Je valorise mes déchets verts, ça change tout!

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1 Je valorise mes déchs verts, Statuts d association loi 1901 : (Modè Maison Jesse s Sports Bragne) Mise gar : s gage adapter présts statuts son contexte propre, vérifier ur conformité léga. TITRE I : OBJET ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION ARTICLE 1 : NOM Il est fondé tre adhérts aux présts statuts association régie loi du 1er juill 1901 décr du 16 août 1901 ayant titre : ARTICLE 2 : BUT a obj : ARTICLE 3 : SIEGE SOCIAL siège est fixé... Il ra être transféré sur proposition du après approbation. ARTICLE 4 : DUREE La durée est illimitée. ARTICLE 5 : AFFILIATION FEDERALE est affiliée Fédération Française... A ce titre, el s gage respecter règmts statuts. ARTICLE 6 : COMPOSITION sesecompose donateurs. compose donateurs. Sont cel ceux qui adhèrt aux présts jr ur annuel qui ticipt Sont cel ceux qui adhèrt aux présts jr cotisation ur cotisation annuel qui régulièremt aux activités aux s mineurs peuvt adhérerpeuvt réserve d ticipt régulièremt activités s mineurs adhérerss ss réserve écrite d urs ts tuteurs légaux. Ils t tière urs ts écrite tuteurs légaux. Ils t tière titre être décerné tte personne physi mora a titre être décerné tte personne physi mora qui a qui rdu, rdu, rd, s services Ce titre est puremt honorifi. titre rd, s servicesdonateur Ce titre est puremt honorifi. s obtit s acquittant d un don dont montant minimum est fixé annuelmt titre donateur s obtit s acquittant d un don dont montant minimum estconsultative. fixé annuelmt. s donateurs invités, avec voix. s donateurs invités, avec voix consultative. Pr ts rseignemts, vs pvez contacter : Vez consulter blog s guis composteurs :

2 Je valorise mes déchs verts, Statuts d association loi 1901 : Modè Maison Jesse s Sports Bragne ARTICLE 7 : ADMISSION Pr faire quiqui statue ss mans préstées. Pr faire tie tie,,il ilfaut fautêtre êtreagréé agréé statue mans préstées. ra rarefuser refusers sadhésions. adhésions. s interdit tte discrimination, veil au respect s interdit tte discrimination, veil au respect ce ce principe garantit liberté conscice chacun ses. principe garantit liberté conscice chacun ses. ARTICLE 8 : RADIATION La qualité La qualité e seperd perd : : démission adressée écrit, démission adressée écrit, décès, décès, radiation prononcée ( absolue) motif grave refus contribuer radiation prononcée (majorité majorité absolue) motif grave refus contribuer au fonctionnemt, l intéressé ayant préabmt été invité s exprimer faire valoir ses droits au fonctionnemt, l intéressé ayant préabmt été invité s exprimer faire valoir ses droits défse auprès du. défse auprès du. TITRE II : ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT ARTICLE 9 : RESSOURCES s ressrces comprnt : : s ressrces comprnt du bénévot, du bénévot, montant s cotisations, montant s cotisations, subvtions l Etat, colctivités territoria ttes autres subvtions, subvtions s l Etat, s colctivités territoria ttes autres subvtions, ressrces créées titre exceptionnel (fêtes, manifestations sportives ), ressrces créées titre exceptionnel (fêtes, manifestations sportives ), produit s rétributions perçues services rdus (mise disposition matériel, animations, cadremt ), (équipemts produit s rétributions uti services disposition matériel, animations, cadremt ), vte sportifs perçues tt produit aux rdus actions(mise ), manuels, vte (équipemts sportifs tt produit uti aux actions ), dons tte autremanuels, ressrce qui ne soit pas contraire aux règ vigueur. dons tte autre ressrce qui ne soit pas contraire aux règ vigueur. ARTICLE 10 : COMPTABILITE Une comptabilité Une comptabilité s s rectes rectes dépses dépsesest esttue tue être êtrepréstée préstéeannuelmt annuelmtvant vant un déi inférieur mois compter compter clôture clôture l exercice. l exercice. budg prévisionnel voté inférieur 66 mois budg prévisionnel estest voté adopté. adopté. s dépses ordonnancées () présint(e), conformémt aux décisions du s dépses ordonnancées () présint(e), conformémt aux décisions du. est représtée justice ts ses actes vie civi () présint. est représtée justice ts ses actes vie civi () présint(e) (e) défaut personne nommée c eff. défaut personne nommée c eff. ARTICLE 11 : ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE L comprd tsts, y compris mineurs. Seuls L comprd, y compris mineurs. Seuls âgés 16 ans plus jr, ont droit ticiper aux votes. Ils peuvt être représtés, un âgés 16 ans plus jr maximum, ont droit ticiper aux votes. Ils peuvt être représtés, autre actif, raison d au 1 pvoir personne. un autre actif, raison d au maximum 1 pvoir personne. L ordinaire est convoquée man du quart s actifs L ordinaire est convoquée man du quart s El se El réunit minimum fois fois an. an. actifs seau réunit au minimum Quinze jrs Quinze jrs avant avant date date fixée, fixée, convoqués convoqués soins soinsdudu( () )présint(e) présint(e)dudu ( ) secrétaire. secrétaire.la Laconvocation convocation sera réalisée crrier éctroni affichage locaux sera réalisée crrier éctroni ainsiainsi qu unqu un affichage locaux L ordre du jr est indiqué sur convocation. Tt manr l adjonction l ordre du jr d stion. L ordre du jr est indiqué sur convocation. Tt manr l adjonction l ordre du jr d stion. C ajt sera automati s il est stu quart s présts. Ne vront être traitées, lors C ajt sera automati s il est stu quart s présts. Ne vront être traitées, lors, stions smises l ordre du jr., stions smises l ordre du jr. L est () présint(e) présint(e) défaut défaut unun désigné L est présidée présidée () du du désigné celui-ci. Il est dressé feuil présce signée l assemblée trant séance certifiée celui-ci. Il est dressé feuil présce signée l assemblée trant séance certifiée présint(e) () () secrétaire. Nul ne représter un s illui-même n est lui-même. ()() présint(e) secrétaire. Nul ne représter un s il n est.

