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2 Cher Chef de Mission, J'ai le plaisir de vous présenter le Manuel des chefs de mission des CNO pour les Jeux olympiques d hiver de Sochi Ce document a pour but de veiller à ce que votre séjour à Sotchi soit le plus agréable possible et qu'il soit propice à des performances de haut niveau. Il a pour but de vous apporter les renseignements opérationnels dont vous avez besoin pour finaliser vos préparatifs, ainsi que les politiques et procédures qui s'appliqueront pendant les Jeux. Assurer aux athlètes et aux équipes la meilleure organisation qui soit afin qu'ils optimisent leur potentiel, a toujours été l'objectif premier du Comité d'organisation de Sochi Les renseignements opérationnels qui sont fournis dans ce document ont été développés via une collaboration inter-fonctionnelle étroite, ainsi qu'un soutien précieux de la Commission de coordination du CIO, du département du CIO responsable des relations avec les CNO et d'un nombre important de CNO. Je vous encourage à lire ce manuel en détail et à vous familiariser avec son contenu avant d'arriver à Sotchi pour la réunion d'enregistrement des délégations. Comme d'habitude, si vous avez la moindre question, n'hésitez pas à contacter votre représentant des relations avec les CNO de Sochi Au nom de tout le Comité d'organisation de Sochi 2014, permettez-moi de souhaiter à vous et votre équipe bonne chance à l'approche de ces Jeux Olympiques. Je suis impatient d'accueillir votre délégation à Sotchi pour les premiers Jeux Olympiques d'hiver dans l'histoire de la Russie. Dmitry Chernyshenko 2

3 TABLE DES MATIERES Entrée en Russie OIAC comme visa jour en Russie avec une OIAC Remplacement des OIAC perdues, endommagées ou volées Renseignements relatifs aux arrivées et aux départs Sochi 2014 proc Vaccinations recommandées pour les athlètes, les officiels et les visiteurs DOUANES ET ARRIVÉE DE FRET INTERNATIONAL Douane russe Courtier en douane et transitaire désigné Procédure douanière de Sochi Procédure carnet ATA Procédure de la libération pour consommation intérieure Droits de douane et taux d'imposition Licences et autorisations d'importation Importation de marchandises spécifiques Importation de marchandises comme bagages accompagnés pas des individus Soutien logistique Arrivée du fret Répartition des responsabilités du fret entre les CNO et Sochi Services de logistiques dans les villages olympiques ARRIVÉE DU CHEF DE MISSION Services d'arrivée, réunion d'enregistrement des délégations Réunions d'enregistrement des délégations Calendrier Agenda du DRM Passage de Ao à Ac Substitution et rôles multiples Remplacement tardif d'athlètes Cartes perdues, endommagées ou volées Inspection de l'inventaire à l'arrivée Les assistants CNO Rôles Recrutement et entraînement Affectation des assistants CNO aux délégations Assistants CNO particuliers Logement, restauration et accès aux sites Téléphones mobiles pour les assistants CNO Management et calendrier Allocations d'appui Critères d'allocation des allocations Calcul de l'allocation Détails des paiements Calendrier Pré-ouverture des villages olympiques Accès aux villages olympiques pendant la pré-ouverture Hébergement Services des laissez-passer invités Services de restauration Services de transport Services résidentiels Commerces ARRIVÉE DE LA DÉLÉGATION Arrivée de la délégation dans la Fédération de Russie Formalités d'entrée Correspondance à Moscou Procédure standard Voies olympiques lors du contrôle des passeports

4 4.2.3 Assistance en cas de transit Règlementation des bagages à main Indisponibilité des services de validation des accréditations et des transports Prise en charge des bagages à l'aéroport en Russie Arrivées à l'aéroport de Sotchi Assistance à l'aéroport de Sotchi Arrivées internationales Arrivées des vols intérieurs (y compris les vols en correspondance provenant d'un autre aéroport russe) Validation de la OIAC provisoire à l'aéroport international de Sotchi Arrivée des présidents et des secrétaires généraux des CNO Arrivées de dignitaires internationaux Récupération des bagages et assistance Accès des CNO à la zone de récupération des bagages Problèmes de bagages Les bagages ne sont pas arrivés à Moscou Les bagages ne sont arrivés dans aucun autre aéroport de Russie Les bagages ne sont pas arrivés à Sotchi Livraison de bagages retrouvés vers les villages olympiques Stationnement à l'aéroport de Sotchi Primo-arrivants aux villages Dates et fréquence des services de transports Centre d'accueil Gestion des bagages et contrôle de sécurité Obtention des accréditations Transfert du centre d'accueil vers la zone résidentielle Transferts des équipements sportifs vers les sites Équipement de hockey sur glace Équipements destinés aux sites de la zone de montagne Les arrivées hors circuit d'accueil Arrivées par véhicule autonome au village olympique côtier (CVL) Arrivées par véhicule autonome au village olympique de montagne (MVL) Arrivées par véhicule autonome au village olympique d'endurance (EVL) PARC OLYMPIQUE Horaires prévus des services et activités du Parc Olympique Transport et stationnement Accès et billets Aliments et boissons Informations et télécommunications Services médicaux Sécurité Protection de la marque VILLAGES OLYMPIQUES Introduction Échéances Accès aux Villages Zones des villages et points de contrôle d'accès Points de contrôle d'accès et contrôle des véhicules Entrées désignées Centres de transport des villages Centres de transport du village olympique côtier Centres de transport du village olympique de montagne Centres de transport du village olympique d'endurance Navettes internes Navettes internes du village olympique côtier Navettes internes/externes du village olympique de montagne Navettes internes du village olympique d'endurance Parking des CNO Parking des véhicules T1,T2 et T Laissez-passer invité des CNO Demandes en ligne de laissez-passer invités Demandes de laissez-passer invités pour le jour même Distribution et utilisation des laissez-passer invités Localisation des centres des laissez-passer invités Laissez-passer invités des CNO pour les dignitaires

