Dolomieu. Nombre d habitants : 13,32 km². Al tude maximale : 454 mètres. Nombre de Kilomètres, à vol d oiseau : Nord è Sud : 4.3 km Ouest è Est : 7 km

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1 Le Mot du Maire Je voudrais avant tout, remercier mon adjointe Laurence GARAMBOIS et sa commission pour le travail accompli à travers ce guide praque. Comme l indique son nom, ce guide se veut être un oul au service des habitants de notre commune. Présenté dans une poche e contenant des fiches thémaques, il présentera l avantage de ne jamais être obsolète. Des mises à jour périodiques se feront en foncon de l évoluon des éléments. Nous avons la chance d habiter un village calme, de caractère, dans un environnement exceponnel, dont les besoins sont couverts par les commerçants et les arsans, et l animaon par nos nombreuses associaons. Son histoire est riche de personnages célèbres, construisons ensemble son avenir.

2 Dolomieu Nombre d habitants : Superficie : Al tude maximale : Nombre de Kilomètres, à vol d oiseau : Nord è Sud : 4.3 km Ouest è Est : 7 km Nombre d élèves dans les écoles : ,32 km² 454 mètres Élémentaire : Maternelle : Privée : Nombre d agriculteurs : Nombre d ar sans : Nombre de commerçants :

3 Un peu d histoire Déodat GRATET de DOLOMIEU - né à Dolomieu, le 23 juin 1750, mort le 28 novembre Géologue et minéralogiste Chevalier de Malte et célèbre géologue du XVIII siècle, donna son nom à une roche, la «dolomie» et plus tard à une région d Italie : «Les Dolomites». Élie CARTAN né à Dolomieu, le 9 avril 1869, mort le 6 mai Fils de maréchal ferrant, il parvint à faire des études jusqu à l École Normale Supérieure, pour devenir un mathéma cien de renom. Émile SIMONOD né à Dolomieu, le 21 décembre 1893, mort le 4 avril Céramiste et peintre, Émile Simonod était aussi musicien et maniait la rime avec un égal talent. François CUZIN né à Dolomieu, le 15 août 1914, mort le 19 juillet Il est né dans la maison de son oncle, Élie Cartan. Il suivit de brillantes études avant d être reçu premier au concours d entrée à l École Normale Supérieure, pour en sor r deuxième, agrégé de philosophie. Il a servi son pays dans les moments les plus noirs de l histoire : résistant lors de la seconde guerre, il mourra sous la torture des nazis. ***** JUMELAGE le 31 OCTOBRE 2005 AGORDO (Italie) - DOLOMIEU (France) (extrait du Pacte de jumelage) La commune d Agordo représentée par Monsieur le Maire Renzo GAVAZ et le village de Dolomieu représenté par Monsieur le Maire Patrick BOURDARET poursuivent, comme s pulé dans cet acte, l objec f de consolider la connaissance et l ami é entre les deux communes, dans l esprit d un lien Historique ayant pour protagoniste l illustre Déodat Gratet de Dolomieu scien fique du dix-hui ème siècle, considéré comme un des fondateurs de la géologie et minéralogie alpine à qui on doit la découverte de la Dolomie, dont les Dolomites rent leur nom. La commune d Agordo et la commune de Dolomieu, s engagent à unir leurs efforts pour promouvoir, dans le cadre de leurs compétences, des rela ons d ami é stables et de longue durée, et pour apporter leur propre contribu on, dans le cadre des projets d échange entre les deux pays.

4 Mairie Place Déodat Gratet DOLOMIEU Tél Fax Courriel : Site Internet. Horaires d ouverture de la mairie Lundi 8h30-12h 13h30-16h30 Mardi 8h30-12h Fermé Mercredi 8h30-12h Fermé Jeudi 8h30-12h 13h30-16h30 Vendredi 8h30-12h 13h30-16h30 Samedi 8h30-12h Les services ACCUEIL Secrétariat Céline MARGERIT Secrétaire Principale Pascale VUILLERMET Secrétaire Adjointe Marie-Jo BONNIN Service Communica on Caty FORAIT communica Service Technique Chris an RIVIER Service Can ne Florence PELLIN can Service Enfance Séverine SENECHAL Bibliothèque Nelly NOIR Les Adjoints et leur commission Voirie - Sécurité - Restaurant scolaire Edouard REYTER Finances Didier REY Travaux - Bâ ments neufs Urbanisme Affaires sociales - Sport Culture - Loisirs - Citoyenneté Communica on Environnement Développement durable Affaires scolaires Jean-Claude LABROSSE Nicole MAS Laurence GARAMBOIS

