Edito. Employeurs. Dossier. Sommaire N 30

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1 Dossier Sommaire A v r i l Informations Bulletin Employeurs Les documts obligatoires pour l employeur d information de votre service de santé au travail N 30 Edito Le Ciamt s agrandit fusion avec le CMS77. L évolution des textes Retraite, pénibilité et fiche d exposition aux risques. Diététique Le Petit Déjeuner. Agda des réunions adhérts du 1 er semestre. p. 2 p. 3 à 5 p. 7 p. 8 Bonjour à tous, Alors que la réforme de la Santé au travail se fait toujours attdre, des dispositions concernant la responsabilité dans le suivi des salariés, la pénibilité et la traçabilité des expositions vont trer vigueur. fusion récte avec un service de la Seine et Marne doit permettre de répondre au mieux à toutes ces exigces nouvel par la pottialisation des moys de chaque service. Le Ciamt poursuit sa mise œuvre des moys pour satisfaire au mieux aux obligations de l semble de ses adhérts. Des propositions de réponses aux nouvel exigces seront mises à disposition des adhérts et nous poursuivons toute l année la diffusion et séances d information dans domaines des risques psychosociaux, des troub musculo-squelettiques, du risque chimique Toutes nos équipes sont à votre disposition, n hésitez pas à contacter. Bonne lecture, Bernard BOULET Directeur Général

2 Le Ciamt s agrandit Fusion avec le CMS77 Crouy Ourcq Coulombs Valois Vincy Manoeuvre Le Ciamt s agrandit. En effet, pour faire face aux contraintes de plus plus fortes, le CMS77 a choisi de se rapprocher d un service disposant de moys plus importants et d une assise géographique plus large. Les deux associations partageait et appréciait leur culture de service et de pluridisciplinarité à votre service. Le contact avec le CMS77 s est donc traduit par une fusion tre deux associations à la fin de l année Cette fusion intervit dans un contexte de changemts importants, liés aux modifications réglemtaires de la Santé au travail et à la situation médicale. Moussy le Vieux Puisieux Douy la Ramée Rouvres Dammarti Goële Trocy Multi Etrepilly Mard Gesvres le Chapitre Soupplets Montgé Goële sous Dammartin Marcilly Lizy Ourcq Nantouillet Monthyon Varreddes Dhuisy Cocherel Mary Marne Congis Thérouanne Barcy Le Psis l'evêque Le Psis au Bois Vinantes Vdrest Ocquerre Cuisy Juilly Thieux Germigny sous Coulombs Le Psis Placy Forfry Marchémoret Longperrier Mauregard Le Mesnil Amelot May Multi Oissery Pathus Moussy le Neuf Iverny e Aulde Tancrou Is Meldeuses Chambry Pchard Mitry Mory Mesmes Compans Villeroy Jaignes Germigny l'evêque Crégy Meaux Chauconin Neufmontiers Méry Marne Nanteuil Marne Chamigny Armtières Luzancy Poincy Charny Messy Meaux Fresnes Marne Claye Souilly Fublaines Le Pin Lesches Jablines Villevaudé Les services de santé au travail, comme toutes autres structures de santé, sont confrontés de plus plus au manque de professionnels médicaux. Tout un chacun peut s apercevoir des disponibilités de plus plus restreintes de rdez-vous chez Carré Sénart spécialistes, voire chez Lieusaint un médecin traitant. Les services de santé au travail Fargeau n échappt pas à cette t- StPonthierry dance qui est d autant plus importante que l on s éloigne des grands ctres urbains. Dampmart Thorigny Marne Thibault des Vignes Gouvernes Conches Emerainville Giremoutiers le Comte Dammartin Tigeaux Celle Morin Jouy Morin Chailly Choisy Hautefeuille Lescherol Crévecoeur Chartronges Les Chapel Bourbon Pézarches Amillis Mars Vieux Maisons Touquin Tournan Férol Attilly Leudon Brie Chevru Mar Chevry Cossigny Meilleray Chapelle Moutils Ferté Gaucher Marol Beautheil Mauperthuis Servon Martin des Champs s Faremoutiers Houssaye Barthélémy Augustin Mortcerf Ozoir la Ferrière Rémy la Vanne Chauffry Siméon Neufmoutiers Gretz Armainvilliers Montils Montolivet Boissy le Châtel Favières Lésigny Bellot Léger Pontcarré Roissy Pontault Combault Montdauphin Dis Rebais Coulommiers Pommeuse