Les comptes de la Fédération UNSA Alimentation, Agriculture et Forêts

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1 Les comptes de la Fédération UNSA Alimentation, Agriculture et Forêts Années 3 à 7

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6 Période du //6 au 3//6 : Adresse de l'entreprise Numéro SIRET* BILAN - ACTIF 3 N 5 78 RUE DE VARENNE PARIS SP Code APE Durée de l'exercice exprimée en nombre de mois* Durée de l'exercice précédent* Exercice précédent (N-) clos le: (Ne pas reporter le montant des cents)*, clos le : Brut Amortissements, provisions Net Net 3 4 Capital souscrit non appelé () AA Frais d'établissement* AB AC CIEL, Rue de Cambrai 759 PARIS Tél: ACTIF IMMOBILISÉ* Comptes de régularisation ACTIF CIRCULANT IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES () IMMOBILISATIONS CORPORELLES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES DIVERS CRÉANCES STOCKS* Frais de recherche et développement* Concessions, brevets et droits similaires Fonds commercial () Autres immobilisations incorporelles Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles Terrains Constructions Installations techniques, matèriel et outillage industriels Autres immobilisations corporelles Immobilisations en cours Avances et acomptes Participations évaluées selon la méthode de mise en équivalence Autres participations Créances rattachées à des participations Autres titres immobilisés Prêts Autres immobilisations financières* Matières premières, approvisionnements En cours de production de biens En cours de production de services Produits intermédiaires et finis Marchandises Avances et acomptes versés sur commandes Clients et comptes rattachés (3)* Autres créances (3) Capital souscrit et appelé, non versé Disponibilités Charges constatées d'avance (3)* Charges à répartir sur plusieurs exercices* Primes de remboursement des obligations Ecarts de conversion actif* Renvois : () Dont droit au bail : Clause de réserve de propriété :* TOTAL (I) Valeurs mobi. de placement (dont actions propres : ) TOTAL (II) (III) (IV) (V) AD AF AH AJ AL AN AP AR AT AV AX CS CU BB BD BF BH BJ BL BN BP BR BT BV BX BZ CB CD CF CH CJ CL CM CN TOTAL GÉNÉRAL ( à V) CO () part à moins d'un an des immobilisations financières nettes : (3) Part à plus d'un an : Immobilisations : Stocks : Créances : * Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n 3 AE AG AI AK AM AO AQ AS AU AW AY CT CV BC BE BG BI BK BM BO BQ BS BU BW BY CA CC CE CG CI CK A CP CR

7 Période du //6 au 3//6 BILAN - PASSIF avant répartition N Capital social ou individuel ()*(Dont versé : ) DA Primes d'émission, de fusion, d'apport,... DB Ecart de réévaluation ()* (dont écart d'équivalence EK ) DC Réserve légale (3) DD Réserves statutaires ou contractuelles DE Réserves réglementées (3) (4) DF CAPITAUX PROPRES Autres réserves Report à nouveau RÉSULTAT DE L'EXERCICE (bénéfice ou perte) Subventions d'investissement DG DH DI DJ Provisions réglementées * DK TOTAL (I) DL Autres fonds propres Produit des émissions de titres participatifs Avances conditionnées DM DN TOTAL (II) DO Provisions pour risques et charges Provisions pour risques Provisions pour charges TOTAL (III) DP DQ DR Emprunts obligataires convertibles DS DETTES (5) Autres emprunts obligataires Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (6) Emprunts et dettes financières divers (7) Avances et acomptes reçus sur commandes en cours Dettes fournisseurs et comptes rattachés Dettes ficales et sociales Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Autres dettes DT DU DV DW DX DY DZ EA Compte régul. Produits constatés d'avance (5) EB TOTAL (IV) EC Ecarts de conversion passif * (V) ED TOTAL GÉNÉRAL (I à V) EE Total du bilan de l'exercice N en euros et cents) * CIEL, Rue de Cambrai 759 PARIS Tél: RENVOIS () () (3) (4) (5) (6) (7) Écart de réévaluation incorporé au capital Réserve spéciale de réévaluation (959) Dont Écart de réévaluation libre Réserve de réévaluation (976) Dont réserve réglementée des plus-values à long terme * Dont réserve relative à l'achat d'oeuvre originales d'artistes vivants * Dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et CCP Dont emprunts participatifs B C D E EF EJ EG EH EI * Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n 3

