PUBLICATION OMPI N 500.2(F) ISBN OMPI Composition laser réalisée par SWORD S.A.R.L., Nanterre, France. Imprimé par l'ompi, Genève.

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2 PUBLICATION OMPI N 500.2(F) ISBN OMPI 983 Composition laser réalisée par SWORD S.A.R.L., Nanterre, France Imprimé par l'ompi, Genève.

3 CLASSIFICATION INTERNATIONALE DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L'ENREGISTREMENT DES MARQUES établie en vertu de L'Arrangement de Nice du 5 juin 957, revisé à Stockholm le 4 juillet 967 et à Genève le 3 mai 977 QUATRIÈME ÉDITION IIe PARTIE LISTE DES PRODUITS ET DES SERVICES DANS L'ORDRE DES CLASSES ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE GENÈVE 983

4 GUIDE DE L'UTILISATEUR Le présent volume contient la liste des produits et des services de la classification de Nice dans l'ordre des classes, c'est-à-dire Que pour chaque classe, les produits ou les services sont répertoriés dans l'ordre alphabétique. Chaque page est imprimée sur deux colonnes donnant : a) les numéros d'ordre des indications de produit ou de service en langue française; b) les indications de produit ou de service en langue française; c) les numéros d'ordre des indications de produit ou de service correspondantes en langue anglaise. L'astérisque Qui accompagne certaines indications de produit ou de service figurant dans la deuxième colonne signifie Qu'il s'agit d'un terme général Qui se retrouve également sous d'autres classes selon la précision Qui lui est apportée. Dans ce cas, il convient de consulter la liste alphabétique des produits et des services. La présente publication, de même Que l'édition correspondante en langue anglaise ( SOO.2(E», peut être commandée auprès de l'organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), 34, chemin des Colombettes, 2 Genève 20 (Suisse), au prix de 7S francs suisses par volume (prix 983). La liste des classes accompagnée des notes explicatives et la liste des produits et des services dans l'ordre alphabétique ont été publiées dans un volume séparé (re PARTIE) ( SOO.l(F) pour l'édition en langue française et SOO.l(E) (pour l'édition en langue anglaise» et peuvent être commandées à l'adresse indiquée ci-dessus, au prix de 90 francs suisses par volume (prix 983). 3 Ire partie

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6 LISTE DES CLASSES DE PRODUITS ET DE SERVICES Produits Classe. Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; resnes artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Classe 2. Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Classe 3. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Classe 4. Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches. Classe 5. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides. Classe 6. Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction ; constructions transportables ; matériaux pour les voies ferrées; câbles et fils non électriques; serrurerie et quincaillerie métallique; tuyaux ; coffres-forts; produits non compris dans d'autres classes; minerais. Classe 7. Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les oeufs. Classe 8. Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et Cuillers; armes blanches; rasoirs. Classe 9. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, Cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs. Classe 0. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeüx et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture. Classe. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Classe 2. Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Classe 3. Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice. Classe 4. Métaux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. Classe 5. Instruments de musique. Classe 6. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non, comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Classe 7. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques miouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non. 5 IIe partie

7 Liste des classes de produits et de services () Classe 8. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. Classe 9. Matériaux de construction non ; tuyaux rigides non pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non ; monuments non. Classe 20. Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Classe 2. Ustensiles et-récipients pour le ménage ou la CUSlne (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Classe 22. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes. Classe 23. Fils à usage textile. Classe 24. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table. Classe 25. Vêtements, chaussures, chapellerie. Classe 26. Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles. Classe 27. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles. Classe 28. Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de ël. Classe 29. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves. Classe 30. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel,.sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir. Classe 3. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt. Classe 32. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Classe 33. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Classe 34. Tabac; articles pour fumeurs; allumettes. Classe 35. Publicité et affaires. Çlass~ 36. Classe 37. Cla:iS~ 38. Classe 39. Çlas:i~ 40. Çli!:i:i~ 4l. Çlassg 42. Assurances et finances. Constructions et réparations. Communications. Transport et entreposage. Traitement de matériaux. Education et divertissement. Divers. Services 6 Ile partie

8 LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES Classe 0 PRODUITS CHIMIQUES DESTINÉS À L'INDUSTRIE, AUX SCIENCES, À LA PHOTOGRAPHIE, AINSI QU'À L'AGRICULTURE, L'HORTICULTURE ET LA SYLVICULTURE; RÉSINES ARTIFICIELLES À L'ÉTAT BRUT, MATIÈRES PLASTIQUES À L'ÉTAT BRUT; ENGRAIS POUR LES TERRES; COMPOSITIONS EXTINCTRICES; PRÉPARATIONS POUR LA TREMPE ET LA SOUDURE DES MÉTAUX; PRODUITS CHIMIQUES DESTINÉS À CONSERVER LES ALIMENTS; MATIÈRES TANNANTES; ADHÉSIFS (MATIÈRES COLLANTES) DESTINÉS À L'INDUSTRIE. I A0009 A00S A006 A008 A003S A0037 A0043 A0046 A0047 A0049 AOOSl AOOS2 A0053 AOOS4 A0060 A0063 A0064 A0066 A008 A0097 A000 A00l A003 A004 A00S A06 A07 A09 A026 A027 A028 A030 A0S0 A0S7 A06 A073 A077 A087 A092 A093 A0279 A028 A0283 A0284 A0288 A0289 A029 A0292 A0294 A029S A0296 A0297 A030S abrasifs (fluides auxiliaires pour absorbants (charbons absorption d'huile (matières synthétiques pour l' accélérateurs de vulcanisation accumulateurs (eau acidulée pour la recharge des - ) accumulateurs (solutions pour prévenir la formation d'écume dans les accumulateurs électriques (liquides pour désulfater les acétate d'alumine * acétate de cellulose à l'état brut acétates * acét if i cateurs acétique (anhydride acétone acétylène acétylène (tétrachlorure d' acides (compositions chimiques résistant aux acides * acidulée (eau pour la accumulateurs acier (préparations pour le perfectionnement de l' acoustiques (produits pour la rénovation des disques acryliques (résines à l'état brut actinium additifs chimiques pour boues de forage additifs chimiques pour carburants additifs détergents pour l'essence adhésifs pour bandages chirurgicaux adhésifs pour carreaux de revêtement adhésifs [matières collantes) pour l'industrie adoucir l'eau (produits pour adoucir les métaux (produits pour adoucissement (produits d' [métallurgie) adragante (gomme aérosols (gaz propulseurs pour affaiblisseurs photographiques affiches (colles pour agar-agar agglutinants pour le béton agresseurs (préparations chimiques pour repousser les agriculture (engrais pour l' agriculture (produits chimiques pour ' [à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasit i ci des) albumine [animale ou végétale, matière première) albuminé (papier albumine de malt albumine iodée alcali caustique alcali volatil [ammoniaque] à usage i"dustriel alcalino-terreux (métaux alcalins (iodures à usage industriel alcalins (métaux alcalins (sels de métaux alcal is alcaloïdes * alcool *,"0 (angi.l p~ordre A0480 A003 A004 V056 A0044 A004S A039 A0320 L02S9 L0260 A022 A0027 A0028 A003 A0030 A0032 A0033 A0038 A004 A0042 recharge des A0044 A004S F072 R082 R083 AOOSO AOOSl AOOS8 A A0072 A0087 A0083 W03 M023 M023 T0390 GOOS3 R04 A008 A009 AOll A03 F0095 M0077 A05 A063 A067 M C02S0 A0244 A096 A092 A A09 A097 A074 A0308 alcool éthylique A037 aldéhydes * A0326 algarobilla pour la tannerie A0328 alginates [produits gonflants, A0330 A03S A0360 A0394 A0396 A0397 A0398 A0399 A040 A040S A0408 A043S gélifiants) non à usage alimentaire algues [fertilisants) aliments (matières à conserver les alliage de métaux (produits chimiques destinés à faciliter l' alumine alumine (acétate d' * alumine (alun d' alumine (hydrate d' alumine (silicate d' L) aluminium (chlorure d' aluminium (iodure d' alun amendement des sols (produits chimiques pour l' A0436 américium A04S0 amidon (agents chimiques pour fluidifier l' [agents de décollage) A04S amidon (colle d' autre Que pour la papeterie ou le ménage A04S6 amidon à usage 'industriel A04S8 ammoniac (esprit de sel A0460 A046 A0462 A0463 A0464 A046S '.0466 Ao469 A0493 A0494 A0499 AOS3 AOSS AOS6 AOS8 AOS9 AOS20 AOS2 A0572 A058 AOS90 A059S AOS99 A0600 A060 A065 A0626 A0636 A0646 A0649 A068S A069 A0707 A07 A0762 A0763 A0764 A0796 ammoniac (sel ammoniacal (muriate d'étain ammoniacaux (sels ammoniaque (aldéhyde- ammoniaque (alun d' ammoniaque * ammoniaque [alcali volatil) à usage industriel ammonium (sels d' amyle (acétate d' amylique (alcool analyses en laboratoire (produits Chimiques pour - ) anhydre (ammon 'i aque anhydride titanique à usage industriel anhydrides animal (charbon animal (noir animal (préparations de charbon animale (albumine [matière première) anthranilique (acide antidétonants pour moteurs à explosion antigels anti-incrustants antimoine antimoine (oxyde d' antimoine (Sulfure d!, antitartriques (produits apprêts * arabique (gomrne arboriculture (produits d'engluement pour ' arbres (mastic pour remplir les cavités des [arboriculture) argent (azotate d' argent (nitrate d' argenture (solutions pour l' argon arséniate de plomb arsenic arsénieux (acide astate (angu E064 A080 A083 A08S 5099 F03S8 C0354 A029 A022 A0223 A0227 A023 A0224 A0228 A A A024S A0246 A0247 A0243 A024 A0244 A0249 A0258 A02S9 C03S8 A0276 ' T0286 A027S i A0279 A028 A0280 A0278 A03S9 A0328 A03S A0326 A0329 A0330 A033 A G030 G08S G086 T A0376 L0097 A0389 A0390 A0444 7

