Les cotisations Apec, les apprentis et les bulletins à 0

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1 SalaireExpert Document mis à jour le : 22/02/2017 Les cotisations Apec, les apprentis et les bulletins à 0 Les cotisations Apec A ce jour, vous pouvez rencontrer des problèmes de reprise de cotisations APEC dans les cotisations individuelles de la DSN. Pour remédier à ces problèmes, une correction va être apportée au programme lors d'une prochaine mise à jour. Les caisses les plus fréquemment concernées sont l AG2R et Humanis. Une manipulation doit être effectuée directement dans la DSN. Dans l'arborescence, positionnez-vous au niveau Versement puis allez sur l'onglet Base assujettie : Positionnez-vous sur la ligne 03 - Assiette assujettie pour faire apparaître la ligne correspondante dans le tableau de Cotisations individuelles. Puis faites les touches Ctrl+F2 ou F12 dans la colonne Montant cotisation pour pouvoir modifier le montant repris et ajoutez le montant de cotisation Apec. ACD Groupe Les cotisations Apec, les apprentis et les bulletins à 0 Page 1/5

2 Vous pouvez également modifier dans le Paramétrage OD / DUCS. Dans le menu Fichier - Paramétrage - Paramétrage OD/DUCS, positionnez-vous sur l Etablissement concerné, puis dans l'onglet Toutes les rubriques : positionnez-vous sur la rubrique Apec Cadre TA, puis double-cliquez dans la colonne Caisse correspondante. Cochez l'option Information DUCS (cas particuliers)... Dans la fenêtre qui apparaît, sélectionnez votre caisse à l'aide du bouton de sélection. Dans le cas d'un paiement mensuel, veillez également à bien corriger le Versement OPS de retraite dans votre déclaration DSN. ACD Groupe Les cotisations Apec, les apprentis et les bulletins à 0 Page 2/5

3 Les apprentis Dans le cas du statut apprentis, les cotisations retraite sont doublées lors de la reprise dans la DSN. Une ligne RETA - Montant de cotisation Arrco est générée dans la Base assujettie, pour la ligne 02 - Assiette brute plafonnée à tort et pour la ligne 11 - Base forfaitaire soumise aux cotisations de Sécurité Sociale. Nous vous informons que ce problème sera corrigé lors d'une prochaine mise à jour. Une manipulation doit être effectuée directement dans la déclaration DSN. Dans l'arborescence, positionnez-vous au niveau Versement des apprentis concernés, puis allez dans l'onglet Base assujettie. Il s'agit d'exclure la ligne générée en double : Positionnez-vous sur la ligne 02 - Assiette brute plafonnée pour faire apparaître la ligne correspondante dans le tableau des Cotisations individuelles puis faites les touches Ctrl+F2 ou F12 dans ce tableau. Les boutons qui se trouvent au-dessus du tableau Cotisations individuelles deviennent alors accessibles. Cliquez sur le bouton Exclure pour que cette ligne ne soit pas reprise dans la déclaration. Dans le cas d'un paiement mensuel, veillez également à bien corriger le Versement OPS de retraite dans votre déclaration DSN. ACD Groupe Les cotisations Apec, les apprentis et les bulletins à 0 Page 3/5

4 Messages d'erreur dans le cas de bulletins à 0 Suite au contrôle DSN sur votre déclaration, des erreurs sont détectées dans le cas de bulletins à 0. Au bas de votre écran, les messages ci-dessous apparaissent autant de fois qu'il y a de contrats pour le salarié : Ce problème sera corrigé dans la prochaine mise à jour, cependant la saisie de la base assujettie et du montant de cotisation individuelle restera manuelle. Pour remédier à ce problème, positionnez-vous au niveau du Versement du ou des salarié(s) concerné(s), puis cliquez sur l'onglet Base assujettie. La manipulation consiste à renseigner un montant à 0,01 dans les Cotisations individuelles, pour chaque contrat auquel est rattaché le salarié. Cliquez sur le bouton Ajouter pour créer une nouvelle ligne, puis sélectionnez la ligne 31 - Eléments de cotisation Prévoyance, Santé, retraite. Indiquez le Contrat concerné, en double cliquant dans la colonne Organisme. Positionnez-vous ensuite sur le Contrat qui vient d'être créé pour ajouter le Composant de base assujettie qui correspond à la cotisation Positionnez-vous ensuite sur la ligne Composant de base assujettie qui vient d'être créé, puis faites un Ctrl+F2 ou F12 dans l'encadré Cotisations individuelles. Les boutons qui se trouvent au-dessus du tableau Cotisations individuelles deviennent alors accessibles. Cliquez sur le bouton Ajouter pour créer une ligne de cotisation. ACD Groupe Les cotisations Apec, les apprentis et les bulletins à 0 Page 4/5

5 Dans la ligne devenue active, saisissez le Code cotisation 059, puis faites Tabulation pour voir apparaître le libellé Cotisation individuelle Prévoyance - Assurance - Mutuelle. Dans la colonne Montant cotisation, saisissez le montant 0,01. Attention! Vous devez effectuer cette manipulation autant de fois qu'il y a de contrats affiliés au salarié. A compter de la prochaine mise à jour, il vous faudra renseigner manuellement les cotisations, comme ci-dessus. Ligne 31 à 0, puis en composant code 23 à 0 et en cotisations individuelle ligne 59 à 0 Pour la ligne 31 - Eléments de cotisation Prévoyance, Santé, retraite, le Composant de base assujettie à renseigner sera le code 23 - Sans composant de basse assujettie en paie. Le montant de la cotisation de la ligne 059 à renseigner sera automatiquement à 0. ACD Groupe Les cotisations Apec, les apprentis et les bulletins à 0 Page 5/5