Tigeaux Sait Dis Germain sous Doue Aulnoy Mouroux Guérard Jossigny Ferrières Bellot Rebais Voulangis Bailly Romainvilliers Collégi Croissy Beaubourg Sablonnières Trétoire Maisoncel Villiers Morin Coutevroult Bussy Georges Bussy Martin Lognes Haute Maison Doue Chanteloup Serris Noisiel Hondevilliers Boitron Crécy la Chapelle Torcy Champs Marne Orly Morin Sancy Bouleurs Magny le Hongre Chessy Bassevelle Bussières Jouarre Pierre Levée Verdelot Germain Morin Montévrain Signets Vaucourtois Couilly Pont aux Dames Montry Coupvray gny Marne Vaires Marne Villemareuil Quincy Voisins Chalifert Pomponne Chel Condé e Libiaire Saâcy Marne Cyr Morin Ou Morin Nanteuil Meaux Boutigny Esbly Carnetin Brou Chantereine Citry Reuil Sammeron Jumeaux Mareuil Meaux Is Villoy Annet Marne Courtry Jean Deux Montceaux Meaux Villoy Vignely Précy Marne Ferté sous Jouarre Trilport Charmtray Trilbardou Villeparisis Ussy Marne Changis Marne Gressy Lumigny Nes Ormeaux Châtres Pres Vaudoy Le Psis Feu Aussoux Beton Bazoches Frétoy Dagny Martin du Boschet Sancy Provins Courtacon Cerneux Voins Grisy Suisnes Bernay Vilbert Courquetaine Coubert Boisdon Bannost Villegagnon Rozay Ozouer le Voulgis Solers Courtomer Combs la Ville Chapelle Iger Argtières Evry Grégy Yerres Les Marets Champcest Soignol Augers Villiers Georges Pécy Rupéreux Courchamp Courpalay Verneuil l'etang Yèb Limoges Fourches Bézal Jouy le Châtel Chaumes Moissy Cramayel Montceaux Provins Fontay Trésigny Liverdy Brie Comte Robert Beauvoir Gastins Aubepierre Ozouer le Repos Guignes Louan Hilliers Choise Champdeuil Andrezel Lissy Quiers Clos Fontaine Réau Savigny le Temple Crisoy Mormant Champeaux Beauchery Martin Just Croix Voulton Mortery Montereau le Jard Vieux Champagne Grandpuits Bailly Carrois Fouju Châteaubleau Mery Voison Melun Cesson Cucharmoy Germain xis Vert Dis Nandy Villegruis Fontaine Rouilly Léchelle Brice Bombon Rubel Maison Rouge Ou Moisay Blandy Maincy Bréau Nangis Provins Vulaines Provins Chapelle Sulpice Vanvillé Chalautre la Grande Seine Port Vaux le Pénil Le Mée Seine Boissise la Bertrand Pringy Sauveur Ecole Bois le Roi Chailly Bière Pamfou Germain val Varnes Seine Dormel Flagy Diant Voulx Treuzy Levelay Darvault Nemours Villemaréchal Ange le Viel Nemours Boulancourt Guercheville Nanteau Lunain Fromont Ormesson Gartreville Paley Châtoy Fay Nemours Bagneaux Loing Vaux Lunain Remauville Madeleine Loing Aufferville Villebéon Bougligny Souppes Loing Chaintreaux Maisoncelle Gâtinais Egreville Arville Chou Gironville Mondreville Château ndon Jaulnes Villuis Fontaine Fourches Mousseaux Bray Montigny le Guesdier Villauxe la Petite Baby Misy Yonne répondre au mieux aux exigces réglemtaires. Blnes Poligny Obsonville Ichy Chevry Sereine Lorrez le Bocage Préaux Chevrainvilliers Burcy Bazoches Bray Montmachoux Nonville rchant Pierre De ce texte voté novembre 2010 ne demeurt actuellemt que dispositions relation avec la retraite : pénibilité et traçabilité des expositions professionnel ( autres élémts de cette réforme ont été rejetés du fait qu ils n était pas relation avec la réforme des retraites, sujet du texte de loi). Des oritations importantes sont d ores et déjà Barbey Thourry Ferottes Villemer Amponville Rumont Passy Seine Villecerf Gevraye Grez Loing Montcourt Fromonville Buthiers Villiers Seine Grisy Seine Brosse Montceaux Noisy Rudignon Episy Gravon Tombe Cannes Ecluse Esmans Ville Jacques Bourron Marlotte Balloy Marol Seine Montigny Loing Villiers sous Grez Everly Mouy Seine Bray Seine Grande Paroisse Montarlot Ury Sauveur Bray Courcel Bassée Montereau Fault Yonne Vernou la Celle Seine Ecuel Moret Loing Chapelle la Reine Vimpel Châtay Seine Salins Forges Champagne Seine Thomery Recloses Les Ormes Voulzie Noy Seine Egligny Samoreau Avon Achères la Forêt Boissy aux Cail Luisetaines Montigny Lcoup Mammès Nanteau Essonne Melz Seine Hermé Gouaix val Machault Veux Le Vaudoué Soisy Bouy Chalmaison Sigy Echouboulains Valce Noisy Ecole