Nombre de membres en exercice : 53 Quorum : 27 Date de la convocation : 10/09/2014 Affichée le : 01/10/2014
|
|
- Frédéric Hébert
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 En vertu de l'article L du CGCT, le Maire de Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le.. et/ou notifié le.. et qu'il est donc exécutoire. Pour le Maire, Par délégation EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 29/09/2014 A l Hôtel de Ville de Poitiers Secrétaires de séance : Mmes BALLON & LABAYE Nombre de membres en exercice : 53 Quorum : 27 Date de la convocation : 10/09/2014 Affichée le : 01/10/2014 Président de séance : M. CLAEYS, Maire Présents : Mme VALLOIS-ROUET, M. CHALARD, Mme RIMBAULT-RAITIERE, M. CORNU, Mme GAUBERT, M. TRICOT, Mme ROUSSEAU, M. COMPTE, Mme SARRAZIN- BAUDOUX, M. BERTHIER, Mme FAGET-LAPRIE, M. BLANCHARD, Mme PERSICO, M. PETIT, Mme PINTUREAU, Adjoints. M. AIME, Mme BALLON, MM. BELGSIR,, Mmes BORDES, BREUILLÉ, BURGERES, M. CORONAS, Mmes FAURY-CHARTIER, M. BOUCHAREB, Mme GERARD, M. HALLOUMI, Mme HENRI, MM. HOFNUNG, JEAN, LUCAUD, Mme MORCEAU, MM. RICCO, STUPAR, Mme TOMASINI, M. MIREBEAU, Mmes DAIGRE, APERCE, DELHUMEAU-DIDELOT, FRANCHET-JUBERT, MM. PALISSE, POTHIER-LEROUX, Mme PROST, M. ROBLOT, Mme FRAYSSE, MM. ARFEUILLERE, GRASSET, Mme LABAYE, M. VERDIN, Mme HOUSSEIN, Conseillers Municipaux. Absents excusés : Mme GUERINEAU, M BLUSSEAU, MASSOL, Conseillers Municipaux A l'ouverture de la Séance, M. le Président a déposé sur le Bureau de l'assemblée les pouvoirs écrits de voter en leur nom, donnés par les Conseillers Municipaux empêchés d'assister à la séance, à l'un de leurs collègues, en exécution de l'article L du Code Général des Collectivités Territoriales. Nom du Mandant Mme GUERINEAU M. BLUSSEAU Mme HENRI M. MASSOL M. PALISSE Nom du Mandataire Mme TOMASINI M. COMPTE à compter de la délibération 58 Mme PERSICO Mme RIMBAULT-RAITIERE à compter de la délibération 59 M. CORONAS Observations : Départ de M. CLAEYS, Maire, à la délibération 47. Mme VALLOIS-ROUET assure la présidence de la séance. Approbation des procès verbaux des séances des 4, 14 et 28 avril 2014.
2 N : 1 Date réception Préfecture : Conseil du 29/09/2014 Identifiant : /10/2014 Date de publication au Recueil des Actes Administratifs : Titre : Rendu compte au Conseil municipal des arrêtés du Maire pris dans le cadre de sa délégation de pouvoirs (période du 18 juin au 16 septembre 2014) - P.J. : tableau des Mapa DIRECTION GENERALE DES SERVICES SERVICE ASSEMBLEES- JURIDIQUE-DOCUMENTATION- ARCHIVES Etudiée par : Le Bureau municipal du 08/09/2014 La commission des Finances du 22/09/2014 Rapportée par : ALAIN CLAEYS Nomenclature Préfecture N 1 : 5. Institutions et vie politique Nomenclature Préfecture N 2 : 2. Fonctionnement des assemblees VU l'article L du Code Général des Collectivités Territoriales ; VU la délégation accordée à Monsieur le Maire par le Conseil municipal par délibération n du 14 avril 2014 ; Considérant l'obligation pour le Maire de rendre compte au Conseil municipal des décisions prises en vertu de cette délégation ; Le Conseil municipal prend note des décisions suivantes : /07/ DIRECTION ANIMATION ET VIE LOCALE - SERVICE JEUNESSE ET MAISONS DE QUARTIERS - VIE ETUDIANTE - Centre d'activité Bases de loisirs AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE La VILLE DE POITIERS consent à l'apem un droit d'occupation de la salle polyvalente "les Geais" située à SMARVES (86240), lieudit "Bois de Saint Pierre" /08/ DIRECTION ANIMATION ET VIE LOCALE - SERVICE CULTURE ET PATRIMOINE - Centre d'activité Musées - Vente de produits dérivés à prix soldés au Musée Sainte-Croix du 16 septembre au 31 décembre P.J. : liste des produits dérivés à prix soldés au Musée Sainte-Croix /09/ DIRECTION DE LA TRANQUILLITE PUBLIQUE ET DE exceptionnels. Vente aux enchères d'un Véhicule réformé n de parc Vente /09/ DIRECTION DE LA TRANQUILLITE PUBLIQUE ET DE exceptionnels. Vente aux enchères d'un Véhicule réformé n de parc Vente
3 /09/ DIRECTION DE LA TRANQUILLITE PUBLIQUE ET DE exceptionnels. Vente aux enchères d'un Véhicule réformé n de parc Vente d'octobre /09/ DIRECTION DE LA TRANQUILLITE PUBLIQUE ET DE exceptionnels. Vente aux enchères d'un Véhicule réformé n de parc Vente /09/ DIRECTION DE LA TRANQUILLITE PUBLIQUE ET DE exceptionnels. Vente aux enchères d'un véhicule réformé n de parc Vente /09/ DIRECTION DE LA TRANQUILLITE PUBLIQUE ET DE exceptionnels. Vente aux enchères d'un Véhicule réformé n de parc Vente /09/ DIRECTION DE LA TRANQUILLITE PUBLIQUE ET DE exceptionnels. Vente aux enchères d'un Véhicule réformé n de parc Vente /09/ DIRECTION DE LA TRANQUILLITE PUBLIQUE ET DE exceptionnels. Vente aux enchères d'un Véhicule réformé n de parc Vente /09/ DIRECTION DE LA TRANQUILLITE PUBLIQUE ET DE exceptionnels. Vente aux enchères d'un véhicule réformé n de parc CYC067 - Vente d octobre /09/ DIRECTION DE LA TRANQUILLITE PUBLIQUE ET DE exceptionnels. Vente aux enchères d'un Véhicule réformé n de parc CYC088 - Vente /09/ DIRECTION DE LA TRANQUILLITE PUBLIQUE ET DE exceptionnels. Vente aux enchères d'un Véhicule réformé n de parc CYC091 - Vente /09/ DIRECTION DE LA TRANQUILLITE PUBLIQUE ET DE exceptionnels. Vente aux enchères d'un véhicule réformé n de parc VEL024 - Vente /09/ DIRECTION DE LA TRANQUILLITE PUBLIQUE ET DE exceptionnels. Vente aux enchères d'un matériel réformé n de parc MPP042 - Vente
4 /09/ DIRECTION DE LA TRANQUILLITE PUBLIQUE ET DE exceptionnels. Vente aux enchères d'un matériel réformé n de parc REM075 - Vente d'octobre /09/ DIRECTION DE LA TRANQUILLITE PUBLIQUE ET DE exceptionnels. Vente aux enchères d'un véhicule réformé n de parc VEL006 - Vente /09/ DIRECTION DE LA TRANQUILLITE PUBLIQUE ET DE exceptionnels. Vente aux enchères d'un Véhicule réformé n de parc VEL023 - Vente /09/ DIRECTION DE LA TRANQUILLITE PUBLIQUE ET DE exceptionnels. Vente aux enchères d'un véhicule réformé n de parc VEL044 - Vente /09/ DIRECTION DE LA TRANQUILLITE PUBLIQUE ET DE exceptionnels. Vente aux enchères d un véhicule réformé n de parc VEL046 - Vente /09/ DIRECTION DE LA TRANQUILLITE PUBLIQUE ET DE exceptionnels. Vente aux enchères d'un véhicule réformé n de parc VEL047 - Vente /09/ DIRECTION DE LA TRANQUILLITE PUBLIQUE ET DE exceptionnels. Vente aux enchères d'un Véhicule réformé n de parc Vente /09/ DIRECTION DE LA TRANQUILLITE PUBLIQUE ET DE exceptionnels. Vente aux enchères d'un matériel réformé n de parc MAT002 - Vente
