LECTURE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR (RÉSOLUTION )

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1 CANADA, PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-AURÉLIE COMTÉ DE BEAUCE-SUD Procès-verbal d une assemblée régulière du Conseil municipal de Sainte-Aurélie, tenue le 6 juillet 2009, à 19h00, au 149, Chemin des Bois-Francs à Sainte-Aurélie, Comté de Beauce-Sud, et à laquelle sont présents, à l ouverture de l assemblée, les membres du conseil suivants : Julie Bélanger, conseillère Nicole Lambert, conseillère Pierre Gilbert, conseiller Florian Maranda, conseiller Formant quorum sous la présidence de Monsieur Mario Pouliot, maire. Sont aussi présents, Monsieur Félix Nunez, directeur général / secrétaire-trésorier et Monsieur Stéphane Hétu, inspecteur municipal. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE Après avoir constaté le quorum de cette assemblée, le maire, Monsieur Mario Pouliot, ouvre la session et souhaite la bienvenue aux personnes présentes LECTURE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR (RÉSOLUTION ) QUE l ordre du jour soit accepté tel que préparé par le directeur général / secrétairetrésorier 1.0 Lecture et adoption de l ordre du jour 2.0 Acceptation des déboursés Juin Suivi du budget 4.0 Affaires nouvelles 4.1 Résolution - Adoption du règlement Résolution - Demande de contribution financière par la Société d horticulture et d écologie de Ste-Aurélie 4.3 Motion de félicitations à Benjamin Paquet pour avoir remporté le concours l Apprenti entrepreneur Demande du Club Quad 4.5 Résolution - Demande d aide financière pour le voyage d une citoyenne 4.6 Demande d autorisation afin de présenter la Municipalité de Ste- Aurélie par le Journal de Beauce 4.7 Résolution - Projet communautaire du comité de développement avec Hydro Québec 4.8 Résolution - Adoption du projet du comité de développement dans le cadre du pacte rural 5.0 Affaires courantes 5.1 Lettre de partenariat du CLD des Etchemins dans l exposition au Vieux-Moulin Metgermette-Nord 5.2 Lettre de partenariat de la MRC des Etchemins dans l exposition au Vieux-Moulin Metgermette-Nord 5.3 Lettre de partenariat de la Caisse Desjardins du Plateau des Appalaches dans l exposition au Vieux-Moulin Metgermette-Nord 5.4 Résolution - Lettre de remerciement à nos partenaires du vernissage du 21 juin Programme d aide à l amélioration du réseau routier municipal (PAARRM) 5.6 Résolution - Acception de la nouvelle soumission de la firme Daniel Arbour

2 6.0 Voirie et travaux publics 6.1 Rapport des travaux Résultat de l appel d offres de l UMQ pour le sel de déglaçage 6.2 Réseau d aqueduc Rapport des travaux de mise aux normes Avis d ébullition 7.0 Service incendie 7.1 Achat du camion incendie suivi du dossier 8.0 Régie Intermunicipale du Comté de Beauce-Sud (RICBS) 9.0 Régie Intermunicipale d assainissement des eaux du Canton de Metgermette (RIACM) 10.0 Office Municipale d Habitation de Sainte-Aurélie (OMH) 11.0 Comité de développement de Sainte-Aurélie 12.0 Bibliothèque 13.0 Loisirs 13.1 Rapport mensuel du responsable des loisirs 13.2 Suivi de la