Cahier des Clauses Techniques Particulières

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Cahier des Clauses Techniques Particulières"

Transcription

1 ACQUISITION DE MATERIEL AUDIOVISUEL ET MULTIMEDIA Dans le cadre de l'extension des locaux du Centre de Gestion 17 Cahier des Clauses Techniques Particulières CDG 17 / CONSULTATION MATERIEL AUDIOVISUEL ET MULTIMEDIA / CCTP 20/11/2015 1

2 SOMMAIRE ARTICLE 1 - GENERALITES Objet de la consultation Allotissement Description des locaux Paiement de la prestation Règlement des différents et des litiges 3 ARTICLE 2 - CARACTERISTIQUES GENERALES Prestations attendues Présentation de l offre Fiches techniques Garantie et service après-vente... 4 ARTICLE 3 - CARACTERISTIQUES TECHNIQUES Schéma d implantation Valeur technique Valeur esthétique Développement durable Environnement et composition des locaux Délai d exécution.. 7 ARTICLE 4 - DESCRIPTIONS DES LOTS ARTICLE 5 - RENSEIGNEMENTS TECHNIQUE ET ADMINISTRATIFS. 7 CDG 17 / CONSULTATION MATERIEL AUDIOVISUEL ET MULTIMEDIA / CCTP 20/11/2015 2

3 ARTICLE 1 - GENERALITES 1-1 Objet de la consultation La présente consultation a pour objet l acquisition, la livraison, le montage et l installation de matériel audiovisuel et multimédia dans le cadre de l aménagement des salles de réunion du Centre de Gestion. Toute prestation, indispensable à la bonne exécution du marché, non prévue dans l offre du titulaire restera à la charge de celui-ci. 1-2 Allotissement La consultation est répartie en quatre lots dont un optionnel : - Lot 1 : sonorisation - Lot 2 : vidéo-projection - Lot 3 : visioconférence - Lot 4 : automation Vous trouverez les descriptifs détaillés de chacun des lots à l article 4. Le maître d ouvrage pourra attribuer les lots à un même prestataire. 1-3 Description des locaux Le matériel est destiné à l aménagement des salles de réunion suivantes : - Salle de réunion RDC En rénovation, cette salle a une superficie de 64,58 m 2. - Salle de réunion R+1 (en construction) En construction, cette salle a une superficie de 58,15 m 2 (6,71 * 8,86 m), et est prévue pour accueillir au maximum 42 personnes assises. 1-4 Paiement de la prestation Voir CCAP. 1-5 Règlement des différends et des litiges Le règlement des différends ou des litiges pouvant intervenir à l occasion de l exécution du marché sera de la compétence du Tribunal Administratif de Poitiers. CDG 17 / CONSULTATION MATERIEL AUDIOVISUEL ET MULTIMEDIA / CCTP 20/11/2015 3

4 ARTICLE 2 CARACTERISTIQUES GENERALES 2-1 Prestations attendues Les prestations intègrent la fourniture, la livraison, le montage et l installation du matériel destiné à équiper les salles de réunion du Centre de Gestion. Le fournisseur devra débarrasser le site de tout emballage, résidu et produit résultant de son intervention. Les éléments abîmés ou ne correspondant pas à la commande initiale seront automatiquement repris ou échangés aux frais du fournisseur et dans le délai initial imposé par le CDG Présentation des offres Les candidats pourront proposer au maximum 2 gammes de matériels. Ils rempliront obligatoirement un bordereau détaillé de prix pour chaque gamme. Ils joindront à leur offre tous les documents utiles à l appréciation des éléments proposés : catalogues, références récentes. 2-3 Fiches techniques Pour chacun des équipements, le titulaire du marché devra remettre sa documentation ainsi qu une fiche de spécifications techniques. Celle-ci comprendra un descriptif détaillé et un schéma, ainsi que toute indication utile à leur utilisation. 2-4 Garantie et service après-vente Le fournisseur précisera la durée et les conditions de la garantie du matériel. Il indiquera également quelles sont les modalités de service après-vente : réparation et remplacement du matériel, suivi de la gamme. 2-5 Délai d exécution Voir CCAP CDG 17 / CONSULTATION MATERIEL AUDIOVISUEL ET MULTIMEDIA / CCTP 20/11/2015 4

5 ARTICLE 3 CARACTERISTIQUES TECHNIQUES 3-1 Schéma d implantation Le candidat proposera un schéma d implantation des locaux à l échelle avec dimensionnement et encombrement du mobilier établi à l aide des plans fournis. Ce schéma devra tenir compte : - des règles d espacement et de circulation liées à l accessibilité aux personnes handicapées relatives aux Etablissements recevant du public (ERP) ; - de la nécessité d assurer une distribution cohérente entre les différentes zones de travail et de réception du public ; - de l éclairage naturel et artificiel pour éviter au maximum les positions incommodes ou problématiques en termes de conditions de travail. 3-2 Valeur technique Les matériels devront être intégralement conformes aux normes françaises et européennes homologués et au règlement de sécurité incendie dans les ERP. Ils devront être de qualité robuste, afin d'être utilisé de manière intensive. Tous ces équipements doivent être compatibles avec les normes actuelles d accessibilité dédiées aux malvoyants et malentendants. 3-5 Environnement et composition des locaux Salle de réunion R En construction, cette salle concentre l'ensemble de nos besoins actuels en matériels audiovisuels et multimédia. Nous souhaitons équiper cette future salle de réunion/formation d'un système de vidéoprojection et de sonorisation. Respectant les normes d'accessibilité, cette salle sera, entre autres, équipée d'une boucle à induction magnétique. La vidéoprojection se fera sur le mur du bas, et les divers interrupteurs seront dans le coin inférieur gauche du schéma ci-contre. Un meuble de stockage sera d'ailleurs inclus au même endroit. CDG 17 / CONSULTATION MATERIEL AUDIOVISUEL ET MULTIMEDIA / CCTP 20/11/2015 5

