PASSEPORT DES ASSOCIATIONS EDITION INFOS PRATIQUES, FORMULAIRES, PLANNINGS DES SALLES, CALENDRIER... Ville de Trégueux

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1 EDITION 2016 PASSEPORT DES ASSOCIATIONS INFOS PRATIQUES, FORMULAIRES, PLANNINGS DES SALLES, CALENDRIER... Pour toute demande concernant la vie associative : Ville de

2 Sommaire 1. La vie associative à...p.3 2. Organiser une manifestation...p.8 3. Formulaires administratifs...p Plannings hebdomadaires des salles municipales...p Calendrier des fêtes p Location de salles...p Location de matériel...p Adresses utiles...p.50 2

3 La vie associative à Permanences Vie associative Service coordination technique : Daniel QUÉNET et Fabienne PASQUÉ dquenet@ville-tregueux.fr fpasque@ville-tregueux.fr Contacts et accueil à la mairie aux heures et jours suivants: Lundi et mardi: 8h30 à 11h30 Mercredi et jeudi : 13h30 à 16h30 Vendredi : 8h30 à 11h30 Samedi: 9h à 12h Elu en charge de la Vie associative Permanences d Alain Rault, Maire adjoint à la vie associative et sportive : du lundi au vendredi, l après-midi sur rendez-vous (prendre rendez-vous au secrétariat de la direction générale au ). arault@ville-tregueux.fr Communication Pour faire passer une information dans Le Mensuel, vous pouvez prendre contact avec le service communication. Pour connaître la date limite pour transmettre une information, consulter l agenda en dernière page du dernier mensuel. Vous pouvez transmettre les photos des événements et manifestations par mail à : communication@ville-tregueux.fr. 3

4 Formalités à remplir chaque année par chaque association Mise à jour des coordonnées Chaque année, après l Assemblée Générale, vous devez communiquer à la préfecture la liste à jour du Conseil d Administration (obligatoire). Merci de transmettre en parallèle ces informations à la mairie. Merci de nous communiquer également tout changement de coordonnées (adresse, numéros de téléphone, adresse mail du président et/ou secrétaire). Demandes de subventions Les demandes de subventions sont à envoyer au plus tard le 1er décembre. En cas de modification des statuts Les modifications de statuts, les changements de personnes chargées de l administration ou de la direction, la fondation de nouveaux établissements, les acquisitions ou aliénations d immeubles, la dissolution de l association doivent être déclarés à la préfecture dans les 3 mois, selon les mêmes modalités que la déclaration initiale. Si ces modifications portent sur le titre, l objet, l adresse du siège, la dissolution, elles doivent aussi faire l objet d une insertion au Journal Officiel. Assurances Les associations doivent:. Assurer leurs biens propres, y compris lorsqu ils sont entreposés dans les locaux municipaux,. Souscrire une responsabilité civile associative. Nota : une clause de renonciation à recours contre les occupants des locaux appartenant à la ville figure dans les contrats d assurance de la mairie. Cette clause ne peut s appliquer qu aux occupants qui utilisent de façon ponctuelle des locaux municipaux. Les associations sportives ont, quant à elles, l obligation de proposer une assurance individuelle accident à leurs adhérents (sans toutefois les obliger à la souscrire). 4

5 Mise à disposition des salles et du matériel Réservation des salles Auprès du Service Coordination technique, sauf pour Bleu pluriel, directement à Bleu pluriel. Activités ponctuelles, réunions de bureau... La réservation se fait au minimum une semaine avant la date souhaitée. La remise des clés a lieu à l accueil de la mairie de 13h30 à 17h30. Activités irrégulières (expositions, stages, repas, spectacles...) La réservation se fait soit lors de l établissement du calendrier des fêtes (ce qui est souhaitable pour une meilleure gestion du planning), au mois de novembre, soit par écrit dans le courant de l année mais en fonction du planning existant et au minimum deux mois avant la date prévue. La remise des clés a lieu à l endroit du déroulement de la manifestation et à une heure fixée préalablement avec le responsable des salles. Respect et tenue des locaux Des locaux et du matériel sont mis à la disposition des bénéficiaires qui doivent en prendre le plus grand soin. Par décision du bureau municipal le 24 novembre 2014, la préparation et le rangement des salles sont à la charge des utilisateurs et quel que soit l objet de la réservation (réunions, assemblées, repas et autres animations). Dans le cas de buffet, repas, spectacle... les règles sont à suivre de manière stricte. Il en est de même pour les consignes de sécurité. Ces principes valent aussi pour les manifestations extérieures : respect des sites, de la tranquillité des riverains, des règles de sécurité en accord avec les arrêtés municipaux et les décisions préfectorales. Cette réglementation concerne aussi les activités sportives pour l utilisation des structures (salle, terrain extérieur, vestiaire). 5

6 Particularité de Bleu pluriel Les associations peuvent réserver Bleu pluriel. Pour utiliser cet équipement, la présence d un ou plusieurs techniciens est souvent requise, et une installation technique préalable est nécessaire. Prenez rendez-vous avec le directeur de la salle, Jean-Noël Racinet, pour discuter de votre projet. Un devis sera ensuite établi en fonction de vos besoins. La programmation culturelle est établie en année scolaire et non en année civile. Se renseigner dès le mois de juin. Sécurité des personnes au sein des équipements sportifs (Dispositions de l arrêté du 18/08/93 portant interdiction de la mise sur le marché et de la mise au service des usagers de certains équipements) Art. 1 : La mise sur le marché de cages de football et de handball non munies d installation permettant d assurer leur fixation au sol est interdite. Il en est de même pour les supports de panneaux de basket-ball lorsque ceux-ci ne sont pas spécifiquement conçus pour être fixés ailleurs qu au sol. Art.2 : Lors de leur mise sur le marché, les cages de buts de football et de handball et les supports de panneaux de basket-ball doivent être accompagnés d une notice d installation et de montage précisant leurs conditions de fixation. Art. 3 : Lorsqu ils ne sont pas fixés au sol, ces équipements doivent être rendus inaccessibles aux usagers. Cet arrêté est complété par le décret N du 4 juin 1996 qui vise les fabricants de matériels et les propriétaires des installations. Les dispositions exigent la vérification systématique de toutes les installations selon les modalités d essai définies en annexe du décret. Les propriétaires doivent d autre part, établir un plan de vérification qui précise la périodicité des vérifications tout en assurant un entretien régulier. 6

7 Particularité : Sécurité dans l enceinte du stade André Allenic Accès/ parking L accès du stade est strictement interdit aux véhicules (voitures, camions,...) sans l accord de la mairie, sauf urgence (ambulances), y compris pour le stationnement. Un parking est aménagé à cet effet à l extérieur du stade. Cette réglementation est applicable aussi aux cycles et motocyles pour lesquels un parc est prévu à l entrée. Travaux Pour tous travaux se rapportant aux équipements communaux, vous devez informer les services techniques afin d obtenir une autorisation écrite. Dans le cadre de travaux présentant des risques majeurs (utilisation d un véhicule, travail en hauteur,...), l autorisation de la Mairie sera délivrée sous couvert d une copie du contrat d assurance de l association. Responsabilité Important : Les installations sont strictement réservées et ouvertes aux activités sportives. Seuls sont autorisés à les employer, les utilisateurs (associations, écoles,...) dont les activités sont enregistrées auprès des services de la mairie (Coordinateur Technique). Tout manquement à cette décision reste de la responsabilité du contrevenant et non de celle de la mairie. (arrêtés municipaux n 87/86 du 24/09/1986 et n 41/99 du 11/11/1999). Photocopies de documents Les associations peuvent faire photocopier des documents par la mairie. Pour des raisons d organisation, les documents à photocopier doivent être déposés à l accueil le mardi après-midi, avant leur récupération le vendredi après-midi (aux heures d ouverture de mairie). Le papier est fourni par l association. Cependant, afin de limiter le stockage, une avance de 500 feuilles (une ramette) est assurée par les services de la mairie. Ce nombre atteint, l association devra remettre une ramette au service qui tient à jour un registre à cet effet. 7