5 /09/ DIRECTION DE LA TRANQUILLITE PUBLIQUE ET DE exceptionnels. Vente aux enchères d'un matériel réformé n de parc échafaudage MPBE - Vente AFFICHEE LE : 01/10/2014 Adoptée Vote pour : Nombre : Vote contre : Nombre : Pour extrait conforme, Pour le Maire, l'adjoint(e) Délégué(e) : Abstention : Nombre : Ne prend pas part au vote : Nombre : Mouvement des Elus : Autres mentions de vote :
6 Liste des marchés - Situation au 16 septembre Conseil Ville du 29 septembre 2014 Marché n Acte Procédure Service Objet Lot Attributaire Code postal Date de notification Total (vide) Avenant INFORMATIQUE ET TELECOMMUNICATIONS Marché de services de télécommunications fixes, mobiles, réseau de données et Internet - Marché à bons de commande sans mini ni maxi - Avenant n 3 - Sans incidence Lot 1 ORANGE /07/2014 Sans incidence (vide) avenant BATIMENTS Rénovation de locaux site Renaudot - Traverse à Poitiers : mission de maîtrise d'œuvre - Avenant n 3 - Plus value de 6 897,37 HT - Nouveau montant : ,26 HT - Montant initial : ,30 HT ECOBAT /08/ , (vide) Avenant BATIMENTS MOE pour la requalification du parking de l'hôtel de Ville - Rue Carnot - Avenant n 2 - Plus value ,42 HT - Nouveau montant : ,32 HT - Montant initial : ,90 HT LANCEREAU ET MEYNIEL /07/ , (vide) avenant BATIMENTS Réfection de l'étanchéité du GS Alphonse Bouloux - Avenant n 6 - Plus value 3 754,00 HT - Nouveau montant ,28 HT - Montant initial : ,61 HT SMAC /08/ , (vide) avenant SYSTEMES D'INFORMATION ET TELECOMMUNICATIONS Contrat de maintenance et d'assistance téléphonique du logiciel SHERPA (Schéma Directeur / Projet de définition / Gestion) - Avenant n 1 de transfert - Sans incidence SOGELINK /07/2014 Sans incidence
7 15887 (vide) Avenant Maintenance des installations techniques du Théâtre Auditorium de Poitiers et du parking du TAP - Maintenance des équipements électriques de sécurité, contrôle thermographique - Marché à bons de commande sans mini ni maxi - Avenant n 2 - Plus value de 1 357,50 HT - Nouveau montant ,10 HT - Montant initial ,60 HT Lot 2 INEO ATLANTIQUE /07/ , (vide) Avenant Maintenance des installations de sécurité (incendie, désenfumage, appareils de lutte contre l'incendie et l'intrusion) - Maintenance des systèmes de désenfumage de bâtiments - Marché à bons de commande sans mini ni maxi - Avenant n 1 - Sans incidence Lot 4 AITEC /08/2014 Sans incidence (vide) Avenant Maintenance des ascenseurs, ascenseurs de charge, monte-charge, niveleur de quai et escaliers mécaniques - Maintenance des escaliers mécaniques - Avenant n 1 - Sans incidence Lot 2 DUTREIX SCHINDLER /07/2014 Sans incidence (vide) Avenant SYSTEMES D'INFORMATION ET TELECOMMUNICATIONS Marché de services de télécommunications - Téléphonie et données mobiles - Marché à bons de commande sans mini ni maxi - Avenant n 1 - Sans incidence Lot 2 ORANGE /08/2014 Sans incidence
8 15992 (vide) Avenant SYSTEMES D'INFORMATION ET TELECOMMUNICATIONS Marché de services de télécommunications - Réseau multiservices VPN-IP et accès Internet stratégiques - Marché à bons de commande sans mini ni maxi - Avenant n 1 - Sans incidence Lot 3 OBIANE /08/2014 Sans incidence (vide) Avenant SYSTEMES D'INFORMATION ET TELECOMMUNICATIONS Marché de services de télécommunications - Accès Internet isolés SDSL et ADSL - Marché à bons de commande sans mini ni maxi - Avenant n 1 - Sans incidence Lot 4 ORANGE /08/2014 Sans incidence (vide) Avenant COMMUNICATION Impression de documents et de supports de communicaion - Utilisation de machines rotative offset avec sécheur - Marché subséquent à l'accord cadre n à bon de commande sans mini ni maxi - Avenant n 1 - Sans incidence Lot 7 LA TOURAINE ROTOS /07/2014 Sans incidence Impression de documents et de supports de communicaion - Utilisation de machines rotative offset avec sécheur - Marché subséquent à l'accord cadre n à bon de commande sans mini ni maxi - Avenant n 2 - Sans incidence Lot 7 LA TOURAINE ROTOS /08/2014 Sans incidence (vide) Proc. négociée après pub. COMMANDE PUBLIQUE Achat, location et maintenance des systèmes d'impression de proximité - Traceur, scanner et copieur de plans - Marché à bons de commande sans mini ni maxi Lot 2 VIENNE DOCUMENTIQUE /08/2014 -
9 16112 (vide) avenant BATIMENTS Isolation thermique par l'extérieur de l'école Evariste Galois - Avenant n 1 - Moins value 514,57 HT - Nouveau montant ,29 HT - Montant initial du marché ,86 HT MURZEAU /07/ ,57 Isolation thermique par l'extérieur de l'école Evariste Galois - Avenant n 2 - Moins value 2 365,69 HT - Nouveau montant ,60 HT - Montant initial du marché ,86 HT MURZEAU /07/ , (vide) Avenant BATIMENTS Réhabilitation de la crèche Les Lutins - Peinture - Sol souple - Avenant n 1 - Plus value 910 HT - Nouveau montant HT - Montant initial HT Lot 5 PASCAL ECLERCY /08/ , (vide) avenant BATIMENTS Contrat BATIMENTS Contrat ESPACE PUBLIC Contrat ESPACE PUBLIC Réaménagement des bureaux des archives municipales - Electricité - Plomberie - Ventilation - Avenant n 1 - Plus value de : 1 282,73 HT - Nouveau montant : ,73 HT - Montant initial : HT Réfection de la chaufferie de l'école Evariste Galois à Poitiers Requalification du quartier Pierre Loti sur la Ville de Poitiers Requalification du quartier Pierre Loti sur la Ville de Poitiers Lot 4 AMIBAT /07/ ,73 THERMICONCEP T /07/ ,60 Lot 1 EUROVIA /06/ ,65 Lot 2 ANCELIN /06/ , Contrat ESPACE PUBLIC Requalification du quartier Pierre Loti sur la Ville de Poitiers Lot 3 BRUNET PAYSAGE /08/ ,60
10 16152 Contrat BATIMENTS Réfection de la couverture du bâtiment Orfond - Charpente - Couverture ardoise - Zinguerie Lot 1 COUVERTURES LOPEZ /06/ , Contrat BATIMENTS Réfection de la couverture du bâtiment Orfond - Couverture - Etanchéité Lot 2 ETANCHEITE SUD OUEST /06/ , Contrat BATIMENTS Confortement de la falaise Maillochon STAM /06/ , (vide) Appel d'offres ouvert MEDIATHEQUE Acquisition de DVD et CD pour la Médiathèque François Mitterrand, son réseau et le Conservatoire à Rayonnement Régional - Acquisition de DVD de fictions pour adultes et enfants avec droits de prêt, consultation et projection - Marché à bons de commande sans mini ni maxi Lot 1 COLACO /08/ (vide) Appel d'offres ouvert MEDIATHEQUE Acquisition de DVD et CD pour la Médiathèque François Mitterrand, son réseau et le Conservatoire à Rayonnement Régional - Acquisition de DVD documentaires pour adultes et enfants avec droit de prêt, consultation et projection - Marché à bons de commande sans mini ni maxi Lot 2 C.V.S /08/ (vide) Appel d'offres ouvert MEDIATHEQUE Acquisition de DVD et CD pour la Médiathèque François Mitterrand, son réseau et le Conservatoire à Rayonnement Régional - Acquisition de CD tous genres musicaux - Marché à bons de commande sans minimum ni maximum Lot 3 LES MONDES DU DISQUE /08/2014 -
