Directives pour les professionnels judiciaires qui travaillent avec des prévenus ayant des troubles de l élocution et du langage

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1 Directives pour les professionnels judiciaires qui travaillent avec des prévenus ayant des troubles de l élocution et du langage CDAC 131 Barber Greene Road Toronto ON M3C 3Y5 cdac@bell.net Téléphone: Site web: CDAC est un organisme de bienfaisance enregistré: RR0001

2 Accès Troubles de la Communication Canada (CDAC) fournit : Des recherches sur des questions diverses de justice sociale pour les personnes qui ont des troubles de l élocution et du langage non provoqués par une perte auditive Des programmes dans les domaines de l éducation pour les personnes ayant des troubles de la communication et pour les secteurs communautaires Des ressources sur l accès à la communication aux produits, services et opportunités Des services de consultation pour le gouvernement, les décideurs politiques et les législateurs Pour la police, les secteurs juridiques et judiciaires, CDAC propose : Des formations pour orthophonistes pour devenir intermédiaires en communication Une liste nationale des intermédiaires en communication Des informations sur l accès à la communication pour les professionnels de la police, des secteurs juridiques et judiciaires Ces lignes directrices sont destinées à être utilisées en tant que composante de nos ressources en ligne. CADC reconnaît une contribution financière du Fonds d aide aux victimes du ministère de la Justice du Canada pour l'élaboration de ces directives. 1

3 Directives pour les professionnels judiciaires qui travaillent avec un prévenu ayant des troubles de l élocution et du langage Introduction Les personnes qui ont des troubles de l élocution et du langage (SLD) peuvent rencontrer des obstacles majeurs quand elles sont confrontées au système judiciaire, notamment quand elles sont victimes/témoins dans une affaire criminelle. Les personnes atteintes de SLD peuvent également être impliquées dans des procédures judiciaires de la famille, de l'immigration /de revendication du statut de réfugiés ainsi que dans les poursuites civiles ou le droit administratif (logement, POSPH ou une question d'assurance-emploi, le cas des droits de l'homme, etc. Les intermédiaires en communication (IC) sont des professionnels qui facilitent une communication réciproque entre une personne avec un SLD et d'autres participants dans le système de justice. Quel que soit votre rôle dans le processus pénal, si vous travaillez avec quelqu'un avec un SLD, votre travail sera facilité si vous impliquez un intermédiaire en communication à la première occasion possible. En outre, l'accès à la justice pour les personnes atteintes de SLD sera grandement amélioré si elles peuvent communiquer efficacement au cours du processus. Elles donnent des informations pour aider une personne ayant des troubles de l élocution et du langage (SLD) non provoqués par une perte auditive, poursuivi dans le cadre d une procédure pénale. Ces guides de bonnes pratiques vous fourniront des informations sur: Les troubles de la communication Les obstacles que rencontrent les personnes ayant des SLD impliquées dans un système juridique Les intermédiaires en communication: ce qu'ils font, comment vous pouvez en trouver un et comment vous pouvez travailler efficacement ensemble Comment vous pouvez identifier une personne ayant un SLD Vos responsabilités quand vous travaillez avec une personne avec un SLD Qui devrait lire et utiliser ces directives? Les policiers Les coordonnateurs en accessibilité judiciaire 2

4 Les avocats de la defense Les officiers de justice Principes directeurs Chacun a un droit égal d accéder à la justice. De nombreuses personnes ayant un trouble de l élocution et du langage (SLD) peuvent fournir des preuves crédibles et fiables si elles bénéficient de soutiens appropriés en accessibilité. Les personnes avec SLD ont le droit de bénéficier des soutiens en accessibilité nécessaires pour communiquer de façon efficace au sein du système judiciaire. Troubles de l élocution et du langage Les troubles de l élocution et du langage (SLDs) peuvent affecter un ou plusieurs des domaines suivants: La capacité d une personne à comprendre ce que les autres disent La capacité d une personne à parler ou à utiliser un écran ou un appareil de communication pour exprimer des informations, des idées, des opinions et poser des questions. Certaines personnes avec SLD ont des difficultés à lire et à écrire. Les troubles qui affectent la communication incluent la paralysie cérébrale, l autisme, les troubles cognitifs, une lésion cérébrale traumatique, l'aphasie après un AVC, la démence, la sclérose latérale amyotrophique, la maladie de Parkinson, la sclérose en plaques ou d'autres conditions. Alors que certaines personnes présentent des SLD visibles, (par exemple une personne ne peut pas parler ou utiliser un appareil pour communiquer), d autres personnes ne présentent pas de symptômes physiques. Par exemple, un AVC mineur ou un trouble de l apprentissage peuvent impacter sévèrement la capacité d une personne à comprendre le langage parlé ou à exprimer ses messages. Avoir un SLD ne signifie pas toujours que la personne a un handicap intellectuel ou qu elle a des difficultés à comprendre ce qui est dit. Méthodes de communication 3

