COLLÈGE DE PRÉZONE. Jeudi 27 mars 2014
|
|
- Lucille Chevalier
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 COLLÈG D PÉZON Jeudi 27 mars 2014
2 Ordre du jour Approbation du PV de la réunion du 19/02/2014 apport d avancement Partie A et B Plan zonal opérationnel 2014 Montant de la dotation fédérale Projet d A relatif à la clé de répartition supplétive Comptes 2013 Proposition de budget 2014
3 apport d avancement Partie A (PZOOP 2013) Proaction Prévention Préparation Formation Matériel xécution valuation
4 apport d avancement Partie B (Organisation et processus) Noter au moyen de «+» et «-» les phrases suivantes : La prézone ne fait pas ce qu elle est censée faire Les acteurs politiques ne sont pas suffisamment motivés pour soutenir la réalisation du plan zonal La prézone ignore ce qui ne fonctionne pas bien dans sa communication interne Les collaborateurs ne retrouvent pas les documents dont ils ont besoin Le gestionnaire financier de la zone n est pas suffisamment expert Des payements sont effectués en double Des fraudes sont commises
5 apport d avancement Partie B (Organisation et processus) La prézone ne fait pas ce qu elle est censée faire Les acteurs politiques ne sont pas suffisamment motivés pour soutenir la réalisation du plan zonal La prézone ignore ce qui ne fonctionne pas bien dans sa communication interne Les collaborateurs ne retrouvent pas les documents dont ils ont besoin Le gestionnaire financier de la zone n est pas suffisamment expert Des payements sont effectués en double Des fraudes sont commises
6 Plan Zonal opérationnel 2014 Structure imposée: Description de la prézone (As is) Chaîne de sécurité (To be) Prévision Prévention Préparation Formation Matériel xécution valuation
7 Plan Zonal opérationnel 2014 Structure imposée: Prévision (dispatching, PPI, cartographie) Prévention (èglement, facturation, BCP) Préparation Formation (Plan, exercice, AI, spéc.) Matériel (informatique, inventaires, carburant, O2, casernes, PI, eau) xécution (com,, redéploiement valuation (fiches ) TIMING : Zone 1 er Janvier 2015
8 Plan Zonal opérationnel 2014
9 Dotation fédérale
10 Projet A : Clé de répartion supplétive Di = g1 P1i*+ g2 P2i*+ g3 P3i*+ g4 P4i+ g5 P5i+ g6 P6i D i = la part, en pourcentage, de la commune i dans le financement de la zone ; C i Paulus = Coefficient pondérateur du temps d intervention sur le territoire de la commune i = 1 + (32 t/60) x 10/100, où t est le temps d intervention moyen sur le territoire de la commune i exprimé en secondes en application du principe d aide adéquate la plus rapide. ; P i 1 = la population résidentielle de la commune i ; P i 1 * = (Pi 1 x Ci Paulus ) / (Somme des Pi 1 * de la zone) ; P i 2 = la population active de la commune i ; P i 2 * = (Pi 2 x Ci Paulus ) / (Somme des Pi 2 * de la zone) ; P i 3 = le revenu cadastral de la commune i ; P i 3 * = (Pi 3 x Ci Paulus ) / (Somme des Pi 3 * de la zone) ; 1 Population résidentielle (g1 = 0,60) 2 Population active (g2 = 0,10) 3 evenu cadastral (g3 = 0,10) 4 evenu imposable (g4 = 0,10) 5 isques (g5 = 0,08) 6 Superficie (g6 = 0,02) P i 4 = le rapport du revenu imposable de la commune i sur la somme des revenus imposables des communes de la zone ; P i 5 = le rapport des risques présents sur le territoire de la commune i sur la somme des risques présents sur le territoire des communes de la zone ; P i 6 = le rapport de la superficie de la commune i sur la somme des superficies des communes de la zone.
11 Projet A : Clé de répartion supplétive P i 5 = le rapport des risques présents sur le territoire de la commune i sur la somme des risques présents sur le territoire des communes de la zone ; N A T A B C D F P La valeur de U chaque risque est calculée F en se référant F aux valeurs M O renseignées dans le tableau en annexe A et Aen appliquant la Xformule suivante : D U I S Q U I N P S T V M A T A C N T A U I I T I T C C I O I T L O N O A U B C D N N F Infrastructure Matériel Formation xécution Préparation Prévention Poids Fréquence 1/n 1/n 1/n n n n Les hôpitaux de plus de 30 lits agréés Site Seveso Site Seveso Les installations nucléaires Les aéroports Les tunnels de chemin de fer > 200m Les tunnels routiers > 200m Les ports de mer P
12 Le personnel
13 Finances Comptes 2013 Budget 2014
Canada-Inde Profil et perspective
Canada-Inde Profil et perspective Mars 2009 0 L Inde et le Canada : un bref profil Vancouver Calgary Montréal Toronto INDE 3 287 263 km² 1,12 milliard 1 181 milliards $US 1 051 $US Source : Fiche d information
Plus en détailÉnoncé de la politique et des règles de placement de la trésorerie (ÉPRPT)
Portefeuille de trésorerie de l Université d Ottawa Énoncé de la politique et des règles de placement de la trésorerie (ÉPRPT) 1. But L Énoncé de la politique et des règles de placement de la trésorerie
Plus en détailAnalyse immobilière. 11985-11989 Av. Monty, Montréal, Québec. Résidentiels (60) Daniel Francoeur, B.A.A RE/MAX Alliance inc.