8 Période du //6 au 3//6 3 COMPTE DE RÉSULTAT DE L'EXERCICE (En liste) N 5 3 France Exportation Exercice (N-) Total 3 4 Ventes de marchandises * FA FB FC Production vendue biens service * FD FG FE FH FF FI Chiffre d'affaires nets * FJ FK FL PRODUITS D'EXPLOITATION Production stockée * Production immobilisée * Subventions d'exploitation Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges * Autres produits () Total des produits d'exploitation () (I) FM FN FO FP FQ FR Achats de marchandises (y compris droits de douane) * FS Variation de stock (marchandises) * FT Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de douane) * FU Variation de stock (matières premières et approvisionnements) * FV Autres achats et charges externes (3) * FW Impôts, taxes et versements assimilés * FX Salaires et traitements * FY Charges sociales FZ CHARGES D'EXPLOITATION opérations DOTATION D'EXPLOITATION - dotations aux amortissements * Sur immobilisations - dotations aux provisions Sur actif circulant: dotations aux provisions Pour risques et charges: dotations aux provisions Autres charges Total des charges d'exploitation (4) (II) - RÉSULTAT D'EXPLOITATION (I - II) en commun Bénéfice attribué ou perte transférée * (III) Perte supportée ou bénéfice transféré * (IV) GA GB GC GD GE GF GG GH GI Produits financiers de participations (5) GJ Produits des autres valeurs mobilières et créances de l'actif immobilisé (5) GK CIEL, Rue de Cambrai 759 PARIS Tél: PRODUITS FINANCIERS CHARGES FINANCIÈRES Autres intérêts et produits assimilés (5) Reprises sur provisions et transferts de charges Différences positives de change Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement Dotations financières aux amortissements et provisions * Intérêts et charges assimilées (6) Différences négatives de change Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement - RÉSULTAT FINANCIER (V - VI) Total des produits financiers (V) Total des charges financières (VI) GL GM GN GO GP GQ GR GS GT GU GV 3 - RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS (I - II + III - IV + V - VI) GW (RENVOIS: voir tableau n 53)* Des explications concernant cette rubrique sont données dans la n

9 Période du //6 au 3//6 4 COMPTE DE RÉSULTAT DE L'EXERCICE (Suite) N PRODUITS EXCEPTIONNELS Produits exceptionnels sur opérations de gestion Produits exceptionnels sur opérations en capital * Reprises sur provisions et transferts de charges Total des produits exceptionnels (7) (VII) HA HB HC HD CHARGES EXCEPTIONNELLES Charges exceptionnelles sur opérations de gestion Charges exceptionnelles sur opérations en capital * Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions Total des charges exceptionnelles (7) (VIII) HE HF HG HH 3 - RÉSULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII) HI Participation des salariés aux résultats de l'entreprise (IX) HJ Impôts sur les bénéfices * (X) HK HL HM HN CIEL, Rue de Cambrai 759 PARIS Tél: TOTAL DES PRODUITS (I + III + V + VII) TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X) BÉNÉFICE OU PERTE (total des produits - total des charges) () Dont produits nets partiels sur opérations à long terme HO () Dont produits de locations immobilières produits d'exploitation afférents à des exercices antérieurs (à détailler au (8) ci-dessous) HY G - Crédit-bail mobilier (3) Dont - Crédit-bail immobilier (4) (5) (6) Dont charges d'exploitation afférentes à des exercices antérieurs (à détailler au (8) ci-dessous) Dont produits concernant les entreprises liées Dont intérêts concernant les entreprises liées (7) Détail des produits et charges exceptionnels (Si ce cadre est insuffisant, joindre un état du même modèle): (7bis) Dont dons faits aux organismes d'intérêt général (art. 38 bis du C.G.I.) HP HQ H J K HX Charges exceptionnelles Produits exceptionnels (8) Détail des produits et charges sur exercices antérieurs: Charges antérieures Produits antérieurs RENVOIS * Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n 3

