SOMMAIRE. Fiche d informations : Interlocuteurs 3. suppléments et publicités collées 16. Profil de la revue 4. Fiche d informations :

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2 SOMMAIRE Interlocuteurs 3 Profil de la revue 4 Analyse du nombre de tirages et de la diffusion 6 Analyse de la portée de la revue 7 Profil médias, service médias 8 Fiche d informations : suppléments et publicités collées 16 Fiche d informations : supports d impression numérique 17 Calendrier de parution 18 Fiche d informations : en ligne 19 Tarifs 9 Conditions générales de vente 24 Fiche d informations : formats 13 Fiche d informations : encarts 14 2

3 INTERLOCUTEURS Ventes Gestion des annonces Gestionnaire des comptes clés du secteur dentaire Andrea Nikuta-Meerloo Téléphone : Numéro mobile : Adresse électronique : Responsable des ventes Offres d emplois/petites annonces classées Michael Laschewski Téléphone : Adresse électronique : Responsable du centre clientèle Michael Heinrich Téléphone : Adresse électronique : Responsable de la gestion des annonces Industrie Marga Pinsdorf Téléphone : Adresse électronique : Gestion des annonces Industrie Stefanie Metternich Téléphone : Adresse électronique : Responsable de la gestion des annonces Offres d emplois/petites annonces classées Katja Höcker Téléphone : Adresse électronique : Gestion des annonces Offres d emplois/petites annonces classées Téléphone : Adresse électronique : Représentants de la maison d édition Annonces industrielles Territoires de vente Nord/Est Götz Kneiseler Uhlandstraße 161, Berlin Téléphone : Téléfax : Numéro mobile : Adresse électronique : Territoires de vente Centre Dieter Tenter Schanzenberg 8 a, Schlangenbad Téléphone : Téléfax : Numéro mobile : Adresse électronique : Territoires de vente Sud Ratko Gavran Racine-Weg 4, Baden-Baden Téléphone : Téléfax : Numéro mobile : Adresse électronique : Distribution Distribution/abonnements Téléphone : Téléfax : Adresse électronique : 3

4 PROFIL DE LA REVUE 1 1 Caractéristiques brèves La revue zm Zahnärztliche Mitteilungen (zm) est l organe officiel de la Chambre fédérale des dentistes allemands (BZÄK)et de l Union fédérale des dentistes conventionnés (K.d.ö.R.). La revue zm bimensuelle, publiée dans deux éditions différentes est distribuée à tous les dentistes en Allemagne. Édition A : dentistes professionnels en République fédérale d Allemagne, propriétaires de cabinets dentaires, assistants et remplaçants exerçant en clientèle privée, fonctionnaires, employés de CHUV, d hôpitaux et de l armée fédérale d Allemagne (les annonces classées par rubriques paraissent dans l édition A) Édition complète AB : l édition complète vous permet d atteindre en outre les dentistes n exerçant pas une activité professionnelle dentaire. La revue zm traite les axes thématiques rédactionnels suivants : Tout l éventail de la politique professionnelle, sanitaire et sociale Formation continue scientifique et pratique dans tous les domaines de la chirurgie dentaire, orale et maxillo-faciale Formation continue interactive en odontologie selon le concept de formation de la BZÄK (Chambre fédérale des dentistes allemands) et de la DGZMK (Société allemande de chirurgie dentaire, orale et maxillo-faciale) Tenue et organisation du cabinet, utilisation informatique, aspects écono - miques et juridiques inclus Chaque édition zm est complétée par une rubrique approfondie Service lecteurs leur offrant des informations variées dans le domaine professionnel et privé, des articles internationaux, des articles publiés par des associations scientifiques ou des articles sur l art et la culture. Caractéristiques uniques : La revue zm est le seul magazine spécialisé à atteindre tous les dentistes en Allemagne (même les médecins assistants). La revue zm ayant un tirage de plus de exemplaires et une valeur LPE de 70,4 % (LA-Dent 2011) représente le magazine dentaire leader. Distribution de la revue principalement à l adresse personnelle. Vous trouverez des informations plus détaillées sur les points forts des produits à l adresse : 2 Groupe cible Tous les dentistes en Allemagne (dentistes établis et hospitaliers) 3 Fréquence de parution 2 fois par mois, le 1 er et le 16 de chaque mois (voir calendrier de parution, page 18) 4 Format de la revue mm 5 Année de parution 105 e année de parution, Adresse Web (URL) 4