2 Analyse immobilière Résidentiels (60) 14 Fiche descriptive Immeuble # 64 SIA # 8535465 Statut Prix Type d'unités Bâtiment Terrain En vigueur Original $3 375 000 Résidentielles 60 Isolé x Façade (p) 179,0
Plus en détailL ASSURANCE PRÊT HYPOTHÉCAIRE POUR FACILITER LA PRODUCTION D ENSEMBLES DE LOGEMENTS LOCATIFS À COÛT ABORDABLE
L ASSURANCE PRÊT HYPOTHÉCAIRE POUR FACILITER LA PRODUCTION D ENSEMBLES DE LOGEMENTS LOCATIFS À COÛT ABORDABLE Ligne de conduite de la SCHL en matière d assurance prêt hypothécaire pour les ensembles de
Plus en détailCOMMENTAIRE. Services économiques TD
COMMENTAIRE Services économiques TD 16 juillet 213 LES MÉNAGES CANADIENS SONT PLUS ENDETTÉS QUE LES MÉNAGES AMÉRICAINS, MAIS UNIQUEMENT PAR SUITE DU RÉCENT DÉSENDETTEMENT AUX ÉTATS-UNIS Faits saillants
Plus en détailTITRE DU PROJET Construction d un complexe de santé pour le compte de l ONG Education Pour la Santé et la Promotion de l Emploi (EPSPE)
TITRE DU PROJET Construction d un complexe de santé pour le compte de l ONG Education Pour la Santé et la Promotion de l Emploi (EPSPE) PAYS ET REGION DE MISE EN ŒUVRE DU PROJET Ce projet sera mise en
Plus en détailFONDS DE L AVENIR DE LA SANB INC. RÈGLEMENT ADMINISTRATIF RÉGISSANT LES POLITIQUES DE
FONDS DE L AVENIR DE LA SANB INC. RÈGLEMENT ADMINISTRATIF RÉGISSANT LES POLITIQUES DE PLACEMENT ET DE GESTION Adopté le 26 septembre 2009 1 RÈGLEMENT ADMINISTRATIF RÉGISSANT LES POLITIQUES DE PLACEMENT
Plus en détailRédaction d un Plan d affaires
Rédaction d un Plan d affaires Catherine Raymond 2001 INTRODUCTION Raisons qui ont motivé la rédaction du plan d affaires Personnes ou organismes qui ont collaboré à l élaboration du plan d affaires Sommaire
Plus en détailACCRÉDITATION DES CENTRES PRIVÉS ET DES PROGRAMMES DE FORMATION PROFESSIONNELLE EN HAÏTI. Formulaire de demande d une autorisation de fonctionnement
ACCRÉDITATION DES CENTRES PRIVÉS ET DES PROGRAMMES DE FORMATION PROFESSIONNELLE EN HAÏTI Formulaire de demande d une autorisation de fonctionnement Juin 2011 Projet d accompagnement de l INFP dans la révision,
Plus en détailSituation et comparaison des Agences Immobilières sociales en province de Luxembourg en 2008
Situation et comparaison des Agences Immobilières sociales en province de Luxembourg en 2008 Il semble utile de comparer nos AIS par rapport aux données du Fonds du Logement Wallon, du moins pour les années
Plus en détailLe pilier opérationnel
Coordination des opérations Le pilier opérationnel Carrefour d'information 32 461 PV rédigés 380 apostilles traitées 125 panels photo réalisés Diffusion nationale d'information dans le cadre de 90 dossiers
Plus en détail- Suppression de la Taxe Professionnelle en 2011 remplacée dans le panier communal par - Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) (taux communal) -
- Suppression de la Taxe Professionnelle en 2011 remplacée dans le panier communal par - Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) (taux communal) - Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises (CVAE)
Plus en détailAnnexe A de la norme 110
Annexe A de la norme 110 RAPPORTS D ÉVALUATION PRÉPARÉS AUX FINS DES TEXTES LÉGAUX OU RÉGLEMENTAIRES OU DES INSTRUCTIONS GÉNÉRALES CONCERNANT LES VALEURS MOBILIÈRES Introduction 1. L'annexe A a pour objet
Plus en détailAdresse actuelle Adresse (numéro et rue) Ville Province Code Postal. Premier emprunteur : Revenus Employeur Adresse complète Ville Téléphone Poste
Premier emprunteur renseignements personnels Demandeur Prénom et nom de famille Date de naissance (jjmm aaaa) État civil Célibataire Divorcé(e) Conjoint de fait Marié(e) Séparé(e) Veuf(ve) Nombre de personne
Plus en détailC dc COUR DES COMPTES RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE
N 61 Ville de Genève Département des finances et du : Audit de légalité et de gestion de la rapport publié le 14 décembre 2012 La Cour a émis 11 recommandations, toutes acceptées spontanément par l audité.
