CULTUREL SOCIAL SPORTS SCOLAIRE. Musée Municipal Page 6. Transport à la demande Page 7. Jardins familiaux Page 8. Salles de sports Municipales Page 9

Transcription

1 CULTUREL Musée Municipal Page 6 SOCIAL Transport à la demande Page 7 Jardins familiaux Page 8 SPORTS Salles de sports Municipales Page 9 SCOLAIRE Garderie Page 10 Etudes surveillées Page 11 1

2 SOCIO CULTUREL Salle des Fêtes de Cosne Page 12 Salle des Fêtes de la Chaussade Page 13 Salle des Fêtes de Cours Page 14 Salle des Fêtes de Villechaud Page 15 Salles municipales Utilisation - Participation Financière Page 16 Maison de quartier- Salle et bureaux Page 17 Festivités du 14 juillet - Marché de Noël Page 18 2

3 PATRIMOINE Droits d'occupation du domaine public Page 19 Droit d'occupation du domaine public transport et distribution d'électricité Page 20 Droit d'occupation du domaine public transport et distribution de gaz Page 21 Haut débit Page 22 Droits d'usage de l'aérodrome de Cosne Page 23 3

4 HYGIENE ET OPERATIONS FUNERAIRES Droits et taxes funéraires Page 24 Concessions cimetière de Cosne Page 25 Concessions cimetière de Cours Page 26 Concessions cimetière de Villechaud Page 27 FETES ET MANIFESTATIONS Location de matériel de fêtes, cérémonies et manifestations diverses Pages

5 DROITS DIVERS Délivrance de documents administratifs communicables Page 30 Cartes de stationnement Page 31 5

6 CULTUREL MUSEE MUNICIPAL Tarifs au 1er Janvier 2012 PLEIN TARIF 3,50 TARIF REDUIT (sur justificatif) : - Adhérents d'une association Cosnoise - Membres d'une association des Musées de la Nièvre - Groupes (à partir de 10 personnes) - Plus de 65 ans - Carte "famille nombreuse" 2,00 GRATUITE (sur justificatif) : - Enfants de moins de 18 ans - Accompagnateurs et chauffeurs de groupes - Adhérents de l'association des Amis du Musée de la Loire - Carte ICOM - Carte Pass Pro tourisme - Chéquier découverte - Guide du routard - Carte d'abonnement au magazine Le petit Léonard (2 entrées gratuites pour les accompagnateurs) - Titulaires de la carte presse - Titulaires de la carte de guide-interprète du Ministère de la Culture - Enseignants dans le cadre d'une activité pédagogique au Musée - Etudiants - Demandeurs d'emploi - Bénéficiaires de la CMU - Carte CDAPH, Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées VISITES GUIDEES ET ATELIERS - Ateliers pédagogiques/visites Guidées de groupe (10 à 25 personnes sur réservation) - Groupes scolaires et Centre Social de Cosne : gratuit - La gratuité est accordée dans le cadre des animations "Tickets loisirs" organisées par l'ucs - Ateliers pédagogiques pour individuels (tout âge) - Visites guidées pour individuels (gratuit pour les moins de 12 ans) CONFERENCES GRATUIT 20,00 2,50 GRATUIT 6 Arrêté Municipal n DA/11-86b/73

7 SOCIAL TRANSPORT A LA DEMANDE Tarifs au 1er Janvier 2012 Transport aller/retour 5,60 7 Arrêté Municipal n DA/11-86b/73

8 SOCIAL JARDINS FAMILIAUX Tarifs au 1er Janvier 2012 Rue du Noyer d'amour : - caution 76,50 - cotisation pour un an 30,60 Champs du Latin : - caution 30,60 - cotisation pour un an 30,60 8 Arrêté Municipal n DA/11-86b/73

9 SPORTS SALLES DE SPORT MUNICIPALES * C.O.S.E.C. Marcel CHEVRIN * Gymnase du Lycée George SAND * Petite salle du gymnase Lycée George SAND * Salle Roger GIRARDY au Parc des Sports Raphaël Giraux * Gymnase du Collège René CASSIN Tarifs au 1er Janvier 2012 Manifestation à caractère non lucratif : colloque, symposium, etc. sur autorisation expresse du Maire (forfait 24 heures) 309,00 Location à une association sportive extérieure à la Commune dans le cadre de ses activités et manifestations sportives (forfait 12 90,80 heures) Location à un particulier dans le cadre d'une activité sportive (forfait 12 heures) - à but lucratif 218,30 - à but non lucratif 146,90 Utilisation du C.O.S.E.C. dans le cadre d'une manifestation exceptionnelle à caractère lucratif et sur autorisation expresse du Maire (forfait 24 heures) 637,50 Les associations sportives cosnoises dans le cadre de leurs activités et manifestations sportives pour toutes les salles Gratuit 9 Arrêté Municipal n DA/11-86b/73

