Drum Guitare Plus. Article 1 - Objet. Article 2 - Produits et services proposés. Article 3 - Les tarifs. Conditions générales de vente

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1 Drum Guitare Plus Conditions générales de vente Dernière mise à jour : 25 juillet 2011 Les présentes conditions de vente sont conclues entre : D'une part l entreprise Québec Inc, (Drum Guitare Plus), 8780 St-Laurent Local 2, Montreal, QC - H2N 1M4, Canada. Ci-après dénommée « Et d'autre part, toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat sur le site Internet de ci-après «le client» ou «l'acheteur». Article 1 - Objet Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre drumguitareplus.com et l'acheteur, ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de drumguitareplus.com, que l'acheteur soit professionnel ou consommateur. L'acquisition d'un bien ou d'un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des présentes conditions de vente. Toutes les offres faites par drumguitareplus.com et apparaissant dans la presse, circulaires, brochures, l Internet, etc., peuvent être modifiées et remplacées en tout temps. Ces conditions de ventes s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, notamment celle en vigueur en magasin. Elles prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par drumguitareplus.com. Drumguitareplus.com se réserve la possibilité de modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de commande par l'acheteur. Article 2 - Produits et services proposés Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site drumguitareplus.com. Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles. Drumguitareplus.com se réserve le droit de modifier partiellement ou totalement les produits et services en raison des taux de change, en raison de changements du coût d achat. Les offres spéciales, promotions, produits et services sont offerts dans les limites des stocks disponibles. Les stocks sont tenus à jour quotidiennement. Cependant, il peut arriver que le nombre de produits commandés soit supérieur au nombre de produits en stock. Dans ce cas, le client sera prévenu par courriel, et nous lui indiquerons la date de disponibilité de votre produit. Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles, mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs. Article 3 - Les tarifs Tous les prix exposés dans ce site web sont indiqués en dollars canadiens hors taxes et sans frais de participation aux frais de traitement et d'expédition. Les prix des produits livrés hors du Canada sont indiqués en dollars canadiens hors taxes, hors participation aux frais de traitement et d'expédition. Le paiement des taxes applicables, ainsi que les droits de douane sont aux frais du client auprès des autorités fiscales et douanières locales. drumguitareplus.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois

2 entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur. Tout changement du taux de taxes pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services. Article 4 - Garantie des bas prix Chez Drumguitarplus.com, on vous garantit les plus bas prix sur les produits que nous vendons. On ne se fera pas battre au niveau des prix affichés chez un autre marchand autorisé au Canada. Fonctionnement de la, politique des bas prix garantis : S'applique seulement aux produits achetés en magasin ou sur notre site web ( Pendant les 10 jours suivant son achat, si le client trouve une différence supérieure ou égale à quinze (15) dollars canadiens, sur le produit qu'il nous a acheté, sur un autre site web au Canada, s'engage à rembourser au client 100% de la différence, plus 10% supplémentaires sur le montant de la différence entre notre prix et le prix qu'il a trouvé, après vérification du prix par notre équipe chez le marchand autorisé Pour se prévaloir du remboursement, le client doit nous rendre visite en magasin ou communiquer avec nous par en indiquant la preuve de l endroit où il a trouvé un meilleur prix. Aucune demande de la sorte ne sera traitée par téléphone. Conditions et politique: Le produit doit avoir été acheté en magasin ou sur Le client a 10 jours pour se faire rembourser, suite auxquels aucun remboursement ne sera effectué Cette politique de bas prix ne s applique qu aux produits publiés et vendus au Canada par une compagnie canadienne autorisée Les prix doivent être affichés en dollars canadiens L'information doit pouvoir être vérifiable par notre équipe. La demande doit être soumise par courriel à notre équipe, accompagnée d une capture d écran de l offre