Conditions VeKaBo. Mini Camping Het Zwarte Gat

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1 2015 Conditions VeKaBo Mini Camping Het Zwarte Gat

2 Conditions VeKaBo VeKaBo lieux touristiques conditions VeKaBo Ces conditions sont établies loisirs sur les terres en Avril Ils agissent à partir du 1er Janvier Ces conditions sont applicables à tous les accords à utiliser les lieux touristiques. de l'article 1: Définitions Dans les présentes conditions générales sont applicables: a. Hébergement: tente, caravane pliante, camping-car, caravane etc b. entrepreneur: la société, la place disponible à l'institution ou association c. fabricant: la personne avec l'entrepreneur conclut la convention sur la place d. lieu: à préciser dans chaque contrat opportunité de placement pour un jour férié e. touristique: la fête est plus de 3 mois, par les présentes mis à la place f. comportement: les règles concernant l'utilisation et de rester sur la récréation, le lieu et le jour férié g. Commission des litiges: Le conseil d'administration de l'association régionale couverte par VeKaBo Pays-Bas Article 2: Contenu de l'accord d'abord. L'entrepreneur propose des fins récréatives, pas de résidence permanente pour le vacancier à la disposition du lieu convenu pour la période convenue, avec les droits d'une location de type pour les installations spécifiées accepté le placement des personnes. 2. Le fabricant doit en cas de remplacement seule fête du même genre ou de l'espèce et à peu près les mêmes dimensions et les sites d'apparence comme convenu. 3. Le contrat est conclu sur la base des informations fournies par l'opérateur pour le vacancier, dossier (s) et / ou autre matériel publicitaire. Article 3: solidité et la sécurité d'abord. Le fabricant assure que l'électricité, le gaz et aterinstallatie rencontrent dans souscrit par lui vacances les conditions de la compagnie d'électricité concernée. L'entrepreneur a le droit de le vacancier de la solidité de la présente électricité et sécurité - de suivre gaz et de l'eau ou laisser Vérifiez. 2. L'entrepreneur est responsable des dysfonctionnements à moins qu'il puisse invoquer la force majeure ou ils sont le résultat d'un défaut de l'usine pour laquelle le fabricant est responsable. 3. Il est le vacancier est pas permis sur le site pour avoir autre qu'un établissement approuvé par le ministère des transports routiers dans un véhicule à moteur. Une installation de GPL en aucune façon Article 4: Maintenance et construction première. La société veille à ce que la zone de loisirs en état décent de réparation. 2. Il appartient au fabricant de vacances ou utilisateur ne doit pas - sauf l'entretien normal - à creuser dans le domaine, l'abattage des arbres ou des arbustes de taille pour planter des bulbes à placer les antennes à des clôtures ou des sécrétions faire, à construire des jardins, véranda \ Construisons, plateaux de tuiles ou d'autres installations de toute nature ou de faire la fête sans l'autorisation écrite préalable de l' entrepreneur. Article 5: Le prix convenu comprend le coût de l'utilisation de gaz / électricité / eau / égouts et d'autres coûts associés à l'exception de la taxe de séjour, sauf avis contraire à l'avance. Article 6: Les changements de prix Si, après la détermination du prix par une charge accrue de la part de l'entrepreneur des coûts supplémentaires en raison d'un changement de taxes, redevances ou autres charges relatives entre autres à