11 16158 (vide) Appel d'offres ouvert MEDIATHEQUE Acquisition de DVD et CD pour la Médiathèque François Mitterrand, son réseau et le Conservatoire à Rayonnement Régional - Acquisition de Cd de textes et/ou MP3 pour enfants et adultes - Marché à bons de commande sans minimum ni maximum Lot 4 BOOK'IN /08/ (vide) avenant ESPACE PUBLIC Réfection de la structure et de la couche de roulement - Promenade des Cours - Avenant n 1 - Plus value : ,40 HT - Nouveau montant : ,40 HT - Montant initial : HT EIFFAGE /08/ ,40 Contrat ESPACE PUBLIC Réfection de la structure et de la couche de roulement - Promenade des Cours EIFFAGE /06/ , Contrat ESPACE PUBLIC Fourniture et livraison des pierres naturelles calcaires - Marché à bons de commande avec un montant maximum de ,33 HT CALMINIA /07/ , Contrat BATIMENTS AMO pour la rénovation du Confort Moderne SAMOP /07/ , Contrat ESPACES VERTS Construction d'un columbarium de 40 cases au cimetière de la Pierre Levée - Maçonnerie Lot 1 OGF /07/ , Contrat ESPACES VERTS Construction d'un columbarium de 40 cases au cimetière de la Pierre Levée - Charpente - Couverture Lot 2 PRO-CAMEC /07/ ,89
12 16181 Contrat BATIMENTS Rénovation énergétique du groupe scolaire Bouloux - Imperméabilisation des façades Lot 1 MESSENT /07/ , Contrat BATIMENTS Rénovation énergétique du groupe scolaire Bouloux - Peinture intérieure Lot 2 BOUCHET FRERES /07/ , Lettre de commande DIRECTION RESSOURCES HUMAINES Location du Creps de Boivre pour le forum Cercle Cadres le 12 mars 2014 CREPS DE POITIERS /07/ , (vide) avenant CONSEIL EN GESTION Location de salles au Centre de Conférences de Poitiers - Avenant n 1 - Sans incidence CENTRE DE CONFERENCES DE POITIERS /08/2014 Sans incidence Contrat Maintenance préventive (et ponctuellement corrective) des groupes électrogènes - Marché à bons de commande - Maxi HT SPIE OUEST CENTRE /06/ , Contrat Maintenance périodique et préventive des WC automatiques et semi-automatiques - Marché à bons de commande - Maxi HT BRUNET /06/ , Contrat MUSEES Présentation des collections de Préhistoire au Musée Sainte-Croix (Poitiers) - Conception, réalisation technique et pose sur site de 6 soclages de vitrine et d'un soclage mural Lot 1 ATELIER DUO /09/ ,00
13 16198 Contrat MUSEES Présentation des collections de Préhistoire au Musée Sainte-Croix (Poitiers) - Conception, réalisation technique et pose de deux vitrine de table en inox brossé et verre sécurisé Lot 2 GL EVENTS /07/ , (vide) Appel d'offres ouvert ESPACE PUBLIC Marché de mise à disposition, de pose et dépose de matériel de signalisation temporaire, d'information, de communication et de balisage - Marché à bons de commande sans mini ni maxi SIGNALISATION /08/ Lettre de commande Contrat COMMUNICATION EDUCATION ET EGALITE DES CHANCES Mission de relations presse pour la commande artisitique publique Remplacement des sols amortissants sous 7 jeux de cour avec dépose et évacuation des sols existants HEYMANN RENOULT ASSOCIES /06/ ,00 KASO /06/ , Contrat MUSEES Restauration des œuvres aux musées de Poitiers pour "Fleurs et fruits et un lapin" ATELIER VERRE JADE /07/ , Contrat MUSEES Restauration des œuvres aux musées de Poitiers pour "Fleurs et fruits dans un jardin" ATELIER VERRE JADE /07/ , Contrat MUSEES Restauration des œuvres aux musées de Poitiers pour "Nature Morte au gibier" STE ART PARTENAIRE SASU /07/ , Contrat MUSEES Contrat MUSEES Restauration des œuvres aux musées de Poitiers pour "Nature Morte au citron épluché" Restauration des œuvres aux musées de Poitiers pour "Fleurs " STE ART PARTENAIRE SASU PASCALE BRENELLI POITEVIN /07/ , /07/ ,00
14 16218 Contrat MUSEES Restauration des œuvres aux musées de Poitiers pour "Nature morte aux canards" STE ART PARTENAIRE SASU /07/ , Contrat MUSEES Restauration des œuvres aux musées de Poitiers pour "Nature morte d'oiseaux avec un chien" ATELIER VERRE JADE /07/ , Contrat MUSEES Contrat MUSEES Contrat MUSEES Restauration des œuvres aux musées de Poitiers pour "Nature morte au fusil" Restauration des œuvres aux musées de Poitiers pour "Nature morte aux poissons et légumes" Restauration des œuvres aux musées de Poitiers pour "Vase de fleurs" PATRICK BUTI /07/ ,00 PATRICK BUTI /07/ ,00 PASCALE BRENELLI POITEVIN /07/ , (vide) COMMUNICATION Création d'une nouvelle ligne graphique pour les Beaux-arts, Ecole d'arts plastiques de Poitiers et son déploiement sur les supports de communication - Marché à bon de commande - Maxi HT FREDERIQUE MUSSAT /08/ , Contrat SYSTEMES D'INFORMATION ET TELECOMMUNICATIONS Contrat COMMANDE PUBLIQUE Contrat de licence d'utilisation et de maintenance de l'application Intranet INDELINE Prestation de location de stands et des équipements associés pour la journée des associations de la Ville de Poitiers du dimanche 14 septembre 2014 CEGAPE /06/ ,00 GL EVENTS /07/ , Contrat COMMANDE PUBLIQUE Insertion sociale et professionnelle ayant comme activité support des prestations d'entretien de locaux - Marché à bons de commande - Maxi HT INSERSUD /06/ ,00
15 16239 (vide) Appel d'offres ouvert SYSTEMES D'INFORMATION ET TELECOMMUNICATIONS Achat de matériel, de logiciels et prestations associées pour l'infrastructure réseaux et systèmes - Réseaux et mobilité d'entreprise - Marché à bons de commande sans mini ni maxi Lot 3 NEXTIRAONE /08/ Contrat Vérification annuelle du maintien en conformité des appareils pneumatiques, électroportatifs, du parc machines outils du service MPBE ainsi que les échelles, les marches pieds, les escabeaux - Appareils pneumatiques, électroportatifs et machines outils - Marché à bons de commande - Maxi annuel HT Lot 1 APAVE /08/ , Contrat Vérification annuelle du maintien en conformité des appareils pneumatiques, électroportatifs, du parc machines outils du service MPBE ainsi que les échelles, les marches pieds, les escabeaux - Echelles, marches pieds, escabeaux, plates-formes individuelle roulantes, légères - Marché à bons de commande - Maxi annuel HT Lot 2 BUREAU VERITAS /08/ , Contrat Vérification annuelle du maintien en conformité des appareils pneumatiques, électroportatifs, du parc machines outils du service MPBE ainsi que les échelles, les marches pieds, les escabeaux - Harnais et accessoires - Marché à bons de commande - Maxi annuel HT Lot 3 APAVE /08/ ,00