5 PRESENTATION DU Conseil Municipal Sont absents sur la photo : Laurence Garambois, Cyrille Ferrand, Daniel Grignon, Didier Fremy, Didier Rey Le Maire, Patrick BOURDARET Les Adjoints Édouard REYTER Didier REY Jean-Claude LABROSSE Nicole Mas Laurence GARAMBOIS Commission Voirie - Sécurité R.Cotte - D.Moulin. S.Mondaine - A.Blachère. M.Mougeot - H.Issartel. A.Aberlin Commission Finances E.Reyter - N.Mas. A.Blachère - D.Frémy. G.Guillaud - C.Ferrand Commission Travaux - Bâtiments neufs - Urbanisme D.Moulin - S. Mondaine. G.Guillaud M.Guignard - A.Béjuit. C.Ferrand - A.Aberlin Commission Affaires sociales Sport - Culture Loisirs - Citoyenneté R.Cotte - E.Blanc A.Blachère - M.Mougeot S.Costa - S.Mondaine Q.Montbel- A.Aberlin A.Béjuit Commission Communication Environnement Développement durable Affaires scolaires E.Blanc - D.Janin-adoux H.Issartel - A.Béjuit D.Grignon

6 Les Conseillers municipaux Robert COTTE Denis MOULIN Eric BLANC Dominique JANIN-GADOUX Sylvie MONDAINE Anne BLACHERE Michel MOUGEOT Quentin MONTBEL Henri ISSARTEL Didier FREMY Gabriel GUILLAUD 5 Maurice GUIGNARD André BEJUIT Daniel GRIGNON Sylvie COSTA Cyrille FERRAND André ABERLIN

7 La Communauté de Communes Les Vallons de la Tour La CCVT en chiffres : 10 communes habitants 9775 hectares Rappelons que les communautés de communes ont été mises en place par les communes, pour les communes, afin de faire ensemble ce que l'on aurait des difficultés à faire seul. Dix communes au cœur du Nord-Isère Le bureau est composé d un Président et de 9 Vice-présidents Président, Pascal PAYEN SAINT DIDIER DE LA TOUR 1er Vice-Président Alain RICHIT LA TOUR DU PIN 2ème Vice-Président Robert MAGNE SAINT CLAIR DE LA TOUR 3ème Vice-Président Marie-Chris ne FRACHON ROCHETOIRIN 4ème Vice-Président Joël BOURDIC CESSIEU 5ème Vice-Président Hugues SCHIAVO FAVERGES DE LA TOUR 6ème Vice-Président Bruno VIVIER-MERLE ST JEAN DE SOUDAIN 7ème Vice-Président Didier FREMY DOLOMIEU 8ème Vice-Président Jean GALLIEN LA CHAPELLE DE LA TOUR 9ème Vice-Président Laurent MICHEL LE PASSAGE 31/12/2010

