ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES DE MONTS

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES DE MONTS"

Transcription

1 C O N S E I L G É N É R A L D ' I N D R E - E T - L O I R E Répertoire numérique de la sous-série EDEPOT159 ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES DE MONTS par Isabelle RENAULT attachée de conservation sous la direction de Lydiane GUEIT-MONTCHAL conservateur en chef du patrimoine directeur des Archives départementales d Indre-et-Loire A R C H I V E S D É P A R T E M E N T A L E S C h a m b r a y - l è s - T o u r s 2015

2 INTRODUCTION Les archives communales de Monts ont été déposées le 25 janvier Une partie importante de ce dépôt concerne les documents cadastraux ( ). On peut noter également la présence d un dossier concernant la poudrerie du Ripault.

3 MONTS Archives communales déposées aux Archives départementales SERIE D : ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE D1 Délimitation de la commune : procès-verbal SERIE F : POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE F1 Mouvement de la population : tableaux statistiques F2 Dénombrement de la population : listes nominatives SERIE G : CONTRIBUTIONS, ADMINISTRATIONS FINANCIERES Cadastre révolutionnaire G1 Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés : s.d. sections A à E. G2-G6 Etats de sections des propriétés non bâties et bâties G2 section A G3 section B G4 section C G5 section D G6 section E Cadastre napoléonien G7 Relevés cadastraux, organisation : arrêté préfectoral, correspondance. G8* Etats de section des propriétés non bâties et bâties. s.d. G9*-G11* Matrices des propriétés foncières G9* fol. 1 à 446 G10* fol. 447 à 910 G11* fol.911 à 1310 G12*-G13 Matrices des propriétés bâties G12* G13*

4 Cadastre rénové G14*-G16* Matrices des propriétés non bâties G14* fol. 1 à 498 G15* fol. 499 à 1094 G16* fol à 1249 G17* Etats de sections des propriétés non bâties. Sections A à E et ZA à ZE. G18*-G23 Matrices des propriétés bâties et non bâties : matrices grises G18*-G21* Comptes actifs. G18* de A à B G19* de C à G G20* de H à O G21* de P à Z G22*-G23* Comptes supprimés. G22* de 6 à 450 G23* de 451 à 1798 G24*-G34 Matrices des propriétés bâties et non bâties : matrices mécanographiques. G24* 1975 G25* 1976 G26* 1977 G27* 1978 de A à K G28* 1978 de L à Z G29* 1979 G30* 1980 de A à C G31* 1980 de D à I G32* 1980 de J à O G33* 1980 de P à Z G34* 1981 Contributions G35 Contribution mobilière : matrice de rôle G36 Contribution foncière : matrice de rôle. an III G37-G39 Matrices générales des contributions directes G G G G40 Contribution foncière, paiement des gardes-champêtres : matrice de rôle.

5 G41-G42 Contribution foncière : matrice personnelle, mobilière et des portes et fenêtres. G41 an VIII-1889 G an VIII-1931 G43-G44 Taxe sur les chevaux, mules et mulets : registres de déclarations. G G G45 Taxe sur les voitures de tourisme et motocyclettes : registres de déclarations. G46 Taxe sur les chiens : registres de déclarations, rôles G47 taxe des prestations pour les chemins vicinaux : rôles SERIE H : AFFAIRES MILITAIRES H1-H2 Recensement des classes : tableaux H H H3 Garde nationale : listes de recensement ( ), listes nominatives ( ) ; élections des officiers et sousofficiers : procès-verbaux des opérations électorales ( ). H4 Secours viager à accorder aux anciens militaires : liste nominative, correspondance. H5 Dépenses occasionnées par l occupation prussienne : questionnaire, estimation, correspondance. SERIE I : POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE I1 Vaccinations : listes nominatives, états statistiques SERIE K : ELECTIONS ET PERSONNEL Elections politiques

6 K1 Plébiscites et referendums : procès-verbaux des opérations électorales. K2 Elections législatives : liste d inscription des votants (1876), procès-verbaux des opérations électorales ( ). K3 Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales. K4 Elections au Conseil général et au Conseil d arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales. K5 Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales ( ), procès-verbaux d installation du conseil municipal ( ). Elections professionnelles K6 Conseil de Prud hommes : listes nominatives par catégories K7 Chambre de métiers : listes électorales K8 Chambre de commerce et Tribunal de commerce :listes des électeurs ( ),procès-verbaux des opérations électorales ( ). SERIE L : FINANCES DE LA COMMUNE L1-L2 Budgets et comptes L L L3 Comptes de gestion SERIE M : EDIFICES COMMUNAUX M1 Presbytère, travaux de réparation : cahier des charges, devis, procès-verbal de réception des travaux, baux de location, correspondance. M2 Cimetière, construction de murs de clôture, d un bassin de rétention d eau, aménagement d une grille : devis, dessins, plans, correspondance.

7 M3 Ecole de garçons et de filles, construction : devis SERIE N : BIENS COMMUNAUX, TERRES, BOIS, EAUX N1 Pâturage dans les pâtis, recensement des bestiaux : listes nominatives des propriétaires. N2 Fermage de Marais : listes nominatives des fermiers SERIE : TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX 1 Chemins vicinaux : tableau général, état de classement (1843 ; 1868) ; travaux de construction et d entretien : acquisitions de terrains, cahiers des charges, devis, souscriptions, adjudications, rôles de prestations, rapports, procès-verbaux de réception des travaux, plans, orrespondance. 2 Chemins ruraux : tableau général, projets d aliénation, travaux d entretien, mémoires explicatifs, devis, plans, procès-verbaux d adjudication, correspondance. 3 Chemin rural n 105, litige entre la commune et M. Bougrier : plans métrés, correspondance. 4 Chemin de fer de Tours à Bordeaux, cosntruction du viaduc : expropriations, procès-verbal d adjudication, correspondance. 5 Eletrification des écarts : dossier d adjudication Rivière de l Indre, réglementation, curage des fossés : rapports, correspondance. 7 Moulins sur l Indre, réglementation : rapports, procès-verbaux de récolement, correspondance.