concernée avec le lien vers l adresse web du detaillant canadien autorisé. L information doit pouvoir être validée dans les 24 heures suivant la requête Le montant remboursé sera émis en tant que certificat-cadeau, lequel sera nominatif. Ce dernier restera valable une (1) année après la date d impression Les sets, les packs et les réductions de promotions sont exclus de cette politique de garantie de bas prix Le produit doit être clairement annoncé et appartenir à un détaillant autorisé, affiché sur son site web, son catalogue, ou dans un journal Le produit doit être parfaitement identifiable (marque, numéro de série, code produit, code UPC) Si vous avez acheté le même produit moins cher ailleurs vous devez nous apporter la facture originale de votre achat en magasin. Les photocopies ne sont pas acceptées. Cette garantie des politiques des bas prix peut être changée à tout moment sans annonce préalable Le produit doit obligatoirement être en stock chez l'autre détaillant Dans quels cas notre politique des bas prix n est pas applicable? Si les produits ne proviennent pas d un détaillant autorisé, sur son site, sur son catalogue ou dans un journal Si le produit n est pas vendu au Canada Si notre magasin n a pas accès à la gamme de produits chez nos fournisseurs Les produits sont vendus lors d une fermeture ou liquidation

3 Les produits sont vendus dans des magasins de liquidation Les produits sont discontinués Les produits sont de démonstration («démos»), remballés ou boîtes ouvertes Les produits font partie d'un set ou d'un pack Les produits sont offerts gratuitement dans un pack Les produits sont listés sur les sites internets comparateurs de prix, et sites d'enchères Les produits sont sur les sites d'annonces kijiji.ca, LesPac.com, craigslist.ca, ou tout autre site d'annonces classées Les produits sont sur ebay.ca, ou tout autre site d'enchères en ligne Les produits sont sur le site amazon.ca Si le client ne parvient pas à nous fournir la preuve sur facture originale d un magasin compétiteur Les produits sont d occasion, sont usagés Si le produit que le client a trouvé est sujet d'une erreur de prix Si le transport est inclus dans le prix Si les taxes sont incluses dans le prix Si le prix trouvé par le client est inférieur à notre coût d achat Article 5 - La disponibilité Les offres de produits et prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site de dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stockés dans les entrepôts de drumguitareplus.com, les offres sont valables sous réserve de disponibilité en stock chez les fournisseurs. Dans ce cadre, des indications sur la disponibilité des produits sont fournies au moment de la passation de la commande. Ces informations provenant directement des fournisseurs de drumguitareplus.com, des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement exister. Dans l'éventualité d'une indisponibilité du produit après passation de la commande, en informera l'acheteur par courriel, téléphone ou par courrier, dès réception des informations reçues par ses fournisseurs. De même, il peut arriver que le nombre de produits commandés soit supérieur au nombre de produits en stock. Dans ce cas, le client sera prévenu par courriel, téléphone ou par courrier et nous lui indiquerons la date de disponibilité du produit. Produits d occasion (usagés) Une exception s'applique pour les produits d'occasion (usagés), lesquels sont uniquement disponibles et vendus jusqu'à épuisement des stocks. Il se peut qu éventuellement le produit reste affiché sur notre site un certain temps après la vente. Si l icône de vecteur des stocks affiche rouge, cela indique que le produit n est plus en stock. Si le client commande néanmoins le produit, Drum Guitare Plus ne pourra pas donner suite à la commande. Par ailleurs, le client devra payer des frais de dossier pour le remboursement de la somme payée pour le produit d occasion (usagé) en rupture de stock. Article 6 - La commande Le client peut commander : Sur Internet : Par téléphone : au Canada et aux États-Unis (appel gratuit depuis un poste fixe), en utilisant Paypal en tant que mode de paiement. Les C.O.D. (l'envoi en contre remboursement) ne sont pas acceptés Par Fax : au +1 (514) , en utilisant Paypal en tant que mode de paiement. L'acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :

4 Remplir la fiche d'identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées, ainsi que toutes informations nécessaires à la livraison. Le mot de passe qui permet d'accéder à son compte client est strictement personnel et confidentiel. Lors de chaque visite, lorsqu'il accédera à ses données personnelles dans sa session, ou lorsqu'il passera une commande, le client aura été identifié au préalable par son identifiant et son mot de passe. Par ailleurs, ce profil client ne contient aucune donnée bancaire. Ces données ne sont retenues que par Paypal. Remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis. Valider la commande après l'avoir vérifiée. Effectuer le paiement dans les conditions prévues. La confirmation de la commande entraîne l'acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions. L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Drumguitareplus.com communiquera par courrier électronique une confirmation de la commande enregistrée. Drumguitareplus.com ne saurait être mis en cause et tenu pour responsable des conséquences de tout évènement échappant à sa volonté, notamment les cas de force majeure qui tendraient à retarder ou empêcher la passation de la commande en ligne. Certaines commandes peuvent faire l'objet de demandes supplémentaires au client. Dans ce cas, le client est prévenu par courriel ou par téléphone des documents justificatifs à envoyer afin d'obtenir la validation définitive de sa commande. Drumguitareplus.com se réserve le droit d'annuler la commande en cas de non réception des documents justificatifs ou de réception de documents jugés non conformes. La commande du client pourra en tout temps être annulée par drumguitareplus.com, pour quelque raison que ce soit, notamment en cas de défaut d'informations nécessaires à la livraison. Le client en sera tenu informé par www. drumguitareplus.com. Article 7 - Les Modalités De Paiement Le paiement des achats réalisés sur le site Internet de drumguitareplus.com est effectué à la commande et selon un des moyens suivants au choix de l'acheteur : Par carte bancaire des Réseaux CB, VISA et MASTERCARD Tous les paiements par carte bancaire sont réalisés par le biais du système sécurisé de Paypal qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu'aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau. PayPal Accepte Les Cartes Suivantes: Visa, Delta, Electron Mastercard, Eurocard PayPal Debit Card, PayPal Credit Card, Maestro Solo American Express Par Chèque Encaissable au Canada, établi en devise canadienne à l'ordre de Drum Guitare Plus ( Québec Inc) et adressé à Drum Guitare Plus (8780 St-Laurent, Local 2, Montreal, QC, H2N 1M4, Canada ) La commande sera validée et livrée après réception du ou des chèque(s) et après encaissement du ou des chèque(s) (environ 5 jours ouvrables), représentant 100% de la valeur de la commande. Sur le site internet, il n'est pas possible de payer avec des chèques. Le client doit se mettre en contact avec nous, pour que la commande soit complétée, par téléphone, par courriel ou par fax.

5 Par Paypal PayPal est une entreprise qui propose un service de paiement sécurisé sur Internet, permettant à un internaute d'envoyer ses paiements via Internet avec une adresse électronique, sans avoir à communiquer ses coordonnées de carte bancaire à chaque transaction. PayPal est une des solutions les plus sûres pour effectuer des paiements en ligne PayPal, filiale d'ebay, permet aux individus et aux entreprises d'envoyer et de recevoir des paiements en ligne. C'est le moyen le plus rapide et le plus facile de payer vos objets sur ebay et le mode de paiement préféré de la plupart des acheteurs et vendeurs sur ebay. PayPal vous permet d'effectuer des paiements en ligne rapidement et ensécurité, à l'aide d'une simple carte de crédit et d'un compte bancaire. Paypal et Ebay À propos Comment bien utiliser Paypal Quelles types de cartes sont utilisables avec Paypal?(Anglais) Par chèques-cadeaux Drumguitareplus.com / drumbazar.net L'acheteur renseigne sur la page de paiement, le ou les codes figurant sur les chèques. L'acheteur peut compléter le montant de sa commande par le règlement de son choix si le montant de la commande est supérieur au montant du/des chèques cadeaux. La valeur d'un chèque doit être utilisée dans sa totalité. Les chèques drumguitareplus.com sont valables un an. Les C.O.D. Règlement en Contre-Remboursement, Collect On Delivery ne sont pas acceptés Par Mandat Administratif Ce mode de paiement est réservé aux administrations : Mairie, Conservatoire, Ecole, Orchestre Par Mandat Postal Le Client envoie une copie de sa commande accompagné d'un mandat postal, à l'ordre de drumguitareplus.com, en règlement du montant total de celle-ci (frais de port compris) à l ordre de Drum Guitare Plus ( Québec