sur proposition du président du conseil le conseil décide l organisation d une action de formation se rapportant aux OPCVM dont la date sera fixée par un conseil ultérieur.
15 Procès Verbal de la réunion du Conseil Régional de Sfax et du Sud du 26 Décembre 2012 Résolution n 69/2012 Le Conseil approuve le Procès Verbal de la réunion du Conseil du 26 Novembre Résolution n 70/2012 Le Conseil prend acte du suivi des résolutions et des actions de la réunion du Conseil du 26 Novembre Résolution n 71/2012 Le conseil charge la commission de développement de la profession d'engager une étude stratégique relative à la restructuration des organes de la profession par la création de plusieurs ordres avec un conseil supérieur. Le conseil charge également la commission de recueillir l'avis des professionnels de la région et notamment celui des past-présidents Résolution n 72/2012 Le conseil félicite le président de la commission des relations extérieures le confrère Mohamed MEGDICH et l'invite à poursuivre les travaux de coordination avec l'association tuniso lybienne "Attawasol". Résolution n 73/2012 Le conseil charge le président de demander auprès du conseil national la création d'un IFPC à Sfax.
ASSOCIATION DES JURISTES DU MASTER ENVIRONNEMENT DE L UNIVERSITE PARIS SUD XI - A.J.M.E. Titre 1 Constitution.
ASSOCIATION DES JURISTES DU MASTER ENVIRONNEMENT DE L UNIVERSITE PARIS SUD XI - A.J.M.E. STATUTS DE L ASSOCIATION Titre 1 Constitution. ARTICLE PREMIER : DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux
Plus en détailParis, le 7 avril 2015. Procès verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire de l Association Française d Histoire Economique (AFHE)
ASSOCIATION FRANÇAISE D HISTOIRE ÉCONOMIQUE Paris, le 7 avril 2015 Procès verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire de l Association Française d Histoire Economique (AFHE) Le 7 avril 2015 à 14h00,
Plus en détailSociété française d'économie rurale
Article 1 : L'association dite «Société Française d'économie Rurale}} est régie par la loi du 1er juillet 1901 et par les présents statuts. Article 2 : Le siége social de la SFERest au 19 avenue du Maine,
Plus en détailProvince de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint Ambroise de Kildare. Le maire, monsieur François Desrochers.
Province de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint Ambroise de Kildare Procès verbal de la séance extraordinaire du conseil de la municipalité de Saint Ambroise de Kildare tenue le mardi 31 mars 2015
Plus en détailSTATUTS. Organisation Nationale du Curly de Loisirs et de Sports
STATUTS Préambule : en date du 14 septembre 2006, il a été déclaré à la sous-préfecture de La Flèche une association loi 1901 ayant pour nom «Organisation Nationale du Curly de Loisirs et de Sports». Conformément
Plus en détailCOMPTE RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE DU COMITE DEPARTEMENTAL D ESCRIME DE SEINE ET MARNE DU 12 MARS 2010
COMPTE RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE DU COMITE DEPARTEMENTAL D ESCRIME DE SEINE ET MARNE DU 12 MARS 2010 L Assemblée Générale s est tenue le 12 mars 2010 à Avon Ouverture de la séance à 19 Heures 30 Signature
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR DU CESFO approuvé par l'assemblée Générale du CESFO du 10/06/11
REGLEMENT INTERIEUR DU CESFO approuvé par l'assemblée Générale du CESFO du 10/06/11 Le Conseil d'administration du CESFO, conformément aux dispositions de la loi de 1901 sur les associations et de l'article
Plus en détailCOMMISSION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DE L OCEAN INDIEN
COMMISSION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DE L OCEAN INDIEN COMMISSION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DE L OCEAN INDIEN Procès verbal n 47 Comité des experts 07 et 08 décembre 2009 Djibouti Palace Kempinski
Plus en détailSTATUTS DU DÉPARTEMENT DE FORMATION du Master Sciences, Technologies, Santé mention Informatique
STATUTS DU DÉPARTEMENT DE FORMATION du Master Sciences, Technologies, Santé mention Informatique Approuvés par le Conseil du Département de Master Informatique le 17 juin 2014 Approuvés par le Conseil
Plus en détailSTATUTS I- L ASSOCIATION : Article 1 er. Article 2. Article 3. Association loi 1901
Association loi 1901 STATUTS I- L ASSOCIATION : Article 1 er Il est formé entre les adhérents aux présents statuts, une association, régie par la loi du 01/07/1901 et le décret du 16/08/1901 sous la dénomination