8 Organisation de manifestations Toute organisation de manifestations culturelles ou sportives est soumise à une réglementation, d où des démarches à effectuer pour obtenir les autorisations voulues (SACEM, Assurance, Buvette, Réglementation, Sécurité...). Afin de vous aider dans ces tâches et de vous orienter, le service du Coordinateur Technique et celui de l espace culturel Bleu pluriel, se tiennent à votre disposition le plus tôt possible! Cela permettra de répondre au mieux à vos demandes. Important! Lors d une manifestation, y compris associative, la commune se doit de prévenir tous les risques en matière de sécurité, elle peut, dans ce cadre, solliciter l avis de la commission de sécurité de la préfecture à tout moment. 8

9 Manifestations sportives Déclaration et autorisation auprès de la Préfecture Selon les épreuves, certaines manifestations réclament des délais d organisation plus longs que d autres. C est le cas pour les manifestations sportives et compétitives qui se déroulent sur la voie publique. Ainsi : - pour les manifestations sportives sur route comportant des véhicules à moteur, le délai est de six semaines lorsque l épreuve a lieu sur un seul département, mais de trois mois si elle a lieu sur plusieurs départements ; - pour les courses pédestres ou cyclistes : 2 mois ; - pour les manifestations sportives sur la voie publique ne comportant pas de classement en fonction de la vitesse ou du temps : 1 mois ; - pour des manifestations dans des lieux non ouverts à la circulation : un mois si le terrain est déjà homologué pour ce genre d activité, mais de trois mois s il ne l est pas. Demandes d autorisation Le coordinateur technique pourra vous indiquer quelles autorisations demander et quelles déclarations préalables sont à effectuer, en fonction du type de manifestation organisée. Les associations doivent demander des autorisations au maire, notamment pour : l occupation temporaire du domaine public l organisation d une vente au déballage le fléchage ou la pose de banderole le prêt d un véhicule la tenue d une buvette Vous pouvez photocopier les formulaires figurant dans les pages suivantes. 9

10 Prêt de matériel La commune peut prêter du matériel pour l organisation de vos manifestations : bancs, chaises, tables, barrières. Il est possible de louer du matériel auprès de SAINT-BRIEUC AGGLOMÉRATION, par l intermédiaire de la mairie (barrières, chaises, podiums, stands, groupes électrogènes). Toute demande doit être faite par courrier, courriel ou à l aide du formulaire interactif. Pour les grandes animations (spectacle, courses cyclistes, championnat sportif...), il est souhaitable de rencontrer le coordinateur technique afin de déterminer au mieux les besoins et les possibilités puis d écrire au minimum deux mois avant la date de la manifestation. En effet, le matériel de SAINT-BRIEUC AGGLOMÉRATION est sollicité par toutes les communes de l agglomération. S ils sont sollicités tardivement, les services de la mairie ne pourront pas garantir la disponibilité du matériel. Pour toute demande de matériel nécessitant une location dans une autre commune ou entreprise, le coût reste à la charge de l association même si le transport et la manutention sont assurés par les services de la mairie. Pour les réservations de matériel, une fiche est établie par la mairie. A la livraison et au retrait du matériel, un des responsables doit apposer sa signature (afin d éviter l égarement du matériel et d améliorer sa gestion). Pour la mise en place et le rangement des manifestations, chaque association bénéficie de la mise à disposition d un chauffeur avec véhicule pour une durée de 8h avant et après la manifestation. Toute heure supplémentaire est facturée à l association à raison de 21,94 / heure. Prêt de véhicules Pour les manifestations importantes nécessitant le transport de matériel pendant la durée des animations, toute association communale peut bénéficier du prêt d un véhicule sans chauffeur. (voir formulaire dans les pages suivantes, à remplir et à adresser à Monsieur le Maire un mois avant la manifestation). Véhicules utilisables : Camion blanc (nécessite le permis P.L.), Minibus (permis V.L.) et Fourgon (permis V.L.). 10

11 Affichage et fléchage Fléchage directionnel des manifestations Afin d indiquer le lieu de votre manifestation, vous pouvez poser un fléchage directionnel, à condition de respecter les règles établies et d en faire la demande. Règles établies : - Le nombre de panneaux est limité à 5. - Le jalonnement est interdit sur les giratoires et ne doit pas constituer une gêne pour les usagers. - L autorisation du maire doit être sollicitée au moins 15 jours avant la date prévue pour le premier jour d affichage. (voir formulaire) - Les dispositifs autorisés peuvent être installés 2 jours avant le début de la manifestation. L enlèvement doit intervenir dans les 2 jours qui suivent la fin de celle-ci. Pose de banderole Règles établies : - Le lieu d installation est fixé par la mairie - L autorisation du maire doit être sollicitée au moins 15 jours avant la date prévue pour le premier jour d affichage. (voir formulaire) - Les dispositifs autorisés peuvent être installés dans les 2 à 7 jours avant le début de la manifestation. L enlèvement doit intervenir dans les 2 jours qui suivent la fin de celle-ci. Panneaux d affichage libre Vous pouvez librement apposer vos affiches sur les 36 panneaux d affichage à l usage des associations et de la mairie installés dans 23 emplacements à travers la ville. Des règles d utilisation : * La priorité est donnée à l affichage communal et associatif local. * Il faut respecter au maximum les dates des affiches déjà posées. Le principe d une affiche pour deux sur un panneau peut être retenu (notamment en période de fort affichage). * Il ne faut pas laisser de morceaux d affiches à proximité des panneaux (les abords ne doivent pas être des dépotoirs). * L affichage sauvage est interdit et les affiches sont systématiquement enlevées (notamment celles posées sur les feux). 11

12 Les emplacements : 14 panneaux au format 1,20 X 1,76 M (verticaux) : 1. Rue de la République, rond-point de l Épine blanche ; 2. Rue de Moncontour (Poste) ; 3. A l angle de la rue de la Ville Junguenay ; 4. Ecole Pasteur - Rue E. Triolet ; 5. Ecole du Créac h ; 6. Rue d Armor, au croisement de la rue Pasteur ; 7. Place de l Église ; 8. Rue de la Fontenelle, avant le pont ; 9. Rue de la Fontenelle, côté Langueux ; 10. Rue Marcel Rault, rond-point de Bleu pluriel ; 11. Rue des Tuileries (giratoire) ; 12. Rue de Pasteur (près de l école) ; 13. Rue Marie Curie (giratoire) ; 14. Rue d Armor (giratoire d Ardéoani). 9 panneaux au format 2 X 1,50 M (horizontaux) : 1. mur de la salle polyvalente du centre (à l arrière) ; 2. Rue des Tilleuls, sur le mur (près de l ancienne école) ; 3. Rue A. Duval ; 4. Rue du Général Leclerc (giratoire) ; 5. Croix Gibat, face à la 5è branche du giratoire ; 6. Rue de la Hazaie, face à la rue E. Branly ; 7. Rue de Moncontour, à l angle de la rue Picasso ; 8. Rue St Rivily, (giratoire Gué Lambert) ; 9. Stade A. Allenic. Calendrier de nettoyage : Un planning de nettoyage des panneaux est établi pour l année. Afin d éviter les mauvaises surprises, voici les dates retenues (sous réserve d imprévus) : lundi 4 et mardi 5 janvier lundi 1 er et mardi 2 février mardi 29 février et mercredi 1 er mars mardi 29 et mercredi 30 mars lundi 2 et mardi 3 mai lundi 30 et mardi 31 mai lundi 4 et mardi 5 juillet lundi 29 et mardi 30 août lundi 3 et mardi 4 octobre lundi 7 et mardi 8 novembre lundi 5 et mardi 6 décembre 12

13 Formulaires Retrouvez l intégralité des formulaires en téléchargement sur le site internet de la ville : (rubrique «vie associative»). Ces documents sont interactifs, c est-à-dire qu il est possible de les compléter directement depuis votre ordinateur et de les adresser au bon service, par . 13

14 VILLE DE TRÉGUEUX DEMANDE D AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC À compléter pour toute manifestation (kermesse, vide-grenier, spectacle...) se déroulant sur la voie publique. Joindre à ce formulaire un dossier de présentation de la manifestation et des moyens mis en oeuvre pour en assurer la sécurité (joindre le cas échéant des bilans et/ou des coupures de presse démontrant l organisation réussie de manifestations de même type). I- LE DEMANDEUR Nom de l association : Nom et qualité du demandeur : Adresse du demandeur : Téléphone du demandeur : du demandeur : II- LA MANIFESTATION Type de manifestation envisagée : Date(s) de la manifestation : Indiquez une date précise, ainsi que les heures, comprenant l installation et la rangement, avant et après l ouverture au public. Lieu(x) : Renseignez le ou les lieux précis, joindre éventuellement un plan indiquant les rues concernées. Fait à, le 14