10 SCOLAIRE GARDERIE Scolaires habitant COSNE Tarifs au 1er Janvier Demi-journée (matin ou soir) 0,96 - Journée (matin et soir) 1,72 Scolaires habitant hors COSNE - Demi-journée (matin ou soir) 1,17 - Journée (matin et soir) 1,94 10 Arrêté Municipal n DA/11-86b/73

11 SCOLAIRE ETUDES SURVEILLEES - AEPS Tarifs au 1er Janvier 2012 Abonnement mensuel 11,85 Ticket unitaire 1,55 11 Arrêté Municipal n DA/11-86b/73

12 SOCIO-CULTUREL SALLE DES FETES DE COSNE Tarif journalier Eté Hiver Manifestations organisées par les professionnels (bals, banquets, concerts, théâtre, danse) 480,50 626,30 Manifestations organisées par les Comités d'entreprise 260,10 323,30 Manifestations organisées par les associations type loi 1901 (bals, dîners ou après-midi dansants, kermesses, rifles et tous autres jeux de rapport.) - Intra-muros 140,80 185,60 - Extérieur 280,50 366,20 Manifestations organisées par des particuliers (conférence, concert, exposition, théâtre, danse, réunions diverses dont familiales) - Intra-muros 229,50 306,00 - Extérieur 462,10 614,00 Vin d'honneur, assemblée générale, réunion politique 120,40 163,20 Installation avant scène : - forfait 2 jours - journée supplémentaire ************************* 1 ) 10 % du tarif journalier sera appliqué par jour d'occupation supplémentaire pour les associations uniquement. 2 ) La salle sera gratuite pour les manifestations organisées par les Etablissements scolaires à raison d'une manifestation par an. 3 ) La salle sera gratuite pour les associations dont les manifestations sont à caractère humanitaire. 4 ) Un acompte de 40 % du prix sera demandé à la réservation. ************************* 137,70 45,90 Tarifs HIVER : du 1er novembre au 30 avril Tarifs ETE : du 1er mai au 31 octobre 12 Arrêté Municipal n DA/11-86b/73

13 SOCIO-CULTUREL SALLE DE LA CHAUSSADE Tarif journalier Tarif unique Eté/Hiver ** Manifestations organisées par les professionnels (bals, banquets, concerts, danse..) Manifestations organisées par les Comités d'entreprise Manifestations organisées par les associations type loi 1901 (bals, dîners ou aprèsmidi dansants, kermesses, rifles et tous autres jeux de rapport ) - Intra-muros - Extérieur Manifestations organisées par des particuliers (conférence, concert, exposition, danse, banques, réunions diverses dont familiales) - Intra-muros - Extérieur Vin d'honneur, Assemblée Générale, réunion politique Installation estrade 20 m² 735,40 410,00 256,00 501,80 368,20 735,40 228,50 138,70 Exposition mezzanine 37,70 Les réunions familiales ne sont pas prioritaires et ne seront admises qu'après les organisations associatives. Les Assemblées Générales des associations locales sont accueillies gratuitement dans les salles de VILLECHAUD, COURS et du VIEUX CHÂTEAU. La salle sera gratuite pour les associations dont les manifestations sont à caractère humanitaire. ************************* Un acompte de 40 % du prix sera demandé à la réservation ************************* **Tarif unique - Hiver/Chauffage - Eté/Climatisation 13 Arrêté Municipal n DA/11-86b/73

14 SOCIO-CULTUREL SALLE DES FETES DE COURS Tarif journalier Tarif unique Eté/Hiver** Manifestations organisées par les professionnels (bals, banquets, concerts ) Manifestations organisées par les Comités d'entreprise Manifestations organisées par les associations type loi 1901 (bals, dîners ) - Intra-muros - Extérieur Manifestations organisées par des particuliers (conférence, concert, exposition, danse, banques, réunions diverses dont familiales) - Intra-muros - Extérieur Vin d'honneur 613,00 335,60 256,00 501,90 276,40 388,60 138,70 (*) La salle des fêtes de COURS sera gratuite pour toutes les manifestations organisées par l'école de COURS. Les Assemblées Générales des associations locales sont accueillies gratuitement dans les salles de VILLECHAUD, COURS et du VIEUX CHATEAU. La salle sera gratuite pour les associations dont les manifestations sont à caractère humanitaire. ************************* 1 ) 10 % du tarif journalier sera appliqué par jour d'occupation supplémentaire pour les associations uniquement. ************************* Un acompte de 40 % du prix sera demandé à la réservation ************************* ** Tarif unique - Hiver/Chauffage - Eté/Climatisation 14 Arrêté Municipal n DA/11-86b/73

