euro exigence juin 2013

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1 euro exigence juin 2013 Titres de créance de droit français présentant un risque de perte en capital en cours de vie et à l échéance (1) Produit de placement alternatif à un investissement dynamique risqué de type «actions» Durée d investissement conseillée pour bénéficier de la formule de remboursement : 8 ans (hors cas de remboursement automatique anticipé). Émetteur : BNP Paribas Arbitrage Issuance B.V., société ad hoc de droit néerlandais Garant de la formule du remboursement : BNP Paribas S.A. (Standard & Poor s A+ / Moody s A2 / Fitch Rating s A+) (2) L investisseur supporte le risque de crédit de l Émetteur et du Garant de la formule du remboursement. Éligibilité : Compte Titres et unités de compte d un contrats d assurance vie ou de capitalisation (1) L investisseur prend un risque de perte en capital non mesurable a priori si le produit est revendu avant la date d échéance ou, selon le cas, de remboursement anticipé. (2) Notations de crédit au 1 er mars 2013

2 Objectifs d investissement euro exigence juin 2013 L investisseur est exposé au marché actions par le biais d une indexation à l échéance à la performance positive ou négative de l indice de référence des valeurs européennes, l indice Euro Stoxx 50 (ci-après l Indice). Le remboursement du produit Euro Exigence Juin 2013 est conditionné à l évolution de l Indice Euro Stoxx 50 dividendes non réinvestis (l investisseur ne bénéficiera pas des dividendes détachés par les valeurs le composant). En cas de forte baisse de l Indice à l échéance du produit au-delà de 50%, l investisseur subira une perte en capital à hauteur de l intégralité de la baisse enregistrée par l Indice. Afin de bénéficier d une protection en cas de baisse de l Indice jusqu à 50%, l investisseur accepte de limiter ses gains en cas de forte hausse des marchés actions (Taux de Rendement Annuel maximum de 7,21%). Caractéristiques d Euro Exigence Juin 2013 zune perte en capital à l échéance (5 juillet 2021) si l indice est en baisse de plus de 50% par rapport à son niveau initial à la date de constatation finale le 21 juin zun mécanisme de remboursement anticipé activable automatiquement de l année 1 à l année 7, si la performance de l indice par rapport à son niveau initial est supérieure ou égale à +5% à la date de constatation annuelle. zun objectif de gain fixe plafonné à 7,50% par année écoulée en cas d activation automatique du mécanisme de remboursement anticipé ou si l Indice à la date de constatation finale enregistre une performance supérieure ou égale à +5% par rapport à son niveau initial, soit un Taux de Rendement Annuel maximum de 7,21%. zune protection à l échéance si l Indice enregistre à la date de constatation finale une performance supérieure à -50% par rapport à son niveau initial. Les termes «capital» et «capital initial» utilisés dans cette brochure désignent la valeur nominale du support Euro Exigence Juin 2013, soit 1000 euros. Le montant remboursé et le Taux de Rendement Annuel sont bruts, hors frais et fiscalité applicables au cadre d investissement. Il est conditionné par l absence de faillite ou défaut de paiement de l Émetteur et du Garant de la formule du remboursement. Dans cette brochure, les calculs sont effectués pour une détention à la date d échéance ou, selon le cas, de remboursement anticipé. En cas de vente du titre avant ces dates (ou dans le cas de l assurance vie, en cas d arbitrage, de rachat, de dénouement par décès du contrat), le Taux de Rendement Annuel peut être supérieur, inférieur voire négatif. Les titres de créance Euro Exigence Juin 2013 peuvent être proposés comme actif représentatif d une unité de compte dans le cadre de contrats d assurance vie ou de capitalisation. La présente brochure décrit les caractéristiques d Euro Exigence Juin 2013 et ne prend pas en compte les spécificités des contrats d assurance vie ou de capitalisation dans le cadre desquels ce produit est proposé. L assureur s engage exclusivement sur le nombre d unités de compte mais non sur leur valeur, qu il ne garantit pas. 2