8 8 Poudrerie du Ripault, réglementation : dispositions modificatives ( ) ; liste nominative des ouvriers employés à la poudrerie (1870) ; cessions de terrains, plan extrait du cadastre ( ) ; incendie du 18 septembre 1901 : déclarations d accidents du travail, certificats d origine des blessures reçues en service commandé, souscription pour l élévation d un monument à la mémoire des victimes, correspondance ( ). SERIE Q : ASSISTANCE ET PREVOYANCE Bureau de bienfaisance Q1 Budgets et comptes Q2 Comptes de gestion SERIE S : PIECES NE RENTRANT PAS DANS LES SERIES PRECEDENTES S1 Actes notariés

ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES

ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES C O N S E I L G É N É R A L D ' I N D R E - E T - L O I R E Répertoire numérique de la sous-série EDEPOT172 ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES DE NOTRE-DAME-D OE par Isabelle RENAULT attachée de conservation

Plus en détail

Archives départementales de l Isère

Archives départementales de l Isère ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'ISERE SOUS-SERIE 4 E (dépôts des communes) 4 E 3 LA FERRIERE-d ALLEVARD Aurélie BOUILLOC, attachée de conservation du patrimoine 1990 SOMMAIRE ARCHIVES ANCIENNES ET REVOLUTIONNAIRES

Plus en détail

ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES DE PERNAY

ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES DE PERNAY C O N S E I L G É N É R A L D ' I N D R E - E T - L O I R E Répertoire numérique de la sous-série EDEPOT182 ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES DE PERNAY par Isabelle RENAULT attachée de conservation sous la

Plus en détail

SAINT - DENIS - DES - MURS

SAINT - DENIS - DES - MURS SAINT - DENIS - DES - MURS E dépôt 142 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine

Plus en détail

Archives départementales de l Isère

Archives départementales de l Isère ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'ISERE SOUS-SERIE 4 E (dépôts des communes) 4 E 717 LANS-EN-VERCORS Aurélie BOUILLOC, attachée de conservation du patrimoine Benjamin GENTIL 2014 SOMMAIRE SOURCES COMPLEMENTAIRES

Plus en détail

E dépôt 216 SAINT-EPAIN ***** ARCHIVES COMMUNALES. DEPOT DU 13 janvier 1994 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Sylvie Adolphe

E dépôt 216 SAINT-EPAIN ***** ARCHIVES COMMUNALES. DEPOT DU 13 janvier 1994 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Sylvie Adolphe E dépôt 216 SAINT-EPAIN ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 13 janvier 1994 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Sylvie Adolphe SAINT-EPAIN Archives communales déposées aux Archives départementales SERIE B :

Plus en détail

N E U V I C - E N T I E R

N E U V I C - E N T I E R N E U V I C - E N T I E R E dépôt 105 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine

Plus en détail

INVENTAIRE DES ARCHIVES COMMUNALES DE SAINT-MAURICE 1632-1858. Plan de classement

INVENTAIRE DES ARCHIVES COMMUNALES DE SAINT-MAURICE 1632-1858. Plan de classement INVENTAIRE DES ARCHIVES COMMUNALES DE SAINT-MAURICE 1632-1858 Le remaniement des limites territoriales de La Rochelle, en 1858, a entraîné la suppression de la commune de Saint-Maurice. Celle-ci a été,

Plus en détail

Archives départementales du Doubs. Archives communales déposées MONCLEY. Inventaire établi par Eric Froissart

Archives départementales du Doubs. Archives communales déposées MONCLEY. Inventaire établi par Eric Froissart Archives départementales du Doubs Archives communales déposées MONCLEY Inventaire établi par Eric Froissart 2001 Documents antérieurs à 1790 Biens communaux Eaux et forêts 161 DD 1 Délimitation et bornage

Plus en détail

Archives déposées de la commune de Villenave-Près- Marsac

Archives déposées de la commune de Villenave-Près- Marsac Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Villenave-Près- Marsac 1-26 par Francis Archambaud sous la direction de François Giustiniani Tarbes 2015 Lieu de conservation

Plus en détail

Archives déposées de la commune de Labastide

Archives déposées de la commune de Labastide Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Labastide 239 E DEPOT 1-19 par Francis Archambaud et Delphine Vignau sous la direction de François Giustiniani Tarbes 2011

Plus en détail

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. E dépôt 23. Archives communales d Avillers (1793-1960) Répertoire numérique détaillé.

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. E dépôt 23. Archives communales d Avillers (1793-1960) Répertoire numérique détaillé. ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES E dépôt 23 Archives communales d Avillers (1793-1960) Répertoire numérique détaillé établi par Geneviève RODRIQUE sous la direction d Yves KINOSSIAN conservateur du

Plus en détail

E dépôt 075 CIGOGNE ***** ARCHIVES COMMUNALES. DEPOT DU 20 mai 1994 * * * R E P E R T O I R E par Valérie Grandin et Annie Godet stagiaires I.U.T.