5 6.6.6 Accès des médias Espaces alloués aux CNO Hébergement Ameublement des chambres Hébergement des officiels d'équipe supplémentaires (ATO) Espaces administratifs et médicaux des CNO Exemple d'aménagement des locaux administratifs destinés aux CNO Exemple d'aménagement des salles médicales destinées aux CNO Espaces d'entreposage et ateliers des CNO Accès Internet dans les villages olympiques Services et installations de la zone résidentielle Centres de services résidentiels Centres de services résidentiels ouverts 24h/ Services de blanchisserie Services ménagers Boissons offertes par Coca-Cola Gestion des déchets Entretien Soutien logistique Services de restauration Installations de la zone résidentielle Scrutin de la commission des athlètes du CIO Espaces du CIO dans les villages Centres de services aux CNO Plan du Centre de services aux CNO - Village olympique côtier Plan du Centre de services aux CNO - Village olympique de montagne Plan du Centre de services aux CNO - Village olympique d'endurance Relations avec les CNO Procuration du chef de mission Comptoirs des services Livraisons de courrier Distribution de sacs cadeaux Distribution des boîtes de médaille, des diplômes, des certificats et des médailles de participation Distribution de billets gratuits pour les compétitions et cérémonies de victoire Planification des salles de réunion Commandes de services de traiteur Services linguistiques Centres d'affaires des CNO Postes de travail dédiés aux CNO Réunions des chefs de mission Communications aux CNO durant les Jeux Services médicaux dans les villages olympiques Polycliniques des villages Esplanade (plaza) du village Café de l'esplanade Centre Internet and call-centre Commerces Cérémonies d'accueil des équipes Centre des médias Bureau protocolaire Entreposage des carabines du biathlon Règlement des villages Olympiques TRANSPORT Réseau d'itinéraires olympiques Réseau d'itinéraires olympiques - zone côtier Réseau d'itinéraires olympiques Pôle de montagne Véhicules réservés aux CNO Caractéristiques des véhicules réservés aux CNO Utilisation des véhicules réservés aux CNO Eligibilité du conducteur Véhicules des équipes Véhicules des équipes - Hockey sur glace Curling CU Réception et retour des véhicules soumis à carte tarifaire Assurance de véhicule motorisé

6 7.4 Enregistrement auprès du Ministère de l'intérieur Permis de circulation VAPP perdus, endommagés ou volés Tableau des PAS VAPP pour les véhicules des équipes sportives Accès aux sites Stationnement au centre principal des médias et au Gorki Centre des médias Stationnement aux hôtels de la famille olympique ipe (TA) Véhicules du service de TA Zone de ramassage du service de TA Service de bus du système de TA Service de transport des athlètes et des officiels d'équipe (TA) d'un village olympique à l'autre Service de transport des athlètes et des officiels d'équipe (TA) d'un village olympique aux sites de compétition et d'entraînement Accès aux chalets de fartage Transport des athlètes spectateurs Centre principal des médias / Centre des médias Gorki Transports publics Transports publics depuis/vers l'aéroport international de Sotchi Transports publics ACCÈS AU SITES Accréditation et accès au site Catégories d'accréditation et droits d'accès Accès des athlètes et officiels aux sites de compétition Codes des sports Codes des sites de compétition Codes des sites autres que de compétition VENTE DE TICKETS ET ACCÈS SPECTATEUR Responsabilité des CNO et revendeurs agrées de billets (ATR) Laissez-passer spectateur Vente des billets pendant la période des Jeux Points de vente Méthodes de paiement Épreuves phares de Sochi Billets pour le Parc Olympique Transport des spectateurs avec billet Places accessibles Échange et revente de billets Demandes des billets de faveur pour les athlètes et officiels de disciplines différentes Tickets à acheter par les CNO - Séries éliminatoires de Curling et Hockey sur glace Billets pour les séances d'entraînement Billets pour les amis et la famille des athlètes (AFF) PROGRAMME DES DIGNITAIRES INTERNATIONAUX Dignitaires internationaux Agents de visite et assistants des dignitaires Centre de coordination du protocole (CCP) Transport Arrivées des dignitaires internationaux Validation des OIAC Hébergement Cérémonies d'ouverture et de clôture Accès au site et billetterie SERVICES AUX PRÉSIDENTS ET SÉCRÉTAIRES GÉNÉRAUX DES CNO Hôtels désignés Accès aux hôtels de la famille olympique Demande de laissez-passer de résident avant la première arrivée aux hôtels de famille Olympiques Centre d'accréditation de la famille olympique Centre des laissez-passer invités Laissez-passer OFH/OF2 Invités et résidents Obtenir un laissez-passer invité/résident