3 Avantages z À l échéance des 8 ans, si le mécanisme de remboursement par anticipation n a pas été activé précédemment et si la performance de l Indice par rapport à son niveau initial est supérieure ou égale à +5% à la date de constatation finale, l investisseur reçoit l intégralité initial majorée d un gain fixe plafonné de 60,00%, soit un Taux de Rendement Annuel de 6,01%. z À l échéance des 8 ans, si le mécanisme de remboursement par anticipation n a pas été activé précédemment, le capital initial n est exposé à un risque de perte que si l Indice baisse de plus de 50% par rapport à son niveau initial. z À l issue des années 1 à 7, si à l une des dates de constatation annuelles, la performance de l Indice est supérieure ou égale à +5% par rapport à son niveau initial, le mécanisme de remboursement par anticipation est automatiquement activé. L investisseur reçoit alors l intégralité initial majorée d un gain de 7,50% par année écoulée, soit un Taux de Rendement Annuel maximum de 7,21%. Ce qui peut être considéré comme un avantage en cas de hausse modérée de l Indice Euro Stoxx 50 en deçà de 7,50% par année écoulée. z Un remboursement à l échéance si l Indice enregistre à la date de constatation finale une performance supérieure à -50% par rapport à son niveau initial. Inconvénients z présente un risque de perte en capital en cours de vie et à l échéance. La valeur de remboursement du produit peut être inférieure au montant initialement investi. Dans le pire des scénarii, les investisseurs peuvent perdre jusqu à la totalité de leur capital initialement investi. En cas de revente des titres de créance avant la date de remboursement final, il est impossible de mesurer a priori le gain ou la perte possibles, le prix pratiqué dépendant alors des paramètres de marché du jour. La perte en capital peut être partielle ou totale. Si le cadre d investissement du produit est un contrat d assurance vie ou de capitalisation, le dénouement ou le rachat partiel de celui-ci peut entraîner le désinvestissement des unités de compte adossées aux titres de créance avant leur date de remboursement final. z Seuls les investisseurs qui conservent le produit jusqu à la date d échéance ou, selon les cas, de remboursement anticipé, bénéficient des modalités de remboursement décrites ici. Par ailleurs, les rendements obtenus par les investisseurs sur leur placement diffèrent de ceux présentés ici si le produit est acheté à un autre prix que sa valeur nominale hors période de commercialisation. z L investisseur est exposé à l éventualité d une faillite ou d un défaut de paiement de l Émetteur et du Garant du remboursement (qui induit un risque sur le remboursement) et celle d une dégradation de la qualité de crédit du Garant du remboursement (qui peut induire un risque sur la valeur de marché du produit). z L investisseur ne connaît pas à l avance la durée exacte de son investissement qui peut varier de 1 à 8 ans. z L investisseur peut ne bénéficier que d une hausse partielle de l Indice du fait du mécanisme de plafonnement des gains (soit un Taux de Rendement Annuel maximum de 7,21%). z Le rendement du support «Euro Exigence Juin 2013» à l échéance est très sensible à une faible variation de l Indice autour du seuil de -50%, à l approche de la date de constatation finale. z L investisseur ne bénéficie pas des dividendes éventuellement détachés par les actions composant l Indice. La performance d un indice dividendes non réinvestis est inférieure à celle d un indice dividendes réinvestis. z Dans un contexte de marché baissier, stagnant ou même légèrement haussier (cours de clôture de l Indice toujours inférieur à 105% de son niveau initial aux dates de constatation annuelle et à la date de constatation finale), aucun gain ne sera versé. 3

4 Mécanisme de remboursement Mécanisme de remboursement anticipé De l année 1 à l année 7, à chaque date de constatation annuelle (1), dès que la performance de l Indice Euro Stoxx 50 par rapport à son niveau initial est supérieure ou égale à +5%, un mécanisme de remboursement anticipé est automatiquement activé, et l investisseur reçoit, à la date de remboursement anticipé (1) : L intégralité initial + Un gain de 7,50% par année écoulée depuis l origine (soit un Taux de Rendement Annuel maximum de 7,21% (2) ) Mécanisme de remboursement à l échéance À la date de constatation finale, le 21 juin 2021, si le mécanisme de remboursement anticipé n a pas été activé précédemment, on observe la performance finale de l Indice par rapport à son niveau à la date de constatation initiale (le 20 juin 2013). CAS FAVORABLE : Si la performance de l Indice est supérieure ou égale à +5%, l investisseur reçoit le 5 juillet 2021 : L intégralité initial + Un gain de 60% (soit un Taux de Rendement Annuel de 6,01% (2) ) CAS MÉDIAN : Si la performance de l Indice est inférieure à +5% mais supérieure ou égale à -50%, l investisseur reçoit le 5 juillet 2021 : L intégralité initial CAS DÉFAVORABLE : Si la performance de l Indice est inférieure à -50%, l investisseur reçoit le 5 juillet 2021 : La Niveau final (3) de l Indice (2) Dans ce scénario, l investisseur subit une perte partielle ou totale en capital à l échéance 4 (1) Veuillez vous référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques financières en page 9 pour le détail des dates. (2) Hors frais, commissions et fiscalité applicables dans le cadre de l investissement et sauf faillite ou défaut de paiement de l Émetteur et du Garant. Une sortie anticipée se fera à un cours dépendant de l évolution des paramètres de marché au moment de la sortie (niveau de l Indice, des taux d intérêt, de la volatilité et des spreads de crédit) et pourra donc entrainer un risque sur le capital. (3) Le Niveau final de l Indice à la date de constatation finale est exprimé en pourcentage de son niveau à la date de constatation initiale.