8 Syndicat Intercommunal des Eaux de la Région de Dolomieu-Montcarra 232 rue du Stade MONTCARRA Tél fax Courriel : (Tél. astreinte : ) Président : Monsieur Gérard GUICHERD Vice-présidents : Madame Marie-Chris ne FRACHON, Messieurs Patrick FERRARIS, André MARTIN, Edouard REYTER, Christophe CARRAS. Directeur : Monsieur Albert BUISSON Services de l Eau et de l Assainissement : 19 communes adhérentes Chacune étant représentée par deux délégués tulaires (et deux suppléants) Cessieu («Le Bois») La Chapelle de La Tour * Dolomieu Faverges de la Tour Montcarra Montceau Rochetoirin Saint-Chef Saint Jean de Soudain * Saint Sorlin de Morestel Salagnon Sermerieu Soleymieu La Tour du Pin (par e haute) * Thuellin Trept Vasselin Vézeronce-Cur n Vignieu La Communauté de Communes Les Vallons de la Tour exerce la compétence «Assainissement» pour ces trois communes. Pour DOLOMIEU, les deux délégués titulaires sont MM. Edouard REYTER et Robert COTTE et les deux délégués suppléants Madame Dominique JANIN-GADOUX et M. Denis MOULIN INFOS PRATIQUES : Heures d ouverture : du lundi au vendredi de 8h. à 12h. et de 13h30 à 17h30 (16h30 le vendredi) Ouverture de la Régie de Recettes : le mardi et le jeudi de 9h. à 12h. et de 13h. à 16h.30 Pour souscrire un abonnement : Contacter le Syndicat (téléphoner, venir ou écrire) Pour résilier un abonnement : Écrire au Syndicat en précisant les quatre points suivants : Date du départ Relevé du compteur Nouvelle adresse Coordonnées du nouvel abonné ou du propriétaire

9 Carte d iden té POUR UNE PREMIERE DEMANDE (majeur) POUR UN RENOUVELLEMENT un passeport valide ou périmé depuis moins de 2 ans L'ancienne carte na onale d'iden té plas fiée périmée depuis moins de 2 ans 2 photographies d'iden té iden ques, récentes et parfaitement ressemblantes, de face, tête nue (format 35 mm x 45 mm) Norme ISO 2 photographies d'iden té iden ques, récentes et parfaitement ressemblantes, de face, tête nue (format 35 mm x 45 mm) Norme ISO Jus fica f de domicile ou de résidence (de moins de 3 mois) Jus fica f de domicile ou de résidence (de moins de 3 mois) Autres pièces à produire en cas d'u lisa on de deuxième nom (nom de l'époux, nom de l'autre parent) Autres pièces à produire en cas d'u lisa on de deuxième nom (nom de l'époux, nom de l'autre parent) Si vous ne possédez pas de passeport, produire un extrait Si votre carte d iden té est périmée depuis plus de 2 ans, d acte de naissance avec filia on produire un extrait d acte de naissance avec filia on Si l acte de naissance présenté ne suffit pas pour démontrer Jus fica f de na onalité française (sauf si le demandeur la na onalité française : un jus fica f de na onalité française est né en France et que l'un au moins de ses parents (sauf si le demandeur est né en France et que l un de ses est né en France) parents est né en France) Passeport biométrique A en on / de tenir compte du délai qui parfois a eint plus d 1 mois. A en on également au délai du visa (suivant les pays 2 ou 3 mois. L usager doit se rendre dans une mairie équipée d une machine (appelée «Sta on») perme ant l enregistrement des demandes de passeport. La plus près de Dolomieu est, la Tour du Pin. 86 Adultes Timbres fiscaux Pièces jus fica ves à produire 2 photos d iden té norme ISO 17 - de 15 ans 42 + de 15 ans Jus fica f de domicile (- de 3 mois) Les photos sont à produire par vous. Carte na onale d iden té en cours de validité Jus fica f de na onalité française, sauf si le demandeur est né en France et que l un au moins de ses parents est né en France. Un extrait d acte de naissance avec filia on ou une copie intégrale d acte de naissance si votre carte d iden té est périmée depuis plus de 2 ans. Copie intégrale d Acte de naissance Pour un renouvellement, les mêmes pièces vous sont demandées ainsi que votre ancien passeport. Autorisa on de sor e du territoire pour un mineur de na onalité française Ä A savoir : l autorisa on de sor e du territoire ne comporte pas de photo d iden té. Elle n a de valeur que présentée avec la carte d iden té. Pièces à fournir La personne détentrice de l autorité parentale doit fournir sa pièce d iden té. La carte na onale d iden té (en cours de validité) du mineur. Un jus fica f de domicile récent. Le livret de famille. Éventuellement, la décision de jus ce (jugement de divorce ou de sépara on) statuant sur l exercice de l autorité parentale. A demander dans la mairie de votre lieu de naissance. Elle peut être délivrée sur place ou par correspondance (joindre une enveloppe mbrée à votre nom et adresse). La demande peut également être faite en ligne. Indiquer le nom (nom de jeune fille pour les femmes mariées), prénoms et date de naissance de l intéressé(e) et les noms et prénoms des parents. Copie intégrale d Acte de mariage A demander dans la mairie du lieu du mariage. Elle peut être délivrée sur place ou par correspondance (joindre une enveloppe mbrée à votre nom et adresse). La demande peut également être faite en ligne. Indiquer les noms, prénoms des conjoints et la date du mariage ainsi que les noms et prénoms des parents. 31/12/2010