7 11.3 Services Sochi 2014 à l'hôtel Ayvazovsky - Hôtel famille olympique Comptoir d'informations olympiques Comptoir d'informations des transports Kiosque Info Bureau de billetterie de Sochi Poste médical des hôtels de la famille olympique Services de transport Arrivée des présidents et secrétaires généraux CNO T1 Véhicule et chauffeur dédié T2 Véhicules partagés et chauffeurs Territoire olympique Se garer dans les hôtels de la famille olympique Transport pour les cérémonies d'ouverture et de clôture Billets des cérémonies d'ouverture et de clôture Assistants de la famille olympique Activation des assistants de la famille olympique SPORT Calendrier d'entraînement pour les sites de compétitions et d'entraînement Entraînement officiel Entraînement général Dates d'accès au site Entraînement après la fin de la compétition Services de sites de compétition Services de restauration et boissons des athlètes sur les sites d'entraînement et de compétition Services d'interprétation des sites Manuels des capitaines d'équipe CÉRÉMONIES Cérémonie d'ouverture Laissez-passer pour le défilé Transport Rassemblement et parade des athlètes Porte-drapeaux Services de restauration Cérémonie de clôture Cérémonies des vainqueurs et cérémonie de remise des bouquets Cérémonies de remise des bouquets Cérémonies des vainqueurs dans les sites de compétitions Cérémonies des vainqueurs sur le Site de remise des médailles du Parc Olympique Transferts des médaillés Accès à la chambre verte Billets complémentaires des cérémonies de sport et des vainqueurs Accès aux cérémonies des vainqueurs sur Site de remise des médailles olympiques (OMP) Accès pour les athlètes, officiels et la Famille Olympique SERVICES MEDICAUX PENDANT LES JEUX Bureau médical central Services médicaux dans les sites Transport d'urgence Hôpitaux Santé des CNO Formulaire d'inscription des professionnels de santé Accès et privilèges des médecins des équipes des CNO Accord de partage Services medicaux aux villages olympiques Santé publique Assurance Assurance médicale de la famille olympique Assurance médicale privée Assurance rapatriement Assurance responsabilité civile professionnelle ANTIDOPAGE Le transport suivant la réalisation d'un contrôle de dopage Transport pour les médaillés qui n'ont pas effectué le contrôle du dopage Les interprètes lors du processus de contrôle antidopage Règles antidopage du CIO

8 16. SERVICES ET INSTALLATIONS POUR LA PRESSE Centre principal des médias Dates clés et heures d'ouverture du centre principal de presse Conférences de presse Transport et stationnement au MMC Centre des médias Gorki Dates clés et heures d'ouverture du centre de presse Gorki Conférences de presse Transport et stationnement au CMG Accès des athlètes et officiels aux centres de presse Laissez-passer d'invité pour le MPC et le GPC Bureaux des laissez-passer d'invité du MPC Bureau des laissez-passer du GPC Centres des médias des sites - sites de compétition Zones mixtes Opérations de la zone mixte Ordre des interviews Billets de la presse pour les épreuves et manifestations à forte demande Service d'information olympique (ONS) Info mylnfo PROTECTION DE LA MARQUE Obligation de «sites propres» Terrain de jeu Articles interdits sur l'aire de compétition Uniformes Cérémonies des vainqueurs et zones d'interview de la presse Athlètes et officiels en parade Véhicules réservés aux CNO Activités promotionnelles du CNO et de ses sponsors Directives de marque pour les maisons d'accueil des CNO Articles promotionnels TECHNOLOGIE Services de télévision Réseau de téléphone Olympique Service de téléphone mobile Utilisation des téléphones mobiles non-sochi Accès Internet dans les villages et sites olympiques Réseaux sans fil CNO Gestion spectrum CARTE TARIFAIRE Comptoirs des services aux clients Commandes Règlements Cautions Vérification des articles reçus de la carte tarifaire Vérification des articles rendus de la carte tarifaire Rate Card Mobile Phones Pack Internet par la Rate Card SÉCURITÉ Contrôle d'accès aux sites de compétition et autres que de compétition Sécurité des sites Sécurité dans les villages olympiques Sécurité des lieux d'hébergement des dignitaires Transport et sécurité Articles interdits Communications de sécurité A l'intérieur des sites olympiques et villages En dehors des sites olympiques et Villages Villages olympiques Transport Systèmes TA, T1/2/ Sites de compétition et d'entraînement - Zone bleue Zones spectateur Systèmes de transport public