3 Je valorise mes déchs verts, Statuts d association loi 1901 : Modè Maison Jesse s Sports Bragne () () présint(e), présint(e), assisté(e) expose mora () assisté(e)s s dudu expose mora () secrétaire préste rapport d activité, () trésorier(e) comptes annuels ainsi secrétaire préste rapport d activité, ()lrésorier(e) comptes annuels ainsi proposition proposition budg prévisionnel. budg prévisionnel. L après avoir tdu différts rapports retifs gestion apprve ceux-ci. vote L après avoir tdu différts rapports retifs gestion apprve ceux-ci. est vote bullin moins moitié smoitié présts shaite. est secr bullinsi secr si au s présts shaite. L délibère oritations vir se prononce budg correspondant. se sur L délibère sursur oritations vir seprononce sur ur budg correspondant. El se El prononce prononce sur montant s cotisations tarifs barèmes ayant crs montant s cotisations tarifs barèmes ayant crs El procè suite au rvelmt du, veilnt l égal accès s hommes s femmes s proportions qui reflètt l semb s adhésions. s mineurs plus 16 ans éligib au El procè suite au rvelmt du s, veilnt l égal accès s hommes s femmes (avec ts du tuteur). s proportions qui reflètt l semb s adhésions. s mineurs plus 16 ans éligib au s délibérations(avec prises majorité retive actifs présts représtés. s votes s ts dus tuteur). l assemblée généra portant sur s personnes ont lieu bullin secr. s décisions prises obligt ts s délibérations prises majorité retive s actifs présts représtés. s votes l assemblée adhérts, même absts. généra portant sur s personnes ont lieu bullin secr. s décisions prises obligt ts adhérts, même absts. L mtre fin au mandat du avant son terme normal un vote intervant conditions ci-après : L doit avoirfin étéauconvoquée c eff manavant du tiers mtre mandat du sons terme normal actifs un; vote intervant ux tiers s doivt être présts représtés ; conditions ci-après : révocation du doit être votée majorité absolue s suffrages exprimés doit avoir été convoquée c eff man du tiers s actifs ; s bullins bncs. ux tiers s doivt être présts représtés ; révocation du doit être votée majorité absolue s suffrages exprimés s bullins bncs. ARTICLE 12 : CONSEIL D ADMINISTRATION estdirigée dirigée unun... est élus... élus année. année. s élus rééligib. s élus rééligib. aa obj obj mtre mtreœuvre oeuvre décisions, d organiser décisions, d organiser d animer d animer vie Dès l exige, il manr au trésorier(e) faire point sur vie Dès l exige, il manr au trésorier(e) faire point sur financière financière En cas vacance poste, voit provisoiremt au rempcemt ses. Il est En cas ur vacance poste, définitif voit. provisoiremt au rempcemt sesainsi. Il est procédé rempcemt prochaine s pvoirs s élus prnt fin l épo vrait normamt expirer mandat s rempcés. procédé ur où rempcemt définitif prochaine. s pvoirs s ainsi élus prnt fin l épo où vrait normamt expirer mandat s rempcés. choisit son sein, bullin secr : présint(e), choisit son sein, bullin secr : un(e) s vice-présint(e)s, présint(e), trésorier(e), secrétaire, s vice-présint(e)s, s adjoint(e)s, si besoin trésorier(e), ainsi tte autre poste nécessaire au fonctionnemt un(e) secrétaire, s postes présint(e), trésorier(e) réservés aux seu personnes majeures. s adjoint(e)s, si besoin ainsi tte autre poste nécessaire au fonctionnemt s postes présint(e), trésorier(e) réservés aux seu personnes majeures.