Plus en détail1 Pourquoi mettre en place un exercice de crise?
1 Pourquoi mettre en place un exercice de crise? 1.1 Pour répondre à une obligation ou incitation réglementaire ou légale Par Alain Chevallier Le lieutenant-colonel Alain Chevallier a servi à la Brigade
Plus en détailTrading update Q3 2006/07 Aedifica
Le 16 mai 2007 après clôture des marchés Trading update Q3 2006/07 Aedifica Valeur du portefeuille (en juste valeur) de 205,4 millions Chiffres d affaires de 8,8 millions pour les 9 premiers mois Acquisitions
Plus en détailLA CAISSE DESJARDINS DE QUÉBEC
GUIDE À L USAGE DE L EMPLOYEUR LA CAISSE DESJARDINS DE QUÉBEC un partenaire incontournable dans l intégration réussie de votre main-d œuvre immigrante Visitez-nous au desjardins.com/caissedequebec Être
Plus en détailI. Accord obtenu sur un certain nombre de principes de base = note de synthèse.
I. Accord obtenu sur un certain nombre de principes de base = note de synthèse. 1) Le citoyen a droit à l aide adéquate la plus rapide (tant en ce qui conceme le service d incendie qu en ce qui conceme
Plus en détailFasken Martineau DuMoulin S.E.N.C.R.L., s.r.l.
Bulletin Fiscalité Mars 2009 Fasken Martineau DuMoulin S.E.N.C.R.L., s.r.l. Ontario : Élimination de la taxe de vente provinciale à compter du 1 er juillet 2010 et harmonisation avec la TPS fédérale Ottawa
Plus en détailMinimum de 5 contacts repartis sur deux semaines, dont au moins un le soir et un pendant un week-end!
00 RAPPORT DES CONTACTS (Contact = chaque tentative effectuée afin de contacter le répondant/ ménage) Minimum de contacts repartis sur deux semaines, dont au moins un le soir et un pendant un week-end!
Plus en détailURBASOFT-AUTORISATION Gestion des processus des permis et autorisations
URBASOFT-AUTORISATION Gestion des processus des permis et autorisations Pour qui? URBASOFT-AUTORISATION assiste le gestionnaire municipal dans le cadre des démarches administratives des activités d urbanisme
Plus en détailLe Data WareHouse à l INAMI Exploitation des données
www.coopami.org Le Data WareHouse à l INAMI Exploitation des données TUNIS 17 décembre 2013 Michel Vigneul Conseiller Actuaire PLAN de l exposé : Partie 1 : Contexte général du système de remboursement
Plus en détailSuppression de la taxe professionnelle et création de la Contribution Economique Territoriale (CET)
Suppression de la taxe professionnelle et création de la Contribution Economique Territoriale (CET) (Articles 2, 47, 77, 78 et 99 de la loi de finance pour 2010) Actuellement, la taxe professionnelle (TP)
Plus en détailInterface COMPTABILITEEXPERT
Interface COMPTABILITEEXPERT Structures des types d'enregistrement de l'exportation d'immobilisations au format ASCII La COMPTABILITEEXPERT peut importer des fichiers textes dont vous trouverez les caractéristiques
Plus en détailPlan d action sur le changement climatique de [nom de la collectivité]
Province du Manitoba Climate Change Planning Resource Guide Plan d action sur le changement climatique de [nom de la collectivité] Élaboré par : Remerciements : P. ex. conseil municipal, conseil d administration,
Plus en détailCourriel : waguih.laoun@collegeahuntsic.qc.ca
AEC Gestion des finances personnelles (LCA.DP) Planification financière 410-693-RO (2-1-2) 1 2/3 00901 Automne 2011 Waguih Laoun Local F-224 Courriel : waguih.laoun@collegeahuntsic.qc.ca Thématique générale
Plus en détailFonctions linéaires et affines. 1 Fonctions linéaires. 1.1 Vocabulaire. 1.2 Représentation graphique. 3eme