5 PROFIL DE LA REVUE 1 7 Prix de l abonnement Abonnement annuel, port pour l Allemagne et TVA inclus Abonnement annuel 168 Offre étudiants 60 Prix de vente au numéro 7 8 Organ e Bundeszahnärztekammer Arbeitsgemeinschaft der Deutschen Zahnärztekammern e. V. (Chambre fédérale des dentistes allemands) et Kassenzahnärztliche Bundesvereinigung K.d.ö.R. (Union fédérale des dentistes conventionnés) 12 Gestion des produits Manuel Berger Téléphone : Adresse électronique : 13 Rédaction Dr. Uwe A. Richter, Rédacteur en chef Behrenstraße 42, Berlin Téléphone : , Téléfax: Affiliations LA-DENT, IVW 10 Maison d édition Deutscher Ärzte-Verlag GmbH Dieselstraße 2, Köln, Postfach , Köln Éditeurs Bundeszahnärztekammer Arbeitsgemeinschaft der Deutschen Zahnärztekammern e. V. (Chambre fédérale des dentistes allemands) et Kassenzahnärztliche Bundesvereinigung K.d.ö.R. (Union fédérale des dentistes conventionnés) 5

6 ANALYSE DU NOMBRE DE TIRAGES ANALYSE DE LA DIFFUSION 2 14 Contrôle du nombre de tirages 15 Analyse du nombre de tirages Tirage (exemplaires imprimés) Tirage diffusé (nombre d exemplaires vendus ou offerts) (tva) dont à l étranger Tirage vendu dont à l étranger Exemplaires abonnés dont numéros pour membres Numéros gratuits Exemplaires restants et exemplaires archivés Exemplaires en moyenne (3 e trimestre 2014) Édition A Édition complète AB Analyse de la diffusion géographique Espace économique RFA Étranger Tirage diffusé Pourcentage du tirage diffusé (nombre d exemplaires vendus ou offerts) % 99,7 0,3 100,0 Exemplaires (édition A) Répartition du tirage selon les zones de code postal Pourcentage du tirage diffusé Zone de code postal 0 Zone de code postal 1 Zone de code postal 2 Zone de code postal 3 Zone de code postal 4 Zone de code postal 5 Zone de code postal 6 % 8,3 9,9 10,5 10,5 11,5 10,8 9,1 Exemplaires (Edition A) Zone de code postal 7 Zone de code postal 8 Zone de code postal 9 Total 10,5 10,4 8,5 100, Source : analyse des numéros publiés (uniquement distribution postale), Deutscher Ärzte-Verlag GmbH, date :

7 ANALYSE DE LA 3-R PORTÉE DE LA REVUE 17 Portées de la revue 2011 Notoriété Audience globale, au moins un numéro sur 12 lu Valeur LPE Lecteur par numéro Composition de l audience globale Ensemble total = dentistes établis % 97,2 86,9 70,4 10 à 12 numéros lus sur 12 (= lecteur régulier) 7 à 9 de 12 numéros lus 4 à 6 de 12 numéros lus 1 à 3 de 12 numéros lus absolu % Croissance de la portée Portée de la revue en fonction de l affectation (de suppléments, etc.) de 1 à 12 numéros Valeur LPE % 70,4 79,1 82,3 83,8 84,7 85,2 85,6 85,8 86,0 86,2 86,3 86,4 Source: analyse réalisée auprès des lecteurs de magazines dentaires LA-DENT 2011, sondage réalisé chez des dentistes établis 7