E dépôt 075 CIGOGNE ***** ARCHIVES COMMUNALES. DEPOT DU 20 mai 1994 * * * R E P E R T O I R E par Valérie Grandin et Annie Godet stagiaires I.U.T. E dépôt 075 CIGOGNE ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 20 mai 1994 * * * R E P E R T O I R E par Valérie Grandin et Annie Godet stagiaires I.U.T. CIGOGNE Archives communales déposées aux Archives départementales

Plus en détail

176 E DEPOT 1-16. Archives déposées de la commune de Ferrières

176 E DEPOT 1-16. Archives déposées de la commune de Ferrières Archives départementales des Hautes-Pyrénées 176 E DEPOT 1-16 (an II-1910) Archives déposées de la commune de Ferrières par Francis Archambaud et Delphine Vignau sous la direction de François Giustiniani

Plus en détail

E dépôt 104 ESVRES ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 16 DECEMBRE 1999 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Catherine Leclercq ***

E dépôt 104 ESVRES ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 16 DECEMBRE 1999 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Catherine Leclercq *** E dépôt 104 ESVRES ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 16 DECEMBRE 1999 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Catherine Leclercq *** ESVRES Archives communales déposées aux Archives départementales SERIE A : LOIS

Plus en détail

Archives départementales de l Isère

Archives départementales de l Isère ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'ISERE SOUS-SERIE 4 E (dépôts des communes) 4 E 722 OYTIER-SAINT-OBLAS Aurélie BOUILLOC, attachée de conservation du patrimoine Benjamin GENTIL 2015 SOMMAIRE SOURCES COMPLEMENTAIRES

Plus en détail

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. E dpt 407. Archives communales de Rouvres-en-Xaintois (1746-1943) Répertoire numérique détaillé.

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. E dpt 407. Archives communales de Rouvres-en-Xaintois (1746-1943) Répertoire numérique détaillé. ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES E dpt 407 Archives communales de Rouvres-en-Xaintois (1746-1943) Répertoire numérique détaillé établi par Marie-Claire MARTIN et Geneviève RODRIQUE sous la direction

Plus en détail

Brey-et-Maisons-du-Bois

Brey-et-Maisons-du-Bois Archives départementales du Doubs Archives communales déposées Brey-et-Maisons-du-Bois Inventaire établi par Anne-Catherine Moglia 2003 Documents antérieurs à 1790 Finances, impôts et comptabilité 1070

Plus en détail

Lavans-Vuillafans. Premier inventaire. Dépôt de 1974

Lavans-Vuillafans. Premier inventaire. Dépôt de 1974 Lavans-Vuillafans Les archives de la commune de Lavans-Vuillafans ont fait l objet de deux inventaires différents correspondant à deux dépôts successifs. Ils sont ici présentés à la suite l un de l autre

Plus en détail

Archives déposées de la commune de Saint-Sever de Rustan

Archives déposées de la commune de Saint-Sever de Rustan Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Saint-Sever de Rustan 397 E DEPOT 1-49 par Delphine Vignau, Juliette Poiroux sous la direction de François Giustiniani Tarbes

Plus en détail

Archives départementales de l Isère

Archives départementales de l Isère Solaise Intitulé : Commune de Solaise Dates extrêmes : an IV-1963 Importance matérielle : 0,40 ml, 8 articles Niveau de description : dossier Notice historique : La commune a été rattachée au département

Plus en détail

E DÉPÔT 280 SOUGY-SUR-LOIRE

E DÉPÔT 280 SOUGY-SUR-LOIRE 1 E DÉPÔT 280 SOUGY-SUR-LOIRE SÉRIE D ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE 1 D - CONSEIL MUNICIPAL 1 D 1 Délibérations : cahier An 10-1817 1 D 2 Délibérations : cahier 1817-1828 1 D 3 Délibérations :

Plus en détail

Archives communales déposées Sauvagney

Archives communales déposées Sauvagney Archives départementales du Doubs Archives communales déposées Sauvagney Inventaire établi par Nathalie Vidal 2002 Documents antérieurs à 1790 Finances, impôts et comptabilité 4710 CC 1 Propriétés bâties,

Plus en détail

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. Répertoire numérique détaillé de la sous-série. E dpt 205

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. Répertoire numérique détaillé de la sous-série. E dpt 205 ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES Répertoire numérique détaillé de la sous-série E dpt 205 Archives communales de Gircourt-lès-Viéville (1650-1960) par Marie-Claire MARTIN Geneviève RODRIQUE et Jean-Yves

Plus en détail

E dépôt 164 NEGRON ***** ARCHIVES COMMUNALES. DEPOT DU 1er juin 1995 * * * R E P E R T O I R E par Françoise Mercier

E dépôt 164 NEGRON ***** ARCHIVES COMMUNALES. DEPOT DU 1er juin 1995 * * * R E P E R T O I R E par Françoise Mercier E dépôt 164 NEGRON ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 1er juin 1995 * * * R E P E R T O I R E par Françoise Mercier NEGRON Archives communales déposées aux Archives départementales commune de Négron (rattachée

Plus en détail

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. E dépôt 134. Archives communales de DEYVILLERS (1533-1958) Répertoire numérique détaillé.

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. E dépôt 134. Archives communales de DEYVILLERS (1533-1958) Répertoire numérique détaillé. ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES E dépôt 134 Archives communales de DEYVILLERS (1533-1958) Répertoire numérique détaillé établi par Marie-Claire MARTIN et Geneviève RODRIQUE saisi et normalisé par Jacqueline

Plus en détail

A. Procéder à la description des conditions de conservation (annexe 1).

A. Procéder à la description des conditions de conservation (annexe 1). Introduction Les prochaines élections municipales, en mars 2008, vont s accompagner d une procédure réglementaire, le récolement des archives de la commune. Cette opération revêt un caractère obligatoire,

Plus en détail

RECOLEMENT DES ARCHIVES COMMUNALES SUITE AUX ELECTIONS MUNICIPALES DES 23 ET 30 MARS 2014.