10 Période du //5 au 3//5 : Adresse de l'entreprise Numéro SIRET* BILAN - ACTIF 3 N 5 78 RUE DE VARENNE PARIS SP Code APE Durée de l'exercice exprimée en nombre de mois* Durée de l'exercice précédent* Exercice précédent (N-) clos le: (Ne pas reporter le montant des cents)*, clos le : Brut Amortissements, provisions Net Net 3 4 Capital souscrit non appelé () AA Frais d'établissement* AB AC CIEL, Rue de Cambrai 759 PARIS Tél: ACTIF IMMOBILISÉ* Comptes de régularisation ACTIF CIRCULANT IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES () IMMOBILISATIONS CORPORELLES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES DIVERS CRÉANCES STOCKS* Frais de recherche et développement* Concessions, brevets et droits similaires Fonds commercial () Autres immobilisations incorporelles Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles Terrains Constructions Installations techniques, matèriel et outillage industriels Autres immobilisations corporelles Immobilisations en cours Avances et acomptes Participations évaluées selon la méthode de mise en équivalence Autres participations Créances rattachées à des participations Autres titres immobilisés Prêts Autres immobilisations financières* Matières premières, approvisionnements En cours de production de biens En cours de production de services Produits intermédiaires et finis Marchandises Avances et acomptes versés sur commandes Clients et comptes rattachés (3)* Autres créances (3) Capital souscrit et appelé, non versé Disponibilités Charges constatées d'avance (3)* Charges à répartir sur plusieurs exercices* Primes de remboursement des obligations Ecarts de conversion actif* Renvois : () Dont droit au bail : Clause de réserve de propriété :* TOTAL (I) Valeurs mobi. de placement (dont actions propres : ) TOTAL (II) (III) (IV) (V) AD AF AH AJ AL AN AP AR AT AV AX CS CU BB BD BF BH BJ BL BN BP BR BT BV BX BZ CB CD CF CH CJ CL CM CN TOTAL GÉNÉRAL ( à V) CO () part à moins d'un an des immobilisations financières nettes : (3) Part à plus d'un an : Immobilisations : Stocks : Créances : * Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n 3 AE AG AI AK AM AO AQ AS AU AW AY CT CV BC BE BG BI BK BM BO BQ BS BU BW BY CA CC CE CG CI CK A CP CR

11 Période du //5 au 3//5 BILAN - PASSIF avant répartition N Capital social ou individuel ()*(Dont versé : ) DA Primes d'émission, de fusion, d'apport,... DB Ecart de réévaluation ()* (dont écart d'équivalence EK ) DC Réserve légale (3) DD Réserves statutaires ou contractuelles DE Réserves réglementées (3) (4) DF CAPITAUX PROPRES Autres réserves Report à nouveau RÉSULTAT DE L'EXERCICE (bénéfice ou perte) Subventions d'investissement DG DH DI DJ Provisions réglementées * DK TOTAL (I) DL Autres fonds propres Produit des émissions de titres participatifs Avances conditionnées DM DN TOTAL (II) DO Provisions pour risques et charges Provisions pour risques Provisions pour charges TOTAL (III) DP DQ DR Emprunts obligataires convertibles DS DETTES (5) Autres emprunts obligataires Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (6) Emprunts et dettes financières divers (7) Avances et acomptes reçus sur commandes en cours Dettes fournisseurs et comptes rattachés Dettes ficales et sociales Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Autres dettes DT DU DV DW DX DY DZ EA Compte régul. Produits constatés d'avance (5) EB TOTAL (IV) EC Ecarts de conversion passif * (V) ED TOTAL GÉNÉRAL (I à V) EE Total du bilan de l'exercice N en euros et cents) * CIEL, Rue de Cambrai 759 PARIS Tél: RENVOIS () () (3) (4) (5) (6) (7) Écart de réévaluation incorporé au capital Réserve spéciale de réévaluation (959) Dont Écart de réévaluation libre Réserve de réévaluation (976) Dont réserve réglementée des plus-values à long terme * Dont réserve relative à l'achat d'oeuvre originales d'artistes vivants * Dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et CCP Dont emprunts participatifs B C D E EF EJ EG EH EI * Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n 3