6 ARTICLE 4 - DESCRIPTION DES LOTS Lot 1 : Sonorisation La salle de réunion R+1 devra être équipée des éléments suivants : - 1 amplificateur - 1 processeur audio - 1 enregistreur lecteur MP3-1 carte mémoire SD - 6 hauts parleurs encastrés en plafond - 3 micros col de cygne avec socle non fixe et inter ON/OFF - 2 micros main sans fil avec pied de micro et perche - 1 boucle à induction magnétique fixe pour malentendants, compris matériel divers, câbles et accessoires de pose (le câble sera déjà installé dans le faux plafond) - Meuble sécurisé qui fait office de baie de stockage pour l ensemble des éléments techniques La dimension sera à définir en fonction de ces éléments (lot 1 et 2). - Equipement et main d œuvre pour pose, programmation et test de l ensemble de l installation. Ces équipements doivent être connectés au meuble technique, installé au sein de la salle de formation à l'étage, où se trouveront les différents équipements. Tous ces équipements doivent être compatibles avec les normes actuelles d accessibilité dédiées aux malvoyants et malentendants. Lot 2 : Vidéoprojection La salle de réunion R+1 devra être équipée de : - 1 vidéoprojecteur WIFI de haute définition avec support plafond - système de diffusion à distance sans fil et en temps réel des contenus multimédia de plusieurs PC (au moins 4) vers le vidéoprojecteur (système collaboratif) - 4 tablettes tactiles connectées à distance au vidéoprojecteur L emplacement du vidéoprojecteur se situera au plafond et à une distance qui permettra de projeter de manière optimale sur un écran encastré ORAY square pro de 240*180. Equipement et main d œuvre pour pose, programmation et test de l ensemble de l installation. Ces équipements doivent être connectés au meuble technique, installé au sein de la salle de formation à l'étage, où se trouveront les différents équipements. Tous ces équipements doivent être compatibles avec les normes actuelles d accessibilité dédiées aux malvoyants et malentendants. CDG 17 / CONSULTATION MATERIEL AUDIOVISUEL ET MULTIMEDIA / CCTP 20/11/2015 6

7 Lot 3 - Visioconférence : - système multi points (voir pour un minimum de 4 points) - 1 caméra zoom optique Full HD - micro - enregistrement sur clef USB - 1 moniteur LED Full HD connectable à un ordinateur PC (taille souhaité : 46 pouces, mais ne doit pas dépasser une largeur totale de 1,20 m) - en option : 2 moniteurs LED Full HD connectables à un ordinateur PC (taille souhaité : 40 pouces, mais ne doit pas dépasser une largeur totale de 1,20 m) - support mobile adapté à deux moniteurs (facile à déplacer) Main d œuvre pour pose, programmation et test de l ensemble de l installation. Prévoir l équipement et le flux nécessaire pour une utilisation optimale de la visioconférence. Lot 4 - Automation de la salle de formation de l étage : Un boîtier de commande mural permettant d actionner plusieurs fonctions : - l'écran encastré (déjà posé dans la salle) - la vidéoprojection - la sonorisation - en option : l éclairage et les stores électriques de la salle (déjà installés dans la salle) Equipement et main d œuvre pour pose, programmation et test de l ensemble de l installation. Ces équipements doivent être connectés au meuble technique, installé au sein de la salle de formation à l'étage, où se trouveront les différents équipements. ARTICLE 5 - RENSEIGNEMENTS TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF Renseignements administratifs et techniques : Service administratif : Mmes GUIGNARD/COTILLEAU /11 Service technique : Adresse : MM. FEILLE/BERTIN Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Charente Maritime CS Bd de la République LA ROCHELLE Cedex 9 CDG 17 / CONSULTATION MATERIEL AUDIOVISUEL ET MULTIMEDIA / CCTP 20/11/2015 7

Cahier des Clauses Techniques Particulières CCTP

Cahier des Clauses Techniques Particulières CCTP ACQUISITION DE MOBILIER Dans le cadre de l'extension des locaux du Centre de Gestion 17 Cahier des Clauses Techniques Particulières CCTP CDG 17 / CONSULTATION MOBILIER / CCTP 20/11/2015 1 SOMMAIRE ARTICLE

Plus en détail

ACQUISITION DE MOBILIER DE BUREAU

ACQUISITION DE MOBILIER DE BUREAU ACQUISITION DE MOBILIER DE BUREAU Pour la future Antenne de la Chambre de Métiers et de l Artisanat de la Haute-Garonne à Saint-Gaudens CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P. CMA ST GAUDENS/

Plus en détail

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE cole Nationale Supérieure Éd Architecture de Saint-Étienne Service Informatique et Multimédia MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE MODERNISATION DE L'ÉQUIPEMENT AUDIOVISUEL D'UNE SALLE SALLE DE COURS 123 Juillet

Plus en détail

Cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P)

Cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P) MAITRE D OUVRAGE : Commune de LAPOUTROIE Cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P) Marché de fournitures et services Mode de passation : procédure adaptée suivant articles 28 et 40 du Code

Plus en détail

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE. Référence : PA-CMA004-2014 CAHIER DES CHARGES

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE. Référence : PA-CMA004-2014 CAHIER DES CHARGES MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Référence : PA-CMA004-2014 CAHIER DES CHARGES FOURNITURE, LIVRAISON, MONTAGE ET INSTALLATION DE MOBILIER DE BUREAU POUR L ANTENNE DE MONTEREAU DE LA CMA77 Personne publique passant

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES MARCHES PUBLICS DE TECHNIQUES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES Le pouvoir adjudicateur : I.N.S.A. I.N.S.A. Centre Ressources Informatiques 135 avenue

Plus en détail

Centre de Gestion et de Formation C G F

Centre de Gestion et de Formation C G F République française Polynésie française Centre de Gestion et de Formation C G F ACQUISITION DE MATERIELS INFORMATIQUE Marché sans formalité particulière Article 321 du code des marchés publics passés

Plus en détail

UNIVERSITE François Rabelais 3, rue des Tanneurs BP 4103 37041 TOURS Cedex 01 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

UNIVERSITE François Rabelais 3, rue des Tanneurs BP 4103 37041 TOURS Cedex 01 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES UNIVERSITE François Rabelais 3, rue des Tanneurs BP 4103 37041 TOURS Cedex 01 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES OBJET : Fourniture, installation et maintenance de matériels de visioconférence