Fête de la Saint-Jean-Baptiste 13.3 Demande de barrer la rue des Saules entre le garage municipal et la rue des Lilas le 11 juillet dans le cadre de la fin de semaine des Loisirs 13.4 Demande d un permis de musique pour la fin de semaine des Loisirs 13.5 Demande d autorisation pour l utilisation du chalet des loisirs et du stade couvert le 24 juillet pour la journée de l ARLA 14.0 Correspondance 14.1 Lettre de remerciement de La Fondation Raymond Drolet 14.2 Lettre de la ministre 14.3 Programme ENVIRONNEMENT PLAGE 14.4 Lettre anonyme 15.0 Rapport du maire 16.0 Période de questions 17.0 Adoption séance tenante du procès-verbal du 6 juillet Levée de l assemblée ACCEPTATION DES DÉBOURSÉS JUIN 2009 (RÉSOLUTION ) Je soussigné, Félix Nunez, secrétaire-trésorier, confirme par la présente que des crédits budgétaires sont disponibles pour les dépenses projetées par le conseil de la susdite municipalité de Sainte-Aurélie. Félix Nunez, secrétaire-trésorier IL EST PROPOSÉ PAR Monsieur Florian Maranda QUE les déboursés du mois de juin 2009 soient adoptés pour un montant de $

3 3.0 SUIVI DU BUDGET Monsieur Mario Pouliot, maire, fait état du suivi du budget au 30 juin Chaque membre du conseil municipal a reçu une copie du résumé et des états financiers. 4.0 AFFAIRES NOUVELLES ADOPTION DU RÈGLEMENT ANNEXION (RÉSOLUTION ) IL EST PROPOSÉ PAR Monsieur Florian Maranda ET IL EST RÉSOLU unaniment QUE la Municipalité de Sainte-Aurélie adopte le règlement pour la demande d annexion du développement JO-LI. Il est également résolu que ce règlement soit envoyé à la Municipalité de Saint-Zacharie et à la MRC des Etchemins avec une copie du plan d annexion. QUE Monsieur Félix Nunez directeur général / secrétaire-trésorier en appelle aux votes : Tous les membres du conseil sont présents, et répondent unanimement à l appel au vote à main levée confirmant par le fait même l adoption de la présente résolution DEMANDE DE CONTRIBUTION FINANCIÈRE PAR LA SOCIÉTÉ D HORTICULTURE ET D ÉCOLOGIE DE STE-AURÉLIE (RÉSOLUTION ) Que la demande de subvention annuelle de contribution à l entretien paysager municipal, au montant de 500 $, par la Société d horticulture et d écologie de Ste- Aurélie soit accordée. 4.3 MOTION DE FÉLICITATIONS À BENJAMIN PAQUET POUR AVOIR REMPORTÉ LE CONCOURS L APPRENTI ENTREPRENEUR 2009 Mario Pouliot, maire désire qu une motion de félicitations soit envoyée à Benjamin Paquet de Sainte-Aurélie pour avoir remporté le concours «l Apprenti entrepreneur 2009». Du 27 juin 2009 au 10 de juillet 2009, il représente la région des Etchemins comme une trentaine d autres gagnants représentant leurs régions respectives du Québec à ce concours provincial. Au nom du conseil municipal, nous tenons à féliciter Benjamin Paquet. 4.4 DEMANDE DU CLUB QUAD Une demande d autorisation pour la circulation des Quads sur une portion de la rue des Bois-Francs, cela, pour les quatre saisons a été faite au conseil municipal. Une demande d autorisation sera acheminée, cette semaine, afin de vérifier l approbation des résidents de ce secteur avant que le conseil municipal se prononce sur la présente demande.