Fonctions linéaires et affines 3eme 1 Fonctions linéaires 1.1 Vocabulaire Définition 1 Soit a un nombre quelconque «fixe». Une fonction linéaire associe à un nombre x quelconque le nombre a x. a s appelle
Plus en détailPoints de vue 2002 Contenu
Points de vue 2002 Contenu Environ 1 200 gestionnaires et dirigeants syndicaux des secteurs et ont participé à l enquête Points de vue 2002. Cette enquête particulière est menée par le CSPC tous les deux
Plus en détailCONSULTANT EXTÉRIEUR POUR LES ÉTUDES DE GÉNIE CIVIL HORS LHC. M. Poehler. Abstract
CONSULTANT EXTÉRIEUR POUR LES ÉTUDES DE GÉNIE CIVIL HORS LHC M. Poehler Abstract Un des mandats de la division ST est la réalisation de travaux de génie civil pour la construction, la rénovation et l adaptation
Plus en détailC ) Détail volets A, B, C, D et E. Hypothèses (facteurs externes au projet) Sources de vérification. Actions Objectifs Méthode, résultats
C ) Détail volets A, B, C, D et E Actions Objectifs Méthode, résultats VOLET A : JUMELAGE DE 18 MOIS Rapports d avancement du projet. Réorganisation de l administration fiscale Rapports des voyages d étude.
Plus en détailAjoutez à votre portefeuille la stabilité de l immobilier. Fonds immobilier
Ajoutez à votre portefeuille la stabilité de l immobilier Fonds immobilier de la Canada-Vie (CIGWL) Préparez-vous à faire face à la volatilité des marchés et à la faiblesse des taux d intérêt. Songez à
Plus en détailCopropriété JE SUIS COPROPRIETAIRE QU EST-CE QUE LE CONSEIL SYNDICAL?
Copropriété Le Conseil Syndical en 10 Questions JE SUIS COPROPRIETAIRE QU EST-CE QUE LE CONSEIL SYNDICAL? Association des Responsables de Copropriété 29, rue Joseph Python 75020 PARIS Tél. : 01 40 30 12
Plus en détail8 COUTS DES ENTREPRISES. 8.1 Coût du capital. 8.2 L immobilier non résidentiel à Genève. 8.3 L immobilier non résidentiel en Europe
8 COUTS DES ENTREPRISES 8.1 Coût du capital 8.2 L immobilier non résidentiel à Genève 8.3 L immobilier non résidentiel en Europe 8.4 Tarifs hôteliers COMPARAISONS INTERNATIONALES 13 ème EDITION 8.1 COUT
Plus en détailPROGRAMME AEC COMPTABILITÉ FINANCIÈRE INFORMATISÉE
PROGRAMME AEC COMPTABILITÉ FINANCIÈRE INFORMATISÉE Numéro Liste de compétences - cours Introduction aux mathématiques comptables et financières Utiliser à des fins de gestion des méthodes statistiques
Plus en détailInformation de l acquéreur ou du locataire. Obligations du vendeur ou du bailleur
Information de l acquéreur ou du locataire Obligations du vendeur ou du bailleur Introduction La loi du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation
Plus en détailExtrait du Bulletin Officiel des Finances Publiques-Impôts DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES. Identifiant juridique : BOI-ANNX-000435-20150410
Extrait du Bulletin Officiel des Finances Publiques-Impôts DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES Identifiant juridique : BOI-ANNX-000435-20150410 DGFIP autres annexes ANNEXE - RSA - RPPM - Liste de
Plus en détailProjet de loi n o 100 (2010, chapitre 20)
PREMIÈRE SESSION TRENTE-NEUVIÈME LÉGISLATURE Projet de loi n o 100 (2010, chapitre 20) Loi mettant en œuvre certaines dispositions du discours sur le budget du 30 mars 2010 et visant le retour à l équilibre
Plus en détailMesures évaluées 46 68 % 35 324 %
Niches fiscales et sociales Un inventaire à la Prévert Il a fallu un an au comité d évaluation (une douzaine de hauts fonctionnaires), au ministère du budget, pour sortir un très gros rapport qui inventorie