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9 TARIFS N 57 DU 1 ER JANVIER 2015 (TOUS LES PRIX HORS TVA) P 1 Tirage Tirage (exemplaires imprimés) (édition complète) Tirage diffusé (nombre d exemplaires vendus ou offerts) Format de la revue Format magazine 207 mm de largeur, 280 mm de hauteur Rectangle d empagement des annonces 180 mm de largeur, 249 mm de hauteur = 4 colonnes de 42 mm de largeur chacune 3 Techniques d impression et de reliure, supports d impression Impression offset en trame 60. Les fichiers éventuellement envoyés et pouvant être exposés à la lumière pour l impression offset n engendrent pas de coûts particuliers. Pour de plus amples détails, consultez la fiche d information Supports d impression numérique, page 17. Quadrichromie : selon la gamme européenne DIN 16539, séquence des couleurs : noir, cyan, magenta, jaune 4 Dates de parution 2 fois par mois ; pour les dates de parution/les dates limites de dépôt des annonces, voir le calendrier de parution, page 18 5 Maison d édition Deutscher Ärzte-Verlag GmbH Dieselstraße 2, Köln Postfach , Köln Vente des annonces : Téléphone : Téléfax : Gestion des annonces Téléphone : /-379 Téléfax : / Conditions de paiement Paiement net à la réception de la facture Coordonnées bancaires : Deutsche Apotheker- und Ärztebank Köln N de compte bancaire : , code bancaire (BLZ) IBAN DE BIC DAAEDEDD; Postbank Köln N de compte bancaire : , code bancaire (BLZ) IBAN DE BIC PBNKDEFF 9

10 TARIFS N 57 DU 1 ER JANVIER 2015 (TOUS LES PRIX HORS TVA) P 7 Formats et prix des annonces, remises Prix N/B Format Hauteur largeur en mm Édition A Pleine page /2 page ou /3 page ou /4 page ou Édition AB Ristournes* (valables uniquement pour la source d approvisionnement) : pour la publication de 12 annonces pour la publication de 24 annonces 15 % de ristourne spéciale 25 % de ristourne spéciale Les annonces (une seule colonne) sont publiées toute l année dans la même taille. Le texte doit se limiter aux seules sources d approvisionnement. Format minimum 20 mm, répartition selon les Länder. *Les remises et ristournes ne sont accordées que sur le prix de base N/B. 1/8 page ou Remises* Dégressifs volume Publications d une taille uniforme pour au minimum : 6 annonces 3 % Dégressifs cumul de mandats Commandes d au minimum : 3 pages 3 % 12 annonces 5 % 6 pages 5 % 24 annonces 10 % 12 pages 10 % 36 annonces 15 % 18 pages 15 % 48 annonces 20 % 24 pages 20 % 10

11 TARIFS N 57 DU 1 ER JANVIER 2015 (TOUS LES PRIX HORS TVA) P 8 Suppléments 9 Offres d emplois et annonces dans les rubriques Couleur (annonces) pour chaque couleur supplémentaire (HKS 3, HKS 25, HKS 47) pour des insertions sur des pages en vis-à-vis : supplément pour la 2 e page Supplément quadrichromie pour des insertions sur des pages en vis-à-vis : supplément pour la 2 e page Edition A Edition AB Prix de base (par mm) pour les annonces commerciales/professionnelles dans toutes les rubriques pour une annonce d une largeur de 45 mm Prix de base réduit (par mm) dans les rubriques suivantes : Offres d emploi, offres de remplacement et de travail à temps partiel NB/ bi - chrome 5,10 NB/ bi - chrome 4,80 * trichrome/ quadri - chrome 6,40 trichrome/ quadri - chrome 6,10 Couleur (rubriques/petites annonces, partie texte) N oubliez pas de tenir compte du format minimum pour les annonces couleurs dans les rubriques : Note attirant l attention sur une adresse Internet (offres d emplois et petites annonces classées) Pour les publicités rédactionnelles où l attention est essentiellement attirée sur une adresse Internet, nous facturons, en sus du prix de base un supplément de prix de 600. Formation continue et permanente, voyages, enseignement, art et antiquités Service d annonces chiffrées * Ermäßigter Grundpreis ohne Nachlässe 9.1 Petites annonces : partie texte (édition A) Prix de base (par mm) pour les petites annonces commerciales/profession - nelles (Format minimum ; mm) 4,80 10,00 NB/ bi - chrome 5,10 6,10 trichrome/ quadri - chrome Placement 4 e page de couverture + 25 % sur le prix de base N/B 2 e page de couverture + 20 % sur le prix de base N/B 2 e page de couverture dépliable, prix sur demande 3 e page de couverture + 10 % sur le prix de base N/B 3 e page de couverture dépliable, prix sur demande Source d approvisionnement pour le com - merce de gros en fournitures dentaires* 4,80 * (ristournes, voir point 7.2) Toutes les annonces seront également publiées sur le site : 11

