Sommaire détaillé. Sommaire. Les acteurs au sein de la collectivité. Les intervenants extérieurs. Le rôle du CHSCT dans la prévention des risques

Transcription

1 détaillé Réf. Internet Pages Partie 1 Les acteurs de la prévention Les acteurs au sein de la collectivité Les acteurs de la prévention dans la collectivité : rôles, liens et coordination Responsabilité pénale des élus et fonctionnaires en santé et sécurité au travail Le rôle de l encadrement de proximité en matière de prévention Le rôle des assistants et des conseillers de prévention (ex-acmo) L AP/CP : rédiger un rapport, faire remonter les problématiques de terrain web Le respect des règles de sécurité par les agents Les intervenants extérieurs Les services de santé au travail : rôle et missions Les missions et le cadre d intervention des Acfi Le rôle de la commission de réforme web Mutualiser un pôle pluridisciplinaire en santé et sécurité au travail Les différences entre médecin traitant, médecin de prévention et médecin agréé Les moyens d action du médecin de prévention web Les visites médicales obligatoires L accompagnement et le financement des démarches de prévention par le FNP Le rôle du FIPHFP dans l intégration ou le maintien des agents handicapés Faire appel à des compétences extérieures à la collectivité Le rôle du CHSCT dans la prévention des risques Les compétences du comité technique paritaire en santé et sécurité au travail Les membres composant le CHSCT dans les collectivités territoriales L organisation interne du CHSCT dans les collectivités territoriales Les réunions du CHSCT Les missions du CHSCT dans les collectivités territoriales Le pouvoir d inspection et d enquête du CHSCT L information du CHSCT web Les types d accidents devant faire l objet d une enquête web La mise en œuvre de l enquête du CHSCT Construire un arbre des causes Dynamiser le fonctionnement du CHSCT en réunion et sur le terrain web La place du CHSCT dans l évaluation des risques

2 détaillé Partie 2 L'organisation de la sécurité et des conditions de travail dans la collectivité Organiser et mettre en place la prévention des risques dans la collectivité Les enjeux de la prévention des risques dans la fonction publique territoriale Mettre en place une politique de santé et sécurité au travail Concevoir un programme annuel de prévention au sein d une collectivité Concevoir un bilan annuel de prévention au sein d une collectivité Les étapes et bases de toute démarche de prévention des risques Gérer les registres de prévention dans les services Gérer les situations de danger grave et imminent : droit d alerte et de retrait Constituer l équipe projet, une action indispensable web Désigner un assistant de prévention, un conseiller de prévention, un Acfi Mettre en place un réseau d assistants ou de relais de prévention locaux Mettre en place un CHSCT au sein d une collectivité Communiquer en santé et sécurité Organiser la communication interne en santé et sécurité web Construire et faire vivre son système de veille réglementaire Le «flash périodique» : un outil de communication au plus près des agents Comprendre et anticiper les comportements accidentogènes au poste de travail web Construire et exploiter un tableau de bord en santé sécurité au travail Communiquer pour convaincre les agents d intégrer la politique santé et sécurité Partie 3 La prévention des risques professionnels Le document unique d'évaluation des risques Comprendre l intérêt du document unique Déterminer la méthode à mettre en œuvre pour évaluer les risques professionnels Formaliser le document unique Choisir une mesure de prévention efficace Les principes de prévention Les mesures de prévention à prendre suite à l évaluation des risques Les autres documents obligatoires Les affichages et registres obligatoires en santé, hygiène et sécurité Le registre unique de sécurité Les fiches de pénibilité : une nouvelle obligation

3 détaillé Les risques plurifactoriels : les troubles musculosquelettiques et les risques psychosociaux Comprendre les risques liés à l activité physique : les TMS Mettre en place une démarche de prévention des troubles musculo-squelettiques Comprendre la problématique des risques psychosociaux dans les collectivités Prévenir et diagnostiquer les risques psychosociaux (RPS) Évaluer et intégrer les risques psychosociaux dans le document unique Les situations de stress au travail Le harcèlement dans la collectivité Les comportements agressifs et violents L accord sur les risques psychosociaux dans la fonction publique Mettre en place une démarche de prévention du risque d addiction Comment mettre en place et mener un contrôle d alcoolémie? web Prendre en charge et accompagner un agent face à un problème d addiction Les autres familles de risques Le risque électrique Risques électriques : les nouvelles obligations pour les maîtres d ouvrage web Le risque incendie web Les manutentions manuelles de charges La prévention des risques liés aux gestes et postures de travail Le travail sur écran web Les températures minimales ou maximales de travail La surface minimale et les conditions d aménagement du poste de travail Les règles spécifiques à certaines catégories de travailleurs Les travailleurs handicapés dans la fonction publique territoriale Emploi des femmes : les dispositions spécifiques web Sécuriser les travailleurs isolés La formation à la sécurité Les obligations de l employeur public en termes de formation à la sécurité S assurer que chaque poste est occupé par un collaborateur formé web La formation à la sécurité des nouveaux agents Former les opérateurs exposés aux risques liés à l activité physique web La formation à la conduite des équipements de travail mobiles Former en vue de l habilitation électrique Former à l utilisation des moyens de lutte contre l incendie Former les utilisateurs d équipements de protection individuelle (EPI) La formation initiale et continue des assistants de prévention web 3

4 détaillé L'hygiène et l'aménagement des locaux L application des règles spécifiques à l hygiène des agents Partie 4 Les mesures et équipements de protection Les dispositions visant à favoriser la sécurité L accueil sécurité dans la collectivité web Rédiger les fiches de poste sécurité L organisation des secours web Sécuriser l intervention d une entreprise extérieure La rédaction d un plan de prévention Les travaux en hauteur : comment éviter les chutes? La mise en place de moyens adaptés La vérification et la maintenance des équipements de travail web La fourniture d équipements de protection individuelle (EPI) web L identification des produits dangereux Savoir lire les fiches de données de sécurité (FDS) Le stockage des produits chimiques Les obligations liées à l amiante L achat et la réception des équipements de travail web Partie 5 Accidents, maladies et reclassements professionnels Les accidents de service et les maladies professionnelles des agents Gérer les situations d urgence web Critères de reconnaissance du caractère professionnel de l accident de service Les formalités liées à un accident du travail d un contractuel Calculer les coûts des accidents de service et maladies professionnelles L enjeu économique des accidents du travail des fonctionnaires Reconnaître ou refuser une maladie professionnelle dans les collectivités Assurer la gestion administrative d une maladie professionnelle web La procédure d IPP dans la fonction publique territoriale Différencier l accident de travail de l accident de service Organiser le retour d un agent suite à un accident ou une maladie Le contrôle du fonctionnaire en arrêt de travail Définir et analyser les indicateurs AT/MP

5 détaillé Aménagement de poste et reclassement professionnel L obligation de reclassement suite à l avis d inaptitude Aménager le poste de travail en cas d inaptitude partielle d un agent Le changement d affectation suite à une inaptitude d un agent Le reclassement dans la fonction publique territoriale : une obligation de moyen Liste détaillée des outils Index alphabétique