Plus en détailNous sommes là pour vous aider COLLECTIVITES & ENTREPRISES DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION APPEL A PROJET
Nous sommes là pour vous aider COLLECTIVITES & ENTREPRISES DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION APPEL A PROJET Cocher la case correspondant à votre situation : première demande renouvellement d une demande
Plus en détailEVOLUTION SPATIO-TEMPORELLE DE L OCCUPATION DES ESPACES SUR LE TRIANGLE MARNAIS
EVOLUTION SPATIO-TEMPORELLE DE L OCCUPATION DES ESPACES SUR LE TRIANGLE MARNAIS MARTIN S. *, DELAHAYE F. ** Bureau d études E3C 2 rue Léon Patoux CS 50001 51664 REIMS CEDEX * Mr Stéphane MARTIN, Directeur
Plus en détailRéglementation des jeux de casino
Chapitre 3 Section 3.01 Commission des alcools et des jeux de l Ontario Réglementation des jeux de casino Contexte En vertu du Code criminel du Canada, les provinces se voient accorder la responsabilité
Plus en détailCODE DE SÉCURITÉ SAFETY CODE. Publié par: Le Directeur général Date de publication: 1993 Original: français PROTECTION CONTRE LE BRUIT
Edms 335722 CERN CODE DE SÉCURITÉ SAFETY CODE A 8 Publié par: Le Directeur général Date de publication: 1993 Original: français PROTECTION CONTRE LE BRUIT Table des matières 1 Base juridique 2 Objet 3
Plus en détailServices bancaires. Introduction. Objectifs d apprentissage
Services bancaires Introduction Les institutions financières, notamment les banques, les sociétés de fiducie, les coopératives de crédit et les caisses populaires, sont des entités essentielles à la gestion
Plus en détailFORTUNA di GENERALI. Fiche info financière assurance-vie pour la branche 23. FORTUNA di GENERALI 1
FORTUNA di GENERALI 1 TYPE D ASSURANCE-VIE GARANTIES Assurance-vie dont le rendement est lié à des fonds d investissement (branche 23). Fortuna di Generali garantit des prestations en cas de vie ou en
Plus en détailAu niveau des recettes :
Extrait du bulletin communal de décembre 2013 Au cours de sa séance du 23 octobre 2013, le conseil communal a examiné et approuvé à l unanimité la seconde modification budgétaire de l année. 1. Budget
Plus en détailLes outils de la transition énergétique ISO 50001
Les outils de la transition énergétique ISO 50001 26 mars 2013 Michel HIRAUX +32 496 58 12 04 Le Management énergétique dans son contexte Management et Système de Management Objectif d un EnMS Facteurs
Plus en détailLes approches de la précarité énergétique en Allemagne
Les approches de la précarité énergétique en Allemagne Ute DUBOIS, ISG Business School, Paris, ute.dubois@isg.fr Ines MAYER, European Institute for Energy Research (EIFER), Karlsruhe mayer@eifer.org Atelier
Plus en détailAgenda. Impact d une mauvaise gestion des données. Les stratégies de promotion interne de la gestion de données
Comment définir les enjeux métier de la gestion de données Christophe Toum Chef de Produit DQ & MDM (Titre original dans l agenda : «Cas d utilisation de la gestion de données») Agenda Impact d une mauvaise
Plus en détailLe REEE : un régime d épargne spécial pour les études
Maintenant et demain L excellence dans tout ce que nous entreprenons Programme canadien pour l épargne-études Le REEE : un régime d épargne spécial pour les études LC_012-10-09F Vous pouvez obtenir cette
Plus en détailMODÈLE DE PROCURATION ET NOTE EXPLICATIVE
MODÈLE DE PROCURATION ET NOTE EXPLICATIVE TABLE DES MATIÈRES Votre procuration est un document important Mise en garde 4 Pour bien comprendre la procuration Note explicative 6 1. Qu est-ce qu une procuration?...
