ASSOCIATIONS SPORTIVES BRIOCHINES : DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2016
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- Flore Lessard
- il y a 8 ans
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1 ASSOCIATIONS SPORTIVES BRIOCHINES : DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2016 Quand utiliser le dossier de demande de subvention? Ce dossier doit être utilisé par toute association sollicitant une subvention auprès de La Ville de Saint Brieuc. Il concerne le fonctionnement général de l'association, relevant de l'intérêt général. Ce dossier a été établi conformément aux règles nationales et communautaires applicables aux financements publics. Il comporte 3 fiches - Fiches n 1.1 et 1.2 : Présentation de l association. Pour bénéficier d une subvention, vous devez disposer : d un numéro SIRET ; Si vous n en avez pas, il vous faut le demander à la direction régionale de l INSEE. Cette démarche est gratuite d une copie de votre parution au Journal Officiel d un numéro de récépissé en préfecture Ces références constitueront vos identifiants dans vos relations avec les services administratifs - Fiche n 2.1: Budget prévisionnel. Si vous disposez déjà d un budget respectant la nomenclature du plan comptable associatif (1), il vous suffit de le transmettre en ne faisant figurer sur la fiche que le montant de la subvention demandée. De même, tous documents complémentaires pouvant expliqués l activité de votre association peut être annexés au présent dossier. - Fiche n 3 : Attestation sur l honneur. Cette fiche permet au représentant légal de l association, ou à son mandataire de signer la demande de subvention et d en préciser le montant. Attention : votre demande ne sera prise en compte que si cette fiche est complétée et signée. Rappel : Un compte rendu financier doit être déposé auprès de l'autorité administrative qui a versé la subvention dans les six mois suivant la fin de l'exercice pour lequel elle a été attribuée. Dossier n 1 Dossier n 2 Dossier n 3 Dossier n 4 Pratique Compétitive de Masse Pratique de Loisirs Sport Amateur de haut-niveau Pratique scolaire et universitaire Service des sports 1
2 ASSOCIATIONS SPORTIVES BRIOCHINES DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2016 Présentation de l'association 1-1. Identification de l'association. Nom : Sigle ou Abrégé :.. Objet. Adresse du siège social :... Code postal :...Commune :... Téléphone :...Télécopie : Courriel :... Site internet:... Adresse de correspondance, si différente du siège Code postal :... Commune :... IDENTIFICATION DU REPRESENTANT LEGAL (président ou autre personne désignée par les statuts) Nom :.Prénom : Fonction :... Adresse : Code postal Ville :. Téléphone :. Courriel :. IDENTIFICATION DE LA PERSONNE CHARGEE DU PRESENT DOSSIER DE SUBVENTION Nom...Prénom... Fonction : Tel...Courriel... Service des sports 2
3 1-2. Présentation de l association 1) Renseignements d ordre administratif et juridique Numéro SIRET: I I I I I I I I I I I I I I I Déclaration en préfecture : n le À Date de publication au Journal officiel :. Votre association dispose-t-elle d un agrément administratif? Oui Si oui, merci de préciser : Non Type d'agrément : attribué par : en date du : Votre association est-elle reconnue d utilité publique? Oui Non Si oui, date de publication au Journal Officiel : Votre association dispose-t-elle d un commissaire aux comptes (3)? Oui Non (3) Obligation pour toute association qui reçoit annuellement plus de euros de dons ou de subventions, conformément à l article L du code de commerce ou au décret n du 21 mars ) Renseignements concernant le fonctionnement de votre association a) Les adhérents & les licenciés. Nombre total d'adhérents de l'association au 31 décembre de l année écoulée : Nombre de licenciés fédéraux de l'association au 31 décembre de l année écoulée : Nom de la fédération : BRIOCHINS Jeunes (jusque 16 ans inclus) Adultes (de 17 à 60 ans inclus) Adultes (+ de 60 ans) Jeunes (jusque 16 ans inclus) NON BRIOCHINS Adultes (de 17 à 60 ans inclus) Adultes (+ de 60 ans) Service des sports 3
