CAHIER DES SPECIFICITES MANGUE MISE A JOUR DES TABLES DE NOMENCLATURES

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1 CAHIER DES SPECIFICITES MANGUE MISE A JOUR DES TABLES DE NOMENCLATURES Université Bordeaux Segalen Rédacteurs : DRH/CAPSI Mai 2011 Page 1 sur 11

2 SOMMAIRE... 2 Chapitre 1 : Préambule... 3 Chapitre 2 : Les conditions d avancement de carrières La liste des corps et grades présents dans HARPEGE non reconnus dans MANGUE (non exhaustif) Le corps des Agents comptables Le corps des Infirmières et infirmiers Le corps des Maîtres de Conférences - Grade Maître de Conférences 1 ère classe Le corps des Conseillers d orientation psychologues Le corps des Elèves professeurs Le corps des Assistants des disciplines médicales, biologiques et mixtes (échelons 4, 5, 6) Le corps des SEA RF Chapitre 3 : Les corps et types de contrats ouverts Chapitre 4 : la mise à jour des tables de nomenclatures des diplômes et des types de modalités de délégation Page 2 sur 11

3 L Université Bordeaux Segalen, établissement pluridisciplinaire unique porteur de la sphère Santé (médecine, Pharmacie et Odontologie) sur la région Aquitaine, souhaite adhérer et contribuer pleinement à la suite Cocktail, en particulier sur l application de gestion RH MANGUE. Ce présent Cahier des Charges des spécificités destiné à la Direction de Cocktail décrit les évolutions attendues par notre établissement relatives à la mise à jour des nomenclatures de MANGUE, fondamentales à la gestion RH de notre établissement. Le passage à MANGUE est prévu en juin La population active sera migrée en priorité, puis une partie de l historique de manière échelonnée de septembre 2011 à janvier Après analyse des tables de nomenclatures de MANGUE, il a été relevé que des nomenclatures, essentielles à la gestion des populations de notre établissement, présentes dans HARPEGE n apparaissent pas dans MANGUE : L avancement de carrière est incomplet pour certains corps. Des diplômes et des modalités de délégation des personnels HU ne sont pas présents Par ailleurs, dans les tables des grades, des dates de fin validité apparaissent dans MANGUE alors que ceux-ci sont encore ouverts. En ce qui concerne les déroulés de carrière que nous avons relevé incomplets, il est proposé de transmettre à la Direction de Cocktail la description de ces éléments en 2 envois (voir ci-dessous). Les avancements complets des corps essentiels à la gestion RH font l objet d une description dans ce cahier des spécificités. Les avancements secondaires seront décrits dans un autre document transmis lors d un. A Agent comptable ( ) Infirmière (9894) Maître de conférence (3012) Assistant des disciplines médicales (3141) Conseiller d orientation (5211) Elève professeur (5901) SEA RF ( ) Conservateur général (8001) Bibliothécaire adjoint (8016) Sous bibliothécaire (H066) TEC (8384) AGT (8320) ADT (8370) ATRF ATAP (8256) SGEPES (233) Magasinier de bibliothèque ( ) ENVOI 3

4 CHAPITRE 2 : LES CONDITIONS D AVANCEMENT DE CARRIERES 2.1 La liste des corps et grades présents dans HARPEGE non reconnus dans MANGUE (non exhaustif) Réglementation Libellé Corps ou grade Code Corps ou grade Décret n du 27 mai 1998 modifié Décret n du 23 novembre 1994 modifié Décret n du 6 juin 1984 modifié Décret n du 20 mars 1991 modifié Eléments de rémunération sur l intranet de la DAF Décret n du 19 janvier 1993 Décret n du 31 décembre 1985 (version originale) Agent comptable Infirmière 9894 Maître de conférences 1 ère classe 3012 Conseiller d orientation psychologue 5211 Elève professeur 5901 Assistant disciplines médicales biologiques et mixtes 3141 SEA

5 2-2 Le corps des Agents comptables REMUNERATION ET AVANCEMENT DES AGENTS COMPTABLES Barème au 01/07/2010 modifiant valeur point indiciaire : 55,5635 Brut : Net : Valeur PT : 55,5635 GROUPE 1 AVANCEMENT Chevron Lettre Indices Bruts INM mensuel Brut Mensuel Brut + Charges Patronales mensuel Net 1 ère échelon ans 2 ème échelon an et 6 3 ème échelon an et 6 4 ème échelon an et 6 5 ème échelon ans et 6 6 ème échelon ans et 6 7 ème échelon , ,86 8 ème échelon 1 A , ,01 1 an 8 ème échelon 2 A , ,85 1 an 8 ème échelon 3 A , ,92 Groupe 2 1 ère échelon ans 2 ème échelon ans 3 ème échelon an et 6 4 ème échelon an et 6 5 ème échelon an et 6 6 ème échelon ans et 6 7 ème échelon , ,86 Groupe 3 1 ère échelon ans 2 ème échelon ans 3 ème échelon an et 6 4 ème échelon an et 6 5 ème échelon an et 6 6 ème échelon ans et 6 7 ème échelon Source : Arrêté du 27 mai 1998 fixant l échelonnement indiciaire applicable aux emplois d agent comptable d établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel. 5