5 Année 8 Année x 7,5% = 107,5% Année x 7,5% = 115% Année x 7,5% = 122,5% Année x 7,5% = 130% Année x 7,5% = 137,5% Année x 7,5% = 145% Année x 7,5% = 152,5% du capital avec gain : + 8 x 7,5% = 160% La performance de l indice EURO STOXX 50 est-elle supérieure ou égale à +5% par rapport à son niveau initial? s arrête La performance de l indice Euro Stoxx 50 est-elle inférieure à -50% par rapport à son niveau initial? à l échéance avec perte : diminué de la baisse de l indice (la perte peut être totale ou partielle) à l échéance : investi Graphique à caractère uniquement informatif 5

6 Illustrations du mécanisme de remboursement Évolution de l indice Seuil de protection à l échéance X% X% Niveau final de l indice Seuil d activation du mécanisme de remboursement avec gain Fin de vie du produit Scénario défavorable : baisse de l indice excédant 50 % au bout de 8 ans +5% Niveau d origine +5% Niveau d origine +5% Niveau d origine -50% -50% -50% % 125% 125% 40% 50% 40% 50% 40% 40% 25% 40% 40% 25% 25% Années Scénario médian : baisse de l indice n excédant pas 50 % de son niveau d origine au bout de 8 ans +25% +25% +5% Niveau d origine +5% Niveau d origine +5% Niveau d origine +25% -50% -50% -50% 50% Années Années % 100% 100% 100% 78% 78% 78% 125% 125% 50% 50% 50% Années Années Années Scénario favorable : forte hausse de l indice au bout d 1 ans Niveau +25% de l indice 125% +25% 120% 125% +25% 125% 120% 120% 107,5% +5% 107,5% Niveau d origine +5% 107,5% +5% Niveau d origine Niveau d origine Années Années Années 6

7 Les données chiffrées utilisées dans ces illustrations n ont qu une valeur indicative et informative, l objectif étant de décrire le mécanisme du produit. Elles ne préjugent en rien de résultats futurs et ne sauraient constituer en aucune manière une offre commerciale. z De l année 1 à l année 7, à chaque date de constatation annuelle, la performance de l indice Euro Stoxx 50 par rapport à son niveau initial est inférieure à +5%. Il n y a donc pas d activation du mécanisme de remboursement anticipé. z À la date de constatation finale, l indice enregistre une performance de -60% par rapport à son niveau initial. L investisseur reçoit donc la valeur finale de l indice soit 40% initial (1). z Le taux de rendement actuariel brut s élève à -10,76% (1) (identique à celui de l indice). Dans le cas le plus défavorable où aux 7 dates de constatation annuelles l indice enregistrerait une performance inférieure à +5% par rapport à son niveau initial et où à la date de constatation finale il cèderait l intégralité de sa valeur, la perte en capital à l échéance serait totale et le montant remboursé nul. z De l année 1 à l année 7, à chaque date de constatation annuelle, la performance de l indice Euro Stoxx 50 par rapport à son niveau initial est inférieure à +5%. Il n y a donc pas d activation du mécanisme de remboursement anticipé. z À la date de constatation finale, l indice enregistre une performance de -22% par rapport à son niveau initial. L investisseur reçoit donc à l échéance l intégralité initial (1). z Le taux de rendement actuariel brut s élève à 0% (1) (contre un taux de rendement actuariel brut de -3,04% pour l indice). La valorisation de Euro Exigence Juin 2013 est donc très sensible à une faible variation, à l approche de la date de constatation finale, de l indice autour du seuil des 50% de son niveau d origine. z Dès la 1 ère date de constatation annuelle, l indice Euro Stoxx 50 enregistre une performance supérieure à +5% par rapport à son niveau initial (+20%), soit au-dessus du seuil de déclenchement du remboursement anticipé automatique. L investisseur reçoit donc, au terme de la 1 ère année, le capital augmenté d 1 coupon de 7,50%, soit un total de 107,5 % initial. z Le taux de rendement actuariel brut s élève à 7,21% (contre un taux de rendement actuariel brut de 19,19% pour l indice (1) du fait du mécanisme de plafonnement des gains). (1) Hors frais, commissions et fiscalité applicables dans le cadre de l investissement et sauf faillite ou défaut de paiement de l Émetteur et du Garant de la formule du remboursement. Une sortie anticipée se fera à un cours dépendant de l évolution des paramètres de marché au moment de la sortie (niveau de l Indice Euro Stoxx 50, des taux d intérêt, de la volatilité et des spreads de crédit) et pourra donc entraîner un risque sur le capital. 7