Plus en détailFédération Royale des Corps de Sapeurs-Pompiers de Belgique
EGHEZEE 24 juin 2011 REUNION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Accueil par le Président : Le Président GILBERT accueille les participants et ouvre la séance à 14h00. Appel des Administrateurs : Appel des Administrateurs
Plus en détailTABLE DES MATIÈRES TITRE I- LES ÉTATS FINANCIERS... 7 TITRE II- LA FISCALITÉ CORPORATIVE... 55
TABLE DES MATIÈRES TITRE I- LES ÉTATS FINANCIERS...................................... 7 TITRE II- LA FISCALITÉ CORPORATIVE.................................. 55 Table des matières 3 TITRE I LES ÉTATS
Plus en détailÉtablissement des taux d actualisation fondés sur la meilleure estimation aux fins des évaluations de provisionnement sur base de continuité
Ébauche de note éducative Établissement des taux d actualisation fondés sur la meilleure estimation aux fins des évaluations de provisionnement sur base de continuité Commission des rapports financiers
Plus en détailDEMANDE D ADHÉSION AU PLAN DE GARANTIE DES BÂTIMENTS RÉSIDENTIELS NEUFS
7171, RUE JEAN-TALON EST, BUREAU 200 MONTRÉAL (QUÉBEC) H1M 3N2 TÉLÉPHONE : 514 657-2333 NUMÉRO SANS FRAIS : 1 855 657-2333 TÉLÉCOPIEUR : 514 657-2334 INFO@GARANTIEGCR.COM WWW.GARANTIEGCR.COM DEMANDE D
Plus en détailDemande R-3549-2004 RÉGIME DE RETRAITE. Original : 2004-09-27 HQT-7, Document 2.1 Page 1 de 7
RÉGIME DE RETRAITE Page de 0 0 Le Régime de retraite d Hydro-Québec est un régime de retraite contributif à prestations déterminées, de type fin de carrière. Ce régime est enregistré auprès de la Régie
Plus en détailMASSERAN PATRIMOINE INNOVATION 2014
MASSERAN PATRIMOINE INNOVATION 2014 INVESTISSEZ DANS DES PME EUROPÉENNES INNOVANTES FONDS COMMUN DE PLACEMENT DANS L INNOVATION PRÉSENTANT UN RISQUE DE PERTE EN CAPITAL POURQUOI INVESTIR DANS MASSERAN
Plus en détailLes dépenses admissibles du travailleur autonome
Les dépenses admissibles du travailleur autonome Janvier 2015 Avis au lecteur Ce document explique des situations fiscales courantes dans un langage accessible et ne remplace pas les dispositions prévues
Plus en détailManuel SIMBA Courtage Prêt Immobilier (Nouveautés)
Manuel SIMBA Courtage Prêt Immobilier (Nouveautés) I. Lancement de SIMBA Courtage 1. Paramètres généraux 2. Les tables II. Lancement SIMBA Courtage Prêt Immobilier III. Gestion des dossiers de prêts 1.
Plus en détailBaromètre de la Société de l information (2012) Mention des sources. Accès à la télévision numérique interactive (idtv )au sein du ménage (graphique)
Mention des sources MÉNAGES ET PARTICULIERS Page 6 Équipement TIC Ménages (tableau) Page 7 Appareils connectés à Internet au sein du ménage (graphique) Accès à la télévision numérique interactive (idtv
Plus en détailCette Annexe fait intégralement partie du Contrat d accès avec la référence : [ ].
Annexe 14: Règles entre Elia et le Gestionnaire du Réseau Fermé de Distribution raccordé au Réseau Elia, pour organiser l accèsdes Utilisateurs de ce Réseau Fermé de Distribution Cette Annexe fait intégralement
Plus en détailArélia Multisupport. Une meilleure retraite demain, des avantages fiscaux dès aujourd hui! Fiscalité Madelin
Arélia Multisupport Une meilleure retraite demain, des avantages fiscaux dès aujourd hui! Fiscalité Madelin Pourquoi renforcer dès aujourd hui votre futur niveau de vie? Les TNS (1) particulièrement concernés
Plus en détailAffiliation comme personne sans activité lucrative
Caisse de compensation PROMEA Ifangstrasse 8, case postale, 8952 Schlieren Tél. 044 738 53 53, 044 738 53 73 info@promea.ch, www.promea.ch Obligation de cotiser à l'avs Affiliation comme personne sans
Plus en détailGuide de Référence. Assurance prêt hypothécaire SCHL pour les immeubles collectifs (5 logements et plus) AU CŒUR DE L HABITATION
Guide de Référence Assurance prêt hypothécaire SCHL pour les immeubles collectifs (5 logements et plus) AU CŒUR DE L HABITATION introduction La présente publication contient un sommaire des droits de demande,
Plus en détail1. La production d électricité dans le monde : perspectives générales
Quinzième inventaire Édition 2013 La production d électricité d origine renouvelable dans le monde Collection chiffres et statistiques Cet inventaire a été réalisé par Observ ER et la Fondation Énergies
Plus en détailIBM SPSS Direct Marketing 21
IBM SPSS Direct Marketing 21 Remarque : Avant d utiliser ces informations et le produit qu elles concernent, lisez les informations générales sous Remarques sur p. 109. Cette version s applique à IBM SPSS
Plus en détailFinancement Hypothécaire. Financementhypothecaire.ch. Votre propre logement. Le prix du rêve. Constituer vos fonds propres.