9 Classe 0 l LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES! A080 A082 A083 A0856 A0874 A0882 A0883 A0884 A0885 A0886 BOO B006 B0073 B0074 B0076 B0077 B020 B02 B022 B078 B096 B097 B098 B099 B0200 B0202 B020 B0260 B0263 B0288 B0290 B029 B0292 B0295 B0296 B0298 B0305 B0325 B033 B0332 B0359 B0362 B0363 B0364 B0395 B0424 B0428 B0429 B0430 B0437 B0438 B0440 B0459 B0467 B0468 B0469 INDICATlONS DU PRODUIT atomiques (combustibles pour piles attendrir la viande (produits pour à usage industriel autogène (fondants pour la soudure autovireur (papier [photographie] avivage des couleurs (produits chimiques pour ' à usage industriel azotates azote azote (protoxyde d' azotés (engrais azotique (acide bactéricides pour l'oenologie [produits--cl'ltm,-ques ut i isés-~u cours de la fabrication du vin] bactériologiques (préparations pour vérifier in vitro l'efficacité de la stérilisation bains de fixage [photographie] bains de galvanisation bains de virage [photographie] bains de viro-f+xage [photographie] bandages chirurgicaux (adhésifs pour bandages chirurgicaux (matières collantes pour bandages de roues (compositions pour la réparation des barille (soude de baryte barytique (papier baryum baryum (composés du baryum (sulfate de bas (produits pour empêcher le démaillage des bases [produits chimiques] baume de gurjun [gurgu, gurgum ou gurjum] pour la fabrication de vernis bauxi te bentonite benzène (acides de la serle du benzène (dérivés du benzène méthylé benzoïque (acide benzoïque (sulfimide benzol méthylé berkélium béton (agglutinants pour le béton (produits chimiques pour l 'aérat i on du béton (produits pour la conservation du [à l'exception des peintures et des huiles] bicarbonate de soude à usage chimique bichlorure d'étain bichromate de potasse bichromate de soude bière (produits pour la clarification et la conservation de la biochimiques (catalyseurs biologiques (produits pour laboratoires bioxalate de potasse bioxyde de manganèse bismuth bismuth (gallate basique de bismuth (sous-nitrate de à usage chimique blanchiment (produits de [décolorants] blanchir les cires (produits chimiques pour blanchir les graisses (produits pour blanchir les huiles (produits pour (angi.)! F0480 M060 A C067 C0682 N0080 N0085 N0082 N0088 N0086 N B008 F0238 G0020 T034 T0340 A0072 A0072 T0273 T B02 B022 B0094 B0095 B0096 L0025 R0357 B024 B0059 B087 B0287 B029 B0290 M0224 B0294 B0295 M0225 B0300 A0 C0735 C0734 B032 B0323 B0324 B0325 B0248 B0376 B0378 P0520 M0062 B039 B025 B0393 B W048 F ! B0470 blanchir les matières organiques (produits pour B055 bois (esprit-de- B052 bois (pâte de B0523 bois (produits de distillation de l'esprit-de- B0528 bois (vinaigre de [acide pyroligneux] B0530 bois à tanner B0550 boissons (agents de filtrage pour l'industrie des B0625 borax B063 borique (acide B0678 boues de forage (additifs chimiques pour B0680 boues pour faciliter le forage B078 brasage (fondants pour le B0782 brasage (produits pour le B0802 briques (produits pour la B0834 B0872 C0049 C04 C05 C06 C030 C089 C092 C097 C0233 C0234 C0235 C0237 C0238 C0239 C0242 C0327 C0332 C035 C0352 C0354 C0355 C0360 C037 C0373 C0375 C0387 C0394 C0397 C0398 C0429 C0475 C0476 C0478 C0479 C0480 C0483 C0485 C0487 C0603 conservation des [à l'exception des peintures et des huiles] brome à usage chimique buée (produits pour éviter la cachou calcique (cyanamide [engrais] calcium (carbure de calcium (sels de ca iforn i um caoutchouc (dissolutions de caoutchouc (produits pour la conservation du caoutchouc liquide carbonates carbone carbone (hydrate~s de carbone (sulfure de carbone (tétrachlorure de carbonique (acicle carbonyle pour "la protection des plantes carburants (additifs chimi4ues pour,,"0 (ang!.j P'ORDRE W0288 W0308 W0289 P0709 W0304 T0057 F055 B0529 B0533 A005S B0630 B063 B0654 B0670 C0737 C0233 C0042 NOOS7 C004 C0043 C0052 R0342 R0340 L0258 C027 C06 C029 C025 C026 C028 COll5 C0246 A006 C025 C0272 carbures carreaux de revêtement (adhésifs pour AOO87 COll C0307 caséine à usage industriel C0324 cassiopeium [lutécium] catalyseurs caustiques à usage industriel cellulose cellulose (acétate de à l'état brut cellulose (dérivés chimiques de la cellulose (éthers ou esters de à usage industriel céments centurium [fernium] céramique (glaçures pour la céramiques (matériaux en particules pour filtres céréales (résidus du traitement des grains de à usage industriel cérium césium cétones chambres à air (compositions pour la réparation des charbon (noir de à usage industriel charbon (produits pour économiser le charbon animal charbon animal (préparations de charbon d'os charbon de sang charbon pour filtres charbons absorbants chaussures (mastics pour C072 C029 L0340 C0232 C0253 C0262 A0027 C0266 C0267 C0269 C0272 F0087 C0294 C0295 B0775 C0303 C0022 K C08 C0575 A0279 A0280 B050 B044 C022 A003 C0277 8