8 Informations Zoom sur l indice Euro Stoxx 50 L Indice Euro Stoxx 50, dividendes non réinvestis, est composé des 50 principales sociétés de la zone Euro, sélectionnées sur la base de leur capitalisation boursière ainsi que du nombre de titres disponibles sur le marché. Il respecte une pondération géographique et sectorielle qui reflète de manière fidèle la structure économique de la zone Euro et s est imposé comme la référence des marchés actions européens. Évolution de l indice Euro Stoxx 50 Les performances passées ne sont pas un indicateur fiable des performances futures Feb-89 Feb-93 Feb-97 Feb-01 Feb-05 Feb-09 Feb-13 Répartition sectorielle Répartition géographique Télécommunications 5% Technologies 5% Services aux 6% collectivités 3% Services 2 6 % Banques et assurances Irlande 1% Belgique 3% Pays-Bas 7% Italie 8% 1% Luxembourg 1% Finlande 35% France Santé 7% Espagne 12% Pétrole & gaz 9% 18% Biens de consommation Biens industriels 10% 11% Matériaux de base Allemagne 32% Source : Stoxx, 28 février

9 Fiche technique CODE ISIN : FORME JURIDIQUE : ÉMETTEUR : XS EMTN Euro Medium Term Notes (titre de créance de droit anglais) BNP Paribas Arbitrage Issuance B.V. GARANT DE LA FORMULE BNP Paribas S.A. (Standard & Poor s A+ / Moody s A2 / Fitch Ratings A+) (1) DU REMBOURSEMENT : ARRANGEUR/ AGENT DE CALCUL : ÉLIGIBILITÉ : GARANTIE DU CAPITAL : BNP Paribas Arbitrage S.N.C. Compte Titres et unités de compte d un contrat d assurance vie ou de capitalisation Produit présentant un risque de perte en capital VALEUR NOMINALE : SOUSCRIPTION : Du 13 mars 2013 au 20 juin 2013 Le prix de souscription progressera de 997,3 au 13 mars 2013 à au 20 juin 2013, soit une rémunération au taux annuel équivalent de 1 %. COMMISSIONS : SOUS-JACENT : Des commissions ont été payées au titre de cette transaction. Elles couvrent les coûts de distribution et sont d un montant annuel maximum égal à 1 % TTC de l Émission. Les détails de ces commissions sont disponibles sur demande effectuée auprès de Derivatives. Indice EURO STOXX 50 (code ISIN : EU ). Le cours du sous-jacent est publié quotidiennement et consultable sur le site de NYSE Euronext, europeanequities.nyx.com DATE DE CONSTATATION INITIALE : 20 juin 2013 DATES DE CONSTATATION ANNUELLE : 20 juin 2014 (année 1), 22 juin 2015 (année 2), 20 juin 2016 (année 3), 20 juin 2017 (année 4), 20 juin 2018 (année 5), 20 juin 2019 (année 6), 22 juin 2020 (année 7) DATE DE CONSTATATION FINALE : 21 juin 2021 (année 8) DATES DE REMBOURSEMENT ANTICIPÉ : 4 juillet 2014 (année 1), 6 juillet 2015 (année 2), 4 juillet 2016 (année 3), 4 juillet 2017 (année 4), 4 juillet 2018 (année 5), 4 juillet 2019 (année 6), 6 juillet 2020 (année 7) DATE D ÉCHÉANCE : 5 juillet 2021 (année 8) VALORISATION : LIEU DE COTATION : Quotidienne ; le prix de rachat sera basé sur la valorisation théorique de marché des Titres, avec une fourchette achat-vente de 1 %. Marché officiel de la Bourse du Luxembourg (marché réglementé) (1) Notations de crédit au 1 er mars

