Dr Craig Bihun, Institut des sciences biologiques, Conseil national de recherches (ad hoc)
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- Gabriel Beauchemin
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2 Les Lignes directrices du CCPA: frmatin des utilisateurs d'animaux dans les institutins et le Plan de curs recmmandé pur un prgramme institutinnel de frmatin destiné aux utilisateurs d'animaux furent élabrés par le Cmité de l'éducatin et de la frmatin du CCPA: Dr Karen Gibsn (Présidente), University f Prince Edward Island (CFAMVC) Dr Craig Bihun, Institut des sciences bilgiques, Cnseil natinal de recherches (ad hc) Mme Rsemary Cavan, Assciatin des universités et cllèges du Canada (ad hc) Dr Hward Dicksn, Dalhusie University (CRM) M. Rbert Madziak, The University f Manitba (ACSAL) Dr Lawrence Schfield, Centre de recherches pur la Défense de Suffield (Défense natinale) Le CCPA tient également à remercier les nmbreuses persnnes, rganisatins et assciatins qui nt généreusement cntribué à la révisin des ébauches antérieures de ces lignes directrices et du plan de curs qui les accmpagne. 1999
3 TABLE DES MATIÈRES LIGNES DIRECTRICES 1. PHILOSOPHIE DU PROGRAMME DE FORMATION DES UTILISATEURS D'ANIMAUX 2. ÉLABORATION DU COURS 3. MATÉRIEL DE RÉFÉRENCE 4. ACCÈS AU PROGRAMME DE FORMATION 5. ÉVALUATION DU RENDEMENT PLAN DE COURS RECOMMANDÉ A. TRONC COMMUN/TOUS LES UTILISATEURS D'ANIMAUX PARTICIPENT a. Réglementatin et bien-être animal b. Cnsidératins mrales, légales et éthiques c. Le cncept des Tris R 1. Orientatin animaux de labratire/enseignement a. Questins liées à la recherche b. Sins de base des animaux/bilgie animale/techniques c. Santé et sécurité au travail d. Éléments de fnctinnement spécifiques à l'animalerie 2. Orientatin faune B. SUJETS À DÉVELOPPER EN MODULES/NON-INCLUS DANS LE TRONC COMMUN MAIS OFFERTS RÉGULIEREMENT LORSQUE NÉCESSAIRE a. Sujets à dévelpper au besin pur les espèces apprpriées b. Prjets de recherche, d'enseignement u de tests avec les pissns
4 Lignes directrices du CCPA: frmatin des utilisateurs d'animaux dans les institutins (1999) Le Cnseil canadien de prtectin des animaux (CCPA) est respnsable de la surveillance du sin et de l'utilisatin des animaux en recherche, en enseignement et dans les tests. En plus du Manuel sur le sin et l'utilisatin des animaux d'expérimentatin du CCPA, Vl. 1, 2 e éd., 1993 et Vl. 2, 1984, qui énnce les principes généraux de sin et d'utilisatin des animaux, le CCPA publie également des lignes directrices sur des sujets d'intérêt actuel et futur. Les Lignes directrices du CCPA: frmatin des utilisateurs d'animaux dans les institutins snt les quatrièmes de cette série et nt été élabrées par le Cmité de l'éducatin et de la frmatin du CCPA. Ces lignes directrices permettent la mise en place du Prgramme natinal de frmatin institutinnelle des utilisateurs d'animaux (PNFIUA) du CCPA, lequel se cmpse des lignes directrices en tant que telles accmpagnées du Plan de curs recmmandé pur un prgramme institutinnel de frmatin destiné aux utilisateurs d'animaux ainsi que du matériel de référence destiné à l'élabratin et à la mise en place d'un prgramme de frmatin institutinnel se basant sur le Plan de curs recmmandé. Les lignes directrices présentent les exigences relatives à la frmatin des utilisateurs d'animaux (cmprenant les chercheurs, les étudiants pst-dctraux, le persnnel de recherche et les étudiants diplômés) qui deviendrnt bligatires