Exercice 2.3. Conception J.A. inc. Problèmes et solutions

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1 Date : Août 2004 Exercice 2.3 Conception J.A. inc Le 2 janvier 2001, Jérôme Anderson démarre sa propre entreprise Conception J.A. inc. Jérôme est un informaticien ayant accumulé plus de dix années d expérience dans le développement et la gestion de sites Web dans le domaine de l éducation. Après cinq années d efforts, il a développé dans ses temps libres un logiciel permettant de développer des sites Web pour les écoles primaires et secondaires. Conception J.A. embauche maintenant quelques techniciens à temps plein et offre aux écoles les services de vente et d installation du logiciel, le support technique et des services-conseils aux acheteurs de son logiciel. Afin de répondre à la demande, Jérôme a aussi ajouté à sa gamme de services la vente d un modèle spécifique d ordinateurs permettant de profiter pleinement des avantages de son logiciel. Ces ordinateurs sont achetés auprès de fournisseurs situés en Ontario et en Colombie-Britannique. Nous sommes en février 2002, Jérôme fait appel à vos services pour compléter le travail entrepris par son commis de bureau afin de préparer les états financiers de Conception J.A. inc. pour son premier exercice financier qui s est terminé le 31 décembre À cette fin, il vous fournit les renseignements suivants : 1. Recettes Au cours de l exercice, la société a notamment encaissé les montants suivants : - Investissement initial de Jérôme (Capital actions) $ - Disposition d une immobilisation (Voir renseignement 6) $ - Honoraires de consultation $ Les sommes reçues pour les honoraires de consultation incluent un montant de $ pour un contrat qui a été remis et effectué en février Ventes d ordinateurs Au cours de l exercice, l entreprise a facturé les écoles pour un montant total de $ relativement aux ventes d ordinateurs et de logiciels. Au 31 décembre 2001, il restait un solde de $ à recevoir sur ces ventes et une analyse de ces comptes clients révèle qu un montant de $ sera probablement difficile à récupérer. 2004, Service des sciences comptables de HEC Montréal 1

2 3. Déboursés Au cours de l exercice, la société a notamment déboursé les montants suivants : Salaires $ Charges sociales $ Électricité, chauffage et téléphone (1) $ Taxes $ Assurances (2) $ Fournitures informatiques $ Fournitures de bureau $ Intérêts sur hypothèque $ Remboursement de l hypothèque $ Dividendes $ Notes : 1. Le 5 février 2002, l entreprise a reçu une facture de $ pour le chauffage et l électricité couvrant la période du 1 er décembre 2001 au 31 janvier Cette facture n a pas encore été payée. 2. Au cours de l exercice, l entreprise a payé $ pour une police d assurance qui couvre une période de 24 mois, soit du 1 er janvier 2001 au 31 décembre Encaisse Au 31 décembre 2001, le solde de l encaisse est de : - Encaisse $ - Petite Caisse 200 $ 5. Placements Au cours de l exercice, la société a acheté les placements suivants : Coût - Placement en actions (valeur marchande au 31 décembre : $) $ - Placement en obligations (valeur marchande au 31 décembre :9 500 $) $ Jérôme prévoit vendre le placement en actions d ici deux à trois mois pour rembourser une partie de l hypothèque. Le placement en obligations, acheté le 1 er juillet 2001 et échéant le 30 juin 2004, porte intérêt au taux annuel de 4 %. Jérôme n a pas l intention de vendre les obligations avant leur échéance et il n a encaissé aucun intérêt au cours de l exercice. 2004, Service des sciences comptables de HEC Montréal 2

3 6. Immobilisations Le 2 janvier 2001, Conception J.A. a acheté les actifs suivants : Coût - Terrain $ - Bâtiment $ - Mobilier de bureau $ - Équipements informatiques $ Le bâtiment et le terrain ont été payés en partie comptant et le solde a été financé par une hypothèque à long terme de $. Cette hypothèque est remboursable par des versements annuels égaux de $, à compter du 31 décembre Les intérêts, au taux annuel de 8 %, sont payables mensuellement. Les versements de capital et d intérêts ont été payés aux dates prévues au cours de l exercice. Le mobilier de bureau et les équipement informatiques achetés le 2 janvier ont été payées comptant. Le 1 er juillet 2001, la société a vendu pour 1800 $, une partie des équipements informatiques qui avaient été achetés le 2 janvier précédent au coût de $. Le 30 juin 2001, Conception J.A. a aussi fait l acquisition de nouveau mobilier de bureau au coût de $. La facture a été acquittée en totalité le 15 août Vous convenez avec Jérôme d utiliser les méthodes d amortissement suivantes : - Bâtiment : dégressif au taux de 5 % par année - Mobilier : linéaire sur cinq ans - Équipements informatiques : dégressif au taux de 30 % par année 7. Stock d ordinateurs Au cours de l exercice, Conception J.A. a reçu des ordinateurs de ses fournisseurs à trois reprises, en mars, en juin et en septembre. 2004, Service des sciences comptables de HEC Montréal 3