15 VILLE DE TRÉGUEUX DÉCLARATION PRÉALABLE D UNE VENTE AU DÉBALLAGE (VIDE-GRENIER) Art. L.310-2, L.310-5, R.310-8, R et R du Code du commerce et art. R et R du Code pénal Formulaire à compléter et à adresser par courriel à dquenet@ville-tregueux.fr ou à la mairie, par lettre recommandée avec accusé de réception, dans un délai de trois mois minimum avant la date prévue pour la vente. Toute fausse déclaration préalable de vente au déballage constitue un faux et usage de faux, passible des peines d amende et d emprisonnement prévues à l article du Code pénal. Par ailleurs, le fait de procéder à une vente au déballage sans déclaration préalable ou en méconnaissance de cette déclaration est puni de euros d amende (art. L du Code du commerce). I- IDENTIFICATION DU DÉCLARANT Prénom, Nom : Dénomination sociale (le cas échéant) : Adresse : Code postal : Ville : Téléphone : N Siret : du demandeur : II- CARACTÉRISTIQUES DE LA VENTE AU DÉBALLAGE Adresse détaillée du lieu de la vente : (terrain privé, gallerie marchande, parking d un magasin de commerce de détail...) Nature des marchandises vendues : neuves occasion Date(s) de la vente : du au, soit jours. III- ENGAGEMENT DU DÉCLARANT Je soussigné-e,, certifie exacts les renseignements contenus dans la présente déclaration et m engage à respecter les dispositions prévues à l article L.310-2, R et R du Code du commerce. Fait à, le signature : IV- CADRE RÉSERVÉ À L ADMINISTRATION Date d arrivée : N d enregistrement : par lettre recommandée avec avis de réception ou remise en mains propres contre récépissé. 15

16 VILLE DE TRÉGUEUX DEMANDE DE PRÊT DE VÉHICULE COMMUNAL Joindre à ce formulaire la copie recto-verso du permis de conduire du ou des chauffeurs. Prénom, Nom : Dénomination sociale (le cas échéant) : Adresse : Code postal : Ville : Téléphone : du demandeur : sollicite le prêt d un véhicule communal, dans le cadre de l organisation de (type de manifestation envisagée) : Lieu de la manifestation : Jour de circulation : Nombre de kilomètres : Horaires : Véhicule souhaité : CHAUFFEUR 1 CHAUFFEUR 2 Prénom et nom N permis de conduire Nature du permis V.L. P.L. V.L. P.L. Date d obtention Fait à, le AVIS DU MAIRE Date : Avis favorable Véhicule autorisé : Immatriculation : Avis défavorable Observations : Signature et cachet : 16

17 VILLE DE TRÉGUEUX DEMANDE DE DÉROGATION TEMPORAIRE D OUVERTURE DE DÉBITS DE BOISSONS DANS LES INSTALLATIONS SPORTIVES Nom de l association : décret n du 8 août 1996 Le formulaire doit être complété et adressé par courriel à dquenet@ville-tregueux.fr ou à la mairie dans un délai de 30 jours avant la date de la dérogration demandée. Adresse de l association : N d agrément jeunesse et sport : Nom et qualité du demandeur : Adresse du demandeur : Téléphone du demandeur : du demandeur : demande l ouverture d un débit de boissons temporaire dans l installation sportive suivante : qui fonctionnera dans les conditions suivantes (compléter le tableau ci-dessous) : Date et heure d ouverture du débit de boissons Catégorie des boissons concernées Manifestation sportive concernée Fait à, le signature : AVIS DU MAIRE : Date : Signature et cachet : favorable défavorable 17

18 VILLE DE TRÉGUEUX DEMANDE DE DÉROGATION TEMPORAIRE D OUVERTURE DE DÉBITS DE BOISSONS Art. L.48 et L.49 du Code des débits de boissons, art. L et du Code du commerce Le formulaire doit être complété et adressé par courriel à dquenet@ville-tregueux.fr ou à la mairie dans un délai de 30 jours avant la date de la dérogration demandée. L autorisation ne peut concerner que les boissons des deux premiers groupes (boissons sans alcool ou boissons fermentées non distillées), ainsi définis à l article L du Code de la Santé publique. Prénom, nom : Adresse du demandeur : Téléphone du demandeur : du demandeur : sollicite l ouverture d un débit de boissons exceptionnel et temporaire, dans les conditions suivantes : Lieu envisagé : Le :, de h à h. Et le :, de h à h. Et le :, de h à h. à l occasion de (préciser la nature de l événement ou de la manifestation justifiant la demande) : Fait à, le signature : AVIS DU MAIRE : Date : Signature et cachet : favorable défavorable 18

19 VILLE DE TRÉGUEUX DEMANDE D AUTORISATION DE FLÉCHAGE DIRECTIONNEL ET DE POSE D UNE BANDEROLE Nom de l association / de l entreprise : Nom et qualité du demandeur : Adresse : A compléter et à adresser par courriel à urbanisme@ville-tregueux.fr ou par courrier à la mairie, dans un délai de 15 jours avant la date de la pose du fléchage et/ou de la banderole. Téléphone du demandeur : du demandeur : Manifestation concernée : Date : Lieu : sollicite l autorisation de poser un fléchage directionnel (joindre impérativement à la demande un plan localisant l emplacement du fléchage, à installer 2 jours avant la manifestation et à enlever dans les 2 jours suivant la fin de la manifestation) : Quantité (limitée à 5) : Dimensions : 17x30 cm 27x60 cm 21x30 cm Autre, précisez : Date de la pose : Date d enlèvement : Message (ex: «parking», «loto»...) : sollicite l autorisation de poser une banderole sur les grilles du parc de la Ville Junguenay (quantité limitée à 1 banderole, à installer 7 jours avant le début de la manifestation et à enlever dans les 2 jours suivant la fin de la manifestation) : Dimensions : largeur : hauteur : Date de la pose : Date d enlèvement : Message : Fait à, le signature : 19

20 PLANNING hebdomadaire des salles municipales 2015 / 2016 Du 1er septembre 2015 au 1er septembre 2016 Les salles du Centre d Accueil de la Ville Junguenay sont réservées en priorité aux activités et animations irrégulières ou occasionnelles. Pour des activités régulières, seul le Club du Bel Age bénéficie des salles pour ses goûters mensuels dont les dates sont retenues lors de l établissement du calendrier des Fêtes. Afin de faciliter le fonctionnement de certaines associations, les salles du Centre peuvent être mises à leur disposition pour des activités régulières tout en sachant que durant l année, en cas de nécessité, le coordinateur technique garde la possibilité de déplacer les activités vers un autre lieu après avoir prévenu le responsable de l association au moins quinze jours avant. 20

21 LUNDI Planning d'utilisation des salles municipales du 1er septembre 2015 au 1er juillet 2016 LUNDI 8h 8h30 Polyvalente Nettoyage Jean- Pierre Pinsard Stade Allenic Dojo Espace raquette Nettoyage Nettoyage Nettoyage de réunion Grande Auditorium La Clef des Arts d'exposition de danse de réunion d'arts plastiques 8h 8h30 9h Nettoyage Nettoyage Nettoyage Nettoyage Nettoyage Nettoyage 9h 9h30 9h30 10h 11h 10h30 11h30 Ecole Chanteclair Ecole L. Pasteur Ecole L. Pasteur Gym Trégueusienne (Stretching) Yoga (OCT) Arts Plastiques (OCT) 10h 11h 10h30 11h30 12h 12h 12h30 12h30 13h 13h 13h30 13h30 14h 14h 15h 16h Ecole Chanteclair 14h30 Ecole Ecole 14h30 J. Jaurès J. Jaurès Association Parkinsoniens 15h30 Côtes d'armor 15h30 Tennis 16h 15h 16h30 16h30 17h 18h 19h 20h 21h 22h 17h30 18h30 19h30 20h30 21h30 Basket C A Badminton (As du Volant) Twirling Passion Basket C A Arts Martiaux Vietnamiens Basket C A (le premier lundi du mois) VST (le dernier lundi du mois) Gym Trégueusienne (gym Tonique et Zumba) Chorale Couleur Jazz Stretching (OCT) Yoga (OCT) Atelier cuisine (OCT) Arts Plastiques (OCT) 17h 18h 19h 20h 21h 22h 17h30 18h30 19h30 20h30 21h30 22h30 22h30 Clef des Arts: UTILISATION DE LA CUISINE par l'oct (cours de cuisine) de 14h00 à 21h00, une fois par mois avec utilisation de la salle de réunion de 18h00 à 19h30 21