4 b) Les engagements & les diversifications au sein du club. Votre association dispose-t-elle d'un label qualité fédéral ou d'une certification pour la formation sportive? Oui (si oui fournir un justificatif) Non Votre association accueille-t-elle des personnes en situation de handicap? Oui Non Combien? Votre association prend-elle des dispositions particulières vis-à-vis du handicap? Oui Non Si oui sous quelle forme? (Encadrement, accueil du public faire une description sommaire des actions).. c) Les moyens humains de l association Nombre de bénévoles : Nombre d'intervenants rémunérés : Nombre total de salariés : Nombre d'heures rémunérées par semaine : Bénévole : personne contribuant régulièrement à l activité de l association, de manière non rémunérée. Montant des rémunérations et avantages des membres du conseil d administration ou de l organe délibérant en tenant lieu : Nom :. Montant brut de la rémunération et des avantages :. Nom : Montant brut de la rémunération et des avantages : Nom : Montant brut de la rémunération et des avantages :. Autres informations concernant les moyens humains que vous souhaitez indiquer : Service des sports 4
5 La Ville met-elle à votre disposition des locaux? Oui Non Si oui, indiquez lesquels : Avez-vous des fonds disponibles? Compte courant : Livret d épargne : Caisse : Autre placement : Quels sont vos projets pour l utilisation de ces fonds disponibles? Le Président, le (Date et signature) Service des sports 5
6 CHARGES 60-Achat Dossier de demande de subvention de fonctionnement Le budget Le budget prévisionnel. Si votre association est soumise aux obligations du plan comptable, vous n avez pas besoin de remplir cette partie, mais vous joindrez une copie de votre budget prévisionnel approuvé par les instances statutaires, si celui-ci est établi en respectant la nomenclature du plan comptable associatif. Exercice date de début : date de fin : Achats d études et de prestations Achats non stockés de matières et de fournitures Fournitures non stockables (eau, énergie) Fourniture d entretien et de petit entretien MONTANT(2) en euros PRODUITS MONTANT(2) en euros 70- Vente de produits finis, prestations de services, marchandises Prestation des services Vente de marchandises Produits des activités annexes Autres fournitures 61- Services extérieurs 74- Subventions d exploitation Sous traitance générale Etat : (précisez le(s) ministère(s) sollicité(s) Locations - Entretien et réparation Région(s) : Assurance - Documentation - Divers Département(s) : 62- Autres services extérieurs - Rémunérations intermédiaires et horaires Commune(s) : Publicité, publication - Déplacements, missions - Frais postaux et de télécommunications Organismes sociaux (à détailler) : Services bancaires, autres Impôts et taxes - Impôts et taxes sur rémunération, Fonds européens Autres impôts et taxes CNASEA (emplois aidés) 64- Charges de personnel Autres recettes (précisez) Rémunération des personnels, - Charges sociales 75- Autres produits de gestion courantes Autres charges de personnel Dont cotisations 65- Autres charges de gestion courante 76- Produits financiers 66-Charges financières 77- Produits exceptionnels 67- Charges exceptionnelles 78- Reprises sur amortissements et provisions 68- Dotations aux amortissements 79- Transfert de charges (provisions pour renouvellement) TOTAL DES CHARGES TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS PREVISIONNELLES 86- Emplois des contributions 87- Contributions volontaires en nature Service des sports 6
