ATHYMIS MILLENNIAL EUROPE. RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR LES COMPTES ANNUELS Exercice clos le 29 décembre 2017
|
|
- Jean-Baptiste Laurent Paris
- il y a 5 ans
- Total affichages :
Transcription
1 THYMIS MILLENNIL EUROPE RPPORT DU COMMISSIRE UX COMPTES SUR LES COMPTES NNUELS Exercice clos le 29 décembre 2017
2 RPPORT DU COMMISSIRE UX COMPTES SUR LES COMPTES NNUELS Exercice clos le 29 décembre 2017 THYMIS MILLENNIL EUROPE OPCVM CONSTITUE SOUS FORME DE FONDS COMMUN DE PLCEMENT Régi par le Code monétaire et financier Société de gestion THYMIS GESTION 10 rue Notre Dame de Lorette PRIS Opinion En exécution de la mission qui nous a été confiée par la société de gestion, nous avons effectué l audit des comptes annuels de l OPCVM constitué sous forme de fonds commun de placement THYMIS MILLENNIL EUROPE relatifs à l exercice clos le 29 décembre 2017, tels qu ils sont joints au présent rapport. Nous certifions que les comptes annuels sont, au regard des règles et principes comptables français, réguliers et sincères et donnent une image fidèle du résultat des opérations de l exercice écoulé ainsi que de la situation financière et du patrimoine de l OPCVM constitué sous forme de fonds commun de placement à la fin de cet exercice. Fondement de l opinion Référentiel d audit Nous avons effectué notre audit selon les normes d exercice professionnel applicables en France. Nous estimons que les éléments que nous avons collectés sont suffisants et appropriés pour fonder notre opinion. Les responsabilités qui nous incombent en vertu de ces normes sont indiquées dans la partie «Responsabilités du commissaire aux comptes relatives à l audit des comptes annuels» du présent rapport. Indépendance Nous avons réalisé notre mission d audit dans le respect des règles d indépendance qui nous sont applicables, sur la période du 30/12/2016 à la date d émission de notre rapport, et notamment nous n avons pas fourni de services interdits par le code de déontologie de la profession de commissaire aux comptes. PricewaterhouseCoopers udit, 63, rue de Villiers, Neuilly-sur-Seine Cedex T: +33 (0) , F: +33 (0) , Société d expertise comptable inscrite au tableau de l ordre de Paris - Ile de France. Société de commissariat aux comptes membre de la compagnie régionale de Versailles. Société par ctions Simplifiée au capital de Siège social : 63, rue de Villiers Neuilly-sur- Seine. RCS Nanterre TV n FR Siret Code PE 6920 Z. Bureaux : Bordeaux, Grenoble, Lille, Lyon, Marseille, Metz, Nantes, Nice, Paris, Poitiers, Rennes, Rouen, Strasbourg, Toulouse.
3 THYMIS MILLENNIL EUROPE Justification des appréciations En application des dispositions des articles L et R du code de commerce relatives à la justification de nos appréciations, nous vous informons que les appréciations les plus importantes auxquelles nous avons procédé, selon notre jugement professionnel, ont porté sur le caractère approprié des principes comptables appliqués ainsi que sur le caractère raisonnable des estimations significatives retenues et sur la présentation d ensemble des comptes. Les appréciations ainsi portées s inscrivent dans le contexte de l audit des comptes annuels pris dans leur ensemble et de la formation de notre opinion exprimée ci-avant. Nous n exprimons pas d opinion sur des éléments de ces comptes annuels pris isolément. Vérification du rapport de gestion et des autres documents adressés aux porteurs de parts Nous avons également procédé, conformément aux normes d exercice professionnel applicables en France, aux vérifications spécifiques prévues par la loi. Nous n avons pas d observation à formuler sur la sincérité et la concordance avec les comptes annuels des informations données dans le rapport de gestion et dans les documents adressés aux porteurs sur la situation financière et les comptes annuels. PricewaterhouseCoopers udit, 63, rue de Villiers, Neuilly-sur-Seine Cedex T: +33 (0) , F: +33 (0) , Société d expertise comptable inscrite au tableau de l ordre de Paris - Ile de France. Société de commissariat aux comptes membre de la compagnie régionale de Versailles. Société par ctions Simplifiée au capital de Siège social : 63, rue de Villiers Neuilly-sur- Seine. RCS Nanterre TV n FR Siret Code PE 6920 Z. Bureaux : Bordeaux, Grenoble, Lille, Lyon, Marseille, Metz, Nantes, Nice, Paris, Poitiers, Rennes, Rouen, Strasbourg, Toulouse.
4 THYMIS MILLENNIL EUROPE Responsabilités de la direction et des personnes constituant le gouvernement d entreprise relatives aux comptes annuels Il appartient à la société de gestion d établir des comptes annuels présentant une image fidèle conformément aux règles et principes comptables français ainsi que de mettre en place le contrôle interne qu'elle estime nécessaire à l'établissement de comptes annuels ne comportant pas d'anomalies significatives, que celles-ci proviennent de fraudes ou résultent d'erreurs. Lors de l établissement des comptes annuels, il incombe à la société de gestion d évaluer la capacité de l OPC à poursuivre son exploitation, de présenter dans ces comptes, le cas échéant, les informations nécessaires relatives à la continuité d exploitation et d appliquer la convention comptable de continuité d exploitation, sauf s il est prévu de liquider l OPC ou de cesser son activité. Il incombe à la société de gestion de suivre le processus d élaboration de l information financière et de suivre l'efficacité des systèmes de contrôle interne et de gestion des risques, et de l'audit interne, en ce qui concerne les procédures relatives à l'élaboration et au traitement de l'information comptable et financière. Les comptes annuels ont été arrêtés par la société de gestion. Responsabilités du commissaire aux comptes relatives à l audit des comptes annuels Objectif et démarche d audit Il nous appartient d établir un rapport sur les comptes annuels. Notre objectif est d obtenir l assurance raisonnable que les comptes annuels pris dans leur ensemble ne comportent pas d anomalies significatives. L assurance raisonnable correspond à un niveau élevé d assurance, sans toutefois garantir qu un audit réalisé conformément aux normes d exercice professionnel permet de systématiquement détecter toute anomalie significative. Les anomalies peuvent provenir de fraudes ou résulter d erreurs et sont considérées comme significatives lorsque l on peut raisonnablement s attendre à ce qu elles puissent, prises individuellement ou en cumulé, influencer les décisions économiques que les utilisateurs des comptes prennent en se fondant sur ceux-ci. Comme précisé par l article L du code de commerce, notre mission de certification des comptes ne consiste pas à garantir la viabilité ou la qualité de la gestion de l OPC. Dans le cadre d un audit réalisé conformément aux normes d exercice professionnel applicables en France, le commissaire aux comptes exerce son jugement professionnel tout au long de cet audit. En outre : il identifie et évalue les risques que les comptes annuels comportent des anomalies significatives, que celles-ci proviennent de fraudes ou résultent d erreurs, définit et met en œuvre des procédures d audit face à ces risques, et recueille des éléments qu il estime suffisants et appropriés pour fonder son opinion. Le risque de non-détection d une anomalie significative provenant d une fraude est plus élevé que celui d une anomalie significative résultant d une erreur, car la fraude peut impliquer la collusion, la falsification, les omissions volontaires, les fausses déclarations ou le contournement du contrôle interne ; PricewaterhouseCoopers udit, 63, rue de Villiers, Neuilly-sur-Seine Cedex T: +33 (0) , F: +33 (0) , Société d expertise comptable inscrite au tableau de l ordre de Paris - Ile de France. Société de commissariat aux comptes membre de la compagnie régionale de Versailles. Société par ctions Simplifiée au capital de Siège social : 63, rue de Villiers Neuilly-sur- Seine. RCS Nanterre TV n FR Siret Code PE 6920 Z. Bureaux : Bordeaux, Grenoble, Lille, Lyon, Marseille, Metz, Nantes, Nice, Paris, Poitiers, Rennes, Rouen, Strasbourg, Toulouse.
