Guide stylistique des marques de commerce

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1 Guide stylistique des marques de commerce L ARCHE TM Canada Août 2005

2 2 Guide stylistique des marques de commerce déposées de L ARCHE TM Canada Table des matières I. Introduction... 3 A. Qu est-ce qu une marque de commerce?...3 B. Quelles sont les marques de commerce déposées de L ARCHE Canada?...3 C. Les marques de commerce de L ARCHE non enregistrées ou régies par la «common law»...4 D. Pourquoi est-il important d utiliser ce guide stylistique lors de la création de documents qui exploitent les marques de commerce déposées de L ARCHE?...4 II. Les marques de commerce déposées de L ARCHE Lignes directrices pour l utilisation de la marque de commerce déposée de L ARCHE, le «bateau» Lignes directrices pour l utilisation de la marque de commerce déposée de L ARCHE, le «nom» Lignes directrices pour l utilisation de la marque de commerce déposée de L ARCHE, le «bateau/nom» Lignes directrice pour l utilisation du logo officiel/ original prohibé de L ARCHE Lignes directrices pour l utilisation des marques de commerce déposées de L ARCHE, en association avec d autres éléments...7 o Lignes directrices pour l utilisation de la marque de commerce déposée de L ARCHE, le «nom», en association avec d autres éléments...7 o Lignes directrices pour l utilisation de la marque de commerce déposée de L ARCHE, le «bateau», en association avec d autres éléments...7 o Lignes directrices pour l utilisation de la marque de commerce déposée de L ARCHE, le «bateau/nom», en association avec d autres éléments...8

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4 Guide stylistique des marques de commerce de L ARCHE TM Canada Août 2005 I. Introduction Ce guide stylistique a été préparé pour fournir au bureau de L ARCHE TM Canada et aux communautés les lignes directrices à suivre lors de la conception de sites Internet, d entêtes, de cartes d affaire, de brochures, de prospectus et d autres documents destinés à la publication, aux présentations ou à la distribution tant à l interne qu à l extérieur de L ARCHE. A. Qu est-ce qu une marque de commerce? Une marque de commerce est un nom, un symbole, un dessin ou un slogan qui identifie ou distingue les produits, les services ou les activités professionnelles propres à un titulaire de ceux d une autre titulaire. Les marques de commerce peuvent être enregistrées sous L Acte canadien des marques ; par contre, les marques de commerce ne doivent pas nécessairement être enregistrées sous L Acte canadien des marques et elles peuvent être reconnues et régies par la «common law» simplement en vertu de leur utilisation. B. Quelles sont les marque déposées de L ARCHE? Les marques déposées de L ARCHE consistent en deux éléments-clés, lesquels peuvent être utilisés ensemble ou séparément. Ces éléments sont (a) une image d un bateau stylisé contenant trois personnages et des vagues, et (b) le mot «L ARCHE» en caractères majuscules de type BOSANOVA. 4 Marques de commerce déposées de L ARCHE No d enregistrement TMA630,866 TMA630,665 TMA630,668 Logo officiel de L ARCHE No. d application

5 910,020 5 C. Les marques de commerce de L ARCHE, non enregistrées ou régies par la «common law» À l exception des marques déposées précédemment identifiées, L ARCHE peut également revendiquer la propriété d un nombre de marques de commerce non enregistrées, incluant le mot «L ARCHE» tel qu il apparaît en d autres formats que celui sous lequel il est enregistré. De telles marques de commerce sont connues comme étant sous la protection de la «common law». (Pour plus d information concernant l utilisation des versions non enregistrées ou régies par la common law du mot L ARCHE, veuillez vous référer à la «NOTE IMPORTANTE» dans la section II.2 ci-bas.) Dans les mois à venir, l administration de L ARCHE Canada explorera s il y a d autres mots, images, phrases et/ou slogans qui devraient pouvoir être revendiqués par L ARCHE Canada, que ce soit à titre de marque de commerce déposée ou sous la protection de la «common law». Cependant, toute l information pertinente relative aux marques de commerce de L Arche Canada est contenue dans ce guide stylistique pour le moment. D. Pourquoi est-il important d utiliser ce guide stylistique lors de la création de documents qui exploitent les marques de commerce déposées de L Arche? En respectant les principes de graphisme uniformes des marques de commerce déposées de L ARCHE, les bureaux administratifs et les communautés contribueront à promouvoir et à maintenir une identité visuelle constante L ARCHE au Canada. De plus, l utilisation récurrente de nos marques de commerce déposées aidera à renforcir l identité collective de L Arche à titre d organisme. Cela contribuera également à rehausser la reconnaissance de L ARCHE parmi les membres du public. Finalement, d un point de vue légal, l utilisation incohérente, inégale, combinée à d autres dessins d arrière-plan et/ou d autres renseignements d une marque de commerce peut facilement lui nuire ou mener à sa perte. II. Les marques de commerce déposées de L ARCHE 1. Lignes directrices pour l utilisation de la marque de commerce déposée de L ARCHE, le «bateau»