4 DEMANDE D AIDE FINANCIÈRE POUR LE VOYAGE D UNE CITOYENNE (RÉSOLUTION ) IL EST PROPOSÉ PAR Madame Julie Bélanger QUE la Municipalité de Sainte-Aurélie accepte de faire un don à une jeune citoyenne de Ste-Aurélie au montant de 50 $. La sergente Émilie Vaillancourt s est classée 6 ième au niveau canadien et fera partie de l équipe nationale de tir qui compte 21 membres. Cette contribution vient soutenir son voyage au Royaume-Uni cet été où elle fera des compétions de tir et des visites culturelles. 4.6 DEMANDE D AUTORISATION AFIN DE PRÉSENTER LA MUNICIPALITÉ DE STE-AURÉLIE PAR LE JOURNAL DE BEAUCE Une demande à été faite, par le journal de Beauce, afin de présenter la Municipalité de Sainte-Aurélie dans le cahier de cette semaine qui paraîtra mercredi le 8 juillet Cette visibilité est bénéfique pour toute la communauté tant pour les résidents que pour les entreprises de Ste-Aurélie. De ce fait, le conseil municipal se prononce favorablement à cette vitrine qui paraîtra dans plus de foyers PROJET COMMUNAUTAIRE DU COMITÉ DE DÉVELOPPEMENT AVEC HYDRO-QUÉBEC (RÉSOLUTION ) ATTENDU QU Hydro-Québec déploie des efforts soutenus pour inciter sa clientèle à économiser l énergie ; ATTENDU QUE pour mieux atteindre ses objectifs, Hydro-Québec compte, entre autres, sur le «Diagnostic résidentiel Mieux consommer», lequel consiste en une évaluation de la consommation d énergie d une résidence et d une liste de conseils personnalisés en vue d optimiser cette consommation ; ATTENDU QUE pour ce faire, elle met en œuvre une nouvelle stratégie promotionnelle qui s appuie sur une approche communautaire et régionale en demandant aux collectivités de participer à l effort de promotion ; ATTENDU QUE les municipalités participantes sont donc invitées à encourager leurs résidants admissibles à remplir le questionnaire du diagnostic résidentiel en faisant valoir que pour chaque rapport de recommandation transmis à un client admissible, un montant sera remis à la municipalité de Ste-Aurélie en vue de la réalisation d un projet mobilisateur ; ATTENDU QUE ce montant sera de 30 $ par rapport de recommandation en format papier et de 35 $ par rapport de recommandation en format électronique ; QUE la Municipalité de Ste-Aurélie accepte de collaborer avec Hydro-Québec dans le cadre du programme «Soutien aux réalisations locales Diagnostic résidentiel Mieux consommer» QUE la Municipalité de Ste-Aurélie soumet le projet du comité de développement de Ste-Aurélie d aménagement paysager du stade municipal dans le cadre du projet de parc multifonctionnel. QUE la Municipalité de Ste-Aurélie désigne Monsieur Félix Nunez, directeur général / secrétaire-trésorier, comme responsable de ce projet et comme celui qui accompagnera Hydro-Québec au cours de cette campagne. QUE la Municipalité de Ste-Aurélie autorise Monsieur Félix Nunez, directeur général / secrétaire-trésorier à signer pour et au nom de la Municipalité de Ste-Aurélie tout document et / ou formulaire donnant effet à la présente résolution.

5 En l absence de Monsieur Félix Nunez, directeur général / secrétaire-trésorier, la Municipalité de Ste-Aurélie, autorise Madame Christine Falardeau-Lamontagne Adjointe administrative à signer, à titre de substitut, pour et au nom de la Municipalité de Ste-Aurélie tout document et / ou formulaire donnant effet à la présente résolution QUE la Municipalité de Ste-Aurélie soit autorisée à recevoir paiement de la totalité de l appui financier d Hydro-Québec pour le projet du comité de développement de Ste-Aurélie d aménagement paysager du stade municipal dans le cadre du projet de parc multifonctionnel ADOPTION DU PROJET DU COMITÉ DE DÉVELOPPEMENT DANS LE CADRE DU PACTE RURAL (RÉSOLUTION ) IL EST PROPOSÉ PAR Madame Julie Bélanger QUE la Municipalité de Sainte-Aurélie accepte de présenter le projet du comité de développement de Ste-Aurélie débutant par l aménagement du stade municipal et en continuité par le parc multifonctionnel dans le cadre du Pacte rural. Ce projet implique un partage du financement, c est-à-dire, 80 % par la Municipalité de Ste- Aurélie dans le cadre du Pacte rural et 20 % financé par le comité de développement de Ste-Aurélie. Le coût des travaux d aménagement du stade municipal s élève à $ plus taxes. 