Plus en détailSTATUTS. Préambule: Article 2. Le but de l Association est:
STATUTS Préambule: Durant l été 1985, les responsables du camp des jeunes des paroisses de la Vallée de Joux de l Eglise évangélique réformée du canton de Vaud (Philippe Corset, diacre au Sentier et sa
Plus en détailStatuts de l'association Professionnelle Suisse des Art Thérapeutes
Statuts de l'association Professionnelle Suisse des Art Thérapeutes Article 1 : Nom et Siège (Selon les art. 60 SS du Code civil suisse) CHAPITRE 1 : DISPOSITIONS GENERALES a. Sous le nom d Association
Plus en détailCérémonie de clôture de la réunion débat sur le thème de la 56 e session ministérielle
1 Cérémonie de clôture de la réunion débat sur le thème de la 56 e session ministérielle Discours de Madame ALBATOUL Zakaria, Ministre de l'enseignement fondamental et de l'alphabétisation du Tchad, Présidente
Plus en détailSTATUTS ASGM Association of Swiss Golf Managers ASGM Association Suisse des Golfs Managers
STATUTS ASGM Association of Swiss Golf Managers ASGM Association Suisse des Golfs Managers 1. Raison sociale et siège social de l'association L'Association Suisse des Managers de Golf (ASGM), est une Association
Plus en détailSTATUTS MOTO-CROSS CLUB "LES MEYRINOS"
STATUTS MOTO-CROSS CLUB "LES MEYRINOS" Genève / Suisse Statuts MCC Les Meyrinos page 2 Article 1 RAISON SOCIALE, SIEGE SOCIAL Le MOTO-CROSS CLUB LES MEYRINOS, ci-après nommé MCC LES MEYRINOS, est une association
Plus en détailASSOCIATION SUISSE POUR LA PROTECTION DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE (AIPPI SUISSE) S T A T U T S. A. Nom, siège et but de l'association
ASSOCIATION SUISSE POUR LA PROTECTION DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE (AIPPI SUISSE) S T A T U T S A. Nom, siège et but de l'association 1 Sous le nom de "Association suisse pour la protection de la propriété
Plus en détailAssociation de loi 1901 «groove line» STATUTS. I-L association : Article 1 er :
Association de loi 1901 «groove line» STATUTS I-L association : Article 1 er : Il est formé entre les adhérents aux présents statuts, une association, régie par la loi du 01/07/1901 et le décret du 16/08/1901
Plus en détailTRADUCTION FRANÇAISE POUR INFORMATION. Décrets et Arrêtés
TRADUCTION FRANÇAISE POUR INFORMATION Mardi 14 Safar 1435 17 décembre 2013 156 ème année N 100 Sommaire Décrets et Arrêtés Présidence du Gouvernement Décret n 2013-5093 du 22 novembre 2013, relatif au
Plus en détailStatuts de l Association des Anciens du Master Conseil Editorial, Paris-Sorbonne (Paris IV)
Statuts de l Association des Anciens du Master Conseil Editorial, Paris-Sorbonne (Paris IV) I. But et composition de l Association Article 1 : Nom Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts
Plus en détailSTATUTS DE THEATRE IN LOVE
ARTICLE 1-FORME ET DENOMINATION Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination : THEATRE
Plus en détailCCAS Compte rendu Conseil d'administration du mardi 09 septembre2014
CCAS Compte rendu Conseil d'administration du mardi 09 septembre2014 L an deux mil quatorze le mardi 09 septembre à 20h30, le Centre Communal d Action Social de la commune d Esnandes, dûment convoqué,
Plus en détailSÉANCE DU 27 FEVRIER 2015
Convocation du 13 février 2015 SÉANCE DU 27 FEVRIER 2015 Logement communal n 2 : Le Conseil Municipal prend connaissance du courrier de Mr Rémi CRESPIN concernant son souhait d accéder à partir du 02 janvier
Plus en détailA l'attention des candidats au Master 2 CISS (Communication Internationale en Sciences de la Santé)
A l'attention des candidats au Master 2 CISS (Communication Internationale en Sciences de la Santé) Madame, Monsieur, Veuillez trouver ci-joint le dossier de demande d accès du MASTER 2 CISS pour l année
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION «NOUVEL HORIZON»
STATUTS DE L ASSOCIATION «NOUVEL HORIZON» TITRE 1 : DEFINITION DE L ASSOCIATION Article 1 : Dénomination Il est fondé entre toutes les personnes morales ou physiques qui adhèrent aux présents statuts une
Plus en détailREVISION STATUTS SSU (Version 7 du 17.12.03)
REVISION STATUTS SSU (Version 7 du 17.12.03) 1 Nom et but de la Société 1.1 La Société Suisse d'urologie (SSU) (ci-après "la Société" ou "la SSU") est l'association professionnelle des médecins spécialistes
Plus en détailLa ventilation des adhérents de notre Association peut se résumer ainsi en 2014 par rapport à l'exercice 2013 (de mai à mai) :