7 volontaires en nature Secours en nature Bénévolat Mise à disposition gratuite de biens et Prestations en nature prestations Personnel bénévole Dons en nature TOTAL DES CHARGES TOTAL DES PRODUITS 1) Seules les rubriques vous concernant sont à remplir. (2) Ne pas indiquer les centimes d euros. L association sollicite une subvention de 3-2. Déclarations sur l honneur Cette fiche doit obligatoirement être remplie pour toute demande (initiale ou renouvellement) quel que soit le montant de la subvention sollicitée. Si le signataire n est pas le représentant légal de l association, joindre le pouvoir lui permettant d engager celle-ci. Je soussigné(e), (nom et prénom)... représentant(e) légal(e) de l association - certifie que l association est régulièrement déclarée - certifie que l association est en règle au regard de l ensemble des déclarations sociales et fiscales ainsi que des cotisations et paiements correspondants ; - certifie exactes et sincères les informations du présent dossier, notamment la mention de l ensemble des demandes de subventions déposées auprès d autres financeurs publics ainsi que l approbation du budget par les instances statutaires ; - demande une subvention de fonctionnement - précise que cette subvention, si elle est accordée, devra être versée au compte bancaire de l association Nom du titulaire du compte :... Banque :... Domiciliation : Code Banque Code guichet Numéro de compte Clé RIB Fait, le... à... Signature Service des sports 7
8 JOINDRE UN RIB R I B OBLIGATOIRE Attention Toute fausse déclaration est passible de peines d emprisonnement et d amendes prévues par les articles et du code pénal. Le droit d accès aux informations prévues par la loi n du 6 janvier 1978 relative à l informatique, aux fichiers et aux libertés s exerce auprès du service ou de l Etablissement auprès duquel vous avez déposé votre dossier. Rappel : Un compte rendu financier doit être déposé auprès de l'autorité administrative qui a versé la subvention dans les six mois suivant la fin de l'exercice pour lequel elle a été attribuée. Service des sports 8
9 DOCUMENTS À JOINDRE OBLIGATOIREMENT À LA PRÉSENTE DEMANDE (Y COMPRIS CE FEUILLET RENSEIGNÉ) 1 exemplaire des comptes de résultat et bilan de l année N-2 ainsi que les annexes produits par le comptable ou expert comptable de l'association (à défaut renseigner les modèles joints), certifiés par le Président. 1 exemplaire des comptes de résultat et bilan de l année N-1 dans un délai d un mois maximum après l assemblée générale ainsi que les annexes produits par le comptable ou expert comptable de l'association (à défaut renseigner les modèles joints), certifiés par le Président. Budget prévisionnel de l'exercice 2016 ou Rapport moral et d'activités de l'année passée Compte rendu de la dernière Assemblée Générale Statuts (en cas de modification ou de nouvelle association) Relevé d'identité bancaire (obligatoirement chaque année) Comptes certifiés par un commissaire aux comptes, si la subvention demandée à la Mairie est supérieure à ou si l'ensemble des subventions versées à l'association est supérieur à Pour les associations sportives, les annexes spécifiques à ce secteur. * cocher la case correspondante DOSSIER A RETOURNER Pour le vendredi 27 novembre 2015, dernier délai SERVICE DE LA VIE ASSOCIATIVE (Tel : ) A L'ADRESSE SUIVANTE Mairie de Saint-Brieuc Service de la Vie Associative Place du Général de Gaulle CS SAINT-BRIEUC Cedex 1 Service des sports 9