10 LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES Classe 0 C06B chaux (acétate de C0620 chaux (carbonate de C062 chaux (chlorure de C0632 cheminées (produits chimiques pour le nettoyage des l (angl.) jo'ordre L0209 L02l0 L02l C03B9 C07B chimiques (compositions résistant A004 aux acides C079 chimiques (éléments fissiles F024 C072 chimiques (produits à usage C0356 scientifique C0722 chimiques (produits destinés à C0354 faciliter l'alliage de métaux C0723 chimiques (produits pour analyses C035B en l aboratoi re C0724 chimiques (produits pour A05 l'agriculture [à l'exception des. fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides] C0725 chimiques (produits pour 0065 C0726 C0742 C0743 C0744 C0745 C0747 C0752 C0756 C0759 C076 C0762 C0763 C0764 COB0 l'industrie chimiques (réactifs chlorates chlore chlorhydrates chlorhydrique (acide chlorures cholique (acide chromates chrome (alun de chrome (oxyde de chrome (sels de chromique (acide chromiques (sels ciment (préparations pour l'imperméabilisation du [à l'exception des peintures] C0357 C040 C042 H030 H0302 C04 C049 C0429 C043 C043B C0434 C0435 C0436 C02B5 COBll ciment (produits pour la conservation C02B3 du [à l'exception des peintures et des huiles] COB8 ciments pour la réparation de la porcelaine C0279 COB9 ciments pour la réparation des objets C027B cassés COB23 cinématographiques (films sensibilisés mais non impressionnés C04B2 C0828 circuits hydrauliques (liquides pour F0324 C0834 cire à greffer les arbres C0848 cires (produits chimiques pour blanchir les COB64 citrique (acide C0884 clarification (préparations de C0925 C0965 C096B C0969 C0974 C097B C0979 C0980 C0982 C09B3 C0989 Cl003 Cl03 C09 C022 Cl043 Cl044 cobalt (oxyde de à usage industriel collage des moûts (produits pour le pour bandages collantes (matières chirurgicaux collantes (matières l'industrie colle à vin colles [apprêts] colles pour affiches pour colles pour l'industrie colles pour la réparation des objets cassés colles pour papiers peints collodion * coloration des métaux (sels pour la comburants [additifs chimiques pour carburants] combustibles (produits pour économiser les combustibles pour piles atomiques compositions pour la fabrication de disques acoustiques compost G029 W04B C0486 C0495 P0695 C0595 M0442 A0072 AOOB3 W AOOBl G078 AOOB4 AOOB5 C B C069B F04B6 F04BO C0709 C070 Cl067 condensation (produits chimiques de Cll04 confits [mégisserie,] C4 conservation de la bière (produits pour a C6conservation de la maçonnerie (produits pour la [à l'exception des peintures et des huiles] C7 conservation des aliments (produits pour la ClllB conservation des briques (produits pour la [à l'exception des peintures et des huiles] C9 conservation des fleurs (produits pour la C20 conservation des produits pharmaceutiques (produits pour la C2 conservation des tuiles (produits pour la [à l'exception des peintures et des huiles] C23 conservation du ciment (produits pour la [à l'exception des peintures et des huiles] l (angl.) jo'ordre C M003 F F03l0 P0579 P05BO C02B3 Cl 26 conserver les aliments (matières à F0368 C250 corrosifs (produits C0867 C252 corroyage des cuirs (produits pour le Cl00 C253 corroyage des peaux (produits pour le Cloo2 C30 couleurs (produits chimiques pour C067 l'avivage des à usage industriel C0682 C3 couleurs (produits chimiques pour la P004 préparation des C449 crème de tartre non à usage C0942 pharmaceutique C45B créosote à usage chimique C094B C494 crotonique (aldéhyde C0960 C50 cryogéniques (produits C0972 C502 crypton K0060 C50B cuir (colles pour le L0B C56 cuir (mastics pour le M009 C5B cuir (produits chimiques pour L035 l'imperméabilisation du C5l9 cuir (produits chimiques pour L032 l'imprégnation du C520 cuir (produits chimiques pour L033 rafraîchir le C529 cuirs (produits pour l 'habillage des L03l C530 cuirs (produits pour le corroyage des Cl00l C547 cuisson (produits pour activer la C080 à usage industriel C554 cuivre (sulfate de C564 culture (terre pour la C579 curium C5B7 cyanamide calcique [engrais] C58B cyanotypie (solutions pour la C5B9 cyanures C cymène décalaminage des moteurs (produits chimiques pour le décollage (agents de [agents chimiques pour fluidifier l'amidon] décoller (produits pour décolorants décreusage (produits de défoliants 0005 dégraissage (produits de utilisés au cours d'opérations de fabrication COB22 V049 E000 C0992 C0042 NOOB7 Cl035 Cl034 P0662 C064 E B U002l G G0260 9

11 Classe 0 LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES démaillage des bas (produits pour empêcher le démoulage (produits pour façiiter, 00099!déPoir (matières à 007 déshydratants à usage industriel 008 désincrustants 0062 détergents (additifs pour l'essence 0065 détergents [détersifs] utilisés au cours d'opérations de fabrication 0073 dextrine [apprêt] 0077 diagnostic (produits pour le à usage scientifique 0089 diastases à usage industriel 0090 diastasiques (produits à usage industriel 0094 diazo (papier 0024 dispersions de matières plastiques 0029 disques acoustiques (compositions pour la fabrication de 0022 disques acoustiques (produits pour E0028 E0029 rénovation des dissolutions de caoutchouc dissolvants pour vernis distillée (eau dolomite à usage industriel droguerie à usage industriel ducifiants artificiels [produits chimiques] durci r es métaux (produits pour dysprosium eau (produits pour adoucir l' eau (produits pour la purification l' E0035eau acidulée pour la recharge des accumulateurs E0049 eau distillée E0050 eau lourde EOOSl eau oxygénée E0070 eaux potassiques le la de! (angl.j I L0025 R0357 M0328 M0393 P0477 D0047 D C0709 R082 R083 R A0407 M W03 W000 A0044 A H H030S P058 P E0084 échangeurs d'ions [produits chimiques] EOl8 économiser les combustibles (produits F0486 pour E023 écorces à usage industriel E087 électricité statique (produits contre A035 l' non à usage ménager E022 éléments galvaniques (sels pour E0223 émail (produits pour opacifier l' E0226 émaux (produits Chimiques pour la! préparation des [à l'exception des couleurs] E0227 émaux (produits chimiques pour la ternissure des E0265 émollients pour l'industrie E0277 émulsifiants E0278 émusificateurs E0279 émulsion (papier avec pour la photographie E028 émulsions photographiques E0288 encollage (produits pour l' E033 engluement (produits d' pour l'arboriculture E034 engrais pour les terres E0357 E0358 E0383 E0390 E0396 E04 E042 E043 E044 enzymatiques (produits à usage industriel enzymes à usage industriel époxy (résines à l'état brut épuration du gaz (produits pour l' erbium esprit de vinaigre espr it -de-boi s esprit-de-bois (produits de distillation de l' esprit-de-se EOll0 E009 EOll4 E005 E006 E006 P00l P G085 G086 F0095 M0077 E034 E033 E038 G0054 E W0288 W id'ordr~ E046:essais (papier chimique pour E049 essence (additifs détergents pour l' E0446/esters * E0453 étain (bichlorure d' E0455 étain ammoniacal (muriate d' E047 éthane E0474 éthers E0476 éthylique (alcool E0477 éthylique (éther E0485 étoffes (produits chimiques pour empêcher la formation de taches sur les E0525 europium E0550 extinctrices (compositions F004 farines à usage industriel F0039 fécule à usage industriel F0057 fer (sels de F0063 ferments à usage chimique F0079 fermium [centurium] F0084 ferrocyanures F0089 ferrotypiques (plaques [photographie] F08 fertilisants (produits F024feu (produits pour la protection contre le F074 filetage (compositions pour le F092 films [pellicules] sensibilisés mais non impressionnés F0225filtrage (agents de pour l'industrie des boissons F0226 filtrantes (matières [matières plastiques à l'état brut] F023 filtrantes (matières [produits chimiques] F0232 filtrantes (matières [substances minérales] F0233 filtrantes (matières [substances végétales] F0239 filtres (charbon pour F0240 filtres (matériaux céramiques en particules POLT f0253 fissiles (corps [énergie nucléaire] F0254 fixage (bains de [photographie] F0255 fixateurs [photographie] F0267 flashes (produits pour la production de F0270 fleur de soufre à usage chimique F0278 fleurs (produits pour la conservation des F0288 flottation (produits de F0292 fluatation (produits pour la F0293 fluides auxiliaires pour abrasifs F0294 fluor F0295 fluor (composés de F0297 fluorhydrique (acide F0305 fondants pour le brasage F0306 fondants pour le soudage F0307 fonderie (liaisons pour la F0308 fonderie (liants pour la F032 fonderie (produits de moulage pour la F034 fongicides (additifs chimiques aux F032 forage (additifs chimiques pour boues de. F0322/forage (boue.s pour faciliter le F0338 formique (acide F0339 formique (aldéhyde à usage chimique F0352 foulage (produits de pour l'industrie textile F0355 If oulon (matières à F0393 francium F0398 freins (liquides pour F04 frigorifiques (produits F0430lfruits (hormones pour activer la maturation des F0453 fumée (noir de à usage industriel F0463fumiger la viande (produits pour,"0 (angl.) T E A0245 E058 E062 E064 E E068 F08 F F0084 F0087 FOO88 F0090 FOO96 F096 T F055 F05 F047 F048 F052! C022 C0295 F02l5 F0238 F0239 F0256 F03l6 F03l0 F0299 L025 A0480 F0327 F0328 H F0409 F042 A0059 A F0402 F0403 F0490 F0489 F R046 H0229 L

