ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. E dépôt 527. Archives communales de Vioménil ( ) Répertoire numérique détaillé.
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- Guillaume Lesage
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1 ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES E dépôt 527 Archives communales de Vioménil ( ) Répertoire numérique détaillé établi par Marie-Claire MARTIN saisi et normalisé par Jacqueline KISLIG sous la direction successive de Yves KINOSSIAN et Marie-Astrid ZANG Conservateurs du patrimoine Directeurs des Archives départementales des Vosges Épinal 2001/2011
2 INTRODUCTION Le toponyme de Vioménil (Viommaignil) est attesté au moins en La communauté d habitants fait partie du ban d Escles, au bailliage de Darney. Le bâtiment de la mairie a été construit en 1864 ; les écoles l ont été en L église, construite en en 1871, est dédiée à saint Barthélémy ; elle était annexe d Escles. De 1790 à l an IX, Vioménil a fait partie du canton d Escles. Aujourd hui la commune est située dans l arrondissement d Épinal, canton de Bains-les-Bains. Au recensement de 2008 Vioménil comptait 161 habitants. Les archives centenaires de Vioménil ont été déposées aux Archives départementales des Vosges, le 6 juillet 2001, en application de la loi du 21 décembre Si les archives anciennes signalées par M. Duhamel sont complètes 1 (elles avaient été déposées en 1972 aux Archives départementales des Vosges), les archives modernes sont quant à elles extrêmement lacunaires : ainsi un seul registre centenaire des délibérations du conseil municipal a été trouvé ( ) ; le cadastre napoléonien (plan) est absent. Les séries du plan de classement de 1926 sont étiques. Le fonds de Vioménil mesure 2,10 mètres linéaires. Il est librement communicable, sauf si l état de conservation l interdit. 1 Duhamel (M.), Inventaire-sommaire des Archives départementales antérieures à Archives civiles. Supplément à la série E, t. II, Épinal, 1867, p. 6. 2
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4 BIBLIOGRAPHIE CHEVREUX (Paul) et LOUIS (Léon), Le Département des Vosges. Description ; histoire ; statistique, t. VII, Épinal, p MARICHAL (Paul), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, p
5 RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DÉTAILLÉ ARCHIVES ANCIENNES (antérieures à 1790) Série GG Cultes Instruction publique. Assistance publique E dpt 527/GG 1*-5* Registres paroissiaux. Baptêmes. Mariages. Sépultures * , février 2* 1718, mars * 1743, 1 er novembre-1764, décembre 4* , 2 janvier 5* 1774, 10 janvier
6 ARCHIVES MODERNES Série D Administration générale de la commune E dpt 527/1 D 1 Conseil municipal. Délibérations : extraits E dpt 527/2 D 1* Administration municipale : arrêtés du maire E dpt 527/4 D 1 Assurances. Sinistre, expert : acte de nomination Série E État civil E dpty 527/1 E 1*-10* Naissances. Mariages. Décès * * * * * * * * * * Série F Population. Économie sociale. Statistique E dpt 527/1 F 1-2 Population Mouvement : états ( ). 2 Recensement : états nominatifs, instructions ( ). E dpt 527/5 F 1 Statistiques générales. Sinistres : états Série G Contributions. Cadastre. Administrations financières E dpt 527/1 G 1*-5* Cadastre * États des sections (1810). 2* Propriétés foncières : rôles ( ). 3*-4* Propriétés foncières : matrices ( ). 3* folios * folios * Propriétés bâties : matrices ( ) Série H Affaires militaires E dpt 527/2 H 1 Administration militaire. Chevaux et voitures, recensement : arrêtés Série J- Police. Justice. Hygiène publique E dpt 527/1 J 1 Police municipale. Police de la circulation, réglementation : correspondance
7 E dpt 527/2 J 1* Police générale. Entrées et sorties de domicile, déclaration : registres Série L - Finances E dpt 527/1 L 1 Budgets : états Série M Biens communaux (patrimoine bâti) E dpt 527/1 M 1 Bâtiments communaux. Maison d école, acquisition : actes notariés, correspondance, actes juridictionnels ( ). Maison particulière, acquisition : actes notariés, correspondance ( ). Presbytère, acquisition : acte notarié ( ). Nouveau cimetière, emplacement : plan d ensemble de la commune (1923). Fontaines et lavoirs, construction : mémoires, traités, cahiers des charges, plan, extraits de délibérations du conseil municipal, arrêtés, actes juridictionnels, actes d acquisition de terrain ( ) ) Série N Biens communaux (patrimoine non-bâti) E dpt 527/1 N 1 Terrains communaux. Vente : procès-verbaux, actes juridictionnels ( ) ; échange : procès-verbaux d estimation et d échange ( ) ; partage : registre (1792) ; location : baux, correspondance ( ). Forêt communale 2, aménagement : décrets, correspondance, procès-verbaux, plan ( ) ; exploitation : correspondance, états ( ). Chasse, location : arrêté, correspondance (1900) Série O Travaux publics. Voirie. Transports. Régime des eaux E dpt 527/1 O 1 Voirie. Chemins ruraux, reconnaissance, classement : tableaux, procès-verbaux, plan ( ) ; entretien : extraits de délibérations du conseil municipal, extraits du budget, arrêtés, états parcellaires, rapports ( ). Eau potable, captation et adduction : plans, mémoire, devis ( ) E dpt 527/3 O 1 Régime des eaux. Rivière de la Saône, réglementation : arrêtés, plan Série P- Cultes E dpt 527/1 P 1 Culte catholique. Fabrique, donation : ordonnance (1827). Terrains communaux, location : procès-verbal (1911). 1827, 1911 E dpt 527/1 Q 1 Série Q Assistance et prévoyance Bureau de bienfaisance. Commission administrative, élection : procès-verbal E dpt 527/4 Q 1 Assistance et prévoyance. Comité départemental des mutilés et réformés de guerre, subvention : correspondance Série S - Divers E dpt 527/1 S 1 Vente entre particuliers : actes notariés. 1867, Sections de la Pille, de la Bataille et du Tholoy. 7
8 TABLE DES MATIÈRES Introduction p. 2 Bibliographie p. 3 Répertoire numérique détaillé p. 4 Table des matières p. 7 8
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