16 Transports en commun spéciaux urbains ou interurbains par autobus, autocars, ou (vide) Appel d'offres COMMANDE PUBLIQUE véhicules adaptés au transport de personnes ayant un handicap - Transports en commun Lot 1 RTP /07/ ouvert spéciaux urbain par bus (mono-attributaire) - Marché à bons de commande sans mini ni maxi Transports en commun spéciaux urbains ou interurbains par autobus, autocars, ou (vide) Appel véhicules adaptés au transport de personnes LES RAPIDES DU d'offres COMMANDE PUBLIQUE ayant un handicap - Transports en commun Lot POITOU ouvert spéciaux interurbains par car (multiattributaires) 22/07/ Marché à bons de commande sans mini ni maxi Transports en commun spéciaux urbains ou interurbains par autobus, autocars, ou (vide) Appel d'offres COMMANDE PUBLIQUE véhicules adaptés au transport de personnes ayant un handicap - Transports en véhicules Lot 3 RTP /07/ ouvert adaptés de personnes ayant un handicap (mono-attributaire) - Marché à bons de commande sans mini ni maxi Contrat ESPACES VERTS Secteur de Beaulieu - Aménagement d'un jardin POITOU Lot partagé - Travaux divers HYDROCULTURE 31/07/ , Contrat ESPACES VERTS Secteur de Beaulieu - Aménagement d'un jardin partagé - Abri commun Lot 2 INSERSUD /07/ ,00 Fourniture de jeux - Fourniture de jeux de Contrat ESPACES VERTS remplacement (ressorts et autres petits jeux) - Lot 1 Marché à bons de commande - KASO /08/ ,00 Maxi HT Fourniture de jeux - Fourniture de parcours de Contrat ESPACES VERTS santé et mobilier fitness - Marché à bons de Lot 2 CJ CREATIONS /09/ ,00 commande - Maxi HT Contrat SYSTEMES D'INFORMATION ET TELECOMMUNICATIONS Mise à disposition d'une solution de télétransmission électroniques des actes administratifs, comptables et autres flux CDC FAST /07/ ,00
17 16262 Contrat MOBILITE - LOGISTIQUE Acquisition, livraison et mise en service d'un dumper à châssis articulé SOLOMAT /07/ , Contrat Rénovation des installations de chauffage à la maternelle Paul Fort à Poitiers CIGEC /07/ , Contrat MOBILITE - LOGISTIQUE Acquisition, livraison et mise en service de deux rouleaux duplex à guidage manuel AEB /08/ , Contrat BATIMENTS Contrat ESPACE PUBLIC Surveillance de la qualité de l'air intérieur dans les établissements recevant du public de la Ville de Poitiers Travaux de serrurerie et de peinture, boulevard sous blossac à Poitiers - Peinture de gardecorps existants SOCOTEC /08/ ,00 Lot 1 DUMUIS SARL /09/ , Contrat ESPACE PUBLIC Travaux de serrurerie et de peinture, boulevard sous blossac à Poitiers - Fourniture et pose de portillons et grilles, dépose, fourniture et pose de grillages Lot2 PAIN METALLERIE /09/ , (vide) Proc. négociée sans pub. BATIMENTS Contrat COMMANDE PUBLIQUE Mise en place d'une nouvelle salle de classe en bâtiments modulaires - Groupe scolaire Pablo Neruda - Marché complémentaire au marché n Fourniture de matériels pour le transfert des fluides, transmission mécanique, le mouvement et son contrôle - Marché à bon de commande - Maxi HT ALGECO /07/ ,93 DORISE /07/ , Contrat COMMANDE PUBLIQUE Aménagement de l'office de l'école du Breuil Mingot AXIMA REFREGIRATION /07/ ,33
18 16289 Contrat COMMUNICATION Contrat MOBILITE - LOGISTIQUE Contrat CULTURE ET PATRIMOINE Conception d'un visuel et ses déclinaisons, pour la journée des associations de la ville de Poitiers - Marché à bons de commande - Maxi annuel HT Fourniture, montage et mise en service d'un équipement point à temps automatique sur châssis porteur d'un PTAC de 16 tonnes Editions et diffusion de l'ouvrage "Art public Poitiers" GARRIGUES DESIGN GRAPHIQUE CONCEPT TRAVAUX PUBLICS LES PRESSES DU REEL /08/ , /08/ , /08/ , Contrat Marché accord cadre Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés des PCE situés en zone d'équilibrage Sud, ou TIGF, distribués par Gr DF et dont l'identifiant PCE est à 14 chiffres (relève semestrielle) - Montant estimatif : ,94 HT Lot 4 GDF SUEZ /08/ , Contrat Marché accord cadre Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés des PCE situés en zone d'équilibrage Sud, ou TIGF, distribués par Gr DF et dont l'identifiant PCE est en GI+6 chiffres (relève Mensuelle) - Montant estimatif : ,68 HT Lot 5 GDF SUEZ /08/ , Contrat Marché accord cadre Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés des PCE situés en zone d'équilibrage Sud, distribués par un GRD autre que Gr DF (ELD) - Montant estimatif : ,98 HT Lot 6 GDF SUEZ /08/ , Lettre de commande MOBILITE TRANSPORT ET STATIONNEMENT Modification de la billetterie pour l'acceptation des nouveaux billets de 10 sur les caisses automatiques des parkings Blossac et Théâtre DESIGNA France /08/ ,00
19 16312 Contrat TECHNOLOGIES NUMERIQUES ET TERRITOIRES Contrat COMMUNICATION Contrat COMMUNICATION Lettre de commande Contrat Contrat Lettre de commande (vide) Proc. négociée sans pub. COMMUNICATION COMMUNICATION COMMANDE PUBLIQUE Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage : suivi de la mise en œuvre du logiciel de suivi des associations - Marché complémentaire au marché n Marché à bons de commande d'un montant maximum de HT Réalisation de vidéos pour les sites Internet poitiers.fr et grandpoitiers.fr - Vidéos d'actualité - Marché à bons de commande avec un montant maximum de HT Réalisation de vidéos pour les sites Internet poitiers.fr et grandpoitiers.fr -Vidéos d'illustration thématiques - Marché à bons de commande avec un montant maximum de HT Achat d'espace publicitaire sur le territoire de Poitiers Adaptation des installations thermiques équipant le réfectoire et la cuisine du groupe scolaire Charles Perrault Remplacement par un redéploiement du générateur ECS avec mise en conformité légionnelle Achat d'espace publiciaire sur le territoire de Poitiers Prestations de transports en commun urbains par utilisation des lignes régulières d'autobus et autres services associés - Marché à bons de commande sans mini ni maxi VOIRIN /08/ ,00 Lot 1 SEBASTIEN LAVAL /09/ ,00 Lot 2 LA BOITE A FILMS /09/ ,00 JC DECAUX /08/ ,50 THERMICONCEP T86 THERMICONCEP T /08/ , /08/ ,00 METROBUS /08/ ,00 RTP /08/ Contrat CULTURE ET PATRIMOINE Contrat dans le cadre de la production et de l'organisation d'une exposition d'art contemporain de Marc DENEYER à la galerie Louise-Michel (25 rue Edith Piaf) MARC DENEYER (vide) 23/07/ ,00