Plus en détail

Captation vidéo de conférences au salon international de l agriculture. 21 février au 1er mars 2015 CAHIER DES CHARGES

Captation vidéo de conférences au salon international de l agriculture. 21 février au 1er mars 2015 CAHIER DES CHARGES Captation vidéo de conférences au salon international de l agriculture 21 février au 1er mars 2015 CAHIER DES CHARGES 1 DESCRIPTION DE L INRA L Institut National de la Recherche Agronomique (INRA), est

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières

Cahier des Clauses Techniques Particulières MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES MAPA 2013-09 Cahier des Clauses Techniques Particulières Pouvoir adjudicateur Mairie de Saint Hilaire de Brethmas 1, chemin du stade 30560 Saint Hilaire de Brethmas Tel. :

Plus en détail

CONSULTATION : Marché à procédure adaptée (MAPA) MAT_INFO_2013_04

CONSULTATION : Marché à procédure adaptée (MAPA) MAT_INFO_2013_04 Ministère de l enseignement Supérieur et de la recherche SUPMÉCA INSTITUT SUPÉRIEUR DE MÉCANIQUE DE PARIS 3 Rue Fernand Hainaut 93406 Saint-Ouen cedex CONSULTATION : Marché à procédure adaptée (MAPA) MAT_INFO_2013_04

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION REVERSE PROXY. Date limite de réception des offres. Lundi 31 Octobre 2011 à 16h30

REGLEMENT DE LA CONSULTATION REVERSE PROXY. Date limite de réception des offres. Lundi 31 Octobre 2011 à 16h30 REVERSE PROXY Date limite de réception des offres Lundi 31 Octobre 2011 à 16h30 Le présent règlement établi le 19 octobre 2011 comprend 5 pages SOMMAIRE ARTICLE 1 OBJET DE LA CONSULTATION ARTICLE 2 REGIME

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP)

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP) CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP) Maître de l ouvrage Communauté de communes du Val Drouette (CCVD) Objet du marché Maintenance du réseau de vidéo protection de la CCVD Date et heures limites de remise

Plus en détail

APPEL D OFFRES À LA CONCURENCE SYSTÈME DE VISIOCONFÉRENCE Cahier des charges

APPEL D OFFRES À LA CONCURENCE SYSTÈME DE VISIOCONFÉRENCE Cahier des charges APPEL D OFFRES À LA CONCURENCE SYSTÈME DE VISIOCONFÉRENCE Cahier des charges MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE - ACADÉMIE DE LILLE LYCÉE DES SCIENCES DE L INGÉNIEUR ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE CITÉ SCOLAIRE

Plus en détail

Fourniture de matériels informatique

Fourniture de matériels informatique CCTP Fourniture de matériels informatique N 13 APC 29 SOMMAIRE 1. Objet du marché... 3 2. Matériels demandés... 3 2.1. Lot 1... 3 2.1.1. Ordinateurs de bureau de type «Wintel»... 3 2.1.2. Option du lot

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P)

Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P) Dossier de consultation des entreprises Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P) Marché à procédure adaptée Et à Bons de commande Article 28 du Code des Marchés Publics Article 40 du

Plus en détail

CONSULTATION INFORMATIQUE MARCHÉ DE FOURNITURES DE MATERIELS, ET PRESTATIONS ASSOCIEES

CONSULTATION INFORMATIQUE MARCHÉ DE FOURNITURES DE MATERIELS, ET PRESTATIONS ASSOCIEES CONSULTATION INFORMATIQUE MARCHÉ DE FOURNITURES DE MATERIELS, ET PRESTATIONS ASSOCIEES EXERCICE INVESTISSEMENTS 2014 SOMMAIRE 1. Objet du document... 3 1.A) Marché de fournitures... 3 1.B) Allotissement...

Plus en détail

L IRCAD bénéficie d une infrastructure de 8000 m 2 située dans l enceinte des Hôpitaux Universitaires de Strasbourg.

L IRCAD bénéficie d une infrastructure de 8000 m 2 située dans l enceinte des Hôpitaux Universitaires de Strasbourg. ircad. innovation e t excellence. L IRCAD bénéficie d une infrastructure de 8000 m 2 située dans l enceinte des Hôpitaux Universitaires de Strasbourg. L IRCAD dispose de 2 auditoriums de plus de 110 places.

Plus en détail

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Dénomination et adresse de la collectivité passant le marché : Ecole Centrale de Marseille Etablissement public à caracatère scientifique, culturel et professionnel.

Plus en détail

ACQUISITION DE MATERIEL INFORMATIQUE

ACQUISITION DE MATERIEL INFORMATIQUE ACQUISITION DE MATERIEL INFORMATIQUE MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES VALANT REGLEMENT DE LA CONSULTATION 14/02/2013 Le présent

Plus en détail

FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE 2010

FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE 2010 OBJET DU MARCHE : FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE 2010 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) MARCHE DE FOURNITURES ET SERVICES MODE DE PASSATION : PROCEDURE ADAPTEE suivant article

Plus en détail

Mairie de GAGNAC-SUR-GARONNE - Rue du Terrial 31150 GAGNAC-SUR-GARONNE Tél: 05.62.22.93.50

Mairie de GAGNAC-SUR-GARONNE - Rue du Terrial 31150 GAGNAC-SUR-GARONNE Tél: 05.62.22.93.50 Mairie de Gagnac sur Garonne Mairie de GAGNAC-SUR-GARONNE - Rue du Terrial 31150 GAGNAC-SUR-GARONNE Tél: 05.62.22.93.50 ACQUISITION ET MISE EN ŒUVRE D UN SYSTEME DE TELEPHONIE FIXE, RESEAU INFORMATIQUE

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES (CCTP) MARCHE DE FOURNITURES

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES (CCTP) MARCHE DE FOURNITURES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES (CCTP) MARCHE DE FOURNITURES FOURNITURE ET MISE EN PLACE D INFRASTRUCUTURES TELEPHONIQUES ET INFORMATIQUES Pouvoir adjudicateur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS

Plus en détail

Centre Régional de Documentation Pédagogique de la Martinique Boulevard de la Pointe-des-Nègres B.P. 529 97206 FORT-DE-FRANCE CEDEX

Centre Régional de Documentation Pédagogique de la Martinique Boulevard de la Pointe-des-Nègres B.P. 529 97206 FORT-DE-FRANCE CEDEX Centre Régional de Documentation Pédagogique de la Martinique Boulevard de la Pointe-des-Nègres B.P. 529 97206 FORT-DE-FRANCE CEDEX Marché 03/009 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES INSTALLATION TELEPHONIQUE

Plus en détail

Référence de la consultation : 2015-017

Référence de la consultation : 2015-017 ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES MINES D'ALBI-CARMAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (CCAP) FOURNITURE DE GAZ SPECIAUX, MATERIELS DE DISTRIBUTION ET LOCATION D EMBALLAGES Marché passé selon

Plus en détail

Ville de GUILERS. Construction d une maison de l enfance et rénovation d un A.L.S.H. Espace Pagnol, 11, rue de Milizac 29820 GUILERS

Ville de GUILERS. Construction d une maison de l enfance et rénovation d un A.L.S.H. Espace Pagnol, 11, rue de Milizac 29820 GUILERS Ville de GUILERS Construction d une maison de l enfance et rénovation d un A.L.S.H. Espace Pagnol, 11, rue de Milizac 29820 GUILERS Marché à procédure adapté (article 28) Marché de fournitures pour le

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP)

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) Maître de l ouvrage AMIENS METROPOLE Objet de la consultation Fourniture de micro-ordinateurs fixes, d ordinateurs portables,

Plus en détail

MARCHE DE FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE POUR LES ECOLES DE FRIESENHEIM ET OBENHEIM

MARCHE DE FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE POUR LES ECOLES DE FRIESENHEIM ET OBENHEIM MARCHE DE FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE POUR LES ECOLES DE FRIESENHEIM ET OBENHEIM CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES SOMMAIRE Article 1 Identification de l'organisme acheteur... p.1 Article

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION

REGLEMENT DE CONSULTATION REGLEMENT DE CONSULTATION OBJET DE LA CONSULTATION : Remplacement parc informatique En aucun cas, les clauses du présent document ne peuvent être modifiées par le candidat. Le présent cahier comporte 6

Plus en détail

DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES

DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES 1/1 DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES MISE EN CONCURRENCE SUIVANT AVIS DE PUBLICITÉ consultable sur le site de l URFIST de Paris http://urfist.enc.sorbonne.fr/ N de référence du marché : 08-Inform-2

Plus en détail

LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS

LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS Code des marchés publics (articles 28/ et 40) Procédure Adaptée pour location et maintenance de matériel de reprographie pour le LYCEE POLYVALENT GEORGES COLOMB

Plus en détail

Etablissement d Hébergement de Personnes Agées Dépendantes et Maison De l Enfance. Marché public

Etablissement d Hébergement de Personnes Agées Dépendantes et Maison De l Enfance. Marché public CCTP LOT 09 Etablissement d Hébergement de Personnes Agées Dépendantes et Maison De l Enfance Marché public Fourniture et pose des mobiliers et équipements pour l aménagement de l Etablissement d Hébergement

Plus en détail

CENTRE DE MEUSE/HAUTE-MARNE *** INSTALLATION DE DEUX NOUVELLES SALLES DE VISIOCONFERENCE POUR LE SITE DE I ECOTHEQUE CAHIER DES CHARGES

CENTRE DE MEUSE/HAUTE-MARNE *** INSTALLATION DE DEUX NOUVELLES SALLES DE VISIOCONFERENCE POUR LE SITE DE I ECOTHEQUE CAHIER DES CHARGES ci&iiels Document technique Identification D CC AMAD 12 0005 Nom du FDR Diffusion : Andra > z C C Émetteur Date d origine Page CMHM/AD 20/04/20 1 2 1/8 CENTRE DE MEUSE/HAUTE-MARNE *** INSTALLATION DE DEUX

Plus en détail

Diagnostic des conditions d accessibilité des personnes handicapées dans les établissements recevant du public de 5 ème catégorie : commerces

Diagnostic des conditions d accessibilité des personnes handicapées dans les établissements recevant du public de 5 ème catégorie : commerces Cahier des charges Diagnostic des conditions d accessibilité des personnes handicapées dans les établissements recevant du public de 5 ème catégorie : commerces Maître d Ourvage : xxxx Consultation pour

Plus en détail

DEFINITION DE LA DEMANDE

DEFINITION DE LA DEMANDE DEFINITION DE LA DEMANDE Objectif du projet En 2012, la salle de cinéma a été transformée en salle polyvalente. Elle est utilisée maintenant pour l accueil de séminaires, la projection de documents audio-video,

Plus en détail

École Numérique Rurale. Cahier des charges

École Numérique Rurale. Cahier des charges École Numérique Rurale Cahier des charges 1 L Ecole numérique du plan «école numérique rurale» Le terme «Ecole numérique» recouvre les solutions matérielles et logicielles, les services et ressources numériques,

Plus en détail

C.C.T.P CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES

C.C.T.P CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES MISE EN CONCURRENCE DU 25 OCTOBRE 2010 C.C.T.P CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES CONCERNANT UN MARCHÉ À PROCÉDURE ADAPTÉE Objet du marché : Marché à procédure adaptée pour l'acquisition d'extensions

Plus en détail

Mairie de GAGNAC-SUR-GARONNE - Rue du Terrial 31150 GAGNAC-SUR-GARONNE Tél: 05.62.22.93.50

Mairie de GAGNAC-SUR-GARONNE - Rue du Terrial 31150 GAGNAC-SUR-GARONNE Tél: 05.62.22.93.50 Mairie de GAGNAC-SUR-GARONNE - Rue du Terrial 31150 GAGNAC-SUR-GARONNE Tél: 05.62.22.93.50 ACQUISITION-LIVRAISON-MONTAGE ET INSTALLATION DE MOBILIER DE BUREAU Marché ordinaire de fournitures Marché en

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP)