10 Copie d Acte de décès A demander dans la mairie du lieu où a été dressé l acte, ou du dernier domicile du défunt Indiquer le nom, prénoms du défunt et la date du décès Elle peut être délivrée sur place ou par correspondance (joindre une enveloppe mbrée à votre nom et adresse) Le nouveau cer ficat d immatricula on (ex-carte grise) A par r du 15 avril 2009, un numéro d immatricula on est a ribué défini vement au véhicule neuf, de sa première mise en circula on jusqu à sa destruc on, par un système informa que centralisé (les véhicules d occasion sont concernés depuis le 15 octobre 2009) Le propriétaire d un véhicule à moteur, d une remorque (dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 500 kg) ou d une semi-remorque, qui souhaite le me re en circula on pour la première fois, doit faire établir un cer ficat d immatricula on (ex carte grise) sous peine d amende (contraven on de 4ème classe : 135 ) Le propriétaire n aura plus à changer la carte grise en cas de changement de domicile. Il devra cependant signaler la nouvelle adresse : il recevra alors par voie postale une é que e autocollante men onnant son nouveau domicile et l apposera simplement sur son cer ficat d immatricula on. Pour les véhicules neufs vendus par les professionnels, les usagers pourront faire leur demande de cer ficat d immatricula on auprès de professionnels habilités (vendeurs, garagistes, concessionnaires ) qui prendront en charge les démarches ou en préfecture. Pour les véhicules d occasion, les usagers pourront faire leur demande de cer ficat d immatricula on chez un professionnel habilité ou bien en Sous-préfecture. Le demandeur recevra sa carte avec le numéro défini f par courrier sous pli sécurisé (courrier suivi remis contre signature) dans un délai d environ 1 semaine. Pour lui perme re de circuler immédiatement, le professionnel ou la préfecture lui reme ra un cer ficat provisoire d immatricula on (CPI) comportant le numéro défini f, dès le paiement des taxes, lui perme ant de circuler sur le territoire na onal. Inscrip on sur les listes électorales Les jeunes ayant a eint l âge de 18 ans sont inscrits d office. Les fichiers perme ant ce e inscrip on pouvant toutefois être incomplets, il est préférable de se renseigner en mairie. Pour s inscrire, il est demandé : Une pièce d iden té et un jus fica f de domicile Il est possible de s inscrire à tout moment de l année. Pour pouvoir voter l année suivante, il faut s inscrire avant le 31 décembre.

11 Déclara on chiens dangereux Loi du 20 juin 2008 renforçant les mesures de préven on et de protec on des personnes contre les chiens suscep bles d être dangereux. Rappelons que les propriétaires de chiens de catégorie I et II doivent être tulaires, avant le 31 décembre 2009, d un «permis de détenir» un chien dangereux, délivré par le maire. Ce permis sera délivré après dépôt de la demande accompagnée des pièces jus fica ves suivantes : Iden fica on du chien. Vaccina on an rabique du chien en cours de validité Cer ficat vétérinaire de stérilisa on des chiens mâles et femelles de la première catégorie (chiens dits d a aque) Assurance responsabilité civile du propriétaire du chien ou de celui qui le dé ent, pour les dommages causés aux ers par l animal. D une «évalua on comportementale» du chien, faite entre 8 et 12 mois (les évalua ons faites sur des chiens plus jeunes perme ent d obtenir un permis provisoire) : les dates limites de réalisa on de l évalua on sont le 21 décembre 2008 pour la catégorie I et le 21 décembre 2009 pour la catégorie II. D une «a esta on d ap tude» du propriétaire ou du détenteur du chien. La date limite d obten on de ce e a esta on d ap tude est fixée au 31 décembre Pour de plus amples renseignements, vous pouvez vous connecter : PREFECTURE DE L ISERE è Sécurité è Sécurité publique èchiens dangereux SERVICE PUBLIC