5 THYMIS MILLENNIL EUROPE il prend connaissance du contrôle interne pertinent pour l audit afin de définir des procédures d audit appropriées en la circonstance, et non dans le but d exprimer une opinion sur l efficacité du contrôle interne ; il apprécie le caractère approprié des méthodes comptables retenues et le caractère raisonnable des estimations comptables faites par la société de gestion, ainsi que les informations les concernant fournies dans les comptes annuels ; il apprécie le caractère approprié de l application par la société de gestion de la convention comptable de continuité d exploitation et, selon les éléments collectés, l existence ou non d une incertitude significative liée à des événements ou à des circonstances susceptibles de mettre en cause la capacité de l OPC à poursuivre son exploitation. Cette appréciation s appuie sur les éléments collectés jusqu à la date de son rapport, étant toutefois rappelé que des circonstances ou événements ultérieurs pourraient mettre en cause la continuité d exploitation. S il conclut à l existence d une incertitude significative, il attire l attention des lecteurs de son rapport sur les informations fournies dans les comptes annuels au sujet de cette incertitude ou, si ces informations ne sont pas fournies ou ne sont pas pertinentes, il formule une certification avec réserve ou un refus de certifier ; il apprécie la présentation d ensemble des comptes annuels et évalue si les comptes annuels reflètent les opérations et événements sous-jacents de manière à en donner une image fidèle. Neuilly sur Seine, date de la signature électronique Document authentifié par signature électronique Le commissaire aux comptes PricewaterhouseCoopers udit Frédéric SELLM
6 Œ Š Œ Š Œ Š Œ Ž! " # $ % & ' ( % ) * +, -. + / / , +. ), + 0 *. 1 ), 3 ( 4 & % " ) * +, -. + / / , +. ), + 0 *. 1 ), : ; < = > ;? < ; > < ; : >? < B C 4 & % " D % E ( % " ( F 7 8 G H G D % E I % C E # ( ( ( ' J K L M N O P Q R S T U V W X P YV Z [ \ Z \ ] X ^O _ O ` P Y Z \ ` X a b Z V Z c ] V d O ` ` YV Z Z O ^` O P \ e a YU X ^O Z P ` _ f X a P ] O ` c X g ` h P X P ` i O i j ] O ` _ O ^k l Z YV Z h a ] V c \ O Z Z O S a P ] O ` Q V Z _ ` _ O ` P Y Z \ ` T _ O ` Z V Z c ] V d O ` ` YV Z Z O ^` O P \ e a YU X ^O Z P ` _ f X a P ] O ` c X g ` h P X P ` i O i j ] O ` _ O ^ f l Z YV Z h a ] V c \ O Z Z O Q V Z _ ` c ] V d O ` ` YV Z Z O ^` T U V W X P YV Z [ \ Z \ ] X ^O O P \ e a YU X ^O Z P ` _ f X a P ] O ` c X g ` h P X P ` i O i j ] O ` _ O ^ f l Z YV Z h a ] V c \ O Z Z O O P V ] [ X Z Y` i O ` _ O P YP ] Y` X P YV Z ` W V P \ ` S a P ] O ` Q V Z _ ` _ f Y Z U O ` P Y` ` O i O Z P c ] V d O ` ` YV Z Z O ^` O P \ e a YU X ^O Z P ` _ f X a P ] O ` c X g ` h P X P ` i O i j ] O ` _ O ^ f l Z YV Z h a ] V c \ O Z Z O O P V ] [ X Z Y` i O ` _ O P YP ] Y` X P YV Z ` Z V Z W V P \ ` H B # " % # % % & % % m 8 8 7n 8 G 7 o m 8 8 7n 8 G 7 8 p 8 F F 7 8 G H % & ' ( % q % r H & % % & ' ( % s % " ( ) + t , r 7 8 G 9 6 u G G n 78 8 H 8 ; > < s # ' ( %,, - +. v v 1 t 2 - / ) + - * t 1 v ) w 7x 7G 7 8 < < = ; = ; = :? y z y { } ~ { y ). + 0 / v ) v, +, * v + v t * 1 ) t
7 Œ Š Œ Š Œ Š Œ Ž s # & # % # % s # ). + ) t v + ) 2 / 1 / 2, +, 0 / + ) v 2 1 / - & 4 & " % & % E % & " # % q & 4 & & 4 & E I % ( ( t ) 0 1 * t ) 2 t +., ) 1 t v " & E I % ( ( -. + ),, 1 ) ) / *, Total capitaux propres š œ ž œ Ÿ Ÿ œ ž ž œ ª ). +.. t + / 2 0 1, 2, * + t * 2 1,. % & ' ( % B # " % E ( & % % & ' ( % B # " % # % % & % % 8 8 7n 8 G 7 8 G n 8 G H % & ' ( % q % r H 8 7 8! 2 ) +, 2 / 1 * / / / + -, * r 7 8 G 9 6 u G G n 78 8 H ; : / / + -, * s # ' ( % t t +. - * 1, / ) * / * 1 v v m ; > = :? < ) * / * 1 v v «8 y z y { } { ). + 0 / v ) v, +, * v + v t * 1 ) t ± 78 8 G ? G 8 8 n G ² ³ 7? =
8 Œ Š Œ Š Œ Š Œ Ž B # " % E ( & 4 % & % C C & % % ( µ " % " C " & " C C E C % " C % " 3 & % C C 3 & % # " % C C & % % ( µ " % " C " & " C C E C % " C % " 3 & % C C :
9 Œ Š Œ Š Œ Š Œ Ž % E & & % # " % ' ( % G n ; < : ; =? G n G G 8 G x G 7 8 G u G G ¹ H 8 G D B D 3 º / v 0 +, *, 1 0 / 2 + / - / s µ % C & % # " % ' ( % m x G 7 8 m u m G 8 7 7» : :? < H » 8 D B D 3 º 2 + ) v t 1 2 v * * ) 1 v, " & & % # " % ' ( % ¼ / v ) t 1 ) /. + 0 t ) 1 2 t 3 & % # % E & ½ % E C E & % ¾ ) 0 t + - / 0 1, ) /. + / v ) 1 0 v " & E I % ( ( ¼ ¼ ¼ ¾ / / + * ) ) 1 - ) ) t + * ) v 1 v ) " C & % E % 4 & E I % ( ( ¾ ) / , v, + ) * 0 3 ( # & % % " & 4 % " & % E I % ( ( ¾ " & ¼ ¼ ¼ ¾ ¼ ¾ ¼ ¾ -. + ),, 1 ) ) / *, >
10 THYMIS MILLENNIL EUROPE Règles et méthodes comptables L'organisme s'est conformé au règlement NC n du 14 janvier 2014 relatif au plan comptable des organismes de placement collectif à capital variable. La devise de comptabilité est l Euro. Toutes les valeurs mobilières qui composent le portefeuille ont été comptabilisées au coût historique, frais exclus. Les titres et instruments financiers à terme ferme et conditionnel détenus en portefeuille libellés en devises sont convertis dans la devise de comptabilité sur la base des taux de change relevés à Paris au jour de l'évaluation. Le portefeuille est évalué lors de chaque valeur liquidative et lors de l'arrêté des comptes selon les méthodes suivantes : Valeurs mobilières - Les titres cotés : à la valeur boursière - coupons courus inclus (cours clôture jour) Toutefois, les valeurs mobilières dont le cours n'a pas été constaté le jour de l'évaluation, ou cotées par des contributeurs et pour lequel le cours a été corrigé, de même que les titres qui ne sont pas négociés sur un marché réglementé, sont évalués sous la responsabilité de la société de gestion (ou du conseil d'administration pour une Sicav), à leur valeur probable de négociation. Les prix sont corrigés par la société de gestion en fonction de sa connaissance des émetteurs et/ou des marchés. - Les O.P.C. : à la dernière valeur liquidative connue, à défaut à la dernière valeur estimée. Les valeurs liquidatives des titres d organismes de placements collectifs étrangers valorisant sur une base mensuelle, sont confirmées par les administrateurs de fonds. Les valorisations sont mises à jour de