CHATENET-EN-DOGNON. E dépôt 42

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Clémence Dubois
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1 CHATENET-EN-DOGNON E dépôt 42 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute-Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine (Recensement 1990 : 437 habitants) 1996

2 Sigles utilisés dans ce répertoire : * : registre [] : date incertaine donnée à titre indicatif : document non communicable en raison du mauvais état de conservation

3 SERIE D - ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE E dépôt 42 / D1 Correspondance, extraits des arrêtés du préfet et des délibérations du conseil municipal

4 SERIE E - ETAT CIVIL E dépôt 42 / E1 Baptêmes, mariages, sépultures. 9 juin déc. 1683

5 SERIE F - POPULATION, AGRICULTURE E dépôt 42 / F1 Mouvement de la population : tableaux annuels 1 ( ) ; états annuels des naissances, mariages, décès ( ) E dépôt 42 / F2 Recensement de la population : listes nominatives ( ) ; états récapitulatifs ( , 1881, 1896) E dépôt 42 / F3 E dépôt 42 / F4 Statistiques agricoles décennales ( ) ; statistiques agricoles annuelles ( ) ; registre des cultures (1904) ; recensement de l'agriculture et du bétail (1930) Registres des cultures ; état des quantités fournies au Ravitaillement E dépôt 42 / F5 Déclarations agricoles : bulletins par exploitants (1941, ) E dépôt 42 / F6 Registre de déclaration des animaux (1945) ; primes d'encouragement à la culture du blé (1948) Lacunes : ,1863, 1870.

6 SERIE G - CONTRIBUTIONS E dépôt 42 / G1* Livre des mutations de propriétés E dépôt 42 / G2* Etat de sections (sections A-C). [1824] E dépôt 42 / G3*-4* E dépôt 42 / G5* E dépôt 42 / G6* E dépôt 42 / G7* Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties G3* folios G4* folios Matrice cadastrale des propriétés bâties ; table alphabétique des propriétaires Matrice cadastrale des propriétés non bâties ; table alphabétique des propriétaires Matrice cadastrale des propriétés bâties ; table alphabétique des propriétaires E dépôt 42 / G8 Contributions directes : matrices générales E dépôt 42 / G9 E dépôt 42 / G10 Contributions foncière, personnelle-mobilière, des portes et fenêtres : matrices générales Taxe de prestations sur les chemins vicinaux : rôles E dépôt 42 / G11 Taxe vicinale ; extraits de rôles Table alphabétique des propriétaires, à la lettre V de cette table : dessins au crayon. 3 Lacunes.

7 SERIE H - AFFAIRES MILITAIRES E dépôt 42 / H1 E dépôt 42 / H2 E dépôt 42 / H3 Recensements militaires : tableaux nominatifs par classes Armée territoriale : tableaux nominatifs du recensement militaire par classes ( ). Garde nationale mobile : tableaux nominatifs de recensement, classes (1868) Ravitaillement de l'armée : instruction, état des quantités d'approvisionnements à livrer (1903). Service des réquisitions militaires : état nominatif des habitants ayant droit au paiement des prestations fournies à l'armée (1940)

8 SERIE J - POLICE E dépôt 42 / J1 Sinistres : correspondance, états annuels E dépôt 42 / J2 Contrôle des étrangers : registre d'inscription E dépôt 42 / J3 Hygiène publique : états annuels des dépenses ( ). Service de la vaccination obligatoire : listes nominatives des vaccinés ( ). Epizooties : rapport du vétérinaire, arrêté de levée d'infection (1912)

9 SERIE K - ELECTIONS E dépôt 42 / K1-3 Listes électorales et tableaux des rectifications K K K Elections politiques E dépôt 42 / K4 E dépôt 42 / K5 Sénatus-consulte : liste d'émargement (1852) ; plébiscite : listes d'émargement ( ) ; référendum : procès-verbaux des opérations électorales ( ) ; élections générales : procèsverbaux des opérations électorales ( ) ; élections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales ( ) ; élections législatives : listes d'émargement, procèsverbaux des opérations électorales ( ) ; élections départementales aux conseils général et d'arrondissement : listes d'émargement, procès-verbaux des opérations électorales ( ) Elections municipales : listes d'émargement, procès-verbaux des opérations électorales, listes nominatives des conseillers municipaux Elections socioprofessionnelles E dépôt 42 / K6 Listes des électeurs consulaires ( ) ; élections à la chambre de commerce : listes des électeurs ( ) ; élections au tribunal de commerce : listes des électeurs, procèsverbaux des opérations électorales ( ) ; élections à la chambre d'agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales ( ) ; élections au tribunal paritaire des baux ruraux : liste des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales ( )

10 SERIE L - FINANCES COMMUNALES E dépôt 42 / L1-7 Budgets et comptes de la commune L L L L L L L E dépôt 42 / L8 Livres de détail des recettes et des dépenses E dépôt 42 / L9 E dépôt 42 / L10 Emprunts et impositions extraordinaires : correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal, arrêtés du préfet Taxe municipale sur les chiens : registre d'inscription E dépôt 42 / L11 Taxe municipale sur les chiens : rôles Lacunes. 5 Lacunes : , Lacunes.