12 Hors Œuvre Nette Plan Local d Urbanisme Agrément mairie pour les teintes de façades, volets, fenêtres, portes de garage, tuiles... Afin de perme re une harmonisa on des réalisa ons que vous souhaitez effectuer, une Déclara on Préalable ou une demande de Permis de Construire doit être faite dans la plus part des cas et dans le cadre du PLU. Le croquis et les renseignements ci-dessus donnent quelques exemples de formalités à remplir. Pour toute réalisa on par culière, vous pouvez rencontrer ou contacter l adjoint à l urbanisme qui organise régulièrement des permanences. Panneaux solaire, Photovoltaïque Déclaration préalable

13 Directeur Monsieur Louis DARIER École maternelle Charles Perrault Rue du Château Directrice Madame Ta ana MORALES École privée des Forges 95 rue des Forges Directrice Madame Nadège SALVI Lycée Élie Cartan Rue de la Libéra on La Tour du Pin Le collège Arc en Ciers 19 avenue Carouge les Avenières École élémentaire Élie Cartan Place Déodat Gratet Pour tous renseignements : Site : L ADMR offre ses services à toute personne en difficulté. Tél Permanences : lundi - Mercredi 10h-12h / vendredi 13h30-15h30 admrassocia

14 La salle des fêtes est réservée pour les manifesta ons, dîners dansants, conférences, spectacles. Elle peut être u lisée par les associa ons de Dolomieu, qu elles soient culturelles, de danse, de théâtre, etc. ainsi que par les groupes scolaires. Chaque demande est examinée par une commission présidée par le Maire. Salle 200 m2 CAUTION Associa ons locales : 3 premières manifesta ons sur l'année Associa ons locales / Manifesta ons suivantes Associa ons extérieures Salle 400 m2 Salle 600 m pour les salles pour le ne oyage GRATUITES Sociétés et professionnels locaux : La première manifesta on Sociétés et professionnels locaux : Manifesta ons suivantes Sociétés et professionnels extérieurs Familles Commune de Dolomieu pour 1 jour GRATUITE Familles Commune de Dolomieu pour 2 jours de suite Familles extérieures pour 1 jour Familles extérieures pour 2 jours de suite Mariages familles de Dolomieu, du vendredi 11h au lundi 8h Forfait chauffage du 15 octobre de l'année N au 31 mars de l'année N+1 (à l'apprécia on du Maire selon les condi ons clima ques) Famille Commune Dolomieu : le demandeur habite la Commune Mariage famille Commune Dolomieu : un des deux mariés, le père ou la mère d'un marié habite la Commune. La salle de réunions, à côté de la mairie se loue également pour les fêtes de famille, présence impéra ve d adultes. Pour un apéri f : Pour un repas : Cau on de :

15 Ac on Jeunes De 11 à 17 ans - au local Dolo Minots situé rue du Stade Le vendredi de 18h à 19h30 et certains samedis après-midi pour les sor es L inscrip on s effectue auprès de Séverine SENECHAL au Adhésion de 10 pour l année scolaire (du 01/09 au 31/08) Forfait de 5 par sor e ou ac vité Accueil de loisirs Tarifs à compter du 01/01/2011 Directrice : Séverine SENECHAL De la scolarisa on de l enfant à ses 12 ans. Modalités d inscrip ons : Le mercredi : journée ou ma n ou après-midi avec ou sans le repas Les pe tes vacances : minimum 2 jours par semaine Les grandes vacances : 4 jours par semaine Vous trouverez le règlement, les fiches d inscrip on, ainsi que le programme mensuel sur le site de Dolomieu : Ou à l accueil de la mairie. Q.F en Euros Allocataire CAF prix journée en Euros à à à à à à Dégressivité des tarifs : 5% pour le 2ème enfant et 10% pour les suivants. Sorties : 5.50 par semaine et par enfant, l été uniquement Tarifs au 1er février 2011 Can ne scolaire 3.36 le repas pour les enfants 4.10 le repas pour les adultes Un planning mensuel ou annuel est à votre disposi on à la mairie. Les modalités d inscrip ons sont sur le règlement qui est également à votre disposi on à l accueil de la mairie et sur le site Internet ( Courriel : can Garderie périscolaire A compter du 1er février 2011 L accueil d un enfant à la garderie ne peut se faire qu après l accepta on du règlement et l inscrip on sur le planning. ( Le ma n de 7h30 à 8h20 coût : 0.58 / famille Le soir de 16h20 à 18h coût : 1.16 / famille Une facture sera établie tous les 2 mois à terme échu Aujourd hui une «Aide aux devoirs» est dispensée aux enfants, Les lundis et jeudis, et ceci tant que des bénévoles donneront de leur temps. 31/12/2010