6 Lignes directrices pour l utilisation de la marque de commerce déposée de L ARCHE, le «bateau»: 1. Couleurs acceptées Noir, blanc, ou «le bleu de L ARCHE» (Voir le tableau à la fin du guide stylitique pour plus d information). 2. Largeur minimale acceptée 2 cm. 3. Largeur maximale acceptée pas de limite. 4. Largeur acceptée du périmètre (espace) qui doit être maintenu autour de cette marque La moitié de la hauteur de la marque elle-même. (Note: Cette distance peut être ignorée seulement lorsque cette marque de commerce est utilisée en association avec les noms de lieu, tel que spécifié dans la Section II.5 ci-bas.) 5. Autre Autant que possible, la mention devrait accompagner cette marque de commerce déposée, et aucune des parties de cette image ne peut être modifiée, déformée ou enlevée sous aucun prétexte. Pour obtenir plus d information au sujet de cette marque de commerce déposée, visitez 2. Lignes directrices pour l utilisation de la marque de commerce déposée de L ARCHE, le «nom» Lignes directrices pour l utilisation de la marque de commerce déposée de L ARCHE, le «nom» 1. Couleurs acceptées Noir, blanc, ou le bleu de L ARCHE (Voir le tableau à la fin du présent guide stylistique pour plus d information). 2. Caractère accepté Police de type BOSANOVA en majuscule (en opposition à ce type de police en minuscule). (Note: les lettres majuscules Bosanova sont légèrement différentes des lettres minuscules Bosanova. Voici un exemple du mot L ARCHE, tel qu il apparaît lorsque mis en police majuscule de type Bosanova: L ARCHE. Voici un exemple du mot L ARCHE, lorsqu il apparaît incorrectement en police minuscule de Bosanova: l arche). 3. Taille minimale acceptée de la police 10 pt. 4. Taille maximale acceptée de la police pas de limite. 5. Largeur acceptée du périmètre (espace) devant être maintenu autour de cette marque La moitié de la hauteur de la marque elle-même. (Cette distance peut être ignorée seulement lorsque cette marque de commerce est utilisée en association avec les noms de lieux, tel que spécifié dans la Section II.5 ci-bas.) 6. Autre Autant que possible, la mention devrait accompagner cette marque de commerce déposée. Pour information concernant l utilisation des versions non enregistrées ou régies par la «common law» de la marque de commerce, voir la note ci-bas. 6