5.0 AFFAIRES COURANTES 5.1 LETTRE DE PARTENARIAT DU CLD DES ETCHEMINS DANS L EXPOSITION AU VIEUX-MOULIN METGERMETTE-NORD Suite à la demande de partenariat effectuée par la Municipalité de Sainte-Aurélie dans le cadre du vernissage d ouverture du Vieux-Moulin Metgermette-Nord, c est avec plaisir que le CLD des Etchemins confirme sa participation par une contribution de 200 $. Le CLD des Etchemins souhaite bon succès à cet événement stimulant pour la Municipalité de Ste-Aurélie. 5.2 LETTRE DE PARTENARIAT DE LA MRC DES ETCHEMINS DANS L EXPOSITION AU VIEUX-MOULIN METGERMETTE-NORD Bonjour!Il me fait plaisir de confirmer que le Conseil des maires a autorisé, lors de sa séance tenue le 10 juin, une contribution de cinq cent dollars (500$) à titre de partenaire de l'exposition qui se tiendra au Vieux Moulin de Metgermette-Nord, du 21 juin au 30 août En souhaitant le meilleur succès possible pour cet événement. Fernand Heppell, Directeur général, MRC des Etchemins 5.3 LETTRE DE PARTENARIAT DE LA CAISSE DESJARDINS DU PLATEAU DES APPALACHES DANS L EXPOSITION AU VIEUX-MOULIN METGERMETTE-NORD Tel que discuté par téléphone, j'ai le plaisir de vous confirmer l'acceptation de votre demande de partenariat au vernissage d'ouverture du Vieux Moulin Metgermette- Nord de Ste-Aurélie pour une somme de 500$. Veuillez agréer, Monsieur Nunez, mes salutations distinguées. Stéphane Breton, Directeur Général, Caisse Populaire Desjardins du Plateau des Appalaches.

6 LETTRE DE REMERCIEMENT À NOS PARTENAIRES DU VERNISSAGE DU 21 JUIN 2009 (RÉSOLUTION ) QUE la Municipalité de Sainte-Aurélie envoie des lettres de remerciement aux partenaires du vernissage tenu le 21 juin 2009 au Vieux Moulin Metgermette-Nord de Ste-Aurélie. 5.5 PROGRAMME D AIDE À L AMÉLIORATION DU RÉSEAU ROUTIER MUNICIPAL (PAARRM) Dans le cadre du Programme d aide à l amélioration du réseau routier municipal, nous avons eu la confirmation du bureau du député du comté de Beauce-Sud, M. Robert Dutil, qu une aide financière de $ est accordée à la municipalité de Ste-Aurélie. Cela, pour les travaux de voirie locale tel que stipulé dans le Règlement 11 de notre municipalité. Une lettre officielle suivra sous peu ACCEPTION DE LA NOUVELLE SOUMISSION DE LA FIRME DANIEL ARBOUR (RÉSOLUTION ) IL EST PROPOSÉ PAR Madame Nicole Lambert QUE la Municipalité de Sainte-Aurélie requière les services techniques de la Firme Daniel Arbour pour réaliser des modifications aux règlements d urbanisme au montant de $. 6.0 VOIRIE ET TRAVAUX PUBLICS 6.1 RAPPORT DES TRAVAUX L inspecteur municipal fait rapport des principaux travaux effectués en mai ainsi que ceux à faire en juin RÉSULTAT DE L APPEL D OFFRES DE L UMQ POUR LE SEL DE DÉGLAÇAGE. Comme pour l année dernière c est la compagnie SIFTO CANADA CORP. qui a obtenu le contrat. Le prix est de $ comparativement à 83.55$ pour l année dernière. 6.2 RÉSEAU D AQUEDUC RAPPORT DES TRAVAUX DE MISE AUX NORMES L inspecteur municipal donne un compte rendu du rapport des travaux de mise aux normes AVIS D ÉBULLITION La Municipalité rappelle à la population que l avis d ébullition préventif est toujours maintenu et avise de l importance de faire bouillir l eau. 7.0 SERVICE INCENDIE 7.1 ACHAT DU CAMION INCENDIE SUIVI DU DOSSIER Le camion d incendie sera inauguré ce vendredi 10 de juillet à la caserne de pompier de Ste-Aurélie à 16 h. Également, une caméra thermique sera présentée grâce au partenariat avec la compagnie d'assurance Promutuel et la Caisse Desjardins du Plateau des Appalaches.