Tousson Longueville Jutigny Thénisy Paroy Donnemarie Dontilly Vulaines Seine Fontainebleau Savins Sognol Montois Mons Montois Gurcy le Châtel Coutçon Samois Seine Barbizon Héricy Arbonne la Fôret Bordes Féricy Cély Fleury bière Martin Bière Cessoy Montois Chapelle Rablais Les Ecrnes Fontaine le Port Chalautre la Petite e Colombe Lizines Fontains Chartrettes Sourdun Poigny Loup de Naud Fontail Le Châtelet Rochette Villiers Bière Perthes réforme de la Santé au travail devait permettre d adapter au mieux le suivi des salariés fonction des ressources loca et au plus près des risques par la mise place de nouvel équipes et prestations, actualisant le suivi médical des salariés. Chapelle Gauthier Meigneux Livry Seine Lys Boissise le Roi Germain Ecole Rampillon Châtillon la Borde Sivry Courtry Boissettes Dammarie Brans Beaumont du Gâtinais dans projets de textes : régionalisation des actions de prévtion dans le cadre de coopération avec autres acteurs de prévtion (CRAMIF, l ARACT) et rforcemt de la pluridisciplinarité dans services. Le Ciamt a mis place et participe déjà à des actions régiona concernant produits Cancérogènes, Mutagènes et Reprotoxiques (CMR), Risques PsychoSociaux (RPS), le Risque Routier. Les résultats de ces travaux, mis à la disposition des adhérts, permet de Ces nouvel oritations de participation aux objectifs nationaux et régionaux de santé, de coopération, de diversification des équipes d intervtion auprès des treprises nécessitt des moys conséquts que seul un service suffisammt important et à dimsion régionale peut atteindre. Cette fusion permettra de fournir moys nécessaires aux adhérts de la Seine et Marne pour remplir leurs obligations, à ceux précédemmt du Ciamt de partager le développemt de la pluridisciplinarité effectué au CMS77 depuis plusieurs années et de positionner notre association au niveau régional. Hri-Pierre GOUILLARD 2

3 Pénibilité du travail Vers la fin d un flou juridique? Médical Lʼajout réct de la notion de pénibilité du travail dans la législation a compliqué la perception de la Santé au travail, alors que la confusion était déjà grande tre notions dʼinvalidité, de handicap et dʼinaptitude. Nous allons faire le point ces quatre notions différtes car el ont des conséquces le contrat de travail et leur méconnaissance est pottiellemt source de préjudice pour employeurs et pour travailleurs. INVALIDITÉ, HANDICAP, INAPTITUDE : QUELLES DIFFÉRENCES? L asance invalidité est un dispositif de la Sécurité Sociale qui permet à toute personne de percevoir une psion d invalidité si sa capacité de travail est réduite de manière permante d au moins deux tiers. Cette disposition fait suite à l asance maladie qui indemnise la maladie de manière temporaire. Un handicap est défini par la loi comme une limitation durable de la participation à la vie société raison d une altération substantielle, durable ou définitive, de la santé. Quand l incapacité permante est d au moins 80%, la personne bénéficie notammt des avantages prévus par le Code du travail pour le travailleur handicapé. L inaptitude relève du Code du travail et permet de préserver la santé d un travailleur si le mainti à son poste de travail pourrait asémt l altérer : quand le médecin du travail pose l inaptitude au poste de travail, l employeur est tu de reclasser le travailleur dans l treprise. Si le reclassemt est impossible, le contrat de travail est rompu pour inaptitude médicale. >>> 3