22 MARDI Planning d'utilisation des salles municipales du 1er septembre 2015 au 1er juillet 2016 MARDI 8h Polyvalente Jean- Pierre Pinsard Stade Allenic Dojo Espace raquette de réunion Grande Auditorium La Clef des Arts d'exposition de danse de réunion d'arts plastiques 8h 8h30 Nettoyage Nettoyage Nettoyage Nettoyage Nettoyage Nettoyage Nettoyage Nettoyage Nettoyage Nettoyage 8h30 9h 9h 10h 11h 9h30 Ecole Pasteur 10h30 Ecole Oiseau Bleu Ecole J. Jaurès Ecole J. Jaurès Gym Trégueusienne ( gym Tonique et gym d'entretien) 10h 11h 9h30 10h30 11h30 11h30 12h 12h 12h30 Gym Zumba 12h30 13h 13h 14h 13h30 Tennis 14h 13h30 15h 14h30 15h30 Ecole Chanteclair Ecole J. Jaurès Ecole J. Jaurès Loisirs Créatifs Collège Léonard de Vinci 15h 14h30 15h30 16h 16h 16h30 16h30 17h 18h 17h30 Badminton (As du Volant) Cours d'anglais Amicale Laïque Arts Plastiques (OCT) 17h 18h 17h30 19h 18h30 19h30 Basket C A Basket C A Danse AST 19h 18h30 19h30 20h 21h 20h30 21h30 Badminton (As du Volant) Arts Martiaux Vietnamiens Badminton (As du Volant) Athlétisme Chorale Vent d'ouest 20h 21h 20h30 21h30 22h 22h 22h30 22h30 22

23 MERCREDI Planning d'utilisation des salles municipales du 1er septembre 2015 au 1er juillet 2016 MERCREDI 8h Polyvalente Jean- Pierre Pinsard Stade Allenic Dojo Espace raquette de réunion Grande Auditorium La Clef des Arts d'exposition de danse de réunion d'arts plastiques 8h 8h30 Nettoyage Nettoyage Nettoyage Nettoyage Nettoyage Nettoyage 8h30 9h 9h 10h 9h30 10h30 Ecole du Créac'h Ecole du Créac'h Ecole l'oiseau Bleu 10h 9h30 10h30 11h 11h30 Gym Trégueusienne (stretching) 11h 11h30 12h 12h 12h30 12h30 13h 13h 13h30 AST Foot 13h30 14h Judo 14h 14h30 14h30 15h 15h30 Tennis Athétisme Service EJE Techtonic 15h 15h30 16h Tégueux Twirling 16h Passion 16h30 Basket 16h30 C A Kung-Fu Service 17h Wushu EJE 17h (Breizh AST Danse 17h30 Rajakalai) Hip Hop 17h30 18h 19h 20h 18h30 19h30 Badminton (As du Volant) Basket C A Judo Gym Trégueusienne (step) Fleurs et Passion (réunion le 3ième mercredi du mois) Arts Plastiques (OCT) 18h 19h 20h 18h30 19h30 20h30 20h30 21h 22h 21h30 Cap Sport (As du Volant) Basket C A ou Twirling Passion 21h 22h 21h30 22h30 22h30 23

24 JEUDI Planning d'utilisation des salles municipales du 1er septembre 2015 au 1er juillet 2016 JEUDI 8h Polyvalente Jean- Pierre Pinsard Stade Allenic Dojo Espace raquette de réunion Grande Auditorium La Clef des Arts d'exposition de danse de réunion d'arts plastiques 8h 8h30 Nettoyage Nettoyage Nettoyage Nettoyage Nettoyage Nettoyage Nettoyage Nettoyage 8h30 9h 9h 10h 11h 9h30 10h30 Ecole J. Jaurès Ecole Pasteur Ecole Oiseau Bleu Ecole Pasteur Gym Trégueusienne (gym Tonique et gym d'entretien) Stretching (OCT) 10h 11h 9h30 10h30 11h30 11h30 12h 12h 12h30 12h30 13h 13h 13h30 13h30 14h 15h 14h30 15h30 Ecole J. Jaurès Ecole Chanteclair Ecole Chanteclair Loisirs Créatifs Collège Léonard de Vinci Cours d'anglais Amicale Laïque 14h 15h 14h30 15h30 16h Tennis 16h 16h30 16h30 17h 17h 18h 17h30 Arts 17h30 Basket Atelier Plastiques C A Lecture (OCT) 18h Ecoutez voir 18h30 18h30 19h 20h 21h 22h 19h30 20h30 21h30 Basket C A ou AST Foot AST Foot Basket C A Judo Gym Trégueusienne (gym Tonique et Stretching) Théâtre (Haut en Rire) (salle de repli à l'école Pasteur ou à l'école l'oiseau Bleu / salle de motricité) Danses trad. (OCT) 19h 20h 21h 22h 19h30 20h30 21h30 22h30 22h30 24

25 VENDREDI Planning d'utilisation des salles municipales du 1er septembre 2015 au 1er juillet 2016 VENDREDI 8h 8h30 Polyvalente Nettoyage Jean- Pierre Pinsard Nettoyage Stade Allenic Dojo Espace raquette de réunion Grande Auditorium La Clef des Arts d'exposition de danse de réunion d'arts plastiques Nettoyage Nettoyage Nettoyage Nettoyage Nettoyage Nettoyage 8h 8h30 9h 9h 10h 11h 9h30 Ecole Pasteur 10h30 Ecole Jean Jaurès + piste d'athlé. Ecole Jean Jaurès + piste d'athlé. Ecole Oiseau Bleu 10h 11h 9h30 10h30 11h30 11h30 12h 12h 12h30 12h30 13h 13h30 Tennis 13h 13h30 14h 14h 15h 14h30 Ecole Pasteur Ecole du Créac'h Ecole du Créac'h Cours d'art floral (Fleurs et Passion) 15h 14h30 15h30 15h30 16h 16h 16h30 16h30 17h 17h30 Basket C A 17h 17h30 18h 18h 19h 18h30 19h30 Twirling Passion Basket C A Lutte bretonne Danse AST 19h 18h30 19h30 20h 21h 20h30 Badminton (As du Volant) Arts Martiaux Vietnamiens Badminton (As du Volant) TAFC 20h 21h 20h30 22h 21h30 Basket C A 22h 21h30 22h30 22h30 25

26 SAMEDI Planning d'utilisation des salles municipales du 1er septembre 2015 au 1er juillet 2016 SAMEDI 8h Polyvalente Jean- Pierre Pinsard Stade Allenic Dojo Espace raquette de réunion Grande Auditorium La Clef des Arts d'exposition de danse de réunion d'arts plastiques 8h 8h30 Nettoyage Nettoyage Nettoyage Nettoyage Nettoyage Nettoyage 8h30 9h 9h 9h30 9h30 10h 11h 10h30 Twirling Passion Judo 10h 11h 10h30 12h 11h30 Athlétisme 12h 11h30 AST Football 12h30 12h30 13h 13h30 Ast Football ou Basket C A AST Danse 13h 13h30 14h 14h 14h30 14h30 15h 16h 15h30 Basket C A Basket C A Judo Tennis 15h 16h 15h30 16h30 16h30 17h 17h30 Kung-Fu Washu (Breizh Rajakalai) 17h 17h30 18h 18h 19h 18h30 19h30 VST (préau de l'école Jean Jaurès en repli) 19h 18h30 19h30 20h 20h30 Basket C A 20h 20h30 21h 21h 21h30 21h30 22h 22h 22h30 22h30 26