façon hebdomadaire sur la base d estimations communiquées par les administrateurs de ces OPC et validées par le gérant. - Les ETF : à la dernière valeur liquidative connue, à défaut à la dernière valeur estimée. - Les titres de créances et assimilés négociables qui ne font pas l'objet de transactions significatives sont évalués par l'application d'une méthode actuarielle, le taux retenu étant celui applicable à des émissions de titres équivalents affecté, le cas échéant, d'un écart représentatif des caractéristiques intrinsèques de l'émetteur. En l'absence de sensibilité, les titres d'une durée résiduelle égale à trois mois sont valorisés au dernier taux jusqu'à l'échéance et ceux acquis à moins de trois mois, les intérêts sont linéarisés. Instruments financiers à terme et conditionnels FUTURES : cours de compensation jour. L'évaluation hors bilan est calculée sur la base du nominal, de son cours de compensation et, éventuellement, du cours de change. OPTIONS : cours de clôture jour ou, à défaut, le dernier cours connu. Options OTC : ces options font l'objet d'une évaluation à leur valeur de marché, en fonction des cours communiqués par les contreparties. Ces valorisations font l'objet de contrôles par la société de gestion. L'évaluation hors bilan est calculée en équivalent sous-jacent en fonction du delta et du cours du sous-jacent et, éventuellement, du cours de change. CHNGE TERME : réévaluation des devises en engagement au cours du jour le report / déport calculé en fonction de l'échéance du contrat. Frais de gestion % TTC maximum pour la part I % TTC maximum pour la part P À Á Á Â Ã Ä À Å Å Æ Ç È À Æ É Ê Ë Ì Í Ç Î Ï Ã Ç É Ð Ñ Ò Ñ Ó
11 THYMIS MILLENNIL EUROPE La dotation est calculée sur la base de l actif net. Ces frais, incluant les frais de gestion propres à la société de gestion et les frais de gestion externes à la société de gestion (CC, dépositaire, distribution, avocats, ) Ces frais recouvrent tous les frais facturés à l OPC, à l exception des frais de transaction. Les frais de transactions incluent les frais d intermédiaires (courtage, impôts de bourse, ) et la commission de mouvement, le cas échéant, qui peut être perçue notamment par le dépositaire et la société de gestion. Commission de surperformance Néant. Rétrocession de frais de gestion Néant Méthode de comptabilisation des intérêts Selon la méthode des intérêts encaissés. ffectation du résultat net Capitalisation pour les parts I et P ffectation des plus-values nettes réalisées : Capitalisation pour les parts I et P Changements affectant le fonds Néant À Á Á Â Ã Ä À Å Å Æ Ç È À Æ É Ê Ë Ì Í Ç Î Ï Ã Ç É Ð Ñ Ò Ñ Ò
12 Œ Š Œ Š Œ Š Œ Ž 3 ( ' E " & E I % ( (, * + t * 2 1,. Ô & ( % # Õ ( # % ( E & ( % # ( Ö & q I B s, + - * - + v /, + 2 -, + - v / 1.. ( µ & E " E & ( E ( E % ( µ ( Ö & q I B s - + v 0 / + t. v 1 0 t & 4 & % " " & % E " # $ % & ' ( % 0 / ) + v, 0 1 * 0 ) + v, ) 1. - Ø 4 & % " " & % E " # $ % & ' ( % - * - +. * 0 1 t * & 4 & % " " & % % & ' ( % q % Ø 4 & % " " & % % & ' ( % q % ½ % E % ( ) * * +. 0 ) 1 0,, v + /,. 1, v! ' ' " % ( E ( µ C / / +, t. 1 2, / + / v v 1 t, ¾ % E E ' ' " % ( E I E E " # $ % & ' ( % ) + -, ) + 0. ) 1, v ) *. t 1. 2 G ² 8 7 ³ 5 ; > ;? = ; : >? G ² 8 7 ³ 5 = ; : >? ¾ % E E ' ' " % ( E I E % & ' ( % q % G ² 8 7 ³ 5 G ² 8 7 ³ 5! % & E I % ( ( " % & % & % # & 4 &! % & E I % ( ( " % & % & % % " & " & E I % ( ( 4 ( # E % " C & % / / + * ) ) 1 - ) ) t + * ) v 1 v ) 3 ( # 4 % " & ( & % E I % ( ( & % # & 4 & 3 ( # 4 % " & ( & % E I % ( ( & % % " & 3 & % " " 3 ( ' ' E I % ( ( ). +.. t + / 2 0 1, 2, * + t * 2 1, <
13 Œ Š Œ C C % Þ & & E " «6 6 8 o 8 G G Ù ¾ & % ( & E % & ' ( % ( % # % ' & ( & ' E E " # $ E C % Ú o Ú G G 8 8 G ² 76 7 % & ' ( % # % ' & " # % # % % & " E C % & # ¹ 8 H 7 8 F 7 8 G ³ r m H x Û Ü 8 7 ¾ & % ( & E % & ' ( % ' I Ý E I & ( Ö & # % % F 7 8 x 78 u F F Ù 8 r m 6 78 ; ² G 8 8» G 8 8
14 Œ Š Œ â ã ä å å ä æ ç å è é ê ë ì í ë é å î è ç ï ë ç é ð ñ è ò è ê ì ä ì è ì æ ã î é ë ó ð è ô æ ã ó ê è ï è é ä é ê è å s " C % E (! 4 à á 5 G : < ; < :? : 5 G < ; >? : : s " C % E (! 4 à á 5 G < 5 G ; = >? õ æ ã ã ä å å ä æ ç å ï è å æ ö å ì ê ä î é ä æ ç è é æ ö ï è ê ë ì í ë é ø æ ç é ë ç é ù â ú û ü m G x 78 8 u ² r m m G 9 x 78 8 u ² r m m G o 8 G 8 m G 9 o 8 G 8 þ ê ë ä å ï è ÿ è å é ä æ ç s " C % E (! 4 à á ø æ ç é ë ç é ù â ú û ü ý 78 G G 7 Ù > ; < =?? : m G 8 H 8 78 s " C % E (! 4 à á ý 78 G G 7 Ù = ; m G 8 H 8 78 " % ( E ' % E C & # % ( ' E & Ù 8 r m G G G ² ³ 7 ² u 78 ; 6 G ² 7 ß 8 G ³ ß 78?
15 Œ Š Œ ¾ # % & % E ( % " ( G n 8 m ³ 8» 8 G G G n 8 u m n G 8 n 8 u H 8 G 7 8 G 7n 8 ; > < m 8 u n 7 D B D 3 º! Ô s 3 s Ô ) + t , ¾ # % & % E E G n 78 8 m ³ 8» 8 n G ² G 8 n 8 G G n 78 8 u m n G u ý ß 8 H 8 G 7 8 G 7n 8 > ; <? > n x G 8 7x 7G 7 8 G 9 D B D 3 º! Ô! D D Ô 2 ) +, 2 / 1 * /
16 3 ( ' B C 4 & % " r 8 7 G ³ 8 r 8 n 7 8 F H 8 8 n D % E ( % " ( G F 8 H 8 F m 5 H 8 F 7 8 G m ' B # " % E ( & % % & ' ( % H 7 8 r H 8 % B # " % E ( & 4 % & % F ³ H 7 8 H 8 3 & % # " % F ³ H 7 8 H 8
17 ë ö ò ä ò è ë ö ò ë ê ä ë ó ð è ë ö ò ê ä å ë ó ð è ö é ê è å 3 ( ' ¹ 8 ' r n F 7 8 G 8 r m < < = ; r m ; > = :? < % r 7 8 G n H =
18 ! v - ã æ ä å - ã æ ä å ) ë ç ) - ë ç å -. ë ç å. ë ç å 3 ( ' ¹ 8 r n F 7 8 G 8 r m < < = ; ' r m ; > = :? < % r 7 8 G n H :
19 % ~ $ } $ $ " # 3 ( ' ¹ 8 ' H 7 8 n = > : > ; = <? < : : < r n F 7 8 G 8 F 7 8 G ² r m r H m 8 m = = > = < ; >? = > r 7 8 G r m > > ; >? : < : = ; > >? = : % r 7 8 G n H Û x G n 78 8 G ² G 8? >
20 & ' ( ) * +, -. - / 0 & } - 3, 1-4 ~ 5 6 y &? 0 - & - / ' & ', * B * C C - 1., 1 ' &? 0-1 & ( + - B ' ( 0 ' & ' Œ Š Œ Š Œ Š Œ Ž Ô % q ' ' ( % u n = ; ; =? = y * ' & : 7 9 ; 9 < ; 8 = 8 = 3 ' ' ( 7 u n G ³ = ; ; =? = y * ' & : 7 9 ; 9 < ; 8 = 8 = ' % % 4 & % & 4 % E % q E % & 5 G s % " E E I # $ 4 % ' ( & ( µ " q E % & E & % " & > 6 G 8 G 8 G ² 7 ¹ n 7 8 ³ n G ³ n G ³ 5 n G ³ 5 n G ³ 5 = n G ³ 5 : 78 7 ² ² 7 ² 7 ² 7 ² 7 ²
21 y &? 0 - & - / ' & ', * B * C C - 1., 1 ' &? 0-1 & ( + - B ' - 1 H I 1 - ' C *, B 1 J 3 & - 1 B - ' ' - 1 Œ Š Œ Š Œ Š Œ Ž Ô % q ' ' ( % n G n 8 8 G ³ : ; = =? = > : ; =? : H 8 n n 8 8 G G ³ y * ' & D 8 8 = 8 ; < E D 8 ; = D F 3 ' ' ( n 8 8 G 7 8 m : ; = =? = > : ; =? : y * ' & D 8 8 = 8 ; < E D 8 ; = D F ' % % 4 & % & 4 % E % q E % & 5 G ²