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) Aménagement d une salle de cours de l'ira Structure et mobilier de l auditorium : CCTP MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) Pouvoir adjudicateur exerçant

Plus en détail

CONSULTATION POUR L AGENCEMENT / L AMENAGEMENT. sis. 91 C route des Romains 67200 STRASBOURG

CONSULTATION POUR L AGENCEMENT / L AMENAGEMENT. sis. 91 C route des Romains 67200 STRASBOURG CONSULTATION POUR L AGENCEMENT / L AMENAGEMENT sis 91 C route des Romains 67200 STRASBOURG 1. Présentation de l activité Libre objet accueille des personnes en contrats aidés. Ils réalisent en petite série

Plus en détail

Centre Régional de Documentation Pédagogique de la Martinique. Acquisition d un véhicule automobile de service

Centre Régional de Documentation Pédagogique de la Martinique. Acquisition d un véhicule automobile de service Centre Régional de Documentation Pédagogique de la Martinique Boulevard de la Pointe-des-Nègres B.P. 529 97206 FORT-DE-FRANCE CEDEX Marché N 01/010 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Acquisition d un véhicule

Plus en détail

Ecole Nationale Supérieure d Architecture de Paris la Villette. Accord Cadre

Ecole Nationale Supérieure d Architecture de Paris la Villette. Accord Cadre 1 Accord Cadre En application des articles 28 et 76 du code des marchés publics (Décret n 2006-975 du 1 août 2006 portant code des marchés publics) NOR: ECOM0620003D Fourniture d ordinateurs Cahier des

Plus en détail

Référence de la consultation : 2015-017

Référence de la consultation : 2015-017 ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES MINES D'ALBI-CARMAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES (CCTP) FOURNITURE DE GAZ SPECIAUX, MATERIELS DE DISTRIBUTION ET LOCATION D EMBALLAGES Référence de la consultation

Plus en détail

Location, installation et maintenance d une visioconférence pour la Chambre Régionale de Métiers et de l Artisanat du Languedoc-Roussillon (CRMA LR)

Location, installation et maintenance d une visioconférence pour la Chambre Régionale de Métiers et de l Artisanat du Languedoc-Roussillon (CRMA LR) Chambre Régionale de Métiers et de l Artisanat du Languedoc-Roussillon 65 avenue Clément ADER CS 60006 34173 Castelnau le Lez Cedex Location, installation et maintenance d une visioconférence pour la Chambre

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES. Organisation Centre Européen de Formation Continue Maritime 1 rue des pins 29182 CONCARNEAU cedex FRANCE

CAHIER DES CHARGES. Organisation Centre Européen de Formation Continue Maritime 1 rue des pins 29182 CONCARNEAU cedex FRANCE CAHIER DES CHARGES Organisation Centre Européen de Formation Continue Maritime 1 rue des pins 29182 CONCARNEAU cedex FRANCE Acronyme Projet MARLEANET n 2009-1/109 Objet de la consultation Prestation de

Plus en détail

CONSULTATION : MAT_INFO_2012_01. Marché à procédure adaptée (MAPA) n CRI-2012-01

CONSULTATION : MAT_INFO_2012_01. Marché à procédure adaptée (MAPA) n CRI-2012-01 Ministère de l enseignement Supérieur et de la recherche SUPMECA INSTITUT SUPERIEUR DE MECANIQUE DE PARIS 3 Rue Fernand Hainaut 93406 Saint-Ouen cedex CONSULTATION : MAT_INFO_2012_01 Marché à procédure

Plus en détail

CCTP. Renseignements généraux d ordre Technique. Maître d Ouvrage : Mairie de Guipavas. Mairie de Guipavas Services Techniques

CCTP. Renseignements généraux d ordre Technique. Maître d Ouvrage : Mairie de Guipavas. Mairie de Guipavas Services Techniques V I L L E D E G U I P A V A S SERVICES TECHNIQUES LOT : 3 ELECTRICITE CCTP Renseignements généraux d ordre Technique Maître d Ouvrage : Mairie de Guipavas Mairie de Guipavas Services Techniques Monsieur

Plus en détail

Dossier de consultation des entreprises (DCE)

Dossier de consultation des entreprises (DCE) MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE DE MATERIEL ET SERVICES INFORMATIQUES Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Gers 4 Place Maréchal Lannes BP 80002 32001 AUCH Cedex Tél: 05

Plus en détail

MAITRE D OUVRAGE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES. Date limite de remise des offres : le 15/10/2014 2014 à 12h00

MAITRE D OUVRAGE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES. Date limite de remise des offres : le 15/10/2014 2014 à 12h00 MAITRE D OUVRAGE COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE L ANCE Le bourg 63 840 Saillant Tél : 04 73 95 32 64 Mail : ccva63@wanadoo.fr MOBILIER DE LA MAISON DE L ENFANCE Le bourg 63 840 Eglisolles MARCHE

Plus en détail

Centre Régional de Documentation Pédagogique de la Martinique Boulevard de la Pointe-des-Nègres B.P. 529 97206 FORT-DE-FRANCE CEDEX

Centre Régional de Documentation Pédagogique de la Martinique Boulevard de la Pointe-des-Nègres B.P. 529 97206 FORT-DE-FRANCE CEDEX Centre Régional de Documentation Pédagogique de la Martinique Boulevard de la Pointe-des-Nègres B.P. 529 97206 FORT-DE-FRANCE CEDEX Marché 01/009 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES ACQUISITION D UN VEHICULE

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES REGLEMENT DE LA CONSULTATION CAHIER CLAUSES PARTICULIERES

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES REGLEMENT DE LA CONSULTATION CAHIER CLAUSES PARTICULIERES LYCEE de la VENISE VERTE 71 rue Laurent BONNEVAY BP 3600 79012 NIORT CEDEX Tél. 05.49.32.48.00 Fax 05.49.09.18.29 1 MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES REGLEMENT DE LA CONSULTATION CAHIER CLAUSES PARTICULIERES

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES CHANTIER CLIMATISATION. Objet du document