12 Période du //5 au 3//5 3 COMPTE DE RÉSULTAT DE L'EXERCICE (En liste) N 5 3 France Exportation Exercice (N-) Total 3 4 Ventes de marchandises * FA FB FC Production vendue biens service * FD FG FE FH FF FI Chiffre d'affaires nets * FJ FK FL PRODUITS D'EXPLOITATION Production stockée * Production immobilisée * Subventions d'exploitation Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges * Autres produits () Total des produits d'exploitation () (I) FM FN FO FP FQ FR Achats de marchandises (y compris droits de douane) * FS Variation de stock (marchandises) * FT Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de douane) * FU Variation de stock (matières premières et approvisionnements) * FV Autres achats et charges externes (3) * FW Impôts, taxes et versements assimilés * FX Salaires et traitements * FY Charges sociales FZ CHARGES D'EXPLOITATION opérations DOTATION D'EXPLOITATION - dotations aux amortissements * Sur immobilisations - dotations aux provisions Sur actif circulant: dotations aux provisions Pour risques et charges: dotations aux provisions Autres charges Total des charges d'exploitation (4) (II) - RÉSULTAT D'EXPLOITATION (I - II) en commun Bénéfice attribué ou perte transférée * (III) Perte supportée ou bénéfice transféré * (IV) GA GB GC GD GE GF GG GH GI Produits financiers de participations (5) GJ Produits des autres valeurs mobilières et créances de l'actif immobilisé (5) GK CIEL, Rue de Cambrai 759 PARIS Tél: PRODUITS FINANCIERS CHARGES FINANCIÈRES Autres intérêts et produits assimilés (5) Reprises sur provisions et transferts de charges Différences positives de change Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement Dotations financières aux amortissements et provisions * Intérêts et charges assimilées (6) Différences négatives de change Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement - RÉSULTAT FINANCIER (V - VI) Total des produits financiers (V) Total des charges financières (VI) GL GM GN GO GP GQ GR GS GT GU GV 3 - RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS (I - II + III - IV + V - VI) GW 59-7 (RENVOIS: voir tableau n 53)* Des explications concernant cette rubrique sont données dans la n

13 Période du //5 au 3//5 4 COMPTE DE RÉSULTAT DE L'EXERCICE (Suite) N PRODUITS EXCEPTIONNELS Produits exceptionnels sur opérations de gestion Produits exceptionnels sur opérations en capital * Reprises sur provisions et transferts de charges Total des produits exceptionnels (7) (VII) HA HB HC HD CHARGES EXCEPTIONNELLES Charges exceptionnelles sur opérations de gestion Charges exceptionnelles sur opérations en capital * Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions Total des charges exceptionnelles (7) (VIII) HE HF HG HH 3 - RÉSULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII) HI 77 Participation des salariés aux résultats de l'entreprise (IX) HJ Impôts sur les bénéfices * (X) HK HL HM HN CIEL, Rue de Cambrai 759 PARIS Tél: TOTAL DES PRODUITS (I + III + V + VII) TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X) BÉNÉFICE OU PERTE (total des produits - total des charges) () Dont produits nets partiels sur opérations à long terme HO () Dont produits de locations immobilières produits d'exploitation afférents à des exercices antérieurs (à détailler au (8) ci-dessous) HY G - Crédit-bail mobilier (3) Dont - Crédit-bail immobilier (4) (5) (6) Dont charges d'exploitation afférentes à des exercices antérieurs (à détailler au (8) ci-dessous) Dont produits concernant les entreprises liées Dont intérêts concernant les entreprises liées (7) Détail des produits et charges exceptionnels (Si ce cadre est insuffisant, joindre un état du même modèle): (7bis) Dont dons faits aux organismes d'intérêt général (art. 38 bis du C.G.I.) HP HQ H J K HX Charges exceptionnelles Produits exceptionnels (8) Détail des produits et charges sur exercices antérieurs: Charges antérieures Produits antérieurs RENVOIS * Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n 3