12 TARIFS N 57 DU 1 ER JANVIER 2015 (TOUS LES PRIX HORS TVA) P 10 Formes spéciales de publicité sur demande 14 Suppléments voir fiche d informations, page Remises voir Formats et prix des annonces, remises, page Publicités collées voir fiche d informations, page Combinaisons sur demande 13 Encarts voir fiche d informations, page Adresse d expédition L. N. Schaffrath GmbH & Co. KG DruckMedien Marktweg Geldern/Ndrh. 12

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15 COMPLÉMENT AUX TARIFS N 57 DU 1 ER JANVIER 2015 (TOUS LES PRIX HORS TVA) FICHE D INFORMATIONS: ENCARTS F Indications techniques Les prix s entendent pour tous les encarts pouvant être traités (mécaniquement) sans dépenses de temps supplémentaires. a) Encarts de 2 pages (1 feuille) sans carte-réponse collée ou jointe, ni échantillons de marchandises. b) Encarts de 4 pages (2 feuilles) sans carte-réponse collée ou échantillons de marchandises. Les encarts de 4 pages doivent être fermés vers le dos, c est à dire dans la direction d insertion. Dans tous les autres cas, les complications supplémentaires seront facturées en sus. Les encarts imprimés sur un autre matériau que le papier ne peuvent être acceptés qu après accord préalable de la Poste, à solliciter par la maison d édition. Les encarts doivent être fournis non rognés. Les encarts sur plusieurs feuilles doivent être fournis correctement pliés. Lors de la composition d encarts, veillez à ce que les polices ou les représentations ne se prolongent pas sur la pliure là où le fond perdu souffrirait du grecquage. Un grecquage de 3,5 mm doit être pris en compte dans le dos. Format rogné de la revue : 207 mm de largeur 280 mm de hauteur. Le «recto» des encarts doit être indiqué avec une précision suffisante. Livraison Les encarts doivent arriver correctement traités et emballés, au plus tard deux semaines avant le jour de parution de la revue, fret et frais payés chez : L. N. Schaffrath GmbH & Co. KG DruckMedien Marktweg Geldern/Ndrh. Les documents d accompagnement doivent comporter des indications sur le nombre d unités de transport, sur le titre de la revue et sur le numéro de l édition. Un gabarit bien visible doit être en outre apposé sur chaque unité d emballage. 15

16 COMPLÉMENT AUX TARIFS N 57 DU 1 ER JANVIER 2015 (TOUS LES PRIX HORS TVA) FICHE D INFORMATIONS: SUPPLÉMENTS ET PUBLICITÉS COLLÉES F 21 Suppléments L acceptation et la confirmation d un ordre par la maison d édition sont subordonnées à la soumission d un gabarit contractuel. La présentation des suppléments doit permettre de les distinguer nettement de la partie texte de la revue. Note attirant l attention sur un supplément Une note attirant l attention sur un supplément sera gracieusement publiée dans la indexannonces. Tirage nécessaire Supplément complet : exemplaires + 2 % supplémentaires Supplément partiel : sur demande Prix des suppléments Supplément complet Supplément partiel exemplaires Supplément partiel < exemplaires Grammage du supplément bis 25 g bis 25 g bis 25 g Prix du supplément par millier Prix pour suppléments ayant un grammage supérieur, sur demande accompagnée d un gabarit. Les prix qui s entendent pour chaque tranche de millier entamée comprennent l insertion à la machine et les tarifs postaux applicables au supplément de poids. Pour les suppléments de plusieurs pages, le côté fermé doit toujours être parallèle au recto de la revue. Aucune remise ne sera accordée sur les suppléments. Format 195 mm de largeur 275 mm de hauteur au maximum ou plié à ce format, aucun leporello (pliage en accordéon). Livraison Les suppléments doivent arriver correctement traités et emballés, au plus tard deux semaines avant le jour de parution de la revue, fret et frais payés chez : L. N. Schaffrath GmbH & Co. KG DruckMedien Marktweg Geldern/Ndrh. Les documents d accompagnement doivent comporter des indications sur le nombre d unités de transport, sur le titre de la revue et sur le numéro de l édition. Un gabarit bien visible doit être en outre apposé sur chaque unité d emballage. 22 Publicités collées Les publicités collées telles que des cartes pos - tales sur des encarts ou des annonces ne peuvent être réalisées qu après demande préalable. Carte postale 56, participation aux frais de port par millier incluse. Un collage mécanique est pos sible à hauteur variable pour un bord de collage parallèle au dos et à une distance de ce dernier comprise entre 2 cm au minimum et 7 cm au maximum. Dans tous les autres cas, également dans celui d un placement diagonal, des frais de collage supplémentaires seront facturés au titre du collage manuel. Sur demande. Tirage nécessaire : exemplaires + 2 % supplémentaires. Dos Espace de grecquage Rognage en tête 33 mm 27 mm Surface collée Rognage en bas Surface collée Rognage frontal 16