9 23. DÉPARTS État des lieux de sortie Matériaux laissés pour les comités nationaux paralympiques Période de transition et de démontage Départ des délégations Services de transport de départ Retrait des équipements sportifs des sites Processus d'exportation de munitions et biathlon de Sochi Enregistrement pour les départs hors aéroport au stade du biathlon Enregistrement pour les départs hors aéroport dans les villages Enregistrement en ligne dans un vol Enregistrement standard dans un vol Enregistrement direct Départs internationaux Assistance pour les départs au niveau de trois aéroports de Moscou APPENDICES

10 Entrée en Russie Une carte d'identité et d'accréditation (OIAC) donne droit à son titulaire d'entrer plusieurs fois et rester en Russie du 7 janvier 2014 au 16 avril, 2014 en présentant leur OIAC et un passeport valide, pas de visa d'entrée distinct est requis. Les personnes qui utilisent leur OIAC comme un document de Voyage à entrer dans la Fédération de Russie doivent s'assurer que leur passeport est valable au moins jusqu'en 16 octobre 2014 et que les détails sur leur passeport correspondent les informations fournies sur leur demande d'accréditation. L'OIAC fournira entrée dans la Fédération russe. Les participants accrédités à venir à la Fédération de Russie par l'intermédiaire de tout autre pays sont responsables pour obtenir les visas nécessaires à l'entrée dans ces pays OIAC comme visa OIACs seront vérifiés au bureau de l'immigration quand une personne accréditée arrive et repart de la Fédération de Russie Une OIAC permet à l'individu d'exercer ses fonctions olympiques sans la nécessité d'obtenir un permis de travail de Russie pour la période de sa validité Procédures avec une OIAC À l'entrée dans la Fédération de Russie, les personnes qui prennent part aux Jeux doivent présenter un passeport qui est valide jusqu'au 16 octobre 2014, une carte identité olympique et accréditation pré-validé (OIAC)) et une carte de migration. OIACs pré- validées sont des documents d'entrée légale pour la Fédération de Russie et peuvent être utilisés, avec un passeport valide, à tout point d'entrée. Lors du contrôle des frontières, les passeports des personnes accréditées seront estampillés à enregistrer l'entrée dans la Fédération de Russie. La plupart des comptoirs d'immigration sont en mesure d'enregistrer électroniquement les cartes de migration afin qu'ils puissent être remplis automatiquement. Si les compteurs d'immigration n'ont pas l'équipement d'enregistrement électronique, les passagers seront invités à remplir les cartes de migrations eux-mêmes. Dans de tels cas, les compagnies aériennes offrent souvent des cartes de migration à l'avance pendant le vol. Cartes de migration sont également disponibles dans la salle d'attente avant le contrôle des passeports. Les citoyens non - russes sont tenus de conserver la partie B de la carte de migration et de le soumettre à l'agent de contrôle à la frontière au moment de quitter la Fédération de Russie. Les personnes qui entrent dans la Fédération de Russie avec OIAC doivent garder l' OIAC et la partie B de la carte de migration jusqu'à ce qu'ils quittent la Russie. 10

11 1.1.3 Remplacement des OIAC perdues, endommagées ou volées Si une OIAC est perdue ou endommagée (par exemple, déchirée ou mouillée) après sa validation, une nouvelle OIAC peut être délivrée. La personne concernée doit effectuer une déclaration écrite et signée, contresignée par un représentant autorisé du CNO. Une OIAC OIAC perdue ne sera pas réactivée, même si elle est trouvée à une date ultérieure. Une OIAC perdue sera délivrée à nouveau dans un délai maximum de 24 heures après la soumission de la notification. La nouvelle délivrance ne prendra effet que dans les on désignées. Un laissez-passer pour la journée sera délivré sur les sites de compétition pendant que la nouvelle OIAC est produite. OIAC arrive après leur départ pour Sotchi, ou dont la OIAC dans la Fédération de Russie devront prendre leurs propres dispositions pour obtenir un visa Sochi s à entrée unique. OIAC (7 janvier Les CNO recevront soit un e- Directe Spéciale documents. Les termes et conditions (tels que la liste des documents requis, la période de validité du passeport, les frais de visa, la méthode de paiement, la période de délivrance du visa, les jours/horaires de travail du bureau consulaire, etc.) peuvent varier la personne doit obtenir la OIAC Pour des informations détaillées au sujet de la d document Assistance pour le Visa lors de la Période de Validité OIAC posté dans la section -mail à 11