22 rue Robert 69458 LYON CEDEX 06 Tél. : 04 72 83 61 30 Fax : 04 72 83 61 33 E-mail : aplrl@aplrl.asso.fr Madame, Monsieur, Nous vous prions de trouver ci-dessous, le Rapport Moral prévu par l'article
Plus en détailEvaluation de l expérience tunisienne dans le domaine de l audit de la sécurité des systèmes d information
Evaluation de l expérience tunisienne dans le domaine de l audit de la sécurité des systèmes d information Ali GHRIB Directeur Général ali.ghrib@ansi.tn Sommaire 1 2 Présentation de l agence nationale
Plus en détailAmis du Chant Lyrique Associés en Europe. Association loi 1901
Amis du Chant Lyrique Associés en Europe. Association loi 1901 Statuts TITRE PREMIER ARTICLE 1 : CONSTITUTION ET DENOMINATION Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie
Plus en détailARVIGE RAPPORT DE GESTION. Exercice 2006
ARVIGE RAPPORT DE GESTION Exercice 2006 Le présent rapport a été approuvé par le conseil d administration d ARVIGE qui s est tenu le 24 avril 2007, sur convocation de son Président, Monsieur Yves CHEVILLOTTE.
Plus en détailSTATUTS Association Loi 1901 «L Arbre à Lucioles»
Art.1 : CONSTITUTION ET DENOMINATION STATUTS Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16août 1901, ayant pour titre : «L'ARBRE
Plus en détailSTATUTS «ATELIER THEATRE DE L EVEIL»
1 STATUTS Association «ATELIER THEATRE DE L EVEIL» Logo 2 I. CONSTITUTION OBJET SIEGE SOCIAL DUREE Article 1 : Constitution et Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association
Plus en détail* Les personnalités scientifiques : - Mabrouk El Mannai, - El Mouldi Lahmer, - Farouk El Omrani.
* Les personnalités scientifiques : - Mabrouk El Mannai, - El Mouldi Lahmer, - Farouk El Omrani. MINISTERE DE L'AGRICULTURE Par décret n 2013-4505 du 6 novembre 2013. Messieurs Ahmed Dhaoui et Khaled Gannouni,
Plus en détailFEDERATION EUROPEENNE DE FINANCES ET BANQUES ETHIQUES et ALTERNATIVES STATUTS
FEDERATION EUROPEENNE DE FINANCES ET BANQUES ETHIQUES et ALTERNATIVES Association Internationale Sans But Lucratif STATUTS Approuvé par l Assemblée Générale du 16/06/2015 Dénomination, but et objectif
Plus en détailI. Dénomination, siege social et objectifs. Article 1 (Dénomination et cadre légal)
I. Dénomination, siege social et objectifs Article 1 (Dénomination et cadre légal) Par les présents statuts, il est constitué une fédération internationale d associations dénommée EURODOC le Conseil Européen
Plus en détailRèglement intérieur. de la Commission de surveillance
Règlement intérieur de la Commission de surveillance L a loi du 28 avril 1816 dote la Caisse des Dépôts et Consignations d un statut particulier destiné à assurer à sa gestion une indépendance complète
Plus en détailS T A T U T S LA QUADRATURE DU NET
S T A T U T S LA QUADRATURE DU NET Association loi 1901 Article 1 - Constitution I DENOMINATION OBJET - SIEGE Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une Association régie par la loi du 1er
Plus en détailProcédure pour les Universités et écoles étrangères Demande d évaluation éventuellement
Procédure pour les Universités et écoles étrangères Demande d évaluation éventuellement suivie d octroi du label EUR-ACE Préambule L'évaluation et l'accréditation des formations d ingénieurs à l'étranger
Plus en détailQuestionnaire «B» Peuvent être nommées procureurs les personnes ayant le casier judiciaire vierge et ayant le droit de vote qui ont acquis :
Questionnaire «B» I. Les conditions préliminaires pour la nomination au poste du procureur sont les suivantes : Aux termes de la loi régissant les rapports de service au sein du parquet : Peuvent être
Plus en détailCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LIMEUIL
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LIMEUIL SÉANCE DU 7 DECEMBRE 2011 Nombre de conseillers : En exercice : 10 L an deux mil onze, le 7 décembre à 19h30, Présents : 6 le Conseil Municipal
Plus en détailCONSEIL DES COMMISSAIRES
Conseil des commissaires (séance régulière) Procès verbal du 26 septembre 2007 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE de PORTNEUF CONSEIL DES COMMISSAIRES Procès-verbal de la séance régulière du conseil
Plus en détailRÈGLEMENT GÉNÉRAL A.R.E.F.I.S
Se former tout au long de la vie RÈGLEMENT GÉNÉRAL A.R.E.F.I.S Article 1 : Qualité de membre de l association (Article 4 des statuts) L exclusion d un membre adhérent de l association ne peut être prononcée
Plus en détail3.1. Les membres fondateurs sont : Jacques Roques, David Servan-Schreiber et Michel Silvestre.