17 COMPLÉMENT AUX TARIFS N 57 DU 1 ER JANVIER 2015 (TOUS LES PRIX HORS TVA) FICHE D INFORMATIONS: DOCUMENTS D IMPRESSION NUMÉRIQUES F Échantillons de marchandises collés Les échantillons de marchandises et les supports informatiques seront facturés à titre de suppléments. Prix et frais de collage sur demande accompagnée d un gabarit contractuel. Adresse de livraison pour publicités collées Sur demande Prise en charge de données numériques La Gestion des annonces doit disposer d un ordre d insertion publicitaire pour les annonces avant leur transmission numérique. Les dates limites générales de dépôt des annonces sont applicables. Une impression à l échelle de 100 % est nécessaire au contrôle de l annonce transmise ; les annonces couleurs nécessitent une épreuve en couleurs contractuelles ou un exemplaire d essai. Transmission des annonces Les noms de fichiers doivent comporter le nom de la revue, celui de l édition et du client. Évitez les caractères spéciaux, les espaces et les voyelles infléchies. 1. Transmission par courrier électronique Nous vous demandons de toujours comprimer les données au format ZIP. 2. Transfert FTP Nous vous demandons de toujours comprimer les données au format ZIP. Données d accès aux numéros : ++49 (0) 2234/ , ftp://anzeigen.aerzteverlag.de Archivage des données Toutes les données étant archivées, des répétitions sans aucune modification sont donc en général possibles. Nous n assumons cependant aucune garantie pour les données. Formats de données Un fichier non séparé au format PDF doit être fourni. Évitez les fichiers natifs (InDesign, QuarkXPress,...). Le fichier sera au moins imprimable, c est à dire que toutes les polices utilisées devront être incorporées ; les images en demi-teinte nécessitent une résolution de 300 dpi, les images au trait une résolution d au moins 600 dpi. Espace chromatique Nous recommandons une création des données dans l espace chromatique CMJN. Veillez à une dénomination correcte (HKS ou Pantone) des couleurs spéciales (se concerter au préalable avec la maison d édition!). Si vous souhaitez travailler dans l espace chromatique LAB, indépendant du support, demandez une épreuve (qui sera facturée) pour pouvoir juger au préalable des résultats d impression. La transformation dans l espace chromatique CMJN impliquant une manipulation massive de vos données, la maison d édition et l imprimerie ne peuvent garantir un rendu correct des couleurs sans un «bon à tirer» de cette épreuve. Garantie/complexité supplémentaire Seules les données présentes sur le support informatique peuvent être exposées. La maison d édition n assume aucune responsabilité pour des divergences présentées par les textes, les illustrations ou les couleurs. Des expositions incorrectes liées à des fichiers incomplets ou endommagés, à des paramètres erronés ou à des indications incomplètes seront facturées en sus. Cette clause vaut également pour les travaux supplémentaires de composition ou de lithographie ainsi que pour la réalisation d épreuves manquantes. 17

18 CALENDRIER DE PARUTION T 23 Calendrier de parution 1 er semestre 2 e semestre Numéro Jour de parution Date limite de dépôt des annonces Pages spéciales Numéro Jour de parution Date limite de dépôt des annonces Pages spéciales Edition IDS Rapport IDS