22 & ' ( ) * +, -. - / 0 & } - 3, 1-4 ~ 5 6 y &? 0 - & - / ' & ', * B * C C - 1., 1 ' &? 0-1 & ( + - B ' ( 0 ' & ' Œ Š Œ Š Œ Š Œ Ž Ô % q ' ' ( % u n 8 < ; > ; < = <? y * ' & 0 9 : F = : < 7 E : 8 : F = 3 ' ' ( u n G ² ³ 7 m < ; > ; < = <? y * ' & 0 9 : F = : < 7 E : 8 : F = ' % % 4 & % & 4 % E % q E % & 5 G s % " E E I # $ 4 % ' ( & ( µ " q E % & E & % " & > 6 G 8 G 8 G ² 7 ¹ n 7 8 ³ n G ³ n G ³ 5 n G ³ 5 n G ³ 5 = n G ³ 5 : ² 7 ² 7 ² 7 ² 7 ² 7 <
23 y &? 0 - & - / ' & ', * B * C C - 1., 1 ' &? 0-1 & ( + - B ' - 1 H I 1 - ' C *, B 1 J 3 & - 1 B - ' ' - 1 Œ Š Œ Š Œ Š Œ Ž Ô % q ' ' ( % n G n 8 8 G ³ ; > <? > ;? : > H 8 n n 8 8 G G ³ y * ' & 0 < F = E ; : < 9 < E 9 F 9 D E 3 ' ' ( n 8 8 G 7 8 m ; > <? > ;? : > y * ' & 0 < F = E ; : < 9 < E 9 F 9 D E ' % % 4 & % & 4 % E % q E % & 5 G ²
24 X X & ' ( ) * +, -. - / 0 & } - 3, 1-4 ~ 5 6 = [ [ [ ¾ & % Ö & E 4 á 8 3 ( ' s á % E % < <? > > 8 m ;? : : : ; < <? :! E # = [ [ [ K L M N O L P Q N L R S Q S L N T L O U M Q O V W Q M U N R L S M Y Z T W Q U M S U N N U M \ ] ^ _ ` a b c d e f d g ^ _ ` a h f d i \ f j k l m i! % & & % & % % " & \ ] ^ _ ` a b c d e f d g ^ _ ` a h f d i \ f j k l m i s % " E E I # $ & % n a f b d _ j j f d a o ] d c p q f d \ f j k l m i r T V L N T W L M T N L R S Q S L N T L O U M Q O V W Q M U N R L S M Y Z T W Q U M S U N N U M 8 s # & % & % % " & 8 :? t u v w x y z { } ~ } ~ ƒ ~ ~ { y y } y { ~ ˆ } y } ~y y y ~z ~Š } y ~ { z ~Š ~ z y } Œ Ž Œ Ž t v x y Š Š { ~ y z z y Š y { š y ~z y œ y { Š y ~ y Š ~z ~ { y ˆ ~ { y ~ } ~z ~ w x ~ { z ~Š ž Ÿ } Œ Ž Ž { z ~ y { ~ y { y y ~z ~ ~ { y } Š ~ { ~ z { y y y y { Š y ~ y z z y Š y { { y Š ~ ~ y Š } y Š ~ { ~ z œ œ y ~ Š } { Š ~ w =
25 X X & ' ( ) * +, -. - / 0 & } - 3, 1-4 ~ 5 6 = [ [ [ ¾ & % Ö & E 4 á 8 m :? : > 3 ( ' s á % E % ; <? < ; :? 8 m ; :? = ; =? < :! E # = [ [ [ K L M N O L P Q N L R S Q S L N T L O U M Q O V W Q M U N R L S M Y Z T W Q U M S U N N U M \ ] ^ _ ` a b c d e f d g ^ _ ` a h f d i \ f j k l m i! % & & % & % % " & \ ] ^ _ ` a b c d e f d g ^ _ ` a h f d i \ f j k l m i s % " E E I # $ & % n a f b d _ j j f d a o ] d c p q f d \ f j k l m i r T V L N T W L M T N L R S Q S L N T L O U M Q O V W Q M U N R L S M Y Z T W Q U M S U N N U M 8 m? :? > < s # & % & % % " & 8 m?? t u v w x y z { } ~ } ~ ƒ ~ ~ { y y } y { ~ ˆ } y } ~y y y ~z ~Š } y ~ { z ~Š ~ z y } Œ Ž Œ Ž t v x y Š Š { ~ y z z y Š y { š y ~z y œ y { Š y ~ y Š ~z ~ { y ˆ ~ { y ~ } ~z ~ w x ~ { z ~Š ž Ÿ } Œ Ž Ž { z ~ y { ~ y { y y ~z ~ ~ { y } Š ~ { ~ z { y y y y { Š y ~ y z z y Š y { { y Š ~ ~ y Š } y Š ~ { ~ z œ œ y ~ Š } { Š ~ w =
26 m ˆ ~ 0 ( C - B ' 1. & / ', 1 - ' 0,? ( & & B ', ' ( + 1 ² & 0 + & / ««ˆ ˆ ª «ˆ «ì é ä æ ç å è é ë ð è ö ê å ë å å ä ã ä ð è å ) * +, -. + / / t " C ( " & % & % ( µ " % " C " & " < D : 8 E 9 9 ; E 7 = E 8 E H > H «Û Ú F r Û H «> > = ;? =? > > H F r w Ú Ú 5 m Û ³ «««m «Ú F = ;? ; :? Û «: > ; = <? m µ µ H 5 Û «5 µ r w Ú 5 H [ Û > ; =? > <? : : <? H 5 r 5 «< ; > «> < ; > <? =? < H Û Û H w F Û ± Û F «> «Û Û ; >? < <? > «> > ; < = >? =? «w r 5 µ Ú Û H ;? >? = «> : =? : ý ± H «; > >? : :? µ ý = > = ««5 «; = <? :? < «: ; < <? : =? «Û Û Ú w r Ú 5 F «5 H F Ú r 5 H w > <? :? > «@ > :? «r ý Ú 5 Û Û m Ú «5 F Ú ý Ú m «> < < ; =? < ý «Û «5 Ú Û > «Ú m H w m H «H > ; < <? <? < ; : =? = Ú 5 Û F Ú H «Ú Û «5 r F «F Ú w ; : <?? > «> : ; < =? < «± r w m H > ;? =? > «> > >? =? > > Ú r 5 r ;?? < «: = < ; = > <?? < w r «H w < :? > «: < ; <? =? w > µ > r «F µ «5 5 «Û Û ± w r Ú Û Ú ;? : >? : «> ; <? > r 5 m w «Û H < ; <? =? Ú «w w Ú m Û : ;?? > : ;?? < w H Û F Ú m r > 5 Ú > ; >? =? «: = > ;? >? < Û H Û «@ ; =? =? : > «@ < ; <? > :? : Û «Û H Û Ú «> «5 Û H «= ; ;? > :? : > ««> = ; =? ; =? Û r H Û F «Ú H r = ;? > >? < > ; > >? =? Û ± > Ú Û «H < «> < ;? =? = F «w ««ý r > H 5 m «: ;?? : > «> < :? =? < F µ H w «Û Û H > <? < < «> = ; = <? =? = H w «r Û H «= ;? < :? ³ «Û Û H 5 «5 > ;?? < «: ; õ ê ë ç ì è å ) + t , v 1 v ) è é é è å 2 ) +, 2 / 1 * / v 1 * v î ¹ é å ö é ê è å ì æ ã î é è å ä ç ë ç ì ä è ê å 0, - + t ) *. 1 v * D B D 3 º 3 s D ½ D < E E E = 9 7 ; : 7 < F F F F =? :? > =
PARTIE A STATUTAIRE PRESENTATION SUCCINCTE : INFORMATIONS CONCERNANT LES PLACEMENTS ET LA GESTION : OPCVM conforme aux normes européennes
SG MONETAIRE EURO PROSPECTUS SIMPLIFIE OPCVM conforme aux normes européennes PARTIE A STATUTAIRE PRESENTATION SUCCINCTE : DENOMINATION : SG MONETAIRE EURO FORME JURIDIQUE : SICAV de droit français COMPARTIMENTS/NOURRICIER
Plus en détailPROSPECTUS COMPLET PROSPECTUS SIMPLIFIE PARTIE A STATUTAIRE
PROSPECTUS COMPLET OPCVM conforme aux normes européennes PROSPECTUS SIMPLIFIE PARTIE A STATUTAIRE Présentation succincte : Dénomination : Forme juridique : Compartiments/nourricier : Société de gestion
Plus en détailRÈGLEMENT N 2014-01 du 14 janvier 2014. Règlement homologué par arrêté du 8 septembre 2014 publié au Journal Officiel du 15 octobre 2014
AUTORITE DES NORMES COMPTABLES RÈGLEMENT N 2014-01 du 14 janvier 2014 Relatif au plan comptable des organismes de placement collectif à capital variable Règlement homologué par arrêté du 8 septembre 2014
Plus en détailFondation Québec Philanthrope (antérieurement Fondation communautaire du grand Québec)
Fondation Québec Philanthrope (antérieurement Fondation communautaire du grand Québec) États financiers Au 31 décembre 2014 Accompagnés du rapport de l'auditeur indépendant Certification Fiscalité Services-conseils
Plus en détailÉtats financiers de INSTITUT CANADIEN POUR LA SÉCURITÉ DES PATIENTS
États financiers de INSTITUT CANADIEN POUR LA SÉCURITÉ DES PATIENTS Au 31 mars 2014 Deloitte S.E.N.C.R.L./s.r.l. 2000 Manulife Place 10180 101 Street Edmonton (Alberta) T5J 4E4 Canada Tél. : 780-421-3611
Plus en détailaux Comptes et Attestation
Rapports des Commissaires aux Comptes et Attestation page.1. Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels* 186.2. Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes consolidés* 188.3.