RECOLEMENT DES ARCHIVES COMMUNALES SUITE AUX ELECTIONS MUNICIPALES DES 23 ET 30 MARS 2014. Pôle ressources & développement Email : rbudzinski@cdg54.fr Tél. : 03.83.67.48.21 Archives REFERENCES : PRINCIPE : RECOLEMENT DES ARCHIVES COMMUNALES SUITE AUX ELECTIONS MUNICIPALES DES 23 ET 30 MARS 2014.

Plus en détail

Archives départementales de l Isère

Archives départementales de l Isère ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'ISERE SOUS-SERIE 4 E (dépôts des communes) 4 E 720 MONTAGNE Aurélie BOUILLOC, attachée de conservation du patrimoine Benjamin GENTIL 2014 SOMMAIRE INTRODUCTION page 3 SOURCES

Plus en détail

H dépôt 42. Hospice intercommunal de vieillards, puis Maison de retraite intercommunale de Bruyères (1892-2000) Répertoire numérique détaillé

H dépôt 42. Hospice intercommunal de vieillards, puis Maison de retraite intercommunale de Bruyères (1892-2000) Répertoire numérique détaillé ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES H dépôt 42 Hospice intercommunal de vieillards, puis Maison de retraite intercommunale de Bruyères (1892-2000) Répertoire numérique détaillé établi par Brigitte CHOSSENOT

Plus en détail

Archives départementales du Doubs. Archives communales déposées. Lièvremont. Inventaire établi par Anne-Catherine Moglia

Archives départementales du Doubs. Archives communales déposées. Lièvremont. Inventaire établi par Anne-Catherine Moglia Archives départementales du Doubs Archives communales déposées Lièvremont Inventaire établi par Anne-Catherine Moglia 2003 Quelques documents, dont deux registres de délibérations, ont été détériorés par

Plus en détail

SAINTE-MARIE-DU-BOIS 1 E-DÉPÔT 174

SAINTE-MARIE-DU-BOIS 1 E-DÉPÔT 174 Archives départementales de la Mayenne SAINTE-MARIE-DU-BOIS 1 E-DÉPÔT 174 Archives communales (Documents déposés aux Archives départementales en 1971, le 3 juillet 1996 et le 20 mai 2010) Fonds de Sainte-Marie-du-Bois

Plus en détail

Archives de la commune de Saint-Jean-de-la-Rivière

Archives de la commune de Saint-Jean-de-la-Rivière Archives départementales de la Manche Archives de la commune de Saint-Jean-de-la-Rivière répertoire numérique détaillé des archives de la commune déposées le 13 avril 2005 par Mathilde Tarin sous la direction

Plus en détail

ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DES VOSGES. E dépôt 324. Archives communales de Moyenmoutier (1612-1972) Répertoire numérique détaillé.

ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DES VOSGES. E dépôt 324. Archives communales de Moyenmoutier (1612-1972) Répertoire numérique détaillé. ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DES VOSGES E dépôt 324 Archives communales de Moyenmoutier (1612-1972) Répertoire numérique détaillé établi par Geneviève RODRIQUE et Delphine SOUVAY saisi et normalisé par Jacqueline

Plus en détail

Archives départementales de l Isère

Archives départementales de l Isère ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'ISERE SOUS-SERIE 4 E (dépôts des communes) 4 E 714 LE TOUVET Aurélie BOUILLOC, attachée de conservation du patrimoine Benjamin GENTIL, 2014 SOMMAIRE INTRODUCTION page 3 ARCHIVES

Plus en détail

E-dépôt 24. Bonchamp-lès-Laval

E-dépôt 24. Bonchamp-lès-Laval Archives départementales de la Mayenne E-dépôt 24 Bonchamp-lès-Laval Archives communales (Documents déposés aux Archives départementales le 28 octobre 1975 et le 3 juillet 2008) SÉRIE D ADMINISTRATION

Plus en détail

La CROIX - SUR - GARTEMPE

La CROIX - SUR - GARTEMPE La CROIX - SUR - GARTEMPE E dépôt 52 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine

Plus en détail

E dépôt 091 LA CROIX-EN-TOURAINE ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 2 JUILLET 1996 * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Catherine Leclercq ***

E dépôt 091 LA CROIX-EN-TOURAINE ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 2 JUILLET 1996 * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Catherine Leclercq *** E dépôt 091 LA CROIX-EN-TOURAINE ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 2 JUILLET 1996 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Catherine Leclercq *** LA CROIX-EN-TOURAINE Archives communales déposées aux Archives départementales

Plus en détail

Lcommunales. es archives

Lcommunales. es archives Lcommunales es archives rchives es archives communales Les archives sont l ensemble des documents quels que soient leur date, leur forme et leur support matériel, produits ou reçus par toute personne physique

Plus en détail

233 J Fonds des mutualités des communes de La Grande-Fosse et d Hagécourt (1866-1951)

233 J Fonds des mutualités des communes de La Grande-Fosse et d Hagécourt (1866-1951) ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES 233 J Fonds des mutualités des communes de La Grande-Fosse et d Hagécourt (1866-1951) Répertoire numérique détaillé établi par Lolita GEORGEL étudiante en master 1 Sciences

Plus en détail

E-dépôt 205 FONDS DE LA COMMUNE DE SACHÉ ( )

E-dépôt 205 FONDS DE LA COMMUNE DE SACHÉ ( ) E-dépôt 205 FONDS DE LA COMMUNE DE SACHÉ (1552-1969) Dépôts du 19 avril 1994 et du 22 mai 2012 Répertoire numérique établi par Catherine Leclercq, attachée territoriale Archives départementales d Indre-et-Loire