12 LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES Classe 0 lo'ordltë G()()07 gadolinium G0022 gallate basique de bismuth G0023 galle (noix de G0025 gall ique (acide pour la G0026 G0027 G0034 G0036 G0037 G0042 G07 G025 G026 G027 GO 29 G03 G048 G050 G0S5 G073 G074 G095 G0209 G027 G022 G0:223 G0225 fabrication de l'encre gallium gallotannique (acide galvaniques (sels pour éléments galvanisation (bains de galvanisation (produits pour la gambir gaz (produits pour l'épuration du gaz pauvre gaz propulseurs pour aérosols gaz protecteurs pour le soudage gaz SOlidifiés à usage industriel gaz toxiques (neutralisants de gélatine à usage industriel gélatine à usage photographique gemme (sel germination (produits contre la - des légumes) getters [matières réactives] glace sèche [carbonique] glaçures pour la céramique glu glucose à usage industriel glucosides gluten [colle] autre que pour la papeterie Ou le ménage G0227 glycérides G0228 glycérine à usage industriel G()23 glycol G0232 glycol (éthers de G0246 gommeline G0253 gommes [colles] autres que pour la papeterie ou le ménage G0286 graisses (produits pour blanchir les G0287 graisses (produits pour la dissocationdes G0303 graphite à usage industriel G0306 gras (acides G03'7 greffer les arbres (cire à G038 greffer les arbres (mastic à G0343.guano G0358 gurgu [gurgum] (baume de pour la fabrication de vernis G0360gurjum [gurjun] (baume de pour la fabrication de vernis HOOOI habil lage des cuirs (produits pour l' H0053 H0072 H008? hél i um holmium hormones pour activer la maturation des fruits H0088 horticulture (produits chimiques pour l ' [à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des paras it i ci des] H0,7 huile (matières synthétiques pour l'absorption d' H026 huiles (agents pour détruire les H027 huiles (produits pour blanchir les H028 huiles (produits pour la dissociation des H045 huiles pour l 'habillage des cuirs H047 huiles pour la conservation des al iments H0S hui lès pour la tannerie H052 hui les pour le corroyage des cuirs H064 humidité de la maçonnerie (produits contre l' [à l'exception des peintures] humus hydrates H065 H069 HOl7' hydrauliques (liquides pour circuits H075 hydrazine i (angj.)! G G002 G000 GOO" G G0020 G002 G0023 G0054 P0633 G0053 P T0376 G009 G0092 R0270 A0349 G C0294 B0386 G074 G076 G082 G087 G088 G09 G092 G0209 G032 F0047 G0262 G0235 F0050 G029 G027 G L03 H054 H097 H0229 H0250 A H0282 H0294 F0324 H0300 ~'ORDRI H076 hydrofuges (produits pour la maçonnerie [à l'exception des peintures] H077 hydrogène H09 hypoch or ite de soude H095 hyposu f ites 0002 ichtyocolle autre que pour la papeterie ou le ménage ou à usage al imentaire 00 ignifuges 006 imperméabilisation des matières textiles (préparations pour l' 007 imperméabilisation du ciment (préparations pour l' [à l'exception des peintures] 008 imperméab.ilisation du cuir (produits chimiques pour l ' 0020 imprégnation des matiéres textiles (produits chimiques pour l' 002 imprégnation du cuir (produits chimiques pour l' - ) 0076 industrie (produits chimiques pour l' 0086 insecticides (additifs chimiques aux 07 iode (sels d' 09 iode à usage chimique 02 iodée (albumine 022 iodique (acide 024 iodures à usage industriel 029 ions (échangeurs d' [produits chimiques] 048 isotopes à usage industriel KOOOI kaïnite K0003 kaol in K0009 K004 L004 L005 L035 L078 L079 L02 L0289 L0290 L0306 L0308 L0347 L0367 kieselgur krypton lactique (acide lactiques (ferments à usage chimique lanthane léiocome [apprêt] lent i es (produits contre la ternissure des liants pour la fonderle liquides pour circuits hydrauliques liquides pour freins lithine ithium lourde (e.au lutécium [cassiopeium] M005 maçonnerie (produits hydrofuges pour la [à l' except i on des pe i nt ures] M006 maçonnerie (produits pour la conservation de la [à l' except ion (les pei ntures et des huiles] M007 magnésie (carbonate de M0020 magnésite M0022 magnésium (Chlorure de M0057 malt (albumine de M0092 manganate M0094 manganèse (bioxyde de M0099 'manglier (écorce de à usage industriel M077 mastic à greffer les arbres M080 mastic pour remplir les cavités des arbres [arboriculture] M084 mastics pour ChaUSsures M086 mastics pour le Cuir M087 mastics pour pneumatiques M094 mater le verre (produits pour M0202 matières plastiques (dispersions de M0203 matières plastiques à l'état brut M023 maturat ion des fruits (hormones pour act i ver a (angl. D'OR.DRE H0304 H037 H F096 T07 W026 C0285 L035 T070 L AOO60 0S4. WS KOO0 C0404 KOO03 K002 K0060 LOO20 M025 LOOS? L043 L f L0266 L02ô8 046 C029 L MO los M0022 M0020 M0023 =gg~bi M0062 M0066 G02l7 T0437 C0277 MO 09 MonO MO, G P04' H0229 i