Inc.) et adressé à Drum Guitare Plus ( 8780 St-Laurent, Local 2, Montreal, QC, H2N 1M4, Canada ) La commande du client sera considérée comme acceptée après confirmation du paiement et de sa validation par drumguitareplus.com. La marchandise restera la propriété de drumguitareplus.com jusqu'au complet règlement de la facture. Article 8 - La Livraison 8.1. Information générale Tous les frais d'expédition sont payés par le client, sauf pour les commandes portant la mention «Expédition Gratuite». L'assurance pour l'expédition est obligatoire pour tous les produits. Elle couvre la valeur totale de la marchandise. Cette mesure protège le client, en cas de problèmes à l'expédition et l'assure d'être couvert en cas de problème. Tous nos produits sont vérifiés avant l'envoi, et donc il est possible que nous ouvrions les boîtes originales avant d'expédier les produits à cet effet. ne pourra être tenu responsable pour toute éventualité où la marchandise arriverait endommagée, les produits seraient perdus ou les boîtes auraient été ouvertes après avoir quitté notre magasin ou notre entrepôt. Le client s'engage à transmettre, lors de la commande, toutes les informations nécessaires à la livraison afin

6 d'en garantir la bonne fin. Le client doit notamment transmettre un numéro de téléphone auquel le transporteur et nous pouvons le joindre dans la journée. Le client s'engage, pour lui-même ou pour le destinataire de la commande, à prendre livraison des marchandises à l'adresse qu'il a indiquée lors de la commande. Lors de la livraison, le client ou le destinataire des produits, doit pouvoir, si cela lui est demandé, faire la preuve de son identité. Le client s'engage, après ouverture et vérification du contenu du ou des colis en présence du transporteur, à signer le récépissé de livraison présenté par le livreur. La livraison n'inclut pas la mise en service des appareils Délai d'expédition et de livraison Toute commande ne sera traitée qu'après réception et validation du ou des paiements et ce, pour tous les paiements disponibles (voir article 6: Modalités De Paiement) Le délai d'expédition peut varier selon les distances et les jours ouvrables. En cas d'allongement prévisible du délai d'expédition, Drumguitareplus.com informera le client dès que possible et par tout moyen afin que celui-ci puisse alors choisir du maintien ou de l'annulation totale ou partielle de sa commande. En cas d'annulation de la commande, les frais encourus par une transaction «Paypal» ne seront pas remboursés au client. Le délai de livraison ne peut en aucun cas avoir pour conséquence le versement de dommages et intérêts au profit du client ou des prestataires de service de celui-ci. Pour les produits dont le prix est supérieur $500 (Canadien) le délai maximum de livraison au Canada est de 20 jours à compter de la validation de la commande. En cas de retard d'expédition, un courriel sera adressé au client. Dans ce cas, et tant que le produit n'est pas expédié dans ce délai, le client a la possibilité de demander un remboursement sous forme de crédit (ou avoir), qui sera attribué sur son compte client dans les 48h. Cet avoir est valable pendant 1 an à compter de sa date d'émission. Si le client choisit d'être remboursé, un chèque ou un virement du montant du produit sera envoyé dans les 15 jours suivant l'émission de cette valeur de crédit Frais de Livraison Gratuits Pour Achats À Partir De 199 $ CAD Ce qui détermine la livraison gratuite est la valeur de l achat, le poids de la marchandise, les dimensions et la destination de la livraison. Des frais de service et de livraison s appliquent sur notre marchandise lorsque celleci ne rentre pas dans les critères de livraison gratuite. Les frais de livraison sont obligatoires pour tous les pays excepté certaines régions du Canada, indiquées plus bas. Des différences tarifaires existent selon les destinations, les dimensions et le poids de la marchandise. Le responsable de la livraison de l équipe Drumguitarplus.com communiquera avec le client dans les deux jours ouvrables suivant l achat afin de lui transmettre les montants des frais supplémentaires. Une facture à payer correspondant aux frais de livraison sera envoyée au client par courriel avant que notre équipe procède à l'expedition. Au Canada, l envoi gratuit ne concerne pas toutes les destinations considérées comme «Hors Point De distribution», comme par exemple les territoires du nord du pays (Nunavut, Yukon et Territoires Du Nord Ouest). Pour ces destinations des frais d envoi plus élevés peuvent s appliquer. Pour être éligible à l'offre, votre commande doit respecter les conditions suivantes: Le montant de la commande doit être d'un minimum de 199 Dollars Canadiens hors taxes Le poids de la commande ne doit pas dépasser le 22 livres (10 kilogrammes) Les dimensions de l'emballage doivent être au maximum de: 27.5 x 27.5 x 27.5 pouces (ou 0.7 x 0.7 x 0.7 mètres)