Plus en détailTarification. Mise à jour du 1 er juillet 2010
BRVM - DC / BR Bourse Régionale des Valeurs Mobilières Afrique de l Ouest Dépositaire Central Banque de Règlement Afrique de l Ouest Mise à jour du 1 er juillet 2010 Objet de la mise à jour La mise à jour
Plus en détailPROSPECTUS SIMPLIFIE
OPCVM conforme aux normes européennes PROSPECTUS SIMPLIFIE PARTIE A STATUTAIRE Code ISIN : FR0010171686 Dénomination : SG CASH EONIA + Forme juridique : Société d'investissement à Capital Variable (SICAV)
Plus en détailLBPAM ACTIONS INDICE FRANCE
PROSPECTUS SIMPLIFIE LBPAM ACTIONS INDICE FRANCE (SICAV à catégories d'actions : action E et action R) PARTIE A STATUTAIRE Présentation succincte Dénomination : LBPAM ACTIONS INDICE FRANCE Forme juridique
Plus en détailwww.fondsftq.com ÉTATS FINANCIERS AU X 3 1 M A I 2 0 1 1 E T 2 0 1 0
www.fondsftq.com ÉTATS FINANCIERS AU X 3 1 M A I 2 0 1 1 E T 2 0 1 0 RAPPORT DES AUDITEURS INDÉPENDANTS À l intention des actionnaires du Fonds de solidarité des travailleurs du Québec (F.T.Q.) Nous avons
Plus en détailTOURISME CHAUDIÈRE- APPALACHES
États financiers TOURISME CHAUDIÈRE- APPALACHES États financiers Rapport de l'auditeur indépendant 1 États financiers Bilan 3 État des résultats 4 État de l'évolution de l actif net 6 État des flux de
Plus en détailPROSPECTUS. Note détaillée
PROSPECTUS I Caractéristiques générales : I-1 Forme de l'opcvm AVERTISSEMENT L OPCVM UBS (F) GLOBAL ALPHA-EUR SP est un OPCVM contractuel «side pocket» constitué par scission du FCP UBS (F) GLOBAL ALPHA-EUR,
Plus en détailCLIKÉO 3. OPCVM respectant les règles d investissement et d information de la directive 85/611/CE modifiée. Prospectus simplifié
CLIKÉO 3 Éligible au PEA OPCVM respectant les règles d investissement et d information de la directive 85/611/CE modifiée Prospectus simplifié Le FCP CLIKÉO 3 est construit dans la perspective d un investissement
Plus en détailFONDATION QUÉBÉCOISE POUR LE PROGRÈS DE LA MÉDECINE INTERNE
FONDATION QUÉBÉCOISE POUR LE PROGRÈS DE LA MÉDECINE INTERNE ÉTATS FINANCIERS 2 RAPPORT DE L'AUDITEUR INDÉPENDANT À l'attention des membres de Fondation Québécoise pour le progrès de la médecine interne
Plus en détailRAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES ANNUELS
RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES ANNUELS Société Générale Exercice clos le 31 décembre 2014 Aux Actionnaires, En exécution de la mission qui nous a été confiée par votre assemblée générale,
Plus en détailRapport annuel ACTYS 2. au 31 mars 2014. FORME JURIDIQUE DE L OPCVM FCPR de droit français CLASSIFICATION. Document public. labanquepostale-am.
Rapport annuel au 31 mars 2014 ACTYS 2 FORME JURIDIQUE DE L OPCVM FCPR de droit français CLASSIFICATION Document public La Banque Postale Asset Management 34, rue de la Fédération 75737 Paris Cedex 15
Plus en détailG&R Europe Distribution 5
G&R Europe Distribution 5 Instrument financier émis par Natixis, véhicule d émission de droit français, détenu et garanti par Natixis (Moody s : A2 ; Standard & Poor s : A au 6 mai 2014) dont l investisseur
Plus en détailÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS DE PAGES JAUNES LIMITÉE (auparavant «Yellow Média Limitée»)
ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS DE PAGES JAUNES LIMITÉE (auparavant «Yellow Média Limitée») 31 décembre 2014 Table des matières Rapport de l auditeur indépendant... 2 États consolidés de la situation financière...
