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- Geoffrey Després
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17 LÉGENDE DES LOGOS Véhicules impropres à la circulation; pour être réimmatriculés, ils devront être reconnus en état de circuler dans les conditions normales de sécurité par un expert en automobile. Les frais d expertise sont à la charge de l acquéreur. Lots réservés aux professionnels, négociants et réparateurs d automobiles ou de motocycles ou de négociants en machines-outils, selon la catégorie. Ils devront justifier de leur qualité par une copie de leur inscription au registre du Commerce ou au répertoire des Métiers. Ces véhicules ont été soumis au contrôle technique. Les procès-verbaux de la visite technique et des éventuelles contre-visites peuvent être consultés au cours des 48 heures qui précèdent la vente et sur les lieux de vente avant le début de la séance d adjudication. "Non roulant": pour être réimmatriculés, ces véhicules doivent, sous la responsabilité et aux frais de l acquéreur, être remis en état et présentés au contrôle technique. Véhicules non réimmatriculables, destinés à la pièce détachée ; il ne sera pas délivré de certificat de vente. Lots non conformes aux règles d hygiène et de sécurité du travail. 15
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