4 Achats Nombre d unités Coût à l unité Coût total Mars $ $ Juin $ $ Septembre $ $ Total des achats $ Le 31 décembre 2001, il restait 10 ordinateurs en inventaire et avec l accord de Jérôme, vous convenez d utiliser la méthode du premier entré, premier sorti (FIFO). En décembre 2001, Conception J.A. a commandé 20 ordinateurs à $ chacun auprès du fournisseur de Vancouver. La commande - FAB Vancouver a quitté les entrepôts du fournisseur le 30 décembre 2001 et est arrivée à Montréal le 2 janvier La facture n a pas encore été payée. 8. Impôts Conception J.A. devra payer 20 % d impôt sur ses bénéfices Travail à faire : Préparez le bilan, l état des résultats (permettant de dégager le bénéfice brut) et l état des bénéfices non répartis de Conception J.A., pour l exercice terminé le 31 décembre Veuillez présenter le détail de tous vos calculs. Ne pas tenir compte des taxes (TPS et TVQ). Ne pas distinguer les frais de vente et les frais d administration. 2004, Service des sciences comptables de HEC Montréal 4

5 Date : Août 2004 Solution - Exercice 2.3 Conception J.A. inc CONCEPTION J.A. BILAN AU 31 DÉCEMBRE 2001 Actif Actif à court terme Encaisse ( $+ 200 $) 8 300$ Placement en actions Clients $ Moins : Provision pour créances douteuses Intérêts à recevoir ( X 4 % X 6/12 mois) 200 Charge payée d avance (assurances : X 12/24 mois) Stock d ordinateurs (Voir E/R) $ Placements Obligations $ Immobilisations Terrain $ Bâtiment Moins : amortissement cumulé (note 1) Équipements informatiques ( ) Moins : amortissement cumulé (note 1) Mobilier de bureau ( ) Moins : amortissement cumulé (note 1) $ $ 2004, Service des sciences comptables de HEC Montréal 5

6 Passif Passif à court terme Fournisseurs (20 x $) $ Charge à payer (2 800 $ / 2) Impôt à payer Produits perçus d avance Tranche à court terme de l hypothèque $ Passif à long terme Hypothèque ( $ $) $ Moins : tranche à court terme $ Avoir Des Actionnaires $ Capital-actions $ Bénéfices non répartis (État des BNR) $ $ 2004, Service des sciences comptables de HEC Montréal 6

7 CONCEPTION J.A. ÉTAT DES RÉSULTATS POUR L EXERCICE TERMINÉ LE 31 DÉCEMBRE 2001 Produits d exploitation Ventes $ Honoraires professionnels ( ) Charges d exploitation Coût des marchandises vendues Stock au début 0 $ Achats de marchandises ( $ + (20 x 1 400$) moins : Stock à la fin (10 X $ + (20 x 1 400$)) Bénéfice brut Frais d exploitation Salaires $ Charges sociales Électricité, chauffage et tél. ( $ $ /2) Taxes Assurances (9 000 $ X 12/24 mois) Fournitures informatiques Fournitures de bureau Dotation à l amortissement bâtiment (note 1) Dotation à l amortissement équip. Informat. (note 2) Dotat ion à l amortissement - mobilier de bureau (note 1) Mauvaises créances Bénéfice d exploitation $ 2004, Service des sciences comptables de HEC Montréal 7

8 Autres produits Intérêts sur obligations 200 Autres charges Intérêts sur hypothèque Perte sur disposition d équipement (note 3) Bénéfice avant impôt Impôt sur le revenu (20 % X $) Bénéfice net $ 2004, Service des sciences comptables de HEC Montréal 8

9 CONCEPTION J.A. ÉTAT DES BÉNÉFICES NON RÉPARTIS (BNR) POUR L EXERCICE TERMINÉ LE 31 DÉCEMBRE 2001 BNR au 1 er janvier $ Plus :Bénéfice net Moins : Dividendes BNR au 31 décembre $ 1) Amortissement cumulé Bâtiment : $ X 5 % = $ Équipement informatique :( ) X 30 % $ Mobilier de bureau : $ / 5 ans $ $ / 5 ans X 6/12 mois 600 $ $ 2) Dotation à l amortissement cumulé équipements informatiques Dotation immobilisation détenues au 31 décembre 2001 : $ Plus : Dotation sur équipement vendu le 1 er juillet $ X 30 % X 6/12 mois = 450 Total $ 3) Perte sur disposition d équipements informatiques Valeur d acquisition (coût) $ Moins : amortissement accumulé depuis l acquisition $ X 30 % X 6/12 mois = 450 Valeur comptable Prix de vente Perte sur disposition 750 $ 2004, Service des sciences comptables de HEC Montréal 9

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