16 MEDIATHEQUE MUNICIPALE Compte tenu de la mise en réseau de toutes les médiathèques de la communauté de communes, nouveaux tarifs et nouveaux règlements au 1er janvier 2011 pour les dolomois. La co sa on famille s élève à 12 / an Pour 1 jeune jusqu à 18 ans : Gratuit Pour 1 adulte + 18 ans : 8 Þ Mardi de 16h - 18h30 Þ Jeudi de 16h - 18h30 Þ Samedi de 10h - 12h ( Courriel : Le C.C.A.S. Le portage des repas Les personnes âgées, handicapées, ou en situa on de dépendance peuvent en faire la demande et bénéficier des livraisons des repas du lundi au dimanche - livraison du lundi au vendredi (les vendredis livraison des repas du samedi et du dimanche). Les personnes règlent au C.C.A.S. leur par cipa on en fonc on de leurs revenus. Personne seule Couple Participation Revenus mensuels Revenus mensuels financière - de De à De à De à De à De à De à de de de 1901 La téléalarme Un service d assistance et de secours pour toute personne dont l autonomie est fragilisée. Coût : 32 /mois Aide du C.C.A.S. : Une aide de par mois est accordée aux personnes disposant d un appareil téléalarme, sous condi on d être non imposable et de ne pas bénéficier de l aide téléalarme au tre de l A.P.A. (Alloca on Personnalisée à l Autonomie). Le colis de Noël Avoir 70 ans et plus Être propriétaire de biens fonciers sur la commune ou être locataire de sa maison d habita on Être inscrit sur les listes électorales Le repas annuel du C.C.A.S. Organisa on par le C.C.A.S. et l aide précieuse des bénévoles, d un repas annuel, avec anima on. Les condi ons de par cipa on sont les mêmes que pour le colis de Noël. 31/12/2010

17 A Dolomieu, «je trie» : pour tout renseignement SICTOM Morestel Les sacs jaunes sont en mairie. Nous vous demandons de vous en servir exclusivement pour les cartons, boîtes et autres déchets justifiant le tri sélectif. Un paquet par famille, par mois (25 sachets par rouleau). Les déche eries de proximité Le Chapelier Z.I du Chapelier Saint Jean de Soudain lundi 9h-12h15 13h45-18h lundi Le Plateau Chemin du Leva La Chapelle de la Tour 9h-12h15 13h45-18h Mardi FERME FERME Mardi 9h-12h15 13h45-18h Mercredi FERME 13h45-18h Mercredi 9h-12h15 FERME Jeudi 9h-12h15 13h45-18h Jeudi FERME Vendredi 9h-12h15 13h45-18h Vendredi 9h-12h15 13h45-18h Samedi 13h45-18h Samedi 13h45-18h 9h-12h15 FERME 9h-12h15 Les emplacements des containers à verre et à papier Containers à verre Containers à papier Parking de la Devigne La Sardinière Complexe Spor f Route du Dauphiné Route de la Fre e Route de la Chapelle de la Tour Parking de la Devigne Route de la Fre e Le bruit (extrait de l arrêté n du 31/07/97) Les occupants et les u lisateurs de locaux privés, d'immeubles d'habita on, de leurs dépendances et de leurs abords, doivent prendre toutes précau ons pour éviter que le voisinage ne soit gêné par les bruits répétés et intempes fs émanant de leurs ac vités, des appareils, instruments, appareils diffusant de la musique, machines et matériels qu'ils u lisent ou par les travaux qu'ils effectuent. A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage u lisant des appareils suscep bles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore tels que tondeuse à gazon, motoculteur, tronçonneuse, perceuse, raboteuse ou scie, ne sont autorisés qu'aux horaires suivants : Les jours ouvrables de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30 Les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h Les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