14 Période du //4 au 3//4 : Adresse de l'entreprise Numéro SIRET* BILAN - ACTIF 3 N 5 78 RUE DE VARENNE PARIS SP Code APE Durée de l'exercice exprimée en nombre de mois* Durée de l'exercice précédent* Exercice précédent (N-) clos le: (Ne pas reporter le montant des cents)*, clos le : Brut Amortissements, provisions Net Net 3 4 Capital souscrit non appelé () AA Frais d'établissement* AB AC CIEL, Rue de Cambrai 759 PARIS Tél: ACTIF IMMOBILISÉ* Comptes de régularisation ACTIF CIRCULANT IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES () IMMOBILISATIONS CORPORELLES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES DIVERS CRÉANCES STOCKS* Frais de recherche et développement* Concessions, brevets et droits similaires Fonds commercial () Autres immobilisations incorporelles Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles Terrains Constructions Installations techniques, matèriel et outillage industriels Autres immobilisations corporelles Immobilisations en cours Avances et acomptes Participations évaluées selon la méthode de mise en équivalence Autres participations Créances rattachées à des participations Autres titres immobilisés Prêts Autres immobilisations financières* Matières premières, approvisionnements En cours de production de biens En cours de production de services Produits intermédiaires et finis Marchandises Avances et acomptes versés sur commandes Clients et comptes rattachés (3)* Autres créances (3) Capital souscrit et appelé, non versé Disponibilités Charges constatées d'avance (3)* Charges à répartir sur plusieurs exercices* Primes de remboursement des obligations Ecarts de conversion actif* Renvois : () Dont droit au bail : Clause de réserve de propriété :* TOTAL (I) Valeurs mobi. de placement (dont actions propres : ) TOTAL (II) (III) (IV) (V) AD AF AH AJ AL AN AP AR AT AV AX CS CU BB BD BF BH BJ BL BN BP BR BT BV BX BZ CB CD CF CH CJ CL CM CN TOTAL GÉNÉRAL ( à V) CO () part à moins d'un an des immobilisations financières nettes : (3) Part à plus d'un an : Immobilisations : Stocks : Créances : * Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n 3 AE AG AI AK AM AO AQ AS AU AW AY CT CV BC BE BG BI BK BM BO BQ BS BU BW BY CA CC CE CG CI CK A CP CR

15 Période du //4 au 3//4 BILAN - PASSIF avant répartition N Capital social ou individuel ()*(Dont versé : ) DA Primes d'émission, de fusion, d'apport,... DB Ecart de réévaluation ()* (dont écart d'équivalence EK ) DC Réserve légale (3) DD Réserves statutaires ou contractuelles DE Réserves réglementées (3) (4) DF CAPITAUX PROPRES Autres réserves Report à nouveau RÉSULTAT DE L'EXERCICE (bénéfice ou perte) Subventions d'investissement DG DH DI DJ Provisions réglementées * DK TOTAL (I) DL Autres fonds propres Produit des émissions de titres participatifs Avances conditionnées DM DN TOTAL (II) DO Provisions pour risques et charges Provisions pour risques Provisions pour charges TOTAL (III) DP DQ DR Emprunts obligataires convertibles DS DETTES (5) Autres emprunts obligataires Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (6) Emprunts et dettes financières divers (7) Avances et acomptes reçus sur commandes en cours Dettes fournisseurs et comptes rattachés Dettes ficales et sociales Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Autres dettes DT DU DV DW DX DY DZ EA Compte régul. Produits constatés d'avance (5) EB TOTAL (IV) EC Ecarts de conversion passif * (V) ED TOTAL GÉNÉRAL (I à V) EE Total du bilan de l'exercice N en euros et cents) * CIEL, Rue de Cambrai 759 PARIS Tél: RENVOIS () () (3) (4) (5) (6) (7) Écart de réévaluation incorporé au capital Réserve spéciale de réévaluation (959) Dont Écart de réévaluation libre Réserve de réévaluation (976) Dont réserve réglementée des plus-values à long terme * Dont réserve relative à l'achat d'oeuvre originales d'artistes vivants * Dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et CCP Dont emprunts participatifs B C D E EF EJ EG EH EI * Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n 3