Plus en détail

SAINTE-GEMME-LE-ROBERT E-DÉPÔT 160

SAINTE-GEMME-LE-ROBERT E-DÉPÔT 160 Archives départementales de la Mayenne SAINTE-GEMME-LE-ROBERT E-DÉPÔT 160 Archives communales (documents déposés aux Archives départementales le 13 avril 1976 1 et le 19 juin 2001) SÉRIE B ACTES DE L'ADMINISTRATION

Plus en détail

SERIE M EDIFICES COMMUNAUX MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS. 1 M 1 Partie de l ancienne maison commune, adjudication an VIII-an IX

SERIE M EDIFICES COMMUNAUX MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS. 1 M 1 Partie de l ancienne maison commune, adjudication an VIII-an IX SERIE M EDIFICES COMMUNAUX MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS 1 M Edifices publics 1 M 1 Partie de l ancienne maison commune, adjudication an VIII-an IX 1 M 2 Ancien immeuble des Augustins, acquisition

Plus en détail

FROMENTAL. E dépôt 68

FROMENTAL. E dépôt 68 FROMENTAL E dépôt 68 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute-Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine 1732-1953 (Recensement

Plus en détail

SOUS-SERIE 6.O COURS D'EAU NAVIGATION REPERTOIRE NUMERIQUE

SOUS-SERIE 6.O COURS D'EAU NAVIGATION REPERTOIRE NUMERIQUE 1 COURS D'EAU ET CANAL SOUS-SERIE 6.O COURS D'EAU NAVIGATION REPERTOIRE NUMERIQUE RHONE Plan général. 1870 (voir en 8 Fi 2/10) Navigation (dont port et digue du Jonc) : arrêté, affiche, correspondance.

Plus en détail

Répertoire numérique

Répertoire numérique Archives municipales Fonds des Archives municipales de Saint-Jean de Maurienne Répertoire numérique Cote : FR.AC073. Série H Affaires militaires 2010 Alban LEVET Archiviste communal Espace culturel et

Plus en détail

ARCHIVES MUNICIPALES

ARCHIVES MUNICIPALES V I L L E D E N I C E ARCHIVES MUNICIPALES S E R I E Q A S S I S T A N C E E T P R E V O Y A N C E 1 7 9 2-1 8 6 0 M I S E A J O U R A V R I L 2 0 0 1 A S S I S T A N C E E T P R E V O Y A N C E ( 1 7

Plus en détail

Archives départementales de l Isère

Archives départementales de l Isère Saint-Siméon-de-Bressieux Intitulé : Commune de Saint-Siméon-de-Bressieux Dates extrêmes : an XII-1969 Importance matérielle : 1,15 ml, 17 articles Niveau de description : dossier Notice historique : Commune

Plus en détail

Saint-Thomas de Courceriers. E-dépôt 186

Saint-Thomas de Courceriers. E-dépôt 186 Archives départementales de la Mayenne Saint-Thomas de Courceriers E-dépôt 186 Archives communales (Documents déposés aux Archives départementales en 1972, le 19 juin 2001 et le 24 février 2011) SÉRIE

Plus en détail

ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES DE LERNE

ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES DE LERNE C O N S E I L G É N É R A L D ' I N D R E - E T - L O I R E Répertoire numérique de la sous-série EDEPOT126 ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES DE LERNE par Isabelle RENAULT attachée de conservation sous la direction

Plus en détail

CHÉMERÉ-LE-ROI E-DÉPÔT 48

CHÉMERÉ-LE-ROI E-DÉPÔT 48 Archives départementales de la Mayenne CHÉMERÉ-LE-ROI E-DÉPÔT 48 Archives communales (documents déposés aux Archives départementales le 18 octobre 1988 et le 17 août 2001 ; les articles E 1 à 10 et 1 P

Plus en détail

CENTRE BEAUNOIS D'ÉTUDES HISTORIQUES SOCIÉTÉ D'HISTOIRE ET D'ARCHÉOLOGIE DE BEAUNE. Association fondée le 21 mai 1851 1, rue du Tribunal 21200 BEAUNE

CENTRE BEAUNOIS D'ÉTUDES HISTORIQUES SOCIÉTÉ D'HISTOIRE ET D'ARCHÉOLOGIE DE BEAUNE. Association fondée le 21 mai 1851 1, rue du Tribunal 21200 BEAUNE Les archives communales du Beaunois (Classement dans l ordre alphabétique des communes) Les informations données dans cette page proviennent de l enquête que le Centre beaunois d études historiques a menée

Plus en détail

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. Répertoire numérique détaillé de la sous-série. E dpt 184. Archives communales de Fraize (1623-1981) par

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. Répertoire numérique détaillé de la sous-série. E dpt 184. Archives communales de Fraize (1623-1981) par ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES Répertoire numérique détaillé de la sous-série E dpt 184 Archives communales de Fraize (1623-1981) par Jean-Yves VINCENT sous la direction de Yves KINOSSIAN conservateur

Plus en détail

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA CREUSE 4 L. Administration du District de Boussac 1790 an IV. Répertoire numérique détaillé

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA CREUSE 4 L. Administration du District de Boussac 1790 an IV. Répertoire numérique détaillé ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA CREUSE 4 L Administration du District de Boussac 1790 an IV Répertoire numérique détaillé Établi par Gaëlle Pirot, adjoint du patrimoine Sous la direction de Gabriel POISSON,