13 Classe 0 LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES I M0273 M0275 M0276 M0288 M0290 mercure mercure (oxyde de mercure (sels de métalloïdes métaux (produits chimiques destinés à faciliter l'aliage de M0292 métaux (produits pour adoucir les M0293 métaux (produ i t s pour durc i r es M0295 métaux (produits pour la trempe des M0296 métaux (produits pour le revenu des M0297 M0298 M0299 M0303 M0309 M032 M035 M036 M0360 M0373 M043 M047 métaux alcalino-terreux métaux alcalins métaux alcalins (sels de métaux des terres rares (sels de métaux precleux (sels de à usage industriel métaux terreux méthane méthylique (éther mildiou (produits chimiques pour la protection contre le minéraux (acides modérateurs pour réacteurs nucléaires moteurs (produits chimiques pour le décalaminage des M0474 moteurs à explosion (antidétonants pour M0493 mouillage (produits de [blanchisserie] M0494 mouillage (produits de [teinturerie] M0495 mouillage (produits de pour l'industrie textile M0497 moulage (produits de pour la fonderie M0527 moûts (produits pour le collage des M0534 muriate d'étain ammoniacal N0004 naphtalène N0038 néodyme N0039 néon N0040 neptunium N0050 nettoyage des cheminées (produits chimiques pour le N0053 neutral isants de gaz toxiques N0060 nielle (produits chimiques pour la protection contre la N0064 nitrates N0065 nitré (papier N0073 noir animal N0075 noir de charbon à usage industriel N0077 noir de fumée à usage industriel N0087 noix de galle oenologie (bactéricides pour l' [produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin] offset (plaques sensibilisées pour oléique (acide olivine [produit chimique] opacifier l'émail ou le verre (produits pour or (se s d' os (charbon d' oseille (sel d' oxalates oxalique (acide oxyde d'antimoine oxyde de chrome oxyde de cobalt à usage industriel oxyde de mercure oxyde de plomb oxygène oxygénée (eau Ip008 I P0045 pai is [engrais] palladium (chlorures P0075 papier (pâte à P008l papier albuminé de ~o (angi.)! M0200 M099 M0202 M026 C0354 M023 M02 M023 M0205 A096 A M0209 M0223 M0226 M0242 M027 M03 E09 A0328 M034 W082 M035 W083 M036 W084 F0409 F042 M0442 A0245 N005 N0045 N0046 N0048 C0389 T0376 W088 W09 N0080 N0079 A028 C08 L0033 G G0200 B A0330 C0438 C0595 M099 L H0305 C07l0 P0053 P0096 A067! P0084 papier autovireur [photographie] P0085 papier barytique P0088 papier chimique pour essais P0093 papier de tournesol P0095 papier diazo P002 papier nitré P003 papier photométrique P007 papier pour la photographie P008 papier pour photocalques POlll papier réactif P02 papier sensible P020 papiers peints (colles pour P076 pâte à papier P078 pâte de bois P0224 peaux (produits pour le corroyage des l (angi. jo'ordre ro60 L P0289 N0079. P027;7 B0459 R AOOB5 POO96 W0308 C002 P0237 pectine à usage photographique P075 P0280 pellicules [films] sensibilisées mais non impressionnées P0294 perborate de soude P0222 P0295 percarbonates P0223 P0299 perchlorates P0225 P036 persulfates P0242 P037 persulfurique (acide P0243 P0335 pétrole (agents pour détruire le P0254 P0344 pharmaceutiques (produits pour la P0579 conservation des produits P0347 phénol à usage industriel P0350 phosphates [engrais] P0352 phosphatides P0353 phosphore P0354 phosphorique P0356 photocalques P0357 photocalques P0360 photographie P036 photographie la P0366 photographiques P037 photographiques P0374 photographiques (acide (papier pour (tissu pour (papier pour la (produits chimiques pour (affaiblisseurs (émulsions (plaques sensibilisées P0375 photographiques (révélateurs PC376 photographiques (sensibilisateurs P038 photométrique (papier P0382 photosensibles (plaques P0394 picrique (acide P0446 piles atomiques (combustibles pour P0557 plaques photographiques sensibilisées P0558 plaques photosensibles P0559 plaques pour la photographie P0560 plaques sensibilisées pour offset P0564 plastifiants P0565 plastiques (dispgrsions de matières P0567 plastiques (matières à l'état brut P0570 plastisols P0594 plomb (acétate de P0595 plomb (arséniate de P0597 plomb (oxyde de P0622 plutonium P0625 pneumatiques réparation P0628 pneumatiques (compositions pour la des, (mastics pour P0690 polonium P0700 pommes de terre (farine de à usage industriel P0725porcelaine (ciments pour la réparation de P082 potasse P0822 potassiques (eaux P0823 potassium P0845 pots en tourbe Dour 'horticulture P0880 praséodyme P099 promethium P0924 protactinium P0937 protéine [matière première] P0944protoXYde d'azote i P0262 P0268 P0270 P0272 P027 B0459 B0458 P0277 P0286 R04 P P0275 P028 P0289 P0290 P0309 F P0290 P P P04 P043 L0096 L0097 L0098 P0454 T0273 T0548 C0280 C028 P0493 P0526 C0279 P05l7 P05l8 P0522 P059 P074 P0562 P0638 P0644 P0655 NOO82 N0088 2

14 LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES Classe 0 I P0946 prussiates P0969 P097 P0975 P0976 Q0009 R0030 R0045 R0046 R06 R07 R08 R02 R026 R06 R0207 R0209 R020 R02 R0240 R0246 R0249 R0268 R0269 R0286 R0334 R0360 R purification de l'eau (produits pour la purification des huiles (produits pour la pyrogallique (acide pyroligneux (acide [vinaigre de bois] Quebracho à usage industriel radioactifs (éléments à usage scientifique radium à usage scientifique radon réacteurs nucléaires (modérateurs pour réactif (papier réactifs chimiques réactives (matiéres [getters] recharge des accumulateurs (eau acidulée pour la réfrigérants (produits rénovation des disques acoustiques (produits pour la réparation de la porcelaine (ciments pour a (angl.) P'QRDRE C034 P0662 W P0708 P0709 W0304 Q0005 R006 R003 R0033 M03 R0095 C0357 G005 A0044 A0045 R038 R082 R083 C0279 réparation des objets cassés (ciments C0278 pour a réparation des objets cassés (colles A0084 pour a résidus du traitement des grains de céréales [à usage industriel] résines artificielles à l'état brut résines synthétiques à l'état brut révélateurs photographiques revenu des métaux (produits pour le rhénium Roentgen (films sensibilisés mais non impressionnés roues (compositions pour la réparation des bandages de rubidium sable de fonderie saccharine salicylique (acide salpêtre samarium sang (charbon de sauce pour le tabac savons à scandium scories [engrais] sébacique (acide se (espr it -de- sel brut sel d'osei e sel gemme usage industriel sel pour conserver, autre Que pour les aliments sélénium sels [engrais] sels [produits chimiques] sels à usage industriel sels d'argent (solutions de pour l'argent ure sels d'or sels de métaux des terres rares sels de métaux à usage industriel sels de virage [photographie] sels pour colorer les métaux sels pour éléments galvaniques semences (produits pour préserver sensibilisateurs photographiques sensible (papier les A P0275 M0205 R022 R0288 T0273 T0548 R0346 F R G T P TOOlO T0056 T0069 T0096 T0097 T0098 T0099 T000 T00 T002 T008 T024 T035 T036 T042 T072 T084 T092 T095 T020 T0203 T0204 T0205 T0206 T0207 T022 T024 T025 Sil i cates silice fondue silicium silicones sodium sols (produits chimiques pour l'amendement des soudage (fondants pour le soudage (gaz protecteurs pour le soudage (préparations chimiques pour le soude (sels de [produits chimiques] soude calcinée soude caustique à usage industriel soude de barille soudure (préparations chimiques pour la. soudures soufre soufre (fleur de à usage chimique spath pesant spinelles [produits chimiques] statique (produits contre l'électricité non à usage ménager stéarique (acide strontium suie à usage industriel ou agricole sulfates sulfimide benzoïque sulfonique (acide sulfures sulfureux (acide sulfurique (acide sulfurique (éther sumac pour la tannerie superphosphates [engrais] sylviculture (produits chimiques pour la [à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides] tabac (sauce pour le taches (produits chimiques pour empêcher la formation de sur les étoffes talc [silicate de magnésium] tan tanin tannantes (matières tannerie (huiles pour la tannerie (sumac pour la tannin tannique (acide tapioca (farine de à usage industriel tarauder (compositions pour tartre non à usage pharmaceutique tartrique (acide technétium tellure tensio-actifs (agents terbium ternissure des émaux et du verre (produits chimiques pour la terre de foulage pour l'industrie textile terre pour la culture terre végétale terreau terres rares terreux (métaux tétrachlol"ures textiles (préparations pour l'imperméabilisation des matières textiles (produits chimiques pour l'avivage des matières NO (ang.) I 5044 F P W C0040 C F A C T0042 T0047 T0054 T T0054 T0053 T0070 T0072 T0089 T0090 TOl7 T T049 T F0487 E000 L0296 H0282 R0072 M0209 T064 T07 W026 T069 3