Edition 2010 Financementhypothecaire.ch Votre propre logement Vous avez trouvé le logement de vos rêves? Ou peut- être ne songez- vous que depuis peu à devenir propriétaire? Cette brochure vous aidera
Plus en détailRapport national de l immobilier écoresponsable BOMA BESt 2015
Rapport national de l immobilier écoresponsable BOMA BESt 2015 ANNEXE RAPPORT NATIONAL DE L IMMOBILIER ÉCORESPONSABLE BOMA BESt 2015 ANNEXE A LISTE DES FIGURES EN ANNEXE Figure A1 : Distribution des immeubles
Plus en détailBUREAU DU CONSEIL PRIVÉ. Vérification de la gouvernance ministérielle. Rapport final
BUREAU DU CONSEIL PRIVÉ Vérification de la gouvernance ministérielle Division de la vérification et de l évaluation Rapport final Le 27 juin 2012 Table des matières Sommaire... i Énoncé d assurance...iii
Plus en détail1. Rappel des engagements - Roadmap actuelle (RM) Action 8
ACTUALISATION ROADMAP esante 2013-2018 SESSION N 1 04/05/15 Projet A8 : Instauration d un instrument d évaluation uniforme (BelRAI) 1. Rappel des engagements - Roadmap actuelle (RM) Action 8 En 2013, l
Plus en détailDans l éventualité qu il y aurait plus d une raison sociale, veuillez indiquer le lien entre chacune d elle :
Groupe ENCON inc. 500-1400, Blair Place Ottawa (Ontario) K1J 9B8 Téléphone 613-786-2000 Télécopieur 613-786-2001 Sans frais 800-267-6684 www.encon.ca Proposition Assurance contre les erreurs et omissions
Plus en détailRéglementation des jeux de casino
Chapitre 4 Section 4.01 Commission des alcools et des jeux de l Ontario Réglementation des jeux de casino Suivi des vérifications de l optimisation des ressources, section 3.01 du Rapport annuel 2010 Contexte
Plus en détailRevenue Assurance : Pourquoi et comment maîtriser votre chaîne de revenu? Saunière Jean-Christophe Corcos Pascal Guédri Zouheir
Revenue Assurance : Pourquoi et comment maîtriser votre chaîne de revenu? Saunière Jean-Christophe Corcos Pascal Guédri Zouheir *connectedthinking 19 février 2008 Agenda Qu est-ce que le Revenue Assurance?
Plus en détailcourtage hypothécaire
Compétences professionnelles évaluées par l OACIQ Le référentiel de compétences est un guide qui permet aux futurs courtiers de comprendre quelles compétences doivent être développées et maitrisées pour
Plus en détailRéduisez les coûts de gestion de votre flotte automobile
GRAS SAVOYE I CONSEIL & COURTAGE EN ASSURANCES Réduisez les coûts de gestion de votre flotte automobile Une approche unique de votre métier, nourrie de la connaissance opérationnelle des risques et problématiques
Plus en détailSPF P-O-CMS - Centrale de Marchés pour Services fédéraux. Localité/Ville: Bruxelles Code postal: 1040
1/ 12 BE001 23/06/2011 - Numéro BDA: 2011-513411 Formulaire standard 2 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
Plus en détail(Lettre du Gouvernement japonais)
(Lettre du Gouvernement japonais) Traduction Paris, le 11 janvier 2007 Votre Excellence, Me référant à la Convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Japon en vue
Plus en détailRECUEIL DE LEGISLATION. A N 275 28 décembre 2012. S o m m a i r e
MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg 4317 MEMORIAL Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A N 275 28 décembre 2012 S o m m a i r e Loi du 21 décembre 2012 portant
Plus en détailSolutions de gestion des points de recharge des véhicules électriques
Solutions de gestion des points de recharge des véhicules électriques Décret du 25 juillet 2011 > Bâtiments concernés : - Logements collectifs - Bâtiments à usage tertiaire et immeubles de bureaux.dans
Plus en détail0.672.933.612. Accord
Traduction 1 0.672.933.612 Accord entre la Confédération suisse et les Etats-Unis d Amérique concernant la demande de renseignements de l Internal Revenue Service des Etats-Unis d Amérique relative à la
Plus en détailCentre d Information et de Gestion du Trafic
Centre d Information et de Gestion du Trafic Présentation NCA juin2012 Le CIGT 06 Un service du Conseil général des Alpes Maritimes Créé en 2006 - Au sein de la Direction des Routes Fonctionnement 24h/24
Plus en détailAffiliation comme personne sans activité lucrative
Ver#m Ifangstrasse 8?Postfach?8952 Schlieren Tel. 044 738 20 70? 044 738 20 77 ak043@verom.ch?www.verom.ch Ausgleichskasse Caisse de compensation Cassa di compensatione ABC Obligation de cotiser à l'avs
Plus en détailInformations personnelles. Lieu de résidence actuel. Résidence prospective