7 Pour obtenir plus d information au sujet de cette marque de commerce déposée, visitez NOTE IMPORTANTE Lignes directrices pour l utilisation des versions de la marque de commerce non enregistrées ou régies par la common law pour le mot L ARCHE Il peut ne pas être toujours possible ou pratique d utiliser la marque de commerce déposée du mot «L ARCHE», tel que décrit à la section ci-dessus (par exemple, lorsque le mot apparaît fréquemment dans les phrases à l intérieur d un document). Dans plusieurs cas, il est néanmoins recommandé que le mot «L ARCHE» soit inscrit, autant que possible, dans une police de caractère et une taille qui le différencie des autres mots environnant par exemple, en l inscrivant en caractères gras majuscules («L ARCHE»), tel qu il apparaît dans ce document, ou en caractères gras et italiques («L Arche»). Les versions non enregistrées du mot «L ARCHE» devraient apparaître avec la mention TM, soit en indice supérieur ( TM ) ou en indice inférieur ( TM ) du mot la première fois qu il apparaît dans le document, accompagné d une note en bas de page à la fin du document : «L ARCHE TM est une marque de commerce, propriété de L Arche Canada inc., utilisée sous licence.» Il est important de retenir que le mot L ARCHE est un mot de marque de commerce déposée même lorsqu il apparaît sous une forme non enregistrée. Donc, il devrait toujours être inscrit de façon à se démarquer des autres mots, autant que possible Lignes directrices pour l utilisation de la marque de commerce déposée de L ARCHE, le «bateau/nom» Lignes directrices pour l utilisation de la marque de commerce déposée de L ARCHE,le bateau/nom : 1. Couleurs acceptées Noir, blanc, ou le bleu de L ARCHE (Voir le tableau à la fin du présent guide stylistique pour plus d information). 2. Taille acceptée pour le mot L ARCHE La moitié de la hauteur de l image stylisée du bateau et parfaitement aligné par rapport aux côtés gauche et droit de l image stylisée du bateau. 3. Largeur minimale acceptée 2 cm. 4. Largeur maximale acceptée pas de limite. 6. Largeur acceptée du périmètre (espace) devant être maintenu autour de cette marque La moitié de la hauteur de la marque elle-même. (Cette distance peut être ignorée seulement lorsque cette marque de commerce est utilisée en association avec les noms de lieu, tel que spécifié dans la Section II.5 ci-bas.) 7. Autre Autant que possible, la mention devrait accompagner cette marque de commerce déposée, et aucune des parties de cette image ne peut être

8 modifiée, déformée ou enlevée sous aucun prétexte. Pour obtenir plus d information à propos de cette marque de commerce déposée, visitez Lignes directrices pour l utilisation du logo officiel/original prohibé de L ARCHE Lignes directrice pour l utilisation du logo officiel/original prohibé de L ARCHE: 1. Couleurs acceptées Noir, blanc, ou le «bleu de L ARCHE» (Voir le tableau à la fin du présent guide stylistique pour plus d information). 2. Taille acceptée pour le mot «L ARCHE» La moitié de la hauteur de l image stylisée du bateau et parfaitement aligné par rapport aux côtés gauche et droit de l image stylisée du bateau. 3. Largeur minimale acceptée 2 cm. 4. Largeur maximale acceptée pas de limite. 5. Largeur acceptée du périmètre (espace) devant être maintenu autour du logo La moitié de la hauteur du logo lui-même. (Cette distance peut être ignorée seulement lorsque ce logo est utilisé en association avec les noms de lieu, tel que spécifié dans la Section II.5 cibas.) 6. Autre Autant que possible, la mention devrait accompagner cette marque de commerce déposée, et aucune des parties de cette image ne peut être modifiée, déformée ou enlevée sous aucun prétexte. Pour obtenir plus d information à propos de ce logo officiel prohibé, visitez 5. Lignes directrices pour l utilisation des marques de commerce déposées de L ARCHE en association avec d autres éléments