pur les participants au Prgramme d'évaluatin du CCPA d'ici janvier Les lignes directrices nt été élabrées afin d'aider les institutins à s'assurer que leurs prgrammes de frmatin snt adéquats et afin d'aider à établir une nrme natinale pur ces prgrammes. Le CCPA recnnaît que nmbreuses snt les institutins qui ffrent déjà d'excellents prgrammes de frmatin. Les lignes directrices ne devraient en aucun cas prter atteinte à ces prgrammes car elles nt, en réalité, beaucup emprunté à l'expérience et aux prgrammes de frmatin de ces institutins. Le PNFIUA du CCPA, mis en place par le biais de ces lignes directrices, est un prgramme mdulaire flexible, cmprenant un Plan de curs recmmandé pur un prgramme institutinnel de frmatin destiné aux utilisateurs d'animaux faisant état des sujets devant être cuverts. La flexibilité du prgramme permettra aux institutins de préparer des prgrammes de frmatin adaptés aux besins des individus utilisant des animaux dans leurs installatins. Le Plan de curs recmmandé a pur prps d'aider les institutins à s'assurer qu'elles nt inclus les sujets faisant partie du trnc cmmun définis cmme étant nécessaires par le CCPA. Les Lignes directrices du CCPA: frmatin des utilisateurs d'animaux dans les institutins dnnernt également aux institutins une idée de l'envergure du prgramme nécessaire afin de garantir une frmatin apprpriée. Le CCPA recnnaît que l'établissement d'un prgramme de frmatin exige d'imprtantes ressurces de la part des institutins et celles-ci divent prendre acte de ces respnsabilités afin qu'une recherche de qualité faisant appel à l'utilisatin des animaux puisse être menée dans leurs installatins. À cet égard, le CCPA s'est engagé à furnir sn
5 assistance en dnnant le Plan de curs recmmandé et en prduisant pur celui-ci du matériel de référence régulièrement mis à jur. Principe directeur général: Tutes les persnnes impliquées dans l'utilisatin des animaux en recherche, en enseignement et dans les tests divent recevir une frmatin apprpriée en ce qui a trait aux principes de la science des animaux de labratire et aux questins éthiques susjacentes à l'utilisatin des animaux. La frmatin adéquate de tut le persnnel cnstitue une cmpsante essentielle de tut prgramme de sin et d'utilisatin des animaux visant à garantir que les animaux snt utilisés de la manière la plus humanitaire et la plus éthique. Dans le Manuel sur le sin et l'utilisatin des animaux d'expérimentatin, Vl. 1, 2 e éd., 1993 et dans d'autres lignes directrices et plitiques du CCPA, il est à plusieurs reprises fait référence à la frmatin. Par exemple, il incmbe aux Cmités de prtectin des animaux (CPA) de «s'assurer que des plitiques définissant un prgramme de sins aux animaux qui répnde aux besins de l'établissement sient établies et mises en applicatin, et cmprennent:... la frmatin et les qualificatins prfessinnelles des utilisateurs d'animaux et du persnnel affecté au sin des animaux.» (Mandat des cmités de prtectin des animaux.) Le Prgramme de curs sur les principes de base de la science des animaux d'expérimentatin du CCPA, 1983, a aidé de nmbreuses institutins dans la mise en place de leurs prgrammes de frmatin; néanmins, il est apparu que ce n'est pas tut le persnnel de tutes les institutins évaluées par le CCPA qui reçit un niveau de frmatin adéquat. Par cnséquent, les Lignes directrices du CCPA: frmatin des utilisateurs d'animaux dans les institutins accmpagnées du Plan de curs recmmandé pur un