Plus en détailBoléro. d information. Notice
Notice Boléro d information Boléro est construit dans la perspective d un investissement sur la durée totale de la formule et donc d un rachat aux dates d échéances indiquées. Tout rachat de part à d autres
Plus en détailCaisse de retraite du Régime de retraite du personnel des CPE et des garderies privées conventionnées du Québec
Caisse de retraite du Régime de retraite du personnel des CPE et des garderies privées conventionnées du Québec États financiers Accompagnés du rapport des vérificateurs Certification Fiscalité Services-conseils
Plus en détailPROSPECTUS SIMPLIFIE
PROSPECTUS SIMPLIFIE PARTIE A STATUTAIRE PRESENTATION SUCCINCTE Code ISIN : FR0000983348 Dénomination : CAAM MONE ETAT Forme juridique : F.C.P. de droit français. Compartiments / nourricier : l OPCVM est
Plus en détailNorme comptable relative aux placements dans les entreprises d assurance et/ou de réassurance NC31
Norme comptable relative aux placements dans les entreprises d assurance et/ou de réassurance NC31 Objectif de la norme 01 L entreprise d assurance et/ou de réassurance doit disposer à son actif, en couverture
Plus en détailRapport de la direction
Rapport de la direction Les états financiers consolidés de Industries Lassonde inc. et les autres informations financières contenues dans ce rapport annuel sont la responsabilité de la direction et ont
Plus en détailPRESENTATION DES FONDS COMMUNS DE PLACEMENT DE CGF BOURSE
00 PRESENTATION DES FONDS COMMUNS DE PLACEMENT DE CGF BOURSE SOMMAIRE QU EST-CE QU UN FONDS COMMUN DE PLACEMENT?...04 QUELS SONT LES AVANTAGES LIES AUX FONDS COMMUNS DE PLACEMENT?...04 Y-A-T IL DES RISQUES
Plus en détailRAPPORT ANNUEL FCP MAM AMERICA
RAPPORT ANNUEL FCP MAM AMERICA EXERCICE 2013 MAM America- 2013 1 RAPPORT ANNUEL FCP MAM AMERICA EXERCICE 2013 Société de gestion : MEESCHAERT ASSET MANAGEMENT Dépositaire : BNP Paribas Securities Services
Plus en détailComptes statutaires résumés Groupe Delhaize SA
Comptes statutaires résumés Groupe Delhaize SA Le résumé des comptes annuels de la société Groupe Delhaize SA est présenté ci-dessous. Conformément au Code des Sociétés, les comptes annuels complets, le
Plus en détailFIBROSE KYSTIQUE CANADA
États financiers de FIBROSE KYSTIQUE CANADA KPMG s.r.l./s.e.n.c.r.l. Téléphone (416) 228-7000 Yonge Corporate Centre Télécopieur (416) 228-7123 4100, rue Yonge, Bureau 200 Internet www.kpmg.ca Toronto
Plus en détail«FGF EURO MONETAIRE»
Organisme de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) relevant de la Directive européenne 2009/65/CE ORGANISME DE PLACEMENT COLLECTIF EN VALEURS MOBILIERES (OPCVM) «FGF EURO MONETAIRE» Prospectus
Plus en détailAGICAM 14 rue Auber 75009 Paris Paris, le 18 mai 2015
AGICAM 14 rue Auber 75009 Paris Paris, le 18 mai 2015 Objet : Modifications du FIA ALM ANDRENA Madame, Monsieur, Vous êtes porteurs de parts du FIA ALM ANDRENA (FR0010962936). 1. L opération Nous vous
Plus en détailProspectus simplifié
FAIM & DEVELOPPEMENT - TRESORERIE Prospectus simplifié Partie A statutaire Présentation succincte Code ISIN Dénomination Forme juridique Compartiment / nourricier Société de gestion Dépositaire FR0007391305
Plus en détailImagine Canada États financiers
États financiers 31 décembre 2014 Table des matières Page Rapport de l auditeur indépendant 1-2 État des produits et des charges 3 État de l évolution des actifs nets 4 État de la situation financière
Plus en détailVOTRE PARTENAIRE EN BANQUE PRIVÉE POUR VALORISER VOTRE PATRIMOINE DANS LA DURÉE
BORDEAUX RÉGION GRAND SUD-OUEST 14 RUE MONTESQUIEU 33000 BORDEAUX TÉL. : 05 57 26 38 20 NANTES 1 RUE CRÉBILLON 44000 NANTES TÉL. : 02 28 08 83 01 TÉL. : 06 76 52 20 93 RENNES RÉGION GRAND OUEST 14 RUE
Plus en détailINFORMATIONS CLES POUR L INVESTISSEUR
INFORMATIONS CLES POUR L INVESTISSEUR Ce document fournit des informations essentielles aux investisseurs de ce Fonds d investissement à vocation générale. Il ne s agit pas d un document promotionnel.
Plus en détail% sur 2 ans* Fonds à formule. Stereo Puissance 2, votre épargne prend du volume! Une opportunité de. à échéance du 17/11/2016
Fonds à formule à capitalgaranti à échéance du 17/11/2016 (1) (2) Stereo Puissance 2, votre épargne prend du volume! 20 Une opportunité de + % sur 2 ans* Souscrivez du 22 septembre 2008 au 17 novembre
Plus en détailLe portefeuille-titres dans les établissements bancaires
NC 25 Le portefeuille-titres dans les établissements bancaires Objectif 01. Dans le cadre de ses activités courantes, la banque peut affecter une partie de ses ressources à la gestion d'un portefeuille-titres.
Plus en détailRapport financier semestriel relatif à l exercice 2014/2015
, Leuven, relatif à l exercice 2014/2015 Lors des six premiers mois de l'exercice 2014/2015, KBC Ancora a affiché un résultat négatif de 10,7 millions d euros. Ce résultat a été déterminé en grande partie
Plus en détailMAM ENTREPRISES FAMILIALES
MAM ENTREPRISES FAMILIALES Prospectus complet 12 Rond-Point des Champs-Elysées 75008 Paris Tél. 01 53 40 20 20 www.meeschaert.com 1 Prospectus simplifié PARTIE A STATUTAIRE Respecte les règles d investissement
Plus en détailLes valeurs mobilières. Les actions 3. Les droits et autres titres de capital 5. Les obligations 6. Les SICAV et FCP 8
Les actions 3 Les droits et autres titres de capital 5 Les obligations 6 Les SICAV et FCP 8 2 Les actions Qu est-ce qu une action? Au porteur ou nominative, quelle différence? Quels droits procure-t-elle
Plus en détailalpha sélection est une alternative à un placement risqué en actions et présente un risque de perte en capital, en cours de vie et à l échéance.
alpha sélection alpha sélection est une alternative à un placement risqué en actions et présente un risque de perte en capital, en cours de vie et à l échéance. Instrument financier émis par Natixis (Moody
Plus en détailNote de présentation de la circulaire du CDVM n 03-08 relative aux opérations de placement en devises réalisées par les OPCVM à l étranger
Rabat, le 15 juillet 2008. Note de présentation de la circulaire du CDVM n 03-08 relative aux opérations de placement en devises réalisées par les OPCVM à l étranger Dans le cadre de la libéralisation
Plus en détailCOMPRENDRE LA BOURSE
COMPRENDRE LA BOURSE La fiscalité simplifiée des valeurs mobilières Ce document pédagogique n est pas un document de conseils pour investir en bourse. Les informations données dans ce document sont à titre
Plus en détailLES ACQUISITIONS DE TITRES. Analyse des opérations d'acquisition de titres (frais bancaires et TVA). TABLE DES MATIERES
LES ACQUISITIONS DE TITRES Objectif(s) : o Classification des titres. Pré-requis : o Analyse des opérations d'acquisition de titres (frais bancaires et TVA). Modalités : o Immobilisations financières :
Plus en détailTARIFICATION DES INSTRUMENTS FINANCIERS AU 01 JANVIER 2015
TARIFICATION DES INSTRUMENTS FINANCIERS AU 01 JANVIER 2015 I. Organismes de Placements Collectifs 1. SICAV émises par la BCEE Sous réserve d exceptions éventuelles prévues dans le prospectus d émission,
Plus en détailDELIBERATION N CP 13-639
CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 1 CP 13-639 DELIBERATION N CP 13-639 DU 17 OCTOBRE 2013 La politique sociale régionale La politique régionale pour les personnes en situation de handicap Cinquième affectation
Plus en détailFormation «Comptabilité bancaire : cycle long»
Formation «Comptabilité bancaire : cycle long» REFERENCE : 202 1. Objectif général Situer l'activité bancaire dans son environnement économique et réglementaire. Souligner les aspects techniques et économiques
Plus en détailÉPARGNE & PLACEMENTS FINANCIERS
ÉPARGNE & PLACEMENTS FINANCIERS OFFRES & TARIFS T.T.C. AU 01/02/2015 TITRES - BOURSE - GESTION SOUS MANDAT NOTRE OFFRE Avec son offre basée sur la Qualité de Service, la Banque Populaire Côte d Azur vous
Plus en détailBOURSE OFFRES & TARIFS T.T.C.
