CONSEIL MUNICIPAL PUBLIC Lundi 27 avril 2015 à 15h00

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1 CONSEIL MUNICIPAL PUBLIC Lundi 27 avril 2015 à 15h00

2 MONSIEUR LE MAIRE «DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE» «Procès-verbal de la séance du 30 Mars 2015» Communication : présentation du projet Brazza et point sur son avancement DELEGATION DE Madame Virginie CALMELS D-2015/163 Soutien au développement du commerce et de l artisanat de la Ville de Bordeaux. Subventions à la Ronde des Quartiers de Bordeaux pour l exercice Décision. DELEGATION DE Monsieur Nicolas FLORIAN D-2015/164 Société Incité Bordeaux La Cub. Emprunt de euros auprès de la Banque Postale Crédit Entreprises. Garantie de la Ville. D-2015/165 Fusion de l association «Pouponnière du Centre» au profit de l association «Brins d Eveil». Renégociation de 3 prêts immobiliers en un seul prêt de euros souscrits auprès de la Caisse d Epargne pour l acquisition d un immeuble situé au 11, rue Caulet et d un immeuble situé au 144 rue Manon Cormier. Garantie d emprunt. D-2015/166 Acquisition par la Ville du lot de volume 2. Immeuble situé 49 rue Carpenteyre. Théâtre de la Lucarne. Décision. D-2015/167 Parcelle de terrain rue Henri Expert, résiliation partielle du bail emphytéotique et cession à InCité. Décision. D-2015/168 Cession à la société ADIM SUD OUEST d une parcelle de terrain située à l'angle de la rue Charles Chaigneau et du quai de Brazza. Décision. D-2015/169 Conventions de servitudes de passage de câbles souterrains au profit d ERDF pour le raccordement de la production photovoltaïque et de Haute Tension (HTA) du Nouveau Stade de Bordeaux. Décision.

3 D-2015/170 Transformations et ouvertures de poste. Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. D-2015/171 Attribution d'astreintes. Décision. D-2015/172 Avenant à la convention de partenariat avec le CNFPT. Décision. D-2015/173 Compte rendu de la délégation relative aux actions en justice. D-2015/174 Fonds d'intervention Local Affectation de subventions. DELEGATION DE Madame Alexandra SIARRI D-2015/175 Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par l Office Public de l Habitat AQUITANIS. Programme de 9 logements, cité Tirepois à Bordeaux - Résidence Valparaiso. Demande de subvention. D-2015/176 Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par l Office Public de l Habitat AQUITANIS.Programme de 19 logements avenue d'eysines et rue Soubiras à Bordeaux Caudéran. Résidence Saint Amand II. Demande de subvention. D-2015/177 Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par l Office Public de l Habitat AQUITANIS Programme de 28 logements sur la ZAC de la Berge du Lac à Bordeaux. Résidence Natura - Îlot A1.2 (GINKO). Demande de subvention. D-2015/178 Logements Locatifs Aidés. Opération en acquisition amélioration hors PNRQAD réalisée par l Office Public de l Habitat AQUITANIS. Programme de 1 logement situé 264 boulevard Albert 1er à Bordeaux. Demande de subvention. D-2015/179 Aliénation par la SA d HLM DOMOFRANCE de deux locaux professionnels situés 69 et 73 avenue Emile Counord à Bordeaux. Accord de la commune.

4 D-2015/180 Aliénation par la SA d HLM DOMOFRANCE de logements de la résidence «Charles Puyo», 26 rue Charles Puyo à Bordeaux. Accord de la commune. D-2015/181 Aide à la création de structures de logements spécifiques. Foyer de Jeunes Travailleurs de 64 logements réalisé par Bordeaux Métropole Aménagement sur le site de Santé Navale à Bordeaux - bâtiment Ferbos à Bordeaux. Demande de subvention. D-2015/182 Programmation Ville Vie Vacances. Février et Pâques Signature. DELEGATION DE Madame Anne BREZILLON D-2015/183 Attributions d'aides en faveur des associations. Subventions. Adoption. DELEGATION DE Monsieur Fabien ROBERT D-2015/184 Coopération numérique avec la Bibliothèque Nationale de France pour la dématérialisation de documents patrimoniaux conservés à la Bibliothèque municipale. Convention. D-2015/185 Musée d'aquitaine. Création d'une boutique. D-2015/186 Musée des Beaux-Arts. Exposition «Bordeaux-Italie. Echanges et visions artistiques, XVIIe - XXe siècles» Vente de catalogues et d objets dérivés. Tarifs. D-2015/187 CAPC musée d art contemporain. Expositions Satellite 8 et José Antonio Suárez. Edition des catalogues. Fixation du prix de vente. D-2015/188 Biblio Sport. Mécénat de la SEM InCité. Convention. Signature. Encaissement. D-2015/189 Biblio Plage. Mécénats de la Librairie Machine à Lire et de l Hôtel Mercure de Bordeaux Lac. Conventions. Signatures. Encaissements. Autorisations.