Version validée par le CA du 26 janvier 2014 Association EMDR France REGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSOCIATION EMDR France Ceci constitue le Règlement intérieur de l'association EMDR France. Il permet de préciser
Plus en détailSTATUTS DE LA SOCIÉTÉ SUISSE DE MÉDECINE DE LA REPRODUCTION (SSMR)
STATUTS DE LA SOCIÉTÉ SUISSE DE MÉDECINE DE LA REPRODUCTION (SSMR) I. Nom et siège Art. 1 La «Société Suisse de Médecine de la Reproduction (SSMR)» est une association aux termes de l art. 60 ss. CC dont
Plus en détailSYNDICAT PROFESSIONNEL DES THANATOPRACTEURS INDEPENDANTS ET SALARIES STATUTS
SYNDICAT PROFESSIONNEL DES THANATOPRACTEURS INDEPENDANTS ET SALARIES ARTICLE 1 : STATUTS CONSTITUTION Il est crée sous la dénomination sociale : SYNDICAT PROFESSIONNEL DES THANATOPRACTEURS INDEPENDANTS
Plus en détailStatuts de l Association paroissiale catholique romaine de. (nom de la paroisse + lieu)
Statuts de l Association paroissiale catholique romaine de (nom de la paroisse + lieu) Toute désignation de personne ou de fonction dans les présents statuts vise indifféremment un homme ou une femme.
Plus en détailComité des Fêtes d Oulins
Comité des Fêtes d Oulins Association loi 1901- Statuts du COMITE DES FETES D OULINS ARTICLE 1 : CONSTITUTION Création Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par
Plus en détailASSOCIATION LOI DU 1er JUILLET 1901 COMITE DE COOPERATION AVEC LE LAOS ( C.C.L. )
ASSOCIATION LOI DU 1er JUILLET 1901 COMITE DE COOPERATION AVEC LE LAOS ( C.C.L. ) ARTICLE 1 : FORMATION Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er Juillet
Plus en détailVallée de La Brévine - Sibérie de la Suisse Association
Vallée de La Brévine - Sibérie de la Suisse Association Statuts 1. Généralités Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Vallée de La Brévine - Sibérie de la Suisse Association (ci-après désignée
Plus en détailTARIF UNIQUE DANS TOUTES LES STRUCTURES
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE BEAUGENCY PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 JUILLET 2010 L an deux mil dix, le 27 Juillet à 19 heures, le Conseil Communautaire de la Communauté
Plus en détailStatuts de la Conférence des Chefs de Département de l'economie publique de Suisse occidentale
Statuts de la Conférence des Chefs de Département de l'economie publique de Suisse occidentale Article 1 Nom et siège 1.1. Sous la dénomination "Conférence des Chefs de Département de l'economie publique
Plus en détailComment organiser et animer. Jeudi 1 er Juin 2006
une Assemblée e Générale G Jeudi 1 er Juin 2006 L Assemblée e Générale G : Une corvée e Une cérémonie c Un spectacle L assemblée e générale g est le moment oùo l ensemble de ceux qui ont passé convention
Plus en détail(Enregistré sous le n 20960 à la préfecture de Paris en date du 3 juillet 2012)
Union Nationale pour l Avenir de la podologie Syndicat National des Pédicures-podologues (Enregistré sous le n 20960 à la préfecture de Paris en date du 3 juillet 2012) REGLEMENT INTERIEUR Le Conseil d'administration
Plus en détailASSOCIATION SUISSE POUR LA QUALITE DANS LES SOINS PALLIATIFS STATUTS. Art.1
ASSOCIATION SUISSE POUR LA QUALITE DANS LES SOINS PALLIATIFS STATUTS I. Nom et siège Art.1 Sous le nom de qualitépalliative, Association suisse pour la qualité dans les soins palliatifs existe une association
Plus en détailClub Sportif et Artistique de l Ecole Militaire Paris, le 24 octobre 2013
PROCES VERBAL ASSEMBLEES GENERALES EXTRAORDINAIRE ET ORDINAIRE DU JEUDI 10 OCTOBRE 2013 1 Préambule : Article 10 des Statuts: L assemblée délibère valablement quelque soit le nombre de membres présents
Plus en détailStatuts de l association
Statuts de l association 24.04.2015 Table des matières 0. Historique des modifications... 3 1. Dénomination et sièges... 4 2. Buts... 4 3. Ressources... 4 3.1 Cotisations... 5 3.2 Comptabilité... 5 4.