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24 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE RÉGISSANT LES ORDRES D INSERTION PUBLICITAIRE DE LA SOCIÉTÉ DEUTSCHER ÄRZTE-VERLAG GMBH 1. Au sens des conditions générales de vente ci-dessous, un «ordre d insertion publicitaire» est le contrat relatif à la publication d une ou de plusieurs annonces dans un imprimé, soumis par un annonceur ou par toute autre personne intéressée à des fins de diffusion. L exécution de tous les ordres d insertion publicitaire se fera exclusivement sur la base des présentes conditions générales de vente. Si les ordres d insertion publicitaire ont été transmis par voie électronique, le texte des conditions générales de vente pourra être téléchargé sur un ordinateur et/ou imprimé. Des conditions contraires ou dérogatoires aux présentes conditions générales de vente ainsi que des conditions générales supplémentaires et/ou des accords ne deviendront pas partie intégrante du contrat, même si ils sont connus, sauf si leur validité a été expressément acceptée. L omission de faire opposition ou le défaut d un rejet d autres CGV de la part de la maison d édition n ont notamment pas pour conséquence que ces CGV différentes soient réputées convenues. 2. Au sens des présentes conditions générales de vente, les consommateurs sont des personnes physiques avec lesquelles il est possible d entrer en relations d affaires sans qu il soit besoin que ces personnes exercent une activité commerciale ou professionnelle indépendante. Au sens des présentes conditions générales de vente, les entrepreneurs sont soit des personnes physiques ou des personnes morales, soit des sociétés de personnes ayant capacité juridique, avec lesquelles il est possible d entrer en relations d affaires et qui agissent dans l exercice d une activité commerciale ou professionnelle indépendante. Au sens des présentes conditions générales de vente, les clients peuvent être aussi bien des consommateurs que des entrepreneurs. La maison d édition est l utilisatrice des présentes conditions générales. 3. Toutes les offres de la maison d édition s entendent sans engagement de sa part. L ordre d insertion publicitaire soumis par le client constitue une offre de conclusion d un contrat. Le contrat ne peut être conclu qu après que la maison d édition ait expressément déclaré par écrit accepter l offre. Si un consommateur donne un ordre d insertion publicitaire par voie électronique, la maison d édition confirmera la réception de l ordre, cette confirmation de la réception ne constituant toutefois pas encore une acceptation contractuelle de l ordre. Même si l annonce est soumise par voie électronique, une acceptation contractuelle n est effective qu après que la maison d édition ait expressément déclaré accepter l offre. La maison d édition a le droit d accepter l offre de contrat soumise par le mandat du client dans les deux semaines suivant la remise de l offre. En cas de doute, les annonces peuvent être commandées pour publication en l espace d un an à compter de la date de conclusion du contrat. Au cas où le droit de commander ponctuellement des annonces a été accordé dans le cadre d un contrat, l exécution de l ordre devra se faire en l espace d un an à dater de la parution de la première annonce si cette dernière est commandée et publiée dans les délais mentionnés à la phrase Lors de la passation d ordres, le donneur d ordre a également le droit de commander d autres an - nonces dépassant le volume d annonces contractuellement prévu dans les délais convenus ou dans ceux mentionné au point Si un ordre n est pas exécuté en raison de circonstances non imputables à la maison d édition, le donneur d ordre doit alors, sans préjudice d autres obligations juridiques éventuelles, rembourser à la maison d édition la différence entre la réduction accordée et celle correspondant à l achat réel. Cette clause de remboursement ne s applique pas si l inexécution est imputable à un cas de force majeure lié aux risques de la maison d édition. 6. Le donneur d ordre ne dispose d un droit de résiliation du contrat que pour des motifs importants. La déclaration de résiliation, faite par écrit (lettre, fax, courriel) doit parvenir à la maison d édition au plus tard une semaine avant la date limite de dépôt des annonces. En ce qui concerne les encarts/les encarts agrafés et tous les emplacements préférentiels à engagement ferme, pages de couverture incluses, la maison d édition n acceptera aucune résiliation du donneur d ordre pour des raisons importantes. 7. Pour le calcul des volumes de commande, les lignes de texte définies en millimètres seront converties au prix du millimètre pour annonces. 8. Les ordres pour des insertions publicitaires et des insertions de tiers ne devant être explicitement publiées que dans des numéros définis, dans des éditions définies ou à des emplacements définis de l imprimé doivent parvenir à la maison d édition dans des délais permettant à cette dernière d en informer le donneur d ordre avant la date limite de dépôt des annonces si ces insertions ne permettent pas une exécution de l ordre. Les annonces classées par rubriques seront publiées dans la rubrique respective sans besoin d un accord exprès. 9. Les publicités rédactionnelles, se présentant sous forme d article de journal sont contiguës au moins de trois côtés au texte et non à d autres annonces. La maison d édition signalera clairement les annonces dont la composition rédactionnelle ne permet pas de les identifier en tant qu annonce par le terme «Publicité». 10. Conformément aux principes uniformes et objectivement justifiés qu elle applique, la maison d édition se réserve le droit de refuser des ordres d insertion publicitaire, même des commandes ponctuelles dans le cadre d un contrat, et des ordres de suppléments en raison de leur contenu, de leur origine ou de leur forme technique si ce contenu ne respecte pas des lois ou des dispositions administratives ou que leur publication soit inacceptable pour la maison d édition. Cette clause vaut égale ment pour des ordres passés dans des bureaux, des bureaux de dépôt ou auprès de représentants. Les ordres de suppléments ne lient la maison d édition qu après soumission d un gabarit du supplément et de son approbation. Nous déclinons tous les suppléments dont le format ou la présentation pourraient susciter chez le lecteur l impression de faire partie intégrante du journal ou de la revue ou les suppléments comportant des annonces de tiers. Le refus d un ordre sera immédiate - ment communiqué au donneur d ordre. 11. Le donneur d ordre est responsable de la livraison en temps utile et en parfait état du texte de l annonce et des supports d impression ou des suppléments. La maison d édition exigera le rem place - 24