Plus en détail

AZAY-LE-RIDEAU. An IX-1940

AZAY-LE-RIDEAU. An IX-1940 2 014 AZAY-LE-RIDEAU An IX-1940 2 014 2 AZAY-Le-RIDEAU 1 ADMINISTRATION GENERALE 1808-1939 Contentieux (1808-1928): à noter contestation entre les communes d'azay et de Cheillé relative à la vaine pâture

Plus en détail

ARCHIVES MUNICIPALES SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX MEMOIRE VIVANTE DE VOTRE VILLE

ARCHIVES MUNICIPALES SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX MEMOIRE VIVANTE DE VOTRE VILLE ARCHIVES MUNICIPALES DE SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX MEMOIRE VIVANTE DE VOTRE VILLE DEFINITION DES ARCHIVES Code du patrimoine Partie législative o LIVRE II : ARCHIVES TITRE Ier : RÉGIME GÉNÉRAL DES ARCHIVES

Plus en détail

SAVÈRES. 157 habitants canton de Rieumes. Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 11 mai 2004

SAVÈRES. 157 habitants canton de Rieumes. Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 11 mai 2004 157 habitants canton de Rieumes Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 11 mai 2004 Date des précédentes inspections : 15 septembre 1993, 26 juillet 1971. Le classement des

Plus en détail

ANNEXE 2. Exemple de procès-verbal de décharge et de prise en charge des archives communales

ANNEXE 2. Exemple de procès-verbal de décharge et de prise en charge des archives communales ANNEXE 2 Commune de VILLE Exemple de procès-verbal de décharge et de prise en charge des archives communales Le 30 septembre 2014, Nous, M. Prénom NOM, profession Demeurant adresse, code postal VILLE maire

Plus en détail

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. E dépôt 149. Archives communales de Dommartin-aux-Bois ( ) Répertoire numérique détaillé.

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. E dépôt 149. Archives communales de Dommartin-aux-Bois ( ) Répertoire numérique détaillé. ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES E dépôt 149 Archives communales de Dommartin-aux-Bois (1765-1969) Répertoire numérique détaillé établi par Marie-Claire MARTIN et Geneviève RODRIQUE saisi et normalisé

Plus en détail

Archives déposées de la commune de Bourisp

Archives déposées de la commune de Bourisp Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Bourisp 1-17 par Cristelle Bouzigues sous la direction de François Giustiniani Tarbes 2013 Lieu de conservation FRAD065 Cotes

Plus en détail

LACROIX-FALGARDE Canton de Castanet-Tolosan 1924 habitants

LACROIX-FALGARDE Canton de Castanet-Tolosan 1924 habitants Canton de Castanet-Tolosan 1924 habitants Répertoire des Archives communales, établi d après l inventaire de Rémy Bouyssou (1982) et mis à jour lors de l inspection du 18 septembre 2008 Code INSEE : 31259

Plus en détail

Archives départementales de l Isère

Archives départementales de l Isère Saint-Martin-le-Vinoux Intitulé : Commune de Saint-Martin-le-Vinoux Dates extrêmes : an X-1969 Importance matérielle : ml, 19 articles Niveau de description : dossier Notice historique : Le 6 juillet 1862

Plus en détail

SAINT - SULPICE - LES - FEUILLES

SAINT - SULPICE - LES - FEUILLES SAINT - SULPICE - LES - FEUILLES E dépôt 182 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation

Plus en détail

Commune de MACHIEL. Dépôt du 24 février 2005 (49 articles, 1,10 ml) Répertoire rédigé en octobre 2012

Commune de MACHIEL. Dépôt du 24 février 2005 (49 articles, 1,10 ml) Répertoire rédigé en octobre 2012 Série D - Administration générale de la commune 1D - Conseil municipal 228 E_DEP 1 228 E_DEP 3 Registres de délibérations. an XIII 1924 228 E_DEP 1 13 Pluviose An XIII - 6 février 1853. 228 E_DEP 2 8 mai

Plus en détail

3 E 477 1-128. GUERBAVILLE puis LA MAILLERAYE-SUR- SEINE

3 E 477 1-128. GUERBAVILLE puis LA MAILLERAYE-SUR- SEINE ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA SEINE-MARITIME 3 E 477 1-128 GUERBAVILLE puis LA MAILLERAYE-SUR- SEINE Répertoire numérique détaillé Etabli par Anne-Sophie Dupré, chargée d études documentaires et Marie

Plus en détail

SERIE R INSTRUCTION PUBLIQUE SCIENCES, LETTRES ET ARTS

SERIE R INSTRUCTION PUBLIQUE SCIENCES, LETTRES ET ARTS SERIE R INSTRUCTION PUBLIQUE SCIENCES, LETTRES ET ARTS 1 R Instruction publique 1 R 1 Ecole primaire : pétition pour un local sain (1791) ; arrêté du district relatif au traitement de l instituteur (1793)

Plus en détail

E dépôt 124 LARCAY ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 2 AOUT 1984 DEPOT COMPLEMENTAIRE EN 2003 * * REPERTOIRE NUMERIQUE ***

E dépôt 124 LARCAY ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 2 AOUT 1984 DEPOT COMPLEMENTAIRE EN 2003 * * REPERTOIRE NUMERIQUE *** E dépôt 124 LARCAY ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 2 AOUT 1984 DEPOT COMPLEMENTAIRE EN 2003 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE *** LARCAY Archives communales déposées aux Archives départementales SERIE A : LOIS ET

Plus en détail

Archives départementales de l Isère

Archives départementales de l Isère Seyssins Intitulé : Commune de Seyssins Dates extrêmes : an X-1969 Importance matérielle : 0,70 ml, 16 articles Niveau de description : dossier Notice historique : La commune de Montrigaud et Roux-de-Commiers