7 8.0 RÉGIE INTERMUNICIPALE DU COMTÉ DE BEAUCE-SUD (RICBS) Madame Nicole Lambert fait un compte rendu de la rencontre qui s est tenue le 18 juin Une rencontre aura lieu le 15 juillet prochain à 19 h 30 afin de présenter le projet d investissement qui nécessitera un règlement d emprunt dans le but de conformer les installations. 9.0 RÉGIE INTERMUNICIPALE D ASSAINISSEMENT DES EAUX DU CANTON DE METGERMETTE (RIACM) Monsieur Pierre Gilbert fait un compte rendu de la réunion tenue le 22 juin 2009 concernant les stations de pompage OFFICE MUNICIPAL D HABITATION DE STE-AURÉLIE (OMH) Monsieur Florian Maranda mentionne qu il n a pas eu de réunion cependant un appel d offre a été fait afin de refaire la toiture du HLM. L entrepreneur Émérild Maheux a remporté l appel d offre COMITÉ DE DÉVELOPPEMENT DE SAINTE-AURÉLIE Monsieur Pierre Gilbert mentionne qu il a eu une réunion le 30 juin Le projet de parc multifonctionnel est à sa première étape. C est-à-dire, un aménagement paysagé du stade municipal est prévu pour l année BIBLIOTHÈQUE Madame Julie Bélanger fait rapport de certaines statistiques relatives au taux de fréquentation de la bibliothèque, au nombre de volume par catégories et au nombre d heures effectuées par le personnel bénévole de la bibliothèque LOISIRS 13.1 RAPPORT MENSUEL DU RESPONSABLE DES LOISIRS Monsieur Stéphane Hétu fait rapport de la fin des travaux d agrandissement du chalet des loisirs. Le tout s est bien déroulé et l inauguration du chalet de loisirs est prévue en date du 10 juillet Les murs du stade sont terminés et la semaine des loisirs aura lieu les 10, 11 et 12 juillet Il y aura plusieurs activités dans le cadre de la programmation. La journée de l ARLA se tiendra le 24 juillet avec la nuit des lucioles SUIVI DE LA FÊTE DE LA SAINT-JEAN-BAPTISTE Monsieur Stéphane Hétu présente le suivi concernant la Fête de la Saint-Jean-Baptiste où plus de 200 personnes ont participé. Des profits de 700 $ seront remis au Comité des loisirs et Culture de Ste-Aurélie suite à cette activité DEMANDE DE BARRER LA RUE DES SAULES ENTRE LE GARAGE MUNICIPAL ET LA RUE DES LILAS LE 11 JUILLET DANS LE CADRE DE LA FIN DE SEMAINE DES LOISIRS La Municipalité de Sainte-Aurélie autorise les membres organisateurs de la fin de semaine des loisirs de barrer la rue des Saules entre le garage municipal et la rue des Lilas. Cela, le samedi 11 juillet 2009 entre 8 H AM et 1 H AM DEMANDE D UN PERMIS DE MUSIQUE POUR LA FIN DE SEMAINE DES LOISIRS La Municipalité de Sainte-Aurélie autorise les membres organisateurs de la fin de semaine des loisirs à faire jouer la musique jusqu à 1 heure du matin, tel qu il est stipulé dans le Règlement Article 5.1 Concernant la paix et le bon ordre dans la Municipalité.