15 Classe 0 LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES T026 T027 T0248 T02S0 T02S T0294 T03 textiles (produits chimiques pour l'imprégnation des matières thallium thiocarbanilide thorium thulium tissu pour photocalques titanique (anhydride à usage industriel T03 2 titan it e T0324 toile sensibilisée pour la photographie T0366 toluène T0367 toluol T040S tourbe [engrais] T0406 tourbe (pots en pour l'horticulture T0422 tournesol (papier de T0477 trempe des métaux (produits pour la TOS4S tuiles (produits pour la conservation des [à l'exception des peintures TOSS2 U0006 U0007 U0008 V024 V039 V040 V04 V0S8 V0209 V020 V029 V0223 V0226 V0227 V0230 V0236 V0237 V0238 V0272 V0297 V036 V038 W00 XOOOS Y0006 Y0007 Z0004 et des huiles] tungstique (acide urane urane (nitrate d' uranium vernis (dissolvants pour verre (produits chimiques pour la ternissure du verre (produits contre la ternissure du verre (produits pour opacifier le verre soluble [Silicate] viande (produits pour attendrir la à usage industriel viande (produits pour fumiger la vigne (produits chimiques pour la protection contre les maladies de la vin (colle à vinaigre (esprit de vinaigre de bois [acide pyroligneux] vinique (alcool virage (bains de [photographie] virage (sels de [photographie] viro-fixage (bains de [photographie]! (angl.) I T070 T072 T094 T096 T024 B04S8 T0286 T T036 T037 P069 P074 L0272 M023 POSSO TOS U003S NOO78 U G047 G022 G020 W0086 M060 50S46 V027 W P0709 W0304 V033 T034 T0342 T0340 V024S V026S viscose vitres (produits contre la ternissure V038 A03S2 des vitriol volatil (alcali [ammoniaque] à usage industriel vulcanisation (accélérateurs de vulcanisation (produits de withérite xénon ytterbium yttrium zircone C0822 V049 A0244 V0S6 V0S8 W028 X000 Y00S Y006 ZOOOS P'ORDRE / (angl. I 4

16 LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES Classe 02 COULEURS, VERNIS, LAQUES; PRÉSERVATIFS CONTRE LA ROUILLE ET CONTRE LA DÉTÉRIORATION DU BOIS; MATIÈRES TINCTORIALES; MORDANTS; RÉSINES NATURELLES À L'ÉTAT BRUT; MÉTAUX EN FEUILLES ET EN POUDRE POUR PEINTRES, DÉCORATEURS, IMPRIMEURS ET ARTISTES. P'ORDRE A076 agglutinants pour couleurs A0347 aliments (colorants pour A0348 aliments (couleurs pour A0353 aliments (teintures pour A0357 alizarine (couleurs d' A0403 aluminium (feuilles d' pour peintres, artistes et décorateurs A0406 aluminium (peintures A0407 aluminium (poudre d' pour la peinture A0444 amiante (peintures à l' A054 anhydride titanique [pigment] A057 aniline (couleurs d' A0528 animaux (encres pour marquer les A0576 anticorrosion (produits A060 antirouille (produits [préservatifs contre la rouille] A0623 apprêt (couleurs pour A0624 apprêt (teintures pour A063 aquarelle (fixatifs pour l' A0688 argent (émulsions d' [pigments] A0695 argent brillant [céramique] A0696 argent en feuilles A0698 argent sous forme de pâte A0702 argenter (poudres à A0785 asphalte (vernis d' A0820 auramine B000 bactéricides (peintures B009 badigeons B0S8 bandes protectrices contre la corrosion B026 baume du Canada B0338 beurre (couleurs pour le B039 bière (couleurs pour la B0446 bitume (vernis au B0454 blanc de chaux B0476 blancs [matières colorantes ou peintures] B0484 bleus [matières colorantes ou peintures] B054 bois (enduits pour le [peintures] B056 bois (huiles pour la conservation du B059 bois (mordants pour le B0524 bois (produits pour la conservation du B0527 bois (teintures pour le B0532 bois colorant B0533 bois colorant (extraits de B054 bois de teinture B0556 boissons (colorants pour B0836 bronzage (laques de B0839 bronze (poudre de C0229 caramélisé (malt [colorant al imentaire] C023 caramels [colorants alimentaires] C024 carbonyle pour la préservation du bois C026 carmin de cochenille C0289 carton bitumé (enduits pour le [peintures] C0372 céramique (couleurs pour la C0396 céruse C0474 charbon (noir de [pigment] (angl.l A02 F036 F0362 F0364 F036 F0362 F0364 F036 F0362 F0364 A088 A0226 A0229 A0230 A0426 T0285 A0277 M0089 A03 A0344 P0604 P0604 F0236 F B0406 A0458 B A030 C0066 C0668 C0679 C0666 C0677 B0402 W0224 W0223 B046 W W0295 W0302 W0298 W0295 W C0667 C0678 B0676 B0673 M0050 CO 08 C03 C0598 C0589 C0296 W028 C07 jo'ordre C0534 châssis de véhicules (revêtements de protection pour C0608 chaussures (teintures pour C069 chaux (blanc de C0622 chaux (lait de C0924 cobalt (oxyde de [colorant] C0929 cochenille (carmin de C0996 colophane C0997 colorant (bois C0998 colorant (extraits de bois C0999 colorant (malt- C000 colorants Cl22 conservation du bois (produits pour la Cl66 copa Cl67 copal (vernis au C25 corrosion (produits contre la C304 couleurs C305 couleurs (agglutinants pour C306 couleurs (diluants pour C307 couleurs (épaississants pour C308 couleurs (liants pour C33 couleurs pour aliments C460 créosote pour la conservation du bois C50 cuir (encres pour le C57 cuir (mordants pour le C57 curcuma [colorant] 0067 détrempes diluants pour couleurs diluants pour laques diluants pour peintures dorures E0225 émaux [vernis] E0228 émaux pour la peinture E0280 émulsions d'argent [pigments] E0292 encres d'imprimerie E0293 encres pour la peausserie E0294 encres pour le cuir E0295 encres pour marquer les animaux E0302 enduits [peintures] E036 épaississants pour couleurs F0256 fixatifs [vernis] F0452 fumée (noir de [pigment] F0499 fustine [COlorant] G0208 glaçures [enduits] G0256 gommes-guttes pour la peinture G0257 gommes-laques G0258 gommes-résines G0293 graisses contre la rouille G035 gravure (encres pour la G0334 gris de zinc [pigment] G0363 guttes (gommes- pour la peinture HOl6 huile (mastics à l' H033 huiles contre la rouille H048 huiles pour la conservation du bois 002 ignifuges (peintures 0032 imprimerie (encres d' 0037 imprimerie (pâtes d' [encres] 0072 indigo [colorant] LOOS5 lait de chaux L036 laques L037 laques (diluants pour L038 laques (gommes- L023 liants pour peintures L0284 liqueurs (colorants pour L0305 itharge ~o (angl. P'ORDRE U004 U W0224 L023 COS94 COS98 C boss6 M005 MOOS2 C0663 C0675 W0298 C08l9 C0820 A03 P0047 A02 T093 TOl88 B036 F036 F0362 F0364 C09S M03S TOS22! 0083 T093 T092 T093 G007 E02 E P MOO89 COS88 T08S F023S L0032 Y000 G050 GOO25 G G0303 A0342 E024 ZOO03 GOO A0343! F095 P068 P063 P L023 L007 T092 G B036 C0669 C0680 L