4 Médical Suite Pénibilité du travail Bi que l invalidité de 2 e ou de 3 e catégorie est une incapacité absolue d exercer une profession (notion du Code de la Sécurité Sociale), elle n est pas synonyme notion d incapacité de travail est core plus problématique car sa signification juridique est variable. On distingue notammt : l incapacité totale de travail (ITT), utilisée droit pénal ; l incapacité permante partielle (IPP), utilisée droit de la Sécurité Sociale, droit civil et droit des asances. Pour savoir plus >>> notion d incapacité de travail ne permet pas non plus d évaluer le préjudice économique à partir du préjudice physiologique : l amputation d une jambe pour un maçon ou pour un employé de bureau n a pas mêmes conséquces professionnel. De plus, différts acteurs de l indemnisation (juges, organismes sociaux, aseurs) n utilist pas mêmes barèmes pour déterminer l incapacité de travail. Enfin, l utilisation d un barème d indemnisation rd la décision du juge dépdante de l avis du médecin expert et elle ne permet pas de prdre compte tous préjudices provoqués par un dommage corporel. Rapport la nomclature des préjudices corporels, Ministère de la Justice, juillet d inaptitude (notion du Code du travail) : c est le médecin du travail qui décide si l état de santé du travailleur est compatible avec le poste de travail et qui propose aménagemts du poste ou un reclassemt, si nécessaire. Par ailleurs, le travailleur déclaré invalide par la Sécurité Sociale n est pas tu de demander la reconnaissance de travailleur handicapé (malgré avantages qui y sont liés), ni de déclarer ce statut à son employeur, quand il lui est accordé (par contre, l employeur est tu de demander une visite de reprise dès qu il est informé par le salarié de son classemt invalidité 2 e catégorie Cass. Soc. 25 janvier 2011). Les notions d invalidité, de handicap et d inaptitude sont donc distinctes et indépdantes, même si l altération durable de la santé du travailleur est avérée. PÉNIBILITÉ DU TRAVAIL : UNE NOTION Á DÉFINIR Le mot pénibilité est mtionné pour la première fois 1952, dans un article du journal Le Monde. Il a pour racine le mot pénible (du latin pœna : peine, souffrance) et il se rapporte à un travail. notion de pénibilité du travail est apparue dans le droit français par la loi du 21 août 2003 portant réforme retraites, puis par celle du 9 novembre 2010 portant le même sujet. Cette dernière loi prévoit la possibilité d un départ retraite, avant l âge légal, cas d incapacité permante due à la pénibilité du travail. Mais aucun texte de loi ne définit la pénibilité du travail et partaires sociaux ne sont pas parvus à une définition commune. Ce que la loi et la 4

5 Médical jurisprudce laisst trevoir, c est qu un travail est pénible quand il altère la santé du travailleur d une manière permante. C est-à-dire que de tous travailleurs ayant occupé un poste de travail donné et ayant donc été exposés aux mêmes risques professionnels, seuls ceux dont la santé aura été durablemt altérée pourront se prévaloir d avoir souffert de pénibilité du travail. En l état actuel de la législation, on peut dire que la pénibilité du travail ne se mee pas à l aune des risques professionnels auxquels un travailleur est exposé mais à l aune des conséquces qu elle a de manière durable la santé du travailleur : elle relève plutôt de l indemnisation individuelle des effets des risques professionnels que de leur prévtion collective. En cela, elle se rapproche de la notion de maladie professionnelle. FICHE D EXPOSITION INDIVIDUELLE : UN OBLIGATION ÉTENDUE Comme pour maladies professionnel, le travailleur devra documter son parcours professionnel : il pourra ainsi faire valoir la pénibilité du travail à laquelle il a été exposé. Il sera aidé cela par la fiche d exposition individuelle, dans laquelle l employeur devra noter conditions de pénibilité auxquel le travailleur a été exposé, la période d exposition et mees de prévtion mises place par l employeur. Cette fiche devra être remise au travailleur lors de son départ de l treprise et lors de la déclaration d une maladie professionnelle ; elle devra aussi être remise au médecin du travail, pour compléter le dossier médical du travailleur. liste des risques professionnels qui devront figurer dans cette fiche sera déterminée par décret (à paraître) et le modèle de fiche utilisé sera déterminé par arrêté ministériel (à paraître). loi du 9 novembre 2010 va étdre la liste