25 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE RÉGISSANT LES ORDRES D INSERTION PUBLICITAIRE DE LA SOCIÉTÉ DEUTSCHER ÄRZTE-VERLAG GMBH ment immédiat de supports d impression numérique manifestement non appropriés ou endommagés. Pour le titre commandé, la maison d édition garantit la qualité d impression habituelle dans le cadre des possibilités offertes par les supports d impression numérique. Si l impression de l annonce est totalement ou partiellement illisible, inexacte ou incomplète, le donneur d ordre aura droit à une réduction de prix ou à une nouvelle annonce correcte la remplaçant, mais uniquement dans la mesure où le but de l annonce en a été affecté. Si la maison d édition laisse expirer le délai raisonnable qui lui a été imparti ou que la nouvelle annonce présente de nouveau des défauts, le donneur d ordre a alors droit à une réduction de prix ou à une résiliation de l ordre. La maison d édition a le droit de refuser l exécution ultérieure choisie par le donneur d ordre dans la mesure où cette dernière ne serait possible qu en entraînant des frais disproportionnés et qu une autre exécution ultérieure resterait sans inconvénients notables pour le consommateur. Les entrepreneurs doivent notifier la maison d édition par écrit (lettre, fax, courriel) de défauts manifestes éventuels dans un délai de deux semaines à dater de l impression de l annonce. L envoi à bonne date de la notification d un défaut suffit pour le respect du délai. Après l expiration du délai de deux semaines prévu pour les défauts manifestes, l entrepreneur ne peut plus faire valoir aucun droit. Les consommateurs doivent notifier la maison d édition par écrit (lettre, fax, courriel) de défauts manifestes dans un délai de deux mois à compter de la date à laquelle la défectuosité de l annonce a été constatée. L envoi de la notification d un défaut est déterminant pour le respect des délais. Si le consommateur s abstient d envoyer cette notification, les droits à la garantie pour défauts manifestes expirent deux mois après la constatation du défaut, sauf si la maison d édition a dissimulé ce défaut frauduleusement. S il choisit de résilier le contrat après un échec de l exécution ultérieure, le client ne peut plus recourir en outre à une demande de dommages-intérêts en raison du défaut. Cette clause ne s ap - plique ni aux dommages corporels (atteintes à la vie, lésions corporelles ou autres atteintes à la santé), ni aux dommages couverts la loi sur la responsabilité du fait des produits, la maison d édition assumant l entière responsabilité de tels dommages. L exclusion des dommages-intérêts ne s ap - plique pas non plus à d autres dommages subis par le client à la suite d un manquement de la maison d édition à ses obligations, commis intentionnellement ou résultant d une négligence grave. Quant aux dommages contractuels typiques, subis par le client à la suite d un manquement essentiel de la maison d édition à ses obligations, cette dernière en assume la responsabilité même s il ne peut être imputé à la maison d édition ou à l un de ses auxiliaires d exécution, qu une négligence légère. Au sens susmentionné, une obligation contractuelle essentielle est une obligation dont l accom - plissement est nécessaire pour permettre une exécution du contrat en bonne et due forme et au respect de laquelle le partenaire contractuel se fie normalement et est en droit de se fier. Au demeurant, la responsabilité de la maison d édition est exclue en cas de négligence légère 12. Des épreuves typographiques ne seront fournies que sur demande. Le donneur d ordre assume la responsabilité de l exactitude des épreuves typographiques retournées. La maison d édition tient compte de toutes les corrections d erreurs qui lui ont été communiquées dans les délais impartis pour l envoi de l épreuve typographique. 