Plus en détail«INNOVATION PEDAGOGIQUE PAR LA MISE EN PLACE D UNE UNITE DE PHARMACIE EXPERIMENTALE POUR AMELIORER LA QUALITE DE LA FORMATION PROFESSIONNALISANTE»
REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Université de Monastir Faculté de pharmacie de Monastir «INNOVATION PEDAGOGIQUE PAR LA MISE EN PLACE D UNE UNITE
Plus en détailPROCÈS VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 2 AVRIL 2013 APRÈS LA PRIÈRE D'USAGE LA SESSION EST OUVERTE
PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE L'ASSOMPTION PAROISSE DE L'ÉPIPHANIE PROCÈS VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 2 AVRIL 2013 CETTE SESSION EST PRÉSIDÉE PAR SON HONNEUR LE MAIRE MONSIEUR DENIS LÉVESQUE SONT
Plus en détailSTATUTS DE L'ASSOCIATION ESTRELIA
STATUTS DE L'ASSOCIATION ESTRELIA I) Objet, composition et ressources de l'association Article 1 : Dénomination, Objet L association Estrelia, (nouvelle dénomination de l association Horizons fondée le
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR DU GIP ALFA CENTRE
REGLEMENT INTERIEUR DU GIP ALFA CENTRE Préambule Le Conseil d administration établit un règlement intérieur relatif à l organisation et au fonctionnement des services du groupement ainsi qu à la gestion
Plus en détailASSOCIATION DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS DE COTE D'IVOIRE (A.U.B.E.F C.I)
ASSOCIATION DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS DE COTE D'IVOIRE (A.U.B.E.F C.I) ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DES INTERETS ET LA DEFENSE DES DROITS DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS
Plus en détailDÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE MICHERY DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Procès verbal Mairie de Michery 06/05/2011 ~ 1 ~ SOMMAIRE : DESIGNATION DU 4 ème ADJOINT AFFECTATION DES MEMBRES DU CM AUX DIFFERENTES FONCTIONS INTERNES
Plus en détailAPPROBATION DU PROCES-VERBAL DES REUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DES 23 MAI ET 17 JUIN 2011
M A I R I E D E N O Y A R E Y ISERE 38360 NOYAREY Tel : 04 76 53 82 01 Fax : 04 76 53 89 97 EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES REUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL REUNION DU 04 JUILLET 2011 L an deux mille onze, le
Plus en détailFondée le 12 juin 1979 à la demande de Sœur Emmanuelle, l association ne poursuit pas de but politique, confessionnel ou commercial.