10 DOSSIERS DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2016 : 1) Pratique Compétitive de Masse 2) Pratique de Loisirs 3) Sport Amateur de haut-niveau 4) Pratique scolaire et universitaire Il vous appartiendra de compléter le dossier correspondant au type d'activité de votre association. Dossier n 1 : Associations sportives de pratique de compétitive Aide aux licenciés Aide à la compétition de masse( individuel et collectif) Aide à l'encadrement Aide à la formation pédagogique et à la gestion immobilière Dossier n 2 : Associations sportives de pratique de loisirs Aide aux licenciés Aide à l'encadrement Aide à la formation pédagogique à la gestion immobilière Dossier n 3 :Aide au sport amateur de haut niveau Présentation niveau de pratique Budget prévisionnel (2014/2015) Aide à la compétition : Sports individuels Aide à la compétition : Sports collectifs Dossier n 4 : Associations scolaires et universitaires (USEP, UGSEL, UNSS, Universitaires) Service des sports 10
11 Dossier n 1: Associations sportives pratique compétitive Tampon du Club(obligatoire) Section : DOSSIER N 1 PRATIQUE COMPETITIVE Service des sports 11
12 CRITERE N 1 : Aide aux licenciés fédéraux Saison sportive passée : 2014/2015 Nombre total d'adhérents (Licenciés et non licenciés fédéraux). Nom de la fédération :. JEUNES Jusqu'à 16 ans inclus ( Uniquement les licenciés fédéraux ) ADULTES A partir de 17 ans (Uniquement les licenciés fédéraux ) Nb Briochins Nb Briochins Nb Non Briochins. Nb Non Briochins. Justificatifs obligatoires : Tampon du Club(obligatoire) Section : DOSSIER N 1 PRATIQUE COMPETITIVE Service des sports 12
13 CRITERE N 2 : Aide à la Compétition de masse Saison Sportive passée : 2014/2015 Compétitions réalisées dans le cadre du championnat fédéral à partir du niveau départemental jusqu'au niveau Régional ou pré-national Au titre des résultats de la saison sportive passée : 2014/2015 SPORTS INDIVIDUELS 1 Fiche pour l'ensemble des compétitions BILAN DES FRAIS D'ENGAGEMENT Frais d'engagement aux compétitions officielles fédérales (sauf rencontres amicales, ne pas inclure les frais de licences, d'adhésion aux comités et fédérations) BILAN DES FRAIS D 'ARBITRAGE Frais d'arbitrage imposés par la fédération BILAN DES DEPLACEMENTS Les déplacements effectués dans le cadre des championnats,et coupes Date : Exemple 12 septembr e Nom de la compétition Championnat régional Lieu Km : aller/retour Nb de sportifs Hébergeme nt Nb de nuitées (1 nuitée =1 nuit à l'hôtel pour 1 personne Restauration Nb de repas Montant.. Montant.. Réservé au service instructeur ( ne rien inscrire dans cette colonne) Rennes TOTAL (remplir obligatoirement les cellules grisées) Justificatifs obligatoires Tampon du Club(obligatoire) Section : DOSSIER N 1 PRATIQUE COMPETITIVE Service des sports 13
14 CRITERE N 2 : Aide à la Compétition de masse Saison Sportive passée : 2014/2015 Compétitions réalisées dans le cadre du championnat fédéral partir du niveau départemental au niveau Régional ou pré-national Au titre des résultats de la saison sportive passée : 2014/2015 SPORTS COLLECTIFS Fiche par équipe (faire des photocopies) Nom de l'équipe: Niveau de pratique :. BILAN DES FRAIS D'ENGAGEMENT Montant Frais d'engagement aux compétitions officielles fédérales (sauf rencontres amicales, ne pas inclure les frais de licences, d'adhésion aux comités et.. fédérations) BILAN DES FRAIS D 'ARBITRAGE Montant Frais d'arbitrage imposés par la fédération.. BILAN DES DEPLACEMENTS Attention Nouveau Fournir le calendrier et le nombre de kilomètre total, ne remplir le tableau ci dessous uniquement pour les coupes Date : Nom de la compétition Lieu Km : aller/retour Hébergement Nb de nuitées (1 nuitée =1 nuit à l'hôtel pour 1 Restauration Nb de repas Exemple 12 septembr e Championnat départemental de foot personne) Loudéac TOTAL Justificatifs obligatoires Pour les sports collectifs : ne fournir qu'une copie du calendrier et le nombre total de kilomètres( par équipe) Tampon du Club(obligatoire) Section : DOSSIER N 1 PRATIQUE COMPETITIVE Service des sports 14