20 16357 Contrat SPORTS Exploitation d'appareils de distribution d'articles et d'accessoires de natation à l'usage de la clientèle de la piscine des Bois de Saint-Pierre TOP SEC EQUIPEMENT /08/ , Lettre de commande COMMUNICATION INTERNE Salon Provemploi Paris - 14 octobre 2014 PARCOURS France /09/ , Lettre de commande COMMUNICATION INTERNE Handi2days 2014 HANDICAP.FR /09/ ,00 Total général ,02
Nbr de membres en exercice : 53 Quorum : 27 Date de la convocation : 02/06/2015 Affichée le : 03/07/2015
En vertu de l'article L.2131-1 du CGCT, le Maire de Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le.. et/ou notifié le.. et qu'il est donc exécutoire. Pour le Maire, Par délégation
Plus en détailNbr de membres en exercice : 53 Quorum : 27 Date de la convocation : 07/11/2012 Affichée le : 11/12/2012
En vertu de l'article L.2131-1 du CGCT, le Maire de Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le.. et/ou notifié le.. et qu'il est donc exécutoire. Pour le Maire, Par délégation
Plus en détailNbre de membres en exercice : 53 Quorum : 27 Date de la convocation : 03/12/2013 Affichée le : 18/12/2013
En vertu de l'article L.2131-1 du CGCT, le Maire de Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le.. et/ou notifié le.. et qu'il est donc exécutoire. Pour le Maire, Par délégation
Plus en détailNbre de membres en exercice : 53 Quorum : 27 Date de la convocation : 16/07/2012 Affichée le : 26/09/2012
En vertu de l'article L.2131-1 du CGCT, le Maire de Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le.. et/ou notifié le.. et qu'il est donc exécutoire. Pour le Maire, Par délégation
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 20 FEVRIER 2015. au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers
En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 20 FEVRIER 2015. au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers
En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié
Plus en détailSuppléants remplaçants M. SIRAUT D. M. DAGUISE, Délégué Suppléant M. BOUCHAUD M. ROUSSEAU, Délégué Suppléant
En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 14 DECEMBRE 2012. Au 5 Cité de la Traverse - la salle de la Traverse - Poitiers
En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié
Plus en détailSEINE Louis André, Délégué Suppléant
En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié
Plus en détailSuppléant(s) remplaçant(s) M. SIRAUT A M. DAGUISE, Délégué Suppléant M. BAZILE, Délégué Suppléant M. AIME M. BOUCHAREB, Délégué Suppléant
En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié
Plus en détailSéance du Conseil Municipal du 23/05/2013. RAPPORTEUR : Jean-François MONINO
Direction Générale des Ressources / Direction des Achats et de la Commande Publique Question n 145 DACP REF : DACP20030 Signataire : MC/ED/OL Séance du Conseil Municipal du 23/05/20 RAPPORTEUR : Jean-François
Plus en détailNbre de membres en exercice : 53 Quorum : 27 Date de la convocation : 27/12/2012 Affichée le : 12/02/2013
En vertu de l'article L.2131-1 du CGCT, le Maire de Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le.. et/ou notifié le.. et qu'il est donc exécutoire. Pour le Maire, Par délégation
Plus en détailPROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010
Département de Loire-Atlantique PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010 Approbation du procès verbal de la séance du 6 mai 2010 Approbation à l unanimité Ordre du jour : 1- Réhabilitation d
Plus en détailconseil municipal L équipement des écoles en numérique va se poursuivre pendant tout le mandat.
conseil municipal L équipement des écoles en numérique va se poursuivre pendant tout le mandat. Les enfants des écoles vont régulièrement rencontrer les résidents des logements-foyers. PoitiersMag page
Plus en détail01-APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 JANVIER 2014 02-DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DECLARATIONS D INTENTION D ALIENER
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS SÉANCE DU 21 Février 2014 Nombre de conseillers en exercice... : 15 Nombre de présents... : 12 Vote par procuration... : 2 Nombre de votants... : 14 Date de convocation
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE SEANCE DU 27 MARS 2015. au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers
En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié
Plus en détailMARCHES DE 90 000 HT à 4 999 999,99 EUROS HT MARCHES DE TRAVAUX
Ville de COUERON LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des s publics) MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 15 000 à 89 999,99 EUROS HT MARCHES DE
Plus en détailLISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE DE LA GRAND'CROIX 42320 - FRANCE
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE DE LA GRAND'CROIX 42320 - FRANCE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS 2006 Pour les marchés conclus en 2011, sont ainsi regroupés les
Plus en détailLISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 MARCHES COMPRIS ENTRE 15 000 HT ET 89 999.99 HT FOURNITURES 04/03/2013 Location - Maintenance 10 copieurs pour les écoles Unique KONICA MINOLTA 59650 04/03/2013 Achat
Plus en détailCommune de Kœnigsmacker
Commune de Kœnigsmacker PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 29 JANVIER 2015 L an deux mille quinze, le 29 janvier, à dix-neuf heures et trente minutes, les membres du Conseil
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTBETON SÉANCE DU 14 OCTOBRE 2010
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTBETON SÉANCE DU 14 OCTOBRE 2010 Nombre de conseillers : en exercice : 22 présents : 19 votants : 19 Pouvoirs : 01 L an deux mille dix le quatorze
Plus en détailRECENSEMENT DES MARCHES DE TRAVAUX DE LA VILLE DE NANTES POUR L'ANNEE 2012
RECENSEMENT DES MARCHES DE TRAVAUX DE LA VILLE DE NANTES POUR L'ANNEE 2012 FTS Montant HT Montant HT T >=20000
Plus en détailLISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux d un montant hors taxe compris entre 20.000
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNIICPAL EN DATE DU 16 SEPTEMBRE 2013
1 COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNIICPAL EN DATE DU 16 SEPTEMBRE 2013 L an deux mille treize le seize septembre à dix-neuf heures les membres du conseil municipal, dûment convoqués, se sont réunis