18 Direction Régionale de l'environnement, de l'aménagement et du Logement de Rhône-Alpes Unité territoriale de l'isère Cellule risques sanitaires Objet : Brûlage à l'air libre de végétaux PRÉFET DE L'ISERE Plusieurs études scientifiques récentes montrent que la pollution de l'air est responsable chaque année du décès prématuré de plusieurs milliers de personnes. La France fait, par ailleurs, l'objet d'un recours de la Commission Européenne devant la Cour de Justice Européenne pour non respect des normes de qualité de l'air ambiant pour les particules fines. Ce contentieux peut déboucher sur une condamnation financière lourde de notre pays. Avec le retour des beaux jours il me paraît nécessaire d'insister à nouveau auprès de vous sur le caractère néfaste des brûlages de végétaux. Je vous rappelle que le brûlage à l'air libre de végétaux émet en effet de nombreux polluants et contribue de façon importante à la pollution atmosphérique. Une étude du réseau Atmo Rhône-Alpes a mis en avant les éléments suivants : un seul feu de 50 kg de végétaux émet autant de particules que : une voiture essence récente qui parcourt 8500 km (3500 km pour une voiture diesel) 4 mois et demi de chauffage d'un pavillon avec une chaudière fuel 40 à 400 trajets, selon le véhicule, pour rejoindre la déchetterie la plus proche si tous les propriétaires d'un pavillon d'une agglomération de habitants font un seul feu de ce type par an, ils contribuent à l'émission d'autant de dioxines et furanes que l'incinérateur qui brûle les déchets ménagers de cette agglomération pendant un an Le brûlage des végétaux est règlementé par divers textes, notamment : Le Règlement Sanitaire Départemental qui stipule, dans son article 84-1, qu il est interdit de mettre le feu à tous dépôts d'ordures ménagères...". Les déchets verts entrent dans la catégorie des déchets ménagers sous la rubrique 2002 du chapitre 20 de l'annexe 2 du décret n du 18 avril 2002 relatif à la classification des déchets ; le brûlage de ces déchets est donc strictement interdit. L arrêté préfectoral n du 15 décembre 2008 portant règlementation du brûlage des déchets végétaux. Cet arrêté exclut les activités agricoles ou forestières. L arrêté inter préfectoral n du 05 janvier 2011 relatif à la procédure d'information et d'alerte de la population en cas de pointe de pollution en région Rhône-Alpes. Son article prévoit la suspension des pratiques d'écobuage durant tout épisode de pollution. Par ailleurs, la Fédération Nationale des Producteurs de l'horticulture et des Pépinières a demandé, auprès du Préfet de la région Rhône-Alpes, une harmonisation régionale des arrêtés préfectoraux relatifs à la mise en œuvre du brûlage des végétaux. Dans ce cadre, la DRAAF propose l'insertion d'un article autorisant le brûlage, à titre exceptionnel, des végétaux contaminés par des organismes nuisibles. le brûlage des déchets végétaux est interdit dans la mesure où une déchetterie est mise à disposition à l'échelon communal ou intercommunal

19 Maîtrise de l énergie - Énergies renouvelables en Isère Ä AGEDEN (Associa on pour une GEs on Durable de l ENergie) Centre commercial Champfleuri BOURGOIN-JALLIEU Tél des renseignements info énergie par des professionnels - une aide à la cons tu on de dossiers pour l obten on de subven ons ou de crédit d impôts : Ä HABITAT & DEVELOPPEMENT permanences à La CCVT (Communauté de Communes Les Vallons de la Tour) 22, rue de l Hôtel de ville La Tour du Pin Courriel : 2 lundis par mois de 9h30 à 12h (pour connaître les dates merci de contacter le secrétariat des Vallons de la Tour) Ä Ä CONSEIL GENERAL DE L ISERE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE NORD-ISERE INEED Rhône-Alpes (Innova on pour l Environnement et l Économie Durable) Ä D autres liens :