17 Classe 02 LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES M0064 malt caramélisé [colorant alimentaire] M0065 malt-colorant M048 marquer les animaux (encres pour M076 mastic [résine naturelle] M078 mastic à l'huile M079 mastic de vitrier M029 métaux (produits contre la ternissure des M0294 métaux (produits pour la protection des M0304 métaux en feuilles pour peintres, artistes et décorateurs M0305 métaux en poudre pour peintres, artistes et décorateurs M0384 minium M0449 mordants N0074 noir de charbon [pigment] N0076 noir de fumée [pigment] N007B noirs [matières colorantes ou peintures] 0002 oeufs de Pâques (papier pour teindre les 0008 or brillant [céramique] POllO papier pour teindre les oeufs de Pâques P02 papiers peints (produits pour l'enlèvement des P092 pâtes d'imprimerie [encres] P0222 peausserie (encres pour la P025 peints (produits pour l'enlèvement des papiers P0254 peinture (émaux pour la P0257 peinture (poudre d'aluminium pour la P0253 peintures (diluants pour P0264 peintures (liants pour P0265 peintures * P0266 pernturès -D~fcter, cides P0267 peintures ignifuges P0444 pi gmènts-- -- P058 platine brillant [céramique] POB48 poudre d'aluminium pour la peinture POBB6préservatifs contre la rouille P093 protection des métaux (produits pour la R0244 résines (gommes- R0247 résines naturelles à l'état brut R0277 revêtements de protection pour châssis de véhicules R032B rocou R0375 rouille (préservatifs contre la S004 safran [colorant] S0060 sandaraque S0257 siccatifs IS0268 Sienne (terre de S053 suie [couleur] 'S0527 sumac pour es vern i s T043teinture (bois de T046 teintures * T096 ternissure des métaux (produits contre la IT0202 terre de Sienne,T0269 tinctoriales (matières 'T030 titanique (anhydride [pigment] V026 vernis (sumac pour les VO'27 vernis * V0270 vitrier (mastic de! (angi.l I M0050 M005' M0052 M0089 M G052 A0353 P0653 M020 M024 M0282 ROlll M035' COl7 L P P0087 L026 W0038 P063 P L026 W0038 EOl3 A0230 T P F095 P A0230 A0344 P0653 G0303 R097 UOO4 UOO6 A0300 A030 A0344 S0025 S007 S037 S0376 S065 S A0353 S T0285 S0989 V0042 G052 Jo'ORDRE! (angî. I 6

18 Classe 03 LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES PRÉPARATIONS POUR BLANCHIR ET AUTRES SUBSTANCES POUR LESSIVER; PRÉPARATIONS POUR NETTOYER, POLIR, DÉGRAISSER ET ABRASER; SAVONS; PARFUMERIE, HUILES ESSENTIELLES, COSMÉTIQUES, LOTIONS POUR LES CHEVEUX; DENTIFRICES. i A000labrasifs (papiers A00 labrasifs * A08 adhésifs pour fixer les postiches A025 adoucir (pierres à A069 affûtage (produits pour l' A0229 aiguiser (produits pour A0290 alcali volatil [ammoniaque] utilisé A0309 A0409 A046 A048 A042 A0428 A0449 A0453 A0457 A0467 comme détergent alcool savonneux alun (pierres d' [antiseptiques] amandes (huile d' amandes (lait d' à usage cosmétique amandes (savon d' ambre [parfumerie] amidon [apprêt] amidon à lustrer amidon pour la blanchisserie ammoniaque [alcali volatil] utilisé comme détergent A0609 antirouille (produits [pour l'enlèvement de la rouille] A064 antisolaires (produits [préparations cosmétiques pour le A0625 A0627 A0743 A0797 A0872 bronzage de la peau] apprêt d'amidon apprêts pour faux-cols aromates [huiles essentielles] astiquer (matières à avivage (savons d' A0873 avivage des couleurs (produits chimiques pour l' à usage domestique [blanchisserie] A0887 azurage du linge (bleu pour l' B007 badiane (essence de B0060 bain (préparations cosmétiques pour le B0064 bain (sels pour le non à usage médical B07 barbe (pierres à [antiseptiques] B072 barbe (savon à B073 barbe (teintures pour la B0237 bâtonnets ouatés à usage cosmétique B0268beauté (masques de B0304 bergamote (essence de B0455 blanc de craie B0460 blanchiment (produits de [lessive] B046 blanchir (pierre à blanchir (produits pour [lessive] B0463 B0464 B0465 B0466 B047 B0472 B0473 B0474 B0475 B0482 blanchir (sels pour blanchir (soude pour blanchir la peau (créme pour blanchir le cuir (produits pour blanchissage (colorants pour le blanchissage (produits de blanchissage (produits de glaçage pour le blanchisserie (amidon pour la blanchisserie (cire pour la bleu de lessive B0483 bleu pour l'azurage du linge B0545 B0553 B0648 B0799 B0837 bois odorants boissons (aromates pour [huiles essentielles] bouche (produits pour les soins de non à usage médical briller (produits pour faire bronzage de la peau (préparations cosmétiques pour le '0 (angj.) p'ordre A0006 A0009 A G A A028 A0'207 A0206 A0209 A A0242 R A0386 P B0663 B0456 B0462 B0022 B064 B B0204 C B024 B0299 W0226 B0426 L0080 W0056 W022 B0426 L0080 W0056 B0427 B L07 L0078 L0077 L L0084 B0456 B0462 B0456 B F0264 F0268 la M0404 P C0200 capillaires (lotions C0253 carbures [abrasifs] C0340 cèdre (huiles essentielles de C0364 cendres volcaniques pour le nettoyage C0587 chaussures (cirages pour C059 chaussures (crèmes pour C0679 cheveux (colorants pour C0688 cheveux (préparations pour l'ondulation des C0690 cheveux (teintures pour C0803 Cils (cosmétiques pour C0804 cils postiches C0805 cils postiches (adhésifs pour fixer les C0826 cirages C0833 cire à épiler C0835 cire à moustaches C0836 cire à parquet C0837 cire à polir C0839 cire pour cordonniers C0842 cire pour la blanchisserie C0843 cire pour le lavage C0844 cire pour tailleurs C0867 citrons (huiles essentielles de C0992 cologne (eau d~ C00 colorants pour la lessive et le blanchissage C002 colorants pour la toilette C24 conservation du cuir (produits pour la [Cirages] C206 cordonniers (cire pour C207 cordonniers (poix pour C28 corindon [abrasif] C266 cosmétique (motifs décoratifs à usage C267 cosmétique (nécessaires de C268 cosmétiques C270 cosmétiques pour animaux C309 couleurs (produits chimiques pour l'avivage des à usage domestique [blanchisserie] C32 couleurs (produits pour enlever les C46 craie (blanc de C422 craie pour le nettoyage C437 crayons à usage cosmétique C45 crèmes à polir C452 crèmes cosmétiques C454 crèmes pour chaussures C455 crèmes pour le cuir C478 cristaux pour le nettoyage C509 cuir (crèmes pour le C52 cuir (produits pour blanchir le C522 cuir (produits pour la conservation du [Cirages] C533 cuirs à rasoir (pâtes pour D006 décapants D0029 décoratifs (motifs à usage cosmétique D0050 dégraissage (produits de autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication démaquillage (produits de dentifrices dépilatoires (angl.l D'ORDltE H0030 C02 C0256 V052 B B H008 H0027 H0034 H008 H0027 E0203 F002 E0202 P0488 W037 M0402 M0435 P022 P049 C L0084 L0084 T004 C0487 E008 L0078 C0670 C068 L022 C C C0874 T0396 C0877 C0879 C0880 B0663 P003 W0226 C053 P0203 P0480 C C0946 W050 W0057 C0946 W050 L07 L022 P T M