12 1.2 Renseignements relatifs aux arrivées et aux départs Pour être sûr de bénéficier d'un service de haute qualité au moment de son arrivée à l'aéroport de Sotchi (AER) et de son départ, chaque CNO devra fournir à Sochi 2014 des renseignements complets et précis relatifs à ses arrivées et ses départs. Sochi 2014 assurera le transfert de tous les athlètes et officiels des CNO qui arriveront par l'aéroport de Sotchi via le centre d'accueil au village Olympique respectif. Les présidents et les secrétaires généraux seront transférés à l'hôtel de la famille olympique 2. Afin de remplir efficacement ses es et départs (A&D) a besoin de connaître les détails précis du voyage de chaque athlète, officiel ou groupe devant leurs arrivées. Soumission des renseignements est conçu pour synthétiser les renseignements nécessaires pour que Sochi 2014 puisse organiser de manière adéquate l'accueil et le transport des délégations des CNO. Les CNO doivent envoyer les renseignements dès qu'ils sont en leur possession et continuer de les envoyer à mesure qu'ils leur sont communiqués, par à au plus tard le 19 janvier Les renseignements relatifs aux arrivées et départs des CNO doivent être communiqués à le 19 janvier 2014 au plus tard. Soumissions des renseignements relatifs au biathlon et aux munitions Les détails d'arrivée et de départ d'un athlète et/ou officiel voyageant avec des carabines et des munitions devront être fournis à Sochi 2014 dans le formulaire de renseignements relatifs aux arrivées et départs à le 31 décembre 2013 au plus tard. Modification des renseignements relatifs aux arrivées et départs Sochi 2014 reconnaît que certaines informations relatives aux arrivées sont susceptibles de changer avant l'arrivée des délégations. Toutefois, les informations relatives aux arrivées et départs transmises à Sotchi 214 devront être communiquées le plus tôt et le plus précisément possible. En cas de modification de ces informations avant l'arrivée à Sotchi, ces changements devront être communiqués par à sur le même formulaire de renseignements des A&D sur lequel figuraient les informations initiales, au plus tard 24 heures avant l'arrivée à Sotchi. Pendant les Jeux, les modifications des informations de départ peuvent être communiquées soit par à sur le même formulaire des renseignements des A&D, soit en personne au comptoir des arrivées et départs dans le centre des services aux CNO ou dans les trois villages olympiques. 12

13 L'équipe des A&D fournira sur demande des rapports à chaque CNO selon leurs réunions t des délégations et tout au long des Jeux (sur demande), au niveau des comptoirs des A&D dans les centres de services aux CNO situés dans les villages olympiques. 1.3 Sochi 2014 hlon Il est recommandé aux athlètes et officiels du biathlon de profiter de la procédure simplifiée pour l'importation et l'exportation des carabines et munitions du biathlon. Procédure simplifiée La procédure simplifiée de Sochi 2014 ne peut être utilisée que si les carabines et munitions du biathlon sont transportées selon les types de vols suivants : Vol direct ou charter allant d'une ville internationale à Sotchi. Transfert de vol (transit) via un aéroport de Moscou ou tout autre aéroport russe. Toutes les étapes du voyage doivent être réservées sur un seul billet. Les athlètes et officiels du biathlon seront en mesure d'enregistrer leurs carabines et munitions à leur aéroport de départ et seront en mesure de les récupérer dans une zone de stockage sécurisée au complexe de ski de fond et biathlon «Laura» à Sotchi sans avoir besoin d'un permis pour les biens réglementés ou d'une déclaration de douane. La procédure simplifiée de Sochi 2014 concernant le transport des carabines et munitions du biathlon ne peut s'appliquer dans les cas suivants : Si le voyage des passagers a été réservé sur des billets séparés (par ex., Paris/Moscou/Paris sur un billet et Moscou/Sotchi/Moscou sur un second billet). Si le voyage du passager nécessite un changement à l'aéroport de Moscou. Si le passager voyage vers Sotchi avec un tout autre moyen de transport que l'avion (train, car, bus, ferry). Procédure standard Dans les cas où la procédure simplifiée ne peut être utilisée, Sochi 2014 informera l'union russe de biathlon dont les représentants rencontreront les CNO à leur premier point d'entrée en Russie munis des documents nécessaires pour aider les CNO avec les formalités de douane. L'intégralité du document de procédure Sochi 2014 concernant l'importation et l'exportation des carabines et munitions du biathlon est disponible à la section arrivée et départ de l'extranet ALPINA à l'adresse 13