20 LA SANTE Médecins Docteur André CHELOUCHE Docteur Patrick NAMBOTIN 445, chemin du Lancelot 166, rue Pilâtre de Rozier Tél Tél Les infirmières Corinne PERGE - Sophie DURAND - Marie-Agnès SAVOYAT 104, chemin du Lancelot Tél Den ste Dominique JAVOUREZ 9, place du Champ de Mars Tél Pharmacie H.YNNA & K. MARMONIER Ouvert 6j/7 Sauf samedi après-midi des vacances scolaires Loca on et achats de matériel médical Orthopédie Phytothérapie Aromathérapie 8h30-12h / 14h30-19h 115, rue du Navan Tél Fax Les Pompiers Centre de secours de Dolomieu Z.A La Bourgère Tél. 18 Chef de centre Chris an RIVIER

21 è S.A.M.U. 15 è Pompiers : 18 (112 avec un portable) è Gendarmerie - Police secours : 17 è Gendarmerie La Tour du Pin : è Centre an -poison : Hôpital Edouard Herriot - 5, place d Arsonval LYON è Urgence Hôpital de Bourgoin-Jallieu : è Hôpital Pont-de-Beauvoisin : è 24H sur 24 MEDECINS , Rue Joseph Cugnot - Bourgoin-Jallieu è Protec on de l enfance - Enfance en danger 119 è Urgences SAMU Social - prise en charge des SDF 115 è Urgence dentaire : Dimanches et jours fériés de 9h à 11h30 è Urgence dépannage GDF : è Urgence dépannage électricité :

22 QUELQUES NUMEROS UTILES Agence Postale Communale Communauté de Communes des Vallons de la Tour 22, rue de l Hôtel de Ville La Tour du Pin Tél Fax Courriel : Du lundi au samedi de 9h - 12h A compter du 3 janvier 2011 Tél La Poste de la Tour du Pin Boulevard Gambe a N Vert : Ouvert du lundi au samedi Tous les jours : 8h30-12h / 13h30-17h30 sauf jeudi 14h-17h30 et samedi 8h30-12h Allô Service Public Du lundi au vendredi de 8h à 20h et le samedi de 8h30 à 18h Coût d une communica on locale à par r d un téléphone fixe A en on : Allô Service Public fournit des informa ons générales et n a pas accès aux dossiers personnels des usagers en cours d instruc on par les services administra fs. Ex : carte grise, permis de conduire, élec ons, droit des ressor ssants étrangers et na onalité, droit et associa ons, droit du travail, licenciement, trésor public, santé et sécurité sociale... Sous-préfecture Office du Tourisme 19 bis rue Joseph Savoyat La Tour du Pin Tél Fax h30-11h45 et 13h30-16h du lundi au vendredi Pour les cartes grises sur rendez-vous uniquement Maison des Dauphins - rue de Châbons La Tour du Pin Tél Fax Courriel. Du mardi au samedi 10h-12h Du mardi au vendredi 14h-17h Centre des impôts-par culiers Associa on OSEZ 48, rue Pierre Vincendon La Tour du Pin Tél Fax Centre des Finances Publiques Chemin des Rhodes La Tour du Pin Tél Fax Courriel. Site. Osez-asso.fr Trésorerie de la Tour du Pin 48, Rue Pierre Vincendon Tél Fax Mission Locale Nord-Isère Pôle Emploi CPAM Maison de l Emploi 8, rue Pierre Vincendon La Tour du Pin Du lundi au jeudi : 8h45-12h et 13h-15h30 Horaires accueil physique Le vendredi : 8h45-11h45 Du lundi au jeudi : 8h45-15h30 Horaires d accueil téléphonique Le vendredi : 8h45-11h45 Tél Siège Social 8 rue Pierre Vincendon LA TOUR DU PIN Tél , rue d Italie BP La Tour du Pin Du lundi au vendredi de 8h30 à 16h45 Assistante sociale La Tour du Pin Sur rendez-vous au Conciliateur de jus ce à la mairie de la Tour du Pin Les 4 premiers mercredis, le ma n uniquement et sur rendez-vous au /12/2010

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