STATUTS ASASE ASSOCIATION SUISSE DES AMIS DE SŒUR EMMANUELLE 19, rue du Rhône 1204 Genève T: +41 (0)22 311 20 22 F: + 41 (0)22 310 21 93 info@asase.org www.asase.org VERSION 2011 A. Raison sociale, but,
Plus en détail1. Ouverture de l'assemblée 9h00 X. 2. Adoption de l ordre du jour 9h05 X. 3.1. Suivi au procès-verbal 9h15 X
Projet d ordre du jour Comité exécutif Lundi 27 janvier 2014 à 9 h 00 Heure Info Adoption 1. Ouverture de l'assemblée 9h00 2. Adoption de l ordre du jour 9h05 3. Procès-verbal de la cent troisième (103e)
Plus en détailCONSEIL D ADMINISTRATION DE L ATPA PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 28 JANVIER 2015, TENUE AU TRAVAUX PUBLICS VILLE DE REPENTIGNY,
CONSEIL D ADMINISTRATION DE L ATPA PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 28 JANVIER 2015, TENUE AU TRAVAUX PUBLICS VILLE DE REPENTIGNY, 130, rue Landreville, Repentigny (Qc) J6A 8C2 ÉTAIENT PRÉSENTS: (16 personnes)
Plus en détailN 362. Votre Revue de Presse Du 24/ 03 /2015. press@conect.org.tn tel : +216 31 330 330 Fax: +216 71 231 059 CONECT 2015
N 362 By Votre Revue de Presse Du 24/ 03 /2015 press@conect.org.tn tel : +216 31 330 330 Fax: +216 71 231 059 CONECT 2015 Création d entreprises Nouveaux promoteursle parcours d obstacles Les jeunes promoteurs
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION DES FAMILLES DE CHARENTON-LE-PONT ***********
STATUTS DE L ASSOCIATION DES FAMILLES DE CHARENTON-LE-PONT *********** ARTICLE 1 : CONSTITUTION, APPELLATION, DUREE. Il est constitué une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret
Plus en détailSTATUTS DE L ONG. (Organisation Non Gouvernementale) «ACTIONS EDUCATION AU NIGER»
STATUTS DE L ONG (Organisation Non Gouvernementale) «ACTIONS EDUCATION AU NIGER» Août 2005 «Actions éducation au Niger» STATUTS DE L ASSOCIATION «ACTIONS EDUCATION AU NIGER» Chapitre I : CONSTITUTION
Plus en détail2) Information : BASIS propose à ses membres : - un service d information juridique, sociale et comptable
statuts de l'association Basis Art. 1 nom : Sous la dénomination «Bureau Arts de la Scène des Indépendants Suisses» (B.A.S.I.S.), il est constitué une association régie par les présents statuts et par
Plus en détailPROCES-VERBAL DE SEANCE DE L ASSEMBLEE GENERALE ANNUELLE DES COPROPRIETAIRES. Résidence 1 ALLEE DES EMPLES (5101)
CABINET BETTI 21 rue Georges Clémenceau 95110 SANNOIS 01.30.25.71.30. 01.30.25.36.81. : Location/Vente 01.34.05.10.12. 01.34.05.10.15. : cabinet.betti@orange.fr PROCES-VERBAL DE SEANCE DE L ASSEMBLEE GENERALE
Plus en détailL an deux mille onze. et le 15 février,
DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE NOMBRE DES MEMBRES Afférents au Conseil Municipal En exercice Qui ont pris part à la délibération EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL de la Commune
Plus en détailAssociation loi 1901 - BP 82056-25402 AUDINCOURT CEDEX // 06.13.81.96.71 - www.crmfc.fr
1 TITRE I CONSTITUTION, OBJET, SIEGE SOCIAL, DUREE Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les personnes physiques ou morales qui adhérent ou adhéreront aux présents statuts, une association
Plus en détailStatuts Association Press Play domiciliée à Zurich
Statuts Association Press Play domiciliée à Zurich Article 1 nom Il existe sous le nom PRESS PLAY une association au sens des dispositions des art. 60 et suivants du Code civil suisse. Article 2 siège
Plus en détailASSOCIATION «HABITER ENFIN!» Loi de 1901 STATUTS
1 ASSOCIATION «HABITER ENFIN!» Loi de 1901 STATUTS ARTICLE 1 - DENOMINATION La présente Association a pour dénomination : «Habiter Enfin!». ARTICLE 2 - SIEGE Le siège de l association est fixé au : 14
Plus en détailS T A T U T S. de l'association Suisse pour la Recherche Horlogère BUT, SIÈGE, DURÉE. Article premier - Dénomination
S T A T U T S de l'association Suisse pour la Recherche Horlogère (successeur dès le 1 er juillet 1985 du Laboratoire Suisse de Recherches Horlogères, fondé le 14 novembre 1924) C H A P I T R E P R E M
Plus en détailStatuts. au 1. janvier 2008
Statuts au 1. janvier 2008 I. Dispositions générales Art. 1 Nom Sous le nom de «Danse Suisse», nommée ci après l «Association», il est constitué une association nationale au sens des articles 60 et suivants
Plus en détailARTICLE 5 : SIEGE SOCIAL Le siège social est à Nantes. Il peut être transféré sur simple décision du conseil d administration.