Demande de location Corporation Immobilière Côte St-Luc Côte St. Luc Building Corporation Inc. 1550, boul. de Maisonneuve ouest, Bureau 1111, Montréal, (Qc) H3G 1N2 www.cslbc.com Tél.: (514) 934-0734 Téléc.:
Plus en détailLes concepts de valeurs utilisés par JURITEC - EXPERTISES :
L expertise immobilière.. une science économique EVALUATION Les concepts de valeurs utilisés par JURITEC - EXPERTISES : On appelle «valeur de cession» d un bien, le prix de vente que peut espérer en retirer
Plus en détailRéglages du module de sauvegarde de Biblionet (Monoposte)
Réglages du module de sauvegarde de Biblionet (Monoposte) 1- Dans le menu fichier choisissez Préférences et par la suite l onglet Sauvegarde, la fenêtre suivante devrait apparaître: 2- Cliquez sur le bouton
Plus en détailBonifications pour tâches éducatives
1.07 Généralités Bonifications pour tâches éducatives Valables dès le 1 er janvier 2015 1 Aperçu Les dispositions actuelles de la loi AVS prévoient que lors du calcul de la rente, d'éventuelles bonifications
Plus en détailProgramme des Nations Unies pour l'environnement
NATIONS UNIES EP Programme des Nations Unies pour l'environnement Distr. Restreinte UNEP/OzL.Pro/ExCom/40/5 19 juin 2003 FRANÇAIS ORIGINAL: ANGLAIS COMITÉ EXÉCUTIF DU FONDS MULTILATÉRAL AUX FINS D APPLICATION
Plus en détailRapport annuel 2014 AVRIL 2015. Renseignements financiers au 31 décembre 2014 FONDS DE PLACEMENT GARANTI DSF
FONDS DE PLACEMENT GARANTI DSF AVRIL 2015 Rapport annuel 2014 Renseignements financiers au 31 décembre 2014 Les Fonds de placement garanti DSF sont établis par Desjardins Sécurité financière, compagnie
Plus en détailTarification gestion de fortune clientèle privée
Tarification gestion de fortune clientèle privée Tarifs en vigueur dès le 01.01.2013 S informer Index Page 1. Mandats de gestion discrétionnaires 2 2. Administration des dépôts titres 6 3. Achats et ventes
Plus en détailDéclaration Mensuelle des Impôts
REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DES FINANCES DIRECTION GENERALE DES IMPOTS Déclaration Mensuelle des Impôts Code acte (1) Mois Année N de registre de commerce Identifiant fiscal Identifiant T. V. A. Code
Plus en détailTABLE DES MATIÈRES. 1.1 Introduction.. 1. 1.2 Profil des familles de Stanstead 2. 1.3 Nature de la politique 3. Volet 1 : Prendre racine à Stanstead
PROGRAMME D AIDE FINANCIÈRE ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES DE LA VILLE DE STANSTEAD EN COLLABORATION AVEC LA CAISSE DESJARDINS DE STANSTEAD DANS LE CADRE DE SA POLITIQUE DE BIENVENUE Projet rédigé par : Le
Plus en détailRéf. : Loi n 2006-686 du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire, notamment son article 40
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DIVISION DE LYON Lyon, le 30 décembre 2011 N/Réf. : CODEP-LYO-2011-072087 Monsieur le Directeur du centre nucléaire de production d'électricité du Tricastin CNPE du Tricastin BP 40009
Plus en détailMensuration officielle Plan de conservation et d archivage de données et de documents (PCA)
Directive du 23 juin 2014 (état au 29 janvier 2015) Mensuration officielle Plan de conservation et d archivage de données et de documents (PCA) Editeur Groupe de travail «Archivage de données de la MO»
Plus en détailTITRE DU PROJET : Étude de faisabilité de la mutuelle de santé des artisans.
TITRE DU PROJET : Étude de faisabilité de la mutuelle de santé des artisans. QUESTIONNAIRE A L ENDROIT DES ARTISANS DE LA CGCI Ce questionnaire est élaboré dans le cadre d une étude de faisabilité de la
Plus en détailNote sur l extension de la couverture d assurance maladie au Rwanda
Note sur l extension de la couverture d assurance maladie au Rwanda Alexandra Panis, BIT / STEP. Kigali, Janvier 2008 1) Contexte historique des mutuelles de santé au Rwanda En 1999, le gouvernement rwandais
Plus en détailBourse d études de l Ontario pour les étudiants sourds fréquentant un établissement postsecondaire à l extérieur du Canada
Direction de l aide financière aux étudiantes et étudiants Ministère de la Formation et des Collèges et Universités Régime d aide financière aux étudiantes et étudiants de l Ontario Bourse d études de
Plus en détailCongrès INFRA 2014- Montréal Plan d adaptation aux changements climatiques municipal
Congrès INFRA 2014- Montréal Plan d adaptation aux changements climatiques municipal Julien St-Laurent, M.Sc.Env. Spécialiste environnement Direction de l Aménagement, gestion et développement durable
Plus en détail