16 Période du //4 au 3//4 3 COMPTE DE RÉSULTAT DE L'EXERCICE (En liste) N 5 3 France Exportation Exercice (N-) Total 3 4 Ventes de marchandises * FA FB FC Production vendue biens service * FD FG FE FH FF FI Chiffre d'affaires nets * FJ FK FL PRODUITS D'EXPLOITATION Production stockée * Production immobilisée * Subventions d'exploitation Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges * Autres produits () Total des produits d'exploitation () (I) FM FN FO FP FQ FR Achats de marchandises (y compris droits de douane) * FS Variation de stock (marchandises) * FT Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de douane) * FU Variation de stock (matières premières et approvisionnements) * FV Autres achats et charges externes (3) * FW Impôts, taxes et versements assimilés * FX Salaires et traitements * FY Charges sociales FZ CHARGES D'EXPLOITATION opérations DOTATION D'EXPLOITATION - dotations aux amortissements * Sur immobilisations - dotations aux provisions Sur actif circulant: dotations aux provisions Pour risques et charges: dotations aux provisions Autres charges Total des charges d'exploitation (4) (II) - RÉSULTAT D'EXPLOITATION (I - II) en commun Bénéfice attribué ou perte transférée * (III) Perte supportée ou bénéfice transféré * (IV) GA GB GC GD GE GF GG GH GI Produits financiers de participations (5) GJ Produits des autres valeurs mobilières et créances de l'actif immobilisé (5) GK CIEL, Rue de Cambrai 759 PARIS Tél: PRODUITS FINANCIERS CHARGES FINANCIÈRES Autres intérêts et produits assimilés (5) Reprises sur provisions et transferts de charges Différences positives de change Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement Dotations financières aux amortissements et provisions * Intérêts et charges assimilées (6) Différences négatives de change Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement - RÉSULTAT FINANCIER (V - VI) Total des produits financiers (V) Total des charges financières (VI) GL GM GN GO GP GQ GR GS GT GU GV 3 - RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS (I - II + III - IV + V - VI) GW (RENVOIS: voir tableau n 53)* Des explications concernant cette rubrique sont données dans la n

17 Période du //4 au 3//4 4 COMPTE DE RÉSULTAT DE L'EXERCICE (Suite) N PRODUITS EXCEPTIONNELS Produits exceptionnels sur opérations de gestion Produits exceptionnels sur opérations en capital * Reprises sur provisions et transferts de charges Total des produits exceptionnels (7) (VII) HA HB HC HD CHARGES EXCEPTIONNELLES Charges exceptionnelles sur opérations de gestion Charges exceptionnelles sur opérations en capital * Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions Total des charges exceptionnelles (7) (VIII) HE HF HG HH 3 - RÉSULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII) HI 77 5 Participation des salariés aux résultats de l'entreprise (IX) HJ Impôts sur les bénéfices * (X) HK HL HM HN CIEL, Rue de Cambrai 759 PARIS Tél: TOTAL DES PRODUITS (I + III + V + VII) TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X) BÉNÉFICE OU PERTE (total des produits - total des charges) () Dont produits nets partiels sur opérations à long terme HO () Dont produits de locations immobilières produits d'exploitation afférents à des exercices antérieurs (à détailler au (8) ci-dessous) HY G - Crédit-bail mobilier (3) Dont - Crédit-bail immobilier (4) (5) (6) Dont charges d'exploitation afférentes à des exercices antérieurs (à détailler au (8) ci-dessous) Dont produits concernant les entreprises liées Dont intérêts concernant les entreprises liées (7) Détail des produits et charges exceptionnels (Si ce cadre est insuffisant, joindre un état du même modèle): (7bis) Dont dons faits aux organismes d'intérêt général (art. 38 bis du C.G.I.) HP HQ H J K HX Charges exceptionnelles Produits exceptionnels (8) Détail des produits et charges sur exercices antérieurs: Charges antérieures Produits antérieurs RENVOIS * Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n 3