7 L'adresse de la commande doit être livrable au Canada uniquement L'adresse de livraison de la commande ne doit pas être à l'intérieur des zones considérées comme «Hors Point De distribution» Pour toute destination autre que le Canada, les frais de port sont calculés avant confirmation finale de la commande. Pour toute commande supérieure à $400 (Canadien) taxes incluses, livrable au Canada, drumguitareplus.com offre gratuitement les frais de préparation de la commande. drumguitareplus.com se réserve le droit d enlever cette offre à tout moment. Pour les commandes inférieures à $300 (Canadien) taxes incluses, une participation à la préparation de la commande est ajoutée aux frais d'envoi. Ce montant, calculé selon le poids et le volume de l'envoi à réaliser est calculé avant confirmation finale de la commande. Note : La marchandise en spécial n'est pas éligible pour la livraison gratuite Frais de participation à la préparation et à l'expédition Pour les commandes dont la valeur se situe : En deça de 100$ : 5,95$ Entre 100$ et 150$ : 8.95$ Entre 150$ CAD et 200$ CAD : 10,95$ CAD Valeur De La Commande - (Frais De Livraison) $ et moins - ( $ Frais de participation à la préparation) $ et moins - ( $ Frais de participation à la préparation) $ et moins - ( $ Frais de participation à la préparation) $ et moins - ( $ Frais departicipation à la préparation) Équivalent ou Plus De $ - ( Frais de préparation GRATUITS!) 8.5. Modes de livraisons possibles Livraison Express Livraison Standard En cas d'absence, un avis de passage est déposé dans la boîte aux lettres et le colis est à retirer au bureau de poste indiqué sur l'avis de passage. Les destinations «Hors Point De distribution» ou considérés comme trop lointaines peuvent être envoyés via les services de la Poste Canada. Article 9 - Politique Des retours Afin d assurer le bon déroulement d un éventuel retour de marchandise, veuillez suivre attentivement ces étapes : Si vous n'êtes pas satisfait à 100% par nos produits, vous disposez de 10 jours à compter du moment de la livraison pour nous retourner le produit. Notez que les frais de retour sont à votre charge. Drum Guitare Plus (Drumguitarplus.com) n effectue pas de remboursements, mais seulement des échanges ou des crédits sur marchandise en magasin, si certaines conditions sont remplies. Ce dernier sera émis sous forme de certificat cadeau et reste valable pour une durée de 1 an. Veuillez prendre contact avec nous par courriel ou par téléphone (au , ou sur notre ligne sans frais ) afin qu on puisse vérifier avec vous et que l équipe en charge des retours vous donne un #RA (numéro de d autorisation) obligatoire pour pouvoir nous envoyer la marchandise.

8 Si la marchandise n est pas retournée dans les 10 jours suivant la date à laquelle elle vous a été livrée, aucun remboursement, remplacement ou crédit ne sera effectué de notre part. Faites une copie de la facture et envoyez-nous l originale avec la marchandise à retourner. Les achats ne peuvent pas être retournés sans un reçu de vente ou une preuve d'achat. Pour les achats en ligne, à la réception de la marchandise, le client devra payer 20% de la valeur de la marchandise pour nos frais de dossier, vérification du produit et restockage. Veuillez remballer et placer tous les articles qui accompagnent (certificats de garantie, manuels d utilisation, cadeaux promotionnels, etc.) les produits tels que vous les avez reçus. Sachez que les produits retournés incomplets, endommagés ou salis représenteront des frais de reprise, pour le remballage, la préparation, la vérification et restockage allant jusqu à 40% du prix originalement payé. Transport : le montant de la livraison ainsi que tout dommage subi par la marchandise pendant le transport sont entièrement à la charge du client. Merci d envoyer votre marchandise à: Drum Guitare Plus 8780 St-Laurent, Local 2, Montreal, QC H2N 1M4, Canada Sans Frais: Téléphone: Télécopieur: * Les retours doivent avoir été autorisés dans les 10 jours suivant la date à laquelle nous vous avons livré la marchandise. Certains produits ne peuvent pas être retournés. Pour plus d information veuillez prendre contact avec nous par ou par tel au : (au , ou sur notre ligne sans frais )