CAHIER DES CHARGES CHANTIER CLIMATISATION. Objet du document Type de document : CDC Cahier des charges auteur HC Objet du document Cahier des charges pour la modification de l installation climatisation et chauffage touchant aux trois niveaux de CAP SCIENCES. 1

Plus en détail

FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE D OUTILS NUMERIQUES dans les écoles primaires de la Communauté de Communes de Mur-ès-Allier

FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE D OUTILS NUMERIQUES dans les écoles primaires de la Communauté de Communes de Mur-ès-Allier FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE D OUTILS NUMERIQUES dans les écoles primaires de la Communauté de Communes de Mur-ès-Allier Cahier des charges Communauté de Communes Mur-ès-Allier 3 rue de la porte

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)

Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) S.I.A.G.E.P. 90 Syndicat Intercommunal d'aide à la Gestion des Equipements Publics du Territoire de Belfort 29 boulevard Anatole France BP 322 90006 BEL- FORT Cedex Tel : 03.84.57.65.85 Fax : 03.84.57.65.66

Plus en détail

Prestations - catalogue et tarifs

Prestations - catalogue et tarifs Prestations - catalogue et tarifs Tarifs en vigueur du 01/01/2012 au 31/12/2012 votés en CA du 12/12/2011. Présentation générale 3 Location amphithéâtre 3 Location salle de visioconférence 4 Prestations

Plus en détail

COLLEGE ADRIEN CERNEAU

COLLEGE ADRIEN CERNEAU COLLEGE ADRIEN CERNEAU MARCHE A PROCEDURE ADAPTÉE (MAPA) DE FOURNITURES D EQUIPEMENTS INFORMATIQUES CAHIER DES CHARGES (CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES) Lot 1 : Tablettes tactiles Android Lot 2 :

Plus en détail

Ecole Nationale Supérieure d Architecture de Paris la Villette

Ecole Nationale Supérieure d Architecture de Paris la Villette Accord Cadre En application des articles 28 et 76 du code des marchés publics (Décret n 2006-975 du 1 août 2006 portant code des marchés publics) NOR: ECOM0620003D Fourniture d ordinateurs Cahier des clauses

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES ACQUISITION DE POSTE DE TRAVAIL INFORMATIQUES ET PERIPHERIQUES ASSOCIES Sommaire 1. PRESENTATION GENERALE... 2 2. ENVIRONNEMENT TECHNIQUE... 2 3. PRESENTATION

Plus en détail

Objet de la consultation

Objet de la consultation CAHIER des CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES C.C.A.P. MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Passé en application de l article 28 du Code des Marchés Publics Objet de la consultation VERIFICATION ET MAINTENANCE

Plus en détail

1 OBJET DE LA CONSULTATION

1 OBJET DE LA CONSULTATION CONSULTATION DANS LE CADRE DE L ACQUISITION D UNE BADGEUSE ET D UNE SOLUTION DE GESTION DES CONGES AU CTIG (INRA DE JOUY EN JOSAS) 1 OBJET DE LA CONSULTATION 1.1 Configuration initiale / contexte Le CTIG

Plus en détail

1 OBJET DE LA CONSULTATION

1 OBJET DE LA CONSULTATION CONSULTATION DANS LE CADRE DE L AUGMENTATION DE CAPACITE DISQUES D UNE BAIE NAS IBM N 3600 AU CTIG (INRA DE JOUY EN JOSAS) 1 OBJET DE LA CONSULTATION Par la présente consultation, le CTIG souhaite augmenter

Plus en détail

C. C. A. P. Connexion Haut-débit du site de la Maison du Parc 63880 Saint-Gervais-sous-Meymont

C. C. A. P. Connexion Haut-débit du site de la Maison du Parc 63880 Saint-Gervais-sous-Meymont C. C. A. P. Connexion Haut-débit du site de la Maison du Parc 63880 Saint-Gervais-sous-Meymont MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS) CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

Plus en détail

* * * * * Marché en Procédure Adaptée Article 28 du Code des Marchés Publics. 12 Avril 2013

* * * * * Marché en Procédure Adaptée Article 28 du Code des Marchés Publics. 12 Avril 2013 VILLE de Pont d l Arche * * * * * Marché en Procédure Adaptée Article 28 du Code des Marchés Publics Location de matériel informatique et services de maintenance pour la commune de Pont de l Arche - CAHIER

Plus en détail

RENOVATION D UN IMMEUBLE DE BUREAUX DE LA CHAMBRE D AGRICULTURE D ALSACE SIS AU QUARTIER PLESSIER A ALTKICH

RENOVATION D UN IMMEUBLE DE BUREAUX DE LA CHAMBRE D AGRICULTURE D ALSACE SIS AU QUARTIER PLESSIER A ALTKICH RENOVATION D UN IMMEUBLE DE BUREAUX DE LA CHAMBRE D AGRICULTURE D ALSACE SIS AU QUARTIER PLESSIER A ALTKICH Cahier des charges pour la réalisation d une étude de maîtrise d œuvre SOMMAIRE I. INTRODUCTION

Plus en détail

Cahier des Clauses Particulières (CCP) Location et entretien de trois véhicules

Cahier des Clauses Particulières (CCP) Location et entretien de trois véhicules Cahier des Clauses Particulières (CCP) Location et entretien de trois véhicules Septembre 2015 MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP) Pouvoir adjudicateur : Pays Haut Languedoc

Plus en détail

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES PROCEDURE ADAPTEE MARCHE PASSE POUR L ACHET DE MATERIEL, CONSOMMABLES ET PRODUITS D ENTRETIEN

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES PROCEDURE ADAPTEE MARCHE PASSE POUR L ACHET DE MATERIEL, CONSOMMABLES ET PRODUITS D ENTRETIEN MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES PROCEDURE ADAPTEE MARCHE PASSE POUR L ACHET DE MATERIEL, CONSOMMABLES ET PRODUITS D ENTRETIEN Cahier des Clauses Techniques Particulières Septembre

Plus en détail

AMENAGEMENT, EXTENSION

AMENAGEMENT, EXTENSION AMENAGEMENT, EXTENSION et MISE en ERP de la MAISON DES FAMILLES et des SOLIDARITES Cahier des charges pour la réalisation d une étude de maîtrise d œuvre pour les travaux de la Maison des Familles et Solidarités