des risques professionnels qui impost la rédaction de la fiche d exposition individuelle, qui n existait jusqu ici que pour quelques risques professionnels (rayonnemts ionisants par exemple). LA PRÉVENTION PLUTÔT QUE L INDEMNISATION Qu ils soit d origine professionnelle ou non, maladies et accidts qui limitt la capacité de travail impliqut des notions juridiques complexes. conclusion est qu attdant que le législateur apporte une définition à la pénibilité du travail et pour limiter le nombre de situations diffici liés à la méconnaissance de notions comme l invalidité, le handicap et l inaptitude, il parait judicieux de s investir dans la prévtion des risques professionnels, avec l aide des services de santé au travail : c est le moy le plus efficace de préserver la santé des travailleurs et leur capacité de travail. Didier BRAUN Pour savoir plus Rapport d information la pénibilité au travail, Assemblée Nationale, 27 mai

6 Le Ciams, partariat avec le Ciamt, vous propose formations inter-treprises ou intra-treprise : Sauveteurs Secouristes du Travail - 2 jours Que faire cas d accidt? Commt faire face? Commt intervir? Commt organiser secours? Les participants seront formés au nouveau programme, avec tre autres l apprtissage de l utilisation d un défibrillateur. À l issue de cette formation, stagiaires recevront un diplôme Sauveteur Secouriste du Travail valable dans le milieu professionnel ainsi que dans le civil. Autres thèmes : protection de la victime. L'exam. L'alerte. Les conduites à tir cas de : saignemt, fracture, énervemt, étouffemt, brûlure, perte de connaissance, douleurs. Formation Incdie - 1/2 journée Acquérir connaissances théoriques liées aux feux. Choisir et savoir utiliser extincteurs appropriés. Savoir réagir devant un feu - Eteindre différts types de feux avec moys adaptés. Acquérir bases théoriques de l évacuation. Prévtion des Risques liés à l Activité Physique (P.R.A.P.) - 2 jours Idtifier et caractériser risques liés à l activité physique. Idtifier déterminants de l activité physique. Principes de sécurité physique et d économie d effort. Exercices pratiques d analyse. Dates et conditions d inscription : ciams@orange.fr 6

7 Diététique Le petit déjeuner Le petit déjeuner est un repas très important pour ne pas dire le plus important de la journée. Pourquoi? COMPOSITION DU PETIT DÉJEUNER ÉQUILIBRÉ Pour être équilibré, le petit déjeuner doit comporter : une boisson (eau, café, thé ) qui permet l hydratation et l élimination des toxines ainsi que le réveil de l organisme ; un produit céréalier (pain, cracottes, céréa ) plus particulièremt à base de céréa complètes qui apportt plus de satiété. Il permet l apport de glucides complexes pour recharger réserves et donne de l énergie ; un fruit (frais ou jus 100% pur jus) pour apports de vitamines, minéraux et fibres ; un produit laitier (lait, yaourt, fromage blanc) pour le calcium ; un peu de matières grasses (beurre, margarine) de préférce végéta pour l apport de bons acides gras ; un produit sucré (miel, confiture ) pour l apport de sucres rapides et d énergie rapidemt utilisable cas de «coup de pompe». Cette famille d alimts est facultative ; des protéines (viande, poisson, œuf) si vous souhaitez un petit déjeuner à l anglaise. El sont égalemt facultatives. Exemp de petit déjeuner Parce qu il permet de réveiller l organisme dont le dernier repas remonte à plus ou moins 8 heures, lui évitant d avoir trop faim au déjeuner et de trop stocker. Il permet un apport de nutrimts représtant viron 25% de la ration journalière. De plus calories de ce repas sont éliminées au cours de la journée contrairemt à cel ingérées le soir. On peut donc se faire plaisir au petit déjeuner sans mauvaise conscice. Le petit déjeuner ne doit ni être trop léger pour éviter le coup de pompe de 10 heures, souvt source de grignotage, ni trop copieux sous peine d avoir un phénomène de somnolce dans la matinée. Un seul mot d ordre : l