8 13.5 DEMANDE D AUTORISATION POUR L UTILISATION DU CHALET DES LOISIRS ET DU STADE COUVERT LE 24 JUILLET POUR LA JOURNÉE DE L ARLA La Municipalité de Sainte-Aurélie autorise les membres organisateurs de la Fête de l ARLA du 24 juillet 2009 à utiliser le chalet des loisirs ainsi que le stade couvert dans le cadre de leur fête annuelle CORRESPONDANCE 14.1 LETTRE DE REMERCIEMENT DE LA FONDATION RAYMOND DROLET La Fondation Raymond Drolet tient à remercier la Municipalité de Ste-Aurélie pour sa contribution de 50 $ au mois de juin Cette Fondation vient en aide aux personnes avec des problèmes de toxicomanie et d alcoolisme dans notre région LETTRE DE LA MINISTRE Suite à une lettre madame Nathalie Normandeau, Ministre des Affaires municipales, des Régions et de l Occupation du territoire. Cela, concernant un appel à la vigilance dans auprès des services de loisirs municipaux, dans le contexte de la grippe A (H1N1). Le conseil municipal à décidé de prendre des mesures préventives auprès du personnel de l O.T.J en en y affichant des mesures d hygiènes et d informations dans les espaces utilisés par le service des loisirs de Ste-Aurélie PROGRAMME ENVIRONNEMENT PLAGE Dans le cadre du programme environnement plage du ministère du Développement durable, de l Environnement et des Parcs, la Municipalité de Ste-Aurélie fera effectuer des tests d eau. Nous tenons à rappeler que l année 2008, la plage de la Municipalité de Ste-Aurélie a obtenue la cote A, c est-à-dire, la meilleure cote en terme de qualité d eau. Pour ce faire, cette analyse permettra d assurer un suivi sur la qualité de l eau du Lac des Abénaquis LETTRE ANONYME Le 15 juin dernier, le conseil municipal de Ste-Aurélie a reçue une lettre don l expéditeur reste inconnu. Pour ce faire, Monsieur Félix Nunez directeur général / secrétaire-trésorier en fera lecture. Si toute fois, une personne désire s en porter garant il n a qu à se présenter au bureau municipal afin que sa requête puisse être prise en considération. Pour ce faire, tout citoyen ou groupe de citoyens qui désire faire une requête à la municipalité de Ste-Aurélie doit s identifier afin que celle-ci soit prise en considération RAPPORT DU MAIRE Monsieur Mario Pouliot mentionne qu une séance spéciale sera tenue le 15 juillet à la MRC des Etchemins à propos du règlement d annexion. Il mentionne que la MRC devra se prononcer sur ce dossier. Le CLD des Etchemins ira en troisième affichage afin de combler le poste de directeur général. Le poste devrait être comblé en septembre. Une réunion du conseil consultatif sur l urbanisme s est tenue le 22 juin dernier où une demande de dérogation mineur a été faite. Également, une modification des règlements d urbanisme est à venir. Monsieur Claude Hamel a démissionné et une lettre de remerciement lui sera envoyée par le conseil municipal.

9 16.0 PÉRIODE DE QUESTIONS Les membres du conseil municipal répondent à diverses questions de l assemblée. La période de questions débute à 20 h pour se terminer à 20 h ADOPTION SÉANCE TENANTE DU PROCÈS-VERBAL DU 6 JUILLET 2009 (RÉSOLUTION ) IL EST PROPOSÉ PAR Monsieur Florian Maranda QUE le procès-verbal de la séance du 6 juillet 2009 soit et est adopté tel que préparé par le directeur général / secrétaire-trésorier LEVÉE DE L ASSEMBLÉE (RÉSOLUTION ) QUE cette séance soit levée, il est 20 h 12. LE MAIRE, DIRECTEUR GÉNÉRAL / SECRÉTAIRE-TRÉSORIER Mario Pouliot Félix Nunez