prgramme institutinnel de frmatin destiné aux utilisateurs d'animaux et de matériel de référence remplacernt le plan de curs de Philsphie du Prgramme de frmatin des utilisateurs d'animaux Principe directeur: Les institutins divent s'effrcer par le biais de leurs prgrammes de frmatin de cultiver le respect de la vie animale. Le but de tut prgramme de frmatin des utilisateurs d'animaux est de favriser une philsphie fndée sur la cmpassin et le respect pur les animaux utilisés en recherche, en enseignement et dans les tests. Le prgramme de frmatin devrait de plus cmmuniquer aux participants les cnnaissances fndamentales ainsi que les cmpétences techniques nécessaires afin d'effectuer les prcédures requises et afin de prmuvir une science de qualité basée sur l'utilisatin apprpriée des animaux par des persnnes cmpétentes. Tute persnne utilisatrice d'animaux a besin d'être mise au curant des dilemmes éthiques et des différents pints de vue liés à l'utilisatin des animaux dans les institutins au Canada de même qu'elle dit savir que la plupart des Canadiens snt préccupés par le sin et le traitement humanitaires des animaux d'expérimentatin. Tus les aspects du prgramme de frmatin devraient incrprer cette philsphie de la cmpassin afin que
6 les participants en retirent nn seulement les habiletés techniques nécessaires à la pratique d'une science faisant appel à l'utilisatin d'animaux mais qu'ils aient également l'ccasin de mettre en valeur leur respect pur la vie animale. 2. Élabratin du curs Principe directeur: Le prgramme de frmatin devant être mis en place par une institutin dit inclure tus les éléments du trnc cmmun à l'intentin de tus les participants. De plus, des mdules devraient être spécifiquement élabrés seln les espèces et les prcédures utilisées, ciblés sur les besins des utilisateurs individuels d'animaux au sein de l'institutin. Tut le persnnel impliqué au niveau du sin et de l'utilisatin des animaux en recherche, en enseignement et dans les tests dit psséder: une cnnaissance apprpriée des principes de la science des animaux de labratire; les habiletés techniques nécessaires pur tute prcédure devant être effectuée; et une appréciatin des questins éthiques liées à l'utilisatin des animaux à des fins scientifiques au Canada. Le Plan de curs recmmandé du CCPA indique les dmaines du trnc cmmun auquel tut le persnnel dit participer et recmmande les mdules supplémentaires qui peuvent être élabrés seln les besins des utilisateurs d'animaux au sein d'une institutin. Le persnnel (par exemple les respnsables de prjets) qui ne participe pas directement aux prcédures expérimentales, purrait ne pas être dans l'bligatin de participer aux sectins techniques du Plan de curs recmmandé mais devra participer aux mdules du trnc cmmun ayant trait à l'éthique, à la réglementatin et aux principes de la science des animaux d'expérimentatin (que ce sit au labratire, sur le terrain u en agriculture). Pur les prps de ces lignes directrices, la répartitin des éléments entre le trnc cmmun et les autres mdules a été effectuée afin de favriser la flexibilité et de satisfaire les besins de tus les utilisateurs d'animaux (ex.: les chercheurs, les étudiants pst-dctraux, le persnnel de recherche et les étudiants diplômés). Cependant, des sectins du prgramme de frmatin de l'institutin peuvent également cnvenir à l'éducatin des techniciens en santé animale ainsi qu'à celle des membres des cmités de prtectin des animaux.