15 SOCIO-CULTUREL SALLE DES FETES DE VILLECHAUD Tarif journalier Tarif unique Eté/Hiver ** Manifestations organisées par les professionnels (bals, banquets ) 298,90 Manifestations organisées par les Comités d'entreprise Manifestations organisées par les associations type loi 1901 (bals, dîners dansants, rifles et tous autres jeux de rapport) - Intra-muros - Extérieur Manifestations organisées par des particuliers (conférence, concert, expositions, danse, banque, réunions diverses dont familiales) - Intra-muros - Extérieur Vin d'honneur particulier, réunion, Assemblée Générale des associations et sociétés extérieures à but non lucratif ** Tarif unique - Hiver/Chauffage - Eté/Climatisation 191,70 133,60 191,80 167,30 314,20 98,90 (*) Les Assemblées Générales des associations locales sont accueillies gratuitement dans les salles de VILLECHAUD, COURS et du VIEUX CHATEAU. La salle sera gratuite pour les associations dont les manifestations sont à caractère humanitaire. ************************* Un acompte de 40 % du prix sera demandé à la réservation ************************* 15 Arrêté Municipal n DA/11-86b/73

16 SOCIO-CULTUREL PARTICIPATION FINANCIERE POUR L'UTILISATION DE SALLES MUNICIPALES AUTRES QUE SALLES DES FETES Tarif à la 1/2 journée Tarif au 1er Janvier 2012 Utilisation des salles municipales mises à disposition d'organismes non associatifs qui y tiennent des permanences pour des activités commerciales, de service ou de formation 21,80 16 Arrêté Municipal n DA/11-86b/73

17 SOCIO-CULTUREL LOCATION BUREAUX et SALLE "MAISON DE QUARTIER" - Location 1/2 salle - la journée - Bureaux - Salle : - Habitants du Quartier Saint Laurent - Associations du Quartier Saint Laurent 20,90 19,90 21,40 GRATUIT 17 Arrêté Municipal n DA/11-86b/73

18 SOCIO-CULTUREL LOCATION EMPLACEMENT "FESTIVITES DU 14 JUILLET ET MARCHE DE NOEL" Emplacement d'un minimum de 3m de façade Un chèque de caution de 100 uros à chaque participant /mètre linéaire (minimum 3m de façade) 18 Arrêté Municipal n DA/11-86b/73

19 PATRIMOINE DROITS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC Pour les emplacements découverts (le m2) TARIF ANNUEL * Mobiles (terrasse de café, de magasin ) 13,80 Pour les emplacements couverts (le m2) 19,00 Pour les emplacements fermés (le m2) 44,90 Occupation du domaine public sur des zones de stationnement payant en plus du tarif au mètre carré : - zone orange 1.65 uros par place Occupation du domaine public sur des zones de stationnement payant en plus du tarif au mètre carré : - zone verte 0.97 uros par place PAR JOUR Pour les emplacements de manèges (en dehors des foires et fêtes autorisées) 1,55 PAR SEMAINE Occupation temporaire pour travaux, dépôts matériaux ou matériels, échafaudages suspendus ou sur pieds, abris, bennes, intérieurs de clôtures provisoires et en général toute occupation quelconque du domaine public nécessitée par l'exécution de travaux (le m2) 1,15 Les superficies sont arrondies au m² supérieur Vente de numéros de voirie (la pièce) 8,20 19 Arrêté Municipal n DA/11-86b/73

20 PATRIMOINE TRANSPORT ET DISTRIBUTION D'ELECTRICITE Prix appliqués en 2012 Redevance 3 779,00 Le tarif est révisé suivant le nombre d'habitants et l'indice transmis par le SIEEEN au cours de l'année Arrêté Municipal n DA/11-86b/73

21 PATRIMOINE TRANSPORT ET DISTRIBUTION DE GAZ Prix appliqués en 2012 Redevance 2 619,52 Le tarif de révision sera transmis au court de l'année 2012 par GRDF 21 Arrêté Municipal n DA/11-86b/73

22 PATRIMOINE TARIF HAUT DEBIT Tarif au 1er Janvier 2012 Artère par Km (Chambres de tirages incluses) 32,70 22 Arrêté Municipal n DA/11-86b/73