5 Les personnes qui ont des troubles de l élocution et du langage (SLD) peuvent communiquer de plusieurs manières: La parole (l élocution peut ne pas être claire) Le langage corporel et les expressions du visage Les gestes (par exemple faire un signe pour dire au revoir) Montrer ou regarder des objets et des personnes Les langages des signes (par ex le langage gestuel américain, le Signed Exact English et le langage gestuel adapté) L écriture, la dactylographie ou le dessin Epeler sur un tableau alphabétique en général adapté aux besoins de la personne Montrer des symboles avec des images et /ou des mots écrits sur un écran de communication personnalisé Utiliser un écran de communication obtenu généralement auprès d un service clinique Une personne familière qui aide à communiquer Obstacles à la communication Les personnes qui ont des troubles de l élocution et du langage (SLD) peuvent rencontrer un ou plusieurs obstacles suivants quand elles utilisent le système judiciaire. Par exemple: Leurs messages risquent d être mal compris Elles peuvent ne pas avoir de moyens pour communiquer Elles peuvent ne pas avoir le vocabulaire dont elles ont besoin pour communiquer Elles peuvent ne pas être capables de comprendre ce qui est dit Elles peuvent ne pas être capables d exprimer ou de comprendre des informations complexes ou abstraites Elles peuvent ne pas avoir d opportunités pour communiquer leurs messages Elles peuvent ne pas avoir les soutiens en communication requis De plus, les professionnels de la police, juridiques et judiciaires peuvent : Ne pas savoir comment la personne communique Ne pas savoir comment poser des questions que la personne puisse comprendre et auxquelles elles puissent répondre Ne pas comprendre la différence entre capacité cognitive et compétences de langage et de communication Ne pas savoir comment et quand embaucher un intermédiaire en communication qualifié Faire confiance à des assistants en communication non qualifiés dans des situations qui exigent un intermédiaire en communication qualifié et indépendant 4

6 Accès à la communication Dans une situation judicaire, un accès à la communication pour une personne qui a un trouble de l élocution et du langage (SLD) signifie: Comprendre les questions posées et ce qui est dit Se faire comprendre Pouvoir utiliser ses méthodes de communication préférées Obtenir le vocabulaire nécessaire pour communiquer ce que l on veut dire de façon à ne pas compromettre son témoignage Avoir des soutiens en communication appropriés pour garantir l exactitude des messages à communiquer Etre l auteur de ses propres messages Avoir le temps et l opportunité de communiquer ce que l on veut dire Obtenir les supports nécessaires pour lire et comprendre des documents écrits Obtenir les supports nécessaires pour signer des documents, remplir des formulaires et prendre des notes Rôle d un IC Le rôle d un IC est de : Vous informer sur les capacités et besoins en communication de la personne Vous dire ce que vous pouvez faire quand vous communiquez avec la personne Fournir une assistance directe en communication à chaque étape du processus pénal Selon les besoins en communication de la personne, un IC peut : Reformuler des questions différemment afin que la personne comprenne Répéter ce que la personne a dit ou énoncer à voix haute les items désignés sur un tableau de communication contenant des images, des symboles, des mots écrits ou des lettres Aider la personne à communiquer le sens voulu de son message en reformulant et en validant ce qu elle veut communiquer Fournir du vocabulaire que la personne puisse comprendre et utiliser pour transmettre ses messages Un IC: 5

7 Effectue une évaluation en communication et écrit un rapport Est impartial et neutre Fait fonction d officier de justice Travaille pour l utilisateur final (police, Couronne etc.) Travaille toujours en présence d un utilisateur final, sauf durant la phase d évaluation en communication Un IC ne doit pas: Donner d opinions sur des témoignages Ne joue pas le rôle de deuxième interrogateur, de défenseur, de préposé de soutiens à la personne ou de conseiller Fournir de témoignage en tant que témoin expert Évaluer ou résoudre des problèmes tels que la capacité de consentir ou la crédibilité Influencer la personne sur comment répondre aux questions Détecter un SLD La personne peut avoir besoin d un intermédiaire en communication (IC) si: Son élocution est difficile à comprendre Elle communique à l aide d un tableau alphabétique, d images, de symboles ou un appareil Elle a des difficultés à trouver les mots qu elle veut dire Vous montre une carte, vous dit ou vous fait dire par l intermédiaire d une autre personne qu elle a un trouble qui affecte sa communication A des difficultés à comprendre des questions et des instructions Ne répond pas correctement ou de façon cohérente à des questions Identifie seule ou avec l aide d une autre personne qu elle a un handicap qui affecte ses compétences en communication Sélectionner un IC Si une personne a un trouble de l élocution et du langage (SLD), vous aurez peut-être besoin d un intermédiaire en communication pour: Savoir si la personne a besoin d aide en communication dans le système judiciaire Vous aider à comprendre ce que la personne communique Déterminer le degré de compréhension de la personne 6