bourse.qxd:9528 bpca 2 offre bourse modifie 26/11/12 15:09 Page1 BOURSE OFFRES & TARIFS T.T.C. AU 01/01/2013 CÔTE D'AZUR bourse.qxd:9528 bpca 2 offre bourse modifie 26/11/12 15:09 Page2 NOTRE OFFRE Pour
Plus en détailNOTE DE PRÉSENTATION
AUTORITE DES NORMES COMPTABLES NOTE DE PRÉSENTATION RÈGLEMENT N 2011-05 DU 10 NOVEMBRE 2011 modifiant le règlement du CRC n 2003-02 relatif au plan comptable des organismes de placement collectif en valeurs
Plus en détailFCPE EP ECHIQUIER PATRIMOINE. Notice d Information
FCPE EP ECHIQUIER PATRIMOINE Fonds Commun de Placement d Entreprise (FCPE) - Code valeur : 990000097559 Compartiment oui non Nourricier oui non Notice d Information Un Fonds Commun de Placement d Entreprise
Plus en détailRÈGLEMENT SUR L INFORMATION CONTINUE DES FONDS D INVESTISSEMENT EN CAPITAL DE DÉVELOPPEMENT
Dernière modification en vigueur le 1 er janvier 2014 Ce document a valeur officielle chapitre V-1.1, r. 46 RÈGLEMENT SUR L INFORMATION CONTINUE DES FONDS D INVESTISSEMENT EN CAPITAL DE DÉVELOPPEMENT Loi
Plus en détailNorme comptable internationale 33 Résultat par action
Norme comptable internationale 33 Résultat par action Objectif 1 L objectif de la présente norme est de prescrire les principes de détermination et de présentation du résultat par action de manière à améliorer
Plus en détailCOMPTES CONSOLIDÉS AU 31 DÉCEMBRE 2014
COMPTES CONSOLIDÉS AU 31 DÉCEMBRE 2014 ca-des-savoie.fr Arrêtés par le Conseil d administration du Crédit Agricole des Savoie en date du 23 janvier 2015 soumis à l approbation de l Assemblée Générale Ordinaire
Plus en détailLYXOR ETF XBear CAC 40
LYXOR ETF XBear CAC 40 Fonds commun de placement régi par le Code Monétaire et Financier (Livre II Titre Ier Chapitre IV) Représenté par LYXOR INTERNATIONAL ASSET MANAGEMENT Société Anonyme de droit français
Plus en détailFinance de marché Thèmes abordés Panorama des marches de capitaux Fonctionnement des marchés de capitaux Le marché des obligations Le marchés des
FINANCE DE MARCHE 1 Finance de marché Thèmes abordés Panorama des marches de capitaux Fonctionnement des marchés de capitaux Le marché des obligations Le marchés des actions Les marchés dérivés Les autres
Plus en détailCOMPTES CONSOLIDÉS 2012
ÉNERGIE ENVIRONNEMENT EAU ÉOLIEN RÉSEAUX HOLDING WALLON 2 Commentaires des comptes consolidés 1. ACQUISITION ET PÉRIMÈTRE Le périmètre de consolidation et les pourcentages détenus sont présentés dans le
Plus en détailCONCLUSIONS DE L'AUDIT ET RAPPORT
Manuel des Normes 281 MANUEL DES NORMES TITRE 5 CONCLUSIONS DE L'AUDIT ET RAPPORT Version janvier 2009 Titre 5- Conclusions de l audit et rapport Manuel des Normes 282 CONCLUSIONS DE L'AUDIT ET RAPPORT
Plus en détailÉtats financiers consolidés. Aux 31 octobre 2011 et 2010
BANQUE LAURENTIENNE DU CANADA ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS Aux 31 octobre 2011 et 2010 Les présents états financiers consolidés présentent des données financières récentes se rapportant à la situation financière,
Plus en détailAlerte. «Les Organisations Syndicales doivent établir des comptes annuels pour 2009 ainsi que des comptes consolidés»
Alerte «Les Organisations Syndicales doivent établir des comptes annuels pour 2009 ainsi que des comptes consolidés» La loi du 20 août 2008 portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps
Plus en détailAUDIT FRANCE ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES FRANCAS DE L HERAULT. Association loi 1901 Siège social : 27 rue Lafeuillade 34070 MONTPELLIER
AUDIT FRANCE ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES FRANCAS DE L HERAULT Association loi 1901 Siège social : 27 rue Lafeuillade 34070 MONTPELLIER EXERCICE CLOS LE 31 DECEMBRE 2010 RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES
Plus en détailNOTICE D INFORMATION
FCP ACTICCIA PEA GARANTIE ELIGIBLE PEA NOTICE D INFORMATION Forme Juridique de l'opcvm : F.C.P. Etablissements désignés pour recevoir les souscriptions et les rachats : Agences des CAISSES REGIONALES de
Plus en détailNORME COMPTABLE RELATIVE AUX OPERATIONS EN DEVISES DANS LES ETABLISSEMENTS BANCAIRES NC 23
NORME COMPTABLE RELATIVE AUX OPERATIONS EN DEVISES DANS LES ETABLISSEMENTS BANCAIRES NC 23 OBJECTIF 01 - La Norme Comptable Tunisienne NC 15 relative aux opérations en monnaies étrangères définit les règles
Plus en détailNorme comptable relative au contrôle interne et l organisation comptable dans les établissements bancaires NC22
Norme comptable relative au contrôle interne et l organisation comptable dans les établissements bancaires NC22 OBJECTIF 01. La Norme Comptable NC 01 - Norme Comptable Générale définit les règles relatives
Plus en détailSon Organisation, son Fonctionnement et ses Risques
La Bourse Son Organisation, son Fonctionnement et ses Risques Le Marché Financier a un double rôle : apporter les capitaux nécessaires au financement des investissements des agents économiques et assurer
Plus en détailREGLEMENTS FINANCIERS DE L AGIRC ET DE L ARRCO. (avril 2014)
REGLEMENTS FINANCIERS DE L AGIRC ET DE L ARRCO (avril 2014) PREAMBULE REGLEMENT FINANCIER DE L AGIRC L Association générale des institutions de retraite des cadres (Agirc) a pour objet la mise en œuvre
Plus en détailTITRE V : ORGANISMES DE PLACEMENT COLLECTIF
TITRE V : ORGANISMES DE PLACEMENT COLLECTIF Chapitre I : Les Organismes de Placement Collectif en Valeurs Mobilières Section I : Dispositions générales Article 264 : Les dispositions du présent chapitre
Plus en détailÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS
ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS ÉNONCÉ DE RESPONSABILITÉ DE LA DIRECTION RELATIVEMENT À L INFORMATION FINANCIÈRE La direction est responsable de la préparation et de la présentation des états financiers consolidés
Plus en détailHSBC ETFs PLC PROSPECTUS. 6 octobre 2014
Il est recommandé aux investisseurs potentiels de lire attentivement ce Prospectus dans son intégralité et de consulter un courtier, un conseiller bancaire, un juriste, un comptable ou tout autre conseiller
Plus en détailARIAL OBLIGATIONS ENTREPRISES. Notice d Information
ARIAL OBLIGATIONS ENTREPRISES Fonds Commun de Placement d Entreprise (FCPE) - Code valeur : 990000092149 Compartiment oui non Nourricier oui non Notice d Information Un Fonds Commun de Placement d Entreprise
Plus en détailLA COMPTABILITE DE COUVERTURE EN IFRS DEMYSTIFIEE **** IMA France 5 février 2008 Xavier Paper et Patrick Grinspan. Paper Audit & Conseil 1
LA COMPTABILITE DE COUVERTURE EN IFRS DEMYSTIFIEE **** IMA France 5 février 2008 Xavier Paper et Patrick Grinspan Paper Audit & Conseil 1 Sommaire 1. Définition de la relation de couverture 2. Le swap
Plus en détailARIAL Obligations. Notice d Information
ARIAL Obligations Fonds Commun de Placement d Entreprise (FCPE) - Code valeur : 990000061419 Compartiment oui non Nourricier oui non Notice d Information Un Fonds Commun de Placement d Entreprise (FCPE)
Plus en détailCREDIT AGRICOLE SUD RHONE ALPES
CREDIT AGRICOLE SUD RHONE ALPES Société coopérative à capital et personnel variables Siège social : 15-17, rue Paul Claudel - 381 GRENOBLE Siret 42 121 958 19 - APE 651 D Note d information émise à l occasion
Plus en détailETATS FINANCIERS CONSOLIDES
ETATS FINANCIERS CONSOLIDES AU 31 DÉCEMBRE 2013 RAPPORT DE LA DIRECTION La direction de la Société est responsable de la préparation et de l intégrité des états financiers présentés dans son rapport annuel.
Plus en détailBarèmes des commissions et frais généraux
Barèmes des commissions et frais généraux En vigueur le 1 er décembre 2014 Barème des commissions Transactions effectuées par l entremise de nos systèmes électroniques (site Web et site mobile) Tarification
Plus en détailNOTE DE PRESENTATION
Rabat, le 13 octobre 2005 NOTE DE PRESENTATION sur la circulaire n 06 /05 relative à la publication et à la diffusion d informations financières par les personnes morales faisant appel public à l épargne
Plus en détailTESSI Société Anonyme au capital de 5 746 006 Euros Siège Social : 177, cours de la Libération 38100 GRENOBLE R.C.S : GRENOBLE B 071 501 571
TESSI Société Anonyme au capital de 5 746 006 Euros Siège Social : 177, cours de la Libération 38100 GRENOBLE R.C.S : GRENOBLE B 071 501 571 NOTE D INFORMATION EMISE A L OCCASION DU PROGRAMME DE RACHAT
Plus en détailProcessus et stratégie d investissement
FCP Bryan Garnier Long Short Equity Recherche de performance par le «stock picking» Processus et stratégie d investissement FCP Bryan Garnier Long Short Equity TABLE DES MATIERES Introduction 2 I Méthodologie
Plus en détailCOMPT - CONVERTIBLES
COMPT - CONVERTIBLES PROSPECTUS SIMPLIFIE OPCVM conforme aux normes européennes PARTIE A - STATUTAIRE Présentation succincte : Ø Codes ISIN : FR0007492665 (Capitalisation). Ø Dénomination : COMPT CONVERTIBLES.