27 DIMANCHE Planning d'utilisation des salles municipales du 1er septembre 2015 au 1er juillet 2016 DIMANCHE 8h Polyvalente Jean- Pierre Pinsard Stade Allenic Dojo Espace raquette de réunion Grande Auditorium La Clef des Arts d'exposition de danse de réunion d'arts plastiques 8h 8h30 Nettoyage Nettoyage Nettoyage Nettoyage Nettoyage Nettoyage 8h30 9h 9h 9h30 9h30 10h 10h 11h 10h30 Arts martiaux Vietnamiens 11h 10h30 11h30 11h30 12h 12h30 Badminton (As du Volant) 12h 12h30 13h 13h 13h30 13h30 14h 14h30 Basket C A 14h 14h30 15h 15h30 Tennis 15h 15h30 16h 16h 16h30 16h30 17h TAFC 17h 17h30 17h30 18h 18h 18h30 18h30 19h 19h 19h30 19h30 20h 20h 20h30 20h30 21h 21h 21h30 21h30 22h 22h 22h30 22h30 27

28 Ville Junguenay Grande LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI SAMEDI 1 2 Grande 1 2 Grande 1 2 8h 8h Grande 1 2 Grande 1 2 Grande 1 2 8h30 8h30 9h 9h 9h30 9h30 10h 10h 10h30 10h30 11h 11h 11h30 11h30 Club du Bel Age 12h 12h 12h30 12h30 13h 13h 13h30 13h30 14h 14h 15h 14h30 14h30 15h30 15h30 JALMALV 16h 16h 15h Boulistes Boulistes 2ième et 4ième jeudi du mois 16h30 16h30 17h 17h Amis de la Bibliothèque 1 lundi/mois Amis de la Bibiothèque 3 lundi/mois Amis de la Bibiothèque 3 lundi/mois Club du Bel Age 1er et 3ième jeudi du mois Club de Tarot (salle de repli) Club de Tarot Association Trég'union permanence le 2 ème mercredi du mois 17h30 17h30 18h 18h Collectif 18h30 Front de 18h30 Gauche 19h 1er et 3ème 19h mercredi du 19h30 mois 19h30 20h 20h 20h30 20h30 21h 21h 21h30 21h30 Dépréssifs Anonymes Collectif Unitaire Antilibéral 1er et 3ème mercredi du mois 22h 22h 22h30 22h30 28

29 Ecoles (salle de motricité ou préau) Oiseau bleu Petite salle de motricité LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI SAMEDI DIMANCHE Pasteur S. moricité Oiseau bleu Petite salle de motricité Pasteur S. moricité Oiseau bleu Petite salle de motricité Pasteur S. moricité Oiseau bleu Petite salle de motricité Pasteur S. moricité Jaurès Préau Jaurès Préau Jaurès Préau Jaurès Préau Jaurès Préau Jaurès Préau Jaurès Préau 8h 8h Oiseau bleu Petite salle de motricité Pasteur S. moricité Oiseau bleu Petite salle de motricité Pasteur S. moricité Oiseau bleu Petite salle de motricité Pasteur S. moricité 8h30 8h30 9h 9h 9h30 9h30 10h 10h Le Celtuor 10h30 10h30 Footing Santé Footing Santé 11h 11h 11h30 11h30 12h 12h 12h30 12h30 13h 13h 13h30 13h30 14h 14h 14h30 14h30 15h CLSH 15h VST 15h30 (utilisation de 15h30 la cour en 16h parallèle) 16h 16h30 16h30 17h 17h CAP SPORT (As du Volant) 17h30 17h30 CAP SPORT (As du Volant) Gym (Twirling Passion) 18h 18h 18h30 18h30 19h 19h 19h30 19h30 VST (en salle de repli si salle de sport Polyvalente utilisée) Amicale Laïque Danses Traditionnelles 20h 20h 20h30 20h30 21h 21h 21h30 21h30 22h 22h 22h30 22h30 29

30 Calendrier des fêtes 2016 Légende : VJ = Ville Junguenay, BP = Bleu Pluriel, CDA = Clef des Arts, SP = Polyvalente, SA = Stade Allenic JANVIER

31 FÉVRIER 2016 Notes : 31

32 MARS 2016 Notes : 32

33 AVRIL 2016 Notes : 33

34 MAI 2016 Notes : 34

35 JUIN 2016 Notes : 35

36 JUILLET 2016 AOÛT 2016 SEPTEMBRE

37 OCTOBRE 2016 Notes : 37

38 NOVEMBRE 2016 Notes : 38

39 DÉCEMBRE 2016 Notes : 39

40 Location de salles VILLE JUNGUENAY (Tarifs complémentaires) Utilisation du matériel Vaisselle : 0,51 par couvert pour particuliers et autres 7- Activités commerciales de type restauration Exclusivement Réveillons -140 pers location salle + cuisine : 749,48 travaux de nettoyage : 213,11 Vaisselle : 1,04 / couvert Acompte à la réservation : 30 % du montant de la location Les tarifs indiqués sont TTC (toutes taxes comprises). OCCUPANTS et activités MAIRIE du Conseil Municipal et des mariages Hall d'accueil tarifs été tarifs hiver tarifs été tarifs hiver 1 Assemblées générales, réunions de bureaux, réunions ordinaires Asso. Locales loi 1901 gratuit gratuit Partis politiques locaux gratuit gratuit entreprises extérieures 212,01 251,33 Autres(1) 183,68 217,39 2 Expositions (sans vente ou droit d'entrée) Assoc. Locales loi 1901, autres (1), particuliers gratuit gratuit gratuit gratuit 3 Expositions avec vente ou droit d'entrée (tarif location = 15% par jour supplémentaire) Assoc. Locales loi 1901, 139,10 162,07 74,61 86,35 Autres(1) 244,29 283,59 129,63 152,59 Particuliers 345,76 407,92 183,71 217,39 Autres : Entreprises locales, comités d'entreprises, associations ext. Loi 1901 Tarif hiver : du 1er novembre au 31 mars 40

41 La Clef des Arts - 27 rue Marcel Rault La Clef des Arts s disponibles : Grande salle (168 m² personnes max) salle d exposition (66 m² - 70 personnes max) auditorium (88 m² personnes max) Les 3 salles réunies : 400 personnes max 2 salles de réunion, Patio, bar, cuisine, office. de danse d exposition Grande salle + auditorium + salle d exposition Philippe Charlotin