Plus en détail

RÈGLEMENT DE CONSULTATION MAPA POUR LA FOURNITURE DE PRODUITS ET DE PETITS MATERIELS D ENTRETIEN 01.03.2015 29.02.2016

RÈGLEMENT DE CONSULTATION MAPA POUR LA FOURNITURE DE PRODUITS ET DE PETITS MATERIELS D ENTRETIEN 01.03.2015 29.02.2016 Lycée Marie de Champagne Représenté par M. Gobert en sa qualité de Proviseur 13, rue de la Reine Blanche BP 393 10026 Troyes cedex 03.25.71.78.00 Fax : 03.25.71.78.16 int.0100023w@ac-reims.fr RÈGLEMENT

Plus en détail

Marché public de fournitures et service. Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) Lot n 2

Marché public de fournitures et service. Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) Lot n 2 Marché public de fournitures et service Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) Lot n 2 Objet du marché Acquisition et maintenance de matériels informatiques et bureautiques Procédure Marché

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP Mairie de BRAILLANS 9 rue de la mairie 25640 BRAILLANS 03 81 57 93 30 Email : mairie.braillans@orange.fr MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

Plus en détail

MARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée

MARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée 1- Identification de l organisme qui passe le marché :

Plus en détail

ACQUISITION DE MATERIEL INFORMATIQUE

ACQUISITION DE MATERIEL INFORMATIQUE ACQUISITION DE MATERIEL INFORMATIQUE MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS) CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES VALANT REGLEMENT DE LA CONSULTATION 4/02/2014 Le

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP 11-12)

Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP 11-12) Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP 11-12) Objet : Marché Á Procédure Adaptée relatif à la fourniture de matériel informatique de L Jean L Herminier Adresse de l acheteur : Route des Roches

Plus en détail

DÉPARTEMENT DU VAL D OISE

DÉPARTEMENT DU VAL D OISE DÉPARTEMENT DU VAL D OISE MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DE L ECLAIRAGE PUBLIC ILLUMINATIONS DE FIN D ANNEE INSTALLATIONS SPORTIVES MATS D ECLAIRAGE DES STADES SIGNALISATION TRICOLORE SIGNALISATION

Plus en détail

MARCHE N emp 2014-2. Objets de la consultation :

MARCHE N emp 2014-2. Objets de la consultation : MARCHE N emp 2014-2 Objets de la consultation : OBJET : EMPRUNT DE 4.000.000 maximum ET DE 1.300.000 minimum POUR LE FINANCEMENT DE LA CONSTRUCTION D UN CFA A SAINT LÔ (50) MARCHE PUBLIC APPEL D OFFRES

Plus en détail

AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE Marché Public de Fournitures Courantes et de Services N 2014-001 DLP

Plus en détail

1 OBJET DE LA CONSULTATION

1 OBJET DE LA CONSULTATION CONSULTATION DANS LE CADRE DE L ACQUISITION DE DISQUES DESTINES A STOCKER DES ARCHIVES AU CTIG (INRA DE JOUY EN JOSAS) 1 OBJET DE LA CONSULTATION Le CTIG a décidé de mettre à disposition de ses utilisateurs

Plus en détail

Contexte et enjeux du dispositif de valorisation du savoir, dans son ensemble

Contexte et enjeux du dispositif de valorisation du savoir, dans son ensemble Formation permanente nationale CAHIER DES CHARGES DE LA PRESTATION «Captation audio/vidéo et enrichissement d un support de diffusion multimédia des conférences d un séminaire de formation, à des fins

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION REGLEMENT DE LA CONSULTATION PROCÉDURE ENSNP 2014 / 002 Fourniture de matériels informatiques à l école nationale supérieure de la nature et du paysage 1 ACHETEUR PUBLIC 1- nom de l organisme : l école

Plus en détail

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES SCIENCES AGRONOMIQUES DE BORDEAUX AQUITAINE MICRO-ORDINATEURS ET AUTRES MATERIELS INFORMATIQUES

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES SCIENCES AGRONOMIQUES DE BORDEAUX AQUITAINE MICRO-ORDINATEURS ET AUTRES MATERIELS INFORMATIQUES ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES SCIENCES AGRONOMIQUES DE BORDEAUX AQUITAINE Date et heure limite de réception des offres : 30 janvier 2013 à 15H 30 1) Règlement de la Consultation NOM ET ADRESSE DE L ORGANISME

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation FORMATION PERMANENTE NATIONALE Rue de la Géraudière BP 71627 44316 Nantes cedex 3 Règlement de la Consultation Accompagner les équipes dans la mise en œuvre du management par projet des programmes prioritaires

Plus en détail

Cahier des charges particulières

Cahier des charges particulières Cahier des charges particulières Objet de la consultation : Elaboration d un film institutionnel de présentation et de mise en valeur du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord Remise

Plus en détail

Consultation. Système de visioconférence

Consultation. Système de visioconférence Consultation Système de visioconférence CAHIER DES CHARGES OBJET DE LA CONSULTATION : Choix d un système de visioconférence Dans le cadre du projet RESATER SUDOE SOE1/P3/F197 28 septembre 2010 - Cahier

Plus en détail

DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES

DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES PROCEDURE ADAPTEE Article 28 du Code des Marchés Publics DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES EQUIPEMENT EN MOBILIER POUR LA MAIRIE DE QUINT-FONSEGRIVES REGLEMENT DE LA

Plus en détail

P R E M I E R M I N I S T R E MINISTERE DE LA DECENTRALISATION, DE LA REFORME DE L ETAT ET DE LA FONCTION PUBLIQUE

P R E M I E R M I N I S T R E MINISTERE DE LA DECENTRALISATION, DE LA REFORME DE L ETAT ET DE LA FONCTION PUBLIQUE P R E M I E R M I N I S T R E MINISTERE DE LA DECENTRALISATION, DE LA REFORME DE L ETAT ET DE LA FONCTION PUBLIQUE Institut Régional d Administration de Bastia Quai des Martyrs de la Libération BP 317