Plus en détail

Thuboeuf. E-dépôt 193

Thuboeuf. E-dépôt 193 Archives départementales de la Mayenne Thuboeuf E-dépôt 193 Archives communales 1664-1969 (Documents déposés aux Archives départementales en 1972 et le 7 avril 2011) SÉRIE D ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE

Plus en détail

E-DÉPÔT 228 SAINT-CHARLES-LA-FORÊT

E-DÉPÔT 228 SAINT-CHARLES-LA-FORÊT Archives départementales de la Mayenne E-DÉPÔT 228 SAINT-CHARLES-LA-FORÊT Archives communales (documents déposés aux Archives départementales le 30 juin 1989 et le 4 mai 2004) SÉRIE D ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Plus en détail

R O Y E R E S. E dépôt 129. Répertoire numérique des archives communales. déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne

R O Y E R E S. E dépôt 129. Répertoire numérique des archives communales. déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne R O Y E R E S E dépôt 129 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine [1556]

Plus en détail

B L A N Z A C. E dépôt 17. Répertoire numérique des archives communales. déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne

B L A N Z A C. E dépôt 17. Répertoire numérique des archives communales. déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne B L A N Z A C E dépôt 17 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine 1681-1973

Plus en détail

Archives des mairies pouvant aider à faire sa généalogie et son histoire familiale. Mairie de Louveciennes

Archives des mairies pouvant aider à faire sa généalogie et son histoire familiale. Mairie de Louveciennes Archives des mairies pouvant aider à faire sa généalogie et son histoire familiale Mairie de Louveciennes Classement des archives communales avant 1790 Série AA - Actes constitutifs et politiques de la

Plus en détail

Archives déposées de la commune de Buzon

Archives déposées de la commune de Buzon Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Buzon 1-16 par Cristelle Bouzigues sous la direction de François Giustiniani Tarbes 2013 Lieu de conservation FRAD065 Cotes

Plus en détail

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. Répertoire numérique détaillé de la sous-série. E dpt 152

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. Répertoire numérique détaillé de la sous-série. E dpt 152 ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES Répertoire numérique détaillé de la sous-série E dpt 152 Archives communales de Dommartin-sur-Vraine (1666-1967) par Marie-Claire MARTIN Geneviève RODRIQUE sous la direction

Plus en détail

Archives départementales de l Isère

Archives départementales de l Isère ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'ISERE SOUS-SERIE 4 E (dépôts des communes) 4 E 712 MARNANS Aurélie BOUILLOC, attachée de conservation du patrimoine 2013 SOMMAIRE INTRODUCTION page 3 SOURCES COMPLEMENTAIRES

Plus en détail

MAUZAC canton de Carbonne 692 habitants

MAUZAC canton de Carbonne 692 habitants canton de Carbonne 692 habitants Répertoire des Archives communales mis à jour lors de l inspection du 8 novembre 2005 Code INSEE : 31334 Code postal : 31410 Surface : 937 ha Intercommunalité : Sénéchaussée

Plus en détail

ASSOCIATIONS ET FONDATIONS

ASSOCIATIONS ET FONDATIONS ASSOCIATIONS ET FONDATIONS Bilan des versements du ministère de l Intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales conservés au Centre des Archives contemporaines (au 31-12-2005) 1 Les versements

Plus en détail

Bibliothèque CSOB_2011 CSOB 2011. Clé de voûte. Page Impression du plan de classification 2014-03-14 Plan de classification par arborescence

Bibliothèque CSOB_2011 CSOB 2011. Clé de voûte. Page Impression du plan de classification 2014-03-14 Plan de classification par arborescence 1 Bibliothèque CSOB_2011 CSOB 2011 A Administration générale A-0100 Documents constitutifs A-0110 Histoire A-0120 Constitution de la Commission scolaire et de ses établissements A-0130 Missions et valeurs

Plus en détail

Archives départementales du Finistère ------ Cadre de classement

Archives départementales du Finistère ------ Cadre de classement En noir : les séries ou sous-séries intégralement conservées à Quimper En bleu : les séries ou sous-séries intégralement conservées à Brest En rose : les séries ou sous-séries partagées entre les deux

Plus en détail

CIVRAY-sur-ESVES CIVRAY-SUR-ESVES ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 23 NOVEMBRE 1983 * * * R E P E R T O I R E

CIVRAY-sur-ESVES CIVRAY-SUR-ESVES ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 23 NOVEMBRE 1983 * * * R E P E R T O I R E CIVRAY-SUR-ESVES ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 23 NOVEMBRE 1983 * * * R E P E R T O I R E CIVRAY-sur-ESVES Archives communales déposées aux Archives départementales SERIE D : ADMINISTRATION GENERALE

Plus en détail

Archives déposées de la commune de Julos

Archives déposées de la commune de Julos Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Julos 236 E DEPOT 1 22 par Virgine Baurès sous la direction de François Giustiniani Tarbes 2012 Lieu de conservation FRAD065

Plus en détail

3 E SAINT-EUSTACHE-LA- FORÊT

3 E SAINT-EUSTACHE-LA- FORÊT ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA SEINE-MARITIME 3 E 285 1-32 SAINT-EUSTACHE-LA- FORÊT Dépôts effectués en 1984, 1997 et 2006 Classement révisé en 2008 Répertoire numérique détaillé des archives communales

Plus en détail

M : BATIMENTS COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS 4M : BATIMENTS A USAGE D'ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART

M : BATIMENTS COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS 4M : BATIMENTS A USAGE D'ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART M : BATIMENTS COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS 4M : BATIMENTS A USAGE D'ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART BATIMENTS CULTURELS Musée municipal 4M 1 Musée, terrain et ancien