42 OCCUPANTS et activités LA CLEF DES ARTS Tarifs T.T.C. Hiver - du 1er novembre au 31 mars salle d'expo. nett. Ville auditorium nett. Ville grande salle cuisine nett. Ville Patio nett. Ville espace bar 66 m² 88 m² 168 m² 39 m² 150 m² 37 m² nett. Ville 1.Repas, autres animations (tarif location: + 20% par jour supp,) Asso. Locales loi ,06 37,72 94,76 37,72 180,93 83,76 98,55 gratuit 18,83 gratuit 18,83 Partis politiques locaux 71,06 37,72 94,76 37,72 180,93 repas chaud 98,55 gratuit 18,83 gratuit 18,83 Autres(1) 160,30 41,77 213,65 41,77 407,92 31,02 108,01 gratuit 18,83 gratuit 18,83 Entreprises ext. 184,09 49,91 245,47 49,91 468,63 repas froid 124,25 gratuit 18,83 gratuit 18,83 Nota: 50% du tarif de base pour l'utilisation de la cuisine avec la salle auditorium ou la salle exposition 2 Assemblées, réunions sans repas, galettes des Rois, goûters, concours de cartes Asso. Locales loi 1901 gratuit gratuit gratuit gratuit gratuit Partis politiques locaux gratuit gratuit gratuit gratuit gratuit Autres(1) +entreprises ext. 85,40 113,85 217,38 gratuit gratuit Nota: 60% du tarif de base pour réunions et assemblées (sans repas) dont la durée ne dépasse pas 5h (8h-13h / 13h-18h / 18h-23h) 3 Séminaires, congrès, stages (tarif location + 60% par journée supplémentaire) Entreprises,administrations sans repas 98,67 37,72 131,56 37,72 251,20 98,55 gratuit 18,83 gratuit 18,83 Entreprises,administrations R-froid 31,02 184,08 49,91 245,45 49,91 468,63 avec repas R-chaud 83,76 124,25 gratuit 18,83 gratuit 18,83 Nota:60 % du tarif de base pour les stages sans repas dont la durée ne dépasse pas 5h (8h à 13h / 13h à 18h / 18h à 23h) 4 Expositions( sans vente ou droit d'entrée ) Assoc. Locales loi 1901, gratuit gratuit gratuit gratuit gratuit autres(1), particuliers gratuit gratuit gratuit gratuit gratuit 4bis Expositions (avec vente ou droit d'entrée) (tarif location +15% par journée supplémentaire) Assoc. Locales loi 1901, 65,31 85,55 163,34 124,17 Autres(1) 111,92 149,22 284,92 215,86 Particuliers 160,23 213,65 407,92 308,74 5 Vin d'honneur (départs en retraite, mariages) Habitant de (2) asso.locales loi ,10 18,83 61,52 18,83 117,44 37,72 gratuit 18,83 gratuit 18,83 Habitant extérieur à 59,97 18,83 79,98 18,83 152,70 37,72 gratuit 18,83 gratuit 18,83 Autres(1) et entreprise ext. 98,67 37,72 131,56 37,72 251,20 98,55 gratuit 18,83 gratuit 18,83 5bis avec repas le lendemain Habitant de (2) asso.locales loi ,39 37,72 96,53 37,72 184,22 98,55 gratuit 18,83 gratuit 18,83 R-chaud 83,76 R- Habitant extérieur à 94,11 37,72 125,51 37,72 239,56 froid 31,02 98,55 gratuit 18,83 gratuit 18,83 Autres(1) et entreprise ext. 151,50 49,91 202,00 49,91 385,57 124,25 gratuit 18,83 gratuit 18,83 6 Rencontres à caractère familial (repas) (tarif location + 20% par journée supplémentaire)supplémentaire) Particulier de 144,85 37,72 193,11 37,72 368,71 R-chaud 83,76 18,83 98,55 gratuit 18,83 gratuit R-froid 31,02 18,83 Habitant extérieur à 188,31 37,72 251,07 37,72 475,96 R-chaud 108,88 18,83 98,55 gratuit 18,83 gratuit R-froid 40,36 18,83 Nota: 50% du tarif de base pour l'utilisation de la cuisine avec la salle auditorium ou la salle exposition Divers: Utilisation de la salle de réunion de l'étage ( 20 pers. / 36 m²) Asso. Locales loi 1901 gratuit Nota: 20% du tarif de base pour réunions dont la durée ne dépasse pas 5h (8h-13h / 13h-18h / 18h- Partis politiques locaux gratuit 23h) Autres(1) +entreprises ext. 68,29 Nota: 60% du tarif de base pour stage ou formation Autres (1) : Entreprises locales, comités d'entreprises, associations ext. Loi 1901 Habitant de (2) : Résidents ou pers. dont les parents habitent 42

43 LA CLEF DES ARTS Tarifs T.T.C. été - du 1er avril au 30 octobre OCCUPANTS et activités salle d'expo. auditorium grande salle cuisine Patio espace bar nett. Ville 66 m² 88 m² 168 m² 39 m² 150 m² 37 m² 1.Repas, autres animations (tarif location: + 20% par jour supp,) Asso. Locales loi ,54 37,72 83,40 37,72 159,29 83,76 98,55 gratuit 18,83 gratuit 18,83 Partis politiques locaux 62,54 37,72 83,40 37,72 159,29 repas chaud 98,55 gratuit 18,83 gratuit 18,83 Autres(1) 135,83 41,77 151,18 41,77 345,75 31,02 108,01 gratuit 18,83 gratuit 18,83 Entreprises ext. 156,51 49,91 208,73 49,91 398,40 repas froid 124,25 gratuit 18,83 gratuit 18,83 Nota: 50% du tarif de base pour l'utilisation de la cuisine avec la salle auditorium ou la salle exposition 2 Assemblées, réunions sans repas, galettes des Rois, goûters, concours de cartes Asso. Locales loi 1901 gratuit gratuit gratuit gratuit gratuit Partis politiques locaux gratuit gratuit gratuit gratuit gratuit Autres(1) +entreprises ext. 72,15 95,54 183,71 gratuit gratuit Nota:60% du tarif de base pour réunions et assemblées (sans repas) dont la durée ne dépasse pas 5h (8h-13h / 13h-18h / 18h-23h) 3 Séminaires, congrès, stages (tarif location + 60% par journée supplémentaire) Entreprises,administrations sans repas 83,76 37,72 111,04 37,72 212,01 98,55 gratuit 18,83 gratuit 18,83 Entreprises,administrations 156,51 49,91 208,73 49,91 398,36 R-chaud 83,76 avec repas R-froid 31,02 124,25 gratuit 18,83 gratuit 18,83 Nota: 60 % du tarif de base pour les stages sans repas dont la durée ne dépasse pas 5h (8h à 13h / 13h à 18h / 18h à 23h) 4 Expositions( sans vente ou droit d'entrée ) Assoc. Locales loi 1901, gratuit gratuit gratuit gratuit gratuit autres(1), particuliers gratuit gratuit gratuit gratuit gratuit 4bis Expositions (avec vente ou droit d'entrée) (tarif location +15% par journée supplémentaire) Assoc. Locales loi 1901, 54,62 72,84 139,10 124,17 Autres(1) 94,95 129,15 246,90 215,86 Particuliers 138,58 181,12 345,88 308,74 5 Vin d'honneur (départs en retraite, mariages) Habitant de (2) asso.locales loi ,79 18,83 53,06 18,83 101,31 37,72 gratuit 18,83 gratuit 18,83 Habitant extérieur à 51,73 18,83 68,99 18,83 131,73 37,72 gratuit 18,83 gratuit 18,83 Autres(1) et entreprise ext. 83,28 37,72 111,04 37,72 212,01 98,55 gratuit 18,83 gratuit 18,83 5bis avec repas le lendemain Habitant de (2) asso.locales loi ,4 37,72 79,19 37,72 151,21 R-chaud 83,76 98,55 gratuit 18,83 gratuit 18,83 Habitant extérieur à 77,21 37,72 102,94 37,72 196,59 R-froid 31,02 98,55 gratuit 18,83 gratuit 18,83 Autres(1) et entreprise ext. 124,34 49,91 165,68 49,91 316,44 124,25 gratuit 18,83 gratuit 18,83 6 Rencontres à caractère familial (repas) (tarif location + 20% par journée supplémentaire)supplémentaire) Particulier de 118,81 37,72 158,41 37,72 306,54 R-chaud 83,76 98,55 gratuit 18,83 gratuit 18,83 R-froid 31,02 Habitant extérieur à 154,46 37,72 205,97 37,72 397,08 R-chaud 108,88 R-froid 40,36 98,55 gratuit 18,83 gratuit 18,83 Nota: 50% du tarif de base pour l'utilisation de la cuisine avec la salle auditorium ou la salle exposition Divers: Utilisation de la salle de réunion de l'étage ( 20 pers. / 36 m²) Asso. Locales loi 1901 gratuit Nota: 20% du tarif de base pour réunions dont la durée ne dépasse pas 5h Partis politiques locaux gratuit (8h-13h / 13h-18h / 18h-23h) Autres(1) +entreprises ext. 56,59 Nota: 60% du tarif de base pour stage ou formation Autres (1) : Entreprises locales, comités d'entreprises, associations ext. Loi 1901 Habitant de (2) : Résidents ou pers. dont les parents habitent nett. Ville nett. Ville nett. Ville nett. Ville 43

44 La Ville Junguenay s disponibles : 1 (16 m²) 2 (50 m²) Grande salle (180 m²) Claudia Ballay La Ville Junguenay Grande salle 2 VILLE JUNGUENAY (Tarifs complémentaires) Utilisation du matériel Vaisselle : 0,51 par couvert pour particuliers et autres IT A F R FO 7- Activités commerciales de type restauration Exclusivement Réveillons -140 pers location salle + cuisine : 749,48 travaux de nettoyage : 213,11 Vaisselle : 1,04 / couvert Acompte à la réservation : 30 % du montant de la location MAIRIE du Conseil 44

