NOS PARTENAIRES AVEC LE SOUTIEN DE PARTENAIRES PRESSE

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1 LE PROGRAMME

2 NOS PARTENAIRES AVEC LE SOUTIEN DE PARTENAIRES PRESSE

3 Notre philiosophie pour la vente de vos prestations. En bref, un partenaire qui s intéresse d abord à votre valeur ajoutée. Fidroit est ce partenaire : nous bâtirons avec vous une relation forte, nous placerons à vos côtés une équipe experte et objective qui s engage pour vous. En quelques années, nous sommes passés d un rôle de prestataire au statut de partenaire : pour vous, Fidroit devient l ingrédient d un avenir plus serein. Vous évoluez sur un marché en pleine mutation où l homme et les services doivent être placés au centre du dispositif. De nouvelles contraintes règlementaires touchent périodiquement l ensemble de votre pratique patrimoniale. Dans ce contexte, vous souhaitez rassurer vos clients en construisant un environnement stable et sécurisant, vous devez apporter à chacun d eux les réponses adaptées à leurs besoins et en assurer le suivi. Dans l univers concurrentiel qui est le vôtre, vous voulez être identifiés comme acteurs du conseil. Pour relever tous ces défis, vous recherchez un partenaire averti sur la dimension conseil, capable de faciliter votre travail et de vous offrir de véritables chances de succès commercial. Un partenaire qui soit votre meilleur atout Pour vous proposer une offre de conseils complète, nous avons élargi notre champ d intervention. À nos trois piliers historiques consulting, information, formation nous avons ajouté un pilier marketing/ développement/ communication. Ainsi, nous pouvons désormais vous aider à accélérer la croissance de vos cabinets de façon opérationnelle et à devenir une entreprise de services. Nous sommes aujourd hui à l initiative d une communauté d acteurs qui se reconnaissent dans nos valeurs. Ainsi, nous entretenons une relation d affaires avec plusieurs milliers de professionnels et sommes très présents dans la presse grand public ou spécialisée nationale. Grâce à la confiance de nos clients et à notre capacité d innovation, nous nous sommes imposés comme la marque de référence dans l accompagnement des professionnels du conseil patrimonial qui veulent développer leurs activités. La juste réponse est toujours une question d expertise. Olivier ROZENFELD, Président de Fidroit

4 PROGRAMME 8h30-9h : Accueil 9h15-10h45 : Conférence 1 10h45-11h : Pause 11h - 12h30 : Conférence 2 12h30-14h : Déjeuner 14h - 16h : Conférence 3 16h - 16h15 : Pause 16h15-17h30 : Table ronde Cette année encore, notre colloque évolue pour coller au mieux à vos préoccupations et à celles de vos clients. L objectif des conférences est d apporter des réponses concrètes à des problématiques rencontrées par les professionnels. Elles ont pour finalité d aborder des techniques simples, innovantes et fiables, directement exploitables. Elles présenteront les points clés des techniques évoquées et les arguments à utiliser pour les expliquer à la clientèle finale. Aujourd hui, location meublée, assurance-vie et service d un flux de revenus restent des ingrédients incontournables des solutions patrimoniales présentées à vos clients. C est pourquoi nous les avons sélectionnées et traitées. INSCRIPTIONS ET TARIFS >> ICI

5 CONFÉRENCE 1 9H30-10H45 l assurance-vie et après? CONFÉRENCE Les clauses bénéficiaires issues de contrats d assurance-vie ou décès démembrées ne sont plus à présenter. Chacun sait les mettre en place notamment en présence d un conjoint ou d un partenaire pacsé Elle reste cependant sous exploitée et non optimisée dans bien d autres circonstances. Elles génèrent parfois des difficultés d application : un quasi usufruit réversible? Plus grave, la plupart d entre elles sont inutiles et génèrent au final une imposition supplémentaire Il convient donc : d en gérer le traitement, au moment du dénouement du contrat ; d en assurer le suivi jusqu au décès de l usufruitier en s appuyant sur les documents échangés entre les assureurs, les bénéficiaires et les héritiers. Tout le monde connait l existence de la créance de restitution au profit du nu-propriétaire en présence d un quasi usufruit Mais comment doit-elle être traitée pratiquement dans la succession de l usufruitier? Que se passe-t-il lorsque les bénéficiaires en nuepropriété d origine ne sont pas les héritiers du quasiusufruitier? Que se passe-t-il si d autre créanciers existent au décès (impositions dues, récupération d aides sociales)? Sur quoi imputer la créance? Nature de l opération? Partage? Compensation? Dation en paiement? Y a-t-il des conséquences fiscales ignorées? Pour éviter des surprises désagréables pour vos clients, il existe un certain nombre de précautions indispensables. Mieux vaut les connaître. La gestion d une clause démembrée ne se limite pas à sa rédaction, loin de là! Michel GRIMALDI Professeur à l Université Panthéon Assas (Paris II) Pascal LAVIELLE Ingenieur patrimonial chez BNP Paribas Cardif Richard CHALIER Responsable technique Associé Fidroit