10 Informations importantes FACTEURS DE RISQUE z Risque découlant de la nature du produit : en cas de revente avant la date d échéance ou, selon le cas, de remboursement anticipé, il est impossible de mesurer a priori le gain ou la perte possibles, le prix de vente dépendant alors des paramètres de marché du jour. La perte, notamment, peut être partielle ou totale. z Risque de crédit : l investisseur est exposé à l éventualité d une faillite ou d un défaut de paiement de l Émetteur et du Garant de la formule du remboursement (qui induit un risque sur le remboursement) et celle d une dégradation de la qualité de crédit du Garant de la formule du remboursement (qui peut induire un risque sur la valeur de marché du produit). z Risque sur le montant de remboursement : ce montant dépend de la performance de l indice EURO STOXX 50 (dividendes non réinvestis). z Risque sur le prix de marché : la valorisation du produit en cours de vie peut connaître d importantes fluctuations, en raison de l évolution, non seulement du cours de l indice, mais aussi de sa volatilité et des taux d intérêt. 10

11 Informations importantes Euro Exigence Juin 2013 s inscrit dans le cadre de la diversification du portefeuille financier des investisseurs et n est pas destiné à en constituer la totalité. AVERTISSEMENT Euro Exigence Juin 2013 (ci-après les «EMTN») sont des Euro Medium Term Notes présentant un risque de perte en capital en cours de vie et à l échéance, émis par BNP Paribas Arbitrage Issuance B.V., ayant fait l objet d une demande d admission sur le marché réglementé de la Bourse du Luxembourg et pouvant être utilisés comme valeurs de référence d un contrat d assurance vie ou de capitalisation et libellés en unités de compte. Derivatives et BNP Paribas ne peuvent être tenus responsables des conséquences financières ou de quelque autre nature que ce soit résultant de l affectation de versements sur Euro Exigence Juin Les principales caractéristiques des EMTN exposées dans cette brochure n en sont qu un résumé. Les investisseurs potentiels sont invités à se procurer et à lire attentivement les supports d information afférents aux EMTN avant toute souscription et à considérer la décision d investir dans les EMTN à la lumière de toutes les informations qui y sont reprises. Les supports d information sont composés : (a) du Prospectus de Base, dénommé «Programme for the issuance of debt instruments» daté du 1 er juin 2012 approuvé par l Autorité des Marchés Financiers sous le visa , (b) de ses Suppléments, ainsi que (c) des Conditions Définitives de l émission («Final Terms»). Conformément à l article du règlement général de l AMF, les investisseurs sont invités à lire attentivement la rubrique «facteurs de risques» du Prospectus de Base. En cas d incohérence entre cette brochure et la documentation juridique des EMTN, cette dernière prévaudra. Les supports d information sont disponibles sur le site de l Autorité des Marchés Financiers, L attention des investisseurs est attirée sur le fait qu en acquérant les EMTN, ces derniers prennent un risque de crédit sur l Émetteur et le Garant de la formule du remboursement. L attention des investisseurs est également attirée sur le fait que la souscription, le placement, la revente des EMTN décrits aux présentes, pourra intervenir par voie d offre au public en France. L EURO STOXX 50 ainsi que ses marques sont la propriété intellectuelle de Stoxx Limited, Zurich, Suisse et/ou ses concédants, et sont utilisés dans le cadre de licences. Stoxx Limited et ses concédants ne soutiennent, ne garantissent, ne vendent ni ne promeuvent en aucune façon les titres financiers basés sur l indice et déclinent toute responsabilité liée au négoce des Titres ou services basés sur l indice. Les investisseurs souhaitant de plus amples informations sont invités à consulter le site 11

12 euro exigence juin 2013 Période de commercialisation jusqu au 20 juin 2013 Éligibilité : Compte-titres et unités de compte d un contrat d assurance vie ou de capitalisation Enveloppe et souscription limitées (1) 87 Boulevard Haussmann Paris France Tél Entreprise d investissement agréée par l Autorité de Contrôle Prudentiel sous le numéro 19673J. (1) Une fois le montant de l enveloppe atteint, la commercialisation de Euro Exigence Juin 2013 peut cesser à tout moment sans préavis, avant le 20 juin 2013.

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