18 Période du //3 au 3//3 BILAN - ACTIF N 5 3 : Adresse de l'entreprise Numéro SIRET* 78 RUE DE VARENNE PARIS SP Code APE Durée de l'exercice exprimée en nombre de mois* Durée de l'exercice précédent* Exercice précédent (N-) clos le: (Ne pas reporter le montant des cents)*, clos le : Brut Amortissements, provisions Net Net 3 4 Capital souscrit non appelé () AA Frais d'établissement* AB AC CIEL, Rue de Cambrai 759 PARIS Tél: ACTIF IMMOBILISÉ* Comptes de régularisation ACTIF CIRCULANT IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES () IMMOBILISATIONS CORPORELLES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES DIVERS CRÉANCES STOCKS* Frais de recherche et développement* Concessions, brevets et droits similaires Fonds commercial () Autres immobilisations incorporelles Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles Terrains Constructions Installations techniques, matèriel et outillage industriels Autres immobilisations corporelles Immobilisations en cours Avances et acomptes Participations évaluées selon la méthode de mise en équivalence Autres participations Créances rattachées à des participations Autres titres immobilisés Prêts Autres immobilisations financières* Matières premières, approvisionnements En cours de production de biens En cours de production de services Produits intermédiaires et finis Marchandises Avances et acomptes versés sur commandes Clients et comptes rattachés (3)* Autres créances (3) Capital souscrit et appelé, non versé Disponibilités Charges constatées d'avance (3)* Charges à répartir sur plusieurs exercices* Primes de remboursement des obligations Ecarts de conversion actif* Renvois : () Dont droit au bail : Clause de réserve de propriété :* TOTAL (I) Valeurs mobi. de placement (dont actions propres : ) TOTAL (II) (III) (IV) (V) AD AF AH AJ AL AN AP AR AT AV AX CS CU BB BD BF BH BJ BL BN BP BR BT BV BX BZ CB CD CF CH CJ CL CM CN TOTAL GÉNÉRAL ( à V) CO () part à moins d'un an des immobilisations financières nettes : (3) Part à plus d'un an : Immobilisations : Stocks : Créances : * Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n 3 AE AG AI AK AM AO AQ AS AU AW AY CT CV BC BE BG BI BK BM BO BQ BS BU BW BY CA CC CE CG CI CK A CP CR

19 Période du //3 au 3//3 BILAN - PASSIF avant répartition N Capital social ou individuel ()*(Dont versé : ) DA Primes d'émission, de fusion, d'apport,... DB Ecart de réévaluation ()* (dont écart d'équivalence EK ) DC Réserve légale (3) DD Réserves statutaires ou contractuelles DE Réserves réglementées (3) (4) DF CAPITAUX PROPRES Autres réserves Report à nouveau RÉSULTAT DE L'EXERCICE (bénéfice ou perte) Subventions d'investissement DG DH DI DJ Provisions réglementées * DK TOTAL (I) DL Autres fonds propres Produit des émissions de titres participatifs Avances conditionnées DM DN TOTAL (II) DO Provisions pour risques et charges Provisions pour risques Provisions pour charges TOTAL (III) DP DQ DR Emprunts obligataires convertibles DS DETTES (5) Autres emprunts obligataires Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (6) Emprunts et dettes financières divers (7) Avances et acomptes reçus sur commandes en cours Dettes fournisseurs et comptes rattachés Dettes ficales et sociales Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Autres dettes DT DU DV DW DX DY DZ EA Compte régul. Produits constatés d'avance (5) EB TOTAL (IV) EC Ecarts de conversion passif * (V) ED TOTAL GÉNÉRAL (I à V) EE Total du bilan de l'exercice N en euros et cents) *.4 CIEL, Rue de Cambrai 759 PARIS Tél: RENVOIS () () (3) (4) (5) (6) (7) Écart de réévaluation incorporé au capital Réserve spéciale de réévaluation (959) Dont Écart de réévaluation libre Réserve de réévaluation (976) Dont réserve réglementée des plus-values à long terme * Dont réserve relative à l'achat d'oeuvre originales d'artistes vivants * Dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et CCP Dont emprunts participatifs B C D E EF EJ EG EH EI * Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n 3