14 1.4 Vaccinations recommandées pour les athlètes, les officiels et les visiteurs Tous les athlètes, les officiels et les visiteurs qui viennent aux XXIIème Jeux Olympiques d'hiver à Sotchi sont recommandés de: être vaccinés conformément aux dates de vaccination de leur pays d'origine (la poliomyélite, la diphtérie, le tétanos, la rougeole, la coqueluche, la rubéole, les oreillons épidémiques, l'hépatite B et de l'autre, lorsque cela est nécessaire) être vaccinés contre la grippe contenant des composants, recommandées par l'organisation mondiale de la santé pour la saison de la grippe Toutes les vaccinations recommandées devront être achevés 4-8 semaines avant le départ du pays d'origine, mais 2 semaines au plus tard avant l'arrivée à Sotchi. 14

15 2. DOUANES ET ARRIVÉE DE FRET INTERNATIONAL 2.1 Douane russe La Fédération de Russie appartient à une union douanière avec le Kazakhstan et la Biélorussie. Cette union douanière formant un seul territoire douanier, les marchandises qui proviennent de ce territoire ne sont généralement pas soumises à des formalités douanières. En Russie, le Service des douanes fédéral (FCS) supervise l'ensemble des administrations douanières régionales et les bureaux de douanes locaux. Les autorités douanières effectuent des contrôles sur le fret ainsi que sur les effets personnels des visiteurs. Elles participent également à des contrôles sanitaires, vétérinaires, au contrôle des changes, et à des actions de prévention de la criminalité. Afin de répondre aux besoins de la famille olympique et dans le but d'assurer le dédouanement rapide du fret, les autorités douanières désigneront des bureaux des douanes qui fonctionneront 24h/24 avant et pendant les Jeux Courtier en douane et transitaire désigné Il incombe aux CNO d'organiser leurs expéditions de fret et le dédouanement des marchandises à leurs frais. Il est souvent plus pratique de recourir à un représentant des douanes (courtier en douane) qui agira au nom et pour le compte du CNO pour effectuer les formalités douanières requises. Un courtier en douane doit posséder une autorisation douanière (licence) pour déclarer les marchandises aux douanes russes au nom des CNO. Si vous avez recours à un courtier en douane, exigez la signature d'un contrat et assurez-vous qu'un document écrit décrivant la destination des marchandises importées en Russie lui a été communiqué. Kuehne+Nagel (www.kuehne-nagel.com) a été désigné comme transitaire et courtier en douane officiel de Sochi 2014, en charge des services de logistique et de dédouanement pour les CNO et autres organismes liés aux Jeux. Les CNO pourront choisir leur propre fournisseur de logistique ou de courtage en douane s'ils le souhaitent Procédure douanière de Sochi 2014 Le régime douanier de Sochi 2014 permet aux CNO d'introduire en Russie les produits autorisés sans payer de droits de douane, de TVA ou d'autres frais douaniers. De même, la douane russe ne demandera aucune sécurité financière (caution). D'autre part, le régime douanier de Sochi 2014 n'exige pas de licences d'importation ou de documents d'autorisation pour l'importation de marchandises, à l'exception des certificats vétérinaires et sanitaires du pays d'exportation. 15

16 Les marchandises importées dans le cadre du régime douanier de Sochi 2014 pourront rester en Russie temporairement et devront généralement être réexportés après les Jeux. Vous devez convenir avec les autorités douanières de la période initiale de séjour temporaire des produits, qui pourra être étendue, dans certaines circonstances. Le régime douanier de Sochi 2014 ne s'applique pas aux produits soumis à l'accise (par ex. les boissons alcoolisées et le tabac) et certaines marchandises soumises à restriction. Usage donné Les produits importés dans le cadre du régime douanier de Sochi 2014 doivent être utilisés uniquement pour les Jeux à Sotchi en Ils ne peuvent pas être utilisés à des fins commerciales, y compris être vendus ou cédés de quelque manière, loués ou utilisés dans le but de fournir des activités génératrices de revenus. Les services commerciaux d'un CNO à un autre CNO ou CNP sont autorisés. Les CNO peuvent importer des marchandises pour les activités de leurs maisons d'accueil, dans le cadre du régime douanier de Sochi 2014, à condition de respecter les conditions ci-dessus. Marchandises consomptibles et cadeaux Les équipements sportifs, tenues de sports et uniformes, produits alimentaires, médicaments, munitions pour le biathlon (carabines du biathlon), consomptibles et biens similaires qui seront utilisés pendant les Jeux pourront aussi bénéficier du régime douanier de Sochi Les CNO peuvent importer en Russie, aux conditions du régime douanier de Sochi 2014, des produits destinés à être donnés en cadeau ou récompense, ou à un usage publicitaire, de marketing ou autres usages non profitables pendant les Jeux à Sotchi en Lorsque les produits sont destinés à de Les véhicules individuels, médicaments, ordinateurs et appareils électroniques, armes à feu et munitions ne peuvent être donnés. Dons Les CNO sont autorisés à donner des produits importés en Russie dans le cadre du régime douanier de Sochi Dans ce cas, les CNO ne doivent pas payer de droits de douanes. Les CNO doivent cependant confirmer que le destinataire prévu est autorisé à accepter ce don. Le Comité olympique russe, le Comité paralympique russe et le comité d'organisation de Sochi 2014 sont autorisés à recevoir de tels dons. Le gouvernement russe peut également autoriser d'autres organisations à accepter des dons des membres des familles olympique et paralympique. Lorsque les articles sont donnés, il est important d'établir un document qui officialise leur transfert gratuit aux organisations destinataires. 16