Plus en détailRapport pour la commission permanente du conseil régional. Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france
CP 13-294 Rapport pour la commission permanente du conseil régional AVRIL 2013 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france HABILITATION DU PRESIDENT
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2014
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2014 Date de convocation : 11 juin 2014 Date d affichage : 11 juin 2014 Nombre de membres : en exercice : 19 présents : 18 votants : 19 L an deux
Plus en détailLISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 MARCHES COMPRIS ENTRE 4 000 HT ET 19 999.99 HT 15/012009 Achat de Tronçonneuses Unique CARDON 62232 24/02/2009 Achat de Mobilier de Bureau Service Urbanisme Unique WILLECOCQ
Plus en détailORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2013 20h30 salle des séances 12 rue Louis Talamoni Rue Dimitrov
Direction Travaux des assemblées/affaires juridiques Service Travaux des assemblées/courrier MDT/SV ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2013 20h30 salle des séances 12 rue Louis Talamoni
Plus en détailMAIRIE DE SAILLY-lez-LANNOY -----------------
MAIRIE DE SAILLY-lez-LANNOY ----------------- Commune de Sailly-lez-Lannoy République Française Département du Nord Arrondissement de Lille Canton de Lannoy EXTRAIT DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS DU CONSEIL
Plus en détailLYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)
Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2014 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)
Plus en détailListe des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article 133 du Code des marchés publics)
Madame le Maire présente pour information au Conseil Municipal la liste des marchés publics passés en 2013. Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article
Plus en détailREUNION DU 25 SEPTEMBRE 2014
REUNION DU 25 SEPTEMBRE 2014 L an deux mil quatorze, le 25 septembre à 20 heures 30, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence
Plus en détailLISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux Marchés publics de travaux d un montant hors taxe
Plus en détailListe des marchés conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013. Marchés de TRAVAUX conclus en tant que pouvoir adjudicateur
Liste des s conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013 établie dans les conditions définies par l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du code des s publics et relatif à
Plus en détailREUNION du CONSEIL MUNICIPAL
Commune de J U V I G N Y REUNION du CONSEIL MUNICIPAL de la MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la salle de la Mairie, pour la réunion qui aura lieu le Lundi 22 novembre à 20h30 ORDRE
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DE LA SEANCE
CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DE LA SEANCE Du 20 mai 2008 Date de la convocation : le 13 mai 2008 Etaient présents : MM BARRAL ; MIRABEL ; MORIN ; Mme RIONDET ; MM CHOPPIN ; BUDYNEK ; FAUCON ; Mmes BARRAL
Plus en détailMARCHES 2014 VILLE D'ECHIROLLES 31/03/2015 1
ACQUISITION D'UNE BALAYEUSE DE VOIRIE 13/06/14 SARL DANIEL PERIE 36370 ACHATS ARBRES ET ARBUSTES 27/10/14 PEPINIERE JR CHOLAT - 73000 FOURNITURE DE PRODUITS BOULANGERIE VIENNOISERIE PATISSERIE ET SNACKING
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2012
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2012 L AN DEUX MIL DOUZE, LE DEUX OCTOBRE, LE CONSEIL MUNICIPAL, légalement convoqué le vingt quatre septembre, s est réuni au lieu habituel de ses séances, à vingt heures
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS Séance du 30 septembre 2013
République Française Département de l'yonne Commune de SAINT-PÈRE (89450) EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS Séance du 30 septembre 2013 Membres en exercice : 11 Présents : 7 Votants: 9 Secrétaire de
Plus en détailMARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS
VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE POLE AFFAIRES JURIDIQUES TEL 02 38 79 33 81 / 02 38 79 33 95 MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A
Plus en détailLISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE (Arrêté ministériel du 21 juillet 2011 en application de l'article 133 du CMP) De 20 000 HT à 89 999,99 HT
Plus en détailMelle VERCOUTERE à M. REBUFFO M. FONTAN, M. MAYSTRE.
Département de la Haute-Garonne Arrondissement de Muret COMMUNE D EAUNES Nombre de Conseillers En exercice : 25 Présents : 21 Procurations : 2 Absents : 2 Votants : 23 Date de convocation : 14 janvier
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE En préalable, Mr Mély donne lecture des actes et contrats signés lors des derniers mois A remarquer un nombre de transactions toujours
Plus en détailRecensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Date de notification
Objet du Recensement des s publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics De 1 à 14.999,99 H.T. Code postal Montant H.T. ( ) Travaux en urgence fuite en caniveau école Paul
Plus en détailCOMPRENDRE LE BUDGET MUNICIPAL
COMPRENDRE LE BUDGET MUNICIPAL Le vote du budget constitue l acte politique majeur de la vie de la collectivité. Il doit impérativement être voté avant le 31 mars de l année qu il intéresse. Toutefois,
Plus en détailMarchés de travaux. Tranche de 20 000 euros HT à 89 999,99 euros HT. Titulaire Code postal Objet du marché Montant
Liste des marchés publics conclus en 2014, conformément à l article 133 du code des marchés publics, et des arrêtés des 18 mars 2009 et 21 juillet 2011 Marchés de travaux Tranche de 20 000 euros HT à 89
Plus en détailPour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT
Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT PA201125 Travaux de clôtures autour du stade Henri Guérin et des gymnases Tony Parker
Plus en détailCOMPTE RENDU DU CM du 25 JANVIER 2011. Le P. V. de la précédente séance est approuvé à l'unanimité et Mr le Maire, ouvre la séance.
COMPTE RENDU DU CM du 25 JANVIER 2011 Convocation du : 18/01/2011 Etaient présents : MM BOISSARD Pascal PONSOT Gérard BOUVERET Michel Mr COMMUN André Mmes CHABAS Florence BOUTON Nicole BRET Annick MM COMMARET
Plus en détailRéunion tenue en séance publique sous la présidence de M. DESHAYES Jean-Pierre, Maire.