6 CONFÉRENCE 2 11H-12H30 la location meublée, et après? CONFÉRENCE Tout le monde connait et pratique la location meublée, particulièrement efficace en raison de son régime spécifique. Mais fait-on toujours bien la différence entre location meublée, para hôtelier et exploitation hôtelière? Le passage d un régime à l autre, en raison d une requalification par l administration ou d une disparition de l exploitant de la résidence peut avoir des impacts douloureux. Quelles sont ces conséquences? Les déficits ou les amortissements restent-ils reportables ou sont-ils définitivement perdus? Quelles liaisons avec les statuts de LMP ou de LMNP, lorsque chambres d hôtes, gites ruraux et location meublée se mixent? Quid de la TVA récupérée lors de l acquisition? Dans quelles circonstances doit-elle être remboursée. En outre, la location meublée a un terme. Ce peut être le décès ou la transmission voire le divorce de l exploitant qui génère la sortie de la pleine propriété ou de la seule nuepropriété des immeubles inscrits au bilan de l exploitant individuel. Selon le statut de LMP ou LMNP : quid en cas de décès qui entraîne un démembrement ou d une donation en pleine ou en nue-propriété? Conséquences fiscales, comptables, plus-values latentes, inscription au bilan, régime matrimonial, SARL ou exploitation directe... On le constate, s il est relativement simple de mettre en place de la location meublée; la sortie est plus délicate et il faut la maîtriser. L objectif est de répondre précisément aux questions posées pour donner un mode d emploi pratique aux participants. Arlette DARMON Notaire - Présidente du Groupe MONASSIER Florent BELON Consultant Fidroit Gilles GRENOUILLEAU Directeur Commercial La Française AM

7 CONFÉRENCE 3 14H-16H Des revenus et après? CONFÉRENCE Désormais, l objectif prioritaire est d obtenir, dans un environnement fiscal hostile, des flux de revenus les plus importants possible, après paiement des divers impôts. La baisse des rendements des actifs «classiques», la baisse des retraites et l augmentation de l espérance de vie posent la question des rentes viagères et du viager en général, de leur organisation et de leur combinaison avec les autres actifs. Pour que la rente ou les revenus servis soit significatifs, encore faut-il accumuler un capital ou un patrimoine suffisant. Quelle nature d actifs financier combiner pendant la phase d accumulation? Quel type d investissements et quels supports privilégier? Pour quels risques et quels rendements? Si rente il y a, sur deux têtes distinctes ou avec réversion? Pour les actifs immobiliers, quid de la conversion d usufruit en capital ou en rente Quelles précautions en présence du conjoint? Différences selon que l usufruit provienne d une donation ou d une succession ; Les conséquences fiscales de la conversion en matière de droits de mutation et de droits d enregistrement et d ISF? La cession en viager. Quels aspects pratiques et fiscaux Comment combiner cession viagère et société à l IS pour conserver un actif familial en générant un flux moins imposés que les revenus fonciers? Ces thèmes seront abordés avec pragmatisme pour que les participants puissent retenir des principes clairs pour les appliquer par la suite. Quels avantages? Quels inconvénients? Quelles précautions et quels points d alerte? Michel GIRAY Notaire à l Étude 1768 Richard CHALIER Responsable technique Associé Fidroit Michel SAUGNE Gestionnaire de fonds Tocqueville Finance Jean-Denis BACHOT Directeur Marketing et communication Fidelity

8 table ronde 16h15-17h30 la transparence et après? Les conséquences concrètes de l obligation de transparence Contraintes ou atouts? Véritable changement ou pas? Le point de vue des Compagnies, des Assets, des CGPI, des Banquiers

9 Poussin? LES ATELIERS Poussin? Vitellus et albumine Vitellus? et albumine? Question philosophique Question philosophique?? Poussin? Vitellus et albumine? Question philosophique? LA JUSTE RÉPONSE EST TOUJOURS UNE QUESTION LA JUSTE RÉPONSE EST TOUJOURS LA UNE JUSTE QUESTION RÉPONSE D EXPERTISE. Le centre de valorisation patrimoniale Fidroit, EST D EXPERTISE. TOUJOURS UNE QUESTION d accompagnement de votre performance. D EXPERTISE. Le centre de valorisation patrimoniale Fidroit, 5 pôles de compétences Le centre pour de valorisation une solution patrimoniale globale Fidroit, d accompagnement 54 pôles de votre de compétences performance. pour une solution globale d accompagnement de votre performance. 5 pôles de compétences pour une solution globale FORMATION + INFORMATION + CONSEIL + COMMERCIALISATION + COMMUNICATION