7 3. Matériel de référence Principe directeur: Les institutins nt la respnsabilité de clliger le matériel de référence apprprié pur sutenir l'applicatin d'un prgramme de frmatin actualisé et cmplet. L'infrmatin dispnible abnde afin d'étayer les mdules faisant u nn partie du trnc cmmun décrits dans le Plan de curs recmmandé du CCPA. Le CCPA révisera et mettra à jur une liste recmmandée dnnant le matériel de référence devant être utilisé cnjintement avec sn Plan de curs recmmandé. Le matériel présenté dans les prgrammes de frmatin de diverses institutins canadiennes frme une part imprtante des ressurces dispnibles. Snt également dispnibles des ressurces infrmatiques et divers mdèles qui peuvent faciliter l'enseignement des techniques; cependant, une frmatin technique effective demande une démnstratin appliquée ainsi que de la pratique. Les institutins divent avir cnscience des ressurces cnsidérables nécessaires à la mise en applicatin d'un prgramme de frmatin effectif et pprtun, particulièrement dans l'enseignement des cmpétences pratiques. 4. Accès au prgramme de frmatin Principe directeur: Le prgramme de frmatin dit être ffert sur une base régulière afin de garantir que tus les utilisateurs d'animaux reçivent une frmatin apprpriée avant d'entreprendre tut travail faisant appel à l'utilisatin des animaux. Les animaux peuvent être sujets à une suffrance et/u une détresse nnnécessaire(s) lrsqu'ils snt utilisés pur des prcédures expérimentales effectuées par des persnnes inexpérimentées n'ayant pas reçu la frmatin apprpriée. L'institutin dit dnc s'assurer que tut le persnnel utilisant des animaux participe aux mdules apprpriés, faisant u nn partie du trnc cmmun, et que ce même persnnel sit cnvenablement supervisé durant sn utilisatin initiale des animaux. Chaque institutin devra évaluer les besins lcaux de frmatin afin de déterminer la fréquence à laquelle des curs de frmatin devrnt être furnis pur que les prjets faisant appel à l'utilisatin d'animaux ne sient pas excessivement retardés. Après la participatin initiale à un prgramme institutinnel de frmatin, il est recmmandé qu'un curs d'appint sit suivi par tut le persnnel après cinq ans et que les mdules individuels supplémentaires sient suivis en fnctin des nuvelles activités u attributins des persnnes cncernées. Les institutins peuvent chisir d'adpter le prgramme d'une autre institutin prête à partager, quant à la frmatin, ses ressurces. De même, les institutins peuvent chisir d'envyer leurs utilisateurs d'animaux acquérir leur frmatin dans d'autres institutins. Il est fréquent que des persnnes, dnt des visiteurs et des étudiants
8 impliqués dans des prjets à curt terme, ne passent que peu de temps dans les institutins. Il se peut qu'il sit trp lurd, étant dnnées les ressurces, d'ffrir une frmatin cmplète à de telles persnnes; en de tels cas, une frmatin restreinte dit être cmpensée par une supervisin plus intensive de ces persnnes. 5. Évaluatin du rendement Principe directeur: Il incmbe aux institutins de furnir la preuve que tut le persnnel a été frmé de manière apprpriée dans les secteurs pertinents. Le vrai test quant à l'utilisatin effective des lignes directrices par l'institutin se fera par le biais d'un système d'évaluatin interne du rendement. Les directeurs et respnsables des animaleries ainsi que les cmités de prtectin des animaux devrnt s'assurer que tut le persnnel a été frmé de manière adéquate. En particulier, les cmités de prtectin des animaux devraient s'assurer que tut le persnnel nmmé dans les prtcles d'utilisatin des animaux a reçu une frmatin apprpriée avant que le prtcle ne débute. Les institutins devrnt dcumenter la frmatin dnnée.