8 Fournir un professionnel qualifié qui peut aider la personne à communiquer et qui est neutre et impartial Trouver un IC Si vous estimez que la personne a un trouble de l élocution et du langage, vous devriez: Lui demander si elle a besoin d aide pour communiquer ou expliquer pourquoi une assistance est nécessaire Lui demander si elle connait une personne de confiance pour l aider à communiquer Déterminer si cette personne est qualifiée pour porter assistance ou si elle répond aux exigences demandées Si personne ne lui porte assistance ou si la personne qui lui porte assistance n est pas impartiale ou ne l aide pas conformément aux exigences requises dans une situation judiciaire, vous pourrez alors avoir besoin de faire appel à un IC qualifié Obtenir le consentement de la personne pour embaucher un IC Connaitre le type de SLD de la personne et le langage qu elle préfère utiliser pour rechercher un IC adéquat Utiliser la liste IC en ligne pour trouver un IC ayant l expérience nécessaire pour répondre au type de handicap que la personne a, son choix de langue et l emplacement du service Demander à l IC son CV et preuve de son adhésion à un organisme de réglementation Négocier l engagement d un IC en termes de calendrier, localisation et paiement. Le IC fixera le prix de ses propres tarifications. Le paiement des services IC pourrait être alloué à une ligne budgétaire pour les questions d accessibilité tout comme d autres soutiens en accessibilité tels que les services d interprétation gestuelle Organiser le premier rendez-vous Après le premier rendez-vous, vérifier que la personne avec SLD souhaite bien que l IC l aide à communiquer Evaluation d un IC L IC ne devrait pas recevoir d informations ou discuter du cas, des allégations ou de toute déclaration qui a déjà été faite lors de l évaluation Définir les conditions de la mission avec l IC (compréhension commune du processus et rôle de l IC au sein de toutes les parties). L IC vous décrira son rôle ainsi qu à la personne avec le SLD et vous fournira tous les formulaires de consentement nécessaires. 7

9 Selon la situation, vous voudrez ou non observer l IC mener l évaluation en communication Organiser comment et quand l IC livrera son rapport Discuter des résultats du rapport d évaluation de l IC et les types de soutiens en communication dont la personne a besoin Travailler avec un IC Le professionnel de la police, du droit ou de la justice devrait être présent pour toutes les interactions entre la personne avec le SLD et l'ic après l'étape de l'évaluation. Si l IC doit fournir une assistance en communication directe, lui demander d'expliquer les techniques de soutien qu'il utilisera. Il devrait également vous donner une description écrite des techniques qu'il utilisera. Soyez prêt à donner à l IC le temps suffisant avec la personne, surtout si la personne ne peut pas parler et a besoin d un vocabulaire pour communiquer son histoire / fournir des preuves L IC vous fournira des informations, des protocoles et des procédures concernant: Les capacités et les besoins de communication de la personne Les techniques de communication qu'il utilisera pour faciliter la communication de la personne Les méthodes et / ou des dispositifs de communication et la façon dont ils seront utilisés Les techniques qu'il utilisera pour sélectionner le vocabulaire dont la personne a besoin pour communiquer sur le cas (par exemple des images, des mots ou des symboles écrits) Les techniques qu'il utilisera pour introduire un nouveau vocabulaire pour la personne sans affecter l'intégrité de son témoignage Les signaux que la personne utilisera pour faire une pause Les types de questions que vous pouvez poser pour que la personne puisse répondre Des sièges disposés de façon optimale pour la communication Des techniques d'enregistrement pour la communication non verbale ainsi que les communications émanant de la personne et de l IC Rôle d un officier de police Identifier si la personne a un trouble de l élocution ou du langage (SLD) 8

