ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 3 JUILLET 2013 PROPOSITION D ORDRE DU JOUR. PÉRIODE DE QUESTIONS (Durée minimale : une heure) DÉBUT DE L ASSEMBLÉE :
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- Marie-Christine Bois
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1 ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 3 JUILLET 2013 PROPOSITION D ORDRE DU JOUR PÉRIODE DE QUESTIONS (Durée minimale : une heure) DÉBUT DE L ASSEMBLÉE : ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL ARTICLE 1 Adoption de l ordre du jour de la présente assemblée du conseil d administration ARTICLE 2 Approbation du procès-verbal de l assemblée du conseil d administration de la Société tenue le 5 juin 2013 ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 CONTRATS DE BIENS 3.1 (A) N. Lessard/jur. J. Blain Autorisation d accepter les mandats de la STO et la STLévis pour l acquisition de quantités additionnelles d autobus articulés urbains à plancher surbaissé (STM ) 3.2 (AA) G. Leong/jur. E. Gagné Autorisation d augmenter l enveloppe budgétaire du contrat pour la fourniture de matériel de rechapage pour pneus d autobus (STM ) 3.3 (BB) N. Lessard/jur. E. Gagné Autorisation d exercer l option de renouvellement du contrat d achat de pièces de rechange pour un système de radiocommunication d exploitation du métro (STM ) 3.4 (B) G. Bélanger/jur. J.P. Desmarais Adjudication d un contrat pour la fourniture de dispositifs de verrouillage et accessoires (STM ) 3.5 (C) G. Bélanger/jur. J.P. Desmarais Adjudication d un contrat pour la fourniture de vêtements ignifuges et équipements de protection contre les arcs électriques (STM ) page 1 de 6
2 3.6 (D) J. Gallant/jur. C. Mikhaïl Adjudication d un contrat pour la fourniture de pièces d autobus diverses (STM ) 3.7 (E) M. Cournoyer/jur. M. Chkikar Octroi d un contrat pour l acquisition de licences Microsoft (STM ) ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX 4.1 (F) G. Leong/jur. J.P. Desmarais Autorisation d exercer l option de renouvellement du contrat de services de laboratoire pour l analyse d huile à moteur, transmission et différentiel des autobus urbains (STM ) 4.2 (G) DE Métro S. Thibodeau/jur. J.P. Desmarais Autorisation d'augmenter l'enveloppe budgétaire et d exercer l option de renouvellement du contrat de services d agents de sécurité (STM ) 4.3 (GG) DE Métro L. Yantren/jur. E. Gagné Adjudication d un contrat pour le remplacement des silencieux des postes de ventilation Savoie et Boyer (STM ) 4.4 (H) N. Robert/jur. N. Dubé Autorisation d augmenter l enveloppe budgétaire du contrat pour l aménagement d un terminus d autobus à la station Lionel-Groulx (STM-3319) 4.5 (HH) Y. Desmarais/jur. C. Mikhaïl Autorisation d exercer l option de renouvellement du contrat pour le service d un centre d appels informatiques (help desk) (STM ) 4.6 (I) M. Guillon/jur. E. Gagné Adjudication d un contrat pour l entretien des logiciels et équipements T.I. du système de boîte à perception pour autobus (STM ) 4.7 (II) M. Guillon/jur. E. Gagné Octroi d un contrat pour la mise en œuvre d une solution de vente et rechargement à distance (STM ) page 2 de 6
3 4.8 (KA) W. Savard/jur. M.J. Hotte DE Services techniques Adjudication d un contrat pour le remplacement de climatiseurs TCPE au métro Laval (STM-IFR-01324) 4.9 (K) DE Services techniques W. Savard/jur. M.J. Hotte Adjudication d un contrat pour la modification de l entrée électrique au garage Frontenac pour les Midibus (STM-IFR-01375) 5.1 (L) G. Leong/jur. J. Therriault CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS Adjudication d un contrat de services professionnels pour l inspection et la certification des équipements de levage (STM ) 5.2 (M) É. Thibodeau/jur. J. Blain Adjudication d un contrat de services professionnels pour effectuer des évaluations par clients mystères pour le service du transport adapté (STM ) 5.3 (N) Y. Desmarais/jur. J. Therriault Adjudication d un contrat de services spécialisés en revue et en élaboration d architecture technologique (STM ) ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 CONTRATS MPM (O) C. Bonhomme/jur. A.M. Giuliani Approbation des modifications aux modalités de paiement du contrat pour la fourniture d un système de levage de voitures de métro (STM ) 6.2 (P) I. Darsigny/jur. A.M. Giuliani Adjudication d un contrat pour la fourniture et l installation d une roulotte au site STM- Youville (STM ) ARTICLES DE LA RUBRIQUE (Q) R. Bouffard/jur. J. Therriault CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO et Approbation des modifications au bail de sous-location avec Notarius Technologies et systèmes d information notarial inc. page 3 de 6
4 ARTICLES DE LA RUBRIQUE (WW) M. Drapeau/jur. M. Chkikar CONTRATS RÉNO SYSTÈMES Adjudication d un contrat pour le remplacement de câbles 12 kv sur la ligne 1 Est (STM C46) 8.2 (XX) M. Drapeau/jur. J.P. Desmarais Adjudication d un contrat pour la fourniture et l installation d étagères à câbles et de câbles Stations Laurier et Guy-Concordia (STM C48) 8.3 (YY) A. Boulay/jur. J. Therriault Approbation des modifications au contrat de fourniture et d installation d ascenseurs (STM C40) ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO 9.1 (FC) Approbation du protocole d entente pour des travaux de réfection à l accès à la sortie de secours Grande Bibliothèque Station Berri-UQAM 9.2 (FB) Approbation du protocole d entente pour des travaux de réfection à l édicule Place Dupuis Station Berri-UQAM 9.3 (FF) Adjudication d un contrat pour des travaux de réfection à l accès à la sortie de secours Grande Bibliothèque Station Berri-UQAM (STM ) 9.4 (FA) Adjudication d un contrat pour la réfection des systèmes électriques Station McGill (STM ) ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 RÈGLEMENTS 10.1 (CA) DE Finances et contrôle J.F. Plante/jur. J. Blain Modification du règlement R-009 autorisant la signature de certains actes, documents ou écrits de la Société de transport de Montréal, modification du Régime d emprunt 2013 de la Société, et approbation de la convention de prêt avec le prêteur désigné par le Ministre des finances page 4 de 6
5 ARTICLES DE LA RUBRIQUE (R) O. Notte/jur. J.P. Desmarais PARCOURS Modification du parcours de la ligne d autobus 475 EXPRESS DOLLARD-DES-ORMEAUX (DEV ) 11.2 (RR) N. Chamberland/jur. J.P. Desmarais Modification du parcours de la ligne d autobus 26 MERCIER-EST (DEV ) ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 ENTENTES ET BAUX DIVERS 12.1 (S) Y. Maher/jur. E. Gagné Approbation d une entente avec les partenaires du programme «Faites de l air!» 12.2 (SSS) Y. Maher/jur. E. Gagné Autorisation de prolonger le projet pilote d utilisation de la carte OPUS comme identifiant sur les véhicules Communauto 12.3 (SA) R. Bouffard/jur. J. Therriault DE Services techniques et Approbation du bail de location d espaces à bureaux pour l équipe du centre d expertise de la commande centralisée (CECC) ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 SYSTÈMES DE PONDÉRATION 13.1 (T) DE Métro L. Yantren/jur. J. Blain professionnels pour l étude de faisabilité d un nouveau département d imprégnation à l usine Crémazie (STM ) 13.2 (UU) S. Simard/jur. C. Mikhaïl professionnels pour la réalisation de vidéoclips (STM ) 13.3 (U) M. Cournoyer/jur. J. Blain professionnels d experts-conseils en gestion des lésions professionnelles (STM ) page 5 de 6
6 13.4 (V) M. Cournoyer/jur. M. Chkikar professionnels d analyse pour le dépistage des drogues et alcool (STM ) 13.5 (W) Y. Desmarais/jur. N. Dubé conseils professionnels en rémunération et avantages sociaux (STM ) 13.6 (X) S. Simard/jur. M. Chkikar juridiques en droit public, administratif et municipal (STM ) ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 AUTRES SUJETS 14.1 (PP) S. Laliberté/jur. M. Chkikar Nomination des commissaires pour les consultations publiques 14.2 (DP) I. Trottier/jur. E. Gagné Approbation de la campagne de promotion de l offre de Transport Québec d un mois gratuit pour tous les nouveaux abonnés aux programmes OPUS page 6 de 6
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