9 Plan de curs recmmandé pur un prgramme institutinnel de frmatin destiné aux utilisateurs d'animaux (1999) A. Trnc cmmun/tus les utilisateurs d'animaux participent: a. Réglementatin et bien-être animal vue d'ensemble du Cnseil canadien de prtectin des animaux: lignes directrices et plitiques/ressurces à but éducatif/prgramme d'évaluatin/système de révisin par les pairs rôle du Cmité institutinnel de prtectin des animaux dans la surveillance de l'utilisatin des animaux et dans le maintien des nrmes réglementatins et législatin applicables respnsabilité de l'utilisateur d'animaux pur assurer l'utilisatin éthique de ces derniers b. Cnsidératins mrales, légales et éthiques muvement de prtectin des animaux questinnement par le public quant au traitement humanitaire des animaux fndements éthiques relatifs à l'utilisatin des animaux questins litigieuses; identificatin des divers aspects et pints de vue exemples d'évaluatin d'exigences éthiques cncurrentielles (études de cas sur des dilemmes éthiques); prblèmes éthiques sulevés par l'allcatin des ressurces (ex.: financement de l'enrichissement de l'hébergement); sévérité des techniques invasives en fnctin des bénéfices ptentiels (exemples) intégrité scientifique et activités académiques - utilisatin respnsable des animaux c. Le cncept des Tris R i. Réductin nmbre apprprié d'animaux - exigences statistiques (degré de validité de l'expérience) cntrôle de la variabilité recherches effectuées dans la littérature ii. Raffinement bligatin de dévelpper de l'expertise/de limiter la suffrance/de prévenir l'utilisatin inutile d'animaux l'expertise peut réduire la variabilité et dnc réduire le nmbre d'animaux nécessaire
10 iii. Remplacement alternatives l'imprtance de les cnsidérer ressurces/bases de dnnées 1. Orientatin animaux de labratire/enseignement Pur les utilisateurs d'animaux impliqués en recherche, en enseignement et dans les tests qui utilisent des animaux de labratire, des animaux de cmpagnie et des animaux de ferme: a. Questins liées à la recherche effets de l'envirnnement/la gestin animalière sur la recherche influence de la maladie sur la recherche effets du stress sur les animaux - causes de stress respnsabilité du chercheur vue d'ensemble de l'anesthésie/analgésie euthanasie définitin méthdes apprpriées effets sur la recherche effets sur le persnnel mdèles animaux/chix apprpriés/ressurces catégries de techniques invasives du CCPA b. Sins de base des animaux/bilgie animale/techniques animaleries et gestin cnnaissance de base du fnctinnement de l'animalerie afin d'évaluer les effets sur la recherche/les situatins induisant du stress enrichissement du milieu/réductin du stress rôle des vétérinaires/techniciens en santé animale et manières dnt leurs activités peuvent affecter la recherche rôle du technicien en santé animale cmme bservateur, surce d'infrmatin/respnsable de cllecte de dnnées/faisant partie de l'équipe de recherche sensibilisatin aux services techniques/surce d'expertise/réductin de la variabilité grâce à l'unifrmité et à la cmpétence au niveau des manipulatins identificatin des animaux/imprtance au niveau de la perte/cnfusin des dnnées surveillance de la santé animale désinfectants et stérilisatin utilisatin des Prcédés nrmalisés de fnctinnement (PNF) de l'animalerie acquisitin des animaux - généralités identificatin de la suffrance et/u de la détresse - pints limites
11 c. Santé et sécurité au travail Révisin des risques inhérents au travail effectué avec des animaux: risques de nature physique bruit, signaux électriques, radiatins risques de nature chimique sensibilisatin aux risques et drit en ce qui cncerne de fait d'être au curant des lis; prduits inflammables, agents crrsifs et txiques risques bilgiques znses: rage; cercpithécine; herpès B; fièvre Q risques bilgiques, revue des niveaux 1 à 4 avec exemples mrsures et écrchures allergies aux animaux de labratire - cmment elles se dévelppent, mesures préventives et stratégies d'interventin éléments de fnctinnement spécifiques à l'animalerie exigences réglementaires de frmatin énncées dans les lis prvinciales sur la santé et la sécurité au