10 Si vous déterminez que la personne a un SLD, déterminez si elle a besoin d un intermédiaire en communication Si la personne a besoin d un IC, commencez à chercher un IC Prenez des dispositions pour que l IC réalise une évaluation Suivez les directives sur comment travailler avec un IC Si un IC est nécessaire, vous ne devriez pas continuer à prendre la déclaration de la personne tant que l'évaluation n est pas terminée et que vous ne connaissez pas tous les soutiens dont la personne a besoin. L IC peut aider la personne à faire sa déclaration ou à y faire des ajouts ou à la modifier si celle-ci a été faite sans l'aide d un IC. L IC peut vous fournir un serment / promesse qu'il agira au mieux de ses capacités et qu il sera être honnête dans ses rapports avec le système judiciaire Les services de la police devraient s assurer que: Tous les agents sont formés sur la façon de communiquer avec les personnes qui ont un SLD. Tous les agents savent quand et comment engager un IC Coordonnateurs à l accessibilité judiciaire Si la personne n a pas été identifiée au préalable comme ayant un SLD, vous devrez peut-être faire cela: Identifier si la personne a un trouble de l élocution ou du langage (SLD) Si c est le cas, déterminer si la personne a besoin d un IC Si la personne a besoin d un IC, commencer à chercher un IC Prendre des dispositions pour que l IC réalise une évaluation Suivre les directives sur comment travailler avec un IC Se procurer le CV de l IC pour le présenter au tribunal si nécessaire Votre rôle peut aussi inclure: Organiser une réunion avec d'autres parties du système judiciaire, la personne avec le SLD et l IC pour clarifier les rôles, les attentes et les protocoles de travail Faire visiter la salle d'audience à la fois à la personne avec le SLD et l IC pour établir la disposition des sièges 9

11 S assurer que l on réponde aux autres besoins en accessibilité de la personne (les questions de mobilité, répondre aux besoins du préposé aux services de soutien à la personne, le transport, une zone de repos etc.) S assurer que l IC connaît toutes les nominations liées à la cour (par exemple les réunions de préparation avec le procureur de la Couronne) et les dates (audience sur la libération sous caution, l'audition préliminaire, le voir-dire, le procès, audience sur la détermination de la peine, etc.) pour lesquels ses services seront requis Avocats de garde Si la personne n a pas été identifiée au préalable comme ayant un SLD, vous devrez peut-être faire cela : Identifier si la personne a un trouble de l élocution ou du langage Si c est le cas, déterminer si la personne a besoin d un IC Si la personne a besoin d un IC, commencer à chercher un IC Prendre des dispositions pour que l IC réalise une évaluation Suivre les directives sur comment travailler avec un IC Se procurer le CV de l IC pour le présenter au tribunal si nécessaire La défense et le juge devraient se mettre d accord sur le rôle de l IC, les techniques de communication et les appareils utilisés avant que la procédure judiciaire ne commence afin de faciliter le bon déroulement de l'affaire. Si besoin est, l IC peut participer à un voir-dire pour: Présenter ses qualifications Faire un rapport sur les besoins en communication de la personne et expliquer pourquoi une assistance est nécessaire Expliquer et montrer des techniques et/ou appareils dont la personne a besoin pour communiquer Parler du vocabulaire éventuellement nécessaire et comment il sera présenté à la personne Avocats de la défense Si la personne n a pas été identifiée au préalable comme ayant un SLD, vous devrez peut-être faire cela : 10

12 Identifier si la personne a un trouble de l élocution ou du langage Si c est le cas, déterminer si la personne a besoin d un IC Si la personne a besoin d un IC, commencer à chercher un IC Prendre des dispositions pour que l IC réalise une évaluation Suivre les directives sur comment travailler avec un IC Se procurer le CV de l IC pour le présenter au tribunal si nécessaire Votre rôle peut aussi inclure: Organiser une réunion avec le coordonnateur en accessibilité judiciaire, votre client et l IC pour clarifier les rôles, les attentes et les protocoles de travail Faire visiter la salle d'audience à la fois à la personne avec le SLD et l IC pour établir la disposition des sièges S assurer que l IC connaît toutes les nominations liées à la cour (par exemple les réunions de préparation avec le procureur de la Couronne) et les dates (audience sur la libération sous caution, l'audition préliminaire, le voir-dire, le procès, audience sur la détermination de la peine, etc.) pour lesquels ses services seront requis. La défense et le juge devraient se mettre d accord sur le rôle de l IC, les techniques de communication et les appareils utilisés avant que la procédure judiciaire ne commence afin de faciliter le bon déroulement de l'affaire. Si besoin est, l IC peut participer à un voir-dire pour: Présenter ses qualifications Faire un rapport sur les besoins en communication de la personne et expliquer pourquoi une assistance est nécessaire Expliquer et montrer des techniques et/ou appareils dont la personne a besoin pour communiquer Parler du vocabulaire éventuellement nécessaire et comment il sera présenté à la personne Officiers de justice Si la personne n a pas été identifiée au préalable comme ayant un SLD, vous devrez peut-être faire cela : Identifier si la personne a un trouble de l élocution ou du langage Si c est le cas, déterminer si la personne a besoin d un IC Si la personne a besoin d un IC, cherchez un IC 11

13 Prendre des dispositions pour que l IC réalise une évaluation Suivre les directives sur comment travailler avec un IC L IC peut vous fournir un serment / promesse qu'il agira au mieux de ses capacités et qu il sera être honnête dans ses rapports avec le système judiciaire Le voir dire vous permet de vous rassurer sur les qualifications professionnelles de l IC, le SLD de la personne et les techniques de communication qu il propose d utiliser. 12