17 Importation de biens par les entrepreneurs du CNO Les fournisseurs et entrepreneurs officiels de personnes autorisées (membres de la famille olympique et les autres organisations associées) qui importent des produits destinés à Sochi 2014 peuvent également utiliser le régime douanier de Sochi Les informations concernant les entrepreneurs doivent être envoyées au moins deux mois avant l'expédition des marchandises, pour laisser à Sochi 2014 le temps d'informer les autorités douanières à l'avance. Merci d'envoyer une demande à pour les instructions sur l'envoi de notification. Déclaration des marchandises dans le cadre du régime douanier de Sochi 2014 Les CNO devront remplir un formulaire de déclaration en douane lorsque leurs marchandises arrivent en Russie et qu'elles sont assignées au régime douanier de Sochi Le formulaire est disponible sur ALPINA, l'extranet de Sochi Les CNO doivent conserver le formulaire présenté aux services des douanes lorsqu'ils apportent des marchandises en Russie dans le cadre du régime douanier de Sochi 2014, car ils devront de nouveau le présenter lorsque les marchandises quitteront la Russie (y compris partiellement) après les Jeux. Documents requis Pour pouvoir importer des marchandises dans le cadre du régime douanier de Sochi 2014, les CNO devront fournir les documents suivants: Documents d'expédition (spécifications de l'expédition etc.) Documents de transport (connaissement ou lettre de transport) Contrat de fourniture de marchandises (le cas échéant) Facture pro forma ou autre document utilisé habituellement concernant les marchandises déclarées Parmi d'autres informations, les documents d'expédition ou la facture pro forma doivent inclure les données suivantes: Nom de l'importateur Nom et description détaillée des marchandises Quantité de chaque type de marchandise Valeur des marchandises et devise Les factures et spécifications d'expédition en anglais peuvent être acceptées par les autorités douanières russes à des fins de dédouanement. Les autorités peuvent cependant exiger que les documents soient traduits en russe. Le courtier en douane doit être consulté à ce sujet. 17

18 Déroulement des procédures douanières de Sochi 2014 Les CNO devront déclarer les marchandises aux autorités douanières en soumettant les documents douaniers appropriés pour la réexportation. Si des produits tels que des denrées alimentaires, de la nourriture, des médicaments et des articles similaires ont été utilisés, les CNO devront envoyer une notification aux autorités douanières avec la liste des produits consommés, précisant le nom des articles, leur quantité et leur valeur, ainsi qu'une référence à la déclaration en douane par laquelle ces produits sont entrés en Russie dans le cadre du régime douanier de Sochi La même procédure devra être suivie si les produits sont donnés pendant les Jeux. Non respect des termes du régime douanier de Sochi 2014 Tout usage inapproprié des produits importés dans le cadre du régime douanier de Sochi 2014, et tout manquement à l'obligation d'exporter les produits de Russie ou de les soumettre à une autre procédure autorisée, peuvent entraîner de pénalités financières. Celles-ci pourront prendre la forme du paiement des droits de douane applicables, de frais et d'une amende qui est en général très élevée (jusqu'à 200 % de la valeur des produits concernés) Procédure carnet ATA Carnets ATA peuvent être utilisés pour l'importation temporaire en franchise des marchandises pour une période allant jusqu'à un an. Cela ne couvre pas les biens, objets ou marchandises jetables consommables destinés à un usage commercial. Tous les bureaux de douane non russes sont autorisés à accepter les carnets ATA. Une liste des bureaux qui traitent des carnets ATA et plus d'informations sur la procédure du carnet ATA est disponible dans le Guide des douanes et des livraisons du fret pour les CNO Procédure de la libération pour consommation intérieure Pour les CNO qui vont importer de marchandises en Russie pour un usage permanent, à des fins de vente, ou lors de l'importation des biens qui ne peuvent pas être placées sous la procédure douanière de Sochi 2014 (par exemple, les boissons alcoolisées et produits du tabac), les CNO doivent utiliser la procédure de la consommation intérieure en Russie. Dans ce cas, les CNO devront remplir et soumettre une déclaration de douane formelle, subir toutes les formalités douanières, et de payer les droits de douane et taxes dus sur ces biens. En outre, une série de documents sera nécessaire à des fins de dédouanement et d'évaluation. Pour toutes questions veuillez contacter votre courtier en douane. 18