travail prgrammes institutinnels de santé et sécurité au travail et gestin du SIMDUT prgrammes de surveillance médicale prcédures en cas d'accident et rapprt d. Éléments de fnctinnement spécifiques à l'animalerie apprbatin et utilisatin des animaux dans l'animalerie lcale - structure du cmité institutinnel de prtectin des animaux visites de l'animalerie présentatin du persnnel sécurité discussins en grupe relatives aux demandes d'utilisatin des animaux - par ex., sur la manière de remplir le frmulaire institutinnel de demande d'utilisatin prcédures lcales quant à l'acquisitin/la dispsitin d'animaux Prcédés nrmalisés de fnctinnement (PNF) et registres administratin et prgrammes institutinnels de santé et sécurité au travail acquisitin, entrepsage et utilisatin des substances cntrôlées et tenue des dssiers principes de cnfinement pur l'hébergement des animaux infectés principes des installatins barrières; httes à flux laminaire et installatins pur les animaux immuncmprmis
12 2. Orientatin faune Pur les utilisateurs d'animaux impliqués en recherche, en enseignement et dans les tests faisant appel à l'utilisatin de la faune sur le terrain. Sujets à dévelpper au besin pur les espèces apprpriées: Oiseaux Reptiles Amphibiens Espèces aquatiques Petits mammifères Grands mammifères Mammifères marins cnsidératins d'rdre éthique effets sur les animaux, l'éclgie (y cmpris les animaux menacés d'extinctin) et les êtres humains causes et effets du stress sur les animaux préccupatins du public rôle du cmité institutinnel de prtectin des animaux justificatin cntrôles/réglementatins le Cnseil canadien de prtectin des animaux le Service canadien de la faune Pêches et Océans Canada les permis prvinciaux la frmatin en plngée sus-marine (réglementatins prvinciales sur la plngée) risques ptentiels et précautins prduits chimiques (agents d'immbilisatin, désinfectants, agents de marquage, etc.) znses ptentielles risques envirnnementaux techniques curantes d'bservatin techniques acceptables de capture et d'immbilisatin manipulatin/cntentin techniques de marquage évaluatin de la santé techniques curantes pur l'échantillnnage de tissus/les prises de sang hébergement à curt/lng terme/gestin animalière remise en liberté (ui/nn?; implicatins) anesthésie/analgésie euthanasie sur le terrain
13 B. Sujets à dévelpper en mdules/nn-inclus dans le trnc cmmun mais fferts régulièrement lrsque nécessaire: a. Sujets à dévelpper au besin pur les espèces apprpriées: Rngeurs Lapins Chats Chiens Prcs Bvins Vlaille Mutns Chevaux Amphibiens Reptiles Oiseaux Primates nn-humains Espèces extiques Chèvres Céphalpdes i. Généralités vue d'ensemble de la bilgie et des maladies manipulatin, cntentin et techniques curantes (Cdes de pratiques) nécrpsie/prise d'échantillns identificatin de la suffrance et/u de la détresse anesthésie analgésie principes chirurgicaux préparatin des animaux y cmpris les aspects relatifs à la surveillance de la santé, préparatin du site chirurgical, inductin techniques d'asepsie stérilisatin des instruments chirurgies multiples avec survie sur un seul animal prcédures chirurgicales sur une série d'animaux surveillance pst-pératire et cntrôle de la duleur dssiers chirurgicaux ii. Techniques spécialisées privatin de nurriture/techniques de mtivatin mdificatins des régimes alimentaires utilisatin des adjuvants animaux transgéniques b. Prjets de recherche, d'enseignement u de tests avec les pissns bilgie et cmprtement capture et transprt permis et réglementatin acclimatatin
14 manipulatin et cntentin marquage systèmes d'hébergement (réservirs, systèmes d'apprvisinnement en eau, système de surveillance et de cntrôle de l'envirnnement, équippement), gestin et qualité de l'eau, débit, xygène, filtratin d'eau et autres exigences au niveau de l'envirnnement santé et maladie stratégies de gestin générale et d'aquaculture nutritin et alimentatin prblèmes curants dans les installatins aquatiques (hypersaturatin, chlre, agents plluants, etc.) techniques de transgénèse anesthésie chirurgie techniques spécialisées (ex.: canulatin) euthanasie
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