Plus en détailRelatif aux règles comptables applicables au Fonds de réserve des retraites
CONSEIL NATIONAL DE LA COMPTABILITÉ Note de présentation Avis n 2003-07 du 24 juin 2003 Relatif aux règles comptables applicables au Fonds de réserve des retraites Sommaire 1 - Présentation du Fonds de
Plus en détailLes obligations. S. Chermak infomaths.com
Les obligations S. Chermak Infomaths.com Saïd Chermak infomaths.com 1 Le marché des obligations est un marché moins médiatique mais tout aussi important que celui des actions, en terme de volumes. A cela
Plus en détail4,50 % Obligation Crédit Mutuel Arkéa Mars 2020. par an (1) pendant 8 ans. Un placement rémunérateur sur plusieurs années
Obligation Crédit Mutuel Arkéa Mars 2020 4,50 % par an (1) pendant 8 ans Souscrivez du 30 janvier au 24 février 2012 (2) La durée conseillée de l investissement est de 8 ans. Le capital est garanti à l
Plus en détailState Street Global Advisors Index Funds. PROSPECTUS COMPLET comprenant :
Prospectus complet State Street Global Advisors Index Funds PROSPECTUS COMPLET comprenant : Un prospectus simplifié pour chaque compartiment La note détaillée Les statuts SSgA EMU Index Real Estate Fund
Plus en détailSSgA Europe Small Cap Alpha Equity Fund PROSPECTUS. Caractéristiques générales. Dénomination : SSgA Europe Small Cap Alpha Equity Fund.
OPCVM conforme aux normes européennes SSgA Europe Small Cap Alpha Equity Fund PROSPECTUS 1. Forme de l OPCVM Caractéristiques générales Dénomination : SSgA Europe Small Cap Alpha Equity Fund. Forme juridique
Plus en détailRencontre annuelle ACTICONSEIL
Rencontre annuelle ACTICONSEIL Mardi 18 Janvier 2011 Comment optimiser ses frais financiers avec un prêt à taux fixe : Le prêt à dates d échéances choisies (PEC) 1 Principales caractéristiques PEC Objet
Plus en détailTarification du teneur de compte Cortal Consors
Tarification du teneur de compte Cortal Consors Applicable aux clients suivis par les Conseillers Financiers Indépendants à partir du 1 er avril 2010 GESTION COURANTE DES COMPTES 2-3 OPCVM Opérations &
Plus en détailOptez pour l immobilier dans votre contrat d assurance-vie
Publicité Optez pour l immobilier dans votre contrat d assurance-vie SwissLife Dynapierre Organisme de Placement Collectif Immobilier (OPCI géré par la Société de Gestion de Portefeuille Viveris Reim)
Plus en détailSG FRANCE PME. Pour profiter des opportunités du marché des PME et ETI françaises. Commercialisation jusqu au 31 juillet 2014
FONDS PROTÉGÉ EN CAPITAL À HAUTEUR DE 70% À L ÉCHÉANCE SG FRANCE PME Pour profiter des opportunités du marché des PME et ETI françaises Commercialisation jusqu au 31 juillet 2014 n Ce placement n est pas
Plus en détailTransferts. Nombre de titres 33.599 Echéance maximale moyenne Cours moyen de la 86,38 transaction Prix d exercice moyen Montants 2.902.
VICAT Société Anonyme au capital de 62.361.600 euros Siège social : Tour MANHATTAN 6 place de l Iris 92095 PARIS LA DEFENSE CEDEX 057 505 539 RCS Nanterre NOTE D INFORMATION RELATIVE A L AUTORISATION DEMANDEE
Plus en détailCREDIT AGRICOLE SUD RHONE ALPES
CREDIT AGRICOLE SUD RHONE ALPES Société coopérative à capital et personnel variables Siège social : 15-17, rue Paul Claudel 381 GRENOBLE Siret 42 121 958 19 - APE 651 D Note d information émise pour faire
Plus en détailNORME IAS 32/39 INSTRUMENTS FINANCIERS
NORME IAS 32/39 INSTRUMENTS FINANCIERS UNIVERSITE NANCY2 Marc GAIGA - 2009 Table des matières NORMES IAS 32/39 : INSTRUMENTS FINANCIERS...3 1.1. LA PRÉSENTATION SUCCINCTE DE LA NORME...3 1.1.1. L esprit
Plus en détailFEDERAL CONVICTION GRANDE ASIE
OPCVM relevant de la Directive Européenne 2009/65/CE FEDERAL CONVICTION GRANDE ASIE PROSPECTUS I CARACTERISTIQUES GENERALES Forme de l OPCVM Dénomination : FEDERAL CONVICTION GRANDE ASIE Forme juridique
Plus en détailRapport financier semestriel. Société Anonyme au capital de 13.401.587 Euros Siège Social : 12, rue Ampère ZI 91430 IGNY 343 902 821 RCS EVRY
Rapport financier semestriel 2013 Société Anonyme au capital de 13.401.587 Euros Siège Social : 12, rue Ampère ZI 91430 IGNY 343 902 821 RCS EVRY SOMMAIRE RAPPORT SEMESTRIEL D ACTIVITE DU CONSEIL D AMINISTRATION
Plus en détailDAY Trade Action France (FR0007043112)
INFORMATIONS CLÉS POUR L INVESTISSEUR Ce document fournit des informations essentielles aux investisseurs de cet OPCVM. Il ne s agit pas d un document promotionnel. Les informations qu il contient vous
Plus en détailLes solutions de crédit lombard. Edition française
Les solutions de crédit lombard Edition française Couvrez vos besoins financiers avec une solution adaptée Vous avez besoin de liquidités à court terme? Vous souhaitez optimiser votre structure financière
Plus en détailCOMPTES CONSOLIDÉS EN NORMES IAS/IFRS SAHAM Assurance Maroc au 31 décembre 2014
COMPTES CONSOLIDÉS EN NORMES IAS/IFRS SAHAM Assurance au 31 décembre 014 État de la Situation Financière IFRS au 31 décembre 014 et 013 État de résultat net et autres éléments du résultat golbal - IFRS
Plus en détailRapport semestriel. 30 juin 2014 PRIM PRECIOUS METALS. Forme Juridique : Fonds Commun de Placement
PRIM PRECIOUS METALS Rapport semestriel 30 juin 2014 Forme Juridique : Société de Gestion : Dépositaire : Commissaire aux Comptes : Fonds Commun de Placement PRIM' FINANCE 41 boulevard des Capucines -
Plus en détailCOMPTE DU RÉGIME DE PENSION DE LA GENDARMERIE ROYALE DU CANADA. Comptables agréés Toronto (Ontario) Le 29 avril 2005
Rapport des vérificateurs Au conseil d administration de l Office d investissement des régimes de pensions du secteur public Compte du régime de pension de la Gendarmerie royale du Canada Nous avons vérifié
Plus en détailGuide pratique des OPCVM
2010 Guide pratique des OPCVM Service Education des Epargnants CDVM V 3 06/10/2010 Produits de gestion collective OPCVM Les OPCVM au Maroc Qu est ce qu un OPCVM Comment fonctionnent-ils? Quels sont les
Plus en détailCommercialisation du 25 septembre au 19 décembre 2014 (12h00)
Commercialisation du 25 septembre au 19 décembre 2014 (12h00) dans la limite de l'enveloppe disponible Batik Titres de créance présentant un risque de perte en capital en cours de vie et à l échéance*
Plus en détailLettre d information aux porteurs de parts du FCP INTRINSEQUE FLEXIBLE
3, rue Boudreau 75009 PARIS Tél +33 (0)1 44 94 29 24 / Fax +33 (0)1 44 94 23 35 Paris, le 19/6/2013 Lettre d information aux porteurs de parts du FCP INTRINSEQUE FLEXIBLE Part I : FR0010758722 / Part P
Plus en détailLES CRÉANCES ET LES DETTES
LES CRÉANCES ET LES DETTES Règles générales d évaluation Définition d un actif et d un passif ACTIFS Tout élément de patrimoine ayant une valeur économique positive pour l entité est considéré comme un
Plus en détail