4 Je valorise mes déchs verts, Statuts d association loi 1901 : Modè Maison Jesse s Sports Bragne ARTICLE 13 : FONCTIONNEMENT DU CONSEIL D ADMINISTRATION unun déi raisonnab, sonson (sa)(sa) présint(e) se seréunit réunitcha chafois foisqu il qu it estconvoqué, convoqué, déi raisonnab, présint(e) man du quart. ses. Il se réunit uns fois ts six mois. sursur man du quart ses Il se réunit fois six mois. La présce moitié s est nécessaire puisse vabmt La présce moitié s est nécessaire puisse vabmt délibérer. s décisions prises majorité s voix s présts. En cas tage, voix du présint(e) est délibérer. s décisions prises majorité s voix s présts. En cas tage, voix du présint(e) est prépondérante. pas autorisé. prépondérante. vote vote procuration procurationn est n est pas autorisé. Tt du qui, sans excuse, n aura pas assisté trois réunions consécutives ra être Tt du qui, sans excuse, n aura pas assisté trois réunions consécutives ra être considéré comme démissionnaire. considéré comme démissionnaire. Il est tu procès-verbal s séances. s procès-verbaux signés () présint(e) () secrétaire. Ils un registre tu c eff.s procès-verbaux signés () présint(e) () secrétaire. Ils Iltranscrits est tusur procès-verbal s séances. s fonctions du bénévo. s frais occasionnés l accomplissemt du mandat transcrits sur un registre tu c eff. s fonctions peuvt s frais Ces occasionnés l accomplissemt d administrateur êtredurembrsés après frnitures bénévo. pièces justificatives. frais intégrés comptabilitédu mandat d administrateur apaisst binpeuvt financier.être rembrsés après frnitures pièces justificatives. Ces frais intégrés comptabilité apaisst bin financier. Tt contrat d tt un du, son conjoint un Tt contrat convtion convtionpassé passétre tre d un du, son conjoint proche d autre tt doit doit être être smis au préstée information l assemblée un proche d autre smis au préstée information l assemblée suit cte décision. généra qui généra suit cte qui décision. TITRE III : MODIFICATION DES STATUTS, REGLEMENT INTERIEUR ET DISSOLUTION ARTICLE 14 : ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE Sur man () présint(e) convor Sur mandu du duduquart quarts s () présint(e) convor modification s statuts dissolution modification s statuts dissolution ARTICLE 15 : MODIFICATION DES STATUTS s modalités ayantayant obj modification s statuts s modalités convocation convocation obj modification s statuts intis l assemblée généra ordinaire. intis l assemblée généra ordinaire. s délibérations prises prisesmajorité majorités sux ux tiers s présts. s délibérations tiers s présts. ARTICLE 16 : DISSOLUTION L appelée seprononcer sur sur dissolution est convoquée spéciamt c eff, doit L appelée se prononcer dissolution est convoquée spéciamt c eff, comprdre moitiés actifs. actifs. doit comprdre aumoins moitié s Si cte proportion n est pas atteinte, est convoquée nveau, quinze jrs d interval. El, cte fois, Si cte proportion n est atteinte, est convoquée nveau, quinze jrs d interval. El, cte délibérer l soit pas nombre présts. fois, délibérer l soit nombre présts. Dans ts cas, dissolution ne être votée qu majorité s ux tiers s présts. En casts dissolution, l votée ce soit, se tiers prononcera sur dévolution Dans cas, dissolution ne mo être qu majorité s ux s présts. s bis, nommera plusieurs liquidateurs chargés ce liquidation s bis. El attribue l actif n, conformémt s Loi,bis, En cas un dissolution, l mo soit, se prononcera sur dévolution nommera unassociations. plusieursen liquidateurs liquidation sne bis. El se attribue l actif n, Loi, plusieurs aucun cas, chargés peuvt voir attribuer, conformémt hors reprise plusieurs associations. En aucun cas, ne peuvt se voir attribuer, hors urs apports, t lcon s bis reprise urs apports, t lcon s bis ARTICLE 17 : REGLEMENT INTERIEUR Un règmt règmt intérieur intérieur être êtreétabli établi apprver fait apprver. Un quiqui fait. Ce règmtévtuel évtuet eststiné stiné fixer points non prévus qui trait ont trait Ce règmt fixer points non prévus ceuxceux qui ont l admil administration nistration interneinterne

5 Je valorise mes déchs verts, Statuts d association loi 1901 : Modè Maison Jesse s Sports Bragne ARTICLE 18 : DECLARATION ET PUBLICATION () d accomplir, un déi trois mois,mois, ttes formalités décration publication () présint(e) présint(e)est estchargé(e) chargé(e) d accomplir, un déi trois ttes formalités décration publication loi du 1erjuill du 16août décr du 16 août prévues prévues loi du 1er juill décr Et : : Et modifications proposées aux modifications proposées aux changemt titre, transfert du siège changemt social, titre, changemts au sein s administrateurs. transfert du survus siège social, changemts survus au sein s administrateurs. s statuts règmt intérieur ainsi modifications qui peuvt être apportées doivt être communiqués s statuts règmt intérieur ainsi modifications qui peuvt être apportées doivt être communiqués aux services détemtaux Jesse s Sports mois qui suit ur adoption. Validé / Présint(e), M./Mme / trésorier(e), M./Mme / secrétaire, M./Mme

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