Association loi 1901 ARTICLE 1 : CONSTITUTION Création Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901, et le décret du 16 août 1901 ayant pour
Plus en détailRÈGLES DE PRATIQUE RELATIVES AUX AFFAIRES DU CONSEIL D ADMINISTRATION ET AUX ASSEMBLÉES GÉNÉRALES
RÈGLES DE PRATIQUE RELATIVES AUX AFFAIRES DU CONSEIL D ADMINISTRATION ET AUX ASSEMBLÉES GÉNÉRALES (Adoptées le 7 février 2013, par la résolution no B-13-11453) SECTION I LE CONSEIL D'ADMINISTRATION 1.
Plus en détailMODALITES DU CONTROLE DES CONNAISSANCES. Règlement relatif à l obtention du diplôme de MASTER ECONOMIE Mention «Monnaie Banque Finance Assurance»
MODALITES DU CONTROLE DES CONNAISSANCES Année universitaire 2015 2016 Règlement relatif à l obtention du diplôme de MASTER ECONOMIE Mention «Monnaie Banque Finance Assurance» I Dispositions générales I.1.
Plus en détailElle exprime les désirs des internes et des chefs de clinique auprès des autorités compétentes.
Article 1 : Constitution, nom et siège Sous la dénomination "ASSOCIATION SUISSE DES MEDECINS-ASSISTANTS et CHEFS DE CLINIQUE, SECTION DE GENEVE" (en abrégé ASMAG), il a été fondé en date du 4 octobre 1962,
Plus en détailSTATUTS de l association «Le Paris des Orgues» Modifiés à l AG ordinaire du 13 novembre 2013
STATUTS de l association «Le Paris des Orgues» Modifiés à l AG ordinaire du 13 novembre 2013 Article 1 Forme Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er
Plus en détailCOMPTE RENDU. Conseil Municipal du 28 juin 2013
MAIRIE DE SAINT DIDIER SOUS RIVERIE COMPTE RENDU Conseil Municipal du 28 juin 2013 L an deux mil treize et le vingt-huit juin, A vingt heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué
Plus en détailConvocation à l'assemblée Générale Ordinaire
GIF FIL TER SA Siège social: GP1 KM 35-8030 GROMBALIA RC : 139271997 OBJET ; AVIS DE CONVOCATION Convocation à l'assemblée Générale Ordinaire Les actionnaires de la Société Générale industrielle de filtration
Plus en détailSTATUTS DU CENTRE DE RENSEIGNEMENT ET D INFORMATION BUREAU D INFORMATION JEUNESSE TITRE I : OBJET ET BUT DE L ASSOCIATION
STATUTS DU CENTRE DE RENSEIGNEMENT ET D INFORMATION BUREAU D INFORMATION JEUNESSE ( CRI BIJ ) TITRE I : OBJET ET BUT DE L ASSOCIATION Article 1 : Il est formé à Metz, entre les personnes physiques et collectives
Plus en détailAFAST pour la RSE L Association des Femmes d Affaires Suisses et Tunisiennes pour la Responsabilité Sociétale/Sociale de l Entreprise 21.05.
AFAST pour la RSE L Association des Femmes d Affaires Suisses et Tunisiennes pour la Responsabilité Sociétale/Sociale de l Entreprise 21.05.2015 AFAST pour la RSE S Statuts de l AFAST pour la RSE Dénomination
Plus en détailAMICALE DE LA RETRAITE SPORTIVE D'OLONNE-SUR-MER A.R.S.O. REGLEMENT INTERIEUR
Page 1 sur 8 AMICALE DE LA RETRAITE SPORTIVE D'OLONNE-SUR-MER A.R.S.O. REGLEMENT INTERIEUR Article 1 - Définition et objet Le Règlement Intérieur précise les modes de fonctionnement administratif de l'association
Plus en détailSont aussi présents : Madame Nadia René, trésorière et monsieur Daniel Prince, directeur général et greffier qui prend note des délibérations.
Assemblée spéciale du 9 décembre 2008 Procès-verbal de l assemblée tenue le 9 décembre 2008 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste. SONT PRÉSENTS : Monsieur
Plus en détailProcès-verbal de l assemblée tenue le 12 janvier 2010 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste.