15 CRITERE N 3 : Aide à l'encadrement associatif Saison Sportive passée : 2014/2015 Inscrivez les encadrants bénévoles ou non ayant un diplôme : fédéral, d état, d'arbitre, de juge, de chronométreur, de commissaire de course. Nom de Prénom de l encadrant l'encadrant Désignation exacte du diplôme Fonctions ou entraînements assurés N de licence fédérale Justificatifs obligatoires Tampon du Club(obligatoire) Section : DOSSIER N 1 PRATIQUE COMPETITIVE Service des sports 15
16 CRITERE N 4 : Aide à la formation des encadrants Saison Sportive passée : 2014/2015 Déclarez l'aide financière fournie par l association pour la formation pédagogique des encadrants, des arbitres, des juges, des chronométreurs, des commissaires de course Nom et Prénom du bénéficiaire de l aide N de licence Nom et date de la formation ou du stage Date du versement de l'aide Montant de l aide TOTAL. Justificatifs obligatoires CRITERE N 5 : Aide à la gestion immobilière Saison Sportive passée : 2014/2015 Dépenses liées à la gestion immobilière.. Loyer annuel Charges locatives (eau, gaz, électricité).. Impôts locaux.. Justificatifs obligatoires Service des sports 16
17 DOSSIER N 2 PRATIQUE DE LOISIRS Tampon du Club(obligatoire) Section : DOSSIER N 2 PRATIQUE DE LOISIRS Service des sports 17
18 CRITERE N 1 : Aide aux licenciés fédéraux Saison sportive passée : 2014/2015 Nombre total d'adhérents (Licenciés et non licenciés fédéraux). JEUNES Jusqu'à 16 ans inclus ADULTES A partir de 17 ans jusque 59 ans inclus ADULTES A partir de 60 ans Nb Briochins Nb Briochins Nb Briochins Nb Non Briochins. Nb Non Briochins. Nb Non Briochins. Justificatifs obligatoires : Photocopie(s) du listing informatique mentionnant les numéros de licences fédérales de vos adhérents avec les villes d'appartenance. Tampon du Club(obligatoire) Section : DOSSIER N 2 PRATIQUE DE LOISIRS Service des sports 18
19 CRITERE N 2 Aide à l'encadrement associatif Saison sportive passée : 2014/2015 Inscrivez les encadrants ayant un diplôme : Nom de l encadrant Prénom de l'encadrant Désignation exacte du diplôme Fonctions assurées N de licence fédérale Justificatifs obligatoires Tampon du Club(obligatoire) Section : DOSSIER N 2 PRATIQUE DE LOISIRS Service des sports 19
20 CRITERE N 3 : Aide à la formation de l'encadrement Saison sportive passée : 2014/2015 Déclarez l'aide financière fournie par l association pour la formation pédagogique de l' encadrement Nom du bénéficiaire de l aide Prénom Nom et date de la formation ou du stage Date du versement de l'aide Montant de l aide N de licence TOTAL de l'aide associative Justificatifs obligatoires. CRITERE N 4 : Aide à la gestion immobilière Saison Sportive passée : 2014/2015 Dépenses liées à la gestion immobilière Loyer annuel.. Charges locatives.. (eau, gaz, électricité) Impôts locaux.. Justificatifs obligatoires Tampon du Club(obligatoire) Section : DOSSIER N 2 PRATIQUE DE LOISIRS Service des sports 20
21 DOSSIER N 3 SPORT AMATEUR DE HAUT NIVEAU Tampon du Club(obligatoire) Section : DOSSIER N 3 SPORT AMATEUR DE HAUT NIVEAU Service des sports 21
22 Critère N 1 : Niveau de Pratique Saison Sportive en cours : 2015/2016 ou à venir : 2016 Présenter votre niveau de pratique compétitive dans la hiérarchie de votre discipline Pour prétendre à l'aide au sport de haut niveau amateur, il faut : 1) Pratiquer une discipline olympique paralympique ou relevant d' un championnat européen ou mondial, et appartenir au niveau national ou pré-national : O U faire partie des listes de sportifs de haut niveau Niveau de pratique 1 ier Niveau National (le plus élevé) 2 ième niveau national 3 ième niveau national Nom du sportif ou de l'équipe Listes de haut niveau Liste Elite Liste Senior Liste Jeune Nom du sportif Ne peuvent faire partie de ce type d'aide Niveau régional Liste partenaire d'entraînement Niveau départemental Liste Reconversion Fournir les impérativement justificatifs Tampon du Club(obligatoire) Section : DOSSIER N 3 SPORT AMATEUR DE HAUT NIVEAU Service des sports 22