6 2-3 Le corps des Infirmières et infirmiers REMUNERATION ET AVANCEMENT DES INFIRMIERES ET INFIRMIERS Barème au 01/07/2010 modifiant valeur point indiciaire : 55,5635 Brut : Net : Valeur PT : 55,5635 CLASSE NORMALE AVANCEMENT (Durée) Indices Bruts INM mensuel Brut Mensuel Brut + Charges Patronales mensuel Net 1 ère échelon 1 an 1 an ,66 2 ème échelon 2 ans 1 an et ème échelon 3 ans 2 ans et ème échelon 3 ans 2 ans et ème échelon 4 ans 3 ans ème échelon 4 ans 3 ans ème échelon 4 ans 3 ans ème échelon Peuvent être promus au grade d'infirmière et infirmier de classe supérieure les infirmières et infirmiers ayant atteint le 5e échelon et justifiant de dix ans de services effectifs accomplis en qualité de fonctionnaire ou de militaire dans un corps ou cadre d'emplois d'infirmières et infirmiers, dont quatre ans accomplis dans un des corps visés au présent décret (Décret n ). CLASSE SUPERIEURE 1 ère échelon 2 ans 2 ans ème échelon 2 ans 1 an et ème échelon 3ans 2 ans et ème échelon 3 ans 2 ans et ème échelon 4 ans ème échelon Source : Décret n du 23 Novembre 1994 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux corps des infirmières et infirmiers des services médicaux des administrations de l Etat. 6

7 2-4 Le corps des Maîtres de Conférences - Grade Maître de Conférences 1 ère classe REMUNERATION ET AVANCEMENT DES MAITRES DE CONFERENCES 2 ème CLASSE Avancement Indices Bruts INM 1 ère échelon 2 ans et 8 2 ème échelon 2 ans et 10 Echelon connu dans Mangue Echelon connu dans Mangue Echelon connu dans Mangue Echelon connu dans Mangue 3 ème échelon Echelon connu dans Mangue Echelon connu dans Mangue L avancement de la deuxième à la première classe des maîtres de conférences avait lieu au choix dans la limite des emplois budgétaires vacants de maitres de conférences de première classe parmi les maîtres de conférences parvenus au troisième échelon de la deuxième classe et devait être proposé par la section CNU compétente. 1 ère CLASSE 1 ère échelon ans et 10 2 ème échelon ans et 7 3 ème échelon ans et 8 4 ème échelon ans et 10 5 ème échelon ans et 10 6 ème échelon SOURCE : Décret n du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences (version initiale publiée au Journal Officiel du 8 juin 1984, Chapitre III, article 39) 7

8 3-5 Le corps des Conseillers d orientation psychologues REMUNERATION ET AVANCEMENT DES CONSEILLERS D ORIENTATIONS PSYCHOLOGUES Barème au 01/07/2010 modifiant valeur point indiciaire : 55,5635 Brut : Net : Valeur PT : 55,5635 AVANCEMENT : L'avancement d'échelon des conseillers d'orientationpsychologues a lieu partie au grand choix, partie au choix, partie à l'ancienneté. Il prend effet le jour où les intéressés remplissent les conditions fixées au tableau ci-dessous : Indices Bruts INM mensuel Brut mensuel Net Echelon Grand choix Minimale Moyenne 1 ère échelon , ,51 2 ème échelon , ,52 3 ème échelon 1 an , ,51 4 ème échelon 2 ans 2 ans et 6 2 ans et , ,40 5 ème échelon 2 ans et 6 6 ème échelon 2 ans et 6 7 ème échelon 2 ans et 6 8 ème échelon 2 ans et 6 3 ans 3 ans et 6 3 ans 3 ans et 6 3 ans 3 ans et 6 4 ans 4 ans et , , , , , , , ,65 9 ème échelon 3 ans 4 ans 5 ans , ,34 10 ème échelon 3 ans 4 ans et 6 5 ans et , ,70 11 ème échelon , ,92 SOURCE : Décret n du 20 mars 1991 relatif au statut particulier des directeurs de centre d'information et d'orientation et conseillers d'orientation-psychologues 8

9 2-6 Le corps des Elèves professeurs REMUNERATION ET AVANCEMENT DES ELEVES PROFESSEURS Barème au 01/07/2010 modifiant valeur point indiciaire : 55,5635 Brut : Net : Valeur PT : 55,5635 Élève professeur des écoles AVANCEMENT Indices Bruts INM mensuel Brut mensuel Net ECHELON UNIQUE , ,70 CPCAPET (concours interne) Moyenne Minimale ECHELON UNIQUE , ,70 CPCAPET (concours externe) Moyenne Minimale ECHELON UNIQUE , ,29 SOURCE : Intranet DAF (http://idaf.pleiade.education.fr/) 2.7 Le corps des Assistants des disciplines médicales, biologiques et mixtes (échelons 4, 5, 6) REMUNERATION ET AVANCEMENT DES ASSISTANTS DISCIPLINES MEDICALES Corps éteint Avancement Ancienneté requise dans l échelon pour l accès à l échelon supérieur 1 ère échelon 1 an 2 ème échelon 1 an 5 3 ème échelon 1 an 5 4 ère échelon 1 an 5 5 ème échelon 1 an 6 6 ème échelon / SOURCE : Décret n du 11 mars 1986 modifié portant statut des assistants des disciplines médicales, biologiques et mixtes modifié par le décret n du 19 janvier 1993 relatif aux conditions d'avancement dans les corps des assistants de l'enseignement supérieur. 9