9 Lignes directrices pour l utilisation de la marque de commerce déposée de L ARCHE, «le nom», en association avec d autres éléments: 1. Couleurs acceptées Noir, blanc, ou le «bleu de L ARCHE» (Voir le tableau à la fin du présent guide stylistique pour plus d information). 2. Éléments additionnels acceptés Les noms de lieu ou autres noms généralement utilisés pour identifier les communautés locales, les régions, la zone, ou d autres entités incorporées de L ARCHE. 3. Disposition acceptée pour l élément additionnel Immédiatement à droite ou en dessous du mot «L ARCHE». 4. Alignement accepté pour l élément additionnel L élément additionnel peut être soit placé immédiatement à droite du mot «L ARCHE», aligné seulement sur le côté gauche, ou aligné sur les deux côtés du mots «L ARCHE». 5. Police de caractère acceptée pour les elements additionnels Le mot entier en majuscules ou en minuscules, en police de type Tahoma, ou en tout autre caractère que la police de type Bosanova. 6. La taille acceptée pour les éléments additionnels La moitié de la auteur du mot «L ARCHE». 7. Largeur acceptée du périmetre (espace) qui doit être maintenue autour de l image La moitié de la hauteur de l image. Lignes pour l utilisation de la marque de commerce déposée de L ARCHE, le «bateau», en association avec d autres éléments: 1. Couleur acceptée Noir, blanc, ou le «bleu de L ARCHE» (Voir le tableau à la fin du présent guide stylistique pour plus d information). 2. Les éléments additionnels acceptés Le nom de marque déposée de L ARCHE utilisé seul, ou combiné à un nom de lieu ou d autres noms généralement utilisés pour identifier les communautés locales, les régions, la zone ainsi que les autres entités incorporées de L Arche. 3. Disposition et alignement acceptés pour les éléments additionnels Immédiatement à droit de l image du bateau, tel que démontré par les illustration ci-contre. 4. Police de caractère utilisée pour les éléments additionnels Tel que spécifié dans les sections précédentes. 5. Dimension acceptée pour les éléments additionnels Le mot «L ARCHE» ne devrait pas être plus grand que la moitié de la hauteur de l image de marque déposée du bateau de L ARCHE ; de même que les noms de lieu ou les autres noms généralement utilisés pour identifier les communautés locales, les régions, la zone ou autres entités incorporées de L ARCHE ne devraient pas être plus grands que la moitié de la 9

10 hauteur du mot «L ARCHE». 6. La largeur acceptée du périmètre (espace) devant être maintenu autour de l image La moitié de la hauteur de l image elle-même. 5. Lignes directrices pour l utilisation des marques de commerce déposées de L ARCHE en association avec d autres éléments Les lignes directrices pour l utilisation des marques de commerce déposées de L ARCHE en association avec d autres éléments : 1. Couleurs acceptées Noir, blanc, ou «le bleu de L ARCHE» (Voir le tableau à la fin du présent guide stylistique pour plus d information). 2. Éléments additionnels acceptés Les noms de lieu ou autres noms généralement utilisés pour identifier les communautés locales, les régions, la zone et les autres entités incorporées de L ARCHE. 3. La disposition acceptée des éléments additionnels Immédiatement sous le mot «L ARCHE». 4. L alignement accepté pour les éléments additionnels Alignés à gauche ou complètement alignés sur les deux côtés du mot «L ARCHE». 5. La police de caractère acceptée pour les éléments additionnels Le mot entier en majuscule ou en minuscule en caractère de type Tahoma, ou toute autre police de caractère que Bosanova. 6. Dimension acceptée pour les éléments additionnels La moitié de la hauteur du mot «L ARCHE». 7. La largeur acceptée du périmètre (espace) devant être maintenu autour de cette image La moitié de la hauteur de l image elle-même. 10 Guide de couleur le «bleu officiel de L ARCHE» RGB D65/2 -- HTML (Hex) #0C4C76 RGB RGB 0 FF srgb 0 1 XYZ CMY CMYK R 12 R 0C R X 6.01 C C G 76 G 4C G Y 6.56 (LRV) M M B 118 B 76 B Z Y Y K CIE-L*ab CIE-L*CH CIE-L*uv Yxy Hunter-Lab L* L* L* Y 6.56 (LRV) L A* C* u* x a B* H v* y b

11 Vous pouvez faire parvenir vos questions et/ou vos commentaires concernant l information contenue dans ce Guide stylistique de marque de commerce de L ARCHE TM au secrétariat de L Arche Canada à office@larchecanada.org (Tél. : 1 (514) ). Les marques de commerce déposées du nom, du bateau et des nom/bateau sont des marques de commerce enregistrées détenues par L Arche Canada Inc. et sont utilisées sous licence. L ARCHE TM est une marque de commerce détenue par L Arche Canada Inc et est utilisée sous licence. 11