3 la machine de vacances, ceux-ci peuvent être répercutés sur le vacancier. Article 7: Paiement 1. Le fabricant doit effectuer des paiements en monnaie néerlandaise, sauf convention contraire, sous réserve des délais convenus. 2. L'événement qui, malgré un préavis écrit, son paiement ou pas correctement conforme à l'entrepreneur a le droit de résilier le contrat avec effet immédiat, sous réserve des dispositions des paragraphes 3 et Si l'entrepreneur met fin au contrat, par lettre recommandée ou personnelle congé délivré savent le fabricant et donc l'avertir de la possibilité de faire l'annulation annule dans les 10 jours après l'envoi de la lettre de préavis à respecter ses obligations de paiement ou de livraison, ou de soumettre le différend à la Commission des litiges ou la juridiction civile compétente. 4. Si le fabricant de la faculté visée au paragraphe 3 n'a pas utilisé, l'entrepreneur a le droit de l'auteur et de ses membres de la famille, les invités et les visiteurs d'accéder à son site. Article 8: Annulation d'un. Si la machine annule la convention à la date d'entrée en vigueur, il est fixe l'indemnité due. Cela ne vaut pas si la raison de l'annulation situé en est l'augmentation de prix dans les trois mois après la conclusion du contrat, avec l'exception des modifications visées à l'article 6. La rémunération est: - annulation jusqu'à trois mois avant la date de départ de 15% de le prix convenu - annulation jusqu'à deux mois avant la date de début 50% du prix convenu - annulation jusqu'à un mois avant la date 75% du prix convenu - annulation moins d'un mois avant la date 90% du convenu prix - Annulation le jour de l'arrivée 100% du prix convenu 2. L'indemnité est proportionnelle remboursé après déduction des frais administratifs si le lieu est réservé par un tiers pour la même période ou partie de celui-ci et pas d'autres sièges sont disponibles dans cette période. Les frais d'administration sont de 5% du prix convenu avec un minimum de! de! et un maximum 55, -. Article 9: Réaliser un. Maker, sa famille, invités pour la nuit, les visiteurs et les utilisateurs potentiels sont tenus par la conduite des affaires, y compris les règles sur le camping et d'hébergement où les documents nécessaires et les obligations d'enregistrement après la vie. 2. L'entrepreneur permet le fabricant est en mesure de prendre connaissance de la conduite. 3. Si le comportement allégué par l'employeur et / ou l'accord en violation de ces termes et au détriment de son fabricant, ces conditions. Article 10: Responsabilité 1. L'entrepreneur est pas responsable en cas de vol, d'accident ou de dommages à sa propriété, sauf si elles sont le résultat d'une lacune qui est pour lui ou son personnel compte. 2. Le vacancier est l'opérateur économique responsable du dommage causé par l'acte ou (après) laisser luimême et / ou sa famille, ses loges, ou admis par lui visiteurs autant que les dommages à l'entrepreneur ou peuvent être eux attribué. 3. La responsabilité de l'exploitant doit au moins comprendre le risque que raisonnablement par une assurance de responsabilité avec un minimum de! 455, peuvent être couverts. Article 11: Durée et résiliation de l'accord, l'entente prend fin automatiquement à l'expiration de la période convenue. Article 12: Résiliation anticipée par le fabricant si la machine de départ anticipé, il est toujours le plein prix pour le convenu période tarifaire (à l'exclusion du