Assemblée régulière du 12 janvier 2010 Procès-verbal de l assemblée tenue le 12 janvier 2010 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste. SONT PRÉSENTS :
Plus en détailPROCÈS-VERBAL Assemblée du Comité exécutif
PROCÈS-VERBAL Assemblée du Comité exécutif Le lundi 19 janvier 2015 1 PROCÈS-VERBAL de l assemblée du Comité exécutif de la Corporation des célébrations 2015 à Laval tenue au Cosmodôme de Laval, le lundi
Plus en détailAccord relatif au dialogue social dans la branche des industries électriques et gazières
Accord relatif au dialogue social dans la branche des industries électriques et gazières Le dialogue social de la branche des industries électriques et gazières recouvre la négociation des accords professionnels
Plus en détailStatuts de l Association des Amis de BD-FIL
Statuts de l Association des Amis de BD-FIL I - Nom, siège et durée Article 1 - Constitution Selon décision de l Assemblée constitutive du 16 juillet 2012 l Association des Amis de BD-FIL a été fondée,
Plus en détailProcès-verbal de l'assemblée générale ordinaire de l'association du Corps Intermédiaire de l'université de Neuchâtel (ACINE) 13 mars 2014
Avenue du Premier Mars 26 CH-2000 Neuchâtel Procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire de l'association du Corps Intermédiaire de l'université de Neuchâtel (ACINE) 13 mars 2014 1. Ouverture de la
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION DES ETUDIANTS EN DROIT DE L UNIVERSITÉ DE GENÈVE
STATUTS DE L ASSOCIATION DES ETUDIANTS EN DROIT DE L UNIVERSITÉ DE GENÈVE TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES Art. Fondation L association des Etudiants en Droit de l Université de Genève (ci-après AED) est
Plus en détail(anciennement, de 1956 à 1995, SPORT-HANDICAP GENEVE)
(anciennement, de 1956 à 1995, SPORT-HANDICAP GENEVE) (Projet adopté lors de l Assemblée générale extraordinaire du 29.10.2007) TABLE DES MATIERES CHAPITRE I DEFINITION PAGE 3 CHAPITRE II MEMBRES PAGES
Plus en détailCANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC VALLÉE-DE-LA-GATINEAU MUNICIPALITÉ DE KAZABAZUA. Procès verbal Mardi 2 août 2011
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC VALLÉE-DE-LA-GATINEAU MUNICIPALITÉ DE KAZABAZUA Procès verbal Mardi 2 août 2011 À la session régulière du Conseil de la Municipalité de Kazabazua, tenue à la date susmentionnée
Plus en détailLE POLE UNIVERSITAIRE PRIVE ANGLOPHONE D'EXCELLENCE. Mediterranean School of Business Mediterranean Institute of Technology
DOSSIER DE PRESSE LE POLE UNIVERSITAIRE PRIVE ANGLOPHONE D'EXCELLENCE Mediterranean School of Business Mediterranean Institute of Technology Former des entrepreneurs créateurs d'emplois et non de futurs
Plus en détailSTATUTS DE l ASSOCIATION SPORTIVE ANTONY VOLLEY
STATUTS DE l ASSOCIATION SPORTIVE ANTONY VOLLEY Article 1 : Constitution et siège social Il est fondé, le 12 mai 1998, entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet
Plus en détailArt 1. Art 2. Le siège de l'association est celui du club qui assume la présidence. Art 3
STATUTS I. Dispositions générales Art 1 L'association, au sens des articles 60 à 79 du Code Civil Suisse, a été fondée en 1907. Elle a porté successivement les noms d'association des Clubs d'aviron du
Plus en détailChokri BEN AMAR, maître de conférences, directeur des études de l'enis & Anis FOURATI, expert en Sécurité Informatique (Société SDS à Sfax)
Responsables Pédagogiques du mastère professionnel SSI Chokri BEN AMAR, maître de conférences, directeur des études de l' & Anis FOURATI, expert en Sécurité Informatique (Société SDS à Sfax) MOTIVATION
Plus en détailPRÉLIMINAIRES 12-08.01 VÉRIFICATION DES PRÉSENCES
PROCÈS-VERBAL de la huitième (12-08) assemblée régulière du Conseil d administration du Collège de Rimouski tenue le mardi 27 novembre 2012, à 17 h, au local G-130 du Cégep de Rimouski. 1 PRÉLIMINAIRES
Plus en détail