équilibre! Le petit déjeuner sportif 2 fruits riches vitamine C : orange, kiwi, pamplemousse ; 2 tranches de pain complet + beurre + miel ou confiture ; 100g de fromage blanc + céréa complètes ; 250ml de lait + cacao. Pourquoi? Les fruits apportt de la vitamine C contre la fatigue. Le lait, céréa et le cacao apportt du calcium et magnésium contre la fatigue et crampes. Le fromage blanc apporte des protéines pour tretir musc. Le brunch Une boisson : café ou thé ; 1 ou 2 tranches de brioche ou 1 croissant ; 2 tranches de pain complet grillé avec du fromage ; 2 œufs brouillés au jambon ; salade de fruits frais. Pourquoi? Le brunch fait office de petit déjeuner et de déjeuner, il doit donc apporter tous élémts d un repas équilibré. Une boisson pour l hydratation, des produits céréaliers pour glucides. Des œufs et du jambon pour protéines, des fruits pour vitamines et minéraux. Un petit déjeuner léger Thé vert ; 1 tranche de pain complet + beurre ; 35g de fromage ; Fruit : fruits rouges ou agrume. Pourquoi? Du thé vert diurétique pour bi éliminer toxines. Peu de sucres, des fruits mais pas de confiture! Beaucoup de protéines (fromage) pour la satiété et l énergie. Cet article est tiré d'une brochure réalisée par Caroline Mijoule et urce Cortet et mise à disposition des adhérts lors des intervtions de diététique treprise. Et si vous voyagez Australie Thé, œuf bacon, saucisse, galettes de pomme de terre, champignons. États-Unis Pancakes tartinés de sirop d érable ou de beurre de cacahuètes, jus d orange, café américain, lait froid. Mexique Café, jus d orange, œufs rancheros, tortillas, haricots. Madagascar Pain malgache (beignet sucré à base de farine de riz) café, lait. Japon Poissons crus ou grillés, riz blanc, nori (algue séchée) soupe miso (bouillon de tofu avec des algues). Russie Pain noir, blinis, poisson fumé, tarama, thé très fort. Sénégal it de coco, fruits (ananas, banane). 7

8 Agda Edité par le CIAMT : 26, rue Marbeuf PARIS Association Loi 1901 n SIREN Tél. : Fax ISSN Directeur de la publication : M. Philippe Goj, Présidt du Ciamt Directeur de la rédaction : M. Bernard Boulet, Directeur Général Secrétaires de la rédaction : M. Philippe Taupas, Directeur des Relations Humaines Mme Caroline Chedebois, Assistante de Direction Mlle Marie Fauque, Assistante Relations Adhérts Ont participé à ce numéro : Dr Didier Braun, Caroline Mijoule. Notre site internet : Agda Réunions Thématiques de 9h à 12h Troub Musculosquelettiques - Mardi 24 mai 2011 Lieu : Siège Social du Ciamt 26, rue Marbeuf (4 e étage) Paris. Les Risques Psychosociaux - Jeudi 9 juin 2011 Lieu : Espaces Vocation Haussmann -zare, 92, rue -zare Paris. Réunions «Nouveaux Adhérts» de 9h à 12h - Jeudi 14 avril 2011 Réunion «Nouveaux Adhérts» de tous secteurs. Lieu : Siège Social du Ciamt 26, rue Marbeuf (4 e étage) Paris. - Mardi 19 avril 2011 Journée «Portes Ouvertes» du nouveau Ctre Boissière. Lieu : Ctre Boissière 37/39, rue Boissière Paris. - Jeudi 19 mai 2011 Réunion «Nouveaux Adhérts» du secteur de Chessy. Lieu : Ctre Chessy Immeuble «Le Galilée», 10, rue de la Fontaine Rouge, Marne Vallée - Val d Europe Chessy. Pour toute demande d information supplémtaire et inscription, merci de contacter Marie Fauque par téléphone au ou par mail m.fauque@ciamt.org Bulletin d inscription aux Réunions > jeudi 14 avril 2011 nouveaux adhérts participera à la réunion ne participera pas > jeudi 19 avril 2011 nouveaux adhérts participera à la réunion ne participera pas > jeudi 19 mai 2011 nouveaux adhérts participera à la réunion ne participera pas > mardi 24 mai 2011 troub musculosquelettiques participera à la réunion ne participera pas > jeudi 9 juin 2011 risques psychosociaux participera à la réunion ne participera pas Entreprise : N adhért : Nom et prénom : Fonction : à retourner par fax au ou par courrier (Ciamt - Marie Fauque, 26, rue Marbeuf Paris) / Réalisation ACCAP : Imprim vert - documt imprimé un papier certifié FCPE.