20 Période du //3 au 3//3 3 COMPTE DE RÉSULTAT DE L'EXERCICE (En liste) N 5 3 France Exportation Exercice (N-) Total 3 4 Ventes de marchandises * FA FB FC Production vendue biens service * FD FG FE FH FF FI Chiffre d'affaires nets * FJ FK FL PRODUITS D'EXPLOITATION Production stockée * Production immobilisée * Subventions d'exploitation Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges * Autres produits () Total des produits d'exploitation () (I) FM FN FO FP FQ FR Achats de marchandises (y compris droits de douane) * FS Variation de stock (marchandises) * FT Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de douane) * FU Variation de stock (matières premières et approvisionnements) * FV Autres achats et charges externes (3) * FW Impôts, taxes et versements assimilés * FX Salaires et traitements * FY 5 Charges sociales FZ CHARGES D'EXPLOITATION opérations DOTATION D'EXPLOITATION - dotations aux amortissements * Sur immobilisations - dotations aux provisions Sur actif circulant: dotations aux provisions Pour risques et charges: dotations aux provisions Autres charges Total des charges d'exploitation (4) (II) - RÉSULTAT D'EXPLOITATION (I - II) en commun Bénéfice attribué ou perte transférée * (III) Perte supportée ou bénéfice transféré * (IV) GA GB GC GD GE GF GG GH GI Produits financiers de participations (5) GJ Produits des autres valeurs mobilières et créances de l'actif immobilisé (5) GK CIEL, Rue de Cambrai 759 PARIS Tél: PRODUITS FINANCIERS CHARGES FINANCIÈRES Autres intérêts et produits assimilés (5) Reprises sur provisions et transferts de charges Différences positives de change Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement Dotations financières aux amortissements et provisions * Intérêts et charges assimilées (6) Différences négatives de change Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement - RÉSULTAT FINANCIER (V - VI) Total des produits financiers (V) Total des charges financières (VI) GL GM GN GO GP GQ GR GS GT GU GV RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS (I - II + III - IV + V - VI) GW (RENVOIS: voir tableau n 53)* Des explications concernant cette rubrique sont données dans la n

21 Période du //3 au 3//3 4 COMPTE DE RÉSULTAT DE L'EXERCICE (Suite) N 53 3 PRODUITS EXCEPTIONNELS Produits exceptionnels sur opérations de gestion Produits exceptionnels sur opérations en capital * Reprises sur provisions et transferts de charges Total des produits exceptionnels (7) (VII) HA HB HC HD CHARGES EXCEPTIONNELLES Charges exceptionnelles sur opérations de gestion Charges exceptionnelles sur opérations en capital * Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions Total des charges exceptionnelles (7) (VIII) HE HF HG HH 3 - RÉSULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII) HI Participation des salariés aux résultats de l'entreprise (IX) HJ Impôts sur les bénéfices * (X) HK TOTAL DES PRODUITS (I + III + V + VII) HL 6 65 HM HN CIEL, Rue de Cambrai 759 PARIS Tél: TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X) BÉNÉFICE OU PERTE (total des produits - total des charges) () Dont produits nets partiels sur opérations à long terme HO () Dont produits de locations immobilières produits d'exploitation afférents à des exercices antérieurs (à détailler au (8) ci-dessous) HY G - Crédit-bail mobilier (3) Dont - Crédit-bail immobilier (4) (5) (6) Dont charges d'exploitation afférentes à des exercices antérieurs (à détailler au (8) ci-dessous) Dont produits concernant les entreprises liées Dont intérêts concernant les entreprises liées (7) Détail des produits et charges exceptionnels (Si ce cadre est insuffisant, joindre un état du même modèle): (7bis) Dont dons faits aux organismes d'intérêt général (art. 38 bis du C.G.I.) HP HQ H J K HX Charges exceptionnelles Produits exceptionnels (8) Détail des produits et charges sur exercices antérieurs: Charges antérieures Produits antérieurs RENVOIS * Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n 3