Le lundi 28 octobre 2013 à 20h00, réunion du Conseil Municipal suivant convocation du 18 octobre 2013 remise ou envoyée aux conseillers municipaux et affichée ce même jour en mairie. Ordre du jour : -
Plus en détailLISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2012
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2012 23/02/2012 Achat de Plantes Unique ROGEAU SERRES 62150 27/02/2012 Achat Produits Phytosanitaires-Horticole-Graines et Semis Produits Phytosanitaires LHERMITTE 62370 27/02/2012
Plus en détailSEANCE ORDINAIRE du 14 mai 2014
SEANCE ORDINAIRE du 14 mai 2014 Présents :Nathalie ACQUAVIVA Blanche CASSARINO, Dominique COMBAZ, Jérôme CRUVIEUX, Céline DI-DIO, Gérard FLANDRIN, Estelle GAVROIS, Françoise GILLOTIN, Xavier GONARD, Christian
Plus en détailGérard COSME Nathalie BERLU Karamoko SISSOKO. Faysa BOUTERFASS Ali ZAHI Christian LAGRANGE. Philippe GUGLIELMI Danièle SENEZ Christian BARTHOLME
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION «EST ENSEMBLE» PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE Le nombre de membres du Bureau communautaire en exercice est de 21 Séance du 27 mai 2015 Le Bureau communautaire,
Plus en détailDate attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini
Collectivité: VILLE DE SARREGUEMINES LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2011 (art. 133) Date impression: 05/09/2015 à 09 h 16 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros
Plus en détailLISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics 940 CARBURANTS PRIS EN STATION SERVICE - VILLE 30/12/2014 SUPER U
Plus en détailMARCHES DE SERVICES 2007
MARCHES DE SERVICES 2007 Objet du marché Date de notification Nom de l'attributaire Adresse Montant 4000 HT à 19 999,99 HT Mission de coordination SPS Acquisition / Amélioration du 33 Bd A. France 03/05/2007
Plus en détailLISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2008
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2008 MARCHES COMPRIS ENTRE 4 000 HT ET 19 999.99 HT 30/01/2008 Fourniture de Documents Imprimés et Multimédias Livres Jeunesse MARAIS DU LIVRE 59190 30/01/2008 Fourniture de
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL SEANCE du jeudi 16 février 2012 à 20h30
N 2012/001 CONSEIL MUNICIPAL SEANCE du jeudi 16 février 2012 à 20h30 Convocation du 9 Février 2012 Présents : MM. JOSEPH. PELLARD. POTET. PLAULT. GALOPIN P. GALLOPIN JL. Mme GALLOPIN. MM PERSON. MERCIER.
Plus en détailLE PLAN DE PREVENTION
1 Association des Directeurs et Responsables de Services Généraux Facilities Manag ers Association LE PLAN DE PREVENTION Avertissement : ce document est un exemple établi pour un besoin particulier. Il
Plus en détailRecensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 PRESTATIONS DE SERVICE Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T.
Objet du Marché de maintenance préventive et dépannage des parcs de stationnement du parking du gardon Recensement des s publics VILLE D'ALES 2013 PRESTATIONS DE SERVICE Article 133 du Code des Marchés
Plus en détailAPPROBATION DU PROCES-VERBAL DES REUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DES 23 MAI ET 17 JUIN 2011
M A I R I E D E N O Y A R E Y ISERE 38360 NOYAREY Tel : 04 76 53 82 01 Fax : 04 76 53 89 97 EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES REUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL REUNION DU 04 JUILLET 2011 L an deux mille onze, le
Plus en détailGérard COSME Karamoko SISSOKO Faysa BOUTERFASS. Ali ZAHI Christian LAGRANGE Marie-Rose HARENGER. Christian BARTHOLME Sylvie BADOUX Dref MENDACI
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION «EST ENSEMBLE» PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE Le nombre de membres du Bureau communautaire en exercice est de 21 Séance du 17 juin 2015 Le Bureau communautaire,
Plus en détailCOMMUNAUTE D'AGGLOMERATION «EST ENSEMBLE» PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION «EST ENSEMBLE» PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE Le nombre de membres du Bureau communautaire en exercice est de 28 Séance du 05 février 2014 Le Bureau
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013 L an deux mille treize, et le quatre juin à 20h, le Conseil Municipal dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire au lieu habituel de
Plus en détailLISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007 En application de l'article 133 du Code des marchés publics
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007 En application de l'article 133 du Code des marchés publics MARCHES DE TRAVAUX Tranches HT Objet Date du marché Nom de l'attributaire Code postal 4 000,00 à 19 999,99
Plus en détailArticle 133 : MAIRIE DU BOULOU
Article 133 : MAIRIE DU BOULOU Article 133 : Liste des Marchés conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par l'arrêté du 10 mars 2009 MARCHES DE TRAVAUX T R A N C H E D E 1
Plus en détailSéance du Conseil Municipal du 27/09/2012
Direction Générale des Ressources / Direction des Achats et de la Commande Publique Question n 219 REF : 2012038 Séance du Conseil Municipal du 27/09/2012 RAPPORTEUR : Jean-François MONINO OBJET : Délégation
Plus en détailORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL LE SEC LUNDI 14 MAI 2007
Département de la Seine Saint-Denis REPUBLIQUE FRANCAISE Liberté - Egalité - Fraternité SEC VILLE DE NOISY LE ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL LE SEC LUNDI 14 MAI 2007 A 18 H 30 Date de transmission
Plus en détail05/11/2009 Proc.Adapt. Fourniture de fioul Lot 1: Fourniture de fioul LA MURE BIANCO 69626
Collectivité: CH DE SAINT LAURENT DU PONT LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2009 (art. 133) Date impression: 28/08/2015 à 21 h 56 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant
Plus en détailLA FONCTION BATIMENT DANS LES ÉCOLES DU 14 E ARRONDISSEMENT. Jeudi 18 décembre 2014, 18h00 Mairie du 14 e, salle des mariages
LA FONCTION BATIMENT DANS LES ÉCOLES DU 14 E ARRONDISSEMENT Jeudi 18 décembre 2014, 18h00 Mairie du 14 e, salle des mariages L ÉCOLE : UN ÉQUIPEMENT PUBLIC DE PROXIMITÉ La ville de Paris, comme toutes
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL du 16 Février 2011. COMPTE-RENDU (art. L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE Rognes, le 18 février 2011 COMMUNE DE ROGNES CONSEIL MUNICIPAL du 16 Février 2011 COMPTE-RENDU (art. L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales) Etaient
Plus en détailRECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Commune de CLEON (76410) N 1 1er trimestre année 2015
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Commune de CLEON (76410) N 1 1er trimestre année 2015 En application de l article R.2121-10 du code général des collectivités territoriales, dans les communes de 3.500
Plus en détailDÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE MICHERY DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Procès verbal Mairie de Michery 14/11/2008 SOMMAIRE 1. TRAVAUX SALLE DES FÊTES 2. DÉCISIONS MODIFICATIVES SUR LES BUDGETS DE L ÉCOLE ET PRINCIPAL 3.
Plus en détailREUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 FEVRIER 2012 AVIS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 FEVRIER 2012 AVIS Le Conseil Municipal de la commune de SAINT-PLANCHERS se réunira au lieu habituel de ses séances le vingt-huit février deux mille douze à vingt heures.