5 D-2015/190 Conventions d'occupation du domaine public dans les établissements culturels. Restaurant situé dans l'enceinte du TNBA - Cafétéria de la Bibliothèque Mériadeck. D-2015/191 Archives municipales. Dépôt par la Société archéologique de Bordeaux du fonds Emilien Piganeau sous forme numérique. Acceptation du dépôt. Autorisation de signature du contrat de dépôt. D-2015/192 Vente de documents retirés des collections. Autorisation DELEGATION DE Madame Brigitte COLLET D-2015/193 Versement de subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants. DELEGATION DE Monsieur Jean-Louis DAVID D-2015/194 Exonération tarifaire des droits de place. Escale du Livre. Décision DELEGATION DE Madame Emmanuelle CUNY D-2015/195 Equipement en tableaux numériques interactifs des écoles privées sous contrat d'association. Décision D-2015/196 Reconduction de la candidature de la Ville de Bordeaux au titre Ville Amie des Enfants. Convention d'objectif Ville de Bordeaux - UNICEF France. Signature. D-2015/197 Dotation spéciale pour les logements des instituteurs. Reversement partiel à Bordeaux Métropole. DELEGATION DE Monsieur Marik FETOUH D-2015/198 «Bordeaux pour l égalité, la diversité et la citoyenneté» Appel à projets en direction des associations bordelaises. Adoption.

6 DELEGATION DE Monsieur Jean-Michel GAUTE D-2015/199 Acquisition de matériel, de matériaux, de fournitures et de consommables pour la réalisation de travaux de premier et de second œuvre à destination de l'ensemble des services de la Ville et du CCAS de Bordeaux. Lots 11, 12, 13, 14 D-2015/200 Fourniture d'équipements pour les arboristes. Appel d'offres ouvert. Signature du marché. D-2015/201 Renouvellement du parc d'engins et de véhicules D-2015/202 Marché Public de performance énergétique (MPPE) des installations techniques des bâtiments de la Ville de Bordeaux, de la Régie de l Opéra et du CCAS D-2015/203 Réalisation d'un assistant mobile de visite pour les Espaces Culturels de la Ville et de la Cité des Civilisations du Vin D-2015/204 Cité des Civilisations du Vin. Avenant au marché de maîtrise d œuvre M Autorisation D-2015/205 Salle des fêtes du Grand-Parc. Réhabilitation. Mission complémentaire scénique. Avenant au marché de maîtrise d œuvre. Autorisation D-2015/206 Travaux de réaménagement de l espace Saint-Michel. Avenants aux marchés de travaux. Autorisation D-2015/207 Marché des Douves. Réhabilitation. Avenants aux marchés de travaux. Prolongation des délais. Autorisation D-2015/208 Missions d'ingénierie et d'investigations géotechnique à destination de l'ensemble des services de la Ville et du CCAS de Bordeaux D-2015/209 Palais des Sports. Travaux de Réhabilitation. Avenants aux marchés de travaux. Autorisation

7 D-2015/210 Prestations d'agences de voyages pour la Ville de Bordeaux D-2015/211 Acquisition de fournitures et de matériels divers de sonorisation, d'audiovisuel et prestations associées D-2015/212 Acquisition, installation et maintenance des équipements de la vidéoprotection et du réseau de télécommunication associé de la Ville de Bordeaux D-2015/213 Transfert du marché avec la Société PORTE & Fils. Avenant. Autorisation DELEGATION DE Madame Magali FRONZES D-2015/214 Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et la Ligue contre le cancer Gironde. Aires de jeux labellisées "Espace sans tabac". Signature. D-2015/215 Acquisition d'équipements pour le lycée horticole Camille Godard. Demande de subvention. Autorisation D-2015/216 Lycée horticole Camille Godard. Modification du Quotient Familial pour l'attribution des bourses municipales aux élèves. Avenant à la délibération n du 23 novembre Signature. DELEGATION DE Madame Arielle PIAZZA D-2015/217 Opération "Je relève le défi 2015". Soutien aux initiatives des jeunes. Adoption. DELEGATION DE Madame Elizabeth TOUTON D-2015/218 Programme d Intérêt Général métropolitain «Un logement pour tous au sein du parc privé de Bordeaux Métropole».Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants.

8 D-2015/219 Aides pour l amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Décision. D-2015/220 Dispositif d aide à l accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la ville aux acquéreurs. D-2015/221 Accord cadre pour la fourniture et l'acheminement en gaz naturel des bâtiments de la Ville de Bordeaux, du CCAS et de la Régie de l'opéra. Délégation pour la passation des marchés subséquents DELEGATION DE Monsieur Michel DUCHENE D-2015/222 Attribution de subventions. Opération Evènement et Innovation. Association Les Petits débrouillards et Société Philomathique de Bordeaux.