19 2.1.5 Droits de douane et taux d'imposition Généralement, taux de droits varient entre 0 et 20 pour cent de la valeur en douane des marchandises, selon le type exact de marchandises. Certaines marchandises sont soumises à des taux plus élevés de service (par exemple, les véhicules de tourisme et alcool éthylique). Certaines catégories de biens sont soumises à la taxe d'accise à l'importation dans la Russie (par exemple, les boissons alcoolisées, y compris la bière, les cigarettes, les véhicules légers, d'essence et de carburant diesel, etc.) Pour la plupart des produits soumis à accises, la taxe d'accise est évaluée selon un taux forfaitaire basé sur le volume, le poids ou d'autres caractéristiques des marchandises. Pour la majorité des produits, le taux de TVA à l'importation est de 18 pour cent de la valeur en douane, y compris les droits de douane et accises (le cas échéant). D'autres produits peuvent être soumis au taux de 10 pour cent de TVA (par exemple, les produits alimentaires, les produits de l'enfant, certains médicaments) ou d'exemption de la TVA lors de leur importation en Russie. En plus de ces taxes, les importateurs doivent payer des frais de douane de traitement Licences et autorisations d'importation CNO doivent avoir toutes les licences d'importation et les documents d'autorisation pour la mainlevée des marchandises pour la consommation intérieure. Veuillez consulter un courtier en douane pour la liste des licences et des autorisations respectives qui peuvent s'appliquer à ces marchandises Importation de marchandises spécifiques Équipement sportif Les CNO peuvent apporter le matériel de sport en Russie pour l ou la compétition aux Jeux de Sochi 2014 en appliquant la procédure douanière Sochi 2014 et en déclarant l'équipement au nom de la CNP. Pour l'importation et l'exportation de fusils et de munitions de biathlon, veuillez consulter sections 1.3 et Télécommunications sans fil Aucune autorisation ou de licences d'importation est requise pour l'importation de la radio et de la télévision des équipements de production en Russie sous le régime douanier de Sochi Toutefois, l'autorisation d'exploiter cet équipement dans les sites olympiques, les CNO doivent compléter la procédure d'attribution des fréquences du portail de spectrum de Sochi 2014 à Produits alimentaires Certains produits alimentaires d'origine végétale et animale (par exemple les fruits et légumes, le café non torréfié, le poisson et certains produits de poisson, de la viande bovine et le beurre, etc) ne 19

20 peuvent être mises en Russie que des pays approuvés et doivent se conformer aux exigences vétérinaires et / ou phytosanitaires (en matière de sécurité alimentaire et de certificat phytosanitaire des autorités compétentes dans le pays d'où les marchandises ont été exportées). Afin de completer le dédouanement, l'envoi doit passer les contrôles vétérinaires et phytosanitaires à la et dans les bureaux de dédouanement intérieures. Veuillez noter que les Etats membres de l'uc peuvent imposer des restrictions sur les produits alimentaires importés de pays qui sont considérés comme ayant un niveau élevé de risques vétérinaires et phytosanitaires. Boissons alcooliques Les boissons alcoolisées importés en Russie à des fins commerciales doivent être traitées dans le cadre du régime douanier pour les marchandises destinées à la consommation intérieure, et tous les frais de douane applicables et les taxes doivent être payées. Veuillez noter que les boissons alcoolisées importées sont également soumis à la taxe d'accise. Timbres d'accise doivent être placés sur toutes les boissons alcoolisées avant d'être importées en Russie. Une licence est nécessaire pour importer des boissons alcoolisées en Russie. Veuillez noter que seuls certains bureaux de douane russes peuvent dédouaner les marchandises soumises à accises. La réglementation des importations, y compris les procédures d'utilisation des timbres d'accise sont compliquées, et il n'est donc pas recommandé d'importer ces produits en Russie. Tabac et produits du tabac Le tabac et les produits du tabac importés en Russie à des fins commerciales seront traitées sous la procédure douanière pour les marchandises destinées à la consommation intérieure, et tous les fraisde douane applicables et taxes pour les marchandises doivent être payés. Les produits du tabac sont également soumis à la taxe d'accise, qui doit être payé lors de l'importation en Russie. Tous les produits du tabac doivent avoir timbres d'accise afin d'être importés en Russie. Veuillez noter qu n plus des permis requis pour importer des produits du tabac en Russie, seuls certains bureaux de douane russes peuvent dédouaner les marchandises soumises à accises. La réglementation des importations, y compris les procédures d'utilisation des timbres d'accise, sont compliquées, et par conséquent, il n'est pas recommandé d'importer ces produits en Russie Importation de marchandises comme bagages accompagnés pas des individus Rien à déclarer Lors du contrôle douanier, à l'arrivée à la Fédération de Russie, les athlètes et officiels d'équipe peuvent passer par le canal vert (Rien à déclarer ) sans payer de frais de douane et sans soumettre une déclaration en douane des passagers s'ils apportent les biens personnels suivants : 20

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