45 OCCUPANTS et activités VILLE JUNGUENAY Tarifs T.T.C. hiver - du 1er novembre au 31 mars 1 (16 m²) 2 (50 m²) Tarif Tarif Tarif Grande ( 180 m²) 1.Repas, autres animations (Tarif de location: + 20% par jour supplémentaire) Asso. Locales loi 1901/ partis politiques locaux 71,06 37,72 180,93 98,55 R-froid 31,02 Autres(1) 160,30 41,77 407,92 R-chaud 83,76 108,01 Entreprises ext. 184,09 49,91 468,64 124,25 1bis :Utilisation d'une seule partie de la Grande (côté cuisine) : repas Asso. Locales loi 1901/ partis politiques locaux 71,06 37,72 Autres(1) 160,30 41,77 Entreprises ext. 184,09 49,91 Nota: 50%du tarif de base pour l'utilisation de la cuisine 2 Assemblées, réunions sans repas, galettes des Rois, goûters, concours de cartes Asso. Locales loi 1901/ partis politiques locaux gratuit gratuit gratuit Autres(1) +entreprises ext. 44,41 85,40 217,39 Nota: 60% du tarif de base pour réunions et assemblées (sans repas) dont la durée ne dépasse pas 5h (8h-13h / 13h-18h / 18h-23h) 3 Séminaires, congrès, stages (tarif location: + 60% par journée supplémentaire) Entreprises, administrations sans repas 49,91 98,67 37,72 251,20 96,62 Entreprises, administrations avec repas 49,91 184,09 49,91 468,64 R-froid 31,02 R-chaud 83,76 124,25 Nota: 60 % du tarif de base pour les stages sans repas dont la durée ne dépasse pas 5h (8h à 13h / 13hà 18h / 18h à 23h) 4 Expositions (sans vente ou droit d'entrée) Assoc. Locales loi 1901, autres (1), particuliers gratuit gratuit 4bis Expositions avec vente ou droit d'entrée (tarif location:+ 15% par j.supplémentaire) Assoc. Locales loi 1901, 65,31 163,34 Autres(1) 111,92 284,92 Particuliers 160,23 407,83 5 Vin d'honneur (départs en retraite, mariages) Asso locales loi ,10 18,83 117,44 37,72 Habitant de (2) 46,10 18,83 117,44 37,72 Habitant extérieur à 59,97 18,83 152,70 37,72 Autres(1) et entreprise ext. 98,67 37,72 251,20 98,55 Utilisation d'une seule partie de la Grande (côté cuisine) : vin d'honneur Habitant de (2) 46,10 18,83 Asso,locales loi ,10 18,83 Habitant extérieur à 59,97 18,83 Autres(1) et entreprise ext. 98,67 37,72 5bis avec repas le lendemain Habitant de (2) 72,39 37,72 184,32 R-Chaud 83,76 98,55 Asso,locales loi ,39 37,72 184,32 R-froid 31,02 98,55 Habitant extérieur à 94,12 37,72 239,56 R-chaud 108,88 98,55 Autres(1) et entreprise ext. 151,5 49,91 385,57 R-froid 40,36 124,25 nettoyage ville utilisation cuisine nettoyage ville 6 Rencontres à caractère familial, repas (tarif location: +20% par journée supplémentaire) Habitant de 144,85 37,72 368,71 R-chaud 83,76 98,55 R-froid 31,02 Habitant ext à trégueux 188,31 37,72 475,96 R-chaud 108,88 R-froid 40,36 98,55 Utilisation d'une seule partie de la Grande (côté parc ou côté cuisine) : (tarif location : + 20% par jour supplémentaire) Habitant de côté parc (avec la salle 2) 31,02 245,72 98,55 côté cuisine(avec la cuisine) 122,84 50% de 83,76 ou 50 % de 31,02 37,72 Habitant ext à trégueux côté parc (avec la salle 2) 40,36 319,45 98,55 côté cuisine(avec la cuisine) 158,96 50% de 108,88 ou 50 % de 40,36 37,72 Nota: 50% du tarif de base pour l'utilisation de la cuisine avec la partie de la Grande salle côté cuisine Habitants de (2) : Résidents ou pers dont les parents habitent trégueux Autres (1) : Entreprises locales, comités d'entreprises, associations ext. Loi

46 OCCUPANTS et activités VILLE JUNGUENAY Tarifs T.T.C. été - du 1er avril au 31 octobre 1 (16 m²) 2 (50 m²) Tarif Tarif Tarif Grande ( 180 m²) 1.Repas, autres animations (Tarif de location: + 20% par jour supplémentaire) Asso. Locales loi 1901/ Partis Politiques locaux 62,54 37,72 159,29 98,55 Autres(1) 135,83 41,77 345,75 R-froid 31,02 108,01 R-Chaud 83,76 Entreprises ext. 156,51 49,91 398,36 124,25 1bis :Utilisation d'une seule partie de la Grande (côté cuisine) : repas Asso. Locales loi 1901/ partis politiques locaux 62,54 37,72 Autres(1) 135,83 41,77 Entreprises ext. 156,51 49,91 Nota: 50%du tarif de base pour l'utilisation de la cuisine 2 Assemblées, réunions sans repas, galettes des Rois, goûters, concours de cartes Asso locales loi 1901 / Partis politiques locaux gratuit gratuit gratuit Autres(1) +entreprises ext. 36,43 72,15 183,71 Nota: 60% du tarif de base pour réunions et assemblées (sans repas) dont la durée ne dépasse pas 5h (8h-13h / 13h-18h / 18h-23h) 3 Séminaires, congrès, stages (tarif location: + 60% par journée supplémentaire) Entreprises, administrations sans repas 41,77 83,76 37,72 212,01 98,55 Entreprises, administrations avec repas 41,77 156,51 49,91 398,49 R-froid 31,02 R-chaud 83,76 124,25 Nota: 60 % du tarif de base pour les stages sans repas dont la durée ne dépasse pas 5h (8h à 13h / 13hà 18h / 18h à 23h) nettoyag e ville utilisation cuisine nettoyag e ville 4 Expositions (sans vente ou droit d'entrée) Assoc. Locales loi 1901, autres (1), particuliers gratuit gratuit 4bis Expositions avec vente ou droit d'entrée (tarif location:+ 15% par j.supplémentaire) Assoc. Locales loi 1901, 54,62 139,10 Autres(1) 94,95 241,77 Particuliers 135,84 345,75 5 Vin d'honneur (départs en retraite, mariages) Asso locales loi ,79 18,83 101,31 37,72 Habitant de (2) 39,79 18,83 101,31 37,72 Habitant extérieur à 51,31 18,83 131,73 37,72 Autres(1) et entreprise ext. 83,28 37,72 212,01 98,55 5 : Utilisation d'une seule partie de la Grande (côté cuisine) : vin d'honneur Habitant de (2) 39,79 18,83 Asso,locales loi ,79 18,83 Habitant extérieur à 51,31 18,83 Autres(1) et entreprise ext. 83,28 37,72 5 bis : avec repas le lendemain Habitant de (2) 59,4 37,72 151,21 R-chaud 83,76 98,55 Asso,locales loi ,4 37,72 151,21 R-froid 31,02 98,55 Habitant extérieur à 77,21 37,72 196,6 R-chaud 108,88 98,55 Autres(1) et entreprise ext. 124,28 49,91 316,44 R-froid 40,36 124,25 6 Rencontres à caractère familial, repas (tarif location: +20% par journée supplémentaire) Habitant de 119,50 37,72 306,54 R-chaud 83,76 R-froid 31,02 98,55 Habitant ext à trégueux 154,47 37,72 397,08 R-chaud 108,88 R-froid 40,36 98,55 Utilisation d'une seule partie de la Grande (côté parc ou côté cuisine) : (tarif location : + 20% par jour supplémentaire) Habitant de côté parc (avec la salle 2) 31,02 201,65 98,55 côté cuisine(avec la cuisine) 100,78 50% de 83,76 ou 50 % de 31,02 37,72 Habitant ext à trégueux côté parc (avec la salle 2) 40,36 262,21 98,55 côté cuisine(avec la cuisine) 131,05 50% de 108,88 ou 50 % de 40,36 37,72 Nota: 50% du tarif de base pour l'utilisation de la cuisine avec la partie de la Grande salle côté cuisine Habitants de (2) : Résidents ou pers dont les parents habitent trégueux Autres (1) : Entreprises locales, comités d'entreprises, associations ext. Loi