Plus en détail

EXEMPLE DE CONTENU DE CAHIER DES CHARGES

EXEMPLE DE CONTENU DE CAHIER DES CHARGES 1 Cabinet FIN-IGS Exemple de Synthèse d un CdC initial EXEMPLE DE CONTENU DE CAHIER DES CHARGES Dans le cadre de la refonte du SI d une entreprise (nommée XXXXX), voici ci-après, un exemple des principaux

Plus en détail

Rédaction du Journal du Parc naturel régional Livradois-Forez Mission d appui à la conception et à la réalisation

Rédaction du Journal du Parc naturel régional Livradois-Forez Mission d appui à la conception et à la réalisation Rédaction du Journal du Parc naturel régional Livradois-Forez Mission d appui à la conception et à la réalisation MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS) CAHIER DES CLAUSES

Plus en détail

Acquisition d un logiciel métier : solution de gestion des Relations administrés et guichet unique

Acquisition d un logiciel métier : solution de gestion des Relations administrés et guichet unique Mairie de Pontcharra Service des marchés publics 95 avenue de la Gare BP 49 38530 Pontcharra cedex Tél: 04 76 97 11 65 Acquisition d un logiciel métier : solution de gestion des Relations administrés et

Plus en détail

Objet du marché : Matériel de Soudage

Objet du marché : Matériel de Soudage REGLEMENT DE LA CONSULTATION N 9/2010 Organisme : Lycée de l Atlantique Service gestion- marchés publics 2, rue de Montréal 17200 - ROYAN Tél. 05 46 23 55 00 Fax 05 46 23 55 02 Courriel : int.0171571r@ac-poitiers.fr

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION MODERNISATION DE L INFRASTRUCTURE DE VIRTUALISATION ET DE STOCKAGE DU CDG04

REGLEMENT DE LA CONSULTATION MODERNISATION DE L INFRASTRUCTURE DE VIRTUALISATION ET DE STOCKAGE DU CDG04 Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Alpes de Haute Provence (CDG 04) MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES La procédure de consultation utilisée est la suivante : Procédure

Plus en détail

Préfecture de la MARTINIQUE

Préfecture de la MARTINIQUE MINISTERE DE L INTERIEUR Préfecture de la MARTINIQUE MARCHÉ DE LOCATION DE MATÉRIEL INFORMATIQUE DE LA PREFECTURE DE LA REGION MARTINIQUE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) Préfecture de

Plus en détail

LYCEE DE BRAS PANON MAPA MAI 2015

LYCEE DE BRAS PANON MAPA MAI 2015 LYCEE DE BRAS PANON MAPA MAI 2015 ****** Etablissement demandeur : Lycée de Bras-Panon 51 Chemin de Bras-Panon 97412 Bras-Panon Lycée de Bras-Panon - Mai 2015 Page 1 sur 7 1 - Objet de l appel d offres

Plus en détail

MARCHÉ A PROCÉDURE ADAPTÉE (article 28 CMP)

MARCHÉ A PROCÉDURE ADAPTÉE (article 28 CMP) Lycée de l Image et du Son d Angoulême MARCHÉ A PROCÉDURE ADAPTÉE (article 28 CMP) 1) Nom et adresse officiels de l organisme acheteur : Lycée de l Image et du Son d Angoulême, 303 avenue de Navarre, 16022

Plus en détail

Cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.)

Cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.) Cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.) Marché de fourniture, installation et mise en service d une machine à découper et graver au laser à commande numérique passé selon la procédure adaptée

Plus en détail

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Ville de Noisy-le-Sec Direction des Finances et le la Commande Publique Service Achats Place du Maréchal Foch 93134 NOISY-LE-SEC Cedex Tél: 01 49 42

Plus en détail

C.C.T.P CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CONCERNANT UN MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE

C.C.T.P CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CONCERNANT UN MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE C.C.T.P CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CONCERNANT UN MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Objet du marché : Marché à bon de commande pour l'acquisition de serveurs Sparc CCTP Marché à bon de commande

Plus en détail

FESTIVAL DE SAINT-RIQUIER BAIE DE SOMME Du 7 au 12 juillet 2015. Lot 2 : FOURNITURES ET SERVICES EN MOYENS VIDEO C.C.T.P.

FESTIVAL DE SAINT-RIQUIER BAIE DE SOMME Du 7 au 12 juillet 2015. Lot 2 : FOURNITURES ET SERVICES EN MOYENS VIDEO C.C.T.P. FESTIVAL DE SAINT-RIQUIER BAIE DE SOMME Du 7 au 12 juillet 2015 Lot 2 : FOURNITURES ET SERVICES EN MOYENS VIDEO C.C.T.P. Cahier des Clauses Techniques Particulières Objet de la consultation Dans le cadre

Plus en détail

ACQUISITION D UN PROGICIEL DE GESTION ADMINISTRATIVE DES MARCHES PUBLICS

ACQUISITION D UN PROGICIEL DE GESTION ADMINISTRATIVE DES MARCHES PUBLICS MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES *Syndicat Intercommunal d Énergie des Deux-Sèvres 14 rue Notre-Dame 79000 - NIORT ACQUISITION D UN PROGICIEL DE GESTION ADMINISTRATIVE DES MARCHES PUBLICS

Plus en détail

Marché public passé selon l article 27 du code des marchés publics

Marché public passé selon l article 27 du code des marchés publics MAIRIE DE LORMONT Rue André Dupin BP n 1 33305 LORMONT Cedex MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES Acquisition de véhicules neufs ou d occasion pour la Ville de LORMONT Année 2007 CAHIER DES CHARGES Marché public

Plus en détail

Désamiantage et réfection en tôles bac acier polyuréthane de la toiture de la salle attenante au Presbytère et de celle du foyer du club de football.

Désamiantage et réfection en tôles bac acier polyuréthane de la toiture de la salle attenante au Presbytère et de celle du foyer du club de football. CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.) REFECTION DE TOITURES EN BAC ACIER POLYURETHANE. PERSONNE PUBLIQUE : MAIRIE D HAILLICOURT OBJET DU MARCHE : Désamiantage et réfection en tôles

Plus en détail