Plus en détail

SAINT JUNIEN LES COMBES

SAINT JUNIEN LES COMBES SAINT JUNIEN LES COMBES E dépôt 155 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine

Plus en détail

Annexe n 1 Modèle de procès-verbal. Procès-verbal de décharge et de prise en charge des archives de la commune de xxx

Annexe n 1 Modèle de procès-verbal. Procès-verbal de décharge et de prise en charge des archives de la commune de xxx Annexe n 1 Modèle de procès-verbal Procès-verbal de décharge et de prise en charge des archives de la commune de xxx M(me)..., (nom, prénoms, profession et domicile), maire sortant, M(me)..., (nom, prénoms,

Plus en détail

SAINT - CYR. E dépôt 141. Répertoire numérique des archives communales. déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne

SAINT - CYR. E dépôt 141. Répertoire numérique des archives communales. déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne SAINT - CYR E dépôt 141 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine 1625-1937

Plus en détail

Association des retraités et futurs retraités de l Imprimerie nationale

Association des retraités et futurs retraités de l Imprimerie nationale Direction des services d archives Association des retraités et futurs retraités de l Imprimerie nationale 1933-2013 Sous-série 463 J Archives départementales de la Seine-Saint-Denis 18, avenue Salvador

Plus en détail

M A R V A L. E dépôt 92. Répertoire numérique des archives communales. déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne

M A R V A L. E dépôt 92. Répertoire numérique des archives communales. déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne M A R V A L E dépôt 92 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine 1625-1926

Plus en détail

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA CREUSE 6 R. Sapeurs Pompiers 1844-1949. Répertoire numérique

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA CREUSE 6 R. Sapeurs Pompiers 1844-1949. Répertoire numérique ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA CREUSE 6 R Sapeurs Pompiers 1844-1949 Répertoire numérique Etabli par Bénédicte De La BROSSE, Vanessa MORE, assistants qualifiés de conservation du patrimoine Et publié sous

Plus en détail

Archives départementales du Doubs. Archives communales déposées. Servigney. Inventaire établi par Nadine Gaume

Archives départementales du Doubs. Archives communales déposées. Servigney. Inventaire établi par Nadine Gaume Archives départementales du Doubs Archives communales déposées Servigney Inventaire établi par Nadine Gaume 1996, mise à jour de 1999 Servigney Documents antérieurs à 1790 Archives communales de Servigney

Plus en détail

Plan de classification

Plan de classification Plan de classification Inventaire des cotes de classification utilisées pour la nouvelle Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu (dernière mise à jour janvier 2013) Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu 111 Historique

Plus en détail

00 Table des matières (Page 1) TABLE DES MATIÈRES

00 Table des matières (Page 1) TABLE DES MATIÈRES 00 Table des matières (Page 1) TABLE DES MATIÈRES 1000 GESTION ADMINISTRATIVE 2000 GESTION DES RESSOURCES HUMAINES 3000 GESTION DES RESSOURCES FINANCIÈRES 4000 GESTION DES RESSOURCES MATÉRIELLES ET IMMOBILIÈRES

Plus en détail

Inventaire des archives

Inventaire des archives Département de l Ain Commune de Lent Inventaire des archives 1650 2013 Réalisé par Eugénie Bonnafous, archiviste du CDG 01 2014 Introduction Présentation et intérêt du fonds Le fonds ancien de la commune

Plus en détail

PLAN DE CLASSEMENT DU TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE PONTARLIER A COTER 3 U 4

PLAN DE CLASSEMENT DU TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE PONTARLIER A COTER 3 U 4 PLAN DE CLASSEMENT DU TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE PONTARLIER A COTER 3 U 4 PARQUET GENERALITES Registre de circulaires (1816-1823), vrac salle 36, travée 153, t 2 Statistiques : Statistiques annuelles

Plus en détail

Conseil général du Var, Direction des Archives départementales, version du 2 avril 2012 URBANISME

Conseil général du Var, Direction des Archives départementales, version du 2 avril 2012 URBANISME URBANISME TABLEAU DE TRI ET DE CONSERVATION DES DOCUMENTS PRODUITS PAR LE SERVICE DE L URBANISME Typologie des documents D.U.A Sort final Observations ADMINISTRATION GENERALE Commission de l urbanisme

Plus en détail

Sous-série 4 X. Prévoyance sociale

Sous-série 4 X. Prévoyance sociale Sous-série 4 X Prévoyance sociale SOCIETES DE SECOURS MUTUELS 4 X 1 Instructions, statuts, correspondance, statuts-types 1842-1868. Rapports nationaux 1910, 1921. Rapport de la commission supérieure des

Plus en détail

Inventaire des archives

Inventaire des archives Département de l Ain Commune de Confrançon Inventaire des archives 1596 2012 Réalisé par Eugénie Bonnafous, archiviste du CDG 01 2012 Introduction Présentation et intérêt du fonds Le fonds ancien de la

Plus en détail

Archives déposées de la commune de Sarniguet

Archives déposées de la commune de Sarniguet Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Sarniguet 406 E DEPOT 1-41 par Francis Archambaud sous la direction de François Giustiniani Tarbes, 2011 Archives déposées

Plus en détail

93 J. Manchon Frères. Répertoire numérique détaillé

93 J. Manchon Frères. Répertoire numérique détaillé ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA SEINE-MARITIME 93 J Manchon Frères Répertoire numérique détaillé Etabli par Sandrine Sevestre, assistante qualifiée de conservation du patrimoine Sous la direction de Vincent

Plus en détail