Plus en détailMarchés notifiés en 2012 pour la Ville de Saint Aubin les Elbeuf
Marché de fournitures inférieur à 20 000 HT Fourniture de copieurs pour les écoles de Saint Aubin les Elbeuf 14/03/12 4 023,60 RICOH 94513 Marchés de fournitures entre 20 000 HT et 89 999 HT MNSC Remise
Plus en détailCOMMUNE DE BRESSEY SUR TILLE 21560 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 AVRIL 2010
COMMUNE DE BRESSEY SUR TILLE 21560 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 AVRIL 2010 PRESENTS : MM. MOREAU - MEYER- QUINTARD- BENOÎT- FRANKLIN- GERMAIN LOEHRER - MELINAND- OUDIN. ABSENTS
Plus en détailCOMMUNE DE VERQUIGNEUL SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2011 * * * CONVOCATION DU 21 SEPTEMBRE 2011 - ORDRE DU JOUR
COMMUNE DE VERQUIGNEUL SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2011 * * * CONVOCATION DU 21 SEPTEMBRE 2011 * * * - ORDRE DU JOUR A) VIE COMMUNALE * * * 1 Annulation de la seconde partie de la délibération du 28 avril 2011
Plus en détailPROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2008
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2008 L an deux mille huit et le vingt huit mars à vingt et une heures, s est réuni au lieu habituel de ses séances, le Conseil Municipal de la
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL. Compte rendu de la séance du 26 mars 2012
MAIRIE 1 impasse du Grand Pré - 74650 CHAVANOD Tél. : 04.50.69.10.61 - Fax : 04.50.69.28.30 E-mail : mairie.chavanod@wanadoo.fr CONSEIL MUNICIPAL Compte rendu de la séance du 26 mars 2012 L an deux mil
Plus en détailLISTE DES MARCHES PUBLICS SUPERIEURS A 20 000 EUROS HT CONCLUS PAR LA VILLE DE BRUNOY EN 2014
LISTE DES MARCHES PUBLICS SUPERIEURS A 20 000 EUROS HT CONCLUS PAR LA VILLE DE BRUNOY EN 2014 DCP/MPC N de marché Intitulé 2014PA031E 2014PA037E 2014PA044E 2014PA045E 2014PA050E 2014PA060E 2014PA068E 2014PA070E
Plus en détailCOMPTE-RENDU CONSEIL SYNDICAL DU 14/03/2013 Résidence DU PARC 78620 L ETANG LA VILLE
COMPTE-RENDU CONSEIL SYNDICAL DU 14/03/2013 Résidence DU PARC 78620 L ETANG LA VILLE Le conseil syndical du Syndicat des Copropriétaires de la résidence du PARC s est réuni le jeudi 14 mars 2013 à 20h00
Plus en détailCONVENTION DE MISE A DISPOSITION SALLES COMMUNALES EMILE ROUSSEAU
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION SALLES COMMUNALES EMILE ROUSSEAU ENTRE : Monsieur le Maire, agissant es-qualité en vertu des délibérations du 25 septembre 2014 et du 24 octobre 2013, Désigné ci-après
Plus en détailClotures et Portails du Douaisis 59128. Sté BTGM 62300. Sté MG2E 62300. SNBM 62300 groupée avec PINSON 95580. Sté EIFFAGE TP 62670
I TRAVAUX Entre 20.000 et 90.000,00 N march é Objet du Attributaire du Montant du Durée du Date du 11/03 Fourniture et pose de clotures sur le territoire communal Clotures et Portails du Douaisis 59128
Plus en détailMARCHES DE TRAVAUX 30/03/2011 31/05/2011 19/12/2011 18/03/2011
VILLE DE SAINT-BRICE-SOUS-FORET Liste des marchés conclus en 2011 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (Article 133 du code des marchés publics) MARCHES DE TRAVAUX Petits travaux de réparation
Plus en détailCommune de Préverenges
Commune de Préverenges PREAVIS MUNICIPAL N 16/05 Demande d un crédit de construction de fr. 16'274 000.-- pour la construction d un collège primaire 2 MUNICIPALITE DE PREVERENGES Préavis N 16/05 Demande
Plus en détailCompte rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du 27 septembre 2005
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du 27 septembre 2005 Département du Calvados Ville d'ifs Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal L'an deux mille cinq Le vingt-sept
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL DU 09 Octobre 2013
CONSEIL MUNICIPAL DU 09 Octobre 2013 L an deux mille treize, le neuf octobre, les membres du Conseil Municipal ont été convoqués pour une réunion ordinaire par Monsieur le Maire, conformément à l article
Plus en détailCOMPTE RENDU DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 24 FEVRIER 2014
COMPTE RENDU DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 24 FEVRIER 2014 Le bureau de la Communauté d agglomération Saint-Lô Agglo, dûment convoqué le dixhuit février deux mille quatorze, s est réuni le vingt-quatre février
Plus en détailDÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE MICHERY DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Procès verbal Mairie de Michery 05/12/2008 SOMMAIRE 1. INDEMNITE DE CONSEIL ALLOUEE AU COMPTABLE DU TRESOR ET INDEMNITE DE CONFECTION DE DOCUMENTS BUDGETAIRES
Plus en détailCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 FEVRIER 2010
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 FEVRIER 2010 Présents : MM Luc FOUTRY Simon HALNA Régis TABEAU François CURY Gilbert DELANNOY Jean-Paul DESCATOIRE Régis DESSEAUX Jean-Baptiste DOLLE Jean-Claude
Plus en détailCOMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE PRE-EN-PAIL DU 5 JUILLET 2010
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE PRE-EN-PAIL DU 5 JUILLET 2010 Date de convocation : 29 juin 2010 Nombre de conseillers: En exercice: 19 Présents : 14 Votants: 19 L'an deux mil dix, le 5 juillet à
Plus en détailCOMPTE-RENDU SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTAINVILLE DU 28/03/2008
COMPTE-RENDU SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTAINVILLE DU 28/03/2008 Date de convocation : le 25 mars 2008 Date d affichage: le 25 mars 2008 Nombre de Conseillers en exercice : 15 Présents : 14 Votants
Plus en détailRECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 1.2011 Nous certifions que les actes portés sur la liste ci-après, comportant 3 pages, figurent dans le recueil n 1 de l année 2011, mis à disposition le Pour le Maire,
Plus en détailCommune de Saint Augustin des Bois Compte-rendu de la Séance du Conseil Municipal du 29 mars 2011 à 20 h 15.
Commune de Saint Augustin des Bois Compte-rendu de la Séance du Conseil Municipal du 29 mars 2011 à 20 h 15. Nombre de Conseillers - en exercice : 15 - présents : 15 - ayant donné pouvoir : 0 - quorum
Plus en détailVILLE DE MORBECQUE Compte-rendu de la réunion de Conseil Municipal 27 mai 2010
VILLE DE MORBECQUE Compte-rendu de la réunion de Conseil Municipal 27 mai 2010 Le 27 mai 2010 à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune dûment convoqué, s est réuni en séance publique à la
Plus en détailCOMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL. 26 Mars 2015 20 h 00 (convocation du 20 mars 2015)
COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL 26 Mars 2015 20 h 00 (convocation du 20 mars 2015) PRESENTS : Mr Jean-Louis LAFAURIE, Maire,, Madame Pierrette QUEROL, adjointe au Maire, Mr Régis FONTES, adjoint au Maire,
Plus en détailPrésentation renouveau école Georges Pamart
MAIRIE DE QUERENAING DEPARTEMENT DU NORD REPUBLIQUE FRANCAISE LIBERTE EGALITE FRATERNITE Arrondissement de Valenciennes - Canton de Valenciennes Sud www.querenaing.fr Présentation renouveau école Georges
Plus en détailSEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 FÉVRIER 2011 -----------
2011/5 27 JANVIER 2011: CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL : Le Maire a convoqué les Conseillers Municipaux pour le JEUDI 3 FÉVRIER 2011 à 20 h 30 selon l ordre du jour suivant : Approbation compte rendu
Plus en détailCONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX DE REPARTITION DE CHARGES ET DE COMPETENCES
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX DE REPARTITION DE CHARGES ET DE COMPETENCES Vu le Code Général de la Propriété des Personnes Publiques (CG3P), Vu l article L.2122-22 5 du Code Général des Collectivités
Plus en détailMontant de la participation de la collectivité : - Participation obligatoire pour adhérer à la convention de participation du CDG54 :
DEPARTEMENT Meurthe et Moselle ARRONDISSEMENT TOUL CANTON TOUL Sud Commune de SEXEY AUX FORGES EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 NOVEMBRE 2012 L'an deux mille douze,
Plus en détail