23 Critère N : 2 BUDGET PREVISIONNEL 2015/2016 Pour le ou les individuels concernés ou pour l'équipe concernée Dépenses Recettes Tampon du Club(obligatoire) Section : DOSSIER N 3 SPORT AMATEUR DE HAUT NIVEAU Service des sports 23
24 Critère N : 3 Aide à la compétition Sports individuels Bilan Saison sportive passée : 2014/2015 ou année 2015 Nom du sportif concerné : Niveau de pratique... 1 fiche par sportif de haut-niveau (Faire des photocopies) BILAN DES FRAIS D'ENGAGEMENT Frais d'engagement aux compétitions officielles fédérales (sauf rencontres amicales, ne pas inclure les frais de licences, d'adhésion aux comités et fédérations) BILAN DES FRAIS D 'ARBITRAGE Frais d'arbitrage imposés par la fédération Montant.. Montant.. BILAN DES DEPLACEMENTS Les déplacements effectués dans le cadre des championnats,et coupes Date Exemple 12 et 14 septembre: Nom de la compétition Lieu Km : aller/retour Hébergement Nb de nuitées (1 nuitée =1 nuit à l'hôtel pour 1 personne Restauration Nb de repas Championnat N2 Paris TOTAL Justificatifs obligatoires Tampon du Club(obligatoire) Section : DOSSIER N 3 SPORT AMATEUR DE HAUT NIVEAU Service des sports 24
25 Critère N : 4 Aide à la compétition Sports collectifs Bilan Saison sportive passée : 2014/2015 ou année 2015 Nom de l'équipe: Niveau de pratique :. 1 Fiche par équipe de haut-niveau (Faire des photocopies) PREVISIONNEL DES FRAIS D'ENGAGEMENT Montant Déclarer les frais d'inscriptions aux calendriers des compétitions officielles fédérales(sauf rencontres amicales ne pas inclure, les frais de licences, d'adhésion aux fédérations et.. comités) PREVISIONNEL DES FRAIS D 'ARBITRAGE Montant Déclarer les frais d'arbitrage imposés par la fédération.. BILAN DES DEPLACEMENTS Attention Nouveau Fournir le calendrier et le nombre de kilomètre total, ne remplir le tableau ci dessous uniquement pour les coupes Date : Nom de la compétition Lieu Km : aller/retour Hébergement Nb de nuitées (1 nuitée =1 nuit à l'hôtel pour 1 Restauration Nb de repas Exemple 16 avril 2010e Championn at de France personne) Bordeaux TOTAL (Replir obligatoirement les cellules grisées Justificatifs obligatoires Pour les sports collectifs : ne fournir qu'une copie du calendrier et le nombre total de kilomètres( par équipe) Service des sports 25
26 DOSSIER N 4 Scolaires USEP-UGSEL-UNSS-Universitaires Tampon du Club(obligatoire) Section : DOSSIER N 4 PRATIQUE DE LOISIRS USEP-UGSEL-UNSS- Universitaires Service des sports 26
27 Saison sportive passée : 2014/2015 Associations Sportives Scolaires de Saint- Brieuc affiliées à votre organisme A.S.Scolaires de (l'école primaire,collège, lycée) A.S.Scolaires de (l'école primaire,collège, lycée) A.S.Scolaires de (l'école primaire,collège, lycée) A.S.Scolaires de (l'école primaire,collège, lycée) A.S.Scolaires de (l'école primaire,collège, lycée) A.S.Scolaires de (l'école primaire,collège, lycée) A.S.Scolaires de (l'école primaire,collège, lycée) A.S.Scolaires de (l'école primaire,collège, lycée) A.S.Scolaires de (l'école primaire,collège, lycée) A.S.Scolaires de (l'école primaire,collège, lycée) A.S.Scolaires de (l'école primaire,collège, lycée) de Saint-Brieuc de Saint-Brieuc de Saint-Brieuc de Saint-Brieuc de Saint-Brieuc de Saint-Brieuc de Saint-Brieuc de Saint-Brieuc de Saint-Brieuc de Saint-Brieuc de Saint-Brieuc Nombre de licenciés Jusqu'à 16 ans inclus Nombre de licenciés A partir de 17 ans Tampon du Club(obligatoire) Section : DOSSIER N 4 PRATIQUE DE LOISIRS USEP-UGSEL-UNSS- Universitaires Service des sports 27
28 Présenter votre bilan d'activité 2014/2015 Présenter votre projet d'activité 2014/2015 Service des sports 28
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