47 Hall Bleu pluriel Bleu pluriel s disponibles à la location pour les particuliers : Hall, exclusivement pour les vins d honneur et de mariage, pour les particuliers habitant, en juillet et août. Location de la salle pour les associations et entreprises : en raison de la spécificité de l équipement, renseignements auprès de l accueil de Bleu pluriel. La programmation est établie en année scolaire et non en année civile. Se renseigner dès le mois de juin. Hall de Bleu pluriel OCCUPANTS et activités Vin d'honneur de mariage Habitants de (uniquement) en juillet et août Tarif 1/2 journée TTC 104,00 polyvalente (anciennement appelée «salle omnisports du centre ville») Pour des raisons de sécurité, aucun repas chaud ne peut-être préparé dans la salle, les locaux n étant pas adaptés. Le chauffage de la salle doit se faire par des appareils normalisés, dont la location est à votre charge. polyvalente Polyvalente du centre ville OCCUPANTS et activités Location (+ 20% par journée supplémentaire) Chauffage Bal, buffet campagnard, soirée cabaret, lotos, divers Associations communales loi ,24 partis politiques (section locale) 174,24 Autres (1) 391,68 Entreprises extérieures 449,76 (1) Entreprises locales, Comités d'entreprises, Associations extérieures loi 1901 Location d'appareils normalisés à la charge du locataire 47

48 de restauration Ecole du Créac'h OCCUPANTS et activités tarifs été tarifs hiver Nettoyage par la ville 1 repas froid(uniquement) Tarif location + 20% par jour supplémentaire Particulier (demeurant au Créac'h) 94,5 113,39 79,91 2 Assemblées, réunions, activités régulières Ecole du Créac'h (y compris l'ape) gratuit gratuit gratuit Comité d'animation du Créac'h gratuit gratuit 3 Vin d'honneur (départ en retraite, mariage) Ecole du Créac'h (y compris l'ape) gratuit gratuit Particulier (demeurant au Créac'h) 67,50 79,91 79,91 4 Vin d'honneur avec repas le lendemain Ecole du Créac'h (y compris l'ape) gratuit gratuit Particulier (demeurant au Créac'h) 101,26 119,54 79,91 préau créac'h Nota: Pas de réservation possible pour les associations communales autres que le Comité de quartier du Créac'h et l'ape de l'école Préau de l école du Créac h (300m2) Occupants et activités Tarifs 1) Nettoyage 1) Repas froid ou (repas chaud si livré ou grillades en extérieur) Tables + chaises (ou bancs) fournis (quantités à préciser à la réservation) Tarif location + 20% par jour supplémentaire APE de l école du Créac h Comité d animation du Créac h Autres associations communales Particulier 2) Assemblées, réunions, activités régulières APE de l école du Créac h Comité d animation du Créac h Autres associations communales 3) Vin d honneur (départ en retraite, mariage ) APE de l école du Créac h Comité d animation du Créac h Particulier 4) Vin d honneur avec repas le lendemain APE de l école du Créac h Comité d animation du Créac h Particulier 1) Nettoyage Ville : Si demande faite lors de la réservation pour un nettoyage par la ville ou si locaux non rendus nettoyés *Priorité aux particuliers résidant au Créac h et uniquement aux habitants de (exception pour les habitants de la commune de Plédran résidant au Créac h) Nota : les deux blocs sanitaires du préau sont compris dans cette mise à disposition. 65,28 65,28 65,28 146,88 gratuit gratuit gratuit Gratuit Gratuit 105,06 Gratuit Gratuit 157,08 98,55 98,55 98,55 48

49 Location du matériel et montage LOCATION du MATERIEL COMMUNAL Table Chaise Banc Barrière Asso. Locales loi 1901 gratuit gratuit gratuit gratuit Particulier et association extérieure Société ou entreprise 11,26 forfait de 1 à 3 0,51 l'unité 1,65 l'unité 1,53 l'unité 3,75 par unité + forfait de 29,05 si transport effectué par le personnel communal majoration à partir du 3ème jour + 15% + forfait de 29,05 si transport effectué par le personnel communal Pour faire votre demande d emprunt de matériel en toute simplicité, retrouvez le formulaire dédié en téléchargement sur le site internet de la ville : (rubrique INFO FORMULAIRE PRÊT MATERIEL «vie associative»). Ce document est interactif, c est-à-dire qu il est possible de le compléter directement depuis votre ordinateur et de l adresser au bon service, par . 49

50 Adresses utiles Agence Technique Culturelle Régionale Les Carmes - BP Plöermel Cedex Caisse d Allocations Familiales Avenue des Plaines Villes Ploufragan Haut Conseil à la Vie Associative (HCVA) 95 avenue de France Paris Cedex Conseil Départemental des Côtes d Armor Place du Gal de Gaulle - BP Saint Brieuc Cedex Conseil Régional 283, avenue du Général Patton - CS Rennes Cedex Direction des Journaux Officiels 26, rue Desaix Paris Cedex Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports des Côtes d Armor (DDCS 22) 1 rue du Parc - BP Saint-Brieuc Cedex Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (DDASS 22) 1 rue du Parc - BP Saint Brieuc Cedex Direction Départementale du Travail et de l Emploi (DDTE 22) 3, place S. Allende - BP Saint-Brieuc Direction des Services Fiscaux 8, place du 74ème RIT BP Saint-Brieuc Cedex Direction régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion sociale (DRJSCS Bretagne) 4, avenue du Bois Labbé CS Rennes Cedex Direction Régionale des Affaires Culturelles 6, rue du Chapitre Rennes Cedex Fonds National de Développement de la Vie Associative (FNDVA) 78, rue Olivier de Serres Paris Audiens, protection sociale des professionnels de la culture Caisse de Retraite du Personnel des Bals, Activités de Loisirs et Associations du Spectacle (CAR- BALAS) 7, rue Henri Rochefort Paris Institut National de la Jeunesse et d Education Populaire (INJEP) 95 avenue de France Paris cedex Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports 35, rue Saint-Dominique Paris SP Préfecture des Côtes d Armor Place du Gal de Gaulle - BP Saint Brieuc Cedex Préfecture de la région administrative de Bretagne 3, rue Martenot Rennes Cedex

51 SACEM (Société des Auteurs Compositeurs et Editeurs de Musique) 10 rue Saint-Guikllaume Saint-Brieuc GUIDEurope (Centre d info. sur l Europe) 1bis, place du Général de Gaulle Saint-Brieuc U.R.S.S.A.F 4, rue Villiers-de-L Isle-Adam CS Plérin Presse Ouest-France Saint Brieuc 23, rue Jouallan Saint Brieuc Correspondante locale : Martine Brisse o-f-brisse@wanadoo.fr Le Télégramme Saint Brieuc 36, rue St Guillaume Saint Brieuc Correspondant local : Henri Quelen telegramme.tregueux@neuf.fr Le Penthièvre 26, place du Champ de Foire Lamballe Correspondante locale : Marie-Claire Delanoë marieclaire.delanoe@orange.fr La Presse d Armor 4 place Gambetta Paimpol L Écho de l Armor et de l Argoat 8, rue St Nicolas BP Guingamp Cedex Le Trégor 26, rue Cie Roger Barbé BP Lannion Cedex Radios Chérie FM 52 Cité Lauriers Kermaria-Sulard Cob FM , rue St Benoit Saint-Brieuc Radio Activ 13 rue des Frères Benoît Langueux Virgin Radio 13 rue A. Paré Langueux Hit West 13 rue A. Paré Langueux Littoral AM 1 rue St Martin Lamballe Radio Bonheur 1, rue Four Chalmet Pléneuf Val André Radio France Armorique 22 rue Mirouze Yffiniac Radio Kreiz Breizh Le Bourg Saint Nicodème Le Cri de l Ormeau 23 rue des Promenades Saint-Brieuc Le Courrier Indépendant 25, rue Cadélac Loudéac TV France 3 Ouest - Côtes d Armor Carré Rosengart Quai Armez - Port du Légué Saint-Brieuc

52 Calendrier 2016 = vacances scolaires 2016 de la zone B 52