11 SERIE M - BÂTIMENTS COMMUNAUX E dépôt 42 / M1 Bureau de poste : projet de construction ( ) ; travaux d'aménagement de l'ancien presbytère ( ) ; projet d'aménagement de la maison Baillot-d'Estiveaux (1915) ; transfert du bureau dans l'ancienne école enfantine et travaux d'aménagement (1935), plans. Eglise et presbytère : travaux de réparations ( ). Presbytère : location ( ). Cimetière : travaux d'agrandissement ( ). Classe enfantine : projet de construction (1914). Logements des instituteurs : projet de location de l'ancien presbytère ( ). Travaux communaux : adjudication (1906)

12 SERIE N - BIENS COMMUNAUX E dépôt 42 / N1 Communaux de Contéreix : projet de partage entre les habitants (1905). Bois communal de Bord : régime forestier, droits d'affouage, coupes et ventes de bois, administration et partage des bois, salaire du garde-forestier ( ). Bois des Réveillères : projet de défrichements (1911)

13 SERIE O - VOIRIE, TRAVAUX PUBLICS E dépôt 42 / O1 E dépôt 42 / O2 Chemins vicinaux et ruraux : tableaux généraux de classement et tableaux des portions de chemins à entretenir Chemins : correspondance, pétition ( ). Service vicinal : état des dépenses ( ) ; comptes des recettes et des dépenses ( ). Prestations sur les chemins vicinaux ( ). Chemins de petite communication n 36, du Châtenet à Saint-Priest-Taurion et du Châtenet à Sauviat : travaux de construction, cession d'immeubles ( ). Chemin de petite vicinalité du Châtenet à Sauviat : déclassement (1872). Chemins de grande communication n 5 de Confolens à Bourganeuf, n 19 de Saint-Yrieix à la Souterraine, n 36 de Saint-Léonard à Saint-Martin-Sainte-Catherine : redressement de chemins, expropriations, alignements et permissions de voirie, ventes d'arbres ( ). Chemins vicinaux ordinaires n 1 du Châtenet à Saint-Priest-Taurion, n 2 de Saint-Martin à Fontléon, n 5-6 de Chabaud au Châtenet, n 11 de Montfayon à Montmoulas, n 16 de Montfayon à Contereix, n 35, 42 du Châtenet à Bord, n 48 de Doueneix à Saint-Martin-Sainte- Catherine, n 61, n 63 du C.G.C n 19 au moulin de la Galamache, n 64 de Royères au Châtenet : travaux de constructions et de réparations, alignements et permissions de voirie, cessions d'immeubles ( ). Chemins ruraux de Doueneix, de la Galamache au Masgibert, du Grand Masgibert au Châtenet, de la Maligne au Châtenet, de Montmolas à Brutines, du moulin du Dognon : assiette, cession de terrains, projets de construction ( ). Ruisseaux de la Galamache et du Taurion : projet de construction d'un pont, barrage ( )

14 SERIE P - CULTES E dépôt 42 / P1 Budgets et comptes de la fabrique ( ). Correspondance relative à l'inventaire des biens mobiliers et immobiliers de la fabrique ( );

15 SERIE Q - ASSISTANCE, PREVOYANCE E dépôt 42 / Q1* E dépôt 42 / Q2*-3* Protection des enfants du premier âge. Premier registre des maires : déclarations des parents ou ayants droit Protection des enfants du premier âge. Deuxième registre déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses Q2* Q3* E dépôt 42 / Q4 Bureau d'assistance : procès-verbaux d'élection des délégués de la commission administrative ( ). Assistance médicale gratuite (A.M.G.) : états du contingent communal, correspondance, livre à souche des feuilles de traitement dentaire ( ) ; listes nominatives des personnes admises à l'a.m.g. ( ). Assistance aux femmes en couches : états du contingent communal, correspondance ( ). Assistance aux familles nombreuses : états du contingent communal, demande d'admission ( ). Assistance aux vieillards,... : états du contingent communal, listes nominatives des admis, enquête administrative, correspondance ( )

16 SERIE R - ENSEIGNEMENT E dépôt 42 / R1 Affaires scolaires : correspondance ( ). Affaire Petit (instituteur) : litige entre la commune et l'instituteur concernant le paiement des arriérés de traitement et des indemnités de logement, rapport d'inspection de l'école, révocation et démission de l'instituteur ( ). Bibliothèque scolaire : correspondance, liste des ouvrages achetés, avis de concessions de livres ( ). Caisse des écoles : statuts, subventions ( )

17 Tableau de concordance entre les cotes attribuées en E supplément 94 et les cotes qui leur sont attribuées dans le présent répertoire E dépôt 42 (code INSEE de la commune du Châtenet-en-Dognon). Anciennes cotes E sup 94 / E1 Nouvelles cotes E dépôt 42 / E1

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