13. Si aucune instruction de taille n est indiquée, la hauteur d impression réelle, habituelle pour le type d annonce respective servira de base au calcul. 14. Les offres de prix des annonces qui sont contractuelles se basent sur nos tarifs pour consommateurs et entrepreneurs. Conformément aux tarifs pour consommateurs, disponibles sur Internet à l adresse ces prix consommateurs s entendent TVA légale incluse. Au cas où le donneur d ordre n a versé aucun paiement à l avance, la facture sera immédiatement envoyée après publication de l annonce. Sauf mention contraire sur la facture, cette dernière est à régler sans escompte. Après exécution de la prestation, le consommateur est tenu de régler la facture dans un délai de trois semaines pour autant qu il ne révoque pas le contrat ; pour les entrepreneurs, le paiement est exigible à réception de la facture. Après l expiration de ce délai, le client accuse un retard de paiement. Pendant ce retard, les consommateurs devront payer des intérêts sur la dette s élevant à cinq points pour cent au-dessus du taux de base ; une obligation de verser des intérêts de huit points pour cent au-dessus du taux de base s appliquent aux entrepreneurs. 15. Les ordres d insertion publicitaire d une agence seront acceptés en son nom et pour son compte. Pour leurs offres aux annonceurs, pour leurs contrats et leurs décomptes avec ces derniers, les intermédiaires publicitaires et les agences de publicité sont tenus de respecter les tarifs de la maison d édition. En cas de retard de paiement, la maison d édition peut suspendre l exécution d un contrat en cours jusqu à son paiement et exiger un paiement à l avance pour les annonces restantes. En cas de doute raisonnable sur la solvabilité du donneur d ordre, la maison d édition a le droit de subordonner la parution d autres annonces au paiement à l avance du montant dû ainsi qu au règlement des factures impayées, et ce, même pendant la durée d un contrat de publicité sans considération d un délai de paiement initialement convenu. 16. Sur demande, la maison d édition accompagnera la facture d un exemplaire de l annonce. S il ne peut plus être fourni, cet exemplaire sera remplacé par une attestation légale de la maison d édition sur la publication et sur la diffusion de l annonce. 17. Le donneur d ordre assumera les frais de réalisation des maquettes d imprimerie et des dessins commandés ainsi que ceux des modifications qu il souhaite ou ceux des modifications substantielles d exécutions initialement convenues, lui étant imputables. 18. Dans le cas d un contrat conclu pour plusieurs annonces, un droit à une réduction de prix peut être fait découler d une diminution des tirages si en moyenne générale sur l année d insertion commençant à courir à dater de la première annonce, le tirage moyen mentionné dans les tarifs ou autrement mentionné ou, sans mention de tirage, les ventes moyennes de tirage (pour les revues spécialisées, le tirage moyen réellement diffusé) de l année civile précédente sont dépassés vers le bas. 25

Journal officiel des Communaut s europ ennes

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