4 coût d'utilisation de gaz / électricité / eau / égouts.) en raison. Article 13: Résiliation anticipée par l'opérateur par défaut et l'expulsion premier. Si le fabricant, sa famille, ses visiteurs de passage ou les obligations découlant du contrat, les conditions, les politiques ou les règlements gouvernementaux en dépit de préavis non ou mal se conformer à la conformité, respectivement, ou dans un tel degré que par les normes de rationalité et d'équité de l'entrepreneur pas être prévu que le contrat sera maintenu, l'entrepreneur a le droit de résilier le contrat avec effet immédiat. Après que le fabricant doit quitter les lieux et vacances quitter dès que possible. L' avertissement peut être omis en cas d'urgence. 2. Si la machine ne parvient pas à quitter lieu, la société a droit aux dépens du fabricant de vacances pour le faire. 3. Si l'auteur de l'opinion que l'employeur a tort contracter il doit être mis fin, aviser immédiatement l'exploitant de celui-ci et le différend dans les 30 jours après l'élimination de la Commission de Litiges. Le fabricant reste en principe tenu de payer le prix convenu. Article 14: L'utilisation par des tiers est ni l'employeur ni permis le vacancier ou le lieu, sous quelque dénomination que ce soit, à une personne autre que celles spécifiées dans le contrat les gens habitués à donner, sauf convention contraire expresse. Les conditions dans lesquelles le cessez autorisé à utiliser lieu sont en avance à un accord ordinaire séparé. Article 15: Frais de recouvrement payés par le fabricant ou l'entrepreneur le commerçant fait ou le fabricant des coûts raisonnablement extrajudiciaires après un avis de défaut. Si le montant total ne sont pas payés peuvent, sur demande écrite après le taux d'intérêt légal sur le solde restant sera prélevé chargé. Article 16: Règlement des différends premier. Tous les litiges relatifs à la convention sont régis par le droit néerlandais. Seul un tribunal néerlandais ou à la Commission des litiges ci-après est habilité à prendre de telles disputes connaissances. Sans préjudice du paragraphe 3 une IAAT et un autre dans les endroits où les termes renvoyer à la commission, une différends appel sur les questions de justice civile. 2. Les différends entre le fabricant et l'entrepreneur sur la création ou l'exécution du contrat à laquelle ces conditions sont applicables, à la fois le fabricant et l'entrepreneur sont soumis à la Commission des litiges. 3. Nonobstant les dispositions de l'article 7, paragraphe 3 et 13 paragraphe 3 est un différend par le Comité prise que si le fabricant première plainte des différends soumis dans les deux mois après le début de l'entrepreneur. Puis le faut -maker dans les trois mois après avoir sa plainte à l'opérateur le différend doit être soumis par écrit au Comité des litiges en indiquant les noms de l'auteur et l'entrepreneur et une description claire et adresses du litige et la demande. Lorsque le fabricant le différend à la Commission des litiges a soumis le commerçant est lié par ce choix et ne peut importe appel devant un tribunal de droit commun. 4. Le Comité des litiges en est pas compétent pour prendre un différend qui concerne les plaintes de maladie, de blessure, de décès ou d'un litige ne concerne le non-paiement d'une facture si aucune plainte matériau est basé. Sans préjudice de l'article 7, l'entrepreneur est en droit, si l' entrepreneur ne paie pas sa facture à temps, à la procédure devant les tribunaux ordinaires font. 5. Si l'entrepreneur soumet un différend à la commission des litiges, la prendre Geschillencommissie ce lieu que lorsque le fabricant dans un mois, a déclaré qu'il se conformera à la décision du Comité des différends en écriture sujets et tout (restant) le montant de la commission des litiges à déposer. dépôt. 6. Si le fabricant soumet un différend à la commission des litiges, prend le Comité des litiges en ce lieu que lorsque le fabricant à avoir une circulation (restant) le montant de la commission des litiges payé. Le fabricant a besoin de ce montant dans le mois sur un par à rendre compte différends de dépôt Comité. Si le fabricant a payé, pas opportun supposé qu'il ne voulait pas le jugement du litige sujets. 7. Pour le traitement d'un litige moyennant un supplément.

5 Article 17: Conformité garantie VeKaBo seront les obligations d'un membre contre l'entrepreneur et / ou (une des) groupe, lui dans une décision contraignante imposée par la Commission des litiges prennent à des conditions convenues, si l'opérateur concerné ces obligations dans les délais fixés dans la liaison délai prescrit conseils est remplie. Si un délai de deux mois suivant la date de l'examen sur le droit présenté, qui est suspendue en appel la garantie de conformité jusqu'à ce que l'arrêt sera devenu définitif a disparu. Aux fins de cette garantie exige que l'entrepreneur un d'appel écrite demandant à VeKaBo. Article 18: Modifications Modifications des conditions VeKaBo ne peuvent être en consultation avec le conseil d'administration d'appliquer VeKaBo Pays-Bas. Minicamping "Het Zwarte Gat" Marian en Jannis de Vlieger-Dieleman Tel-Fax: +31 (0) Website: info@campinghetzwartegat.nl