23 PATRIMOINE DROITS D'USAGE DE L'AERODROME DE COSNE Droit mensuel de stationnement pour les avions privés 122,40 Droit mensuel de stationnement pour les U.L.M. privés 36,70 Aéro-club de Cosne - Redevance Annuelle par avion 76,50 23 Arrêté Municipal n DA/11-86b/73

24 HYGIENE ET OPERATIONS FUNERAIRES DROITS ET TAXES FUNERAIRES Taxe d'inhumation (y compris urnes funéraires) Taxe de transport de corps Taxe d'ouverture de caveau, cavurne, casurne 6,60 5,50 12,15 Taxe d'exhumation : - fosse, corps - caveau, corps 11,10 7,20 Taxe de réinhumation : - fosse, corps - caveau, corps 7,90 4,50 Caveau provisoire : - droit fixe 5,60 Séjour des corps au caveau provisoire : - jusqu'à 40 jours et par jour - du 41ème au 60ème jour et par jour 0,30 0,40 - au delà du 60ème jour et par jour 0,95 24 Arrêté Municipal n DA/11-86b/73

25 HYGIENE ET OPERATIONS FUNERAIRES CIMETIERE DE COSNE CONCESSIONS Perpétuelle 2 m² 532,40 Cinquantenaire 160,10 Trentenaire 106,00 Quinze ans 54,10 Numérotage des concessions, fourniture de la plaque comprise 7,10 Casurne 15 ans 156,10 Casurne 30 ans 314,20 Cavurne 15 ans 197,90 Cavurne 30 ans 383,50 25 Arrêté Municipal n DA/11-86b/73

26 HYGIENE ET OPERATIONS FUNERAIRES CIMETIERE DE COURS CONCESSIONS Perpétuelle 2 m² Néant Cinquantenaire 106,10 Trentenaire 74,50 Quinze ans Néant Numérotage des concessions, fourniture de la plaque comprise 7,10 Casurne 15 ans 102,00 Casurne 30 ans 255,00 26 Arrêté Municipal n DA/11-86b/73

27 HYGIENE ET OPERATIONS FUNERAIRES CIMETIERE DE VILLECHAUD CONCESSIONS Perpétuelle 2 m² 244,80 Cinquantenaire 106,10 Trentenaire 74,50 Quinze ans 42,80 Numérotage des concessions, fourniture de la plaque comprise 7,10 Casurne 15 ans 102,00 Casurne 30 ans 255,00 27 Arrêté Municipal n DA/11-86b/73

28 FETES ET MANIFESTATIONS FETES ET MANIFESTATIONS DEPART C.T.M Forfait 2 jours Jour supplémentaire MATERIEL Podium 4,5 m x 3 m ou 4,5 m x 6 m - bâché 146,00 96,00 Podium 4,5 m x 3 m ou 4,5 m x 6 m non bâché 101,00 64,00 Podium 10,50 m x 6 m non bâché 190,00 105,00 Parquet de danse jusqu'à 100 m² maximum 1.26 le m² 0,57 le m² Estrade sur tréteau - H. 0,50-9 m² ou 18 m² 67,00 47,00 Barnum 5 X 15 m 215,00 91,00 Stand bâché avec tablette 37,00 18,00 28 Arrêté Municipal n DA/11-86b/73

29 FETES ET MANIFESTATIONS LOCATION DE MATERIEL DE FETES CEREMONIES ET MANIFESTATIONS DIVERSES DEPART C.T.M L'unité sur 2 jours Jour supplémentaire Tréteau en fer - h. 0,70 m 0,60 0,29 Table élection 2 m ou 2,20 m 2,40 1,16 Plateau 2 m ou 3 m 2,29 0,94 Chaise plastique grise 1,04 0,50 Chaise pliante verte 0,60 0,30 L'unité / La semaine Semaine supplémentaire Grille d'exposition 5,68 3,39 Barrière métallique 2,40 1,19 Prix sur 2 jours Jour supplémentaire Location de Projecteurs 11,44 4,58 Caution 84,00 29 Arrêté Municipal n DA/11-86b/73

30 DROITS DIVERS DELIVRANCE DES COPIES DE DOCUMENTS ADMINISTRATIFS COMMUNICABLES Tarif La copie en format A4 0,25 30 Arrêté Municipal n DA/11-86b/73

31 DROITS DIVERS CARTES DE STATIONNEMENT Tarif Carte de stationnement 2,00 31 Arrêté Municipal n DA/11-86b/73