10 2-8 Le corps des SEA RF REMUNERATION ET AVANCEMENT DES SEA RF Barème au 01/07/2010 modifiant valeur point indiciaire : 55,5635 Brut : Net : Valeur PT : 55, ème classe AVANCEMENT (Durée) Indices Bruts INM mensuel Brut mensuel Net 1 ère échelon 1 an 1 an 2 ème échelon 1 an et 6 1 an et 6 3 ème échelon 1 an et 6 1 an et 6 4 ème échelon 2 ans 1 an et 6 5 ème échelon 2 ans 1 an et 6 6 ème échelon 2 ans 1 an et 6 7 ème échelon 2 ans 1 an et 6 8 ème échelon 2 ans 1 an et 6 9 ème échelon 2 ans 1 an et 6 10 ème échelon 2 ans 1 an et 6 11 ème échelon Echelon Echelon Les avancements au grade de secrétaire d administration de 2 ème classe sont prononcés par le ministre de l éducation nationale, dans la limite des emplois disponibles. Peuvent accéder à ce grade les secrétaires d administration de troisième classe qui, sur proposition des présidents, directeurs ou responsables d établissement et après avis de de la commission administrative paritaire, ont été inscrits par le ministre de l éducation nationale sur un tableau d avancement annuel comportant un nombre de noms qui ne peut être supérieur de plus de 20% à celui des emplois vacants ou susceptibles de le devenir dans le grade de secrétaire d administration de 2 ème classe. 2 ème classe 1 ère échelon 2 ans 1 an et 6 2 ème échelon 2 ans 1 an et 6 3 ème échelon 2 ans 1 an et 6 4 ème échelon 3 ans 2 ans et 6 5 ème échelon 4 ans 3 ans et 6 6 ème échelon Echelon Echelon Peuvent être promus les secrétaires d administration de 3ème classe comptant au moins un an d ancienneté dans le 7 ème échelon de leur grade ainsi que les secrétaires d administration de 2 ème classe. Pour être promus, les intéressés doivent être inscrits à un tableau d avancements établi par le ministre de l éducation nationale, après avis de la commission administrative paritaire, au vu des résultats d une sélection organisée par voie d examen professionnel. 1 ère classe 1 ère échelon 2 ans 1 an et 6 2 ème échelon 2 ans 1 an et 6 3 ème échelon 2 ans et 6 2 ans 4 ème échelon 2 ans et 6 2 ans 5ème échelon 3 ans 2 ans et 6 6 ème échelon 3ans 2 ans et 6 7 ème échelon échelon échelon Source : Décret n du 31 décembre 1985 (version originale) fixant les dispositions statutaires applicables aux ingénieurs et aux personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale ; 10

11 CHAPITRE 3 : LES CORPS ET TYPES DE CONTRATS OUVERTS Dans les tables de nomenclatures de MANGUE, des dates de fin de validité apparaissent pour des grades et des types de contrat toujours ouverts. Cela signifie qu au-delà cette date de fin de validité les nomenclatures concernées ne pourront pas être attribuées à des agents. Il est souhaité pour les grades et les types de contrat ci-dessous dont la date de fin de validité n ayant pas lieu d être que celle ci soit supprimée. CORPS CODE Agent comptable 252 Assistant de l enseignement supérieur 3051 Chef de travaux praticien hospitalier 3131 Chef de travaux 4001 Professeur sans chaire 4500 Professeur titulaire 4510 Maître de conférences agrégé de médecine 4530 Chargé d enseignement EPS Classe normale 5321 TYPES DE CONTRAT CODE Apprenti Handicap AP HA CHAPITRE 4 : LA MISE A JOUR DES TABLES DE NOMENCLATURES DES DIPLOMES ET DES TYPES DE MODALITES DE DELEGATION Il est souhaité d ajouter dans la table des diplômes les nomenclatures suivantes : DIPLOMES CODE Gestion base données sante par internet Technologie du vin Sécurité et sauvetage Il est souhaité d ajouter dans la table des types de modalité de délégation les nomenclatures suivantes spécifiques à la gestion des personnels hospitalo-universitaires : TYPE DE MODALITE DE DELEGATION Autre (pers. hospitalo-universitaire) Pers. hospitalo-u avec traitement Pers. hospitalo-u sans traitement Allègement 2/3 serv. d'enseignement E E1 E2 F CODE 11

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