19 Classe 03 LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DES CLASSES jo'ordre 0008 dérouiement (produits pour le 0020 désinfectants (savons 0024 désodorisants (savons 0025 désodorisants à usage personnel E0042 E0043 'E0044 E0056 E0058 E022 E086 E0259 E026 E0262 E027 E0285 E0286 E0370 E048 E0423 [parfumerie] détachants détartrants à usage domestique détergents [détersifs] autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical diamantine [abrasif] eau de cologne eau de javel eau de lavande eaux de senteur eaux de toi ette écorce de quiaja pour le lavage électricité statique (produits contre l' à usage ménager émeri émeri (papier émeri (toi le empois encaustiques encens épilatoires (produits essanger le linge (matières à essence de térébenthine [produit de dégraissage] E0427 essences éthériques E0430 essentielles (huiles E0473 éthérées (huiles E0553 extraits de fleurs [parfumerie] F0009 farder les yeux (guides en papier pour F000 fards F0035 faux-cols (apprêts pour F0274 fleurs (bases pour parfums de F0275 fleurs (extraits de [parfumerie] F046 fumigations (produits pour [parfums] G0094 gâteaux (aromates pour [huiles essent i e es ] G005 gaulthérie (huile de G05 gelée de pétrole à usage cosmétique G065 géraniol G085 glaçage (produits de pour le blanchissage G0200 glaces (liquides pour ave- G0288 graisses à usage cosmétique G0347 guides en papier pour farder les yeux H0052 héliotropine H020 huile d'amandes H022 huile de gaulthérie H029 huiles à usage cosmétique H038 huiles de nettoyage H039 huiles de toilette H040 huiles essentielles H04 huiles éthérées H050 huiles pour la parfumerie H078 hydrogène (peroxyde d' à usage cosmétique 028 ionone [parfumerie] J008 jasmin (huile de J0022 javel (eau de L0053 lait d'amandes à usage cosmétique L0062 laits de toilette L039 laques (produits pour enlever les L04 laques pour les ongles L054 lavage (produits de L055 lavande (eau de l (angl.) jo'ordre R E008 J008 L T030 Q0007 A0350 E00 E004 E P L E060 E052 E06 E052 E06 E09 P0092 M F0308 E09 F0495 F0269 G0079 P0256 G0098 L0079 W0253 W0258 G0263 P0092 H053 A0207 G E052 E06 E052 E H J007 J008 A0206 C058 L006 N0008 N L0080 W0056 L0088 jo'ordre L056 lavande (huile de L057 lave-glaces (liquides pour L06 laver (produits pour L083 lessive (bleu de L084 lessive (colorants pour la L087 lessives L020 lèvres (rouge à L0259 linge (bleu pour l'azurage du L0265 L0267 L029 L0339 L0343 M023 M064 M0263 M0266 M058 M0537 N0032 N0048 N B P007B P0094 P0096 P06 P022 P045 P046 P047 P049 P052 P094 P027 P028 P025B P03 P032 linge {matières à essanger le linge (produits pour parfumer lisser (produits pour lotions à usage cosmétique lotions capillaires maquillage (produits de masques de beauté menthe (essence de menthe pour la parfumerie moustaches (cire à le musc [parfumerie] nécessaires de cosmétique nettoyage (produits de neutralisants pour permanentes ondulation des cheveux (préparations pour l' ong es ( aques p:::>ur les ongles (produits pour le ongles postiches ouate à usage cosmétique papier à pol i r papier de verre [verré] soin des papier émeri papiers abrasifs papiers peints (produits pour le nettoyage des parfumer le linge (produits pour parfumerie (produits de parfums parfums de fleurs (bases pour parquet (cire à pâtes pour cuirs à rasoir peau (crème pour blanchir la peau (produits cosmétiques pour les soins de la peinture (produits pour enlever permanentes (neutralisants pour peroxyde d'hydrogène à usage l (angll i L0087 W0253 W L0080 W L L0080 W0056 L L L038 H0030 M M0283 M0285 M0402 M0435 M0432 C0877 ' C056 N0065 H0034. NOOOB N000 N0002 F0026 C0894 P0487 G E004 AOOO6 W P0236 P0237 F0308 P022 P03B la P003 N0065 H0306 cosmétique P033B pétrole (gelée de à usage P0256 cosmétique P0406 pieds (savons contre la transpiration des P046 pierre à adoucir P047 pierre à blanchir P04B pierre à polir P0420 pierre ponce P0427 pierres à barbe [antiseptiques] P043 pierres d'alun [antiseptiques] P0674 poix pour cordonniers P06B P06B2 P06B3 P06B4 polir polir polir polir (papier à (pierre à (préparêlt ions (rouge 2. pour P0685 polir [rendre lisse] (toile à P0693 P079 POB0 POB3 pommades à usage cosmétique ponce (pierre postiches (adhésifs pour fixer les postiches (cils W022 P0490 P A028 C P0487 P0490 P0488 J003 P0489 A P0495 P0677 A0080 F002 B

20 LISTE DES PRODUITS DANS L'ORDRE DE:S CLASSE:S Classe 03 ~'ORDREi P085 postiches (ongles P0850 poudre pour le maquillage 0005 quillaja (écorce de pour le lavage I.R0077 rasage (produits de IR0079 rasoir (pâtes pour cuirs à R0208 rénovation des tissus (produits pour la R0348 rose (huile de R0372 rouge à lévres R0373rouge à polir R0376rouille (produits pour l'enlèvement de a S0042safrol I S0094savonnettes S0095 savons S0096savons contre la transpiration S0097savons d'avivage savons désinfectants S0099 savons désodorisants S000 savons médicinaux 5088 sels pour blanchir 5092 sels pour le bain non à usage médical senteur (eaux de shampooings silicium (carbure de [abrasif] S0328 soins de la bouche (produits pour les non à usage méd i cal soins de la peau (produits cosmétiques pour les soude (lessive de Isoude pour blanchir 5049 sourcils (cosmétiques pour les 50420lsourcis (crayons pour les S0456 statique (produits contre l'électricité à usage ménager T0066 tailleurs (cire pour T0070 talc pour la toilette T045 teintures (produits pour enlever les T048 teintures cosmétiques T093 térébenthine [produit de dégraissage] T097 terpènes T0297 tissus (produits pour la rénovation des T038 toile à polir [rendre lisse] i (.ng!.) ~'ORDRE F0026 M P038 R0205 R0327 L025 J003 P0489 R C A M M E095 E096 A0350 i! (.ngl.) i! T032 toile émeri T0325 toile verrée T0335 toilette (colorants pour la T0336 toilette (eaux de T0339 toilette (huiles de T0340 toilette (laits de T0342 toilette (produits de T0343 toilette (produits de contre la transpiration T0347 toilette (teintures pour la T0458 transpiration (produits de toilette contre la T0506 tri pol i pour e pol i ssage V025 vernis (produits pour enlever les V038 verre (papier de V0298 volatil (alcali [ammoniaque] utilisé comme détergent V0299 volcaniques (cendres pour le nettoyage V0003 yeux (guides en papier pour farder les 9